IFRS 9 présentant l’information financière. Par exemple, une entité peut détenir un portefeuille de placements qu’elle gère dans l’intention de percevoir les flux de trésorerie contractuels et un autre portefeuille de placements qu’elle gère à des fins de transaction pour tirer parti des variations de leur juste valeur. B4.1.3
L’objectif du modèle économique suivi par l’entité peut être de détenir des actifs financiers afin d’en percevoir les flux de trésorerie contractuels sans qu’il soit pour autant nécessaire qu’elle détienne la totalité de ces instruments jusqu’à leur échéance. Le modèle économique de l’entité peut donc bien consister à détenir des actifs financiers afin d’en percevoir les flux de trésorerie contractuels même si elle procède à des ventes d’actifs financiers. L’entité pourrait vendre un actif financier pour diverses raisons, dont voici des exemples : (a)
l’actif financier ne répond plus à la politique de placement de l’entité (par exemple, la note de crédit de l’actif descend sous le minimum exigé dans le cadre de cette politique de placement) ;
(b)
un assureur modifie son portefeuille de placements à la suite d’un changement dans la duration attendue (c’est-à-dire dans l’échéancier attendu des paiements) ;
(c)
l’entité a besoin de financer des dépenses d’investissement.
Néanmoins, si les ventes d’actifs détenus en portefeuille sont fréquentes, il est nécessaire que l’entité apprécie si et comment de telles ventes peuvent être cohérentes avec son objectif de percevoir les flux de trésorerie contractuels. B4.1.4
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Voici des exemples de situation où il est possible de considérer que l’objectif du modèle économique suivi par l’entité est de détenir des actifs financiers afin d’en percevoir les flux de trésorerie contractuels. La liste n’est pas exhaustive.
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