L’ O P I N I O N
INDÉPENDANTE
SCP SALES et BAYLE Notaires Associés 1 impasse des Genêts 31320 CASTANET TOLOSAN
RESILIATION LOCATION - GERANCE La location gérance du fonds de commerce d’installateur de piscines sis et exploité à BAZIEGE (31450), Le Cammas d’en Fraysse, aux termes d’un acte sous seing privé en date à BAZIEGE, du 1er octobre 2010, enregistré à la recette des impôts de TOULOUSE SUD EST, le 5 octobre 2010, bordereau 2010/1 435 case n° 17, suivi d’un avenant sous seing privé en date à BAZIEGE du 30 septembre 2011, par Monsieur Eric FAUX, gérant de société, demeurant à BAZIEGE (31450), Le Cammas d’en Fraysse à la Société dénommée ABYSS PISCINES, SARL au capital de 2.000 € ayant son siège social à BAZIEGE (31450), Le Cammas d’en Fraysse, identifiée sous le numéro SIREN 527691430, RCS TOULOUSE a été résiliée le 30 septembre 2015 de plein droit, par suite de la vente dudit fonds par M. FAUX à la société ABYSS PISCINES, aux termes d’un acte reçu par Me Bertrand SALES, notaire associé à CASTANET TOLOSAN, le 25 janvier 2016. Pour avis, Me Bertrand SALES.
DIVERS
DECLARATION D’INSAISISSABILITE Aux termes d’un acte reçu par Maître Jacques WAINER, Notaire associé membre de la Société Civile Professionnelle ‘SCP Etienne SALES DE GAUZY et Jacques WAINER notaires associés’ titulaire d’un office notarial dont le siège est à VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (HauteGaronne), 168 rue de la République, le 18 janvier 2016, une déclaration d’insaisissabilité a été effectuée par : Monsieur Sébastien Claude DREUX, responsable d’agence immobilière, époux de Madame Maryline Françoise PERROUX demeurant à 31170 TOURNEFEUILLE (Haute-Garonne) 2 rue du Gers. En application des articles L.526-1 et suivants du Code de Commerce déclare insaisissable ses droits sur sa résidence principale sise à 31170 TOURNEFEUILLE (Haute-Garonne), 32 rue du Vignemale cadastrée section. BX, numéro 35, pour une contenance de : 02a96ca. Cette déclaration n’a d’effet qu’à l’égard des créanciers professionnels des déclarants dont la créance est née après la publication de l’acte au Service de la Publicité Foncière de Toulouse 2. Pour avis. Le Notaire
AVIS ADMINISTRATIFS
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Michel MOLINIE, Notaire Associé à TOULOUSE (31500) 2 Avenue Jean Rieux, le 18 janvier 2016, a été dressé unacte de changement de régime matrimonial, Monsieur Max Marius Laurent LAFFONT et Madame Monique Madeleine GASTALDELLO, son épouse, demeurant ensemble à TOULOUSE(31500) 28 Avenue Camille Pujol. Mariés à la mairie de MARSEILLE (13000) le 3 septembre 1960 sous lerégime de la communauté de biens meubles et acquêts à défaut de contrat de mariage préalable. Aux termes de cet acte ils ont convenu, dans l’intérêt de leur famille, d’adopter le régime de la communauté universelle, et stipulé qu’en cas de dissolution de la communauté par le décès de l’un d’eux, et seulement dans ce cas, tous les biens meubles et immeubles qui composeront ladite communauté sans exception, appartiendront en pleine propriété au survivant, sans que les héritiers ou représentants du prédécédé puissent prétendre avoir droit, à la reprise des apports et capitaux entrés du chef de celui-ci dans la communauté. Les oppositions des créanciers à cet acte seront reçues, s’il y a lieu, dans les trois mois de la présente insertion, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par exploit d’huissier, en l’Etude de Maître MOLINIE, où domicile a été élu à cet effet. Pour avis - Le Notaire. ETUDE DE MAITRE REMY ESTRADE NOTAIRE 11 RUE ANTOINE DARQUIER 31000 TOULOUSE Suivant acte reçu par Maître Rémy ESTRADE, notaire à TOULOUSE (Haute-Garonne) 11 rue Antoine Darquier, le 2 février 2016 contenant changement de régime matrimonial, soumis à l’homologation du juge, Monsieur Laurent IHEDRIENE, auto-entrepreneur, et Madame Sara MARQUES, auto-entrepreneur, son épouse, demeurant ensemble à TOULOUSE (Haute-Garonne) 7 chemin de la Terrasse. Nés savoir : le mari à MARSEILLE (Bouches du Rhône) le 30 mars 1979, l’épouse à ALBI (Tarn) le 1er août 1979. Mariés sous le régime de la communauté légale de biens réduite aux acquêts à défaut de contrat préalable à leur union célébrée à la mairie de TOULOUSE (HauteGaronne) le 23 mars 2013. Ont adopté pour base de leur union le régime de la séparation de biens, tel qu’il est établi par l’article 1536 à 1543 du Code Civil. Les oppositions des créanciers à ce changement, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’Office Notarial où domicile a été élu à cet effet. Pour insertion Le Notaire.
Officiers ministériels Notaires, Avocats Experts-Comptables
est habilité à publier vos annonces judiciaires et légales dans l’ensemble du département
Tél. 05 34 31 23 23 Fax 05 34 31 23 24
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Direction Départementale des Territoires Services Environnement, Eau et Fôret Unité Procédures Environnementales
AVIS D’INSERTION DANS LA PRESSE Par arrêté préfectoral complémentaire en date du 01 FEV. 2016, la société SNPE est tenue de mettre en œuvre, selon les délais prescrits, les dispositions fixées par l’arrêté précité en réalisant des travaux de traitement des zones impactées au monochlorobenzène et en appliquant le programme général de surveillance des sols et des eaux pour le site localisé à Toulouse, chemin de la Loge, dans le cadre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement. Une copie de cet arrêté est déposée en mairie de Toulouse (Direction de la sécurité civile et des risques majeurs) ainsi que dans les mairies de Pechbusque, de Portet-sur-Garonne, de Ramonville-St-Agne et de Vieille-Toulouse. Elle pourra être consultée sur place, aux heures habituelles d’ouverture des mairies, par les personnes qui désireront en prendre connaissance.
DEPOT D’OFFRES
A VENDRE
FONDS DE COMMERCE ARTICLE L. 642-1 et suivants DU CODE DE COMMERCE ARTICLE L. 642-19 et L. 642-22 du CODE DE COMMERCE
LIQUIDATION JUDICIAIRE
MAPE Sarl
EDA AUTOMOBILES CD 112 - STATION SERVICE 31850 - BEAUPUY En application de l’article L. 642-1 et suivants, L.642-19 et L.642-22 du Code de Commerce La SELARL BENOIT & Associés, Mandataires judiciaires, porte à la connaissance de toute personne intéressée qu’il dépend de l’actif de la liquidation judiciaire de la société MAPE Sarl, un fonds de commerce de VENTE DE VEHICULES AUTOMOBILES ET SCOOTERS exploité sous l’enseigne « EDA AUTOMOBILES », sis 12 route de Lavaur à Beaupuy (31850) : • Loyer : 3500 € HT/mois • Surface : 650 m2 • Durée du bail : 9 ans (prise d’effet 10/04/2010) Chiffre d’affaires au : • 30/09/2014 : 470983 euros • 30/09/2013 : 776908 euros • 30/09/2012 : 1155941 euros La SELARL BENOIT & Associés, 17 rue de Metz à Toulouse (contact@bamj.fr 05.34.44.15.44), se tient à la disposition de tout acquéreur éventuel pour donner tous renseignements concernant cet établissement. Les offres d’acquisition seront reçues à l’Etude jusqu’au 29/02/2016 à 16h00 Toute offre devra impérativement être assortie des garanties bancaires nécessaires à sa bonne exécution. INFOS DISPONIBLES SUR : http://www.cnajmj.fr
A VENDRE
FONDS DE COMMERCE ARTICLE L. 642-1 et suivants DU CODE DE COMMERCE ARTICLE L. 642-19 et L. 642-22 du CODE DE COMMERCE
LIQUIDATION JUDICIAIRE
JOUETS ET CIE Sarl 43 - 45 RUE DES FILATIERS 31000 - TOULOUSE
En application de l’article L. 642-1 et suivants, L.642-19 et L.642-22 du Code de Commerce La SELARL BENOIT & Associés, Mandataires judiciaires, porte à la connaissance de toute personne intéressée qu’il dépend de l’actif de la liquidation judiciaire de la société JOUETS ET CIE Sarl, un fonds de commerce de COMMERCE DE DETAIL DE JEUX ET JOUETS ; - Bail commercial tous commerces à l’exclusion des activités de restaurant, café, bar et plus généralement tous commerces bruyants ou malodorants. - Bail en date du 01/10/2009 - Loyer mensuel chargé de 5 237 € - Superficie du local : 178 m2 La Selarl BENOIT & Associés, 17 rue de Metz à Toulouse (contact@bamj.fr 05.34.44.15.44), se tient à la disposition de tout acquéreur éventuel pour donner tous renseignements concernant cet établissement. Les offres d’acquisition seront reçues à l’Etude jusqu’au 04 mars 2016 à 17h. Toute offre devra impérativement être assortie des garanties bancaires nécessaires à sa bonne exécution. INFOS DISPONIBLES SUR : http://www.cnajmj.fr
A VENDRE
FONDS DE COMMERCE ARTICLE L. 642-1 et suivants DU CODE DE COMMERCE ARTICLE L. 642-19 et L. 642-22 du CODE DE COMMERCE
PROCEDURES ADAPTEES
SOCIETE SPECIALISEE DANS LA VENTE DE PAIN, PATISSERIE ET VIENNOISERIE INDUSTRIELLES TERMINAL DE CUISSON Société « LE PAIN GOURMAND » en Redressement Judiciaire, dont le siège social est situé 2 rue de Coudercy 31170 TOURNEFEUILLE, exploitée sous l’enseigne « PAINS & DELICES » au 66 Avenue des Pyrénées à PLAISANCE DU TOUCH (31830) ayant pour activité la vente de pains cuits par terminal de cuisson, de viennoiseries, de pâtisseries industrielles, de sandwichs et de boissons. Nombre de salariés : 3 Chiffre d’affaires H.T. au 30/04/2015 : 158 513 € Chiffre d’affaires H.T. au 30/09/2014 (12 mois): 339 681 € Chiffre d’affaires H.T au 30/09/2013 (12mois): 446.373 € La SCP CBF ASSOCIES SOCIETE D’ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES 10 rue Alsace Lorraine - 31000 TOULOUSE Tél : 05 62 30 14 44 - Fax : 05 62 30 14 40 contact@cbfassocies.com Désignée par le Tribunal de Commerce de TOULOUSE par jugement en date du 14 avril 2015, informe les repreneurs potentiels que le délai fixé pour le dépôt des offres est porté au : 18 MARS 2016 Une note de présentation sera adressée sur demande écrite précisant l’identité du candidat repreneur et justifiant de sa capacité technique, commerciale et financière à intervenir dans cette affaire. Internet : www.ventes-actifs.cnajmj.fr www.aspaj.fr
COMMISSAIRES PRISEURS VENTES AUX ENCHERES
LIQUIDATION JUDICIAIRE
L’ATELIER D’ELSA Sarlu 93 RUE DE LA REPUBLIQUE 31330 - GRENADE
En application de l’article L. 642-1 et suivants, L.642-19 et L.642-22 du Code de Commerce La SELARL BENOIT & Associés, Mandataires judiciaires, porte à la connaissance de toute personne intéressée qu’il dépend de l’actif de la liquidation judiciaire de la société L’ATELIER D’ELSA Sarlu, un fonds de commerce de SALON DE COIFFURE MIXTE situé 93 Rue de la République à GRENADE ; - Loyer : 640,86€/mois - Superficie : 35 m2 environ - Chiffre d’affaires 2014 : 21624€ La Selarl BENOIT & Associés, 17 rue de Metz à Toulouse (contact@bamj.fr 05.34.44.15.44), se tient à la disposition de tout acquéreur éventuel pour donner tous renseignements concernant cet établissement. Les offres d’acquisition seront reçues à l’Etude jusqu’au 08 MARS 2016. Toute offre devra impérativement être assortie des garanties bancaires nécessaires à sa bonne exécution. INFOS DISPONIBLES SUR : http://www.cnajmj.fr SELARL DUTOT ET ASSOCIES Cabinet de Mandataire Judiciaire 54 Rue Pargaminières CS 18501 31685 TOULOUSE CEDEX 6 Téléphone: 05.34.45.06.80 Télécopie: 61.23.78.15 Service SALARIES: 05.34.45.06.84 E-MAIL : jocelyne.dutot@wanadoo.fr
CONSTITUTION DE SOCIETE AUGMENTATION DE CAPITAL TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL CHANGEMENT DE GERANT CESSION DE FONDS DE COMMERCE APPEL D’OFFRES MARCHES PUBLICS GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
APPEL D’OFFRES Dans le cadre d’une procédure de liquidation judiciaire, concernant la SARL SC 31 connue sous l’enseigne « LE SHAYNA » exploitée au 1, Route de Cox (31530) SAINT-PAUL-SUR-SAVE A CEDER : LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE QUATRIEME CATEGORIE Toute personne intéressée devra communiquer son offre par écrit au Mandataire sus-désigné au plus tard le 11/03/2016. Cette offre devra être assortie des garanties bancaires nécessaires à sa bonne exécution. Informations disponibles sur : http:// www.ajmaj.fr/ (rubrique DUTOT Jocelyne). Pour publication signé Jocelyne DUTOT, Mandataire Judiciaire.
Légales Service Annonces 05 34 31 23 23 om n.c inio legales@lop
est en kiosque tous les vendredis
Avis d’appel public à la concurrence Département(s) de publication : 31 Travaux - Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : S.P.L Midi-Pyrénées Construction. Correspondant : spl mpc en tant que mandataire de la Région LRMP, 11 avenue Parmentier Central Parc 2 3e étage B.P. 22414 31086 Toulouse Cedex 2, tél. : 0562-72-71-00, télécopieur : 05-61-57-23-13, courriel : cogemip@cogemip.fr adresse internet : http://www.cogemip.fr. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : travaux pour l’extension de l’atelier pour mesure de rentrée soudage, la reprise des réseaux et divers au Lycée Eugène Montel à Colomiers (Opération n° 50094). Type de marché de travaux : exécution. Lieu d’exécution : lycée Eugène Montel - 2 Bd Marcel DASSAULT - 31770 COLOMIERS. Code NUTS : |FR62|. L’avis implique un marché public. Caractéristiques principales : les travaux consistent au réaménagement et à l’extension du bâtiment 14, la mise en conformité des réseaux EU et EP, la réfection des réseaux d’eau chaude sanitaire et d’eau froide dans le bâtiment 12 (internat) avec la réfection totale des douches, et la création de ventilation dans les vides sanitaires des bâtiments 10, 12 et 13. a titre prévisionnel les travaux devraient commencer le : 15/03/2016 Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option n°1 : Réfection douches surveillants pour les lots n° 2, 5, 6, 7, 8 et 9 - option n° 2 : Travaux d’occultation des toitures des bâtiments 12, 13 et 21 pour les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 - option n° 3 : Eléments actifs informatiques pour le lot n° 7 - option n°4 : Réfection canalisations eaux usées, eaux vannes, eaux fluides pour le lot n°1. Refus des variantes. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d’exécution : 7 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire. versement de l’avance subordonné à la production d’une garantie à première demande en garantissant le remboursement. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement bancaire. délai de paiement : 30 jours. avance prévue au taux de 20%. acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d’exécution. forme du prix : ferme actualisable. financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l’euro. Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : === Candidature ===; - Autres renseignements demandés : les candidats (ou l’ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d’évaluer leur capacité professionnelle, technique et financière : au titre de la situation juridique : - imprimé référencé Dc1 «lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée ;; - Autres renseignements demandés : indication des personnes habilitées à engager le candidat ;; - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;; - Autres renseignements demandés : au titre de la capacite financiere : - chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent); - Autres renseignements demandés : attestation détaillée d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité ;; - Autres renseignements demandés : au titre de la capacite technique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement ;; - Autres renseignements demandés : outillage, matériel et équipement technique du candidat ;;
Vendredi 12 février 2016 - N°3228