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SEPTEMBRE - OCTOBRE

2 0 0 9 ─ F L A S H N° 6 2

rue des Sols 8, 1000 Bruxelles, site web www.ije.be, e-mail info@ije.be, T 02 512 74 33, F 02 502 65 70

Editorial

Table des matières

Chers membres,

Assemblée Générale

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Nous espérons que vous avez bien profité de vos vacances et que vous êtes à nouveau plein d’énergie pour affronter les nombreux défis qui vous attendent au sein de vos entreprises respectives.

Les dames de l’IJE

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Ateliers gratuits

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Académie de l’IJE

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Comme vous le savez, pour l’Institut, cette rentrée est placée tout à la fois sous le signe de la 20iéme « Journée du juriste d’entreprise », consacrée à l’importante problématique de l’égalité de traitement dans le monde de l’entreprise, et des 4ièmes élections du conseil de l’Institut et de la commission d’appel (chargée de connaître en degré d’appel des décisions rendues par la commission de discipline), qui se tiendront toutes deux le jeudi 19 novembre prochain.

Partenaire privilégié

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Practice Groups

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Sections régionales

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Nouveaux membres

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Members on the move

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Offres d’emploi

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Si des élections sont toujours importantes, en ce qu’elles dessinent inévitablement les contours de l’Institut pour les trois années à venir, ces élections-ci seront assez particulières dans la mesure où, pour la première fois, un quart des membres du conseil sortant ne peut plus se représenter, atteint par la limite légale de trois mandats. En outre, d’autres membres ne se représenteront plus comme candidat de sorte que nous avons plus que jamais besoin de sang neuf, porteur de nouvelles idées et désireux de contribuer au développement de l’Institut.

Séminaires

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Universités & Ecoles supérieures

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L’Institut dans la presse

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VJV

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Juriste d’entreprise à l’honneur

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De la plume d’un juriste d’entreprise

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Et si vous vous portiez candidat? Toutes celles et ceux qui ont accepté de remplir cette tâche peuvent témoigner de sa richesse et de son importance. Appréhender les défis de votre profession sous un autre angle, celui de l’intérêt général, apporte, soyez-en convaincus, beaucoup de satisfaction et contribue également à l’épanouissement personnel. Si vous êtes intéressé, nous vous enjoignons vivement à venir assister à la réunion d’information que nous organisons le mardi 22 septembre à partir de 17 heures chez ING Belgique. Des membres du conseil vous expliqueront les contours de la fonction, les différentes étapes à suivre pour poser votre candidature, et répondront à toutes les questions que vous pourriez vous poser. Nous espérons vous voir nombreux. Jean Cattaruzza Président

Ouvrages recommandés p. 11

Business-English Typical mistakes

TIP 3 «He is a successful undertaker» Correct: «He is a successful businessman» Tip 4 dans le prochain Flash

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Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2009 L’Assemblée Général Ordinaire de l’Institut a eu lieu le jeudi 28 mai dernier au siège de la KBC, avenue du Port à Bruxelles. Le Président, Jean Cattaruzza, a présenté le rapport annuel de l’année 2008. Il a référé aux nombreuses activités que l’Institut a déployées l’année dernière, notamment l’accord de coopération avec la Fédération Royale du Notariat Belge. La deuxième enquête salariale était également un vrai succès. Grâce au dynamisme de l’Institut, nous avons entre-temps dépassé le cap de 1.500 membres. Le Président a en outre insisté sur les consignes de l’Institut concernant la confidentialité des avis que les membres devraient appliquer rigoureusement. Anne De Wolf, Directeur, a annoncé les activités à venir et plus particulièrement la Journée du juriste d’entreprise du jeudi 19 novembre prochain ayant pour sujet « L’égalité de traitement dans le monde de l’entreprise ». Anne De Wolf a aussi remercié toutes les personnes qui soutiennent l’Institut dans la réalisation de ses projets, ainsi que les partenaires de l’IJE. Le trésorier, Françoise Roels, a commenté les comptes de l’année 2008 et a présenté les budgets de l’année 2009 et 2010. Après l’année difficile qu’était 2007, l’Institut a pu remonter la pente en terminant l’année avec un résultat positif de 75 777,62 €. Afin d’assurer un équilibre budgétaire plus structurel dans le futur, l’Assemblée Générale a donné son consentement à la proposition d’augmenter la cotisation (les entreprises ayant plus de 30 membres profiteraient d’une ristourne). En dernier lieu, il y avait encore deux points important à l’agenda. Tout d’abord l’Assemblée Générale a accepté d’inscrire une clause dans le Règlement d’Ordre Intérieur de l’Institut, qui rendrait des formations obligatoires pour les membres. Nous pensons en premier lieu à une formation sur la déontologie. Ensuite, le règlement relatif aux élections de l’IJE a été modifié, rendant les prochaines élections du conseil possible de manière électronique. La partie officielle de l’Assemblée Générale a été suivie par un cocktail offert par la maison d’édition Larcier. Lors du cocktail, un liber amicorum a été transmis à Achilles Cuypers, qui en 35 ans de carrière est devenu un spécialiste en matière de droit du crédit et de sûreté. Une première pour un juriste d’entreprise! Traduction du texte rédigé par Wilfried Kupers, juriste d’entreprise chez KBC Pour info: les photos de l’Assemblée Générale se trouvent sur le site web. Cliquez sur « photos des activités de l’IJE ».

Les dames de l’IJE La Journée du juriste d’entreprise, les déjeuners-débats, l’Académie de l’IJE, les Practice Groups, les activités des sections régionales, la lettre d’information Flash sont autant d’initiatives qui aident les membres de l’IJE à exercer au mieux leurs missions souvent difficiles. Il revient à une équipe dynamique d’organiser, d’affiner et de présenter de manière agréable cette offre très complète. C’est la raison pour laquelle nous faisons sa connaissance ! Dans chaque numéro de Flash nous mettons à l’honneur, l’une après l’autre, les différentes personnes composant cette équipe. Dans cette édition, rencontre avec Julie Drouguet, l’une des collaboratrices de la directrice de l’IJE, Anne De Wolf. Julie aux talents variés Après avoir obtenu un Bachelor en Communication Management, option Relations Publiques, à la Erasmushogeschool Brussel, Julie Drouguet n’était pas encore sûre d’être prête à déserter les bancs scolaires. En commençant par un mi-temps comme management assistant chez Nespresso, elle a eu une « douce » transition entre la vie d’étudiant et la vie active. Depuis 2 ans et demi, Julie travaille pour l’Institut des juristes d’entreprise. Si vous visitez régulièrement le site web de l’IJE – sobre, efficace et surtout utile – vous n’aurez aucune difficulté à imaginer le travail quotidien de Julie Drouguet. En effet, le site donne un aperçu complet de toutes les activités de l’Institut. Vu le succès grandissant et le caractère de plus en plus indispensable du média virtuel, il était temps de consacrer plus d’attention au site web. La possibilité de s’inscrire en ligne pour les activités de l’IJE, a été une grande évolution.

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La mise à jour régulière des textes existants sur le site, la publication d’activités et la possibilité d’informer les membres rapidement via le site web sont des éléments incontournables de la communication de l’IJE. Le monde virtuel de l’IJE est donc devenu le terrain de jeu de Julie. Julie a d’autres cordes à son arc! A côté du content management du site web, elle est également responsable avec Lieve Vandoorne (la juriste de l’IJE) de l’organisation des sessions de formation: « l’Académie ». Organiser des réunions préparatoires avec les orateurs, placer toutes les informations utiles sur le site web, envoyer les invitations, faire le suivi des inscriptions, se charger des présentations, préparer la farde de documentation et les badges, établir la liste de participants, rédiger les certificats de présence… Ces tâches qui précèdent l’Académie réclament une certaine organisation et un planning irréprochable, chose que Julie aime par dessus tout. Les sessions se déroulent en matinée à la Fédération Royale du Notariat Belge et se terminent par une agréable discussion autour de quelques sandwiches. Viennent ensuite le traitement des formulaires d’évaluation et l’envoi de farde de documentation aux membres n’étant pas présents. Les Practice Groups de l’IJE sont eux aussi largement appréciés par les 1.500 membres de l’IJE. Ces rencontres sont l’occasion pour les membres, d’échanger des expériences et du savoir-faire juridique de manière informelle. Julie se charge de tenir les listes de membres de Practice Groups à jour et de la publication des réunions sur le site web et dans le Flash, dont elle est responsable depuis peu. Les extraits de comptes, les factures, la clôture mensuelle et trimestrielle, envoyer les rappels et en faire le suivi… La comptabilité est une tâche qui demande beaucoup de temps et de concentration, mais qui est nécessaire pour surveiller la santé financière de l’IJE. La aussi, la rigueur de Julie fait merveille. L’enquête de satisfaction menée parmi les membres de l’IJE en 2008 était et est toujours pour l’Institut un précieux instrument dont les résultats revêtent une grande importance, tant pour l’Institut qui peut adapter ses activités aux souhaits des membres, que pour les entreprises qui inscrivent les membres de leur service juridique à l’IJE. Chacun semble s’accorder sur le fait que la cotisation de l’IJE est un investissement limité, mais précieux, dont la valeur ajoutée est incontestable et offrant une dimension supplémentaire à la profession. C’est certainement le cas pour les jeunes membres, qui sont d’ailleurs approchés séparément par la section Jeunes de l’IJE, à condition d’être âgés de moins de 35 ans. Au demeurant, Julie affirme que la section Jeunes devrait recevoir une nouvelle poussée d’adrénaline cet automne. Une promesse. A une job description déjà bien remplie vient s’ajouter le calendrier bien rempli des activités de l’IJE et les imprévus. Du coup, l’IJE peut vite devenir une fourmilière sous pression. Mais cela ne pose aucun problème à Julie. Résistante au stress, elle affronte les problèmes de dernière minute et, aidée de ses collègues, se met en quête de la meilleure solution. Comment se sent Julie dans l’équipe 100% féminine de l’IJE? Comme un poisson dans l’eau! Les dames de l’IJE ont chacune leur terrain d’action et se complètent mutuellement par leurs compétences propres et leur expérience personnelle. La répartition quotidienne des tâches reste suffisamment flexible pour assurer le bon fonctionnement de l’Institut. En plus de se compléter, ces dames peuvent également se remplacer, un peu comme dans une équipe de football. Pour finir, en sa qualité de coach expérimenté, la directrice de l’IJE, Anne De Wolf, donne les impulsions nécessaires à l’équipe, tout en restant à l’écoute des questions et des suggestions. Frans Uyttebroeck

Ateliers gratuits de l’IJE Atelier de l’IJE n° 7/2009: « L'omission d'informations et publicité mensongère » en collaboration avec Eubelius. • • •

Le mardi 15 septembre 2009 à Bruxelles (NL) Le mardi 22 septembre 2009 à Anvers (NL) Le mardi 29 septembre 2009 à Kortrijk (NL)

Atelier de l’IJE n° 8/2009: « Développement durable gouvernance d'entreprise et comme principe juridique » en collaboration avec Simont Braun. • • •

Le mardi 13 octobre 2009 à Anvers (NL) Le mardi 20 octobre 2009 à Bruxelles (NL/FR) Le mardi 27 octobre 2009 à Liège (FR) 3

comme

principe

de


Atelier de l’IJE n° 9/2009: « Class actions: much ado about nothing? » en collaboration avec NautaDutilh. Le mardi 17 novembre 2009 à Bruxelles. Chaque fois de 12.00 à 14.00 heures. Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 5 jours calendriers avant l'Atelier, l’IJE sera contraint de vous facturer € 25 pour couvrir les frais administratifs d’organisation de l’Atelier.

Académie de l’IJE Les sujets suivants seront encore traités cette année: Le jeudi 1ier octobre 2009 - « Digitaal bewaren en bewijzen » Exposé en néerlandais Le jeudi 8 octobre 2009 - « La preuve digitale et l'archivage électronique » Exposé en français Le jeudi 26 novembre 2009 - « De juridische dienst en de functie van compliance » Exposé en néerlandais Le jeudi 3 décembre 2009 - « Le département juridique et la fonction de compliance » Exposé en français Ces sessions auront lieu à la Fédération Royale du Notariat Belge, rue de la Montagne 30-34 à 1000 Bruxelles de 9.00 à 12.30 heures. Vous pouvez vous inscrire, dès réception de l’invitation. Le panel des orateurs de l’Académie de l’IJE est multidisciplinaire. Il s’agit de formations interactives avec un nombre de participants limité, orienté vers l’échange d’expériences pratiques et de solutions pragmatiques de problèmes juridiques auxquels tout juriste d’entreprise est confronté tôt ou tard. Le prix s'élève à 145€. Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 7 jours calendriers avant l'Académie, l'IJE sera contraint de vous facturer le montant total du droit d’inscription.

Liedekerke – partenaire privilégié de l’IJE L’IJE organise en collaboration avec le cabinet d’avocats Liedekerke, le partenaire privilégié de l’IJE pour l’année 2009, un séminaire gratuit avec pour titre « La vie du contrat d'assurance: actualité et questions pratiques ». Ce séminaire, qui sera suivi d’un drink, sera organisé le jeudi 12 novembre 2009 de 16.00 à 18.00 heures dans les bureaux de Liedekerke à Bruxelles. Les présentations seront données en français et en néerlandais. Vous pouvez vous inscrire dès réception de l’invitation.

Practice Groups Les Practice Groups suivant se réuniront dans les prochaines semaines: Competition Law: le lundi 12 octobre de 12.30 à 14.00 heures Responsables: Gerben Pauwels (gerben.pauwels@kbc.be) Sujet: Presentation provisional results IBJ survey on the impact of competition law and compliance of Belgian Businesses Lieu: KBC, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles IP/IT: le mardi 13 octobre 2009 de 12.30 à 14.00 heures Responsables: Nicolas Ide (nicolas.ide@swift.com) Johan Dedeckel (johan.dedeckel@gevers.com) Sujet: Cloud computing Orateur: Gaurav Verma, Product Marketing Manager, SAS Institute Lieu: Kasteel de Robiano, Hertenbergstraat 6 à 3080 Tervuren

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IP/IT: le jeudi 29 octobre 2009 de 12.30 à 14.00 heures Responsables: Nicolas Ide (nicolas.ide@swift.com) Johan Dedeckel (johan.dedeckel@gevers.com) Sujet: La saisie description Orateur: Thierry Mansvelt, Expert in informatica en telecom Lieu: à confirmer Corporate & Financial Law: le lundi 16 novembre 2009 Responsables: Piet Bevernage (piet.bevernage@avh.be) Christel Haverans (christel.haverans@kbc.be) Heure, sujet et lieu à confirmer. Legal Management: le mercredi 2 décembre 2009 de 12.00 à 14.00 heures Responsable: Ben Appel (ben.appel@vmma.be) Sujet: La communication de crise Lieu: VMMa, Medialaan 1 à 1800 Vilvoorde

Sections Régionales Réunion de la section régionale « Antwerpen-Limburg » du lundi 25 mai 2009 Une grande surprise attendait les juristes d’entreprise anversois et limbourgeois orchestrée par notre coordinateur régional en collaboration avec Bénédicte Haven et son équipe. La découverte d’une petite perle atypique, cachée dans un espace vert dans la province du Brabant Flamand: IMEC. Cette fois-ci, nous étions invités chez IMEC à Louvain. IMEC est le plus grand centre indépendant d’Europe de recherche en nanoélectronique et nanotechnologie Il compte plus de 1.650 employés provenant du monde entier et travaillant sur un magnifique campus avec d’impressionnantes « cleanrooms » (des laboratoires où la poussière ne pénètre pas). Un nouveau (nano)monde, avec une équipe de juristes d’entreprise enthousiastes qui est aussi devenu le nôtre pendant un petit moment. La vision, la passion, l’enthousiasme et la sympathie de l’équipe Imec rayonnait sur les participants très intéressés qui ont donc pu découvrir cet univers dans une excellente ambiance. Ils ont ensuite pu discuter entre collègues dans ce cadre enchanteur. Encore un après-midi dont se souvenir! « Small can be very beautiful », comme on dirait dans la langue de Shakespeare! Et maintenant, il ne nous reste pus qu’à attendre l’activité régionale de fin d’année! Traduction du texte de Ferdi Spanoghe, juriste d’entreprise chez SGS Benelux Réunion de la section régionale « Wallonie » du jeudi 18 juin 2009 Quelle bonne idée que cette visite nocturne, organisée par la Section Wallonie de l’IJE, de l’exposition « De demain à Delvaux » ! Et quel privilège que de pouvoir admirer les œuvres du maître belge dans un Palais Curtius réservé à notre seul groupe ! La Section Wallonie de l’Institut avait choisi, pour son activité du 18 juin dernier, le cadre rénové du nouveau pôle muséal de Liège, le Grand Curtius. L’exposition consacrée à Paul Delvaux, que notre délégation de juristes d’entreprise a eu le plaisir d’admirer, inaugurait en réalité les salles d’expositions temporaires du nouvel ensemble muséal. Delvaux fait assurément partie, avec Magritte et Ensor, des trois peintres belges les plus (re)connus du siècle précédent. Que l’on aime ou pas Delvaux, qu’on le considère comme un génie ou comme un monomaniaque (les gares-les trains-les trams), la visite fut tout simplement captivante, grâce en grande partie aux explications d’un guide passionné. La soirée fut ponctuée d’un agréable dîner au restaurant Il Baro, à quelques mètres du Grand Curtius. Merci aux organisateurs et à Maître Didier Matray, « mécène » de cette nocturne. Par Charles Gheur, juriste d’entreprise à la FEB

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Nouveaux membres Lors de la réunion du conseil du 23 juin et du 8 septembre 2009, les personnes suivantes ont été admises en qualité de juriste d’entreprise: Boubker Aboumahfoud Birkje Aerts Maude Berthoumieux Brigitte Cheter Jonathan Couvreur Diane De Lannoy Ann De Wael Sarah Dello Kathleen Dierckx Marjan Durant Frédéric Gévers Béatrice Grégoire Isabelle Herzeel Steven Laurez Charles Lizée Evelynn Maes Maureen Marque Priscilla Maters Ann Naessens Morning-Phal Nan Gerben Nerinckx Alexandra Olbrechts Alexandra Papaodysseas Frederik Peels Adrienne Prete Anne-Caroline Rioux Cécile Thonart Koen Van Campenhout Florence Van Damme Tim Van Emelen David Van Passel Dagmar Van Steenbergen Siska Vanhoudenhoven Caroline Vanstraelen Peter Verbiest Natalie Verheyden Veerle Vlaeminck Steven Wauters

European Business Bank Imec Electrabel Panasonic Europe Entreprises Jacques Delens Société Belge d'Investissement pour les Pays en Développement Telenet Nuance Communications International Solvay KBC Global Services Prayon Fortis Banque Imec KBC Global Services Citibank Belgium De Post AG Insurance Banque Degroof Electrabel Puratos Group Nuance Communications International SBS Belgium FRSGlobal ExxonMobil Petroleum & Chemical IBM Belgium PetroFina Artechno Citibank Belgium Sodexo Belgium Imec Johnson & Johnson KBC Global Services Fluxys Cofinimmo GDF Suez Strabag Belgium ING België Delhaize Group

Réinscription Jim Demets Marc Taeymans Marie-Noëlle Willocx

KBC Bank BNP Paribas Fortis Belgacom

Toute l’équipe de l’IJE leur souhaite la bienvenue!

Members on the move Les juristes d’entreprise suivants ont changé d’employeur et/ou de fonction: Nathalie Benoit Jan Boncquet Sophie Delhoulle Laurence Ghion Kim Heemerijck Sabine Jansen Cédric Janssens Peter Lepoutre Fleur Longfils Bart Pieters Tommy Vandepitte Frank Vanseveren

ULg Fortis Bruxelless Accenture Dexia KBC Global Services Groep Den Dam Duferco Belgium Belgacom Deutsche Bank Fortis Investments Hong Kong Wijziging functie binnen KBC Federatie van Algemene Bouwaannemers

Bonne chance à toutes et à tous! 6


Offres d’emploi Les sociétés suivantes recherchent un juriste d’entreprise: • • • • • •

KBC (2) Atos Origin Legal Suite Belgium Trane-Ingersoll Rand Miko ParticipatieMaatschappij Vlaanderen

De plus amples renseignements sont à consulter sur notre site web www.ije.be, sous la rubrique « Jobs et Stage ».

Séminaires « Confocus » organise le 17 septembre 2009 la « Journée de l’avocat du droit » au Diamant Building, boulevard A. Reyers 80 à 1030 Bruxelles. Des thèmes juridiques seront abordés dans des modules et des ateliers. La journée d’étude se terminera par un débat sur le secret professionnel, débat auquel Jean Cattaruzza, Président de l’IJE, participera. Pour plus de renseignements: http://www.journeedelavocatetdudroit.be/ « ECLA » endorses the Rotterdam Rules 2009 colloquium from Sunday 20 to Wednesday 23 September 2009. The seminars and other activities will be held on different locations in Rotterdam, the Netherlands. For information and further details of the programme: http://www.rotterdamrules2009.com Les « éditions Vanden Broele » organisent le jeudi 24 septembre 2009 de 18.00 à 20.30 heures une soirée d’étude avec pour titre « Le contrat d’agence commerciale ». Les présentations seront données en français. Ce séminaire est destiné aux avocats, notaires, magistrats et surtout les juristes d’entreprise. Cette soirée d’études est organisée au Leonardo Hotel Namur, chaussée de Dinant 1149 à 5100 Wépion. Pour plus d’informations: http://www.editions.vandenbroele.be/pages/opleidingDetail.aspx?dagPK=63&cyclusPK=48&ID=3 0050609125114Z L’ « Institut d’études juridiques européennes (IEJE) » et la « Fédération des Entreprises de Belgique (FEB) » organisent le jeudi 30 septembre 2009 de 9.00 à 17.00 heures une conférence avec pour thème « Vertical Restraints and Distribution Agreements ». Cette conférence se déroulera à la FEB, rue Ravenstein 4 à 1000 Bruxelles. Pour plus d’informations, contactez Christine Taskin – T: 02/ 515 08 97 – E-mail: ct@vbofeb.be La « Belgisch-Duitse Juristenvereniging (BDJV) » fête le vendredi 2 octobre 2009 ses 25 ans. Les festivités se dérouleront au Cercle de Lorraine, avenue du Prince d’Orange 49-51 à 1180 Bruxelles. Pour plus d’informations, contactez Klaus Heinemann – T: 02/ 285 01 00 – E-mail: klaus.heinemann@mvvp.be L’ « Ordre français des Avocats du Barreau de Bruxelles » organise lors de l’année académique 2009-2010 un cycle de 6 conférences. Les thèmes retenu pour cette année sont: • • • • • •

« Questions spéciales de restructuration d'entreprises » le lundi 5 octobre 2009 « Actualité en droit familial » - le lundi 7 décembre 2009 « Actualité en droit de la responsabilité» - le lundi 1er février 2010 « Actualité en droit pénal» - le lundi 1er mars 2010 « Actualité en droit du bail » - le lundi 29 mars 2010 « Actualité en droit public » - le lundi 3 mai 2010

Ces sessions sont organisées de 17.30 à 21.00 heures à la Faculté de Droit de l’ULB, avenue F.D. Roosevelt 50 à 1050 Bruxelles. Pour plus d’informations, contactez Nancy Deruytere – T: 02/519.81.16 – E-mail:

nancy.deruytere@barreaudebruxelles.be 7


Le cabinet d’avocats Philippe & Partners organise le jeudi 8 octobre 2009 de 12.15 à 18.15 heures un colloque avec pour thème « Assurance-vie : morceaux choisis ». Ce séminaire aura lieu à la Chambre de Commerce, rue Alcide de Gasperi 7 à LuxembourgKirchberg. Claude Devoet (juriste d’entreprise chez Vivium) présentera le sujet « Les droits du preneur d’assurance et du bénéficiaire ». Pour plus d’informations, contactez Odile Dupont – E-mail : odupont@philippe-law.eu L' « Association Benelux pour le droit des Marques et Modèles (BMM) » a 35 ans et a décidé de fêter cette anniversaire à Alicante lors de l'assemblée d'automne qui se tiendra du 14 au 16 octobre 2009. Plus de renseignements: http://www.bmm.nl/vereniging-reunions The « American Chambre of Commerce to the European Union (AmCHam EU) » organises its 26th Annual AmCHam EU Competition Policy Conference on « Private Rights and Public Authorities: What are the Antitrust Limits to the Exercise of IP Rights? » . This conference will be held on 14 Octobre 2009 from 12.30 to 18.00 hrs at the Hilton Hotel, Boulevard de Waterloo 38 in 1000 Bruxelless. For more information: http://www.amchameu.be/ La « CVDA » et la faculté de droit de l'ULg organisent le 22 octobre 2009 de 8.45 à 17.30 heures un séminaire avec pour titre « L’entreprise et ses salariés : quel partenariat ? ». Ce séminaire aura lieu aux amphithéâtres de l'Europe (Sart-Tilman). Pour plus de renseignements : http://www.cdva.be/ La « Vlaamse Juristenvereniging (VJV) » organise le vendredi 23 octobre 2009 un colloque avec pour titre « De toekomst van de Belgische gerechtelijke orde » . Ce colloque débutera à 14.00 heures et aura lieu à la faculté de droit de la HUB, rue de l’Assaut 2 à 1000 Bruxelles. Pour plus d’informations, els.jacobs@huBruxelles.be

contactez

Els

Jacobs

T:

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E-mail:

« Premier Cercle » is introducing the « Competition 2009 Summit » on Thursday and Friday 3 & 4 December, 2009 at the SAS Radisson hotel in Brussels. Confirmed speakers are Jean Cattaruzza (company lawyer at ING) for the workshop on « Legal Privilege and related Issues » and Gerben Pauwels (company lawyer at KBC) for the workshop on « Financial sector aids: how will life past art. 87 look like? ». For more information: http://www.competition2009.com/

Universités & Ecoles supérieures Universiteit Antwerpen (UA) et Universiteit Gent (UGent) http://www.ua.ac.be http://www.law.ugent.be/ L’« Universiteit Antwerpen », l’« UGent » et « CBR » organisent durant académique 2009-2010 6 soirées d’études concernant des thèmes juridiques actuels: • • • • • •

l’année

« Tien jaar strafrechtelijke verantwoordelijkheid van de rechtspersoon – Een stand van zaken » « Actualia WAM-verzekering » « Beschermings- en beveiligingsprocedures in het familiaal vermogensrecht » « Actualia opzeggingstermijnen en– vergoedingen » « Het nieuwe decreet ruimtelijke ordening en het decreet gronden- en pandenbeleid » « Recente ontwikkelingen in handelspraktijken en consumentenrecht »

Pour plus d’informations: • UA: www.ua.ac.be/CBR • UGent: www.gandaius.ugent.be/gpv

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Universités de Bruxelles (VUB, ULB, HUB, FUSL)

http://www.vub.ac.be/RG/ http://www.ulb.ac.be/facs/droit/index.html http://www.huBruxelles.be/

Les « Facultés universitaires Saint-Louis » organisent le jeudi 26 novembre 2009 de 14.00 à 18.00 heures, un colloque sur « Le paiement ». Ce colloque aura lieu dans l’auditoire 1 des Facultés universitaire Saint-Louis, boulevard du Jardin Botanique 43 à 1000 Bruxelles. Pour plus de renseignements, contactez madame N. Noël-Adams – T: 02/211 79 58 – E-mail: noel@fusl.ac.be Les « Facultés universitaires Saint-Louis » organisent un Master complémentaire en droit de l’environnement et droit immobilier. Pour plus d’information: http://www.fusl.ac.be/fr/117.html Université de Mons-Hainaut (UMH)

http://www.umh.ac.be/droit.html

Universités de Leuven - Kortrijk (KULeuven, KULAK) http://www.law.kuleuven.be/ http://www.kuleuven-kortrijk.be/nl/Algemeen/FacDieRad/Faculteit/Rechten Université de Louvain-la-Neuve (UCL)

http://www.drt.ucl.ac.be/

Université de Namur (FUNDP)

http://www.fundp.ac.be/facultes/droit/

Université de Liège (ULg)

http://www.droit.ulg.ac.be/

Dans le cadre de son « Institut d’études juridiques européennes (IEJE) », l’ « Université de Liège » proposera dès la rentrée 2009 un nouveau certificat accessible aux titulaires d’un diplôme belge de licencié ou de master en droit et faisant état d’une expérience professionnelle de cinq années. Nicolas Petit dispensera le cours de « Droit européen de la concurrence » qui présentera aux étudiants l’ensemble des matières du droit européen de la concurrence en puisant dans les enseignements de la théorie économique, dans le droit comparé et dans des exemples concrets tirés de la pratique. Il dispensera également le cours consacré aux « Institutions, mise en œuvre et procédure du droit européen de la concurrence ». Le cours « Droit des aides d’Etat » sera animé par Jacques Derenne. Ce cours proposera une étude approfondie du contrôle des aides d'Etat en droit européen de la concurrence à partir du droit primaire, du droit dérivé, et de la jurisprudence du Tribunal de première instance et de la Cour de justice des Communautés européennes. Jean-Yves Art et Jean-François Bellis aborderont quant à eux les questions spéciales de droit européen. Ils examineront quelques affaires marquantes du droit européen de la concurrence dans leurs différents aspects : faits, procédure, analyse des pratiques en cause, remèdes, cohérence avec la jurisprudence antérieure et la théorie économique, etc. La réalisation d’un travail écrit sur un sujet à orientation pratique est également au programme de ce certificat. Renseignements et inscriptions : Institut d’Etudes Juridiques Européennes Faculté de Droit – ULg Boulevard du Rectorat, 3 Bât. B33 / Bte 9 à 4000 Liège Secrétariat : caroline.langevin@ulg.ac.be Coordination académique : nicolas.petit@ulg.ac.be et ieje@ulg.ac.be Karel de Grote-Hogeschool (KdG)

http://www.kdg.be/main.aspx?c=*KDGHB

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L’Institut dans la presse Les articles suivants sont parus dans la presse: Forum – du 1er au 15 mai 2009 « L’obsession du time-sheet : et si on en revenait? » par Jean Cattaruzza Trends/Tendances – 28 mai 2009 (p. 110) « Le droit dans les veines » avec Achilles Cuypers LexGo – 1er juillet 2009 (http://www.lexgo.be/news/2009/06/IBJ%20telt%201500%20leden!,27703.html ?ln=fr et http://www.lexgo.be/news/2009/06/IBJ%20telt%201500%20leden!,27703.html?l n=nl) « L’Institut des juristes d’entreprise (IJE) accueille son 1500ième membre » « Het Instituut voor bedrijfsjuristen (IBJ) verwelkomt zijn 1500ste lid » Legal World – 2 juillet 2009 (NL) et 6 juillet 2009 (FR) (http://www.legalworld.be/legalworld/content.aspx?id=19340&LangType=2067 et http://www.legalworld.be/legalworld/content.aspx?id=19348&LangType=2060) « Evelynn Maes is 1500ste lid van het Instituut voor bedrijfsjuristen » « L’Institut des juristes d’entreprise (IJE) accueille son 1500ième membre » Newsletter VRG Alumni – 3 août 2009 (http://www.vrgalumni.be/nieuwsbrief/pdf/2009-8%20MAES.PDF) « Het Instituut voor bedrijfsjuristen (IBJ) verwelkomt zijn 1500ste lid »

Vlaamse Juristenvereniging La « Vlaamse Juristenvereniging » (VJV) veut promouvoir la rencontre entre tous les juristes. Quel que soit leur environnement professionnel - l'entreprise, l'administration, la magistrature, le barreau... -, les juristes ont tout intérêt à se faire une opinion sur les rapports entre le droit et la société. Dans une société qui craint « la juridicisation »plus que tout, cela n'est certainement pas un luxe superflu. Pour vous donner la possibilité de faire la connaissance de la VJV, l'Institut vous propose la possibilité de vous en faire membre pendant une année, gratuitement (au lieu du tarif normal de 30 €). Comme membre, vous êtes tenu au courant des activités de la VJV et vous pouvez y participer à un tarif fortement réduit. En outre vous jouissez de la possibilité de commander vos livres juridiques via la VJV avec une remise de 10%. Si vous souhaitez découvrir la VJV, il suffit de le signaler à Julie Drouguet (julie.drouguet@ije.be), avec votre nom et adresse, au plus tard le 15 décembre 2009."

Juriste d’entreprise à l’honneur Dans le moniteur belge du 1er septembre 2009, Noël Desmet, juriste d’entreprise chez BNP Paribas Fortis, a été désigné en qualité de membre suppléant de la Commission Spéciale en Matière Civile et Commerciale de la Commission Fédérale de Médiation. Sont également désignés dans cette Commission, les collègues Marc Taeymans, juriste d’entreprise chez BNP Paribas Fortis, et Tanguy Roosen, juriste d’entreprise de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques. Noël Desmet et Tanguy Roosen redonneront un nouveau souffle au Practice Group « Médiation » et préparent une page interactive concernant la médiation. Les personnes intéressées, peuvent les contacter: Noël Desmet – E-mail: noel.desmet@fortis.com Tanguy Roosen – E-mail: tanguy@sacd.be

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De la plume d’un juriste d’entreprise Marc Taeymans, juriste d’entreprise chez BNP Paribas Fortis, a publié chez les éditions Larcier un Code Thématique « Informaticarecht » (Troisième édition – 2009). Cet ouvrage rassemble les textes de loi relatifs à l’ ICT dans des tas de domaines du droit. Une description et un sommaire intégral de ce livre est disponible http://uitgeverij.larcier.com/livre/?GCOI=98044100463770&fa=sommaire

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Les membres de l’IJE bénéficient d’une remise de 15% au prix public de l’ouvrage et paient 67,15 € au lieu de 79 € (TVA et frais de port inclus). Veuillez contacter Herman Verleyen (herman.verleyen@larcier.be – T : 09/ 269 97 96), en mentionnant votre numéro d’affiliation IJE.

Ouvrages recommandés Standard Business Contracts Revised and extended edition La deuxième édition de Standard Business Contracts vous propose des contrats de droit commercial, rédigés en anglais, que vous pouvez utiliser dans le cadre des transactions d’affaires entre des entrepreneurs belges et des partenaires étrangers. Chaque modèle est précédé d’une courte introduction indiquant au lecteur les dispositions les plus importantes du droit belge qui ont trait à ce contrat spécifique. La plupart des modèles prévoient différentes clauses alternatives. Dans le livre est inclus un cd-rom qui donne accès à la version électronique de ces modèles de contrats qui peuvent être utilisés et adaptés à vos besoins. L’ouvrage sera également inclus dans le prix d’inscription de la journée d’études « Handelscontracten: een praktijkgerichte benadering: Nuttige tips voor goede contracten », voyez http://uitgeverij.larcier.com/livre/?GCOI=98044100385090&fa=events Les auteurs: Dirk Deschrijver, Arne Gutermann (avocat), Marc Taeymans (juriste d’entreprise chez BNP Paribas Fortis) sont des praticiens qui bénéficient d’une large expérience dans le droit des affaires. Octobre 2009 • circa 450 p. • 130 € • 16 cm x 24 cm • ISBN: 978-2-8044-2502-9 Pour plus de renseignements (table des matières, extraits/modèle, etc..), voyez le site de Larcier: http://uitgeverij.larcier.com/livre/?GCOI=98044100385090 Les membres de l’IJE bénéficient d’une remise de 10% au prix public de l’ouvrage en cas de commande avant le 30 novembre 2009: 117 €* au lieu de 130 €* (TVA et frais de port inclus). Veuillez contacter Herman Verleyen (herman.verleyen@larcier.be – T : 09/ 269 97 96), en mentionnant votre numéro d’affiliation IJE.

Wim David (membre sympathisant) a rédigé avec Jean Pierre Renard et Virginie Renard, un ouvrage avec pour titre « La loi relative à la continuité des entreprises: mode d'emploi ». Les membres de l'Institut disposent d'une réduction de 15% sur l'ouvrage. Afin de bénéficier de cette ristourne sur cette publication, mentionnez le code 9-0091-1 lors de votre commande (téléphonique ou internet) afin que Kluwer puisse le lier à cette action. Pour plus d’information: http://www.kluwer.be/fr/home.asp?doelid=20&subpage=produktfiche&ProductNumber=BPLAC TBI9034&TAAFCH=F

Editeur résp. : A. De Wolf p/a IJE Rue des Sols 8, 1000 Bruxelles Deze Flash is eveneens in het Nederlands beschikbaar

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