52 conseil municipal gnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, JeanPhilippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles Clerc-Renaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, MariePierre Le Gall, Julien Weil, Geneviève Touati, Benoît Aïns et Michel Mahérou. 2 contre : Brigitte Arthur et David Gréau. 14 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Conseil général du Val-de-Marne et la Ville de Saint-Mandé pour la mutualisation dʼinfrastructures de communications électroniques de très haut débit. Point enlevé de lʼordre du jour. 15 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat 2011 avec le club dʼentreprises Affaires et Convivialité. Sur rapport de Françoise Dussud, adjoint au maire, le conseil municipal a autorisé M. le Maire à signer la convention de partenariat 2011 avec le club dʼentreprises Affaires et Convivialité. 28 pour : Patrick Beaudouin, Claire Pallière, Jean Eroukhmanoff, Florence Crocheton, Guy Montagnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, Jean-Philippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte
Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles ClercRenaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, Marie-Pierre Le Gall et Julien Weil. 5 contre : Geneviève Touati, Benoît Aïns, Brigitte Arthur, David Gréau et Michel Mahérou. 16 - Réactualisation des tarifs des ateliers Musiques Actuelles du service activités musicales. Sur rapport de Gilles ClercRenaud, conseiller municipal délégué, le conseil municipal a approuvé la réactualisation des tarifs des ateliers musiques actuelles du service activités musicales à compter du 1er septembre 2011. 28 pour : Patrick Beaudouin, Claire Pallière, Jean Eroukhmanoff, Florence Crocheton, Guy Montagnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, Jean-Philippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles ClercRenaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, Marie-Pierre Le Gall et Julien Weil. 5 contre : Geneviève Touati, Benoît Aïns, Brigitte Arthur, David Gréau et Michel Mahérou. 17 - Réactualisation des tarifs dʼinscription au Conservatoire Robert-Lamoureux. Sur rapport de Philippe Polito, conseiller municipal délégué, le conseil municipal a approuvé, la réactualisation des tarifs du Conservatoire Robert-Lamoureux à compter du 1er septembre 2011. 28 pour : Patrick Beaudouin,
Claire Pallière, Jean Eroukhmanoff, Florence Crocheton, Guy Montagnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, Jean-Philippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles ClercRenaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, Marie-Pierre Le Gall et Julien Weil. 5 contre : Geneviève Touati, Benoît Aïns, Brigitte Arthur, David Gréau et Michel Mahérou. 27 - Augmentation de la tarification relative aux activités de la Maison pour Tous. Sur rapport de Claire Pallière, adjoint au maire, le conseil municipal a approuvé lʼactualisation des tarifs des activités de la Maison pour Tous. 28 pour : Patrick Beaudouin, Claire Pallière, Jean Eroukhmanoff, Florence Crocheton, Guy Montagnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, Jean-Philippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles ClercRenaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, Marie-Pierre Le Gall et Julien Weil. 5 contre : Geneviève Touati, Benoît Aïns, Brigitte Arthur, David Gréau et Michel Mahérou. 30 - Réactualisation des tarifs applicables au service des sports. Sur rapport de Christine Sevestre, conseiller municipal délégué, le conseil municipal a approuvé la réactualisation des tarifs applicables au service des sports.
28 pour : Patrick Beaudouin, Claire Pallière, Jean Eroukhmanoff, Florence Crocheton, Guy Montagnon, Annick Marghiéri, Jean-Pierre Nectoux, Françoise Dussud, Jean-Philippe Darnault, Françoise Fougerole, Alain Assouline, Brigitte Osmont, Jérôme Letier, Pascale Trimbach, Paul Desvaux, Christine Sevestre, Marc Médina, Évelyne Cellard, Gilles ClercRenaud, Sarah Gaubert-Frydman, Guy Machin, Stéphanie Bronsztajn, Anne Carrese, Philippe Polito, Dominique Jusot, Guy Arlette, Marie-Pierre Le Gall et Julien Weil. 5 contre : Geneviève Touati, Benoît Aïns, Brigitte Arthur, David Gréau et Michel Mahérou. 32 - Application de lʼarticle L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales : - Approbation de la convention du dépôt dʼarchives entre la commune de Saint-Mandé et lʼassociation Amicale des anciens du rayon et de la Lorraine de Saint-Mandé. - Approbation de la convention de partenariat «Aide aux Vacances Enfants» (AVE) à passer entre la Ville de SaintMandé et la CAF du Val-deMarne. - Approbation de lʼextension de la régie de recettes de lʼorganisation des soirées jeunes CMJ et CLSH. - Modification de la régie de recettes du service petite enfance de la Ville de SaintMandé. - Institution dʼune régie dʼavance pour le séjour de Gressoney Saint-Jean du 1er février au 1er mars 2011. - Approbation dʼun contrat de cession de droits de représentation relatif à la diffusion du spectacle «La Noce». - Approbation de la convention à passer entre le SEDIF et Veolia Eau Ile de France et la Ville de Saint-Mandé pour le recouvrement de la redevance dʼassainissement, part communale. - Approbation des concessions CVM 10-10-11 et CVMS 10-10-11 relatives à la location de terrains de sports.