Annexe 31 : Provisions techniques - Assurance 31-12-2008 19 523 9 699 510 5 222 3 586 20 361 9 824 9 813 0 11 280 280 17 6 256 0 0 0 0 0 0 2008 Réassurances
Montants bruts
31-12-2009 22 012 10 244 504 5 493 3 770 29 449 11 768 11 715 0 53 284 284 15 7 262 0 0 0 0 0 0 2009 Réassurances
14 85 -12 -1 0 0 0 0 -69 17
5 547 731 -362 -147 145 73 0 12 -94 5 904
17 0 0 0 0 0 0 0 -1 16
277 -16 -5 28 1 0 0 -21 263
4 152 -453 -94 689 0 0 40 7 4 340
263 -24 12 20 0 0 5 -8 268
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 824 1 959 -500 -4 492 62 0 0 -67 11 768
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
(en millions d’EUR) Provisions techniques brutes Contrats d’assurance Provision pour primes non acquises et risques en cours Provision pour assurance Vie Provision pour sinistres Provision pour participations aux bénéfices et ristournes Autres provisions techniques Contrats d’investissement avec participation bénéficiaire discrétionnaire Provision pour assurance Vie Provision pour assurance Non-vie Provision pour participations aux bénéfices et ristournes Part des réassureurs Contrats d’assurance Provision pour primes non acquises et risques en cours Provision pour assurance Vie Provision pour sinistres Provision pour participations aux bénéfices et ristournes Autres provisions techniques Contrats d’investissement avec participation bénéficiaire discrétionnaire Provision pour assurance Vie Provision pour assurance Non-vie Provision pour participations aux bénéfices et ristournes MUTATIONS Montants bruts Contrats d’assurance, Vie Solde d’ouverture 5 367 Primes nettes acquises/primes à recevoir 649 Montants bruts versés -429 Primes de risque (théoriques) -158 Revenus d’intérêts 173 Participation bénéficiaire attribuée 29 Achat/vente du portefeuille 0 Écarts de change 0 Autres mutations -83 Solde de clôture 5 547 Contrats d’assurance, Non-vie Solde d’ouverture 4 106 Montants versés pour des sinistres des années précédentes -425 Surplus/déficit des provisions pour sinistres des années précédentes -195 Nouveaux sinistres 683 Achat/vente du portefeuille 4 Transferts 0 Écarts de change -6 Autres mutations -16 Solde de clôture 4 152 Contrats d’investissement avec participation discrétionnaire aux bénéfices, Vie Solde d’ouverture 8 431 Primes nettes acquises/primes à recevoir 1 584 Montants bruts versés -520 Primes de risque théoriques 0 Revenus d’intérêts 332 Participation bénéficiaire attribuée 64 Achat/vente du portefeuille 0 Écarts de change 0 Autres mutations -67 Solde de clôture 9 824 • Les provisions techniques ont trait aux contrats d’assurance et aux contrats d’investissement avec participation bénéficiaire discrétionnaire. • Les passifs des contrats d’investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire sont évalués conformément à l’IAS 39 (deposit accounting). Il s’agit le plus souvent de contrats de la branche 23. Ils sont repris sous les passifs financiers (cf. Annexe 18, Dettes de contrats d’investissement). • Les provisions techniques pour assurances Vie sont calculées sur la base de plusieurs hypothèses, évaluées de manière judicieuse. Dans ce cadre, diverses sources d’informations internes et externes sont utilisées. En ce qui concerne la comptabilisation des provisions techniques, la norme IFRS 4 se réfère actuellement dans une large mesure aux normes comptables locales.
Par conséquent, les provisions techniques sont souvent calculées sur la base des paramètres techniques en vigueur au moment de la conclusion du contrat et sont soumises au test de suffisance du passif (liability adequacy test). Les principaux paramètres sont les suivants : -- Les chiffres de maladie et de mortalité sont basés sur les tableaux de mortalité standard et sont éventuellement adaptés en fonction des expériences passées. -- Les hypothèses relatives aux coûts reposent sur les niveaux de coûts actuels et le chargement de gestion. -- Le taux d’escompte est en général assimilé au taux d’intérêt technique (3-5%) et reste constant pendant la durée du contrat. Il est corrigé dans certains cas sur la base de dispositions légales et de décisions de politique interne. Rapport annuel de KBC 2009
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