2 DÉFINITIONS ET CONVENTIONS DE BASE
– Participation de personnel titulaire d’un doctorat, ou de doctorants. – Publication des résultats de la recherche dans des revues scientifiques, organisation de séminaires scientifiques ou contribution à des revues scientifiques. – Réalisation de prototypes ou d’installations pilotes (compte tenu des réserves formulées à la section 2.3.4).
Exemples de R-D dans certaines activités de services 150. Les activités de R-D énumérées ci-dessous peuvent servir d’exemples de R-D dans les activités de services. Il convient de prendre en compte é g ale m en t les c ritère s g é né ra ux e t c ompl ém en t aire s é n onc és à l a section 2.3.1 qui permettent de distinguer ce qui relève de la R-D. 151. Les limites générales de la R-D définies plus haut, notamment aux sections 2.2, 2.3.3 et 2.3.4, s’appliquent aussi en grande partie aux activités de s ervice s. L’élément de nouveauté constitue un critè re fondamen tal permettant de distinguer la R-D des activités connexes.
Exemples de R-D dans les secteurs de la banque et des assurances – Recherche mathématique liée à l’analyse des risques financiers. – Mise au point de modèles de risques pour élaborer une politique du crédit. – Développement expérimental de nouveaux logiciels pour les opérations bancaires à domicile. – Mise au point de techniques d’étude du comportement des consommateurs afin de créer de nouveaux types de comptes et de services bancaires. – Recherche visant à identifier de nouveaux risques ou de nouvelles caractéristiques de risque devant être pris en considération dans les contrats d’assurance. – Recherche sur les phénomènes de société ayant des répercussions sur les nouvelles formes d’assurance (santé, retraite, etc.), comme la couverture des non-fumeurs. – R-D se rapportant à la banque et l’assurance par voie électronique. Services liés à l’Internet et applications de commerce électronique. – R-D se rapportant à des services financiers nouveaux ou considérablement améliorés (nouveaux concepts de comptes, de prêts, d’assurance et d’instruments d’épargne).
Exemples de R-D dans certaines autres activités de services – Analyse des effets de l’évolution économique consommation et les activités de loisirs.
MANUEL DE FRASCATI 2002 – ISBN 92-64-29903-3 – © OCDE 2002
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