Journal communal 2016 by Authoison

Le mot du maire Chaque année, le bulletin municipal, trait d’union entre les élus et les habitants, évoque l’historique des activités engagées par la municipalité et les associations. Parallèlement à cela, pour les internautes, le site www. mailley-chazelot.fr vous permet d’accéder à toutes les informations relatives à la commune, ainsi que des informations pratiques et culturelles (plans de balades…). Tout au long de cette année 2016, nous avons construit des projets en ayant à l’esprit l’intérêt collectif et le développement culturel, économique et social de la commune. Ainsi, nous avons fini de renouveler le réseau d’eau de la commune grâce aux subventions du Conseil Départemental. Tout le village et le hameau ont maintenant un réseau refait à neuf. Ceci permettra une économie substantielle sur la consommation car il n’y aura quasiment plus de fuites. De même, le village de Mailley est entré dans le règne du très très haut débit. Fini, la galère de la petite barre qui avance doucement. Il est à noter que le hameau de Chazelot n’est pas desservi et que sa situation pour l’instant est bloquée. L’éducation est aussi une priorité. Nous avons décidé d’équiper l’ensemble des classes de technologies modernes (Vidéo projecteur interactif). L’école de Mailley-Chazelot est ancrée dans le XXI ième siècle, favorisant ainsi l’apprentissage et plaçant l’élève dans d’excellentes conditions de travail. Grâce à l’aide de l’ensemble des bénévoles des associations du village, nous avons organisé un festival « Cha-Maille » qui a permis à beaucoup d’habitants de se retrouver autour de la musique. L’année 2017 sera dans la continuité de l’année qui vient de s’écouler, avec la communauté de Communes des Combes, nous allons continuer de développer notre village et en faire de plus en plus un « bourg centre ». Dans cette politique, chaque habitant devient acteur du développement économique et social de notre commune. Nous profitons aussi de cela pour dire qu’il est aussi citoyen et que celui-ci a des droits et des devoirs (respect des règles de voisinage, ne pas laisser divaguer ses animaux…) afin que chaque habitant puisse profiter pleinement de notre charmant village. Enfin, je tiens à remercier les acteurs économiques de notre commune qui ont fait le choix d’investir en zone rurale, les employés communaux qui apportent leur pierre à l’édifice, les présidents d’associations et bénévoles qui assurent des animations tout au long de l’année et maintiennent du lien social, à toutes les personnes qui donnent du temps et de l’énergie pour que la commune reste belle, se développe ou tout simplement reste comme elle est, aux élus qui participent à l’essor du village.

Je finirai, en vous souhaitant, au nom du conseil municipal, une bonne et heureuse année 2017. Le maire Bertrand REZARD

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 BUDGETS FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT CUMULES ET SOLDES COMPTABLES EXERCICE 2015

DEPENSES

COMMUNE EAU 56885

ASSAINISSEMENT TOTAL

Charges de gestion

206811

19315

283011

charges personnel

149410

remboursement des emprunts K+I

112435

209158

26198

347791

travaux et acquisitions

62310

287186

9577

359073

dotation aux amortissments

16667

34285

23203

74155

149410

0 Déficit investissement reporté

82111 TOTAL

RECETTES

629744

82111 587514

COMMUNE EAU

1295551

ASSAINISSEMENT TOTAL

produits de services

202272

impôts locaux

154657

Dotations et subventions

118657

114534

10536

243727

produits exceptionnels

27925

58894

3535

90354

emprunts souscrits

47000

251767

amortissements

16667

34285

excedent fonctionnement capitalisé

82111

TOTAL

Résultat exercice 2015 EXCEDENT

649289

17317

36862

354066

298767 23203

74155 82111

557430

91118

1297837

12825

32370

30084

56070

73387

deficit reporté 2014

SOLDES EXERCICE FIN 2015

53844

154657

19545

Résultat exercice 2015 DEFICIT

EXCEDENT REPORTE 2014

97950

78293

25986

2336

10489

73337

Les comptes administratifs 2015 des différents budgets communaux cumulés sont positifs ou quasi à l’équilibre. Le budget commune 2015 (sections fonctionnement et investissement) se finalise avec un excédent de 36865 euros, compte tenu des reports antérieurs. L’année 2015 confirme les difficultés économiques avec une baisse des ressources de la commune : moins 10% de la dotation globale de fonctionnement, le maintien des produits de la carrière et la baisse des produits forestier. Les investissements réalisés sur le budget commune en 2015 ont été autofinancés. Fin 2014 on constatait un résultat positif sur l’eau de 43701 euros dans la section investissement. Cet excédent était en prévision des travaux de rénovation du réseau d’eau sur la commune en 2015. Le montant des travaux de rénovation s’élève à 287186TTC, nous avons bénéficié 104534 euros de subventions, le reste étant financé par un recours à l’emprunt et de l’autofinancement.

Après une année importante en travaux sur le réseau d’eau, la commune va poursuivre ses programmes de rénovation du réseau d’eau. Comme vous pouvez le constater nous procédons à une nouvelle tranche de travaux d’amélioration du réseau d’eau : sur MAILLEY rue de l’Eglise et en particulier sur le hameau de CHAZELOT avec un investissement global de l’ordre 93000 euros HT avec 50% de subventions.

Résumé des délibérations du Conseil municipal

Conseil février 2016 - Vente d’herbe : Le conseil municipal décide d’accorder une vente d’herbe (année 2015), sur les parcelles communales cadastrées ZB n°101 et ZB n° 103, à M TONNOT Jean-Paul. Cette vente d’herbe se fait au prix global de 33.87 €. Il délibère aussi pour la vente d’herbe sur la parcelle ZB 57 pour M GOUX Thierry et pour un prix de 569.21 €. - Vente de bois : Il a été décidé de vendre du bois à façonner au prix de 5 € le stère pour les résidents de la commune et 7 € le stère pour les non–résidents. Sur proposition de la commission forêt et après présentation des besoins par l’agent ONF, le Maire propose au Conseil municipal : o o

d’accepter le programme de travaux sylvicoles et le devis de l’ONF à hauteur de 8715.20 € HT et d’effectuer une coupe blanche dans la forêt de Mailley Chazelot .

-Compétences scolaires : Le Maire informe le Conseil Municipal de l'adoption par le conseil communautaire lors de sa réunion du 26 janvier 2016 d'une extension des compétences communautaires concernant le transfert de la compétence scolaire à la Communauté. Cette décision implique une modification des statuts de la Communauté. La compétence « réflexion sur la carte scolaire » mentionnée à l'article 7 serait remplacée par les dispositions suivantes : -Compétences optionnelles - Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs, et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire :

- Affaires scolaires préélémentaires et élémentaires. Sont réputées d’intérêt communautaire : - définition des orientations de la politique scolaire sur le territoire communautaire ; - construction, aménagement, entretien et gestion, à compter du 1er janvier 2017, des bâtiments et équipements dédiés à l’enseignement situés sur le territoire communautaire ; - gestion, à compter du 1er janvier 2017, des moyens humains, matériels et financiers nécessaires au service des écoles.

Conseil avril 2016 - Taxes communales : Après délibération, les taxes communales augmentent comme suit : la taxe d’habitation passe de 11.16 à 11.31 %, celle du foncier bâti de 10.35 à 10.48 % alors que celle du foncier non bâti évolue de 25.02 à 25.35 %. La taxe professionnelle s’établit à 15.08 %. Le montant total des produits attendus s’élève à 144009 €. - Budget primitif : Le budget primitif pour la commune se résume ainsi : 478008 € de dépenses pour 486645 € de recettes en fonctionnement, 214158 € de dépenses pour 241416 € de recettes en investissement. - Budget eau : Le budget eau s’établit comme suit : 122435 € de dépenses pour 130321 € de recettes en fonctionnement, 166387 € de dépenses pour 166516 € de recettes en investissement. Le prix du m3 d’eau a été fixé à 1.95 €. - Budget assainissement : Le budget assainissement se résume ainsi : 75400 € de dépenses pour 75488 € de recettes en fonctionnement, 76868 € de dépenses pour 76918 € de recettes en investissement. - Concession perpétuelle : Le tarif des concessions perpétuelles est révisé, il a été fixé à 75 € le M2. - Subventions aux associations : Il a été accordé 300 € aux Diablotins, 900 € à la balle jaune et 700 € au foot. - Eolienne : Le Conseil Municipal approuve le projet d’implantation d’une éolienne sur la parcelle ZD 37 « en Paroinchot ». Conseil Juin 2016 - Eaux pluviales : Une grille de récupération des eaux pluviales sera mise en place rue du Moulin. L’entreprise Jardini a été retenue pour un budget de 2292 €. - Entretien des voies communales : Le devis de l’entreprise Urlacher concernant l’entretien des voies communales est accepté pour un montant estimatif de 1200 €. - Extension du réseau d’eau : Une extension du réseau d’eau au revers des planches est confiée à l’entreprise Jardini pour un peu moins de 4000€. - Eclairage public : Le Sied 70 réalisera une extension du réseau d’éclairage public à Chazelot, aux abords du haras et chemin de la Ronde.

- Dégrilleur automatique : Le conseil envisage l’installation d’un dégrilleur automatique à la station d’épuration pour un montant de 36811 € sur devis d’Ingénierie 70. ( 70 % de la somme est subventionnée). - Festivités du 15 juillet : Le conseil valide l’achat du feu d’artifice pour 1600 € et la signature du contrat d’animation avec le groupe Sigwalt musique pour 450 €. - Fleurissement : Le devis de l’entreprise Alex Flore est accepté pour un montant de 893,04 €. - Taxe d’habitation : L’abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides prévu au code général des impôts est accepté à l’unanimité du conseil. - Subventions : Le conseil décide d’octroyer une subvention de 1500 € au CCAS et de 1000 € à l’OMS. - Indemnités du maire : Suite à l’obligation de percevoir l’intégralité de son indemnité, le maire propose de reverser 300 € par mois à la commune. Le conseil municipal accepte ce don et décide de répartir ces 3600 € pour le financement d’un vidéo projecteur interactif pour l’école ainsi que du matériel pour les pompiers. - Renouvellement des conduites d’eau : Il a été décidé de renouveler les conduites d’eau à Chazelot pour un montant de 70085 € et rue de l’église pour 28082 €. (Le conseil départemental subventionne à 50% ces travaux). - V-D-S-L : Une motion est adoptée à l’unanimité pour que Chazelot soit raccordé au très haut débit au même titre que le bourg. En effet, la récente mise en service du nœud de raccordement à la fibre au village n’a pas permis aux 45 foyers du hameau de monter en débit internet puisque leur connexion internet est raccordée au village voisin de Grandvelle. Cette motion a été transmise au conseil départemental ainsi qu’à Haute-Saône numérique pour que cette demande soit prise en compte et que tous les habitants puissent bénéficier de cette avancée technologique. - Collège : En raison de la fermeture programmée du collège Gérôme, il a été décidé que le collège Cassin de Noidans Les Vesoul serait à l’avenir le collège de référence pour le village. A la rentrée de septembre 2016, les élèves de sixième y seront scolarisés. - Licence IV : Le conseil a décidé de racheter pour 2631 €, frais inclus, la dernière licence IV du village. Conseil juillet 2016 - Vente de bois : Le conseil a décidé de vendre des pins de la forêt communale, site de la carrière à la scierie Mougenot. Le prix est de 40 € HT le M3 sur pied et 7 € le M3 tonne (tête…). - Création d’un poste adjoint 1ère classe : Il a été décidé de la création d’un poste d’adjoint 1ère classe à temps non complet à hauteur de 23 heures hebdomadaires, relevant de la catégorie C.

- Achat d’une balayeuse : Il a proposé d’acquérir une balayeuse d’occasion pour un prix maximum de 4000 €. Conseil septembre 2016 - Bois : Le prix de l’affouage est fixé à 35 euros. L’ensemble des conseillers accepte de vendre le reliquat des lots de bois à façonner soit 30 stères à M. DAVAL au prix de 6 euros le stère. Conseil octobre 2016 -Lutter contre la vitesse excessive : Une campagne de mesures réalisée dans le village a permis de mettre en évidence des vitesses bien au-delà de la limite autorisée. Aussi, deux rétrécissements de chaussée de type écluse seront prochainement matérialisés avec des balises en plastique, rue de Chevaney en amont et en aval de la route qui mène au hameau de Chazelot. Par ailleurs, un cédez le passage aux véhicules circulant rue de Chevaney. Enfin, la vitesse sera limitée à 30 km/h dans toutes les rues du village. -Affouage : Après clôture des inscriptions, le nombre d’affouagistes est arrêté à 72. Le conseil a par ailleurs validé la vente de 168 tonnes de bois à l’entreprise Quiclet à raison de 8 euros la tonne. Enfin, il a décidé : -

de réviser l’aménagement de la forêt communale de procéder à la régénération d’environ 180ha d’engager des travaux de reconstitution des nouveaux peuplements répondant impérativement aux contraintes budgétaires de la commune qui s’élèvent à 25% des recettes. -Eau : Des travaux seront réalisés 10 grande-rue par l’entreprise Jardini pour rétablir la continuité d’une conduite d’évacuation d’eau pluviale qui entraîne des inondations chez un particulier en cas de montée en charge. Le montant s’élève à 804 euros. -Assainissement : Le conseil décide de reconduire la convention d’assistance pour l’assainissement collectif avec le département pour cinq ans. -Zumba : Côté associatif, une convention sera signée avec l’association Zumba Form pour la location de la salle St-Roch à raison de 150 euros par an. Des cours de Zumba seront dispensés chaque mercredi de 19h à 20h par cette association. -Ecole : Un poste d’Atsem 1ère classe, agent territorial spécialisé des écoles maternelles, est créé à raison de 24 heures hebdomadaires. -Fleurissement : Fleurissement 2016. Les lauréats sont :  Mr et Mme GRUX André,  Madame LEGRET Alice,  Madame SONTAG Eliane. Chacun de ces lauréats recevra de la part de la commune, un bon d’achat pour des fleurs, d’un montant de 50 euros. Conseil novembre 2016 - Motion de soutien aux agriculteurs : révision 2016 des zones vulnérables Le Maire propose d’adresser la motion de soutien suivante à Madame la Préfète de la Haute-Saône : « Le bassin Rhône Méditerranée considère que la commune de Mailley et Chazelot se situe en zone vulnérable à cause de la rivière « La Romaine ». La surface concernée est d’environ 47 ha pour une superficie de la commune de 2400 ha soit 1.9%. Or, dans l’extrait du rapport de l’Agence Rhin Rhône

d’octobre 2016, sont exclues de la zone vulnérable les communes dont la superficie concernée est inférieure à 2% (article 5.3 du rapport). Nous demandons que le classement de la commune de Mailley et Chazelot soit revu et donc qu’elle soit exclue des zones vulnérables. » - Motion de soutien aux agriculteurs : Maintien du classement de la commune en zone défavorisée simple Le Maire propose au Conseil Municipal d’adresser la motion de soutien suivante à Mme la Préfète du Département et à Mme la Préfète de la Région : « Actuellement, notre commune est classée en zone défavorisée simple. Notre agriculture comporte des fermes en polycultures, élevages, céréales et production laitière. Nous ne comprenons pas pourquoi il est envisagé que notre commune sorte de cette zone. Cela risque d’entraîner nos fermes en polyculture vers une spécialisation en céréales. De plus, la commune possède des zones Bio avec une agriculture plus respectueuse de l’environnement permettant la sauvegarde de pelouses sèches. Pour toutes ces raisons, nous demandons que la commune de Mailley et Chazelot reste en zone d’agriculture défavorisée simple. » - Etat d’assiette 2017 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

A - Approuve l'assiette des coupes de l'exercice 2017 dans les parcelles de la forêt communale N° 4-5-3436-59 - 83 en amélioration, 1-40 en régénération.

B - Décide : 1°) de vendre sur pied, et par les soins de l'O.N.F. en futaie affouagère les arbres susceptibles de fournir des grumes dans les parcelles N° 4-5-34-36-59-83-1-40 selon les critères détaillés au § C1.

2°) de partager, non façonné, aux affouagistes le bois de chauffage dans les parcelles N° 4-5-34-3659-1-40-83. C - Fixe les conditions suivantes pour les produits vendus : 1°) Pour les modes de vente § B1, les arbres susceptibles de fournir des grumes sont déterminés selon les critères suivants :

Ø à 130 cm. > ou = à

Essence CHENE

HETRE

CHARME DIVERS

2°) Les produits mis en vente seront soumis aux clauses particulières suivantes:

Remarques ou caractéristiques spéciales à l'exploitation

Découpe

pour toutes essences, choix complémentaire effectué en fonction de la qualité marchande

Pas d’escompte en cas de paiement comptant En cas d’arbres

fourchus une seule branche est vendue Délai d’abattage des futaies : 15/03/2018

D - Fixe les conditions d'exploitation suivantes pour l'affouage délivré non façonné: 1°) L'exploitation du bois d'affouage délivré sur pied ou non façonné dans la forêt communale sera réalisée par les affouagistes eux-mêmes et après partage, sous la responsabilité des trois garants dont les noms et signatures suivent: - 1er garant: PASCAL LORIOZ

- 2ème garant: BRUNOT BRET - 3ème garant: THIERRY GOUX

2°) Situation des coupes et nature des produits concernés:

Nature

Amélioration,

Parcelle(s)

4-5-34-36-59-83

Régénération 1-40

Amélioration 24-64-73-82

Ouverture de cloisonnement

Produits à exploiter

des petites futaies marquées en abandon

perches et taillis à l’intérieur des cloisonnements

Houppiers

Petites futaies marquées en abandon

3°) Délais d'exploitation: Parcelle(s)...................... Produits concernés ......

4-5-34-36-59-83 Petites futaies (2016/2017)

1-40 Régénération

24-64-73-82 Houppiers (2016/2017 )

Début de la coupe.........

Délivrance et permis d’exploiter Délivrance et permis d’exploiter Délivrance et permis d’exploiter

Fin d'abattage et Façonnage

15/04/2017

Fin de vidange

15/09/2017

Observations complémentaires

15/03/2017

15/09/2017

Obligation de façonnage immédiatement après abattage

Faute par les affouagistes de respecter les délais ou conditions, ils seront considérés comme ayant renoncé à leur droit pour cet exercice, et la commune disposera librement des produits.

Indemnités du percepteur :

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accorder une indemnité de conseil de 424.65€ et une indemnité de confection de budget de 45.73€.

Vente de coupes de bois : adjudication du 07 novembre 2016

Suite à la vente des coupes de bois lors de l’adjudication du 07 novembre dernier, le Conseil Municipal souhaite faire les observations suivantes :

« Nous ne sommes pas étonnés que la parcelle 82 n’est pas trouvée preneur en raison des hauteurs portées et de la qualité des bois. Au vu de votre connaissance du marché nous sommes surpris que vous ayez proposé 50 hêtres de moins de 50 cm de diamètre, qui n’ont à la vente, aucune valeur marchande. Nous avons le sentiment que cette vente était destinée à faire du volume. Nous vous demandons de prendre notre remarque en considération pour l’avenir. »

- Location salle des jeunes : révision du tarif pendant la période hivernale. Le tarif de la location de la salle des jeunes passera de 15 € à 35 € pendant la période d’hiver du 1 er octobre au 30 avril, en raison des frais de chauffage.

Vie du village 1-LES TRAVAUX

Suite des travaux engagés en 2015

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Installation de trois nouveaux points d’éclairage public N’ayant pas pu être réalisés l’année dernière, trois nouveaux lampadaires ont été mis en service au mois d’octobre. Ils se situent à Chazelot (rue des vieilles vignes) pour deux d’entre eux et le troisième se trouve dans le chemin de la Ronde. Vu leurs emplacements et dans un souci d’économie d’énergie, des ampoules LED ont été privilégiées. Pour une consommation réduite, leur rayonnement est tout aussi efficace. Les travaux ont été réalisés par le SIED 70.



Aménagement de la rue du Moulin Les travaux consistant à canaliser les eaux pluviales venant du domaine public ont été effectués par Luc JARDINI. Il s’agit d’un caniveau sur le domaine privé qui évite ainsi que l’eau inonde la cour des particuliers. Préalablement, l’avaloir au milieu des habitations a été nettoyé par l’employé communal.

Travaux entrepris en 2016

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Renouvellement des conduites d’eau potable à Chazelot et dans la rue de l’église Dans la continuité du renouvellement du réseau d’eau à Mailley, la commune a décidé de remplacer également les conduites d’eau à Chazelot. Outre la vétusté des tuyaux, une des raisons de ce choix a été la reconduction par le Département de son dispositif d’aide aux communes à hauteur de 50% de subventions des travaux réalisés. L’agence départementale INGENIERIE 70 a donc été choisie pour s’occuper des travaux en délégation de maîtrise d’ouvrage. C’est l’entreprise ROGER MARTIN qui interviendra sur le chantier. Les travaux débuteront en fin d’année pour se terminer au printemps. Parallèlement, la rue de l’église n’ayant pas pu être faite l’année dernière, nous profitons de l’occasion pour la rattacher aux travaux subventionnés.



Installation d’un dégrilleur à la station d’épuration Le dégrillage est destiné à piéger les matières volumineuses et déchets de toutes sortes contenus dans le chenal d'admission d’une station d’épuration, ceci pour permettre leur extraction et leur évacuation. Ainsi, le dégrilleur est la première étape dans la plupart des dispositifs de traitement des effluents. Concrètement, il s’agit d’un bac muni d’une grille qui sert à enlever les déchets solides de grande taille ne pouvant pas être éliminés par le système ou pouvant provoquer un colmatage de celui-ci. Actuellement, un petit panier amovible doit être vidé manuellement par l’employé communal. Lors de cette opération régulière, plus rien n’empêche l’arrivée des gros déchets illicites tels que les serviettes hygiéniques. Ce qui a d’ailleurs déjà provoqué plusieurs pannes sur les pompes de relevage. Par conséquent, la commune a décidé l’installation d’un dégrilleur automatique en profitant d’une subvention de 70 % de la part du Département et de l’Agence de l’eau. Les travaux supervisés par INGENIERIE 70 devraient commencer avant la fin de l’année.

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Réfection des chéneaux du presbytère Les chéneaux du presbytère étant en très mauvais état et afin d’éviter l’humidité de se propager sur les murs, la municipalité a mandaté l’entreprise LYAUTEY pour effectuer leur rénovation.

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Accès et intérieur de la cour de l’école A la demande des institutrices, des panneaux de basket ont été installés dans la cour de l’école par l’employé communal. Une nouvelle protection en mousse, identique à celles autour des poteaux du préau, sera prochainement posée autour du second poteau de basket. L’accès à la cour de l’école bénéficie quant à elle de trois nouvelles barrières de protection.

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Installation d’un second VPI à l’école L’année dernière, un premier tableau Vidéo Projecteur Interactif (VPI) a été installé dans la classe de maternelle.

A nouveau, un second VPI est venu équiper la classe de cp-ce1-ce2. Désormais, à taille équivalente, Mailley-Chazelot est l’une des écoles les mieux équipées de Haute-Saône numériquement.

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Installation de ralentisseurs de vitesse dans la rue de Chevaney Des radars statistiques prêtés par le Département ont été posés pendant plusieurs jours dans la rue de Chevaney. Il a été constaté que les voitures roulaient beaucoup trop vite sur ce tronçon. La commune a donc décidé d’installer des ralentisseurs de vitesse afin de sécuriser cette voie. Après avoir étudié plusieurs scenarii d’implantations, la commission des travaux a choisi d’aménager deux rétrécissements de type « écluse » avec des bornes en plastique, le tout à environ 150 mètres d’intervalle. De plus, un « cédez-le-passage » sera matérialisé au niveau du carrefour avec le chemin de côte-chat pour faire ralentir les véhicules venant de ce secteur. Ce choix apparaît comme le plus efficace pour des travaux à prix réduit.

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Saignées à la sortie de Chazelot et divers trous dans le village Des saignées ont été creusées sur les accotements le long de la route sortant de Chazelot (direction Courboux) afin d’éviter les inondations lors de fortes pluies. En effet, de très grandes flaques se formaient à plusieurs endroits car l’eau ne pouvait pas s’évacuer. Ceci rendait ce tronçon dangereux pour les véhicules. Ce problème est donc résolu. Par ailleurs, comme chaque année les trous sur les routes du village ont été rebouchés pour la sécurité des automobilistes.

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Abîme L’abîme situé à côté de l’ancienne station-service le long de la RD 474 avait tendance ces derniers temps à déborder violemment sur la route lors de fortes pluies. Suite à la dernière inondation, Luc JARDINI est intervenu à la demande du Maire pour recreuser, agencer et empierrer ce gouffre. Le trou était en effet bouché, ce qui provoquait ces débordements récurrents. Aujourd’hui, l’eau s’évacue à priori correctement. Une surveillance régulière est d’ailleurs effectuée par l’employé communal. De plus, afin de sécuriser le périmètre, un grillage a été installé tout autour de la zone.

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Equipement de voirie : achat d’une balayeuse Suite au placement en longue maladie de l’employé communal François BRUBACH, la commune a dû s’équiper pour pallier cette absence prolongée. A cet effet, une balayeuse de voirie d’occasion a été achetée pour une somme dérisoire. Cette dernière est en très bon état et l’adaptation d’un tuyau par notre employé permettra très bientôt d’aspirer en plus les feuilles mortes.

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Civisme :  Décharge sauvage autour et à côté des bacs à verre

Nous vous rappelons encore une fois à tous que les dépôts sauvages de déchets verts sont strictement interdits à côté des bacs à verre! Il en va de même pour vos ordures ménagères ou autres encombrants. Ne les déposer pas autour des bacs à verre ! Les personnes ne respectant pas ces consignes s’exposent à de fortes sanctions pécuniaires. RAPPEL ! Ne jetez pas n’importe quoi avec les eaux usées ! Ne jetez surtout pas les rouleaux de papiers WC, les tampons, les couches et serviettes hygiéniques ou encore les mégots de cigarette dans les toilettes. De même pour l’huile ou la Végétaline dans le lavabo. La station d’épuration du village traite uniquement les eaux usées ! Ces négligences sont catastrophiques pour le fonctionnement de la station ! L’an passé, ces négligences ont engendré d’importants frais pour la Commune.

2-La forêt communale

2016, une année importante pour la forêt communale. Après s’être prononcé négativement sur un nouveau plan d’aménagement de la forêt (c f. bulletin précédent), le conseil municipal a programmé plusieurs réunions, sur le terrain et en salle, pour trouver des solutions équitables pour l’ONF et la commune. Le 25 juin, après avoir fait une visite en forêt en compagnie d’un aménagiste, des membres de la commission bois et du maire, il nous a été expliqué comment le renouvellement de la forêt s’opérait (prédominance du peuplement naturel plutôt que mécanique). Ainsi, le travail des affouagistes devient plus important pour les générations futures. Le 06 septembre, une réunion de la commission bois et de l’ONF est organisée. Le 28 septembre, lors d’une réunion du conseil municipal, une solution est trouvée avec l’aménagiste de l’ONF. Celle-ci sera validée au conseil suivant. Vente de nos coupes- Cette année fut difficile pour la commune de Mailley-Chazelot. En effet, nous nous sommes retrouvés dans la troisième vente (après celle de Lure et celle de Gray et des scieries approvisionnées) et des coupes de qualités moyennes. Sur deux lots proposés, le premier est parti au-dessus de l’estimation et le deuxième n’a pas trouvé preneur. Les garants et le maire demandent à l’ONF de le vendre au plus offrant. L’affouage- Un règlement de la commission bois, validé par le conseil municipal, est distribué dans toutes les boites aux lettres. Quelques personnes se sont vues refuser leur affouage (ne respectant pas le cahier des charges). La dernière heure n’est pas le bon moment pour demander sa responsabilité civile ! La liste de 72 affouagistes a été validée par le conseil municipal pour l’année 2016/2017. Pour l’exercice 2016/2017, il a été décidé et voté, par le conseil municipal, les travaux suivants : -

Faire des chemins dans les parcelles 1 et 40. Couper des petits arbres dans les parcelles : 4-5-34-36-59-83. Faire les branchages dans les parcelles : 24-64-73-82 3 règlements différents sont distribués aux affouagistes. Enfin, nous voulons remercier les garants et la commission bois pour leur disponibilité et leur travail. Grâce à eux, nous pouvons garder une forêt belle en toutes saisons.

Pascal LORIOZ

3-FLEURISSEMENT

Notre commune organise depuis déjà quelques années un prix pour les maisons fleuries par les habitants. Un résultat qui vient récompenser le travail fourni tout au long de l’année. La commission fleurissement a décidé de récompenser les maisons de Mme Eliane SONTAG – Madame Alice LEGRET - Madame et Monsieur André GRUX. Nous remercions les habitants bénévoles pour l’arrosage des plantations communales.

4- EDUCATION, CULTURE… L’école L’école de Mailley-Chazelot compte cette année encore 3 classes de la petite section au CM2. L’équipe enseignante reste la même que l’an passé. Elle est composée de Mmes Charpentier en maternelle (PS/MS/GS), Duterne dans la classe de CP/CE1 et Bonfils en CE2/CM1/CM2. Cette dernière occupe également le poste de directrice. Mme Martin, AVS, intervient toujours en cycle 2. En revanche, une nouvelle personne a intégré l’équipe, il s’agit de Céline Malapart, ATSEM en maternelle qui remplace notre « Tata Guite », Marguerite JACQUEMARD, partie en retraite. L’année scolaire 2016/2017 sera ponctuée de différents projets et événements qu’ils soient scientifiques, sportifs ou culturels. Les classes de maternelle et de CP/CE1 travailleront sur le tri des déchets. L’école a d’ailleurs démarré ce projet par « Nettoyons la nature » et continuera en classe grâce à l’intervention de « La Maison de la Nature » de Brussey en partenariat avec le Sytevom. La classe de CE2/CM1/CM2 a fait une demande pour participer à un projet musical en partenariat avec « Echo System » à Scey-sur-Saône. Les classes de cycle 1 et de cycle 2 bénéficieront cette année encore de 10 séances de natation à la piscine de Noidans-lès-Vesoul en fin d’année scolaire. Nous reconduisons également nos rencontres sportives dans le cadre de l'USEP (randonnée, cross, jeux collectifs, tour cycliste, rencontres en maternelles …). Pour financer nos projets, nous organiserons plusieurs ventes cette année. En attendant la vente des calendriers, l’école se prépare à distribuer les chocolats commandés en grand nombre par les habitants de la commune et aux alentours. Nous remercions la municipalité de Mailley-Chazelot et l'association des parents d'élèves "Les Diablotins" qui participent activement à l'organisation et au financement des sorties scolaires : projet natation, sortie et goûter de Noël, sortie de fin d’année... Nous remercions également les accompagnateurs lors des différentes sorties.

L’équipe éducative vous souhaite d’excellentes fêtes de fin d’année et vous présente ses meilleurs vœux pour 2017.

Emmanuelle BONFILS

Ouverte au public le jeudi de 18h à 19h

Activité principale et essentielle… la Lecture !

Lire pour s'évader, se distraire, apprendre, raconter, partager…

L’inscription et le prêt de documents sont gratuits

Vous pourrez aussi y déposer vos dons de livres (en bon état)

« Donner ses livres, c’est continuer sa vie dans l’esprit des autres »

A. Lacassagne

Meilleurs voeux pour 2017

Venez nombreux, de bonnes lectures vous attendent !

Marie-Alice Lorioz

L’Accueil de Loisirs Educatifs ’Accueil de Loisirs de Mailley, géré par la Fédération des Oeuvres Laïque 70 a connu quelques changements cette année. C’est désormais Catherine BURKHALTER qui assure la direction au côté de Clotilde Messelet et Nadine Jacquard. Marion Cornuez (service civique) fait également partie de l’équipe pour cette année scolaire. En cette fin d’année, quelques aménagements intérieurs ont été réalisés afin de rendre le centre plus attrayant. A ce jour, 59 enfants sont inscrits et participent à la vie du Centre durant différents temps d’accueil. Le Centre est ouvert tous les jours de 7h à 8h30, de 11h30 à 13h30 sauf les mercredis pour l’instant et de 16h30 à 18h30. Les Nouvelles Activités Périscolaires (N.A.P) ont lieu tous les mardis et vendredis de 15h à 16h30. L’équipe y propose des activités riches et variées et nous avons une fréquentation régulière de 45 enfants. Le Centre ouvre ses portes une semaine pendant les petites vacances (sauf Noël) et 3 semaines en juillet. Vous pouvez venir consulter les dates d’ouverture à l’Accueil de Loisirs. Pour clore cette année, nous préparons un marché de Noël qui aura lieu le Samedi 17 Décembre de 9h à 12h à l’intérieur du centre. N’hésitez pas à venir pousser la porte, les enfants ont réalisé de très belles choses… Le bénéfice de cette vente servira à acheter du matériel pédagogique pour vos enfants. L’équipe du Périscolaire vous souhaite de joyeuses fêtes et une très bonne année 2017. Accueil de Loisirs Educatifs Place de la mairie 70000 MAILLEY Tel : 03/84/78/90/69 Mail : periscomailley@orange.fr

Quelques souvenirs de 2016

Sébastien GALLAUZIAUX (Est Républicain).

Mercredi 17 aoรปt 2016

Samedi 10 septembre

Les associations L’Association « Familles Rurales », forte de 95 familles adhérentes, originaires non seulement de Mailley-Chazelot, mais aussi de plusieurs villages environnants, propose les activités suivantes :  « Gymnastique adulte », le lundi de 20h à 21h à la Salle Saint-Roch à Mailley activités physiques en musique, faciles, ludiques).  « Gymnastique senior », une séance le mardi de 10h à 11h (mémoire, équilibre, habileté motrice, danses) et une séance le vendredi de 10h à 11h (renfort musculaire, cardio), salle Saint-Roch à Mailley. Cette activité pour les seniors est également proposée à Vellefaux chaque lundi de 14h à 15h (salle communale). L’animatrice de ces séances est Carole Barbero-Tribout.

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« Yoga », le jeudi de 20h à 21h30. Cette activité, animée par Jacqueline Simon (formée par un maître indien), se déroule à la mairie de Mailley.



Il est toujours possible de s’inscrire, durant l'année, à l’une ou l’autre de ces activités, en contactant la présidente, Danielle Bret, au 03 84 78 22 77, ou en se rendant directement à une séance. Avec d’autres associations du village, Familles Rurales a participé cette année à l’animation du 15 juillet, au vide-greniers du 28 août et au concert du samedi 10 septembre (Chamaille).

Nous avons organisé un loto le 28 février 2016, à la salle des fêtes de Bucey-les-Gy, en partenariat avec les « Amis de la Roche ». Un deuxième loto a été organisé, toujours en association avec les « Amis de la Roche », le vendredi 28 octobre. Les bénéfices réalisés nous permettront de ne pas augmenter les tarifs demandés aux familles (adhésion, participation aux activités). Une précision importante : nous vous invitons à participer à un autre loto prévu le vendredi 03 mars 2017, à Bucey-les-Gy.

En cette fin d’année, nous souhaitons à toutes les familles un joyeux Noël et une bonne année 2017. Danielle BRET

Le groupe Randonnée Après une courte pause au mois d'août, l'activité randonnée a repris le jeudi 8 Septembre ; nous nous retrouvons une fois tous les 15 jours, le jeudi après-midi à 13h30 sur la place de la Mairie de Mailley et Chazelot. Nous effectuons des parcours de 8 à 10 km, sans difficultés particulières sur le territoire de Mailley et Chazelot et des communes environnantes. Ces balades sont accessibles à tous et sans esprit de compétition ; c'est aussi un moyen simple de sortir pour s'oxygéner et garder une bonne condition physique. Au cours de l'année, nous effectuons des sorties à la journée (avec pique-nique), qui sont encore plus conviviales. Des affiches informatives sont placées, en principe le mardi matin qui précède la sortie, sur la vitre du secrétariat de Mairie (côté sud) et sur le comptoir de la boulangerie du village. Ces balades sont encadrées par Maurice BRET et Bernard TONNOT. Notre groupe varie entre 10 et 24 personnes et c'est avec plaisir que nous accueillons des marcheurs des villages voisins ; nous ne sommes pas limités en place. Alors à bientôt sur les sentiers pour partager notre hobby. Nous vous attendons ; nous ne sommes pas limités en place !

Un peu d’effort…

Et le réconfort…

Voici plus de vingt-cinq ans qu’est née « La Balle Jaune ». Les années se sont suivies mais ne ce sont jamais ressemblées. Chaque saison a apporté son lot d’éléments permettant ou pas de modifier avec détermination le fonctionnement du club. C’est donc avec une certaine fierté que nous nous réjouissons de ce quart de siècle d’existence au service des amateurs de tennis mais pas que tennis, car nous participons, aussi avec les différentes associations du village, à toutes les animations locales. Cette longévité nous la devons à une simple recette qui a fait ses preuves dans d’autres lieux et d’autres associations , elle est simple mais tellement vraie : Vous prenez une poignée de copines et copains, une grande quantité de passion à laquelle vous ajoutez une grande dose de dévouement, que vous entretenez en réunissant l’ensemble 4 à 5 fois par an. Lors de chaque réunion, à ces premiers éléments vous ajoutez une volonté de réussite, malaxée à une gestion sérieuse, une grande quantité d’humour et une pincée de désinvolture, de l’intérêt pour les manifestations locales, un partage d’activités avec les villageois ainsi qu’une communication régulière, une dose d’abstraction à quelques médisances, vous affirmez votre identité ainsi que vos objectifs et le tout est joué. Une fois ces ingrédients réunis, vous obtiendrez une association que l’on pourra baptiser « La Balle Jaune » par exemple. L’ensemble étant réussi, il ne reste plus qu’à retenir que tout ce qui a été réalisé en 2016, doit nous servir pour 2017 afin que cette année soit avec votre participation d’une qualité supèrieure. Comme les années précédentes, nos cours de tennis jeunes et adultes ont connu le même succès et les progrès des uns et des autres font plaisir à voir. . Des stages d’une semaine de tennis, pendant les vacances de Pâques et les grandes vacances scolaires, ont été proposées dans les écoles de Mailley, Grandvelle, Raze et Rosey. Si le stage de pâques n’a pas eu lieu (la semaine proposée en fonction de la disponibilité de l’enseignant ne correspondant pas à la demande) celui de la 3ème semaine de Juillet a vu 5 enfants s’adonner à la découverte du tennis. Deux jeunes de l’école de tennis se sont vu offrir grâce à la représentation de notre club, par notre président, au sein du Comité Départemental, une journée au tournoi de Roland Garros en Mai dernier. Il est inutile de vous dire quelle fut leur joie de voir de près une grande partie des meilleures joueuses et joueurs mondiaux.

Notre tournoi interne s’est déroulé de Juin à Septembre. Il a connu son essor avec succès. Tous les participants se sont vu remettre un lot et partagé le pot de l’amitié. Notre participation aux différents championnats régionaux sont restés conformes à notre niveau. Bien évidemment nous avons, comme les années précédentes, participé au vide-greniers du village, mais aussi, au concert. La saison 2016 est désormais derrière nous, mais nous devons la garder en mémoire car au besoin elle nous rappellera, au cours de la prochaine saison, les détails ou points importants qui nous ont manqués la saison passée. Avec la participation de vous tous, nul doute que cette nouvelle saison sera d’un cru supérieur aux crus précédents et comptons sur vous pour nous apporter toute suggestion nous permettant de progresser. Bonne année à vous. Armindo ALVES

LES AMIS DE LA ROCHE

Le club des anciens qui s'appelle « Les Amis de la Roche » est ouverte aux personnes de plus de cinquante ans, retraitées ou non, à leur conjoint plus jeune, à toute personne en situation de handicap, quel que soit leur âge. Basé sur une éthique d'amitié, de responsabilité, de tolérance et de solidarité, elle est apolitique, non confessionnelle et n'a aucune appartenance philosophique ou syndicale. L'association a pour objet de créer, animer et développer les rencontres et les liens d'amitié entre ses membres, d'organiser des déplacements, des voyages, des activités diverses ou manifestations dans l'intérêt des membres. Ceci se traduit par des réunions hebdomadaires de jeux (tarot, belote, scrabble ou autre), le mardi après-midi de septembre jusqu'à Pâques, à la salle saint Roch, mise à notre disposition par la municipalité. Nous rythmons l'année avec des repas conviviaux au rythme d'un par trimestre et essayons d'organiser une sortie annuelle. Les Amis de la Roche, en collaboration avec les autres associations communales, ont animé les manifestations du village (1er mai, 14 juillet, vide-grenier, téléthon). L'assemblée générale annuelle, jumelée à un repas, se déroule entre décembre et janvier. Cette année, nous comptons 36 membres et le départ d’André BURNEY. Les activités de cette année ont été marquées par un repas trimestriel dont « le cochon grillé » de Robert GOUX, une sortie dans le Haut-Doubs au Coni'Fer aux Hopitaux Neufs, organisé deux lotos à Bucey-les-Gy (en coopération avec Familles Rurales). Si vous êtes intéressé par les jeux de société, les rencontres amicales, n'hésitez pas, contactez l'un d'entre nous ou son président Paul Grante (03 84 78 93 58) ou venez assister à une réunion du mardi après-midi (14 heures). Nous vous souhaitons de joyeuses fêtes de fin d’année et vous présentons nos meilleurs vœux pour 2017. Paul GRANTE

LE FOOTBALL CLUB DE MAILLEY-CHAZELOT. Au cours de cette année 2016 comme les précédentes, le Football Club de Mailley-Chazelot a su mettre en avant toutes les qualités qui font une association. Amitié, sportivité, convivialité, partage et entraide. Les membres du club ont porté fièrement les couleurs « jaune et bleu » dans les rencontres sportives qui ont eu lieu aux quatre coins du département. De plus, tous les vendredis, une bande de passionnés jouent au ballon sur le terrain de Mailley-Chazelot ou à Fretigney, en salle, quand le temps n’est plus propice à l’activité à l’extérieur. Nous nous entrainons pendant deux heures et maintenons ainsi notre corps en forme. Chaque personne du FCMC aime à s’investir aussi dans la vie de la commune. Ainsi, cette joyeuse bande a participé aux manifestations du village (feux d’artifice, concert à Mailley, videgreniers…) et a entretenu les locaux du stade et le terrain. Nous remercions la municipalité pour tout ce qu’elle accomplit pour le club et les gens de Mailley-Chazelot pour leur chaleureux accueil lors de la traditionnelle distribution des calendriers. Enfin, nous vous souhaitons une année remplie de bonheur.

Florent COUTELLE

L’Association les « Diablotins de l’Ecole de Mailley-Chazelot » a vu le jour en 2009 à l’initiative d’un groupe de parents afin d’animer la vie autour de l’école, d’accompagner les enseignants par le financement et l’organisation de manifestations pour les enfants. Au fil des années, grâce aux différentes opérations organisées afin de récolter des fonds, de nouveaux projets ont pu être réalisés. Au cours de cette année scolaire, différentes sorties ont été réalisées en concertation avec les enseignantes. -

Sortie cinéma et goûter de Noël pour les classes,

Une semaine d’initiation au cirque,

Sortie de fin d’année.

Quelques dates à retenir :

Vente de fromages à Noël et pour le fêtes de Pâques, -

Galettes des rois le dernier Week-end de janvier

La fête de l’école le 30 juin 2017, à cette occasion un spectacle sera organisé par l’équipe enseignante suivi d’une kermesse et d’un repas. -

Pour toutes commandes contacter

Mme Judith ROSEANO : 06 24 61 60 35 L’Association remercie les bénévoles qui les accompagnent tout au long de l’année et compte sur le soutien de nouveaux parents à la rentrée prochaine pour que l’association poursuive ces activités. Egalement, un grand merci aux habitants de Mailley et Chazelot pour leur participation et à la municipalité pour son implication aux différentes activités de l’association. L’Association Les Diablotins vous souhaite une bonne et heureuse année 2017. Judith ROSEANO

LES POMPIERS

Le nombre d’interventions pour 2016 reste équivalent aux années précédentes avec une vingtaine de sollicitations sur le secteur d’intervention du centre. Mais on note une baisse des actions pour destruction de nids de guêpes ou de frelons. Nous avons eu cette année la chance de voir s’étoffer l’effectif de notre centre. En effet, celui-ci se compose désormais 9 membres. On compte les arrivées de nouvelles recrues et le retour d' une personne qui était en disponibilité : Sapeur COURTEJOIE Théo issu des Jeunes Sapeurs Pompiers Sapeur BUSSIERE Mallory issue des Jeunes Sapeurs Pompiers Sapeur YANARDAG Haydar qui a été pompier dans le Jura Sapeur MACQUINGHEN Caroline retour suite a mise en disponibilité. Merci à toutes et tous pour l’implication et le dévouement pour lequel vous faites preuve. Rappel important : Notre centre effectue toujours les interventions pour destruction des nids de guêpes et de frelons sur la commune, et ce à titre gratuit. Nous possédons le matériel adéquate pour traiter ces nuisibles.

composer :

Concernant la procédure de prise en compte de votre demande, il vous suffit simplement de - soit le 18 et la demande nous sera renvoyée immédiatement.

- soit le 03 84 78 80 20 ou le 06 76 51 65 59 (à mon domicile) en me laissant vos coordonnées afin que je vous rappelle si je ne suis pas disponible. JE VOUS SOUHAITE A TOUTES ET A TOUS DE BONNES FETES ET VOUS PRESENTE, AU NOM DU CPI, NOS VŒUX POUR 2017. Thierry THEVENOT

Est RĂŠpublicain du 30 novembre 2016

ACCA de MAILLEY ET CHAZELOT Cette année, l’ACCA compte 35 membres soit 2 membres de plus que l’an passé. L’ouverture de la chasse a eu lieu le 11 septembre et la fermeture aura lieu le 31 janvier 2017 en ce qui concerne le gros gibier et le 20 février suivant pour la bécasse. Pour cette saison, il nous a été attribué 13 points de sanglier, 25 bracelets de chevreuils, 1 bracelet de cerf mâle. Pour le petit gibier, 2 points de lièvres à tir et un point de lièvre en vénerie (cette chasse consiste à poursuivre un lièvre à l’aide d’une meute de chien spécialisés sur ce gibier, aucun tir n’est effectué, et très souvent le lièvre échappe aux chiens). A la fin de la saison dernière, nous avons organisé une chasse de ce type et cette journée s’est déroulée dans la bonne humeur et la convivialité autour d’une excellente choucroute préparée par la maison Jardini. Nous tenons d’ailleurs à remercier les personnes qui ont participé à cette journée ainsi que les organisateurs. Nous pensons organiser une manifestation au printemps 2017. Nous tenons à rappeler que la sécurité est très importante notamment lors des battues au gros gibier. Nous indiquons la zone de battue à l’entrée des chemins à l’aide de ce panneau :

Pour la sécurité de chacun, s’assurer de ne pas être dans la zone de battue.

Sanglier prélevé le 20 novembre 2016

Petit rappel : Il est vivement conseillé aux promeneurs, vététiste, cueilleurs de champignons et à tous les utilisateurs de la nature d’être vigilants. Il recommandé à ces personnes de porter un gilet fluo afin d’être visible. Merci à tous pour votre vigilance. Nous souhaitons à tous une bonne et heureuse année 2017. François COLLAS

CALENDRIER DES MANIFESTATIONS 2017

Dates 19 mars

Manifestations REPAS DES ANCIENS (Salle Saint-Roch)

1er mai

Mai

30 juin

13 juillet

Marche

Marché artisanal

Fête de l’école de fin d’année

Fête nationale Feux d’artifice

27 août

juillet - août

09 Septembre

21 & 22 octobre

Vide greniers

Tournoi de tennis

Festival « Cha-Maille »

Fête patronale

Habiter le village au XVIIIème siècle Depuis la formation et la construction des villages au cours du Moyen Age, la question de l’habitat est une préoccupation centrale pour les assemblées villageoises mais aussi pour les autorités tant seigneuriales qu’ecclésiastiques. En effet, peupler et organiser le territoire est alors source de pouvoir et de contrôle sur les hommes. Sous l’Ancien Régime, le maillage villageois est établi mais les villages se transforment, s’aménagent au gré des évolutions techniques et des besoins des populations. Ainsi nous avons trouvé dans les archives une source destinée à servir un procès entre certains villageois : une tibériade. Il s’agit d’une forme de carte destiner à éclairer le juge pour rendre son verdict. Au-delà de l’affaire, cette source nous permet d’aborder certains aménagements réalisés dans la 2ème moitié du XVIIIème siècle et notamment de revenir sur l’habitat villageois. Ainsi on peut se demander en quoi cette tibériade est une véritable source permettant d’aborder une histoire de l’habitat rural à Mailley ? Nous présenterons tout d’abord les tibériades avant de montrer l’éclairage qu’elles apportent sur l’habitat rural à Mailley mais aussi l’organisation villageoise et les aménagements réalisés.

I. Une source particulière pour l’histoire villageoise : les tibériades Le nom « tibériade » est donné par référence à l’œuvre d’un juriste de la ville italienne de Pérouse nommé Bartolo da Sassoferrato, auteur en 1355 d’un ouvrage De fluminibus seu Tyberiadis dans lequel il recommande certaines « figures » cartographiques pour régler un procès intéressant les rives du Tibre : la carte devient ainsi un instrument d’aide à la décision. Elles sont en réalité plus proches des vues cavalières que des cartes, et certaines témoignent plus du talent du peintre que de celui de l’arpenteur. En Franche-Comté, le mot « tibériade » apparaît au XVIème siècle. Ces vues ont été établies à l’occasion d’un conflit portant sur les limites entre la Franche-Comté et les provinces voisines : Bourgogne, Bresse, Savoie, Lorraine, etc. Les « tibériades » sont une source de richesse inestimable pour l’étude des paysages comtois du XVIIème et XVIIIème siècle : l’habitat, le revêtement des toits, l’allure des clochers, l’abord des villages sont autant d’éléments peints avec grande précision. C’est à une véritable plongée dans la Franche-Comté du d’Ancien Régime que nous convient ces cartographes artistes. Dans notre cas, la tibériade apparait comme une pièce d’expertise dans le cadre d’un procès entre trois villageois : Nicolas Langregnet, demandeur, et François Sautot, dit le vieux ainsi que son fils François Sautot, dit le Jeune, tous deux défendeurs. Les deux parents sont alors poursuivis en justice pour un double motif. D’une part, avoir détourné le ruisseau et, d’autre part, entretenir un tas de fumier en bordure de la grande rue publique en face la porte d’entrée de la maison du demandeur et le long du ruisseau. La tibériade est réalisée par Jean-Baptiste Paris, notaire et géomètre royal à Echenoz-le-Sec le, le 13 octobre 1768.

II. Les éléments du procès permettant d’éclairer l’habitat villageois à Mailley au XVIII ème siècle Cette tibériade nous renseigne, dans sa légende et sa réalisation, sur la construction et l’organisation des maisons du village et notamment sur celles du demandeur et des deux

défendeurs. La « maison rurale » n’existe pas véritablement sous l’Ancien Régime tant elle se transforme et s’aménage entre le XVIème et le XVIIIème siècle. En effet, la maison dans sa forme et ses transformations est en fait indissociable des évolutions du groupe familiale et de son activité productive. Ainsi, on remarque dans le document, l’emploi du terme « meix » qui renvoie à une réalité plus englobante : il s’agit de l’habitation familiale et des bâtiments de l’exploitation qui y sont liés. Une maison rurale remplissait donc toujours ces deux fonctions : loger les membres de la famille et parfois la domesticité, mais comprenait souvent dans le même temps un espace réservé aux activités agricoles, qu’il s’agisse d’abriter quelques bestiaux, ou plus simplement d’entreposer du matériel agricole et des réserves alimentaires, en particulier de grains et de vin. Dans le cas des possessions de Nicolas Langrenet on peut identifier les éléments suivants sur le dessin : deux cours, une maison avec deux pièces, un « grangeage spacieux », un jardin, un verger et un clos avec des vignes. Le meix comprend également une cave, dont sait qu’elle contient 200 pièces de vin, un cellier, ainsi qu’une tour et une viorbe (tour d’angle carrée ou ronde) qui témoigne du rang social du propriétaire. En effet, celui-ci est à la tête d’une véritable exploitation dénommée « caverie », terme qui renvoie à un ensemble architectural aisé et parfois à la détention de droits sur les hommes pour son propriétaire.

Jardin Maison

Granges

Vergers et vignes

Le document permet également de revenir sur la maison comme lieu d’habitat. En effet, le géomètre précise que celle-ci est composée de deux « chambres », qu’il faut comprendre par pièces, et la réalisation graphique nous montre l’utilisation de la pierre comme matériaux de construction, du

moins pour partie. La pierre n’est encore utilisée que par une infime partie des villageois en raison de son coût élevé et le bois ou le torchis prévalent toujours. Les maisons de François Sautot, père et fils, sont d’ailleurs très certainement en torchis car les délimitations sur la tibériade sont uniquement marquées par un trait marron caractéristique. A l’époque, le nombre de pièces est le témoin d’une certaine aisance du propriétaire puisque bien souvent la maison n’en compte qu’une seule. Le document en mentionne deux pour la demeure du défendeur mais ne figure pas la séparation de ces pièces ; on peut imaginer qu’elle est faite par une cloison de bois ou de torchis. La plupart du temps, la pièce principale sert tout aussi bien à manger, qu’à se chauffer qu’à s’éclairer mais aussi à faire quelques travaux de laine ou de chanvre alors que la seconde est destinée aux bêtes. Ici, on peut supposer que la pièce principale se trouve là ou sont situées la fenêtre et la porte permettant ainsi une ouverture pour la lumière et le passage. Le cœur cette pièce est la cheminée autour de laquelle s’organise toute la vie de la famille. Elle servait bien entendu à la cuisson, mais aussi au chauffage et à l’éclairage des habitants. La maison du XVIIIème était-elle confortable ? Au regard de nos exigences actuelles certainement pas. Cependant, au cours du siècle des améliorations sont à noter : le remplacement du coffre par l’armoire, l’entrée dans la vie des compagnes d’objets manufacturés facilitants le quotidien, l’arrivée d’une deuxième pièce ou d’un bâtiment attenant destinés aux activités. On peut remarquer cela sur le document puisque les individus attaqués en justice possèdent chacun une maison et ont récemment construit un bâtiment pour le stockage des récoltes (indiqué n° 19).

Légende : 

15 : meix des deux défendeurs. Il est précisé : maison, écurie, granges, jardins et vergers.



16 : ouvertures (portes et fenêtres) ne donnant que sur le « levant » et le « couchant » et non sur la rue.



19 : nouveau bâtiment récemment construit pour le stockage.



Les places d’aisances sont des espaces relevant du meix et servant à l’entrepôt ou au stockage.

Malgré tout, les maisons présentent des inconvénients au premier rang desquels se trouvaient le froid mais aussi l’humidité. Le froid est un problème difficilement surmontable faute d’une bonne isolation des ouvertures des maisons, de la présence d’une seule source de chaleur et, de combustibles en quantité limitée car faisant l’objet d’une législation rigoureuse. Le froid, le vent – et par les mêmes chemins nombre d’insectes volants et rampants voire la volaille – entrent ainsi facilement dans les maisons quand il ne faut pas de surcroît ouvrir la porte pour faciliter le tirant de la cheminée ! L’humidité est un problème tout aussi important à la fois pour les habitants de la maison et ce qu’elle contient. Les grains en souffrent particulièrement. Or, cet inconvénient est à peu près inévitable puisque dans la plupart des maisons le sol est en terre battue souvent recouverte partiellement de paille ou de branchages. En outre, les demeures paysannes sont sombres en raison du faible nombre d’ouvertures mais aussi du prix des bougies. Les ouvertures sont peu nombreuses pour éviter les pertes de chaleur mais aussi pour des raisons de sécurité. Dans les demeures de Claude et François Sautot elles sont orientées à l’Est et à l’Ouest pour deux raisons : un éclairage maximal et éviter une exposition sur la rue permettant une intrusion plus facile. La principale source de lumière à la nuit tombée est donc la cheminée, encore elle ! On comprend donc que la vie s’organise autour d’elle. Mais elle est la source d’un autre risque : celui d’incendie. On devine alors pourquoi la présence du ruisseau et des fontaines est fondamentale. Au-delà de la maison villageoise ce type de document nous renseigne plus globalement sur l’organisation du village et sur les éventuels aménagements réalisés. III. L’organisation du village vers 1770 La tibériade nous permet d’aborder plusieurs points sur l’organisation du village de Mailley dans le second XVIIIème siècle. Tout d’abord, on remarque ce village est un « village tas » c’est-àdire concentré autour de point centraux particuliers que sont les deux châteaux et l’église. En effet, on note sur le document la présence de l’Eglise qui est le point de départ de la « Grande Rue publique » ainsi que la présence de « meix » appartenant au seigneur de Mailley, « Monsieur de Terrier », jouxtant celui de Nicolas Langrenet. En outre, figurent également d’autres maisons matérialisant le village et exprimant une certaine concentration que l’on retrouve sur le plan des Eaux et Forêts de 1776. Par ailleurs, figure sur la tibériade deux éléments fondamentaux pour la vie des villageois : les vignes et le ruisseau. Les vignes, légendées sur la carte, sont dites « reversant le septentrion » : on peut alors supposer qu’il s’agit de celles sous la Roche et plus globalement de Montoille à la Ronde. A Mailley, comme ailleurs en Franche-Comté, la vigne est une culture complémentaire à la polyculture traditionnelle et permet de répondre à une double nécessité : couper l’eau, considérée alors comme mauvaise, et satisfaire des exigences religieuses dans le cadre de la production de vin de messe. Tout espace alors considéré comme impropre aux cultures céréalières et déboisé était donc exploité en vigne. La conservation du vin est relativement mauvaise jusqu’à la fin du XVIII ème même si des améliorations sont notées comme par exemple l’ajout d’alcool ou la généralisation de la technique du « brûlage ». Dans les villages, les vins sont donc encore bien souvent des clairets qu’il faut consommer rapidement. L’eau est l’autre composante importante des villages tant pour des besoins vitaux quotidiens, à la fois pour l’homme mais aussi pour les bêtes, que pour des raisons industrielles. Sur le plan sont indiqués le ruisseau et le bassin réservoir servant à la fontaine,

autre lieu central du village. Pour le reste, on sait qu’à Mailley s’exerce une activité industrielle autour de la culture de chanvre qui nécessite une forte consommation en eau afin d’effectuer le rouissage de celui-ci. Dans notre procès, l’eau est d’ailleurs le principal motif. On comprend par le schéma que le ruisseau a été détourné de son lit originel par la famille Sautot afin de pouvoir agrandir leurs dépendances sans subir les nuisances du ruisseau. Le ruisseau est alors comblé par des pierres et des graviers et réorienté de la façon expliquée ci-après.

Grande Rue publique (6)

Tas de fumier (12)

Ruisseau empierré (13)

Ruisseau détourné (14)

L’eau peut alors devenir destructrice. Dans le cas présent, elle devient un fléau pour Nicolas Langrenet puisque lorsque les intempéries sont soutenues l’eau ravine du chemin des vignes (n°14) et fait déborder le ruisseau qui inonde ses granges, son cellier et sa cave : c’est alors une perte qui peut s’avérer dramatique en période de difficultés alimentaires ou un manque à gagner non négligeable. Sans oublier bien sûr l’écoulement nauséabond résultant du fumier… Nous ne connaissons pas l’issue de ce procès dont le passage au tribunal du bailliage d’Amont n’apparaît pas dans les archives. En revanche, on sait qu’à partir du XIXème ce type de document tant à disparaître au profit de carte à une échelle plus précise. Toutefois, les tibériades permettent d’aborder des points de l’histoire rurale qu’il est difficile d’étudier aujourd’hui tant les sources graphiques sont rares : comment s’organisait l’espace villageois, comment aménageait-t-on le territoire ? Plus globalement ces procès permettent d’approcher une histoire globale du village à travers le quotidien, les mentalités, les progrès économiques et architecturaux, entre autres. Ainsi, l’habitat du XVIIIème et ses transformations illustrent l’essor des campagnes qui ont trop souvent été vues comme vivant en autarcie et dans une certaine misère. Le siècle des Lumières se révèle alors également celui du désenclavement rural tant sur le plan de l’économie que des techniques. Benjamin SANCHEZ

Le conseil municipal

Commissions

Le maire : Mr REZARD Bertrand

FINANCES/APPELS D’OFFRES :

1er adjoint : Mr SANCHEZ Serge

Serge SANCHEZ (Adjoint) – Chantal BOURGOGNE – Florent COUTELLE – Fabien SARTORI – Sébastien VON ARBOURG

2ième adjoint : Mr LORIOZ Pascal 3ième adjoint : Mr JOLY Emmanuel 4ième adjoint : Mr VON ARBOURG Sébastien Conseillers : Mme BOURGOGNE Chantal M BRET Bruno M BURGY Alain

FORET/TERRAINS/FLEURISSEM ENT : Pascal LORIOZ (Adjoint) – Bruno BRET – Alain BURGY – Frédéric GOUX – Thierry GOUX – Jean ROLANDI – Janine VATAGEOT

M COUTELLE Florent M GOUX Frédéric

RESEAUX/VOIRIE/EAU – ASSAINISSEMENT/URBANISME

M GOUX Thierry M ROLANDI Jean Mme ROSEANO Judith M SARTORI Fabien

Sébastien VON ARBOURG (Adjoint) – Alain BURGY – Florent COUTELLE – Thierry GOUX – Emmanuel JOLY – Jean ROLANDI – Judith ROSEANO – Fabien SARTORI

Mme VATAGEOT Jeanine ANIMATIONS/SPORTS/INFORM ATIONECOLE/SALLES ST ROCH ET JEUNES

Personnel communal : Mr BRUBACH François, Mr CHAPIT Didier, Me FERRIERES Karine, Me GRADOZ Dominique, Me MALAPART Céline, Me RUPT Nicole.

Emmanuel JOLY (Adjoint) – Chantal BOURGOGNE- Frédéric GOUX – Judith ROSEANO Janine VATAGEOT C.C.A.S.: Pascal LORIOZ - Christine BERTIN – Geneviève BONVALOT Chantal BOURGOGNE – Bernadette DELAITRE – Claudine HUMBERT – Judith ROSEANO - Janine VATAGEOT -

Numéros utiles : 

Urgences

Secours avec téléphone portable

112

Police secours Pompiers SAMU Samu social - Secours aux sans-abris Régulation Médicale libérale de Franche-Comté SOS Médecins

17 18 15 115 ou 0 800 306 306 3966 3966



Urgences-Assistance

Alcooliques anonymes Alcool écoute Drogue, alcool, tabac - Infos service Enfance maltraitée Enfance maltraitée et abus sexuels Etablissement Français du Sang (Besançon) SOS Enfants disparus Sida infos service Solidarité femmes/violences conjugales SOS Amitié (Montbéliard) Aide sociale aux personnes âgées Centre anti-poison Cancer info service SOS Viols Fraternité Abstinence 70 (addictologie) SOS Homophobie

0 820 326 883 0 811 913 030 0800 231 313 119 0 800 051 234 03 81 61 56 15 116 000 0 800 840 800 3919 ou 03 81 81 03 90 03 81 98 35 35 0 826 149 000 0 825 812 822 0 810 810 821 0 800 059 595 03 84 40 12 01 0 810 108 135

SITES INSTITUTIONNELS REGIONAUX • Préfecture de la Région Franche-Comté - Préfecture du Doubs www.franche-comte.pref.gouv.fr • Conseil Régional de Franche-Comté (Région) www.cr-franche-comte.fr • Académie de Besançon www.ac-besancon.fr • Université de Franche-Comté www.univ-fcomte.fr

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ETAT CIVIL 2016

Deuils Naissances 2016 MILLET Simon le 29 janvier 2016

2015 MULTON épouse BRUBACH Solange le 27 décembre 2015

BILLEBAULT Laurine le 13 février 2016 MAILLOT Lilou le 21 mars 2016

2016

DA SILVA FERNANDES Yohan le 30 mars 2016

MESSELET Narcisse le 10 janvier 2016

PLOY EDEL Line 18 avril 2016

DAUTRICHE épouse JACQUEMARD Marie-Louise le 20 février 2016

YANARDAG Zélie le 31 mai 2016 BEURTON Ewenn le 13 juillet 2016 GARRET Lana le 07 octobre 2016

WITZEL Magali le 23 mars 2016 JORON épouse GEVREY Marie Thérèse le 18 juin 2016 BURNEY André le 23 août 2016 FICHET Cédric le 08 novembre 2016 BAUDIN épouse MOLLE Lucienne Colette le 04 décembre 2016

RECENSEMENT DE LA POPULATION MAILLEY CHAZELOT AVIS INSEE Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2016. Population municipale : 634 Population comptée à part : 13 Population totale : 647

NOUVEAUX HABITANTS 2016 Mr et Mme FAIVRE Julien au 1 bis, Impasse des Vignes Blanches

Mr CHAPUIS Thierry et Mme MERCIER Aurélie au 5A, rue du Quarre

Mr BOURGEOIS Stéphane et Mme DEFENDI Manon au 03, en Rossot

Mme FERGUSON Caroline au 02, Chemin de la Ronde

Mr VOSTE Jean-Charles et Mme GAYANT-VOSTE Corinne au 08, rue de l’Eglise

Mr CRUCEREY Sylvain 14, grande rue

Mr SPRINGARD Yannis et Mme VIENNEY Julie au 02, Impasse des Vignes Blanches

Mme BARDEY Andrée au 46, rue du Quarre

Mr Guyon-Vernier 11, impasse du Ruisseau

Mr et Mme BESANCON Eric au 10, rue du Quarre

Mr VEJUX Michael et Mme Daval Céline au 07, rue du Château

Mr LEPAUL Thomas et Mme DROIXHE Carole Ane au 22, grande rue

Mr BUFFAUT Arnaud et Mme JUILLARD Eline au 09, grande rue

Mr LANGUENET Bruno et Mme LALOZ Gladys au 42, rue du Quarre

Mr BUSSIERE Claude au 10, grande rue

Mr SANDRETTI Baptiste et Mme CHATELAIN Vanessa, au 09 rue de la Forge

Mr et Mme BERTRAND Mathieu au 11, Grande Rue

Mr MOURAND Thomas au Haras