FORMULES
SMI 11 Formule MINIMA
SMI 12 Formule Economique
SMI 13 Formule Budget
SMI 14 Formule Sécurité
SMI 15 Formule Confort
SMI 16 Formule Sérénité
SMI 17 Formule Premium
T.M.
100% de la B.R.
100% de la B.R.
130% de la B.R.
150% de la B.R.
180% de la B.R.
Frais réels
100% de la B.R.
100% de la B.R.
130% de la B.R.
150% de la B.R.
180% de la B.R.
275% de la B.R.
25 € par an et par personne
30 € par an et par personne
40 € par an et par personne
50 € par an et par personne
70 € par an et par personne
100 € par an et par personne
PROTHESE MEDICALES Orthopédie, Acoustique, autres prothèses et appareillages remboursés par le régime obligatoire. Forfait en complément pour les appareils auditifs
T.M.
CURES Cures thermales
NEANT
R.O. : Régime obligatoire de sécurité sociale B.R. : Base de remboursement du Régime Obligatoire de la sécurité sociale Secteur non conventionné : non garanti En cas de frais hospitaliers engagés à l’étranger, notre participation est limitée à 200% du montant remboursé par le régime obligatoire et allant jusqu’à 100 % de la Base de remboursement. Dans le cadre de la réforme de la sécurité sociale et de l’entrée en vigueur progressive de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), SMI pourra être amenée à modifier en cour d’année, l’expression des garanties cidessus et à adapter leur mode de liquidation. Les présentes garanties sont susceptibles d’évoluer en fonction des règles relatives aux contrats dits « responsable » fixées par l’article L.871.1 du Code de la Sécurité Sociale et ses textes d’applications et ce, afin de conserver le bénéfice des avantages fiscaux et sociaux accordés à ce type de contrat.