Délibération n° 2 du 20 DECEMBRE 2001
Objet : SUBVENTIONS POUR 2002 Afin de permettre un mandatement dès le début de l’exercice 2002, il est proposé d’adopter les subventions suivantes : - Article 6574.241 : Comité des Fêtes et d’Animation (carnaval) : - Article 65736.40 : Centre Communal d’Action Sociale (acompte) : - Article 6574.189 : Coopérative scolaire Curie-Pasteur (classe du patrimoine) :
55.000 € 30.000 € 542 €
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, AUTORISE le versement de ces subventions aux organismes mentionnés ci-dessus. Ainsi fait et délibéré les jour mois et an ci-dessus, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, Le Maire :
Pierre AYLAGAS