REPUBLIQUE FRANCAISE
2023-CP-8058
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES Convocation des élus par le Président le : 11 octobre 2023 Transmission aux élus du rapport et du projet de délibération le : 11 octobre 2023
COMMISSION PERMANENTE Séance du vendredi 20 octobre 2023 POLITIQUE A06 Promotion du territoire Dépôt d'œuvres au Petit Moulin des Vaux-de-Cernay pour le maintien d'une exposition permanente LA COMMISSION PERMANENTE, Sur le rapport de M Geoffroy Bax de Keating Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu la délibération n°2022-CD-3-7198 du 18 novembre 2022, approuvant les dépôts d’objets muséographiques issus des collections du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande, du Musée des Meules et Pavés d’Épernon et du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, au Petit Moulin des Vaux-de-Cernay, pour le maintien d’une exposition permanente, Vu la délibération n°2023-CD-5-7506-2 du 30 juin 2023 octroyant une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public départemental constitutive de droits réels pour le site du Petit Moulin des Vaux-de-Cernay à la SAS Héritage Passion, domiciliée à Dampierre-en-Yvelines, Vu la délibération du Conseil départemental n°2021-CD-9-6417.1 du 1 er juillet 2021 portant délégation d’attributions du Conseil départemental à la Commission permanente, Vu l’annexe de la présente délibération, Vu le rapport de Monsieur le Président du Conseil départemental, Considérant le souhait du Département de maintenir l’exposition permanente et les objets muséographiques situés à l’intérieur du Petit Moulin des Vaux-de-Cernay, notamment les peintures réalisées par les paysagistes de l’école de Cernay, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ Approuve le dépôt, par la commune de Cernay-la-Ville, au sein du Petit Moulin des Vaux-de-Cernay, des œuvres suivantes : -
Léon Germain Pelouse, Sous-bois au Crépuscule, avant 1878, huile sur panneau, 177 x 67,5 cm ; Gaston Loisel, Rochers – Vaux-de-Cernay, date inconnue, huile sur toile, 116 x 80 cm.
AR Préfecture du : 24 octobre 2023 N° : 078-227806460-20231020-lmc1143994-DE-1-1
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