REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES
Convocation des élus par le Président le : 02/05/19 Transmission aux élus du rapport et du projet de délibération le : 16/05/19 Affichage le : 29/05/19 Transmission préfecture le : 27/05/19 AR Préfecture : N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1 Du : 27/05/19 Délibération exécutoire le : 29/05/19
2019-CP-6808.1
COMMISSION PERMANENTE Séance du vendredi 24 mai 2019
POLITIQUE B04 FAMILLES EN DIFFICULTÉ ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ACTEURS LOCAUX AU TITRE DES SOLIDARITÉS APPEL A PROJETS SOLIDARITÉS 2019 TAD SAINT QUENTIN
LA COMMISSION PERMANENTE,
Sur le rapport de M OLIVIER LEBRUN ,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code de l’action sociale et des familles, et notamment son article L.121-2 précisant que dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et dans les lieux où se manifestent des risques d’inadaptation sociale, le département participe aux actions visant à prévenir la marginalisation et à faciliter la promotion sociale des jeunes et des familles ; Vu le Code de l’action sociale et des familles, et notamment son article L.221-1 1° et 2° précisant les missions du service départemental de l’aide sociale à l’enfance ; Vu la délibération du Conseil départemental n° 2017-CD-1-5664.1 du 20 octobre 2017 portant extension des délégations données à la commission permanente pour statuer sur l’ensemble des attributions du Conseil départemental, à l’exception de celles visées aux articles L.3312-1 et L.1612-12 à L.1612-15 du Code général des collectivités territoriales, et de celles déléguées au Président du Conseil départemental, Vu la délibération du Conseil départemental du 27 janvier 2017 décidant la constitution d’une Dotation Sociale Globale déléguée à chaque Territoire d’Action Départementale, permettant de développer des actions
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
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destinées à répondre aux besoins spécifiques identifiées et déléguant à la Commission Permanente le soin de statuer sur l’attribution des subventions proposées dans ce cadre ; Vu le Règlement Budgétaire et Financier 2018 du Département fixant les principes de financement des subventions, Vu les annexes de la présente délibération, Vu le rapport de Monsieur le Président du Conseil départemental, Considérant qu’au titre de sa politique d’action sociale et de logement, d’insertion et de prévention en faveur de l’enfance, de la jeunesse et des familles, le Département des Yvelines entend soutenir les projets de développement local et de prévention portant sur l’ensemble des facteurs de risque auxquels les familles les plus fragiles, les enfants et les adolescents peuvent être exposés, Considérant que les associations, collectivités et établissements publics visés par la présente délibération ont montré leur capacité à développer des actions de prévention et de soutien aux publics fragilisées, de lien social, et d’insertion, Considérant que dans ce cadre, il convient de contribuer à la mise en œuvre de ses actions par l’attribution de subventions, APRES EN AVOIR DELIBERE Décide l’attribution d’une subvention départementale aux structures à vocation sociale suivantes ayant présenté une demande de subvention au titre de l’année 2019 pour le Territoire d’Action Départementale de Saint Quentin d’un montant total de 698 900 € réparti ainsi : o 634 700 € dans le cadre d’un appel à projet, finançant des actions facilitant la mise en œuvre des feuilles de routes locales des pôles métiers, o 44 200 € dans le cadre de subventions classiques contribuant à la pérennité du tissu associatif agissant dans le travail social d’urgence ou de premier recours, o 20 000 € dans le cadre de subvention classique finançant un acteur structurant pour le développement social du territoire · 297 500 € au titre du domaine Insertion : Territoire de SAS concerné
Porteur
Intitulé du projet
AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS
TAD
AGIR COMBATTRE REUNIR
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
Plateforme Les Mobilisés Diagnostic global des besoins "social et santé"
Montant attribué (€)
TOTAL 233 300 € 10 400 €
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TAD
AGIR COMBATTRE REUNIR
Plateforme Les Mobilisés "Parcours Santé et Mieux Etre"
24 300 €
TAD
AGIR COMBATTRE REUNIR
Plateforme Les Mobilisés "Parcours Dynamique Autonomie"
46 200 €
PLAISIR TRAPPES
ATD QUART MONDE
Créativité dans la précarité
1 000 €
PLAISIR
CCAS PLAISIR
Atelier Langue française
2 400 €
PLAISIR
CCAS PLAISIR
Atelier numérique
2 400 €
TAD
CIDFF
Solidarités et réinsertion sociale des femmes
11 200 €
TAD
CITE DES METIERS ST QUENTIN EN YVELINES
Parcours et médiation numérique
22 300 €
ELANCOURT
VILLE D’ELANCOURT
Agora'Tifs - Coiffure Solidaire
2 200 €
TAD
FJT DES 7 MARES
Faciliter l'insertion socio-professionnelle des 18/30 ans ayant de faibles ressources
3 100 €
GUYANCOURT
VILLE DE GUYANCOURT
A la découverte des talents guyancourtois
12 100 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Aide aux initiatives des 16-25ans
1 600 €
GUYANCOURT
VILLE DE MAGNY LES HAMEAUX
Déclics Jeunes
2 000 €
ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Projet Mode de Garde d'urgence crèche collective des Hauts Bouleaux
2 200 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
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ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Chantiers éducatifs départs autonomes
2 000 €
ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Ateliers numériques
1 600 €
TAD
MISSION LOCALE ST QUENTIN
Coaching Trek - Mobilité, Effort, Solidarité, Persévérance... les clefs de l'accès à l'emploi
18 700 €
PLAISIR
NOUVELLES VOIES
Permanences d'accompagnement administratif et juridique à destination des citoyens des QPV
20 000 €
PLAISIR
PLAISIR VESTIAIRE
Atelier thématique « Image de soi »
1 000 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Favoriser l'insertion socioprofessionnelle des 14-25 ans
23 300 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Soutien aux projets des jeunes
23 300 €
AU TITRE DE SUBVENTIONS CLASSIQUES
TOTAL
« TRAVAIL SOCIAL D’URGENCE »
44 200 €
GUYANCOURT
BALISQY
Suivi individuel et accès à l'épicerie sociale des familles en difficulté
15 000 €
GUYANCOURT
BOUCHE ET CŒUR
Aide alimentaire et écoute
8 000 €
PLAISIR
CADI PLAISIR
Conseil Alimentation Développement Insertion
12 000 €
PLAISIR
CCAS Les Clayes-sous-Bois
La Passerelle : Epicerie Sociale, espace d’accueil et d’animation de proximité
5 000 €
PLAISIR
PLAISIR SOLIDARITE
Aide à toutes personnes en difficulté morale, technique, et financière
2 200 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
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Vestiaire Social et Solidaire Accompagnement de la jeunesse Insertion dans l’emploi Acteur de lien social
PLAISIR VESTIAIRE
PLAISIR
AU TITRE DE SUBVENTIONS CLASSIQUES
TOTAL
« PROJET STRUCTURANT DU TERRITOIRE »
20 000 €
TAD
Implantation d’une antenne du PSP au sein du SAS de Trappes à destination des Saint Quentinois
PSP
·
20 000 €
383 400 € au titre du domaine Enfance-Familles :
Territoire de SAS concerné
2 000 €
Porteur de l’action
Intitulé de l’action
Montant attribué
AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS
ELANCOURT
AJC
Ateliers d’écriture pour prémunir les lycéens face aux phénomènes d’emprise et de radicalisation
3 500 €
TRAPPES
AJC
Ateliers prévention contre mécanismes d'emprise auprès lycéens et leurs familles à Trappes
2 300 €
TRAPPES
AJC
Soutien parentalité RE et MDP Trappes
2 100 €
PLAISIR TRAPPES
ANSA
Prévention langage pour les tout petits : Parler bambin en PMI phase 3
39 000 €
ELANCOURT
CCAS LA VERRIERE
Forum parentalité
2 400 €
PLAISIR
CCAS PLAISIR
Rdv des parents - Pour nous, parents
2 000 €
PLAISIR
CCAS PLAISIR
Semaine de l'environnement et de l'écologie
1 000 €
TRAPPES
CCAS TRAPPES
Atelier parentaise
6 300 €
TAD
CENTRE ATHENA
Familles citoyennes
16 000 €
ELANCOURT
VILLE DE COIGNIERES
Accompagnement à la parentalité
13 200 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
383 400 €
2019-CP-6808 : 5/10
TAD
DECLIC THEATRE
21e CICMIT, le Championnat Inter-Collèges de Matchs d'Improvisation Théâtrale de SQY
19 500 €
TRAPPES
DECLIC THEATRE
L'équipe d'excellence "Trappes Impro Junior"
5 500 €
GUYANCOURT
DIRE
Prévention dans les quartiers
1 600 €
GUYANCOURT
DIRE
Accompagnement scolaire Coup de pouce
4 000 €
TAD
DU FUN POUR TOUS
Lieu d'Accueil Enfant / Parents "1, 2, 3, SOLEIL"
10 000 €
TAD
DU FUN POUR TOUS
Centre Éducatif par les Loisirs et l'Inclusion (CELI)
20 000 €
ELANCOURT
VILLE D’ELANCOURT
Atelier d'écriture et plateau musical pour les jeunes des quartiers le "Plateau Jack"
1 800 €
ELANCOURT
VILLE D’ELANCOURT
Lieu ressource pluridisciplinaire pour l'inclusion sociale (Boite à outils)
14 400 €
ELANCOURT
VILLE D’ELANCOURT
Sensibilisation au harcèlement par le biais de la culture théâtrale
2 300 €
TRAPPES
FEDDE AAMADU HAMPAATE BAH
Aide aux temps libre et aux loisirs
1 000 €
GUYANCOURT
VILLE DE GUYANCOURT
Comprendre l'école pour mieux accompagner son enfant
2 000 €
GUYANCOURT
VILLE DE GUYANCOURT
Parents de fille, de garçon. Les élèves-t-on de la même façon ?
3 400 €
TAD
IFAC
Actions Educatives et Citoyennes - Secteur Ville Nouvelle
4 000 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Favoriser la réussite des collégiens et lycéens
1 600 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Accompagnement à la scolarité
5 900 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Action de prévention en direction des familles
7 800 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Action de prévention 6-11ans
11 700 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
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ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Action de prévention primaire en direction des 11-15 ans
13 600 €
PLAISIR
VILLE LES CLAYESSOUS-BOIS
Ateliers Bien-être des Mamans
1 000 €
PLAISIR
VILLE LES CLAYESSOUS-BOIS
Au cœur de la parentalité
3 500 €
PLAISIR
VILLE LES CLAYESSOUS-BOIS
L'accompagnement à la scolarité : L'apprendre autrement
4 600 €
PLAISIR
VILLE LES CLAYESSOUS-BOIS
Citoyens de demain
1 800 €
PLAISIR
VILLE LES CLAYESSOUS-BOIS
Projet Intermède "Entre parents et ados"
2 600 €
GUYANCOURT
VILLE DE MAGNY LES HAMEAUX
Accompagnement à la scolarité
15 000 €
GUYANCOURT
VILLE DE MAGNY LES HAMEAUX
Coup de Pouce
4 700 €
GUYANCOURT
VILLE DE MAGNY LES HAMEAUX
Bien dans sa peau
4 700 €
ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Actions citoyennes et prévention de la violence
3 900 €
ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Outiller les familles pour favoriser un usage citoyen du numérique
1 600 €
ELANCOURT
VILLE DE MAUREPAS
Clubs coup de pouce
1 600 €
TRAPPES
MISS POP
Action "familles, parentalité, loisirs et vacances"
2 000 €
TRAPPES
MISS POP
Action Accompagnement à la scolarité
3 200 €
GUYANCOURT
VILLE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
Vivre ensemble jeunes et citoyens dans ses quatre dimensions
3 200 €
GUYANCOURT
VILLE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
La relation par les sens
1 200 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
2019-CP-6808 : 7/10
GUYANCOURT
VILLE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
Parentalité, un sujet partagé
5 600 €
TAD
PLANETE SCIENCES IDF
Ateliers scientifiques dans mon quartier
2 800 €
TAD
RESSY
Prévention et promotion de la santé et de l’autonomie des jeunes
9 400 €
TAD
RESSY
Aide à la parentalité
2 800 €
ELANCOURT
REV AILE TOI
Vacances collectives famille
2 000 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Susciter l'engagement
15 600 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Maison des parents
31 100 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Gym mini
1 800 €
TRAPPES
VILLE DE TRAPPES
Favoriser l'accès aux sports, loisirs, culture des 11 17 ans durant les vacances scolaires
31 100 €
ELANCOURT TRAPPES
VIVRE DEBOUT
Pris en contes Développement
8 700 €
·
18 000 € au titre du domaine Logement / Développement social local :
Territoire de SAS concerné
Porteur de l’action
Intitulé de l’action
Montant attribué
AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS
TRAPPES
COMPAGNONS BATISSEURS IDF
Atelier de Quartier de Trappes : mieux vivre son quartier et son logement.
9 800 €
ELANCOURT
VILLE DE LA VERRIERE
Semaine de l'égalité femme-homme
1 000 €
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
18 000 €
2019-CP-6808 : 8/10
TRAPPES
METROPOP
Viens dans mon quartier
4 800 €
GUYANCOURT
VILLE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
L'art de vivre ensemble à petits prix
2 400 €
Approuve les termes des conventions de financement figurant en annexe de la présente délibération à conclure entre le Département et les associations et communes suivantes : - AGIR COMBATTRE REUNIR, pour un total de 80 900 euros - ANSA, pour un total de 39 000 € - DECLIC THEATRE, pour un total de 25 000 € - DU FUN POUR TOUS, pour un total de 30 000 € - VILLE DE LA VERRIERE, pour un total de 45 000 € - VILLE DE MAGNY LES HAMEAUX, pour un total de 26 400 € - VILLE DE TRAPPES, pour un total de 126 200 € Autorise Monsieur le Président du Conseil départemental à signer lesdites conventions, leurs éventuels avenants, ainsi que tout document y afférent, Dit que les sommes correspondantes seront prélevées sur les crédits inscrits au budget départemental 2019 et suivants sur le chapitre 65, articles 6574, 6573. La présente décision ne pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles au-delà d’un délai de deux mois à compter de sa publication.
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
2019-CP-6808 : 9/10
2019-CP-6808.1
COMMISSION PERMANENTE Séance du vendredi 24 mai 2019
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ACTEURS LOCAUX AU TITRE DES SOLIDARITÉS APPEL A PROJETS SOLIDARITÉS 2019 TAD SAINT QUENTIN Délibération ADOPTEE A L'UNANIMITE. Secrétaire : Président de la séance : Pierre Bédier. Votent POUR (34) : Jean-Noël Amadei, Catherine Arenou, Marie-Hélène Aubert, Pierre Bédier, Hélène BrioixFeuchet, Nicole Bristol, Laurent Brosse, Anne Capiaux, Xavier Caris, Claire Chagnaud-Forain, Monsieur Nicolas Dainville, Olivier De la Faire, Madame Clarisse Demont, Sylvie D'Esteve, Cécile Dumoulin, Ghislain Fournier, Janick Géhin, Marcelle Gorguès, Marie-Célie Guillaume, Elisabeth Guyard, Josette Jean, Alexandre Joly, Didier Jouy, Michel Laugier, Guy Muller, Karl Olive, Jean-François Raynal, Laurent Richard, Alexandra Rosetti, Yann Scotte, Elodie Sornay, Laurence Trochu, Yves Vandewalle, Cécile Zammit-Popescu. Ne prend pas part au vote (1) : Olivier Lebrun. Absents excusés (7) : Philippe Benassaya, Sonia Brau, Philippe Brillault, Bertrand Coquard, Pierre Fond, Joséphine Kollmannsberger, Pauline Winocour-Lefevre.
AR Préfecture du : 27/05/19 N° : 078-227806460-20190524-lmc1108041-DE-1-1
2019-CP-6808 : 10/10