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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES YVELINES AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL

Numéro SIRET : 22780646000118 POSTE COMPTABLE : Payeur Départemental

M 52

Compte administratif voté par nature

BUDGET : MUSEE MAURICE DENIS ANNEE 2021 VOTE LE 24 JUIN 2022

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Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières

B - Pour mémoire : modalités de vote du budget

C1 - Exécution du budget de l'exercice - Résultats

C2 - Exécution du budget de l'exercice - RAR Dépenses

C3 - Exécution du budget de l'exercice - RAR Recettes

II - Présentation générale A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget

A2 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement

A3 - Equilibre financier du budget - Section de fonctionnement

B1 - Balance générale - Dépenses

B2 - Balance générale - Recettes

III - Vote A - Section d'investissement - Vue d'ensemble - Dépenses / Recettes

A1.1 - Equipements départementaux - Dépenses non individualisées en programme

A1.2 - Equipements départementaux - Dépenses RMI / RSA

A1.3 - Equipements départementaux - Vue d'ensemble des chapitres de programme

A1.4 - Equipements départementaux - Chapitres de programme afférent à une autorisation de programme

A1.5 - Equipements départementaux - Chapitres de programme non compris dans une autorisation de programme

A2 - Equipements non départementaux

A3 - Dépenses financières

A4.1 - Recettes - Financement des équipements départementaux et non départementaux

A4.2 - Recettes - RMI / RSA

A4.3 - Recettes financières

A5 - Récapitulatif des opérations pour le compte de tiers

A6 - Section d'investissement - Opérations d'ordre entre sections

A7 - Section d'investissement - Opérations patrimoniales

B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble

B1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

B2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

IV - Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble

A1/01 - Opérations non ventilées

A1/0 - Fonction 0 (sauf 01)

A1/1 - Fonction 1

A1/2 - Fonction 2

A1/3 - Fonction 3

A1/4 - Fonction 4

A1/5 - Fonction 5

A1/6 - Fonction 6

A1/7 - Fonction 7

A1/8 - Fonction 8

A1/9 - Fonction 9

B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N

Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

B2 - Méthodes utilisées B3 - Etat des provisions constituées B4 - Etat des charges transférées B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers B6 - Prêts

Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

B7.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

B7.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 B8 - Etat présentant le montant des recettes et des dépenses affectées aux services assujettis à la TVA ne faisant pas l'objet d'un budget annexe distinct du budget général

Sans Objet

B9.1 - Variation du patrimoine (article R. 3313-7 du CGCT) - Entrées

B9.2 - Variation du patrimoine (article R. 3313-7 du CGCT) - Sorties

B9.3 - Etat des opérations liées aux cessions B10.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées B10.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties B11.1 - Etat des immobilisations - Bâtiments scolaires et administratifs B11.2 - Etat des immobilisations - Constructions, installation et agencements (hors bâtiments scolaires)

74 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

B11.3 - Etat des immobilisations - Installations techniques, matériels et outillage

B11.4 - Etat des immobilisations - Autres immobilisations corporelles

B11.5 - Etat des immobilisations - Immobilisations incorporelles B11.6 - Etat des immobilisations - Participations et créances rattachées à des participations B11.7 - Etat des immobilisations - Autres immobilisations financières B12 - Etat des travaux en régie B13.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement B13.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement

78 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

C - Engagements hors bilan C1.1 - Etat des emprunts garantis C1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt C2 - Etat des contrats de crédit-bail C3 - Etat des contrats de PPP C4 - Etat des autres engagements donnés C5 - Etat des engagements reçus C6 - Situation des autorisations de programme C7 - Situation des autorisations d'engagement C8 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale

Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

D - Autres éléments d'information D1.1 - Etat du personnel D1.2 - Actions de formation des élus D2.1 - Liste des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier D2.2 - Liste des concours attribués sous forme de prestations en nature ou de subventions D2.3 - Liste des subventions versées par le département aux communes D3.1 - Liste des organismes de regroupement D3.2 - Liste des établissements publics créés D3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe D3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe D4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale

79 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures E1 - Décisions en matière de taux

Sans Objet

E2 - Arrêté et signatures

Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.

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I – INFORMATIONS GENERALES

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES

Informations statistiques Valeurs Population totale Longueur de la voirie départementale (en km)

0.00

Valeurs m2

Nombre de de surface utile de bâtiments (5) Nombre d’organismes de coopération auxquels appartient le département

Informations fiscales (N-2) Valeurs par habitant pour le département (population DGF)

Potentiel fiscal et financier (1) Fiscal

Financier 0.00

0.00

Moyennes nationales du potentiel financier par catégorie (2)

0.00

(1) Il s’agit du potentiel fiscal et financier définis à l'article L. 3334-6 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Il s’agit du potentiel financier défini à l’article L. 3334-6-1 pour les départements urbains et R. 3334-3-1 du CGCT pour les départements non urbains. Le potentiel financier moyen par catégorie figure sur la fiche de la répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2.

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Informations financières – ratios Dépenses réelles de fonctionnement/population Produit des impositions directes/population Recettes réelles de fonctionnement/population Dépenses d’équipement brut/population Encours de dette/population (3) (4) DGF/population Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (5) Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital/recettes réelles de fonctionnement (5) Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (5) Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (3) (4) (5)

Valeurs

Moyennes nationales 0.00 0.00 0.0% 0.00 0.00 0.0% 0.0% 0.0% 0.0%

(3) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31/12/N. (4) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts (5) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.

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I – INFORMATIONS GENERALES

POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET

POUR MEMOIRE I – L'Assemblée délibérante a voté le budget : -

au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement (2) sans les programmes d’équipement listés en III-A1.3 au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement (3) sans vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en investissement et en fonctionnement, et, en section d’investissement, sans chapitre de programme.

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les programmes d’équipement. (3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.

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I – INFORMATIONS GENERALES

EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE – RESULTATS

RESULTATS DE L’EXERCICE RESULTAT DE L’EXERCICE N Mandats émis

Titres émis

TOTAL DU BUDGET Investissement Dont 1068

1 449 844,76 123 999,02

1 386 906,12 61 060,38 0,00

Fonctionnement

1 325 845,74

Reprise résultats exercice antérieur (1) -89 587,22 (2) -89 587,22

Résultat ou solde (A) (1) A1 -152 525,86 A2 -152 525,86

(3)

0,00

(1) Indiquer le signe – si dépenses>recettes, et + si recettes>dépenses. (2) Solde d’exécution de N-1 reporté sur la ligne budgétaire 001 du budget. Indiquer le signe – si dépenses>recettes, et + si recettes>dépenses. (3) Résultat de fonctionnement N-1 reporté sur la ligne budgétaire 002 du budget (diminué de l’affectation au 1068 en N). Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.

RESTES A REALISER N (4) Dépenses I+II I II

TOTAL des RAR Investissement Fonctionnement

Recettes 44 632,45 44 632,45 0,00

III+IV III IV

Solde (B) (5) 0,00 0,00 0,00

B1 B2 B3

-44 632,45 -44 632,45 0,00

(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1. (5) Indiquer le signe – si dépenses>recettes, et + si recettes>dépenses.

RESULTAT CUMULE = (A)+(B) (6) TOTAL

A1+B1

-197 158,31

Investissement

A2+B2

-197 158,31

Fonctionnement

A3+B3

0,00

(6) Si le montant est positif, il s’agit d’un excédent, si le montant est négatif, il s’agit d’un déficit.

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I – INFORMATIONS GENERALES

EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE – RAR DEPENSES

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1) Chap./art (2)

Libellé

Dépenses engagées non mandatées

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL

(I)

44 632,45 0,00

010

Revenu minimum d'insertion

018

Revenu de solidarité active

0,00

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

Subventions d'investissement (3)

0,00

Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)

0,00

18 20

Immobilisations incorporelles(3)

204

Subventions d'équipement versées(3)

Immobilisations corporelles(3) Immobilisations reçues en affectation(3)

17 365,93

22 23

Immobilisations en cours(3)

22 531,80

Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières(3)

0,00 4 734,72 0,00 0,00 0,00 0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL

(II)

011

Charges à caractère général(4)

0,00 0,00

012

Charges de personnel et frais assimilés(4)

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

015

Revenu minimum d'insertion

0,00

016

Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017

Revenu de solidarité active

0,00

Autres charges de gestion courante(4)

0,00

6586

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

Charges financières

0,00

Charges exceptionnelles(4)

0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées aux comptes 010 et 018. (4) Hors dépenses imputées aux comptes 015, 016 et 017.

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I – INFORMATIONS GENERALES

EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE – RAR RECETTES

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1) Chap./art (2)

Libellé

Titres restant à émettre

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL

(III)

0,00

010

Revenu minimum d'insertion

0,00

018

Revenu de solidarité active

0,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

Subventions d'investissement(3)

0,00

Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie)

Immobilisations incorporelles(3)

0,00

204

Subventions d'équipement versées(3)

0,00

Immobilisations corporelles(3) Immobilisations reçues en affectation (5) (3)

Immobilisations en cours(3)

0,00

Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières(3)

0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL

(IV)

0,00

Prod. services, domaine, ventes diverses

0,00

Impôts et taxes

0,00

731

Impositions directes

0,00

Dotations, subventions et participations(4)

0,00

Autres produits de gestion courante(4)

0,00

013

Atténuations de charges(4)

0,00

015

Revenu minimum d'insertion

0,00

016

Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017

Revenu de solidarité active

0,00

Produits financiers

0,00

Produits exceptionnels(4)

0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées aux comptes 010 et 018. (4) Hors recettes imputées aux comptes 015, 016 et 017.

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II – PRESENTATION GENERALE

VUE D’ENSEMBLE

EXECUTION DU BUDGET DEPENSES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres)

RECETTES

Section de fonctionnement

1 325 845,74

Section d’investissement

123 999,02

61 060,38 +

+ REPORTS DE L’EXERCICE N-1

RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1)

RESULTAT CUMULE

Report en section de fonctionnement (002)

Report en section d’investissement (001)

0,00

(si déficit)

(si excédent) 89 587,22

0,00

(si déficit)

(si excédent)

TOTAL EXERCICE (réalisations + reports N-1)

= A+B+C+D

Section de fonctionnement

0,00

Section d’investissement

44 632,45

0,00

= E+F

44 632,45

= K+L

0,00

TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1

1 539 431,98

1 386 906,12

= G+H+I+J

Section de fonctionnement

= A+C+E

1 325 845,74

= G+I+K

1 325 845,74

Section d’investissement

= B+D+F

258 218,69

= H+J+L

61 060,38

TOTAL CUMULE

1 584 064,43

A+B+C+D+E+F

1 386 906,12

G+H+I+J+K+L

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 3312.9 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 3312-8 du CGCT).

TOTAL DES OPERATIONS REELLES ET D’ORDRE TOTAL DES MANDATS EMIS RÉELLES ET

ORDRE

TOTAL DES TITRES EMIS TOTAL

MIXTES INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

REELLES ET

ORDRE

TOTAL

MIXTES

123 999,02

0,00

123 999,02

4 338,00

56 722,38

61 060,38

1 269 123,36

56 722,38

1 325 845,74

0,00

1 325 845,74

1 393 122,38

56 722,38

1 449 844,76

1 330 183,74

56 722,38

1 386 906,12

TOTAL REALISATIONS DE L’EXERCICE (1)

(1) Total des réalisations = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. Les reports N-1 ne sont pas comptabilisés car ils sont réalisés d’office.

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II – PRESENTATION GENERALE

EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT

SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS (y compris les restes à réaliser N-1) Chap. 010 018

Libellé Revenu minimum d'insertion Revenu de solidarité active

Mandats

Titres

Subventions d'investissement (sauf 138)

0,00

Emprunts et dettes assimilées (5)

0,00

0,00 0,00

Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris programmes) (9) Subventions d'équipement versées(9) Immobilisations corporelles (y compris programmes) (9) Immobilisations reçues en affectation (2) (y compris programmes) (9) Immobilisations en cours (y compris programmes) (9)

41 070,30

0,00

10 13 16 18 26 27

Total des réalisations d’équipement Dotations, fonds divers et réserves (7) Subventions d'investissement (6) (9) Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (3) Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières(9)

123 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 4 338,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des réalisations financières Total des opé. pour compte de tiers (4) Total des réalisations réelles en investissement Opérations ordre transf. entre sections (1) Opérations patrimoniales (1)

0,00 0,00 123 999,02 0,00 0,00

4 338,00 0,00 4 338,00 56 722,38 0,00

Total des réalisations d’ordre en investissement

III

56 722,38

20 204 21 22

45… 040 041

14 081,41

0,00

0,00 68 847,31

0,00 0,00

0,00

TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE TOTAL

I+III

123 999,02

II+IV

61 060,38

RESULTATS ANTERIEURS 001 Solde d’Exécution de la section d’investissement N-1 reporté

89 587,22

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés

0,00

VII

0,00

TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT TOTAL DE LA SECTION SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (8)

I+III+V

213 586,24 II+IV+VI+VII -152 525,86

61 060,38

(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (2) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (2) A servir uniquement lorsque le département effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’il crée. (3) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) En recettes, détail du 138. (6) En recettes, sauf 1068. (7) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. (8) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 010 et 018.

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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT

SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS (y compris les restes à réaliser et rattachements N-1) MANDATS EMIS

TITRES EMIS

OPERATIONS REELLES ET MIXTES 011 Charges à caractère général(2)

345 192,83

70 Prod. services, domaine, ventes diverses

012 Charges de personnel et frais

922 011,58

73 Impôts et taxes (sauf 731)

0,00

731 Impositions directes

0,00

50 322,89

assimilés(2)

74 Dotations, subventions et participations(2) 65 Autres charges de gestion courante (sauf

1,76

0,00

75 Autres produits de gestion courante(2)

1 275 398,01

6586)(2) 6586 Frais fonctionnement des groupes

0,00

d'élus 014 Atténuations de produits

0,00

013 Atténuations de charges(2)

015 Revenu minimum d'insertion

0,00

015 Revenu minimum d'insertion

0,00

016 Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

016 Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017 Revenu de solidarité active

0,00

017 Revenu de solidarité active

Total dépenses de gestion des services

1 267 206,17

66 Charges financières

0,00

67 Charges exceptionnelles(2)

1 917,19

68 Dotations amortissements et

0,00

124,84

0,00

Total recettes de gestion des services

1 325 845,74

76 Produits financiers

0,00

77 Produits exceptionnels(2)

0,00

78 Reprises amortissements et provisions (2)

0,00

provisions(2) 022 Dépenses imprévues

0,00

TOTAL DEPENSES REELLES ET MIXTES

1 269 123,36

TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES

1 325 845,74

OPERATIONS D’ORDRE (2) 042 Opérations ordre transf. entre sections

56 722,38

042 Opérations ordre transf. entre sections

043 Opérations ordre intérieur de la section

0,00

043 Opérations ordre intérieur de la section

TOTAL DEPENSES D’ORDRE TOTAL DES l’EXERCICE

DEPENSES

III

I+III

56 722,38

1 325 845,74

TOTAL RECETTES D’ORDRE

0,00 0,00 IV

TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE

II+IV

0,00

1 325 845,74

RESULTAT REPORTE DE N-1 002 Résultat de fonctionnement reporté

TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

I+III+V

0,00

1 325 845,74

002 Résultat de fonctionnement reporté

TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (1)

0,00

(1) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. (2) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

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II+IV+VI

0,00

1 325 845,74

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II – PRESENTATION GENERALE

BALANCE GENERALE – DEPENSES

MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT 10 13 16 18

Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement(7) Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) Cpte de liaison : affectation (BA,régie)

Opérations réelles (1) 0,00 0,00 0,00

Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (7) Subventions d'équipement versées (3) (7) Immobilisations corporelles(3) (7) Immobilisations reçues en affectation(3) (7) Immobilisations en cours(3) (7) Revenu minimum d'insertion Revenu de solidarité active Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières(7) Amortissement des immobilisations (reprises)

3…

Stocks et en-cours

Neutral. et régul. d'opérations

45 481

Total des opérations pour compte de tiers (4) Charges à rép. sur plusieurs exercices

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 14 081,41 0,00 68 847,31 0,00 41 070,30 0,00 0,00 0,00 0,00

(6)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

14 081,41 0,00 68 847,31 0,00 41 070,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

123 999,02

0,00

123 999,02

Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté

89 587,22

Dépenses d’investissement –Total

FONCTIONNEMENT

TOTAL Réalisé

0,00 0,00 0,00

0,00

(5)

Total des programmes d’équipement 20 204 21 22 23 010 018 26 27 28

Opérations d’ordre (2)

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL Réalisé

011

Charges à caractère général(8)

345 192,83

012

Charges de personnel et frais assimilés(8)

922 011,58

014

Atténuations de produits

0,00

015

Revenu minimum d'insertion

0,00

016

Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017

Revenu de solidarité active

0,00

Achats et variation des stocks

65 6586

Autres charges de gestion courante(sauf 6586) (8) Frais fonctionnement des groupes d'élus

66 67 68 71

Charges financières

0,00 0,00

0,00

1,76 0,00

0,00

1,76 0,00

0,00 1 917,19 0,00

0,00 0,00 56 722,38 0,00

0,00 1 917,19 56 722,38 0,00

1 269 123,36

56 722,38

1 325 845,74

Pour information D 002 Résultat négatif reporté

0,00

Charges exceptionnelles(8) Dot. aux amortissements et provisions(8) Production stockée (ou déstockage)

Dépenses de fonctionnement –Total

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Hors chapitres programmes. (4) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (6) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (7) Hors dépenses imputées aux chapitres 010 et 018. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Page 12

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II – PRESENTATION GENERALE

BALANCE GENERALE – RECETTES

TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1) INVESTISSEMENT 10

Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL Réalisé

4 338,00

0,00

4 338,00

Subventions d'investissement(6)

0,00

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)

0,00

Cpte de liaison : affectation (BA,régie)

Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6)

0,00

204

Subventions d'équipement versées(6)

0,00

Immobilisations corporelles(6)

0,00

Immobilisations reçues en affectation(6)

0,00

Immobilisations en cours(6)

0,00

010

Revenu minimum d'insertion

0,00

018

Revenu de solidarité active

0,00

Participations et créances rattachées

0,00

Autres immobilisations financières(6)

0,00

3…

Stocks et en-cours

0,00

Neutral. et régul. d'opérations

Amortissement des immobilisations

45 481

Opérations pour compte de tiers (3) Charges à rép. sur plusieurs exercices

0,00

(4)

(5)

0,00

56 722,38

0,00

0,00 0,00

4 338,00

56 722,38

61 060,38

1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1

0,00

Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté

0,00

Recettes d’investissement –Total

FONCTIONNEMENT 013

Atténuations de charges(7)

015 016

0,00

Opérations réelles (1)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL Réalisé

124,84

Revenu minimum d'insertion

0,00

Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017

Revenu de solidarité active

0,00

Achats et variation des stocks

Prod. services, domaine, ventes diverses

Production stockée (ou déstockage)

Production immobilisée

Impôts et taxes (sauf 731)

0,00

731

Impositions directes

0,00

Dotations, subventions et participations(7)

0,00

Autres produits d'activités(7)

1 275 398,01

0,00

1 275 398,01

Produits financiers

0,00

Produits exceptionnels(7)

0,00

Reprise sur amortissements et provisions(7)

0,00

Transferts de charges

0,00

1 325 845,74

Pour information R002 Résultat positif reporté

0,00

0,00 0,00

50 322,89

Recettes de fonctionnement –Total

1 325 845,74

50 322,89 0,00

0,00

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaire. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 52. (3) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en III-A5). (4) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (5) A utiliser uniquement dans le cas où le département effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (6) Hors recettes imputées aux chapitres 010 et 018. (7) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Page 13

0,00

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE

DEPENSES Nature

DEPENSES D’INVESTISSEMENT - TOTAL Dépenses des équipements départementaux (total) (détail de III-A1.1 à III-A1.5) - Non individualisées en programmes d’équipement (détail en III-A1.1) - Individualisées en programmes d’équipement (liste des programmes en III-A1.3, détail en III-A1.4 et en III A1.5) - 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A1.2) - 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A1.2) Dépenses des équipements non départementaux (détail en III-A2) Dépenses financières (détail en III-A3)

322 573,38 322 573,38

123 999,02 123 999,02

44 632,45 44 632,45

153 941,91 153 941,91

Pour information réalisations gérées dans le cadre d’une AP 0,00 0,00

322 573,38

123 999,02

44 632,45

153 941,91

0,00

123 999,02

0,00

0,00 0,00 0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5) 040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6)

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)

0,00

Pour information : D001 Solde d’exécution négatif reporté

Total des dépenses d’investissement cumulées

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (1)

Crédits annulés (2)

Pour information réalisations gérées hors AP 123 999,02 123 999,02

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00 0,00

89 587,22

412 160,60

213 586,24

(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 14

44 632,45

153 941,91

0,00

123 999,02

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE

RECETTES Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Nature RECETTES D’INVESTISSEMENT - TOTAL Recettes d’équipements départementaux et non départementaux (détail en III-A4.1) 010 Revenu minimum d'insertion (détail en III-A4.2) 018 Revenu de solidarité active (détail en III-A4.2) Opérations pour compte de tiers (détail en III-A5) Recettes financières (détail en III-A4.3) 040 Opérations ordre transf. entre sections (détail en III-A6)

Réalisations Titres émis

412 160,60 354 160,60 0,00 0,00 0,00 1 277,62 56 722,38

61 060,38 0,00 0,00 0,00 0,00 4 338,00 56 722,38

041 Opérations patrimoniales (détail en III-A7)

0,00

021 Virement de la section de fonctionnement (3)

0,00

Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté

0,00

Total des recettes d’investissement cumulées

412 160,60

(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. (3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisations).

Page 15

61 060,38

Restes à réaliser au 31/12 (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Crédits annulés (2) 351 100,22 354 160,60 0,00 0,00 0,00 -3 060,38 0,00 0,00

0,00

351 100,22

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – Dépenses non individualisées

A1.1

DEPENSES NON INDIVIDUALISEES EN PROGRAMMES D’EQUIPEMENT (hors RMI et RSA) Chap./ art. (1)

Libellé

Crédits ouverts

Réalisations

Restes à

Crédits

(BP+DM+RAR

Mandats émis

réaliser au

annulés

31/12 (2)

(3)

N-1)

Pour information Réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Réalisations gérées hors AP

TOTAL

322 573,38

123 999,02

44 632,45

153 941,91

0,00

123 999,02

Immobilisations incorporelles(sauf 204)

115 000,00

14 081,41

4 734,72

96 183,87

0,00

14 081,41

2051

Concessions, droits similaires

115 000,00

14 081,41

4 734,72

96 183,87

Immobilisations corporelles

119 042,58

68 847,31

17 365,93

32 829,34

0,00

68 847,31

2157 21838 21848

Matériel et outillage technique Autre matériel informatique Autres matériels de bureau et mobiliers Autres immobilisations corporelles

14 338,74 20 000,00 58 424,09

2 359,40 5 289,98 39 802,72

1 747,28 0,00 12 012,53

10 232,06 14 710,02 6 608,84

26 279,75

21 395,21

3 606,12

1 278,42

0,00

41 070,30

2188 22

Immobilisations reçues en affectation

Immobilisations en cours

88 530,80

41 070,30

22 531,80

24 928,70

2316

Restaur. des collections oeuvres art

88 530,80

41 070,30

22 531,80

24 928,70

(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 16

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT Equipements départementaux – RMI / RSA - Dépenses

A1.2

RMI DEPENSES Chap./

Libellé

Crédits ouverts

Réalisations

Restes à

Crédits

(BP+DM+RAR

Mandats émis

réaliser au

annulés

Réalisations

31/12 (2)

(3)

gérées dans le

gérées hors

cadre d’une AP

art. (1)

N-1)

010

Revenu minimum d'insertion

0,00

Pour information

0,00

(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

RSA DEPENSES Chap./

Libellé

Crédits ouverts

Réalisations

Restes à

Crédits

(BP+DM+RAR

Mandats émis

réaliser au

annulés

Réalisations

31/12 (2)

(3)

gérées dans le

gérées hors

cadre d’une AP

art. (1)

N-1)

018

Revenu de solidarité active

0,00

(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 17

0,00

Pour information

0,00

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III - VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT VUE D’ENSEMBLE DES CHAPITRES DE PROGRAMMES D’EQUIPEMENT DEPARTEMENTAUX

A1.3

Vue d’ensemble des chapitres de programmes d’équipement départementaux (1) N°

Libellé du programme

progr.

N° AP

Crédits ouverts

Réalisations

Restes à

Crédits annulés

Cumul des

(2)

(BP+DM+RAR

Mandats émis

réaliser au

(3)

réalisations

N-1)

31/12

Pour information Réalisations

Réalisations

gérées dans le

gérées hors AP

cadre d’une AP TOTAL

0,00

(1) Le détail des programmes d’équipement afférents ou non à une AP sont présentés individuellement en détail en III-A1.4 et en III-A1.5. (2) Colonne à renseigner uniquement lorsque le programme d’équipement est afférent à une AP. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 18

0,00

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR PROGRAMME

A1.4

Cet état ne contient pas d'information.

Page 19

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR PROGRAMME

A1.5

Cet état ne contient pas d'information.

Page 20

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX – DEPENSES

EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT A VERSER (hors RMI et RSA) Chap./ art. (1) 204

Libellé

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Subventions d'équipement versées (2)

0,00

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses relatives au compte 204 sauf celles relatives au RMI et au RSA (voir état III-A1.2). (3) Dépenses engagées non mandatées. (4) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 21

Réalisations Mandats émis 0,00

Restes à réaliser au 31/12 (3) 0,00

Crédits annulés (4) 0,00

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES FINANCIERES

Dépenses financières Chap./ art. (1)

10 13 16 18 26 27 020

Libellé

DEPENSES TOTALES Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Dépenses imprévues

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

Page 22

Réalisations Mandats émis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Restes à réaliser au 31/12 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Crédits annulés (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES D’EQUIPEMENT

A4.1

RECETTES D’EQUIPEMENT – Détail des chapitres Financement des équipements départementaux et non départementaux (hors RMI et RSA) Libellé

Chap./art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

TOTAL 13 1323 16 20 204 21 22 23

Subventions d'investissement (sauf 138) Subv. non transf. Départements Emprunts et dettes assimilées (5) Immobilisations incorporelles (2) Subventions d'équipement versées (2) Immobilisations corporelles (2) Immobilisations reçues en affectation (2) Immobilisations en cours (2)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3)

Crédits annulés (4)

354 160,60 354 160,60

0,00 0,00

354 160,60 354 160,60

354 160,60 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

354 160,60 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (3) Recettes justifiées non titrées. (4) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. (5) Sauf 165, 166 et 16449.

Page 23

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES RMI/RSA

A4.2

RECETTES RMI Libellé

Chap./art. (1) 010

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Revenu minimum d'insertion

Réalisations Titres émis

0,00

Restes à réaliser au 31/12 (2) 0,00

Crédits annulés (3) 0,00

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Recettes justifiées non titrées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12.

RECETTES RSA Libellé

Chap./art. (1) 018

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Revenu de solidarité active

0,00

Page 24

Réalisations Titres émis 0,00

Restes à réaliser au 31/12 (2) 0,00

Crédits annulés (3) 0,00

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Chap./ art. (1)

10 10222 138 16 18 26 27 024

III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES FINANCIERES

A4.3

Libellé

TOTAL Dotations, fonds divers et réserves FCTVA Autres subventions invest. non transf. Emprunts et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA,régie) Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Produits des cessions d'immobilisations

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) 1 277,62 1 277,62 1 277,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Page 25

Réalisations Titres émis 4 338,00 4 338,00 4 338,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Restes à réaliser au 31/12 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Crédits annulés (3) -3 060,38 -3 060,38 -3 060,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS

RECAPITULATIF DES OPERATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS (1) Chap.

Libellé

Eléments afférents à l’exercice Crédits

Réalisations

Restes à

Crédits

ouverts

Mandats/Titres

réaliser au

annulés

(BP+DM+RAR

émis

31/12 (2)

(3)

Cumul des réalisations (4)

N-1)

TOTAL DEPENSES (5) (6)

0,00

TOTAL RECETTES (5) (6)

0,00

(1) Voir le détail des opérations pour compte de tiers en annexe en IV-B5. (2) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. A la clôture de l’opération, les crédits ouverts non consommés sont automatiquement annulés. En cas de déficit, le solde s’obtient par l’inscription d’une recette à la rubrique « Financement par le département ». (4) Ensemble des réalisations au 31/12. (5) Les recettes sont égales aux dépenses de chaque opération sous mandat. Pour les opérations gérées sur plusieurs années, l’opération peut être déséquilibrée au titre d’un exercice. Toutefois cette opération doit être équilibrée à sa clôture. (6) Présenter une ligne par opération pour compte de tiers.

Page 26

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III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT OPERATIONS D’ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS

Libellé

Chap./ art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Réalisations Mandats/Titres émis

Crédits annulés (3)

040

DEPENSES (2)

0,00

040

RECETTES (2)

56 722,38 3 047,00 8 058,00 233,00 14 381,09 2 115,26 22 069,22 3 645,00 3 173,81

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

28031

Frais d'études

28051

Concessions et droits similaires

28152

Installations de voirie

28157

Matériel et outillage techniques

281838

Autre matériel informatique

281848

Autres matériels de bureau et mobiliers

28185

Matériel de téléphonie

28188

Autres immo. corporelles

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations.

Page 27

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – OPERATIONS PATRIMONIALES

Libellé

Chap. / art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Réalisations Mandats/Titres émis

Crédits annulés (3)

041

DEPENSES (2)

0,00

041

RECETTES (2)

0,00

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Les dépenses sont égales aux recettes. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations.

Page 28

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE

DEPENSES Chap.

Libellé

DEPENSES DE L’EXERCICE(Détail en III-B1) 011 012

Charges à caractère général (4) Charges de personnel et frais assimilés (4)

014

Atténuations de produits

015 016 017 65 6586

Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d'autonomie Revenu de solidarité active Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4) Frais fonctionnement des groupes d'élus

Charges financières

Charges exceptionnelles (4)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis

Charges rattachées

Restes à réaliser au 31/12 (1)

Crédits annulés (2)

1 585 544,00

1 287 467,58

38 378,16

0,00

259 698,26

568 304,00 957 265,62

318 814,67 910 011,58

26 378,16 12 000,00

0,00 0,00

223 111,17 35 254,04

0,00

0,00 0,00 0,00 202,00 0,00

0,00 0,00 0,00 1,76 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 200,24 0,00

Pour information dépenses gérées dans le cadre d’une AE 0,00

Pour information dépenses gérées hors AE

0,00

345 192,83 922 011,58

1 325 845,74

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 1,76 0,00

50,00

0,00

50,00

0,00

3 000,00

1 917,19

0,00

1 082,81

1 917,19

Dotations amortissements et provisions (4)

0,00

022

Dépenses imprévues (3)

0,00

023

Virement à la section d'investissement (3)

0,00

042

Opérations ordre transf. entre sections

56 722,38

0,00

56 722,38

043

Opérations ordre intérieur de la section

0,00

Pour information : 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

0,00

Total des dépenses de fonctionnement cumulées

1 585 544,00

1 287 467,58

(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Mandats émis – Charges rattachées – Restes à réaliser au 31/12. (3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de mandats (opérations sans réalisations). (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Page 29

38 378,16

0,00

259 698,26

0,00

1 325 845,74

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE

RECETTES Chap.

Libellé

70 73 731 74 75 013 015 016 017 76 77 78

RECETTES DE L’EXERCICE(Détail en III-B2) Prod. services, domaine, ventes diverses Impôts et taxes (sauf 731) Impositions directes Dotations, subventions et participations (3) Autres produits de gestion courante (3) Atténuations de charges (3) Revenu minimum d'insertion Allocation personnalisée d'autonomie Revenu de solidarité active Produits financiers Produits exceptionnels (3) Reprises amortissements et provisions (3)

042 043

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Recettes employées (ou restant à employer) Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1)

1 585 544,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 1 505 544,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

1 270 255,85 -5 267,00 0,00 0,00 0,00 1 275 398,01 124,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Opérations ordre transf. entre sections

0,00

Opérations ordre intérieur de la section

0,00

Pour information : 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

0,00

Total des recettes de fonctionnement cumulées

1 585 544,00

(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Titres émis – Produits rattachés – Restes à réaliser au 31/12. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Page 30

1 270 255,85

55 589,89 55 589,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

55 589,89

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Crédits annulés (2)

0,00

259 698,26 29 677,11 0,00 0,00 0,00 230 145,99 -124,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

259 698,26

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES - DETAIL PAR ARTICLE

OPERATIONS REELLES - GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap./

Libellé

art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR

Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis

N-1)

Crédits

Pour information

Charges

Restes à

annulés

Dépenses

Dépenses gérées

rattachées

réaliser au

(3)

gérées dans le

hors AE

31/12 (2) 011

Charges à caractère général(4)

60611

Eau et assainissement

60612

Energie - Electricité

60631

Fournitures d'entretien

60632

Fournitures de petit équipement

60636 6064 60668

Autres produits pharmaceutiques

6068

Autres matières et fournitures

6135 614 615221

cadre d’une AE

568 304,00

318 814,67

26 378,16

0,00

223 111,17

5 000,00

880,39

0,00

4 119,61

40 000,00

15 128,13

3 455,52

0,00

21 416,35

1 000,00

780,48

8,48

0,00

211,04

14 940,00

8 454,08

4 646,78

0,00

1 839,14

Vêtements de travail

2 100,00

1 694,57

0,00

405,43

Fournitures administratives

2 000,00

1 457,85

180,74

0,00

361,41

200,00

87,17

64,46

0,00

48,37

12 300,00

6 747,98

793,36

0,00

4 758,66

Locations mobilières

6 100,00

1 430,63

0,00

4 669,37

Charges locatives et de copropriété

7 905,00

7 903,01

0,00

1,99

Entretien, réparations bâtiments

6 695,00

0,00

539,99

0,00

6 155,01

0,00

345 192,83

publics 61558

Entretien autres biens mobiliers

1 000,00

0,00

1 000,00

6156

Maintenance

67 050,00

32 404,99

4 999,71

0,00

29 645,30

6161

Multirisques

41 000,00

15 636,65

0,00

25 363,35

6182

Documentation générale et

1 500,00

1 234,60

236,41

0,00

28,99

technique 6188

Autres frais divers

66 360,00

26 099,74

530,69

0,00

39 729,57

6231

Annonces et insertions

9 100,00

4 317,15

3 082,58

0,00

1 700,27

6234

Réceptions

7 800,00

3 270,11

0,00

4 529,89

6236

Catalogues et imprimés

50 100,00

22 676,22

1 062,27

0,00

26 361,51

6238

Divers

6241

Transports de biens

6251

Voyages, déplacements et missions

6261

Frais d'affranchissement

6262

Frais de télécommunications

627

Services bancaires et assimilés

6282

Frais de gardiennage

6283

Frais de nettoyage des locaux

63513

Autres impôts locaux

6358

Autres droits

012

Charges de personnel et frais

5 000,00

0,00

5 000,00

54 500,00

36 780,85

0,00

17 719,15

3 000,00

27,14

0,00

2 972,86

500,00

0,00

500,00

5 000,00

3 314,11

0,00

1 685,89

300,00

0,00

300,00

119 000,00

101 642,48

0,00

17 357,52

31 454,00

22 063,08

5 160,43

0,00

4 230,49

6 400,00

4 783,26

1 616,74

0,00

1 000,00

0,00

1 000,00

957 265,62

910 011,58

12 000,00

0,00

35 254,04

922 011,58

assimilés (2) (4) 6331

Versement mobilité

12 000,00

10 501,07

56,88

0,00

1 442,05

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

3 000,00

2 612,14

14,15

0,00

373,71

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

6 000,00

5 645,23

31,13

0,00

323,64

6338

Autres impôts, taxes sur

1 672,67

1 658,58

0,00

14,09

289 988,00

288 265,94

0,00

1 722,06

12 255,00

9 461,25

0,00

2 793,75

6 000,00

3 641,77

0,00

2 358,23 386,17

rémunérations 64111

Rémunération principale titulaires

64112

SFT, indemnité résidence

64113

NBI

64118

Autres indemnités titulaires

102 380,00

93 563,83

8 430,00

0,00

64131

Rémunérations non tit.

227 334,95

224 936,88

2 380,00

0,00

18,07

6414

Personnel rémunéré à la vacation

4 461,92

3 596,78

0,00

865,14

64168

Autres emplois d'insertion

11 171,00

10 587,66

0,00

583,34

6417

Rémunérations des apprentis

25 288,08

8 534,89

0,00

16 753,19

6451

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

126 527,00

122 892,18

968,98

0,00

2 665,84

6453

Cotisations aux caisses de retraites

102 239,00

102 117,37

118,86

0,00

2,77

6478

Autres charges sociales diverses

2 200,00

1 914,01

0,00

285,99

6488

Autres charges

24 748,00

20 082,00

0,00

4 666,00

014

Atténuations de produits

0,00

015

Revenu minimum d'insertion

0,00

016

Allocation personnalisée

0,00

202,00

1,76

0,00

200,24

0,00

1,76

0,00

d'autonomie 017

Revenu de solidarité active

Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4)

Page 31

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 Chap./

Libellé

art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR

Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis

N-1)

Crédits

Pour information

Charges

Restes à

annulés

rattachées

réaliser au

(3)

31/12 (2) 6541

Créances admises en non-valeur

6568

Autres participations

65888

Autres

6586

Frais fonctionnement des

Dépenses

Dépenses gérées

gérées dans le

hors AE

cadre d’une AE

90,00

0,00

90,00

100,00

0,00

100,00

12,00

1,76

0,00

10,24

0,00

1 525 771,62

1 228 828,01

38 378,16

0,00

258 565,45

0,00

groupes d'élus TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (A)= (011+012+014+015+016+017+65+6586)

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Mandats émis – Charges rattachées – Restes à réaliser au 31/12. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Page 32

0,00

1 267 206,17

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES - DETAIL PAR ARTICLE

GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – CHARGES FINANCIERES ET EXCEPTIONNELLES – OPERATIONS D’ORDRE Chap./

Libellé

art. (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR

Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis

N-1)

Crédits

Pour information

Charges

Restes à

annulés

Crédits gérés

rattachées

réaliser au

(3)

dans le cadre

hors AE

31/12 (2) 66

Charges financières (B)

666

Pertes de change

Charges exceptionnelles (C) (5)

673

Titres annulés (sur exercices

50,00

d’une AE

0,00

50,00

0,00

50,00

3 000,00

1 917,19

0,00

1 082,81

3 000,00

1 917,19

0,00

1 082,81

0,00

1 917,19

antérieurs 68

Dotations amortissements et

0,00

provisions (D) (5) 022

0,00

Dépenses imprévues (E)

TOTAL DES DEPENSES REELLES =

1 528 821,62

1 230 745,20

38 378,16

0,00

259 698,26

0,00

1 269 123,36

A+B+C+D+E

023

Virement à la section

0,00

d'investissement 042

Opérations ordre transf. entre

56 722,38

0,00

56 722,38

0,00

56 722,38

0,00

56 722,38

1 585 544,00

1 287 467,58

0,00

1 585 544,00

1 287 467,58

sections (4) 6811

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE (= prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d’investissement)

TOTAL DES DEPENSES DE

38 378,16

0,00

259 698,26

0,00

1 325 845,74

38 378,16

0,00

259 698,26

0,00

1 325 845,74

FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)

Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Mandats émis – Charges rattachées – Restes à réaliser au 31/12. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Pour information : détail du calcul des ICNE au compte 66112 (6) Montant des ICNE de l’exercice

0,00

- Montant des ICNE de l’exercice N-1

0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1

0,00

(6) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.

Page 33

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES - DETAIL PAR ARTICLE

GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Chap/ art. (1)

Libellé

Crédits ouverts (BP+DM+RAR

Recettes employées (ou restant à employer) Titres émis

N-1)

Crédits

Produits

Restes à

annulés

rattachés

réaliser au

(3)

31/12 (2) 70

Prod. services, domaine, ventes diverses

80 000,00

-5 267,00

55 589,89

0,00

29 677,11

7062 7088

Redevances services à caractère culturel Produits activités annexes (abonnements)

55 000,00 25 000,00

-4 856,00 -411,00

36 544,00 19 045,89

0,00 0,00

23 312,00 6 365,11

Impôts et taxes (sauf 731)

0,00

731

Impositions directes

0,00

Dotations, subventions et participations(4)

0,00

Autres produits de gestion courante(4)

1 505 544,00

1 275 398,01

0,00

230 145,99

75822 7588

Prise en charge déficit budget annexe Autres produits divers gestion courante

1 496 744,00 8 800,00

1 266 912,77 8 485,24

0,00 0,00

229 831,23 314,76

013

Atténuations de charges(4)

0,00

124,84

0,00

-124,84

6479

Rembourst sur autres charges sociales

0,00

124,84

0,00

-124,84

015

Revenu minimum d'insertion

0,00

016

Allocation personnalisée d'autonomie

0,00

017

Revenu de solidarité active

0,00

1 585 544,00

1 270 255,85

55 589,89

0,00

259 698,26

TOTAL GESTION DES SERVICES (A) = (70 + 73 + 731 + 74 + 75 + 013 + 015 + 016 + 017) (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Recettes justifiées non titrées.

(3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Titres émis – Produits rattachés – Restes à réaliser au 31/12. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les départements dits « surfiscalisés » (compte 7321) (5) Montant brut

0,00

Compensation

0,00

Montant net

0,00

(5) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.

Page 34

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III – VOTE

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES - DETAIL PAR ARTICLE

GESTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX – PRODUITS FINANCIERS ET EXCEPTIONNELS – OPERATIONS D’ORDRE Chap/ art. (1)

Libellé

Crédits ouverts (BP+DM+RAR

Recettes employées (ou restant à employer) Titres émis

N-1)

Crédits

Produits

Restes à

annulés

rattachés

réaliser au

(3)

31/12 (2) 76

Produits financiers (B)

0,00

Produits exceptionnels (C) (5) Reprises amortissements et provisions (D) (5)

0,00

1 585 544,00

1 270 255,85

Opérations ordre transf. entre sections (4)

0,00

TOTAL DES RECETTES D’ORDRE

0,00

1 585 544,00

1 270 255,85

0,00

1 585 544,00

1 270 255,85

TOTAL DES RECETTES REELLES = A+B+C+D

042

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)

Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

0,00 55 589,89

0,00

259 698,26

55 589,89

0,00

259 698,26

(2) Recettes justifiées non titrées. (3) Crédits annulés = Crédits ouverts – Titres émis – Produits rattachés – Restes à réaliser au 31/12. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (5) Hors recettes imputées aux chapitres 015, 016 et 017.

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (6) Montant des ICNE de l’exercice

0,00

- Montant des ICNE de l’exercice N-1

0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1

0,00

Page 35

259 698,26

55 589,89

(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(6) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.

0,00

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Libellé

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

Opérations non ventilables

Services généraux

Sécurité

Enseignement

Culture, jeunesse, sports

Prévention médico-sociale

INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) 0

123 999

- Equipements départementaux

123 999

- Equipements non départementaux (c/204)

Dépenses réelles

- Opérations financières Dépenses d’ordre

0 0

Solde d’exécution reporté de N-1

89 587

Total dépenses

89 587

123 999

Total recettes

56 722

4 338

-32 865

-119 661

44 632

Solde d’investissement

RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses

Total RAR recettes

SOLDE RAR investissement

-44 632

FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement

56 722

1 269 123

1 325 846

-56 722

56 722

RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses

Total RAR recettes

SOLDE RAR fonctionnement

Page 36

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Libellé

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

5-4

5-5

5-6

Action sociale (hors RMI, RSA,

Revenu minimum

Personnes

Revenu de solidarité

Réseaux et

Aménagement et

Transports

Développement

APA)

d'insertion

dépendantes

active

infrastructures

environnement

TOTAL

économique

(APA)

INVESTISSEMENT 0

123 999

- Equipements départementaux

123 999

- Equipements non départementaux (c/204)

Dépenses réelles

REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) 0 0 0

- Opérations financières

Dépenses d’ordre

89 587

Solde d’exécution reporté de N-1 Total dépenses

Total recettes

61 060

Solde d’investissement

-152 526

Total RAR dépenses

44 632

Total RAR recettes

SOLDE RAR investissement

-44 632

RESTES A REALISER au 31/12/N 0

213 586

FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) Total dépenses

1 325 846

Total recettes

1 325 846

Solde de fonctionnement

Total RAR dépenses

Total RAR recettes

SOLDE RAR fonctionnement

RESTES A REALISER au 31/12/N

Page 37

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Art. (1)

Libellé

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

Opérations non ventilables

Services généraux

Sécurité

Enseignement

Culture, jeunesse, sports

Prévention médico-sociale

INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement Dépenses réelles

89 587

123 999

2051

Concessions, droits similaires

14 081

2157

Matériel et outillage technique

2 359

Autre matériel informatique

5 290

Autres matériels de bureau et mobiliers

39 803

Autres immobilisations corporelles

21 395

Restaur. des collections oeuvres art

41 070

Dépenses d’ordre

Opérations d’ordre entre section

001 Solde d’exécution reporté de N-1

89 587

Total recettes d’investissement

56 722

4 338

Recettes d’ordre

56 722

Opérations d’ordre entre section

56 722

Frais d'études

3 047

Concessions et droits similaires

8 058

233

14 381

2 115

22 069

21838 21848 2188 2316

Opérations patrimoniales

RECETTES

Recettes réelles 10222

28031 28051 28152

FCTVA

Installations de voirie

28157

Matériel et outillage techniques

281838

Autre matériel informatique

281848

Autres matériels de bureau et mobiliers

28185

Matériel de téléphonie

3 645

28188

Autres immo. corporelles

3 174

Opérations patrimoniales

001 Solde d’exécution reporté de N-1

1 269 123

FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement

56 722

Page 38

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Art. (1)

Libellé

Dépenses réelles

Opérations non ventilables

Services généraux

Sécurité

Enseignement

Culture, jeunesse, sports

Prévention médico-sociale

1 269 123

60611

Eau et assainissement

880

60612

Energie - Electricité

18 584

Fournitures d'entretien

789

Fournitures de petit équipement

13 101

60636

Vêtements de travail

1 695

6064

Fournitures administratives

1 639

60668

Autres produits pharmaceutiques

152

6068

Autres matières et fournitures

7 541

6135

Locations mobilières

1 431

614

Charges locatives et de copropriété

7 903

Entretien, réparations bâtiments publics

540

Maintenance

37 405

6161

Multirisques

15 637

6182

Documentation générale et technique

1 471

6188

Autres frais divers

26 630

6231

Annonces et insertions

7 400

6234

Réceptions

3 270

6236

Catalogues et imprimés

23 738

Transports de biens

36 781

Voyages, déplacements et missions

6262

Frais de télécommunications

3 314

6282

Frais de gardiennage

101 642

6283

Frais de nettoyage des locaux

27 224

6331

Versement mobilité

10 558

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

2 626

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

5 676

Autres impôts, taxes sur rémunérations

1 659

Autres impôts locaux

6 400

288 266

60631 60632

615221 6156

6241 6251

6338 63513

Rémunération principale titulaires

64112

SFT, indemnité résidence

9 461

64113

NBI

3 642

64118

Autres indemnités titulaires

101 994

64131

Rémunérations non tit.

227 317

6414

Personnel rémunéré à la vacation

3 597

64168

Autres emplois d'insertion

10 588

Rémunérations des apprentis

8 535

123 861

64111

6417

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

6453

Cotisations aux caisses de retraites

102 236

6478

Autres charges sociales diverses

1 914

6488

Autres charges

20 082

65888

Autres

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

1 917

6451

Page 39

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

Art. (1)

Libellé

Opérations non ventilables

Services généraux

Sécurité

Enseignement

Culture, jeunesse, sports

Prévention médico-sociale

Dépenses d’ordre

56 722

Opérations d’ordre entre section

56 722

6811

56 722

Opérations d’ordre à l’intérieur de la section

002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Total recettes de fonctionnement

1 325 846

Recettes réelles

1 325 846

6479

Rembourst sur autres charges sociales

125

Redevances services à caractère culturel

31 688

7088

Produits activités annexes (abonnements)

18 635

75822

Prise en charge déficit budget annexe

1 266 913

7588

Autres produits divers gestion courante

8 485

Recettes d’ordre

Opérations d’ordre entre section

Opérations d’ordre à l’intérieur de la section

002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

RECETTES

7062

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 40

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

Art. (1)

Libellé

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

5-4

5-5

5-6

Action sociale (hors

Revenu minimum

Personnes

Revenu de

Réseaux et

Aménagement et

Transports

Développement

RMI, RSA, APA)

d'insertion

dépendantes (APA)

solidarité active

infrastructures

environnement

TOTAL

économique

INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement

213 586

Dépenses réelles

123 999

2051

Concessions, droits similaires

14 081

2157

Matériel et outillage technique

2 359

21838

Autre matériel informatique

5 290

21848

Autres matériels de bureau et mobiliers

39 803

2188

Autres immobilisations corporelles

21 395

Restaur. des collections oeuvres art

41 070

Dépenses d’ordre

Opérations d’ordre entre section

Opérations patrimoniales

001 Solde d’exécution reporté de N-1

89 587

Total recettes d’investissement

61 060

Recettes réelles

4 338

10222

2316

RECETTES

4 338

Recettes d’ordre

56 722

Opérations d’ordre entre section

56 722

28031

Frais d'études

3 047

28051

Concessions et droits similaires

8 058

28152

Installations de voirie

233

28157

Matériel et outillage techniques

14 381

281838

Autre matériel informatique

2 115

281848

Autres matériels de bureau et mobiliers

22 069

28185

Matériel de téléphonie

3 645

Autres immo. corporelles

3 174

Opérations patrimoniales

001 Solde d’exécution reporté de N-1

28188

FCTVA

FONCTIONNEMENT DEPENSES

Page 41

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

Art. (1)

Libellé

5-4

5-5

5-6

Action sociale (hors

Revenu minimum

Personnes

Revenu de

Réseaux et

Aménagement et

Transports

Développement

RMI, RSA, APA)

d'insertion

dépendantes (APA)

solidarité active

infrastructures

environnement

TOTAL

économique

Total dépenses de fonctionnement

1 325 846

Dépenses réelles

1 269 123

60611

Eau et assainissement

880

60612

Energie - Electricité

18 584

60631

Fournitures d'entretien

789

60632

Fournitures de petit équipement

13 101

60636

Vêtements de travail

1 695

Fournitures administratives

1 639

Autres produits pharmaceutiques

152

6068

Autres matières et fournitures

7 541

6135

Locations mobilières

1 431

614

Charges locatives et de copropriété

7 903

615221

Entretien, réparations bâtiments publics

540

6156

Maintenance

37 405

6161

Multirisques

15 637

Documentation générale et technique

1 471

6188

Autres frais divers

26 630

6231

Annonces et insertions

7 400

6234

Réceptions

3 270

6236

Catalogues et imprimés

23 738

6241

Transports de biens

36 781

6251

Voyages, déplacements et missions

6262

Frais de télécommunications

3 314

6282

Frais de gardiennage

101 642

Frais de nettoyage des locaux

27 224

10 558

6064 60668

6182

6283

Versement mobilité

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

2 626

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

5 676

6338

Autres impôts, taxes sur rémunérations

1 659

63513

Autres impôts locaux

6 400

64111

Rémunération principale titulaires

288 266

64112

SFT, indemnité résidence

9 461

NBI

3 642

64118

Autres indemnités titulaires

101 994

64131

Rémunérations non tit.

227 317

6414

Personnel rémunéré à la vacation

3 597

64168

Autres emplois d'insertion

10 588

6417

Rémunérations des apprentis

8 535

6451

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

123 861

6453

Cotisations aux caisses de retraites

102 236

Autres charges sociales diverses

1 914

Autres charges

20 082

6331

64113

6478 6488

Page 42

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

Art. (1)

Libellé

5-4

5-5

5-6

Action sociale (hors

Revenu minimum

Personnes

Revenu de

Réseaux et

Aménagement et

Transports

Développement

RMI, RSA, APA)

d'insertion

solidarité active

65888

Autres

dépendantes (APA) 0

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

Dépenses d’ordre

Opérations d’ordre entre section

6811

infrastructures

environnement

TOTAL

économique

1 917

56 722

Opérations d’ordre à l’intérieur de la section

002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Total recettes de fonctionnement

1 325 846

Recettes réelles

1 325 846

6479

Rembourst sur autres charges sociales

125

7062

Redevances services à caractère culturel

31 688

7088

Produits activités annexes (abonnements)

18 635

75822

Prise en charge déficit budget annexe

1 266 913

7588

Autres produits divers gestion courante

8 485

Recettes d’ordre

Opérations d’ordre entre section

Opérations d’ordre à l’intérieur de la section

002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

RECETTES

Page 43

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – OPERATIONS NON VENTILEES

A1/01

SOUS-FONCTION 01 OPERATIONS NON-VENTILABLES (hors RAR et reports) INVESTISSEMENT Art. (1)

Libellé

Opérations non ventilables 01

DEPENSES

0,00

Dépenses réelles

0,00

Dépenses d’ordre

0,00

040

Opérations ordre transf. entre sections

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

RECETTES

56 722,38

Recettes réelles

0,00

Recettes d’ordre

56 722,38 56 722,38

040

Opérations ordre transf. entre sections

28031

Frais d'études

3 047,00

28051

Concessions et droits similaires

8 058,00

28152

Installations de voirie

28157

Matériel et outillage techniques

281838

Autre matériel informatique

281848

Autres matériels de bureau et mobiliers

28185

Matériel de téléphonie

3 645,00

28188

Autres immo. corporelles

3 173,81

041

Opérations patrimoniales

0,00

233,00 14 381,09 2 115,26 22 069,22

(1) A détailler conformément au plan de comptes. FONCTIONNEMENT Art. (1)

Libellé

Opérations non ventilables 01

DEPENSES

56 722,38

Dépenses réelles

0,00

Dépenses d’ordre

56 722,38

042

Opérations ordre transf. entre sections

56 722,38

6811

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

56 722,38

043

Opérations ordre intérieur de la section

0,00

RECETTES

0,00

Recettes réelles

0,00

Recettes d’ordre

0,00

042

Opérations ordre transf. entre sections

0,00

043

Opérations ordre intérieur de la section

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 44

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/0

FONCTION 0 – Services généraux (hors RAR) INVESTISSEMENT 04

Coop. décent., act° europ. et

Administration générale

Art.

inter.

020

Administration générale

Plan de

TOTAL DE LA

relance

FONCTION

048

(crise

(hors 01)

Autres

sanitaire)

Libellé

collectivité

(1)

023

021

0201

0202

Admin. géné.

collect.

(pers. non

(autres moy.

vent.)

gén.)

Assemblée locale

Information, communication, publicité

041 Subvention globale

DEPENSES REELLES

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux

0,00

(c/204) RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 02 Administration générale

04 Coop. décent., act° europ. et

020

inter.

Administration générale Art. (1)

collectivité

Libellé

021

0201

0202

Admin. géné.

collect.

(pers. non

(autres moy.

vent.)

gén.)

Assemblée locale

023

Plan de

Information,

relance (crise sanitaire)

communication,

041

Subvention globale

TOTAL DE LA FONCTION (hors 01)

048 Autres

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 45

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/1

FONCTION 1 – Sécurité (hors RAR) INVESTISSEMENT 11

10 Art. Libellé

Gendarmerie,

Services

(1)

police, sécurité, communs DEPENSES REELLES

12 Incendie et Secours

justice

Plan de relance

Autres

TOTAL DE LA

(crise sanitaire)

interventions de

FONCTION

protection

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 11

10 Art. Libellé

Gendarmerie,

Services

(1)

police, sécurité, communs

justice

12 Incendie et Secours

Plan de relance

Autres

TOTAL DE LA

(crise sanitaire)

interventions de

FONCTION

protection

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 46

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/2

FONCTION 2 – Enseignement (hors RAR) INVESTISSEMENT

Libellé Services communs

DEPENSES REELLES

20 Art. (1)

Enseignement du premier degré

Enseignement du second degré 221

222

Collèges

Lycées

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

20 Services communs

Enseignement du premier degré

Enseignement du second degré 221

222

Collèges

Lycées

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 47

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/2

FONCTION 2 – Enseignement INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Enseignement

Formation pro. ,

Plan de relance (crise

Autres services

supérieur

apprentissage (COM)

sanitaire)

périscolaires

DEPENSES REELLES

TOTAL DE LA FONCTION

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

Enseignement

Formation pro. ,

Plan de relance (crise

Autres services

supérieur

apprentissage (COM)

sanitaire)

périscolaires

TOTAL DE LA FONCTION

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 48

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/3

FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (hors RAR) INVESTISSEMENT 31 Culture

30 Art. (1)

Libellé Services communs

DEPENSES REELLES

311

312

313

314

Activités artistiques,

Patrimoine (musées,

Bibliothèques et

Musées

action culturelle

monuments...)

médiathèques

0,00

123 999,02

Equipements départementaux

0,00

123 999,02

2051

Concessions, droits similaires

0,00

14 081,41

2157

Matériel et outillage technique

0,00

2 359,40

21838

Autre matériel informatique

0,00

5 289,98

21848

Autres matériels de bureau et mobiliers

0,00

39 802,72

2188

Autres immobilisations corporelles

0,00

21 395,21

2316

Restaur. des collections oeuvres art

0,00

41 070,30

0,00

4 338,00

0,00

4 338,00

Equipements non départementaux (c/204) RECETTES REELLES 10222

FCTVA

FONCTIONNEMENT 31 Culture

30 Art. (1)

Libellé Services communs

DEPENSES REELLES

311

312

313

314

Activités artistiques,

Patrimoine (musées,

Bibliothèques et

Musées

action culturelle

monuments...)

médiathèques

0,00

60611

Eau et assainissement

0,00

880,39

60612

Energie - Electricité

0,00

18 583,65

60631

Fournitures d'entretien

0,00

788,96

60632

Fournitures de petit équipement

0,00

13 100,86

60636

Vêtements de travail

0,00

1 694,57

6064

Fournitures administratives

0,00

1 638,59

60668

Autres produits pharmaceutiques

0,00

151,63

6068

Autres matières et fournitures

0,00

7 541,34

6135

Locations mobilières

0,00

1 430,63

614

Charges locatives et de copropriété

0,00

7 903,01

615221

Entretien, réparations bâtiments publics

0,00

539,99

6156

Maintenance

0,00

37 404,70

6161

Multirisques

0,00

15 636,65

6182

Documentation générale et technique

0,00

1 471,01

6188

Autres frais divers

0,00

26 630,43

6231

Annonces et insertions

0,00

7 399,73

6234

Réceptions

0,00

3 270,11

6236

Catalogues et imprimés

0,00

23 738,49

6241

Transports de biens

0,00

36 780,85

6251

Voyages, déplacements et missions

0,00

27,14

6262

Frais de télécommunications

0,00

3 314,11

6282

Frais de gardiennage

0,00

101 642,48

6283

Frais de nettoyage des locaux

0,00

27 223,51

6331

Versement mobilité

0,00

10 557,95

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

0,00

2 626,29

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

0,00

5 676,36

6338

Autres impôts, taxes sur rémunérations

0,00

1 658,58

63513

Autres impôts locaux

0,00

6 400,00

64111

Rémunération principale titulaires

0,00

288 265,94

64112

SFT, indemnité résidence

0,00

9 461,25

64113

NBI

0,00

3 641,77

64118

Autres indemnités titulaires

0,00

101 993,83

64131

Rémunérations non tit.

0,00

227 316,88

6414

Personnel rémunéré à la vacation

0,00

3 596,78

64168

Autres emplois d'insertion

0,00

10 587,66

Page 49

1 269 123,36

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 31 Culture

30 Art. (1)

Libellé Services communs

311

312

313

314

Activités artistiques,

Patrimoine (musées,

Bibliothèques et

Musées

action culturelle

monuments...)

médiathèques

6417

Rémunérations des apprentis

0,00

8 534,89

6451

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

0,00

123 861,16

6453

Cotisations aux caisses de retraites

0,00

102 236,23

6478

Autres charges sociales diverses

0,00

1 914,01

6488

Autres charges

0,00

20 082,00

65888

Autres

0,00

1,76

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

0,00

1 917,19

0,00

1 325 845,74

RECETTES REELLES 6479

Rembourst sur autres charges sociales

0,00

124,84

7062

Redevances services à caractère

0,00

31 688,00

0,00

18 634,89

culturel 7088

Produits activités annexes (abonnements)

75822

Prise en charge déficit budget annexe

0,00

1 266 912,77

7588

Autres produits divers gestion courante

0,00

8 485,24

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 50

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/3

FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Culture

Sports

Jeunesse (act°

Plan de relance

TOTAL DE LA

315

socio-éduc...) et

(crise sanitaire)

FONCTION

Services d'archives

loisirs

0,00

123 999,02

Equipements départementaux

DEPENSES REELLES

0,00

123 999,02

2051

Concessions, droits similaires

0,00

14 081,41

2157

Matériel et outillage technique

0,00

2 359,40

21838

Autre matériel informatique

0,00

5 289,98

21848

Autres matériels de bureau et mobiliers

0,00

39 802,72

2188

Autres immobilisations corporelles

0,00

21 395,21

2316

Restaur. des collections oeuvres art

0,00

41 070,30

0,00

4 338,00

0,00

4 338,00

Equipements non départementaux (c/204) RECETTES REELLES 10222

FCTVA

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

DEPENSES REELLES

Culture

Sports

Jeunesse (act°

Plan de relance

TOTAL DE LA

315

socio-éduc...) et

(crise sanitaire)

FONCTION

Services d'archives

loisirs

0,00

60611

Eau et assainissement

0,00

880,39

60612

Energie - Electricité

0,00

18 583,65

60631

Fournitures d'entretien

0,00

788,96

60632

Fournitures de petit équipement

0,00

13 100,86

60636

Vêtements de travail

0,00

1 694,57

6064

Fournitures administratives

0,00

1 638,59

60668

Autres produits pharmaceutiques

0,00

151,63

6068

Autres matières et fournitures

0,00

7 541,34

6135

Locations mobilières

0,00

1 430,63

614

Charges locatives et de copropriété

0,00

7 903,01

615221

Entretien, réparations bâtiments publics

0,00

539,99

6156

Maintenance

0,00

37 404,70

6161

Multirisques

0,00

15 636,65

6182

Documentation générale et technique

0,00

1 471,01

6188

Autres frais divers

0,00

26 630,43

6231

Annonces et insertions

0,00

7 399,73

6234

Réceptions

0,00

3 270,11

6236

Catalogues et imprimés

0,00

23 738,49

6241

Transports de biens

0,00

36 780,85

6251

Voyages, déplacements et missions

0,00

27,14

6262

Frais de télécommunications

0,00

3 314,11

6282

Frais de gardiennage

0,00

101 642,48

6283

Frais de nettoyage des locaux

0,00

27 223,51

6331

Versement mobilité

0,00

10 557,95

6332

Cotisations versées au F.N.A.L.

0,00

2 626,29

6336

Cotisations CNFPT et CDGFPT

0,00

5 676,36

6338

Autres impôts, taxes sur rémunérations

0,00

1 658,58

63513

Autres impôts locaux

0,00

6 400,00

64111

Rémunération principale titulaires

0,00

288 265,94

64112

SFT, indemnité résidence

0,00

9 461,25

64113

NBI

0,00

3 641,77

64118

Autres indemnités titulaires

0,00

101 993,83

64131

Rémunérations non tit.

0,00

227 316,88

6414

Personnel rémunéré à la vacation

0,00

3 596,78

64168

Autres emplois d'insertion

0,00

10 587,66

6417

Rémunérations des apprentis

0,00

8 534,89

Page 51

1 269 123,36

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

Art. (1)

Libellé

Culture

Sports

Jeunesse (act°

Plan de relance

TOTAL DE LA

315

socio-éduc...) et

(crise sanitaire)

FONCTION

Services d'archives

loisirs

6451

Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.

0,00

123 861,16

6453

Cotisations aux caisses de retraites

0,00

102 236,23

6478

Autres charges sociales diverses

0,00

1 914,01

6488

Autres charges

0,00

20 082,00

65888

Autres

0,00

1,76

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

0,00

1 917,19

0,00

1 325 845,74

RECETTES REELLES 6479

Rembourst sur autres charges sociales

0,00

124,84

7062

Redevances services à caractère culturel

0,00

31 688,00

7088

Produits activités annexes (abonnements)

0,00

18 634,89

75822

Prise en charge déficit budget annexe

0,00

1 266 912,77

7588

Autres produits divers gestion courante

0,00

8 485,24

Page 52

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/4

FONCTION 4 – Prévention médico-sociale (hors RAR) INVESTISSEMENT

Art.

Services communs

PMI et

Prévention et

Plan de relance

Autres actions

planification

éducation pour la

(crise sanitaire)

Libellé (1)

FONCTION

santé

familiale DEPENSES REELLES

TOTAL DE LA

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art.

Services communs

PMI et

Prévention et

Plan de relance

Autres actions

planification

éducation pour la

(crise sanitaire)

Libellé (1)

TOTAL DE LA FONCTION

santé

familiale DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 53

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5

FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)

Services communs

Famille et enfance

Personnes handicapées

Libellé 0,00

0,00

Equipements départementaux

DEPENSES REELLES

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT Art. (1)

Services communs

Famille et enfance

Personnes handicapées

Libellé DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 54

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5

FONCTION 5 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Personnes âgées

Plan de relance

Autres

(crise sanitaire)

interventions

531

532

538

Forfait autonomie

Autres actions de

Autres

sociales

TOTAL DE LA FONCTION

prévention DEPENSES REELLES

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

Personnes âgées

Plan de relance

Autres

(crise sanitaire)

interventions

531

532

538

Forfait autonomie

Autres actions de

Autres

sociales

TOTAL DE LA FONCTION

prévention DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 55

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5-4

SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)

Libellé

541

542

543

544

Insertion sociale

Santé

Logement

Insertion professionnelle

0,00

Equipements départementaux

DEPENSES REELLES

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT Art. (1)

Libellé

541

542

543

544

Insertion sociale

Santé

Logement

Insertion professionnelle

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 56

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5-4

SOUS-FONCTION 5-4 – Revenu minimum d'insertion INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

545

546

548

Évaluation des

Dépenses de structure

Autres dépenses au titre du

dépenses engagées DEPENSES REELLES

TOTAL DE LA SOUS-FONCTION

RMI

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

545

546

547

548

Évaluation des

Dépenses de

Revenu minimum d'insertion - RMA

Autres dépenses

dépenses

structure

engagées

au titre du RMI

5471

5472

Revenu minimum

d'insertion -

d'activité

TOTAL DE LA SOUS-FONCTION

Allocations DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 57

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5-5

SOUS-FONCTION 5-5 – Personnes dépendantes (APA) (hors RAR) FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

550

551

552

553

Services communs

APA à domicile

APA versée au

APA versée à

TOTAL DE LA

bénéficiaire en

l'établissement

SOUS-FONCTION

établisst DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 58

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5-6

SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active (hors RAR) INVESTISSEMENT Art. (1)

Libellé

561

562

563

564

Insertion sociale

Santé

Logement

Insertion professionnelle

0,00

Equipements départementaux

DEPENSES REELLES

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT Art. (1)

Libellé

561

562

563

564

Insertion sociale

Santé

Logement

Insertion professionnelle

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 59

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/5-6

SOUS-FONCTION 5-6 – Revenu de solidarité active INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

565

566

568

Evaluation des

Dépenses de structure

Autres dépenses au titre du

dépenses engagées DEPENSES REELLES

TOTAL DE LA SOUS-FONCTION

RSA

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

565

566

567

568

Evaluation des

Dépenses de

Allocations RSA

Autres dépenses

TOTAL DE LA

dépenses

structure

au titre du RSA

SOUS-FONCTION

engagées DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 60

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/6

FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures (hors RAR) INVESTISSEMENT 62 61

Routes et voirie

60 Art. (1)

Libellé

Eaux et

621

622

628

assainissement

Réseau routier

Viabilité hivernale et

Autres réseaux de

aléas climatiques

voirie

Services communs

départemental DEPENSES REELLES

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 62 61

Routes et voirie

60 Art. (1)

Libellé

Eaux et

621

622

628

assainissement

Réseau routier

Viabilité hivernale et

Autres réseaux de

départemental

aléas climatiques

voirie

Services communs

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 61

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/6

FONCTION 6 – Réseaux et infrastructures INVESTISSEMENT 64

63 Art. (1)

Libellé

Infra. fluviales,

Infrastructures

maritimes, ferroviaires et aéroport

65 Plan de relance (crise sanitaire)

portuaires

TOTAL DE LA

Autres réseaux

FONCTION

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

DEPENSES REELLES

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 64

63 Art. (1)

Libellé

Infra. fluviales,

Infrastructures

maritimes, ferroviaires et aéroport

65 Plan de relance (crise sanitaire)

portuaires

TOTAL DE LA

Autres réseaux

FONCTION

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 62

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/7

FONCTION 7 – Aménagement et environnement (hors RAR) INVESTISSEMENT 73 71 70 Art. (1)

Libellé

Environnement

Aménagement et Services communs

Logement développement urbain

DEPENSES REELLES

731

738

Actions en matière de

Autres actions en

trait. des déchets

faveur milieu naturel

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 73 Art. (1)

Libellé

70 Services communs

Environnement

Aménagement et développement urbain

Logement

731

738

Actions en matière de

Autres actions en

trait. des déchets

faveur milieu naturel

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 63

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/7

FONCTION 7 – Aménagement et environnement INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Aménagement et

Plan de relance (crise

développement rural

sanitaire)

TOTAL DE LA FONCTION

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

DEPENSES REELLES

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

Aménagement et

Plan de relance (crise

développement rural

sanitaire)

TOTAL DE LA FONCTION

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 64

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IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/8

FONCTION 8 – Transports (hors RAR) INVESTISSEMENT 82 Art. (1)

Services communs

Transports scolaires

Transports publics de voyageurs

Libellé

DEPENSES REELLES

821

822

Routier

Ferroviaire

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT 82 Art. (1)

Services communs

Transports scolaires

Transports publics de voyageurs

Libellé

821

822

Routier

Ferroviaire

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 65

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IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/8

FONCTION 8 – Transports INVESTISSEMENT

Art. Libellé (1)

Transports publics de voyageurs

Plan de relance

Autres

823

824

825

Maritime

Fluvial

Aérien

DEPENSES REELLES

TOTAL DE LA

(crise sanitaire)

FONCTION

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. Libellé (1)

Transports publics de voyageurs

Plan de relance

Autres

823

824

825

Maritime

Fluvial

Aérien

TOTAL DE LA

(crise sanitaire)

FONCTION

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 66

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IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/9

FONCTION 9 – Développement économique (hors RAR) INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Services communs

Structures animation,

Agriculture et pêche

développement éco.

DEPENSES REELLES

921

928

Laboratoire départemental

Autres

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

Services communs

Structures animation,

Agriculture et pêche

développement éco.

921

928

Laboratoire départemental

Autres

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

(1) A détailler conformément au plan de comptes.

Page 67

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IV – ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

A1/9

FONCTION 9 – Développement économique INVESTISSEMENT

Art. (1)

Libellé

Industrie, commerce

Développement

Maintien services

Plan de relance (crise

TOTAL DE LA

et artisanat

touristique

publics non départ.

sanitaire)

FONCTION

0,00

Equipements départementaux

0,00

Equipements non départementaux (c/204)

0,00

DEPENSES REELLES

RECETTES REELLES

FONCTIONNEMENT

Art. (1)

Libellé

Industrie, commerce

Développement

Maintien services

Plan de relance (crise

TOTAL DE LA

et artisanat

touristique

publics non départ.

sanitaire)

FONCTION

DEPENSES REELLES

0,00

RECETTES REELLES

0,00

Page 68

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – METHODES UTILISEES

METHODES UTILISEES Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)

Délibération du CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article D. 3321-1 du CGCT) : 0.00 € Catégories de biens amortis

16/12/2016

Durée (en années)

logiciels bureautiques

16/12/2016

logiciels d'application

16/12/2016

progiciels structurant

16/12/2016

concessions et droits similaires

16/12/2016

frais d'études non suivies de réalisation et frais d'insertion

16/12/2016

cheptel

16/12/2016

matériel informatique

16/12/2016

Matériel audiovisuel

16/12/2016

Electroménager

16/12/2016

Matériel de bureau (électronique, électrique, de sécurité, etc.)

16/12/2016

Matériel de téléphonie

16/12/2016

Matériel technique et outillage

16/12/2016

Matériel professionnel de cuisine

16/12/2016

Constitution de fonds documentaires

16/12/2016

Mobilier

16/12/2016

Installation de voirie (abris bus, etc.)

16/12/2016

Equipements de garages et ateliers

16/12/2016

Equipement de voirie (signalisation verticale, etc.)

16/12/2016

Equipements sportifs

16/12/2016

Voitures tourisme et deux roues

16/12/2016

Camions et véhicules industriels

16/12/2016

Construction de bâtiments scolaires

16/12/2016

Construction de bâtiments autres que scolaires

16/12/2016

Construction de bâtiments légers, abris

16/12/2016

Installations générales, agencements de bâtiments

16/12/2016

Aménagement de terrains, espaces verts et plantations

16/12/2016

Coffre-fort

16/12/2016

Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit privé

16/12/2016

Subventions versées jusqu'en 2011 à des personnes de droit public

16/12/2016

Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens mobiliers, matériel ou études Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des biens immmobiliers ou installations Subventions versées de 2012 à 2015 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national Subventions versées de 2012 à 2015 d'autres immobilisations incorporelles Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens mobiliers, matériel ou études Subventions versées à partir de 2016 finançant des biens immmobiliers ou installations Subventions versées à partir de 2016 finançant des projet d'infrastructure d'intérêt national Droit d'usage irrévocable (IRU) au raccordement en fibre optique noire des collèges Droit d'usage irrévocable (IRU) raccordement fibre optique noire autres + partie mutualisée lycées

16/12/2016

30/06/2017

L L L L L L L L

Page 69

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES

B7.1

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)

Crédits de l’exercice

Libellé (1)

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1631 Emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 1643 Emprunts en devises 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1671 Avances consolidées du Trésor 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 1678 Autres emprunts et dettes 1681 (2) Autres emprunts 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10…

Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139 020

Subv. invest. transférées cpte résultat Dépenses imprévues

Op. de l’exercice I Dépenses à couvrir par des ressources propres

Réalisations

(BP + BS + DM + RAR N-1)

0,00

Restes à réaliser en dépenses au 31/12

0,00

44 632,45

0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

Solde d’exécution D001 de l’exercice précédent (N-1) 89 587,22

TOTAL II

134 219,67

(1)

Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

(2)

Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts

Page 70

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES

B7.2

RESSOURCES PROPRES Art. (1)

Crédits de l’exercice

Libellé (1)

Réalisations

(BP + BS + DM + RAR N-1)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b

58 000,00

III

61 060,38

Ressources propres externes de l’année (a)

1 277,62

4 338,00

10222 10228 138 26…

FCTVA Autres fonds Autres subventions invest. non transf. Participations et créances rattachées

1 277,62 0,00 0,00

4 338,00 0,00 0,00

27…

Autres immobilisations financières 56 722,38

56 722,38

0,00

3 047,00 8 058,00 233,00 14 381,09 2 115,26 22 069,22 3 645,00 3 173,81

Ressources propres internes de l’année (b) 169

Primes de remboursement des obligations

26…

Participations et créances rattachées

27…

Autres immobilisations financières

28…

Amortissement des immobilisations

28031 28051 28152 28157 281838 281848 28185 28188

Frais d'études Concessions et droits similaires Installations de voirie Matériel et outillage techniques Autre matériel informatique Autres matériels de bureau et mobiliers Matériel de téléphonie Autres immo. corporelles

481…

Charges à rép. sur plusieurs exercices

024

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

021

Virement de la section de fonctionnement

0,00

Opérations de l’exercice III Total ressources propres disponibles

61 060,38

Solde d’exécution R001 de l’exercice précédent

Restes à réaliser en recettes au 31/12

0,00

Affectation R1068 de l’exercice précédent

0,00

TOTAL IV

61 060,38

Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres Ressources propres disponibles Solde (1) Les comptes 169, 26, 27, 28 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Indiquer le signe algébrique.

Page 71

II IV V = IV – II (2)

134 219,67 61 060,38 -73 159,29

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 3313-7 du CGCT) – ENTREES

B9.1

ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article R. 3313-7 du CGCT) Modalité et date d’acquisition

Désignation du bien

N°d’inventaire

TOTAL GENERAL

Valeur d’acquisition (coût historique)

Cumul des amortissements au 31/12/N

14 081,41

0,00

Acquisitions à titre onéreux

0,00

Acquisitions à titre gratuit

0,00

Mise à disposition

0,00

Affectation

0,00

Mises en concession ou affermage

0,00

14 081,41

0,00

14 081,41

0,00

Divers 21/06/2021

2021O00057 - 2021 Logiciels d'application

2021O00057

(1) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.

Page 72

Durée d’amortissement en années (1)

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 3313-7 du CGCT) – SORTIES

B9.2

ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article R. 3313-7 du CGCT) Modalités et date de sortie (1)

Désignation du bien

Date d’entrée

Valeur d’acquisition (coût historique)

Durée amortissement en années

Cumul amortissements antérieurs à l’exercice

VNC le jour de la cession

Prix de cession

Plus ou moins values (2)

0,00

Cessions à titre onéreux

0,00

Cessions à titre gratuit

0,00

Mise à disposition

0,00

Affectation

0,00

Mises en concession ou affermage

0,00

Mise à la réforme

0,00

Divers

0,00

TOTAL GENERAL

(1) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle. (2) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession. (3) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.

Page 73

VNC au 31/12 de l’exercice pour les cessions partielles (3)

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS

B9.3

Pour mémoire

Chapitre 024

Crédits ouverts (BP + DM)

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

Produit des cessions

Réalisations

Compte 775

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

Compte 675

Valeurs comptables des immobilisations cédées

0,00

Page 74

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – MATERIELS ET OUTILLAGES

B11.3

Installations techniques, matériels et outillages en cours d’amortissement (1) Désignation du bien

Date

Valeur

Durée

Cumul des

Amortissements

Valeur nette

d’acquisition

acquisition

amortis-

amortissements

de l’exercice

comptable au

sement

antérieurs

TOTAL

205 741,57

31/12 de l’exercice

111 737,33

14 614,09

81 442,43

2004R00007 2004 MUS Equipement de voirie (signalisat vertica)

09/06/2004

2 938,22

0,00

2004M00182 2004 MUS Matériel et outillage technique

15/12/2004

2 868,23

0,00

2005M00052 2005 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2005

4 221,72

0,00

2006R00014 2005 MUS Signalétique du Musée

01/01/2005

12 658,16

0,00

2007R00004 2007 MUS Signalétique du Musée

02/01/2007

3 507,25

3 029,00

233,00

245,25

2007M00063 2007 MUS Matériel et outillage technique

03/01/2007

3 470,47

0,00

2009M00066 2009 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2009

25 407,09

23 287,00

2 120,09

0,00

2010M00054 2010 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2010

2 784,50

2 320,00

232,00

232,50

2011M00052 2011 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2011

1 800,19

1 350,00

150,00

300,19

2012M00055 2012 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2012

10 571,73

7 040,00

880,00

2 651,73

2013M00052 2013 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2013

5 689,55

3 318,00

474,00

1 897,55

2014M00055 2014 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2014

6 129,01

3 060,00

510,00

2 559,01

2015M00051 2015 MUS Faible valeur Mat et outillage technique

01/01/2015

1 165,92

0,00

2015M00055 2015 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2015

62 320,54

25 965,00

5 193,00

31 162,54

2016M00057 2016 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2016

8 120,95

2 704,00

676,00

4 740,95

2017M00053 2017 MUS Faible valeur Mat et outillage technique

01/01/2017

736,61

0,00

2017M00057 2017 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2017

36 376,77

9 574,00

2 978,00

23 824,77

2017R00005 2017 MUS Signalétique du Musée

01/01/2017

0,00

2018M00016 2018 MUS Faible valeur Mat et outillage technique

01/01/2018

0,00

2018M00018 2018 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2018

10 367,13

1 726,00

863,00

7 778,13

2019M00041 2019 MUS Faible valeur Mat et outillage technique

01/01/2019

946,07

0,00

946,07

2019M00045 2019 MUS Matériel et outillage technique

01/01/2019

3 661,46

305,00

5 103,74

(1) Acquis à compter du 01/01/2004.

Page 75

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IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – IMMOBILISATIONS CORPORELLES

B11.4

Autres immobilisations corporelles (1) Désignation du bien

Date

Valeur acquisition

d’acquisition

Durée amortis-

Cumul des

Amortissements

Valeur nette

sement

amortissements

de l’exercice

comptable au

antérieurs TOTAL

472 497,18

31/12 de l’exercice

171 270,84

31 003,29

274 132,07

2004M00020 2004 MUS Coffre-fort

18/02/2004

1 585,86

834,00

52,00

699,86

2004M00045 2004 MUS Mobilier hors scolaire

26/04/2004

6 444,94

0,00

2004M00046 2004 MUS Matériel informatique hors scolaire

26/04/2004

4 775,29

0,00

2004M00151 2004 MUS Autres matériels divers

14/10/2004

4 291,00

0,00

2005M00053 2005 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2005

2 751,34

0,00

2005M00055 2005 MUS Autres matériels divers

01/01/2005

522,81

0,00

2007M00074 2006 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2006

2 504,43

0,00

2006M00051 2006 MUS Mobilier hors scolaire

02/01/2006

2 070,44

0,00

2007M00060 2007 MUS Mat de bureau hors scolaire

03/01/2007

3 211,90

0,00

2007M00062 2007 MUS Matériel informatique hors scolaire

03/01/2007

5 794,98

0,00

2007M00068 2007 MUS Mobilier hors scolaire

03/01/2007

2 068,82

0,00

2008M00075 2008 MUS Mat de bureau hors scolaire

01/01/2008

5 276,83

0,00

2008M00078 2008 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2008

1 940,04

0,00

2008M00079 2008 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2008

4 236,86

0,00

2009M00059 2009 MUS Autres matériels divers

01/01/2009

2 068,81

1 892,00

176,81

0,00

2009M00065 2009 MUS Mat de bureau hors scolaire

01/01/2009

1 346,43

0,00

2009M00067 2009 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2009

4 445,70

0,00

2009M00068 2009 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2009

11 046,67

10 120,00

926,67

0,00

2010M00047 2010 MUS Autres matériels divers

01/01/2010

8 343,80

6 950,00

695,00

698,80

2010M00053 2010 MUS Mat de bureau hors scolaire

01/01/2010

1 602,97

0,00

2010M00055 2010 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2010

127,23

0,00

2010M00056 2010 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2010

1 509,41

1 250,00

125,00

134,41

2011M00045 2011 MUS Autres matériels divers

01/01/2011

4 462,13

3 339,00

371,00

752,13

2011M00053 2011 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2011

2 557,58

0,00

2011M00054 2011 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2011

1 726,10

1 287,00

143,00

296,10

2012M00048 2012 MUS Autres matériels divers

01/01/2012

10 448,16

6 960,00

870,00

2 618,16

2012M00056 2012 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2012

883,82

0,00

2012M00057 2012 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2012

5 347,65

3 560,00

445,00

1 342,65

2013M00045 2013 MUS Autres matériels divers

01/01/2013

2 126,11

1 239,00

177,00

710,11

2013M00053 2013 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2013

1 098,62

0,00

2013M00054 2013 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2013

11 522,75

6 720,00

960,00

3 842,75

2014M00048 2014 MUS Autres matériels divers

01/01/2014

437,75

216,00

36,00

185,75

2014M00056 2014 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2014

807,13

0,00

2014M00057 2014 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2014

11 886,09

5 940,00

990,00

4 956,09

2014M00078 Installation d'un autocom

01/01/2014

29 023,74

21 762,00

3 627,00

3 634,74

Page 76

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 Désignation du bien

Date

Valeur acquisition

d’acquisition

Durée amortis-

Cumul des

Amortissements

Valeur nette

sement

amortissements

de l’exercice

comptable au

antérieurs

31/12 de l’exercice

2014M00182 ECARDAN - Vélo électrique

18/08/2014

1 455,87

0,00

2015M00050 2015 MUS Faible valeur Mat de bureau hors scola

01/01/2015

1 477,82

0,00

2016M00050 2016 MUS Autres matériels divers

01/01/2016

427,50

140,00

35,00

252,50

2016M00054 2016 MUS Faible valeur matériel audiovisuel

01/01/2016

268,99

0,00

2016M00058 2016 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2016

3 014,26

2 408,00

606,26

0,00

2016M00059 2016 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2016

3 154,48

1 048,00

262,00

1 844,48

2017M00050 2017 MUS Autres matériels divers

01/01/2017

3 457,18

690,00

230,00

2 767,18

2017M00052 2017 MUS Faible valeur Mat de bureau hors scola

01/01/2017

1 137,18

0,00

1 137,18

2017M00054 2017 MUS Faible valeur matériel audiovisuel

01/01/2017

1 486,10

0,00

2017M00055 2018 MUS Faible valeur Mobilier hors scolaire

01/01/2017

814,08

0,00

2017M00056 2017 MUS Mat de bureau hors scolaire

01/01/2017

3 457,87

456,00

152,00

2 849,87

2017M00059 2017 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2017

5 784,45

1 580,00

466,00

3 738,45

2017M00172 2017 - Installation d'un autocom

01/01/2017

129,00

48,00

16,00

65,00

2018M00017 2018 MUS Faible valeur Mobilier hors scolaire

01/01/2018

3 147,46

0,00

2018M00019 2018 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2018

4 889,69

814,00

407,00

3 668,69

2018M00089 2018 MUS Faible valeur Mobilier hors scolaire

01/01/2018

0,00

2018M00090 2018 MUS Autres matériels divers

01/01/2018

1 103,39

182,00

91,00

830,39

2018M00091 2018 MUS Faible valeur matériel audiovisuel

01/01/2018

0,00

2018M00167 2018 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2018

2 260,19

904,00

452,00

904,19

2018M00086 2018 MUS matériel téléphonie faible valeur

19/06/2018

16,67

4,00

2,00

10,67

2019M00040 2019 MUS Autres matériels divers

01/01/2019

26 182,71

65,00

492,00

28 247,73

2019M00042 2019 MUS Faible valeur matériel audiovisuel

01/01/2019

1 905,75

0,00

1 905,75

2019M00043 2019 MUS Faible valeur Mobilier hors scolaire

01/01/2019

0,00

2019M00044 2019 MUS Faible valeur Mobilier hors scolaire

01/01/2019

7 005,91

6 288,36

717,55

0,00

2019M00046 2019 MUS Matériel informatique hors scolaire

01/01/2019

5 289,98

1 057,00

4 232,98

2019M00047 2019 MUS matériel téléphonie faible valeur

01/01/2019

0,00

2019M00048 2019 MUS Mobilier hors scolaire

01/01/2019

234 336,46

16 108,00

16 423,00

201 805,46

(1) Acquis à compter du 01/01/2004.

Page 77

0,00

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

B11.5

Immobilisations incorporelles (1) Désignation du bien

Date

Valeur acquisition

d’acquisition

Durée amortis-

Cumul des

Amortissements

Valeur nette

sement

amortissements

de l’exercice

comptable au

antérieurs TOTAL

122 573,70

31/12 de l’exercice

45 203,03

11 105,00

67 695,67

2009O00158 2009 MUS Logiciels d'application

01/01/2009

15 996,21

0,00

2010O00005 2010 MUS Logiciels d'application

01/01/2010

695,26

0,00

2011O00009 2011 MUS Logiciels d'application

01/01/2011

3 058,80

0,00

2013O00023 Conception, réalisation visite virtuelle du Musée

01/01/2013

17 092,76

0,00

2015O00010 Définition d'un projet culturel et artistique

26/04/2018

15 235,20

6 094,00

3 047,00

6 094,20

2018O00111 2018 Logiciels d'application

31/10/2018

2 926,00

836,00

418,00

1 672,00

2019O00007 2019 Logiciels d'application

01/01/2019

10 015,57

1 430,00

8 585,57

2020O00088 2020 Logiciels d'application

25/09/2020

43 472,49

0,00

6 210,00

37 262,49

2021O00057 2021 Logiciels d'application

21/06/2021

14 081,41

0,00

14 081,41

(1) Acquis à compter du 01/01/2004.

Page 78

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N

D1.1

D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N CATEGORIES (2)

EMPLOIS BUDGETAIRES (3)

EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) AGENTS AGENTS TOTAL TITULAIRES NON TITULAIRES

GRADES OU EMPLOIS (1)

EMPLOIS FONCTIONNELS (a)

EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET 0,00

EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 5,00

TOTAL

0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 5,00

0,00 0,00 0,00 0,00 4,00

0,00 0,00 0,00 0,00 1,00

0,00 0,00 0,00 0,00 5,00

2,00 1,00 1,00 1,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2,00 1,00 1,00 1,00 0,00

2,00 1,00 1,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 1,00 0,00

2,00 1,00 1,00 1,00 0,00

FILIERE SOCIALE (d)

0,00

FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)

0,00

FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)

0,00

FILIERE SPORTIVE (g)

0,00

13,00

1,00

14,00

6,00

8,00

14,00

4,00 1,00 4,00 1,00 2,00 1,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00

4,00 1,00 4,00 1,00 3,00 1,00 0,00

1,00 1,00 0,00 1,00 2,00 1,00 0,00

3,00 0,00 4,00 0,00 1,00 0,00 0,00

4,00 1,00 4,00 1,00 3,00 1,00 0,00

0,00

18,00

1,00

19,00

10,00

9,00

19,00

Directeur général des services Directeur général adjoint des services Directeur général des services techniques Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe Attaché Attaché principal Rédacteur FILIERE TECHNIQUE (c)

C A A B

FILIERE CULTURELLE (h) Adjoint territorial du patrimoine Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe Assistant de conservation Assistant de conservation principal de 2ème classe Attaché territorial de conservation (patrimoine) Conservateur en chef (patrimoine) FILIERE ANIMATION (i) FILIERE POLICE (j) EMPLOIS NON CITES (k) (5) TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)

C C B B A A

(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année

Page 79

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.

Page 80

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N

D1.1

D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N

CATEGORIES (1)

SECTEUR (2)

Adjoint territorial du patrimoine

CULT

354

24 223,48

3-2

Adjoint territorial du patrimoine

CULT

351

26 603,67

3-2

Adjoint territorial du patrimoine

CULT

356

26 361,78

3-2

Assistant de conservation

CULT

372

22 410,69

3-4

Assistant de conservation

CULT

397

5 782,65

Assistant de conservation

CULT

372

22 923,08

3-4

Assistant de conservation

CULT

372

21 597,00

3-4

Attaché territorial de conservation (patrimoine)

CULT

469

30 441,20

3-3-2°

Rédacteur

ADM

415

21 295,53

3-2

Agents occupant un emploi permanent (6)

REMUNERATION (3) Indice (8) Euros 201 639,08

Agents occupant un emploi non permanent (7) Apprenti

CONTRAT Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)

3-3-2°

CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDD Contrat à durée déterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDD Contrat à durée déterminée CDD Contrat à durée déterminée

2 817,18 OTR

2 817,18 204 456,26

TOTAL GENERAL

A Apprenti

A Autres

(1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière. (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : 3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité. 3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité. 3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels

Page 81

DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d’élus. A : autres (préciser). (5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.

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IV – ANNEXES

ARRETE ET SIGNATURES

E2 Nombre de membres en exercice : 42 Nombre de membres présents : 36 Nombre de suffrages exprimés : 41 VOTES : Pour : 41 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : 10/06/2022

Présenté par (1) le Président du Conseil Départemental, A Versailles le 24/06/2022 le Président du Conseil Départemental, Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session en séance publique A Versailles, le 24/06/2022 Les membres de l’assemblée délibérante (2), . ARENOU. C AUBERT. M-H BAX DE KEATING. G BENASSAYA. P BOULARAN. L BRAU. S BRISTOL. N BROSSE. L CAPIAUX. A CHAGNAUD-FORAIN. C CHAMBON. J COQUARD. B COUTANT. I D'ESTEVE. S DAINVILLE. N DE LA FAIRE. O DELEPIERRE. R DEMONT. C DESFORGES. G DEVEZE. F

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DEPARTEMENT DES YVELINES - MUSEE MAURICE DENIS - CA - 2021

IV – ANNEXES

ARRETE ET SIGNATURES

DUMOULIN. C DUMOULIN. E FOND. P GARESTIER. G HERZ. M JAUNET. S JEAN. J KOLLMANNSBERGER. J LEBRUN. O MERCKAERT. L MULLER. G OLIVE. K PEREIRA. N PERICARD. A RAYNAL. J-F RICHARD. L ROSETTI. A STEFANINI P. THIEYRE S. WINOCOUR-LEFEVRE. P ZAMMIT-POPESCU. C

Certifié exécutoire par (1) le Président du Conseil Départemental, compte tenu de la transmission en préfecture, le 24/06/2022, et de la publication le 24/06/2022 A Versailles,le 24/06/2022 (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Départemental (indiquer la nature de l’assemblée délibérante : conseil général, conseil syndical, …).

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