L’Accutrace Plus va remplacer le Solvent Yellow 124

Plus performant, le nouvel Euromarqueur Accutrace Plus remplacera définitivement le Solvent Yellow 124 au 19 janvier 2024. Que sait-on déjà ?

Conformément au règlement européen 2022/197, seul l’Accutrace Plus pourra être utilisé comme agent de traçabilité dans les produits pétroliers dénaturés (en remplacement du Solvent Yellow 124) à partir du 19.01.2024. En France, en Allemagne et en Autriche, il n’y a pas de période de transition (pour le moment), ce qui implique que jusqu’au 18.01.2024, les produits commercialisés sur ces marchés doivent contenir la quantité requise de SY 124. Les Pays-Bas et la Belgique prévoient quant à eux d’introduire une période de transition. Celleci prendrait effet le 01.07.2023. Pendant cette période transitoire, les produits marqués peuvent contenir à la fois du SY 124 et de l’Accutrace Plus. Toutefois, pour chaque gramme manquant de SY 124, une certaine quantité d’Accutrace Plus devra être présente. Il est probable que, pour cette période de transition, l’AR prévoie les proportions suivantes, par 1.000 l. :

• pour chaque gramme de Solvent Yellow 124 inférieur à la quantité prescrite : au moins 2,1 g d’ACCUTRACE™ PLUS (1,6 g de butoxybenzène) ; et

• pour chaque gramme d’ACCUTRACE™ PLUS (0,8 g de butoxybenzène) inférieur à la quantité prescrite : au moins 0,5 g de Solvent Yellow 124.

Le champ des produits pétroliers à marquer reste inchangé. Toutefois, le pétrole lampant doit désormais être également pourvu d’un colorant rouge (ce qui n’est pas le cas actuellement, car le SY 124 lui donne une couleur jaune. L’Accutrace Plus étant incolore, le pétrole lampant doit également contenir un colorant rouge afin d’être visuellement perceptible). Les produits pétroliers marqués mis sur le marché après le 18.01.2024 peuvent encore contenir des traces de SY, mais leur présence ne sera pas prise en compte pour déterminer si le produit est « marqué » ou non.

Il est conseillé de commencer à utiliser Accutrace Plus le plus tôt possible pendant la période transitoire, car à partir du 19.01.2024, les quantités prescrites d’Accutrace Plus (soit au moins 12,5 milligrammes par litre avec un maximum de 18,75 milligrammes par litre de produit énergétique, ce qui correspond à une teneur en traceur d’au moins 9,5 milligrammes de butoxybenzène avec un maximum de 14,25 milligrammes) doivent également pouvoir être détectées sur les produits qui ont déjà été mis en circulation !

Un projet d’Arrêté royal est en cours de rédaction au sein du SPF Finances. Le Luxembourg devrait suivre les règles belges et néerlandaises.