Guide des droits parentaux

Hiver 2023

GUIDE DES DROITS PARENTAUX

AVANT PROPOS MATERNITÉ PATERNITÉ ADOPTION CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE

GUIDE DES DROITS PARENTAUX 2023

2 AVANT-PROPOS

3 MATERNITÉ La grossesse 3 Grossesse (De -40 à -4 semaines) Retrait préventif Application du retrait préventif Congés spéciaux

La naissance 6 La naissance (-4 semaines à 24 mois) Congé de maternité L’allaitement Hospitalisation du nouveau-né Avantages sociaux Prolongation du congé Le retour au travail

12 PATERNITÉ 12 Congé pour la naissance Coordonnées du SPIHQ 1111, rue Saint-Urbain, bureau 201 Montréal (Québec) H2Z 1Y6 Tél. : 514 845-4239 Téléc. : 514 845-0082 Courriel : spihq@spihq.qc.ca Site internet : www.spihq.qc.ca

SOMMAIRE

12 Congé de paternité Congé avec le RQAP Congé sans le RQAP mais avec l’assurance-emploi Congé sans RQAP et sans le Régime d’assurance-emploi

15 Prolongation du congé Avantages sociaux pendant le congé sans traitement

17 Le retour au travail 17 Conjoints ou conjointes de même sexe

18 ADOPTION 18 Adopter un enfant (autre que celui de son conjoint) Congé en vue de l’adoption Congé pour l’arrivée de l’enfant Congé d’adoption

22 Adopter l’enfant de son conjoint ou sa conjointe Congé pour le processus d’adoption Prestation du RQAP Prolongation de congé

25 Le retour au travail La gestion des jours de vacances Le poste occupé

26 CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE 26 Maladie de l’enfant Maladie sérieuse Maladie grave

26 Absences pour raisons familiales 26 Loi sur les normes du travail Pour obligation familiale Absences prolongées

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AVANT-PROPOS Régime québécois d’assurance parentale (RQAP)

LA MATERNITÉ : DE LA GROSSESSE À LA NAISSANCE

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LA PATERNITÉ – LE CONJOINT OU LA CONJOINTE DE LA MÈRE

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L’ADOPTION

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CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE