Mid Term Evaluation - Project UJAMA by sms_drc

Mars 2022

Rapport des leçons apprises : UJAMA

M&E TEAM SSU-STAREC

Table des matières

Table des matières Plan de la zone du projet ................................................................................................................... 3 Liste des acronymes....................................................................................................................... 5 Sommaire ...................................................................................................................................... 6 Section 1 : Contexte, objectif et méthodologie.......................................................................... 7 1.1.

Contexte ............................................................................................................................ 7

1.2.

Objet ................................................................................................................................. 8

1.3.

Méthodologie .................................................................................................................... 8

1.4.

Format du rapport d’apprentissage ................................................................................. 10

1.5.

Équipe d’apprentissage des leçons .................................................................................. 10

Section 2 : Introduction au contexte et au contenu projet ............................................................. 10 2.1.

Contexte .......................................................................................................................... 10

2.2.

Stratégies d’intervention du projet ................................................................................... 11

2.3.

Principales innovations .................................................................................................... 12

2.3. Théorie du changement ........................................................................................................ 12 2.4 Analyse des menaces d’opportunités de faiblesse de force (SWOT) ........................................ 12 2.5 Sélection des bénéficiaires et dépenses budgétisées .............................................................. 14 Section 3 : Constat par rapport aux critères d’évaluation ........................................................ 14 3.1. Pertinence .............................................................................................................................15 3.2. Cohérence .............................................................................................................................15 3.3. Efficacité ............................................................................................................................... 16 3.4. Efficience ...............................................................................................................................27 3.5. Impact ...................................................................................................................................27 3.6. Durabilité .............................................................................................................................. 32 Section 4 : Leçons apprises.............................................................................................................. 32 4.1. Leçons apprises ..................................................................................................................... 32 ANNEXES .......................................................................................................................................... 33 Annexe 2 : Progrès par rapport au cadre logique .......................................................................... 41

Plan de la zone du projet

Liste des acronymes SSU

Stabilization Support Unit

UJAMA

Terre et élevage pour la paix

SMS

Stabilization Monitoring System

DAC

Direction de la coopération pour le développement

OMD

Objectif du Millénaire pour le développement

S&E

Suivi et évaluation

ONG

Organisation non gouvernementale

OCDE

Organisation de coopération et de développement économiques

Analyse SWOT

Forces Faiblesses Opportunités Analyse des menaces

Sommaire La stratégie principale d’intervention est basée sur une approche concertée de résolution de conflits fonciers et des conflits liés à la transhumance et de problèmes créés par la faiblesse d’application des lois sur le foncier. Le projet apporte son savoir-faire et expertise pour mobiliser la population locale et les autorités politico administratives(au niveau local, Provincial et National) afin de trouver des solutions adéquates aux conflits fonciers et ceux liés à la transhumance. Le travail en synergie constitue un atout majeur au dialogue démocratique, une combinaison de principes d’inclusion, de la flexibilité, de l’adaptation, de l’appropriation, de la participation, de la responsabilisation, de la transparence et de la sensibilité aux conflits tout en prévenant les conséquences négatives imprévues. Dans sa stratégie d’intervention et opérationnalisation globale, le projet a mis en place, redynamisé et pérenniser les structures communautaires qui sont des mécanismes de transformation des conflits qui règle les différends fonciers et renforce les capacités des acteurs locaux en matière de résolution des conflits fonciers par voie de médiation.

Résultats Le projet est à la deuxième année de mise en œuvre et a permis d’atteindre certains résultats fixés à la première annualité . En fournissant un soutien au renforcement des capacités des membres des structures communautaires, aux agents de l’administration foncière ainsi qu’ au renforcement des capacités lié aux revenus (par exemple, fabrication de savon, coupe et couture, cultures )des bénéficiaires. La formation professionnelle, en particulier en ce qui concerne les activités de couture, et de la fabrication de savons ne se sont pas avérés essentiels pour augmenter les revenus des bénéficiaires à la suite des faibles fonds alloués aux AGRS. La durabilité dépendra de plusieurs facteurs, à savoir la capacité du gouvernement à continuer d’investir dans le développement de l’artisanat.

Leçons apprises 1) La socio thérapie peut favoriser la cohésion sociale et faciliter une cohabitation pacifique entre les différentes communautés.

2) Les structures communautaires sont des mécanismes de résolution pacifique des conflits

3) Avoir de multiples possibilités de subsistance est une source importante de durabilité et de résilience.

4) Promouvoir les systèmes d’AGR collectifs

Section 1 : Contexte, objectif et méthodologie 1.1.

Contexte

Le contexte dans les deux zones prioritaires se fonde sur toute une dynamique des conflits où l’on note des problèmes identitaires autour de la terre, des problèmes liés aux ressources naturelles, des questions sécuritaires liées à la présence des groupes armés à cela s’ajoutent les considérations tribaloethniques ayant un impact sur la gouvernance locale. Les dynamiques des conflits sont interconnectées dans les zones prioritaires 1 et 2, les analyses des conflits dans la zone ont dégagé les causes des conflits qui sont notamment : -

Les conflits interethniques et lien étroit entre communautés et groupes armés : L’appartenance ethnique est une donne incontournable dans l’analyse des dynamiques des groupes armés actifs dans les zones prioritaires cités. En effet, la majorité des groupes armés justifient leur existence par le besoin d’assurer la survie de leurs communautés respectives et protéger leurs intérêts essentiellement liés à l’accès et au contrôle des ressources (principalement la terre) et du pouvoir.

La dynamique régionale et l’ingérence des groupes armés étrangers : A côté des groupes armés congolais, il existe une présence importante et dangereuse de groupes armés politicomilitaires étrangers qui sont en alliance avec des groupes locaux ;

Déplacements massifs des bétails : les conflits armés dans la zone ont alimenté ce mouvement des bétails vers les zones sécurisées avec comme corollaire la destruction des cultures et le déclenchement d’un conflit entre éleveurs et agriculteurs. A part les conflits armés il y a aussi les défis liés à la transhumance, il s’avère que pendant la saison sèche les vaches se déplacent à la recherche des pâturages, et détruisent à cette occasion les champs des agriculteurs ;

La problématique de la gouvernance locale : contestation de pouvoir et celle de la dualité du pouvoir dans certains groupements où on remarque un conflit de pouvoir et cela se caractérise par une situation dans laquelle deux individus se prévalent être à la tête du groupement suivant leur appartenance ethnique ;

Conflits d’origine identitaire : on assite dans certaine chefferie a des conflits d’origine identitaire et des droits de certaines communautés occasionnant des contestations de pouvoir ;

Échec des programmes de réintégration : plus particulièrement, en ce qui concerne les diverses tentatives de désarmement, démobilisation, réinsertion/réintégration (DDR) développées sans les communautés concernées.

1.2.

Objectif

L’objectif principal de ce rapport est de résumer les leçons apprises et l’état de lieu des projets financés par le FCS qui sont en mi-parcours. En capturant les perceptives de toutes les parties prenantes dans ce projet. Ce rapport fait le constat des benchmarks des résultats du projet par rapport aux cibles présentes dans le cadre logique de chaque projet I4S, et suivre les Principes d'évaluation de l'aide au développement de la Direction de la coopération pour le développement (DAC) (1991). Les objectifs de ce rapport sont les suivants : -

Identifier les facteurs principaux qui contribuent à la performance en incluant la conception initiale du projet et les livrables jusqu’à l’évaluation mi-parcours pour améliorer et recadrer l’implémentation des activités du projet ;

Evaluer l’état de la mise en œuvre des activités, dans le but d’identifier les activités qui marchent ou qui ne marche pas bien ;

Leçons apprises (positives et négatives) par rapport à ce qui marche et ne marche pas dans le projet ;

Evaluer l’impact à mi-parcours (positif et négatif) qui susceptible d’être maintenu par le projet et identifier les approches qui sont plus utiles dans la mise en œuvre du projet.

1.3.

Méthodologie

La méthodologie a été basée sur une approche participative, focalisée sur la collecte des données quantitatives et qualitative. Le rapport utilise en outre une approche qui se concentre sur les contributions au changement, plutôt que d'attribuer directement tous les résultats aux activités du projet, car le changement n'est pas linéaire et est l'aboutissement de multiples facteurs (PNUD, 2014 : 14).

La collecte des données se faite par la révision des documents du projet, la conduite des entretiens avec des informateurs clés sélectionnés et avec les parties prenantes par de visites et d'observations sur le terrain. Organisation d'une enquête indépendante, de discussions de groupe semi-structurées, d'une étude de cas et de la collecte des données à travers des entretiens individuels approfondis. Cette triangulation des données garantit que des résultats cohérents sont soutenus par des preuves crédibles et comprend : la triangulation des sources, la triangulation des méthodes, la triangulation des chercheurs, le débriefing après les visites sur le terrain et le partage de rapport l’évaluation avec l'équipe de projet de l'ONG partenaire dans le cadre du processus de validation.

La méthodologie utilisée dans ce rapport est la suivante : 1. Révision de la documentation Les documents internes et externe du projet ont été examinés (SMS1, Prodocs du projet, rapport semestriel et annuel, rapport SMS, rapport financier, SMS2 (Indicateurs standards) , 3 (Données HHI), SMS 4 (aperçu de contexte) et SMS 5 (Etude qualitative longitudinale)). 2. Visite sur le terrain, personnes clés, FGDs et session de réflexion avec l'équipe du projet. La visite sur le terrain a eu lieu du 08 au 28 février 2022. Au total 30 FDG ont été organisés avec les bénéficiaires sélectionnés spécifiquement sur la base de plusieurs indicateurs communs dans le SMS 2, tels que le revenu, l’assurance de la sécurité par le gouvernement, les actifs et la confiance en l'avenir. Chaque FDG a duré environs 1 heure et 30 minutes. Au total 25 personnes clés sélectionnées ont été interviewées sur base d’un guide d’interview dirigé. Limites de ce rapport : Toute différence significative entre l'étude de base et la collection de données mi-parcours au niveau des objectifs spécifiques ne peut être attribuée entièrement au projet, sauf si nous supposons que le projet était le seul facteur influençant tout changement dans les indicateurs clés au fil du temps, ce qui est hautement improbable.

1.4.

Format du rapport d’apprentissage

Ce rapport est présenté en cinq sections : -

La première section fournit un contexte sur l'objectif et la méthodologie du rapport ;

La deuxième section présente brièvement le contexte et le contenu du projet, la principale innovation, la théorie du changement et l'analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces (SWOT)du projet ;

La troisième section détaille les résultats par rapport aux principes d'évaluation du CAD : pertinence, Cohérence, efficacité, efficience, impact et durabilité.

La quatrième section conclut les résultats sur la performance et les leçons apprises sur l'innovation.

La cinquième section fournit des recommandations pour les différentes parties prenantes. Dans tous les cas, le rapport a été partagé avec les partenaires concernés, un retour d'information a été reçu et des ajustements appropriés ont été effectués.

1.5.

Équipe d’apprentissage des leçons

L'équipe chargée de l’évaluation mi-parcours était composée de Olivier RUBAMBURA(SSU), Armande Masirika(PDDRCS), Jean Marie Nyembo(Ministère du Plan). L'équipe SMS est reconnaissante du soutien global apporté par le consortium UJAMA, et plus particulièrement par la disponibilité des services de l’administration foncière lors des entretiens.

Section 2 : Introduction au contexte et au contenu du projet 2.1.

Contexte

Depuis Novembre 2020, le projet ‘’UJAMA’’ a été lancé dont la mise en œuvre est faite par le consortium ZOA, KUA et PSVS . Il s’exécute dans le cadre du pilier de Dialogue Démocratique, ,de la sécurité ,de la Restauration de l’autorité de l’Etat et femme, paix et sécurité. Dans les territoires d’Uvira, Fizi et Mwenga les enjeux ciblés comme conflits fonciers et transhumance tournent principalement autour : -

Des conflits fonciers qui opposent les communautés entre elles (cas des éleveurs et des agriculteurs), les communautés agriculteurs et éleveurs aux autorités coutumières et à l’administration foncière qui sont accusées de spolier leurs terres

La violation des accords et actes d’engagements autour de la transhumance ;

L’absence des lieux de pâturage consécutivement à l’émergence des terrains pour faire la pratique agricole.

L’exploitation par les agriculteurs des bas-fonds autrefois destinés aux pâturages de saison sèche et la dégradation accélérée des ressources fourragères et forestières ;

Pratique de feux de brousse en saison sèche comme moyen des verts pâturages ;

Conflits entre concessionnaires et paysans sans terre – agriculteurs et éleveurs

La mobilisation autour de la terre qui se traduit notamment en termes de conflits entre éleveurs et agriculteurs dans les moyens et hauts plateaux lors de la transhumance annuelle du bétail des plateaux vers de meilleurs pâturages au Sud au début de la saison sèche ;

2.2.

Stratégies d’intervention du projet

Afin de contribuer à la résolution des problèmes décrit ci-dessus, le projet a développé une stratégie spécifique pour toucher chacune de ces problématiques. (Annexe1 : Théorie de changement) Par rapport à la réduction des conflits fonciers et conflits liés à la transhumance le projet prévoit :

- La redynamisation et le renforcement des capacités des structures communautaires pour la prise en charge des conflits (Produit 1.2) ;

- L’élaboration des plans locaux de consolidation de la paix sur les fonciers et la transhumance à travers le dialogue démocratique. (Produit 1.3) Par rapport à l’amélioration de l’accès au service de l’administration foncière le projet prévoit :

La mise en échelle de l’approche de sécurisation des droits fonciers des communautés : le projet prévoit faire des plaidoyers par rapport à la réduction des titres fonciers, faire la promotion de la titrisation collective, mettre en place des brigades foncières mobiles afin de permettre aux populations éloignées d’accéder aux services de l’administration foncière (Produits 2.3) ;

L’amélioration de la performance technique et la qualité des services de l’administration foncière dans les deux zones prioritaires : le projet prévoit de construire et équiper des bureaux pour l’administration foncière, les doter en matériels, et renforcer les capacités techniques de ses agents (produits 2.1. et 2.2)

Par rapport à l’amélioration de la cohésion sociale, et la résilience socioéconomique le projet prévoit : 11

L’ adoption de l’approche sociothérapie à base communautaire (CBST) pour renforcer la cohésion sociale : le projet prévoit d’organiser des séances de sociothérapies , la formation en métiers professionnels et la dotation des AGRS collectives à des jeunes à risques de rejoindre les groupes armés et vulnérables (Produit 3.1)

L’adoption de l’approche PIP (Plan Intégré du Paysan) pour renforcer, la résilience socioéconomique : le projet prévoit de former des paysans innovateurs sur le plan intégré du paysan en améliorant leurs compétences en techniques d’agriculture. (Produit 3.2 et 3.3)

2.3. -

Principales innovations

Création des brigades foncières mobile :

Les brigades foncières mobiles est une équipe composée de 8 personnes membres de l’administration foncière qui ont les rôles de rapprocher les services de l’administration foncière vers les communautés éloignées qui n’ont pas accès à ce service sur base d’un plan établis par l’administration foncière. Le projet a doté les brigades des motos pour faciliter leurs mobilités sur terrain. Chaque brigade reçoit du projet 100 dollars par mois comme frais de fonctionnement pour l’achat du carburant, réparation de la moto, perdiem lors de mission.

Titrisation groupée

L’objectif est de renforcer la cohésion sociale entre les communautés. L’approche consiste à donner un titre foncier collectif a un groupe des personnes qui ont des parcelles voisines et partageant un même intérêt économique. Les titres peuvent être utilisé pour demander un crédit collectif à la banque.

2.4.

Analyse des menaces d’opportunités de faiblesse de force (SWOT)

L’analyse SWOT ci-dessous énumère les facteurs internes et externes qui influencent les réalisations des extrants et des résultats du projet.

Interne

Forces :

Faiblesses :

Les problèmes identifiés par le -

Retard dans la mise en œuvre des activités

projet

Faible stratégie de mise en œuvre de

répondent

aux

besoins -

principaux de la zone ;

renforcement de capacité technique de

Mise en place des cadres de

l’administration ;

concertations fonctionnels ;

Diffusion des activités du projet à -

Faible

travers des émissions radio ;

bénéficiaires ;

Engagement et accompagnement -

Absence de stratégie de sortie ;

Insuffisance des ressources pour répondre à

projet

par

provinciales,

les

autorités -

territoriales

communication

avec

les

certains besoins identifiés pendant la mise

coutumières.

en œuvre du projet ;

Disproportion des ressources allouées au projet par rapport à la zone.

Externe

Opportunités :

Risque / Menaces :

Fort intérêt des bénéficiaires par -

Faible engagement politiqu ;

rapport

Le contexte sécuritaire volatile dans la zone

aux

thèmes

de -

stabilisation.

d’intervention ;

Volonté des autorités provinciales à -

Inaccessibilité de certains sites par suite de

accompagner

la dégradation des routes ;

les

activités

projet ;

pouvoirs

dans

certains

groupements ;

mettre fin aux conflits qui les -

Instabilité des institutions politiques au

déchirent dans leurs entités ;

niveau provincial et local ;

Existence

Le relief et la saison des pluies qui menacent

l'arrêté

portant -

Sud-Kivu ;

les voies de passage des vaches ;

Existence d'autres projets financés par le FCS dans la zone du projet ;

des

Volonté des communautés de

réglementation de l’élevage au

Dualité

Disponibilité foncière.

politique

Manque d'une politique d'aménagement du territoire ;

Manipulation

des

communautés

par

certaines autorités politiciennes, de la diaspora et groupes armés.

2.5 Sélection des bénéficiaires et dépenses budgétisées Sélection des bénéficiaires Les bénéficiaires directs du projet sont estimés à 18 000 ménages équivalent à 108000 bénéficiaires indirects en raison d’une taille moyenne de 6 personnes par ménage. Nous avons 25% soit 4500 ménages dont 2250 ménages sont représentés par les femmes et jeunes filles et 2250 autres ménages représentés par les hommes et jeunes hommes. D’une manière générale, les bénéficiaires proviennent des groupes marginalisés et groupes à risque du secteur agropastoral, dont leur accès aux terres est régi par les chefs coutumiers, l’administration foncière, les exploitants fonciers régis par les coutumes, les concessionnaires ayant des titres fonciers, les structures locales engagées dans la transformation des conflits, les leaders des communautés, les religieux et les acteurs de la société civile.

Dépenses budgétisées Le projet est planifié sur 24 mois budgétisé pour un montant de 2.699.983$ jusqu’à ce jour le projet a dépensé 1.309.650 avec un taux de consommation 48,5% dépensé sur le direct delivrery.

Section 3 : Constat par rapport aux critères d’évaluation

3.1. Pertinence La pertinence consiste à évaluer si le projet est conforme aux priorités nationales et locales et se réfère aux résultats et aux impacts globaux. L’objectif global du projet, qui permet à 18 000 ménages confrontés à des conflits liés à la transhumance a permis de transformer leurs conflits, conformement à l’engagement du gouvernement de la RDC à réduire l’incidence et l’ampleur des conflits fonciers et des conflits liés à la transhumance. Malgré les efforts du Gouvernement Provincial dans la régulation et gestion de la transhumance par un arrêté Provincial portant Règlementation de la pratique de l’élevage domestique en Province de Sud- Kivu qui n’a pas été suffisamment vulgarisé mais les conflits persistent au sein des communautés ciblées par le projet.

3.2. Cohérence La Cohérence tient compte de l’acceptation culturelle et de la faisabilité des activités ou de la méthode de prestation et évalue si la conception et la mise en œuvre du projet sont acceptables et réalisables dans le contexte local.

Cohérence de l’innovation par rapport aux bénéficiaires Pour ce qui concerne les conflits qui opposent les individus ou familles, globalement l’accès à la terre et sa sécurisation par les populations est l’une des grandes difficultés vécues par les communautés à l’Est de la RDC et dans le territoire d’Uvira et de FIZI en particulier. Les populations se heurtent à d’énormes difficultés d’accéder aux services fonciers légaux qui sont souvent inadaptés aux réalités locales et restent donc exposées à des spoliations à tout moment. Bien plus, les procédures pour l’enregistrement des titres fonciers sont souvent lentes et couteuses. L’absence des titres de propriété alimente aussi les conflits des limites entre propriétaires de telle sorte que toutes les parties réclament la légitimité de jouissance sur les terres, sans parfois en fournir la preuve. D’après certaines sources, le prix du certificat d’emphytéose varie selon le tempérament du conservateur pouvant aller jusqu’à 1000 $ voir même plus, ce qui est au-dessus du revenu de la plupart des ménages. Dans la zone d’intervention du projet, les droits fonciers des femmes ne sont pas suffisamment reconnus et protégés. Celles-ci sont souvent discriminées et marginalisées par la coutume lors de l’héritage. Cette situation ne laisse pas indifférent le pouvoir économique de la femme et affecte son autonomisation et l’accès à la terre dans la plupart des cas.

Cohérence de l’innovation par rapport au contexte local Ces dix dernières années, les interventions de transformation de conflits se sont multipliées dans la zone prioritaire. Cependant, les constats indiquent que la situation dans cette zone prioritaire demeure instable. Les populations qui y habitent sont encore exposées à des risques sécuritaires majeurs et récurrents. Il s’observe dans la zone, l’absence d’un système de pérennisation des activités et de durabilité des mécanismes locaux de résolution et transformation des conflits fonciers et conflits liés à la Transhumance. Du point de vue cohérence on observent les éléments suivant -

Une faible performance de la qualité de services de l’administration foncière ;

Absence de la cartographie participative des terres des communautés et des villages ;

Absence des stratégies de durabilité des couloirs des passages des bétails ;

Une faible intégration des jeunes à risque et femmes vulnérables dans le processus de cohésion sociale et la résilience inter et intra-communautaire ;

Ainsi que la faible influence de la femme dans le processus de stabilisation et de consolidation de la paix.

3.3. Efficacité La section suivante évalue dans quelle mesure le projet UJAMA a été efficace pour atteindre les résultats et les extrants escomptés.

Réduction des conflits fonciers et conflits liés à la transhumance : la mise en œuvre des produits (1.2 et 1.3) lié à cette thématique est en retard comme démontré dans le système de suivi du plan de travail du partenaire (Voir annexe 1). Le retard dans la mise en œuvre à une implication sur l’atteinte des cibles prévue pour cette première année de mise en œuvre comme démontré dans le tableau ci-dessous.

Reduction de conflit foncier & liée à la transhumance Redynamisation et renforcement de capacite de structures communautaires pour la prise en charge de conflit (produit 1.2 & 1.3) INDICATEUR

BASELIN

RESULT

TARGET

MIPARCOUR

MIPARCOURS

3.d.5. Nombre des structures communautaires de gestion 0

2000

I.P.1.2.b. Nombre des séances de sensibilisation organisés 0

I.P.1.2.c. Nombres de pâturages et des passages bétails 0

117

20%

17%

10%

participative des terres mis en œuvre et qui sont fonctionnelle et inclusive I.P.1.2.a.

Nbre

des

animateurs

des

structures 0

communautaires renforcés en capacité sur différents thématique INDEX EFFICACITE Nombre des structures avec le score 0 d'efficacité / durabilité est améliorée 1.2. c. Nombre d’arbres planter pour délimiter les chemins 0 de passage de bétails

sécurisés 1.3.a. Nombre de décisions administratives et/ou édit 0 provincial qui intègrent les solutions locales assurant l’amélioration de l’accès à la terre pour l’agriculture et l’élevage sont prises I.P.1.3.a. Nombre des concessions identifiés

1.b.1. Nombre des plans d’actions communautaires/ des 0 documents formalisés entre les parties prenantes au processus qui sont formalisés et mis en œuvre. 1.b.2. % des plans d’actions communautaires/ des 0% documents formalisés entre les parties prenantes au processus qui répondent aux besoins spécifiques des femmes. 1b.3 % des solutions proposées dans les plans d'action 0% communautaires qui sont mises en œuvre I.P.1.3.b. Nombres d’hectares des terres des grands 0 concessionnaires dont jouissent les petits paysans sans terre. 1.d.2. Nombre des personnes déclarant avoir accès à la 0 terre, homme, femme, minorités ethniques

3.d.6. % des citoyens qui estiment que les couts de 0%

20%

location des terres est moins cher (abordable) Le projet n’a pas été en mesure d’atteindre la plupart des cibles fixées pour cette première annualité indiquant que les bénéficiaires ont un accès sécurisé à la terre conformément au cadre logique (voir l’annexe 2 pour les progrès réalisés par rapport au cadre logique et tous les moyens de vérification). Aucune personne n’a déclaré avoir accès à la terre, homme, femme, minorités ethniques. Cette section vise à évaluer si le programme a été en mesure d’atteindre les cibles du cadre logique, à savoir : 1) Les acteurs locaux réunis au sein des structures communautaires intervenant dans les zones sont efficaces dans la médiation des conflits de transhumance et la défense de leurs droits 2) Les plans locaux de consolidation de la paix sur le foncier et la transhumance dans la Zone Prioritaire 1 et 2 sont élaborés à la suite du processus de dialogue démocratique, et mis en œuvre par les communautés et les autorités (locales, provinciales et territoriales) 1) Les acteurs locaux réunis au sein des structures communautaires intervenant dans les zones sont efficaces dans la médiation des conflits de transhumance et la défense de leurs droits. Le projet a redynamisé 5 structures communautaires, regroupant des membres des communautés hétérogène. Le projet a également construit des petits bureaux et a doté une moto à chaque structure communautaire afin de le rendre plus durable. Au cours de l’entretien avec le groupe de discussion, les bénéficiaires semblaient dire que les bureaux sont petits et sont sans salle de réunion pour faciliter les dialogues et les rencontres . Les participants déclarent aussi que les motos ne sont pas adaptées à la zone et risque de s’abimer juste après la fin du projet. Madame F , l’une des bénéficiaires du projet membre d’une structure communautaire , a déclaré : « La moto que nous avons est faite pour les villes, là où il y a des bonnes routes, avec l’état de nos routes cette moto sera abimée avant la fin du projet ». Monsieur Y, un autre bénéficiaire du projet membre d’une structure communautaire a déclaré : « Nous avions plus besoin d’une salle pour organiser la médiation et les réunions, mais le bureau qu’on est en train de nous construire est si petit ».

2) Les plans locaux de consolidation de la paix sur le foncier et la transhumance dans la Zone Prioritaire 1 et 2 sont élaborés à la suite du processus de dialogue démocratique, et mis en œuvre par les communautés et les autorités (locales, provinciales et territoriales) Les plans locaux de consolidation de la paix sont des outputs du dialogue démocratique. Au cours de la FGD, les bénéficiaires ont déclaré que le projet n’avait organisé aucun dialogue.

Amélioration de l’accès au service de l’administration foncière : la mise en œuvre des produits (2 .1, 2.2 et 2.3) lié à cette thématique est en retard comme démontré dans le système de suivi du plan de travail du partenaire (Voir annexe 1). Le retard dans la mise en œuvre à une implication sur l’atteinte des cibles prévue pour cette première année de mise en œuvre comme démontré dans le tableau ci-dessous.

Amélioration de l’accès au service de l’administration foncière Mise en échelle de l’approche de sécurisation des droits fonciers des communautés et amélioration de la performance technique et la qualité des services de l’administration foncière dans les deux zones prioritaires. (Produits 2.1. ,2.2 et 2.3) INDICATEUR

BASELINE RESULT

TARGET

MIPARCOURS MIPARCOURS I.P.2.1.a. Nombre des sessions de formations techniques et 0

managériales tenues en faveur des agents clés de l’administration foncière I.P.2.1.b. Nombre de circonscription foncière doter d’appareils de 0 cartographie de pointe (Station totale, GPS, logiciels de cartographies participatives) I.P.2.1.c. Nombre de brigade foncière mobile créer et opérationnelle

I.P.2.1.d. %D’infractions au régime foncier constatées ayant trouvé une 0

356

2000

200

10%

résolution amiable pour donner suite aux missions des brigades foncières 3.d.4. Nombre des dossiers de la population marginalisés traités par les 0 circonscriptions foncières (services cadastraux)mobiles installés dans les zones prioritaires. I.P.2.2.a. Nombre de bureaux des brigades foncières construites en 0 matériaux durables et équipés en meubles de bureaux et kit informatique dans les zones prioritaires I.P.2.2.b.Nombre d’agents de brigades foncières formés sur la gestion 0 et maintenance des ouvrages construits et les équipements 3.d.1. Nombre des citoyens par catégories des populations clefs 0 recevant des informations sur les droits fonciers, les rôles et attributions de l’administration foncière. 3.d.3. Nombre des conflits fonciers identifiés et résolus

I.P.2.3.a. Nombre des cartes d’occupation foncière clarifiant les limites 0 des terres de pâturages et agricoles et des grands et petits exploitants ainsi que des paysans sans terre produit de manière participative I.P.2.3.b. % des jeunes à risque et femmes qui ont accès aux espaces 0% des terres et de pâturages collectives

Le projet n’a pas été en mesure d’atteindre la plupart des cibles fixées pour cette première annualité indiquant que les bénéficiaires que les bénéficiaires ont un accès aux services de l’administration foncière conformément au cadre logique (voir l’annexe 2 pour les progrès réalisés par rapport au cadre logique et tous les moyens de vérification). Seulement 356 citoyens par catégories des populations clefs sur le 2000 prévue pour la première annualité ont reçus des informations sur les droits fonciers, les rôles et attributions de l’administration foncière. Cette section vise à évaluer si le programme a été en mesure d’atteindre les cibles du cadre logique, à savoir : 1) Les agents de l’administration foncière au sein des circonscription foncières ont acquis les compétences (managériales et techniques) adéquates pour améliorer la qualité des services à la communauté 2) Les bureaux des circonscriptions foncières (dans le territoire d’Uvira et Fizi) sont construits et équipés. 3) Les populations (hommes, femmes, jeunes, agriculteurs et éleveurs) des zones prioritaires ont un accès sûr, sécurisé et durable aux terres (Titrisation collective). 1) Les agents de l’administration foncière au sein des circonscription foncières ont acquis les compétences (managériales et techniques) adéquates pour améliorer la qualité des services à la communauté Lors des discussions de groupe, il a été révélé que les formations des agents de l’administration foncière ne sont pas adaptées. Ces dernière n’adressent pas le vrai besoin de l’administration foncière. La technique utilisée n’est pas bonne, il n’y a pas des matériels, pas d’appareils pour accompagner la théorie pendant la formation. Les bénéficiaires semblaient dire que les partenaires n’avaient pas fait une bonne analyse des besoins en appui à l‘administration foncière . Monsieur Z, bénéficiaire du projet agent de l’administration foncière a déclaré « Le projet n’a pas fait une bonne évaluation des besoins de l’administration foncière pour une bonne planification afin de résoudre les vrais problèmes ». Monsieur Y, un autre bénéficiaire du projet agent de l’administration foncière a déclaré : « Les formations ne sont pas faites par des experts. Nous qui dévons être formés on se retrouvent en train d’informer et former nos formateurs.».

3) Les bureaux des circonscriptions foncières (dans le territoire d’Uvira et Fizi) sont construits et équipés. Le projet avait prévu construire deux bureaux pour l’administration foncière, dont un pour la circonscription foncière de FIZI et l’autre pour Uvira. -

Bureau administration foncière d’Uvira : Bien que prévu par le projet , le bureau n’était plus construit car il était déjà construit par un autre projet. Cependant le bureau construit n’était pas équipé par le projet en question, les partenaires avaient fait une demande à SSU pour l’équiper mais malheureusement cela n’était pas accepté. Les fonds destinés à la construction ont été réaffecté à la collecte des données. L’équipement du bureau reste un besoin réel pour le bon fonctionnement du bureau. Monsieur K, un agent de l’administration foncière bénéficiaire du projet s’exprime « Le bureau n’est pas équipé, nous n’avons des tables, des chaises, pas même d’imprimante, nous avons des difficultés pour travailler sans équipements ».

Bureau administration foncière de FIZI : le projet est en train de construire un bureau pour la circonscription foncière lors des discussions de groupe avec les agents de l’administration foncière, il a été révélé que le projet n’a pas fait une évaluation des besoins en bâtiment et n’a pas associé l’administration foncière dans le processus de construction. Monsieur R, un agent de l’administration foncière et bénéficiaire du projet s’exprime « Nous n’avons pas été associés dans l’élaboration du plan, la construction ne répond pas à nos besoins, nous avons besoin d’un bureau de 16 salles, celui que ZOA nous construit est de 8 petits bureaux ça ne nous conviens pas ». Monsieur L, un autre agent de l’administration foncière et bénéficiaire du projet s’exprime « Nous avons proposés à ZOA de nous construire un bureau qui permettrait de supporter une dalle car avec d’autres opportunités dans le futur, nous pouvons ajouter un autre niveau au-dessus pour avoir plus d’espace mais ZOA a refusé » 4) Les populations (hommes, femmes, jeunes, agriculteurs et éleveurs) des zones prioritaires ont un accès sûr, sécurisé et durable aux terres (Titrisation collective).

Les activités liées à ce produit n’étaient pas planifiées pour la première annualité.

Amélioration de la cohésion sociale, et résilience socioéconomique : la mise en œuvre des produits (3.1,3.2 et 3.3) lié à cette thématique est sur la bonne comme démontré dans le système de suivi du plan de travail du partenaire (Voir annexe 1). Au niveau de ce produit il ressort que le partenaire est sur la bonne de mise en œuvre

Amélioration de la cohésion sociale, et résilience socioéconomique Adoption de l’approche sociothérapie à base communautaire (CBST) pour renforcer la cohésion sociale et adoption de l’approche PIP (Plan Intégré du Paysan), pour renforcer, la résilience socio-économique(Produits 3.1. ,3.2 et 3.3) INDICATEUR

BASELINE RESULT

I.P.3.1.a. Nombre des facilitateurs locaux sélectionnés et 0 formés

sur

l’approche

sociothérapie

TARGET

MIPARCOURS

540

500

775

100

775

100

13%

10%

180

base

communautaires pour l’accompagnement des groupes des jeunes I.P.3.1.b. Nombre des cycles d’accompagnement socio 0 thérapeutique organisés dans les zones I.P.3.1.c. Nombre des membres des communautés ventilés 0 par sexe, âges sélectionnés dans les groupes de sociothérapie et ont suivi les cycles de sociothérapie I.P.3.2.a. Nombre des séance sensibilisation organiser sur le 0 plan intégré du paysans (PIP) au niveau communautaire. I.P.3.2.b. Nombre des paysans innovateurs sélectionner et qui 0 développent PIP I.P.3.2.c. Nombre de plan intégré du paysans (PIP) 0 l’implémenter de leur plan du paysan en appui aux activités du le secteur agricole, de l’élevage et du petit commerce. I.P.3.2.d. Nombre des Journées Portes Ouvertes avec la 0 participation des villages et institutions locales pour le partage d’expérience Index de résilience

I.P.3.3.a. Nombre de filière des AGR prioritaires sélectionnées 0 sur base d’une étude de marché I.P.3.3.b. nombre de métiers a courte durée sélectionner pour 0 la formation grâce à la facilitation du projet I.P.3.3.c.

Nombre des femmes et JAR et membres des 0

structures communautiers formées en métiers et dote d’un Kit de démarrage des métiers

4.a. 3Nombre de bénéficiaires qui ont augmenté d'au moins 0

20% leur épargne 4a.5 % des bénéficiaires(ex combattants, jeunes à risque, 0%

femmes, réfugiés et déplacés qui ont augmenté leurs revenus d’au moins 50%)

Le projet a été en mesure d’atteindre la plupart des cibles fixées pour cette première annualité sur l’amélioration de la cohésion sociale, et résilience socioéconomique conformément au cadre logique (voir l’annexe 2 pour les progrès réalisés par rapport au cadre logique et tous les moyens de vérification). Cette section vise à évaluer si le programme a été en mesure d’atteindre les cibles du cadre logique, à savoir : 1) Les membres des communautés (hommes, femmes et Jeunes à Risques) ont gagné la confiance en eux-mêmes et aux membres d’autres communautés grâce à l’approche de la sociothérapie à base communautaire (CBST) 2) La capacité de production des petits paysans, Jeunes à risques (jeunes hommes et jeunes femmes) dans le secteur agricole, de l’élevage et du petit commerce est améliorée par l’intégration de l’approche PIP " Plan Intégré du Paysan " 3) L’autonomisation financière durable des femmes vulnérables, des Jeunes à Risques (JAR) et des structures communautaires mise en place est promue au travers la mise en place des associations villageoise d’épargne et de crédit (AVEC) et Activités régénératrice des revenu (AGR) 1) Les membres des communautés (hommes, femmes et Jeunes à Risques) ont gagné la confiance en eux-mêmes et aux membres d’autres communautés grâce à l’approche de la sociothérapie à base communautaire (CBST) Lors des discussions des groupes, les bénéficiaires ont fait savoir que l’approche sociothérapie s’est révélé efficace dans le renforcement de la cohésion sociale. Les communautés jadis antagonistes se réunissent et discutent des problèmes de leurs communautés grâce a cette approche. A Bwegera Monsieur Y, membre du groupe socio thérapie et bénéficiaire du projet déclare « avant l’introduction de l’approche sociothérapie un Murundi ou Munyamulenge ne pouvait jamais s’asseoir ou faire un projet ensemble avec un Mufuliru. Actuellement grâce à la sociothérapie nous sommes tous réunis comme un seul homme et faisons des projets d’ensemble » 2) La capacité de production des petits paysans, Jeunes à risques (jeunes hommes et jeunes femmes) dans le secteur agricole, de l’élevage et du petit commerce est améliorée par l’intégration de l’approche PIP " Plan Intégré du Paysan " Pendant l’évaluation les bénéficiaires avaient fini la formation sur le PIP mais n’avaient pas encore reçus les intrants. Cependant lors des discussions de groupes les bénéficiaires ont fait savoir qu’il n’y a pas assez de diversité des filières. Monsieur N, bénéficiaire et membre du projet « les filières choisies

par KUA sont soit du domaine de l’agriculture (maïs et manioc) ou de l’élevage ( caprins, porcins, bovins ou poulets).Pour l’instant, l’AGR n’a pas encore été sélectionnée, … nous avons déjà reçu des houes ». Il nous a été impossible d’évaluer l’efficacité de chaque filières vu que les bénéficiaires n’avaient pas encore reçus d’intrants. 3) L’autonomisation financière durable des femmes vulnérables, des Jeunes à Risques (JAR) et des structures communautaires mise en place est promue au travers la mise en place des associations villageoise d’épargne et de crédit (AVEC) et Activités génératrice de revenu (AGR) Les données de l’index de résilience ont démontré une amélioration de 13%, en effet les bénéficiaires ont été formés en métier (fabrication des savons, coupe et couture) et ont été dotés des KITS de réinsertion collectifs. Les bénéficiaires sont regroupés en association et exerce les différents métiers selon la filière.

Coupe et couture : le projet a formé les bénéficiaires dans la coupe et couture des habits et a doté des machines à coudre aux personnes formées. Lors des discussions des groupes les bénéficiaires ont fait savoir que le projet les a formés et sont capables de former à leurs tours les autres membres. Madame J, bénéficiaire du projet déclare « je suis déjà capable de coudre un habit et cela m’aide, je suis également capable d’enseigner les autres membres du groupe à coudre les habits » En outre le projet donne de l’argent pour la réparation en cas des problèmes techniques des matériels. Les bénéficiaires ont déclaré que les matériels sont insuffisants par rapport au nombre des personnes à former. Madame G, une autre bénéficiaire déclare « nous sommes nombreux mais les matériels sont insuffisants, c’est pour cela que nous nous sommes répartis en deux groupes, un pour les avants midis et les autres après-midi ».

Fabrication des savons : le projet a formé les bénéficiaires dans la fabrication des savons et a doté des intrants pour la fabrication des savons aux personnes formées. Lors des discussions les groupes des bénéficiaires ont fait savoir que le projet les a formé et sont capables de former à leurs tours les autres membres de leur regroupement. Monsieur B, bénéficiaire du projet déclare «nous sommes capables de fabriquer du savon. D’ailleurs nous le fabriquons et le vendons déjà. Cela nous aide pour subvenir à certains besoins ». Les matières premières pour la fabrication des savons ne sont pas disponibles sur le marché local. Madame K, déclare « … le manque d’huile sur le marché perturbe nos activités car de fois il n’est pas disponible sur le marché et cela cause des retards dans nos activités ».

Cependant les bénéficiaires ont fait savoir que l’AGR collectif renforce la confiance et la cohésion sociale. Monsieur M, bénéficiaire du projet et membre de l’AGR déclare « nous n’avons pas peur de travailler ensemble, et nous avons confiance entre nous membres de l’AGR… nous avons plusieurs tribus dans l’AGR, travailler ensemble nous aide pour la cohésion sociale ».

3.4. Efficience L’efficience mesure dans quelle contexte les intrants (p. ex. fonds, expertise ou temps) ont été convertis en extrants. Rapport qualité-prix Une façon de considérer l’efficacité est de la considérer comme faisant partie de l’optimisation des ressources (VfM), qui consiste à maximiser l’impact de chaque montant dépensé. Il est important de noter que le concept d’optimisation des ressources va au-delà de l’efficacité; « Il s’agit d’obtenir le bon équilibre entre trois choses – l’économie, l’efficience et l’efficacité – et cela doit être évalué dans son ensemble » (Jackson 2012).

3.5. Impact L’impact fait référence aux changements mesurés dans le développement humain et le bien-être des personnes apportés par le projet indirectement ou directement, intentionnellement ou non. L’objectif général du projet UJAMA est de contribuer à la réduction de l’incidence et de l’ampleur des conflits fonciers et des conflits liés à la transhumance dans les zones prioritaires 1 et 2 au Sud-Kivu. Pour atteindre cet objectif les résultats ci bas ont été formulés :

Les populations dans l’Est de la RDC et l’Etat congolais, appuyés par leurs partenaires, transforment les conflits fonciers et conflits liés à la transhumance dans les zones prioritaires de stabilisation (Résultat 1)

La performance et la qualité de services de l’administration foncière sont améliorées, permettant la fourniture de services transparents, équitables et accessibles à tous les citoyens (femmes, jeunes femmes, hommes, jeunes hommes, enfants, groupes marginalisés et groupes à risque). (Résultat 2)

La cohésion sociale et la résilience inter et intra-communautaire avec un accent sur les jeunes à risques sont améliorées. (Résultat 3)

Reduction de conflit foncier & liée à la transhumance Les populations dans l’Est de la RDC et l’Etat congolais, appuyés par leurs partenaires, transforment les conflits fonciers et conflits liés à la transhumance dans les zones prioritaires de stabilisation (Résultat 1) INDICATEUR

BASELINE

I.OS.1.a. % des personnes qui pense que le gouvernement provincial 0%

RESULT

TARGET

MIPARCOURS

54%

10%

56%

20%

52%

20%

81%

10%

80%

10%

86%

60%

85%

60%

et ou national ont apporté un soutien à la résolution des conflits fonciers et des conflits liés à la transhumance dans la zone. I.OS.1.b. % de femmes et d'hommes déclarant que l’incidence et 5% l’ampleur des conflits fonciers sont réduites (ventilé par sexe et souszone prioritaire) % de femmes et d'hommes déclarant que l’incidence et l’ampleur des 5% conflits liés à la transhumance sont réduites (ventilé par sexe et souszone prioritaire) % des personnes qui pense que le gouvernement provincial et ou 0% national ont apporté un soutien à la résolution des conflits fonciers dans la zone. % des personnes qui pense que le gouvernement provincial et ou 0% national ont apporté un soutien à la résolution des conflits liés à la transhumance dans la zone. Degré de participation des communautés (hommes et femmes), 0% autorités locales, provinciales et nationales au processus de dialogue autour des conflits fonciers Degré de participation des communautés (hommes et femmes), 0% autorités locales, provinciales et nationales au processus de dialogue autour des conflits liés à la transhumance

Malgré la persistance des conflits, les structures communautaires jouent un rôle important dans la transformation de ce dernier dans les territoires de FIZI et d’Uvira. L’arrêté provincial sur la règlementation de l’élevage et la gestion de la transhumance au Sud Kivu a eu impact positif sur la réduction des conflits liés à la transhumance à travers sa vulgarisation par le projet. Néanmoins les conflits armés dans le hauts et moyens ont une incidence sur la persistance des conflits dans la zone du projet. On n’a pas su mesurer l’impact des dialogues sur la réduction des conflits dans la zone car aucun dialogue n’était organisé pendant la première annualité du projet. Amélioration de l’accès au service de l’administration foncière La performance et la qualité de services de l’administration foncière sont améliorées, permettant la fourniture de services transparents, équitables et accessibles à tous les citoyens (femmes, jeunes femmes, hommes, jeunes hommes, enfants, groupes marginalisés et groupes à risque). (Résultat 2) INDICATEUR

BASELINE RESULT

TARGET

MIPARCOURS MIPARCOURS I.R.3.3.a. % personnes qui perçoivent qu’ils ont un bon ou très bon 36%

59%

25%

56%

25%

53%

25%

accès à la terre. I.OS.2.a. % d'hommes et femmes indiquant qu'ils ont un "très bon" ou 22% "bon" accès aux services fournis par l'administration foncière I.OS.2. b. % des Femmes/hommes / garçons /filles qui déclarent que la 23% confiance mutuelle entre populations et acteurs en charge de la gestion foncière est renforcée

La mise en place des brigades foncières mobiles par le projet favoriserait la perception sur l’accès aux services de l’administration foncière bien que son fonctionnement reste mitigé par les bénéficiaires. La cartographie participative renforcerait aussi la confiance mutuelle entre populations et acteurs en charge de la gestion foncière. Amélioration de la cohésion sociale, et résilience socioéconomique La cohésion sociale et la résilience inter et intra-communautaire, avec un accent sur les jeunes à risques, sont améliorées. (Résultat 3) INDICATEUR

BASELINE

RESULT

TARGET

MIPARCOURS MIPARCOURS IR.1.4. % des personnes qui se sentent en sécurité lorsqu’ils 60%

73%

65%

rencontrent des membres d’un autre groupe ethnique.

I.OS.3. a. % en régression des incidents, agression verbale et ou 5%

84%

10%

physique inter ethnique entre les jeunes

La sociothérapie et les AGRS collectifs développés dans le cadre du projet ont contribués à l’amélioration de la cohésion sociale, et résilience socioéconomique Analyse de l'index de résilience par sexe des répondants

Critères Essentiels

Baseline

Semestre deux 2021

4a.1.1 Stratégies d’adaptation

SCI du T0< SCI T1 = 1

alimentaires du ménage (SCI)

SCI du T0 ≥ SCI T1 =0

4a.1.2 Score de Consommation

Si SCA est acceptable = 1

alimentaire (SCA)

Si non : 0 point

26% 22%

34% 28%

36% 34%

15% 32%

38% 32%

Critères Additionnels 4a.1.3 Seuil de pauvreté : nous devons

Seuil de pauvreté < 1$USD = 0

vérifier les limites auprès de la Banque

Seuil de pauvreté ≥ 1$USD =1

mondiale 4a.1.4 Diversification de sources de

<2 sources de revenus = 0

revenus

≥ 2 sources de revenus = 1

4a.1.5 Epargne en espèces et en nature

<115dollars USD/ménage/année = 0 ≥ 115 dollars USD/ménage/année = 1 Valeur en espèces des actifs productifs:

4a.1.6 Actifs productifs en valeur

<40 dollars USD/ménage/année = 0

monétaire (bétail, Activités Génératrices

≥ 40 dollars USD/ménage/année = 1

des revenus, maisons données en location, …) 4a.1.7 Accès du ménage à la terre arable

Superficie des champs < 0,25hectare = 0, Superficie des champs ≥ 0,25hectare = 1

4a.1.8 Accès du ménage aux services

Si pas d’accès à une source d’eau potable (Robinet

d'eau potable de base (défini comme

privé ou public, puits ouverts, source aménagée)

répondant aux directives des Objectifs

pour le Développement Durable

Si accès aux sources d’eau non potable (lac, rivière/ruisseau, source non aménagée, puis non couvert)= 0

4a.1.9 Accès du ménage aux latrines

Si brousse, latrine sans toiture et/ou trou avec

hygiéniques - définis comme répondant

arbre=0

aux directives des Objectifs pour le

Si latrines couvertes et avec trou couvert (dalle) ou

Développement Durable

latrine d’urgence humanitaire =1

4a.1.10 Autonomisation et participation

Si la >50% de femmes ont répondu positivement

de la femme chef de ménage

32% 28%

Max essentiel : 2

14% 12%

Max supplémentaire : 8

12% 13%

2 essentiels + 4 Supplémentaires

13% 12%

Si <50% de femmes ont répondu positivement =0 Score Maximum

Seuil de Résilience

Epargnes Aucun des ménages bénéficiaires au départ ne répondait aux critères de revenu, d’épargne, de valeur des actifs productifs et de diversité alimentaire, tandis qu’à la fin de la première annualité, 13% des bénéficiaires femmes et 12% des bénéficiaires hommes ont dépassé au moins le seuil. Sécurité alimentaire Il s’observe 31% des ménages bénéficiaires qui ont un score de Consommation alimentaire acceptable qu’avant le projet. Il s’observe une diminution significative des stratégies d’adaptation alimentaire utilisées par les ménages, telles que sauter des repas, manger de plus petites portions ou manger des aliments de qualité inférieure. Diversification des revenus Il y a eu une augmentation de 5% du nombre de sources de revenu par ménage, ce qui indique une petite répartition du risque sur un plus grand nombre d’options et de choix.

3.6. Durabilité La durabilité évalue la probabilité que les avantages se poursuivent après le retrait du financement.

Plan de sortie du projet -

Reduction de conflit foncier & liée à la transhumance : les structures communautaires ont été mis en place pour faire la médiation et les dialogues démocratiques entre les parties opposées au conflit. Le projet construit des bureaux pour chaque structure afin de permettre aux structures de rester fonctionnelle même après la clôture du projet. Le projet a doté des motos aux structures pour faciliter leurs mobilités, mais ce dernier ne sont pas adaptées pour le travail du terrain , elles risquent d’être abimé même avant la fin du projet.

Amélioration de l’accès au service de l’administration foncière : le projet construit et doit équiper les bureaux pour l’administration foncière, le doter en matériels, et renforcer les capacités techniques de ses agents. Les formations des agents de l’administration foncière ne sont pas adaptées, elles n’adressent pas le vrai besoin de l’administration foncière.

Amélioration de la cohésion sociale, et résilience socio-économique : le projet a prévu la dotation des AGRS collectives à des jeunes à risques de rejoindre les groupes armés et vulnérables, afin de les rendre résiliant. Les AGRs ont été budgétisé avec un faible cout et cela fera que certains AGRS ne soient pas viables.

Section 4 : Leçons apprises 4.1. Leçons apprises (1) La socio-thérapie peut favoriser la cohésion sociale et faciliter une cohabitation pacifique entre les différentes communautés. En effet l’approche sociothérapie à base communautaire (CBST) contribue au renforcement la cohésion sociale à travers des séances de sociothérapies. Les différentes communautés sont réunies actuellement à travers des groupes de sociothérapies , et partagent ensemble les mêmes intérêts économiques. (2) Les structures communautaires sont des mécanismes de résolution pacifique des conflits. Les communautés ce sont appropriées les structures communautaires comme mécanisme de résolution pacifique des conflits. Elles contribuent non seulement à la réduction des conflits dans les communautés mais aussi épargnent aux ménages des dépenses judiciaires. (3) Avoir de multiples possibilités de subsistance est une source importante de durabilité et de résilience. La diversification des revenus réduit non seulement les effets des chocs externes,

car différentes sources de revenu sont susceptibles d’être affectées différemment, mais la fourniture d’actifs ayant des cycles de production à court et à long terme peut permettre aux ménages de compléter leur principale source de revenu lors de fluctuations prévisibles (par exemple saisonnières). (4) Promouvoir les systèmes d’AGR collectifs : Les AGRS collectifs contribue au renforcement de la cohésion sociale .

ANNEXES Annexe1 : Théorie de changement:

Théorie du changement OBJECTIF – Résultat global

OBJECTIF Spécifique 1

Résultat Spécifique 1

Produit

Contribuer à la réduction de l’incidence et de l’ampleur des conflits fonciers et des conflits liés à la transhum

Les populations dans l’Est de la RDC et l’Etat congolais, appuyés par leurs partenaires, transforment les conflits fo prioritaires de stabilisation.

L'engagement des parties prenantes est renforcé à tous les niveaux ( locale, Prov

Produit 1.1 : Les acteurs politico-administratifs, la société civile à différents niveaux sont mobilisés de façon à ce que les populations développent une perception positive du projet UJAMAA, permettant une redevabilité et forte implication.

Activités

Activité 1.1.1 : Organiser la Cérémonie de lancement officiel du projet, la rencontre à mi -parcours et de clôture du Projet avec la participation des acteurs politico-administratifs et la société civile ; Activité 1.1.2 : Etude de base dans les 90e premiers jour du projet et organiser une étude de fin projet; Activité 1.1.3 : Mettre en place des Cadres de Concertation et de Redevabilité fonctionnels dans chaque entité au niveau territoire et au niveau provincial Activité 1.1.4: Organiser d’actions de plaidoyer et de mobilisation des autorités provinciales pour la prise de décisions et actions favorables aux activés contribuent aux objectifs du projet UJAMAA Activité 1.1.5 : Organiser des émissions sur les médias (TV, radio communautaires et nationales, site internet, page Facebook, etc.) et diffuser les activités clé du projet UJAMAA

Risques

Activité 1.1.6 : Recherche action participative sur la dynamique des conflits fonciers et de transhumance dans la zone Risque 1.1 Faible engagement politique au niveau national ,Ambiguïté de la relation entre l’Etat et ses partenaires notamment la société civile, Non levé de l’Etat d’urgence avant l’année ,Restriction des mesures sécuritaires suite au Covid 19,Faible participation de la population aux activités du projet, Restriction des mesures sécuritaires suite au Covid 19, Attentisme, Sécurité volatile

Produit 1.2 : Les acteurs locaux réunis au sein des structures communautaires intervenant dans les zones sont efficaces dans la médiation des conflits de transhumance et la défense de leur droits

Activité 1.2.1. : Identifier, organiser communautaires de médiation des conflits

redynamiser

les

Prod

Les p trans au pr comm

structures

Activité 1.2.2 : Construire et équipes cinq petit bureau en dur pour les structures communautaire ( Comité mixte) traitants les questions de conflits fonciers et questions de conflits lies a la transhumance. Et dote de moyen de transport (motos) Activité 1.2.3 : Renforcer les capacités des membres de cadre de dialogue entre éleveurs et agriculteurs, concessionnaires et petits paysans, paysan sans terres ( Comité mixte); Activité 1.2.4 : Faire des conflits scans périodique (y compris la transhumance) Activité 1.2.5 : Formuler une stratégie de gestion participative des pâturages dans la Zone Prioritaire Activité 1.2.6 : Accompagner les structures communautaires à sensibiliser les agriculteurs au respect du calendrier agricole et des couloirs de transhumance ; Activité 1.2.7: Identifier, tracer, cartographies et sécuriser les voies de passages

Risque 1.2 des bétails et les pâturages collectives

Risque 1.3

Opportunisme des structures locales qui revêtent un Faible implicatio 1.2.8: Planter des arbres demesures type (Caleandra/Flamboyant) nonadministratives comestible caractèreActivité occasionnel, Restriction des sécuritaires par les bétails pour délimiter les chemins de passage de bétails contribuer a lades m Restriction suite au Covid 19,Attentisme

Ramifications p communautés,

fois a la protection de l’environnement et de l’écosystème

OBJECTIF Spécifique 2

Résultat Spécifique 2

L'accès au service de l'administration foncière est amélioré

Produit

Activités

Produit 2.1 :

Produit 2.2 :

Produit 2.3 :

Les agents de l’administration foncière au sein des circonscription foncières ont acquis les compétences (managériales et techniques) adéquates pour améliorer la qualité des services à la communauté

Les bureaux des circonscriptions foncières (dans le territoire d’Uvira et Fizi) sont construits et équipés

Les populations (hommes, femmes, jeunes, agriculteurs et éleveurs) des zones prioritaires ont un accès sûr, sécurisé et durable aux terres (Titrisation collective)

Activité 2.1.1 : Elaborer ensemble avec l’administration foncière le plan d'accompagnement des services de l’administration foncière Activité 2.1.2 : Organiser des sessions de formations sur les techniques d’archivage digital, l’utilisation des logiciels de cartographie spéciale (QGis, ARC-Gis, etc.), station totale moderne Activité 2.1.3 : Intégrer le genre et les droits des femmes à la terre dans les formations Activité 2.1.3 : Renforcer les capacités de l’administration foncière (service technique des contentieux) en matière de gestion et résolution des conflits foncier et de transhumance ; y compris le cadre légal foncier l’arrêté provincial et l’arrêté de 2019 sur la transhumance dans la province du Sud-Kivu

Activité 2.2.1 : Faire un diagnostic (état de lieu) des besoins réels en équipements opérationnels pour améliorer les conditions de travail des circonscription foncières ciblées ; Activité 2.2.2 : Mener un plaidoyer auprès des autorités locales et politico administratives sur pour la cession des terres où seront construites des bureaux des brigades foncières ; Activité 2.2.3 : Recruter par un processus d’appel d’offre les entreprises de construction et de fourniture des matériels des bureaux ; Activité 2.2.4 : Construire et équiper les bureaux circonscription foncières dans la plaine dans Uvira et Fizi.

Activité 2.1.4 : Organiser des visites de suivi et de renforcement de la performance des agents formés

Activité 2.2.5 : Former les agents sur la gestion et maintenance des bâtiments et équipements de bureaux

Activité 2.1.5 : Faciliter le Ministère des affaires foncières pour effectuer des visites d'échange d'informations au niveau de localités et au Groupements

Activité 2.2.6 : Remise officielle des ouvrages/bâtiments aux responsables de l’administration foncière des ETDs

Activité. 2.3.1 : Organisation de séances de sensibilisation et des journées portes ouvertes sur les rôles et attribution de l’administration foncier, brigades foncière mobiles Activité. 2.3.2 Organiser en étroite collaboration avec le service foncier une réunion à l'échelle de la communauté pour présenter la stratégie de sécurisation des terres Activité 2.3.2: Identifier et former les " mobilisateurs fonciers communautaires " Activité .2.3.3: Organiser des réunions communautaires pour signer les actes d'engagement ; Activité. 2.3.4: Mener une cartographie participative des terres communautaires, harmonisation des limites et engagement dans la résolution des conflits de litiges fonciers avec l’appui de plateforme CADASTA ; Activité 2.3.5 : Organiser une documentation et publication des limites convenues (cartographie SIG, QGIS, arpenteur - géomètre, impression de cartes numériques) ; Activité 2.3.6 : Faciliter le règlement des différents et résolution pacifique des conflits fonciers (à travers les structures de médiation de conflits) avant de passer à la titrisation ; Activité.2.3.7 : Faciliter la signature des actes de bases, charte de cogestion et demande des terres par les co-propriétaires Activité.2.3.8 : Faciliter la titrisation collective des espaces cartographiés par compétence du conservateur et/ou du gouverneur de province ;

OBJECTIF Spécifique 3

Résultat Spécifique 3

Produit 3

La cohésion sociale et la résilience inter et intra-communautaire, avec un accent sur les jeunes à risques, sont améliorées.

La cohésion sociale ainsi que les conditions socioéconomiques des bénéficiaires jeunes à risques, femmes, réfugiés et déplacés & communautés hôtes) ont augmentées.

Produit 3.1 :

Produit 3.2 :

Produit 3.3 :

Les membres des communautés (hommes, femmes et Jeunes à Risques)ont gagné la confiance en eux-mêmes et aux membres d’autres communautés grâce à l’approche de la sociothérapie à base communautaire (CBST)

La capacité de production des petits paysans, Jeunes à risques (jeunes hommes et jeunes femmes) dans le secteur agricole, de l’élevage et du petit commerce est améliorée par l’intégration de l’approche PIP " Plan Intégré du Paysan "

L’autonomisation financière durable des femmes vulnérables, des Jeunes à Risques (JAR) et des structures communautaire mise en place est promue au travers la mise en place des association villageoise d’épargne et de crédit (AVEC) et Activités régénératrice des revenu (AGR)

Activité 3.2.1 : Sélectionner des villages pilotes PIP, sensibilisation au niveau communautaire et organiser des assemblées et villageois et y sélectionner 25 Paysans Innovateurs (PI) dans chacune de villages

Activité 3.3.1 : Mener une étude de marché de l’emploi pour les JAR sur les filières des AGR porteurs dans la Zone Prioritaire.

Activités Activité 3.1.1 : Introduire l’approche de sociothérapie à base communautaire dans les villages. Activités 3.1.2 : Sélectionner les facilitateurs Activité 3.1.3 : Former les facilitateurs sur l'accompagnement des groupes en sociothérapie ; Activité 3.1.4 : Faciliter la sélection des membres (hommes, femmes et jeunes) des groupes de sociothérapie dans les villages cibles ; Activités 3.1.5 : Faciliter les sessions des groupes de sociothérapie guidées par les facilitateurs Activité 3.1.6 : Faciliter des rencontres de sevrage des groupes de sociothérapie Activité 3.1.7: Faciliter des rencontres d’intervision entre facilitateurs CBST;

Activité 3.2.2 : Sélectionner 25 Paysans Innovateurs (PI) dans chacune des villages pilotes et les accompagner à élaborer plan intégré du paysan / village avec l’appui des boîtes à images Activité 3.2.3 : Former et Accompagner des PI dans l’implémentation de leur plan du paysans en appui aux activités du le secteur agricole, de l’élevage et du petit commerce. Activité 3.2.4 : Organiser la 1ère compétition PIP pour l’extension de l’élaboration du PIP et remise de certificats et certification des paysans formateurs Activité 3.2.5 : Vulgariser le PIP par la mise en œuvre du PIP par les paysans de la 2ème génération Activité 3.2.6 : Organiser les Journées Portes Ouvertes avec la participation des villages et institutions locales Activités 3.2.7 : Accompagner le développement de la vision communautaire au moyen des ateliers communautaires

Activité 3.3.2 : Sélectionner ensemble avec les bénéficiaires les AGR et les AVEC Activité 3.3.3 : Former les femmes vulnérables, les JAR et les membres de structures communautaires en AVEC et formation des métiers a courte durée Activité 3.3.4 : Appuyer matériellement le démarrage des AVEC et des AGR ; Activité 3.3.5 : Faciliter une connectivité entre les AVEC mises en place et les IMF et Banques Activité 3.3.6 : Suivre et accompagner les femmes vulnérables, les JAR et les membres des structures communautaire dans la gestion des 36 AVEC et des AGR Activité 3.3.7 : Former les associations et groupes des JAR identifiés et redynamisés sur des opportunités économiques définit dans l’étude de marché (par exemple l’entrepreneuriat et AGR, comptabilité et

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OBJECTIF Spécifique 4

Les femmes influencent, et participent à toutes les étapes des processus de stabilisation et de conso comme actrices de changement social

Résultat Spécifique 4 Les femmes influencent et gèrent le processus de la paix et de la stabilisation dans leurs milieux.

Produit

Activités

Produit 4.1 :

Les femmes, les organisations des femmes, les hommes et les autorités locales développent une sensibilité accrue sur les normes sociales et les rôles de genre positifs

Activité 4.1.1 : Faire une analyse systématique (y compris l’étude CAP) et un suivi périodique de la situation des femmes et de leur accès à la terre, à la prise de décision dans les structures de stabilisation et de consolidation de la paix, et les normes sociales de genre dans la Zone Prioritaire ;

Produ

L’inté effect des au

Activité 4.2.1 : Identifier des structures féminines communautaires dans la zone prioritaire Activités 4.2.2 : Renforcer et accompagner les structures féminines communautaires dans le leadership féminin, la gestion foncière et la résolution des conflits

Activité 4.1.2 : Restitution des résultats de l’analyse et de l’étude CAP aux communautés et aux autorités de la zone prioritaire ;

Activités 4.2.3 : Sélectionner les points focaux genre dans les villages ; former et accompagner les points focaux en monitoring des situation des femmes ;

Activité 4.1.3 : Développer un plan d’action basé sur l’étude afin d’améliorer la sensibilité au genre des différents acteurs ;

Activité 4.2.4 : Organiser des sessions de formation des responsables/autorités (p.ex. chefs traditionnels, agents de la police et agents des autorités locales, administration foncière) sur l’intégration genre dans l’accès à la terre et la résolution des conflits ;

Activités 4.1.4 : Mettre en œuvre le plan d’action

Risques

Produit 4.2 : Participation systématique et active des femmes dans les structures de prise de décision et de gestion au niveau de la stabilisation et de consolidation de la paix

Risque 4.1 Coutumes et mœurs rétrograde qui excluent les femmes dans la prise des décisions, Restriction des mesures sécuritaires suite au Covid 19

Activité 4.2.5 : Accompagner les structures féminines communautaires dans un processus de plaidoyer autour de l’accès à la terre pour les femmes sans terre Activité 4.2.6 : Renforcer les liens entre services étatiques fonciers et structures féminines communautaires.

Activ conso progr

Activ femm

Activ popu de st autou

Activ partic décis fémin

Risque 4.2

Risque 4

Coutumes et mœurs rétrograde qui excluent les femmes dans la prise des décisions. Restriction des mesures sécuritaires suite au Covid 19femmes

Faible en sécuritair

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Page 41 of 42 Annexe 2 : Progrès par rapport au cadre logique

Cadre logique :

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