Été 2025
RCDSO CONNEXIONS
Bulletin de l’Ordre royal des chirurgiens-dentistes de l’Ontario
ARTICLE VEDETTE :
Soutenir le cheminement vers la réconciliation : établir des partenariats pour faire progresser les compétences culturelles autochtones en dentisterie - Page 8
MISSION
Nous agissons dans l’intérêt du public et nous nous engageons à assurer l’excellence dans la réglementation de la profession dentaire en Ontario.
VISION
Tous les Ontariens reçoivent des soins de santé buccodentaire sûrs et de qualité.
OBJECTIF
L’Ordre royal des chirurgiensdentistes de l’Ontario est l’un des 26 ordres ontariens de réglementation de la santé ayant la responsabilité et l’autorité légale de protéger les patients. C’est un chef de file en matière de réglementation de la santé. Nous croyons que la réglementation doit être ouverte, réactive, accessible, équitable et responsable afin de protéger l’intérêt du public.
RCDSO CONNEXIONS
Ce numéro comprend ce qui suit : Message du président et du registrateur et PDG 3
actuels du Conseil de l’Ordre 5
Désengagement du Programme de responsabilité professionnelle : ce que vous devez savoir 6
Soutenir le cheminement vers la réconciliation : établir des partenariats pour faire progresser les compétences culturelles autochtones
Naviguer dans la remédiation : prendre des initiatives et répondre au Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports 22
Message du président et du registrateur et PDG
Dr Harinder Sandhu, président
Daniel Faulkner, registrateur et PDG
L’Ordre s’engage à mettre en place une réglementation moderne et efficace qui maintient les normes les plus élevées de soins aux patients tout en étant pratique et bien appuyée dans sa mise en œuvre. Nous traversons une période de changements importants dans la profession et nous reconnaissons que les dentistes font face à des exigences croissantes. Des nouvelles normes au désengagement du Programme de responsabilité professionnelle, nous entreprenons cette année plusieurs initiatives transformatrices. Notre rôle est de vous soutenir tout au long de ces changements en vous fournissant des conseils clairs, des ressources utiles et un engagement commun envers le professionnalisme.
Le 30 septembre était la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation. C’est dans cet esprit que notre bulletin souligne les travaux que nous avons menés avec First Peoples Group sur notre plan d’action pour la réconciliation. Le Programme des services de santé non assurés (SSNA) a également rédigé un article. Nous sommes très heureux d’annoncer la nomination d’un nouveau commanditaire approuvé pour les crédits de formation continue : l’Indigenous Primary Health Care Council (IPHCC), qui offre des activités éducatives conçues pour accroître les compétences cliniques et culturelles des fournisseurs de soins de santé.
Désengagement du Programme de responsabilité professionnelle Depuis 2023, nous travaillons à modifier le Programme de responsabilité professionnelle. À la suite d’un processus concurrentiel, nous avons annoncé que Navacord, l’une des maisons de courtage multilignes les plus importantes et dont la croissance est la plus rapide au Canada,
maintiendrait le Programme et s’en inspirerait. Vous continuerez de recevoir l’excellent service auquel vous vous attendez lorsque vous communiquerez avec le Programme. Votre couverture actuelle se poursuivra tout au long de 2025. L’inscription pour 2026 comprendra également la couverture du Programme, mais le coût de la responsabilité (1 500 $) sera transféré directement à Navacord. Les frais réglementaires (2 170 $) seront gelés pour 2026. Il est toujours moins coûteux d'exercer la profession de dentiste en Ontario que dans la majorité des autres provinces.
Exercice de la profession
À sa réunion de septembre, le Conseil a approuvé trois documents importants qui façonneront l’exercice de la profession. Chaque document reflète un processus de développement rigoureux, comprenant des recherches, des consultations externes, de multiples révisions et un examen par le comité d'assurance qualité. Dans certains cas, un groupe de travail spécialisé a également contribué à en façonner le contenu.
Voici les nouveautés :
Foundations of Professionalism : Ce nouveau document décrit nos principes d’éthique fondamentaux et nos attentes envers les dentistes sur le plan des responsabilités professionnelles. Remplaçant le Code de déontologie précédent, il constitue un cadre actualisé servant à guider la conduite et la prise de décisions.
L’intelligence artificielle en dentisterie : Orientation pour la profession : Ce nouveau document d’orientation explore les répercussions de l’IA dans la pratique dentaire, en fournissant des précisions et une orientation sur son utilisation responsable.
Modèles d’exercice et dentisterie d’entreprise : À la suite de l’approbation du Conseil, l’Ordre mettra à jour ses ressources et exigences actuelles, et en élaborera d’autres, pour aider les inscrits à traiter les problèmes particuliers des patients liés au secteur dentaire. Il existe également un plan visant à offrir des ressources éducatives aux étudiants en médecine dentaire et aux inscrits pour les aider à s’orienter dans leurs responsabilités professionnelles, peu importe leur modèle d’exercice. Dans le rapport qui se trouve sur notre site Web, vous trouverez de plus amples renseignements sur notre approche à l’égard de ces modèles et de la dentisterie d’entreprise.
Annulation d’une norme désuète : Nous avons annulé l’ancienne norme Demande d'imagerie par résonance magnétique et orientation vers des médecins spécialistes par les chirurgiens buccaux et maxillo-faciaux. À sa place, nous avons publié une foire aux questions plus accessible, qui répond aux questions courantes et facilite la prise de décisions cliniques.
Nous vous encourageons à lire ces documents et à communiquer avec nous si vous avez des questions ou si vous avez besoin de soutien. Notre objectif est de vous fournir des ressources exhaustives, y compris de l’information, de l’orientation et des études de cas, qui vous aideront à rendre la mise en œuvre aussi harmonieuse et efficace que possible.
Tout au long de 2025 et de 2026, nous continuerons de consulter régulièrement les dentistes sur les nouvelles normes et directives relatives à l’exercice de leur profession. Cette année, ils pourront commenter deux nouvelles consultations : un projet de norme sur l’implantologie et un projet de règlement sur la responsabilité professionnelle.
En 2025, nous organiserons davantage de séances RCDSO Connect pour aider les dentistes à se tenir au courant de nos activités et des principaux développements concernant les normes et les avis. Ces séances sont souvent des cours de catégorie 1 si elles sont regardées en direct. Il y aura deux autres séances en 2025 ainsi qu'une séance spéciale sur le désengagement du Programme de responsabilité professionnelle.
Nouvelles du Conseil
En août, le Conseil a accueilli un nouveau membre du public, Me Patrick Ballantyne, membre du Barreau de l’Ontario, et ancien PDG et directeur général des Courtiers d'assurances inscrits de l'Ontario. Me Ballantyne siégera au Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports et au Comité d’inscription, à qui il fera profiter son expertise réglementaire.
Nous sommes également heureux d'annoncer que Judy Welikovitch, présidente du Comité de discipline, a été nommée de nouveau pour un mandat de trois ans. Mme Welikovitch joue un rôle essentiel dans plusieurs comités, notamment le Comité de gouvernance et le Comité d’aptitude à l’exercice de la profession, et son leadership continu est profondément apprécié.
Après six années de service dévoué d’Eli Fisher en tant que membre du public, son mandat a pris fin. Nous lui exprimons notre sincère gratitude pour sa contribution et son engagement envers la réalisation du mandat de l’Ordre.
Cette année, nous avons consacré du temps à l’élaboration de notre vision stratégique. À l’approche de la fin du Plan stratégique 2023-2025, il allait de soi de réfléchir à l’avenir à long terme de la pratique des soins dentaires et de santé buccodentaire en Ontario. Vous en apprendrez davantage sur cette vision et le prochain Plan stratégique au cours des prochains mois et en 2026.
Nous vous remercions du professionnalisme dont vous faites preuve chaque jour, de votre compréhension en cette période de changement et, surtout, de tout ce que vous faites dans l‘intérêt supérieur de chacun de vos patients.
Cordialement,
Dr Harinder Sandhu et Daniel Faulkner
MEMBRES DU CONSEIL :
Comité de direction
Dr Harinder Sandhu, président
Dr Nalin Bhargava, vice-président
Marc Trudell
Brian Smith
Dre Erin Walker
Représentants élus
District n° 1 : Dr Nalin Bhargava
District n° 2 : Dre Robyn Somerville
District n° 3 : Dr Peter Delean
District n° 4 : Dr Neil J. Gajjar
District n° 5 : Dr Daniel Fortino
District n° 6 : Dr Harinder Sandhu
District n° 7 : Dre Erin Walker
District n° 8 : Dr Osama Soliman
District n° 9 : Dr Antony Liscio
District n° 10 : Dre Deborah Wilson
District n° 11 : Dr Eilyad Honarparvar
District n° 12 : Dr Anthony Mair
Nommés par la lieutenante-gouverneure en conseil
Patrick Ballantyne
Ram Chopra
James Colliver
Vivian Hu
Nizar Ladak
Brian Smith
Roderick Stableforth
Marc Trudell
Judith Welikovitch
Nominations universitaires
Dr Daniel Haas
Dre Noha Gomaa
Accéder aux numéros précédents du bulletin
RCDSO Connexions
Prochaine réunion du Conseil
La prochaine réunion du Conseil aura lieu le 4 décembre 2025.
Elle sera diffusée en direct sur notre chaîne YouTube.
Des questions?
Communiquez avec :
Angie Sherban
Adjointe de direction et agente de liaison auprès du Conseil
Téléphone : 416 934-5627
Sans frais : 1 800 565-4591
Faits saillants du Conseil
Les faits saillants du Conseil sont envoyés par courriel aux membres et publiés en ligne sur le site Web de l’Ordre après chaque réunion du Conseil. Ils présentent les éléments clés des activités du Conseil.
Lire les faits saillants de la réunion du 18 septembre
Nous suivez-vous sur les réseaux sociaux?
Désengagement du Programme de responsabilité professionnelle :
ce que vous devez savoir
Cinq choses à savoir sur le désengagement du Programme de responsabilité professionnelle
1. Il n’est pas nécessaire de prendre des mesures pour le renouvellement en 2026 : l’Ordre percevra la prime d’assurance responsabilité au nom de Navacord.
2. Les frais réglementaires ne suivront pas l’augmentation du coût de la vie et seront gelés pour 2026.
3. Le même personnel hautement qualifié et expérimenté sera sur place pour répondre à vos questions et à vos demandes de service.
4. Jones DesLauriers, une filiale en propriété exclusive de Navacord, sera le courtier du Programme de responsabilité professionnelle. Elle est depuis 2017 la maison de courtage inscrite au dossier pour la police principale du Programme et la couverture d’assurance excédentaire. Navacord est le courtier actuel en assurance responsabilité civile pour les dentistes albertains.
5. Les coûts de la responsabilité des dentistes de l’Ontario sont concurrrentiels et comparables à ceux du reste du Canada.
Analyse des compétences : Coûts de la responsabilité réglementaire et professionnelle par province ou territoire
* Le CDSPI est le fournisseur d’assurance responsabilité professionnelle dans tous les autres organismes provinciaux, à l’exception de l’Alberta, de l’Ontario et du Québec. La prime de 2097 $ du CDSPI correspond à 3 millions de dollars par demande, soit un maximum de 9 millions de dollars par année civile (en supposant une franchise de 2500 $). Tarif affiché disponible à https://www.cdspi.com/fr/assurance/rc-professionnelle/plansheet/#primes.
** Taxes non incluses.
*** Les frais réglementaires incluent les frais d'association.
Annonce de votre nouveau fournisseur d’assurance responsabilité
Le 15 septembre 2025, à la suite d’un vaste processus concurrentiel, nous avons annoncé que le Conseil de l’Ordre avait approuvé la sélection de Navacord comme nouveau propriétaire du Programme de responsabilité professionnelle pour les trois raisons suivantes : 1) son engagement à préserver l’excellence du service du Programme tout en gardant les mêmes employés; 2) son offre d’une couverture complète pour les dentistes; et 3) sa vaste expérience de la protection en matière de responsabilité des dentistes ontariens.
Navacord, l’une des maisons de courtage d’assurance multilignes les plus importantes et dont la croissance est la plus rapide au Canada, deviendra le propriétaireexploitant du Programme à compter du 1er janvier 2026. Jones DesLauriers, une maison de courtage qui collabore avec Navacord, est depuis 2017 la maison de courtage inscrite au dossier pour la police principale du Programme et la couverture d’assurance excédentaire. Navacord est le courtier actuel en assurance responsabilité civile pour les dentistes albertains.
Cotisation annuelle pour 2026
Qu’est-ce que cela signifie?
y Les dentistes de l’Ontario bénéficieront d’un processus de transition sans heurt, de trois ans de taux raisonnables et d’une couverture complète.
y Les patients ontariens continueront d’avoir des recours financiers dans les cas où une indemnisation est justifiée.
y Ce changement de propriétaire atténuera les risques liés à la fonction de réglementation de l’Ordre.
y Le changement contribuera à assurer la durabilité de la santé financière.
y L’Ordre se conforme ainsi à la majorité des organismes canadiens de réglementation de la santé.
Pour faciliter la transition, nous inclurons le coût total de la couverture d’assurance responsabilité (1 500 $) dans le processus de renouvellement de 2026. Nous transmettrons le montant total à Navacord. Les frais réglementaires seront gelés pour 2026 et ne comprendront pas les coûts de la responsabilité professionnelle pour 2027 et au-delà. Vous n’aurez aucune mesure à prendre pendant le processus de renouvellement pour obtenir votre couverture.
2 170 $ Frais réglementaires pour tous les inscrits à l’Ordre, comme en 2025
1 500 $
(1 400 $ en sus des frais)
Coût de responsabilité professionnelle perçu par l’Ordre au nom du nouveau fournisseur, selon le taux du marché
3 670 $ TOTAL
La responsabilité sera complète et raisonnable.
Dans le cadre de ce transfert, vous devez, avant la fin de 2025, signaler au Programme toute réclamation connue (ou situation qui pourrait mener à une réclamation) que vous n’avez pas déjà déclarée, sinon nous ne la prendrons pas en compte en vertu de la politique actuelle. S’il y a des réclamations connues contre vous ou des situations qui pourraient mener à une réclamation, si ce n’est déjà fait, vous devez les signaler immédiatement au Programme à info@plpservices.org
Nous vous avons fourni de plus amples renseignements sur la transition et nous continuerons de le faire. En plus du matériel disponible sur notre site Web, nous avons
L’Ordre perçoit la totalité des coûts de responsabilité professionnelle lors du renouvellement et la remet intégralement au nouveau fournisseur. Il ne conserve aucun montant.
formé une équipe consultative sur l’exercice, qui est prête à répondre aux questions des patients, des dentistes et d’autres professionnels de la santé bucco-dentaire.
Jusqu’au 31 décembre 2025, veuillez communiquer avec le Programme comme d’habitude.
Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page Programme de responsabilité professionnelle
Cliquez ici pour en savoir plus sur Navacord
Soutenir le cheminement vers la réconciliation : établir des partenariats pour faire progresser les compétences culturelles autochtones en dentisterie
L’Ontario abrite la plus grande population autochtone de toutes les provinces et de tous les territoires.i À l’échelle nationale, les membres des Premières Nations et les Inuits sont près de deux fois plus touchés par une maladie dentaire que les autres Canadiens, et leurs besoins en matière de santé bucco-dentaire ne sont pas comblésii iii .
La Commission de vérité et réconciliation (CVR) a présenté 94 appels à l’action pour appuyer la réconciliation liée au travailiv. L’Ordre s’est engagé à tracer la voie de la réconciliation avec les peuples autochtones en Ontario, et plus particulièrement à examiner les façons dont nous pouvons contribuer aux appels à l’action 18 à 24 qui ont trait à la santé. Plus précisément, l’appel à l’action no 23, qui demande une formation en compétence culturelle pour tous les professionnels de la santé au Canada.
Les dentistes et leur équipe jouent dans l’ensemble du système de soins de santé un rôle essentiel qui s’accompagne d’un rôle dans la réconciliationv. La santé bucco-dentaire n’est pas distincte de la santé en général : elle est essentielle au bien-être, à la dignité et à la qualité de vie. Il est dans l’intérêt du public que l’Ordre soutienne les efforts de réconciliation.
Gouvernement du Canada. Recensement de la population. Statistique Canada, 2025, https://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/index-fra. cfm?DGUID=2021A000011124 Consulté le 15 juillet 2025.
ii Gouvernement du Canada. Série « Perspective géographique », Recensement de la population de 2021. Statistique Canada, 2021, https://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/2021/as-sa/fogs-spg/page.cfm?Lang=F&topic=8&dguid=2021A000235. Consulté le 16 juillet 2025.
iii Bureau du vérificateur général. Rapport 4 — Les programmes de santé buccodentaire pour les Premières Nations et les Inuit — Santé Canada. Bureau du vérificateur général, 2017, Ottawa (Ontario) https://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/parl_oag_201711_04_f_42669.html
iv Commission de vérité et réconciliation du Canada : Appels à l’action - CNVR
v Bureau du vérificateur général. Rapport 4 — Les programmes de santé buccodentaire pour les Premières Nations et les Inuit — Santé Canada. Bureau du vérificateur général, 2017, Ottawa (Ontario) https://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/parl_oag_201711_04_f_42669.html
Plan d’action de réconciliation de l’Ordre
Pour concevoir un Plan d’action de réconciliation, l’Ordre s’est associé à First Peoples Group (FPG), une organisation détenue et exploitée par des Autochtones, qui compose son personnel.
Ce processus comprendra l’écoute, l’apprentissage et la conception d’un plan d’action qui nous permettra de participer à la réconciliation et d’encourager la formation continue des dentistes.
«Au cours de sa réunion de septembre 2025, à l’époque où nous avons entamé cet important travail, le Conseil a écouté une présentation de Heather Watts, de Bob Watts et de Hannah Martin, directrice principale à FPG.
Il est essentiel de comprendre les expériences des Autochtones ontariens en matière de santé bucco-dentaire pour la santé et le bien-être général des futures générations. L’accès aux soins bucco-dentaires, aux produits d’hygiène bucco-dentaire, à l’eau potable, à des aliments nutritifs, à des soins adaptés aux traumatismes et à leur culture, ainsi que le coût important du déplacement pour obtenir des soins, sont autant de soins essentiels à leur santé. Notre organisation est ravie de collaborer avec l’Ordre afin d’élaborer un plan d’action qui jettera les bases et aura une incidence sur les générations futures. »
– Heather Watts, directrice de FPG
« C’est un moment important pour l’Ordre. Au moment où nous célébrons la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation le 30 septembre 2025, je suis fier que nous prenions une autre mesure pour promouvoir la représentation des Autochtones au sein de la profession dentaire. »
– Harinder Sandhu, président du Conseil de l’Ordre
« Compte tenu de l’histoire des Autochtones canadiens, il est d’une importance capitale de tenir compte de la culture des Premières Nations, des Métis et des Inuits dans les soins de santé bucco-dentaire qu’on leur prodigue. La méfiance à l’égard du système de soins de santé contribue à leur manque de soins bucco-dentaire appropriés en raison de l’infréquence de leur consultation de dentistes. La vision de l’Indigenous Dental Association of Canada est que les communautés autochtones de tout le Canada aient accès à des soins bucco-dentaire adaptés à leur culture. »
– Dre Sheri McKinstry – IDAC
Opportunité de formation continue :
Formation
en sécurité
culturelle autochtone pour les dentistes
Comment les dentistes peuvent-ils contribuer à ce travail? La sécurité culturelle est essentielle. Vous pouvez commencer par vous renseigner, vous et votre équipe, sur la santé des Autochtones et leur sécurité culturelle dans le cadre de votre formation continue.
Nous sommes heureux d’annoncer que l’Indigenous Primary Health Care Council (IPHCC) est maintenant un parrain approuvé du programme d’assurance de la qualité de l’Ordre. Cette désignation permet à l’IPHCC d’offrir des points de formation continue pour les cours, y compris ceux qui s’adressent à tous les professionnels de la santé et ceux qui sont propres à la profession dentaire, en faisant la promotion d’activités éducatives conçues pour améliorer les soins cliniques et culturels prodigués aux communautés autochtones.
Formation à la sécurité culturelle par l’Indigenous Primary Health Care Council
L’IPHCC est un organisme autochtone, fondé sur la culture et inspiré par les Autochtones, dont le mandat principal est de soutenir l’avancement et l’évolution de la prestation et de la planification des services de soins de santé primaires autochtones dans tout l’Ontario. À l’heure actuelle, 23 organismes de soins de santé primaires autochtones répartis dans toute la province en font partie. Il adopte une approche holistique axée sur la communauté afin d’améliorer la santé mentale, émotionnelle, physique et spirituelle ainsi que le bien-être des Autochtones.
L’IPHCC veut rétablir et garantir la santé et le bien-être de tous les Autochtones ontariens. Les systèmes de santé fournissent aux peuples autochtones des soins, une empathie, une dignité et un respect de grande qualité.
Catégories de formation continue expliquées
Les dentistes de l’Ontario sont tenus d’obtenir, sur une période de trois ans, 90 points de formation continue répartis comme suit : Catégorie 1 : cours cliniques approuvés par le Comité d’assurance de
la qualité de l’Ordre et offerts par un organisme approuvé (p. ex., la Canadian Society for Disability and Oral Health). Catégorie 2 : cours cliniques offerts par des organismes approuvés, autoapprentissage avec évaluation ou mentorat.
Catégorie 3 : cours non cliniques, gestion de l’exercice de la profession et webinaires enregistrés.
Qu’est-ce que ce plan signifie pour l’IPHCC?
En tant que parrain approuvé, l’IPHCC s’engage : y à superviser l’administration des cours, le suivi des présences et l’évaluation des connaissances; y à fournir des certificats de formation continue répondant aux exigences de l’Ordre; y à offrir une formation pratique de qualité aux dentistes déterminés à améliorer l’accès aux soins.
Pour en savoir plus sur la soumission d’un cours de catégorie 1, consultez la Continuing Education Category 1 Course Submission Checklist [Liste de contrôle de soumission des cours de formation continue de catégorie 1] ou écrivez-nous à ce@rcdso.org
Quelle incidence ce plan a-t-il sur l’intérêt du public?
Assurer l’équité de l’accès aux soins dentaires est une priorité absolue pour l’Ordre. De nombreux patients issus des Premières Nations, inuits ou métis rencontrent des obstacles quand il s’agit de recevoir le traitement dont ils ont besoin.
La formation continue est essentielle pour doter les dentistes des connaissances et des compétences nécessaires pour fournir des soins inclusifs.
L’IPHCC étant désormais reconnu comme parrain approuvé, davantage de professionnels de la santé dentaire peuvent bénéficier d’une formation de qualité axée sur l’amélioration des soins prodigués aux Autochtones.
Cette étape marque un progrès important, qui favorise la qualité de la formation tout en renforçant les efforts d’amélioration de l’inclusivité et de l’équité des soins dentaires.
Le Programme des services de santé non assurés
Jouer un rôle clé dans la santé bucco-dentaire des Premières Nations et des Inuits
En s’inscrivant au Programme des services de santé non assurés (SSNA) de Services aux Autochtones Canada, les fournisseurs de soins dentaires peuvent soumettre leurs demandes de remboursement directement à Express Scripts Canada, qui est chargé de les traiter.
Le saviez-vous?
Le site Web d’Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme des SSNA permet aux fournisseurs de soins dentaires de travailler avec le Programme. Ils peuvent accéder aux politiques, aux formulaires, aux bulletins trimestriels, à la trousse de présentation des demandes de règlement pour soins dentaires, à l’entente de facturation avec le fournisseur et aux grilles régionales d’assurance dentaire du Programme.
Cliquez ici pour en savoir plus
Lorsque vous facturez le programme directement au SSNA, les clients n’ont pas à payer de frais pouvant constituer un obstacle important à leur accès aux soins dentaires.
Créez un compte sur le site du Programme des SSNA et inscrivez-vous en ligne!
Après avoir créé un compte sur le site Web du Programme des SSNA , les fournisseurs de soins dentaires peuvent y télécharger et y soumettre leurs documents d’inscription, et d’accéder à des options de libre-service pratiques. Grâce à leur compte Web, ils peuvent vérifier l’admissibilité des clients, présenter des demandes de règlement et de prédétermination, et consulter les relevés de demande de règlement.
Commencez ici
Inscrivez-vous aux paiements par dépôt direct
Le dépôt direct est un moyen rapide et sécurisé de recevoir un paiement. Passez au dépôt direct en vous connectant à votre compte sur le site Web du Programme des SSNA et mettez à jour vos informations de paiement.
Si vous n’avez pas de compte Web, vous pouvez en créer un ou télécharger et suivre les instructions du Formulaire d’inscription au dépôt direct - Fournisseur du Programme des SSNA à la section Soins dentaires | Formulaires du site d’Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme.
Vos coordonnées sont-elles à jour?
Restez connecté en vous assurant que votre profil de compte sur le site Web du Programme des SSNA est à jour!
Pour mettre à jour vos coordonnées :
Connectez-vous à votre compte sur le site Web du Programme des SSNA
Cliquez sur le bouton « Mon profil » dans la barre de menu de gauche.
Faites défiler jusqu’à la section de l’adresse courriel, de l’autre adresse postale et du numéro de télécopieur, puis cliquez sur le bouton « Mettre à jour ».
Apportez vos modifications et cliquez sur « Sauvegarder ».
Vous avez des problèmes avec un compte sur le site Web du Programme des SSNA?
Vous rencontrez des difficultés pour vous inscrire au Programme, accéder à votre relevé de demandes en ligne, vérifier l’admissibilité d'un client, soumettre une demande de remboursement ou une prédétermination?
Visitez la section Programme et politiques du site Web d’Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme, puis faites défiler vers le bas jusqu’à la foire aux questions. Vous pouvez également composer le 1 888 511-4666 pour solliciter l’aide du centre d’appels du Programme d’Express Scripts Canada.
Accédez aux foires aux questions ici
Renseignements à l’intention des clients du Programme des SSNA
Les clients du Programme peuvent accéder au site Web destiné aux fournisseurs et aux clients du Programme d’Express Scripts Canada, où ils peuvent créer un compte sur le site, consulter les informations sur les politiques et les programmes, et trouver des ressources utiles, y compris la fiche de référence rapide pour les clients des services dentaires du Programme.
Accédez aux services aux clients
Contactez-nous!
Pour toute question relative à un compte sur le Web du Programme des SSNA, aux options de libre-service, à l’inscription des fournisseurs du Programme des SSNA, à l’admissibilité des clients et des services dentaires, au processus de facturation, y compris le paiement, veuillez communiquer avec : Centre d’appels du Programme des SSNA d’Express Scripts Canada : 1 888 511-4666
Pour toute question concernant le Programme des SSNA et ses politiques dentaires, le statut ou le résultat de demandes de prédétermination spécifiques, veuillez communiquer avec le : Centre de prédétermination dentaire du Programme :
y Services dentaires : 1 855 618-6291
y Services orthodontiques : 1 866 227-0943
Liens rapides :
Formulaires dentaires du Programme des SSNA
Grilles des soins dentaires du Programme
Guide sur les prestations dentaires du Programme
Trousses de soumission des demandes de paiement pour soins dentaires
Informations sur le remboursement des frais aux clients
Soumission des demandes de prédétermination
Processus d’appel
des
soins
Élimination des produits odorants pour le confort du patient et l’amélioration
L’Ordre reçoit occasionnellement des demandes de renseignements des patients qui veulent savoir si le dentiste peut tenir compte de leur sensibilité environnementale, en particulier leur sensibilité aux odeurs. Cette intolérance est souvent appelée polysensibilité aux substances chimiques.
Les dentistes ont l’obligation de prendre des mesures d’adaptation et de fournir aux patients des soins exempts de discrimination. Le soutien aux patients souffrant de sensibilité environnementale doit être considéré comme un dialogue permanent, dans lequel le patient et le fournisseur explorent ensemble les besoins et les mesures d’adaptation pratiques.
Bien qu’un cabinet dentaire ne puisse généralement pas être entièrement exempt de produits chimiques ou d’odeurs, voici quelques suggestions, compte tenu des besoins des patients :
Inclure des questions sur les sensibilités dans la prise d’antécédents médicaux.
Encourager les patients à préciser quelles ressources et stratégies ont été efficaces par le passé.
Rédiger une politique sur les sensibilités pour le cabinet.
Installer dans les aires publiques des affiches indiquant la politique sur la sensibilité aux odeurs.
Opter pour des cabinets fermés plutôt que des cabinets ouverts.
Augmenter la filtration de l’air et améliorer sa qualité au-delà des exigences minimales.
Utiliser des détergents à lessive non parfumés pour les blouses, les sarraus et les uniformes.
Commander du matériel dentaire et des produits de nettoyage non parfumés.
Prévoir du temps supplémentaire pour l’aération après le nettoyage et la désinfection.
Couvrir toute la surface de l’équipement où les odeurs peuvent persister (p. ex., le fauteuil dentaire).
Offrir au patient un masque à utiliser dans les espaces partagés (p. ex., la réception et les couloirs).
Proposer au patient un pincenez ou un bonnet bouffant (ou un autre substitut approprié).
Faire passer le patient sensible en premier pour éviter qu’il sente les parfums des rendezvous précédents.
Fixer des rendez-vous plus longs si le patient sensible respire par la bouche pendant son rendez-vous (car des pauses plus fréquentes et une succion supplémentaire seront probablement nécessaires).
L’adoption par le cabinet de politiques adaptées peut faciliter et accélérer l’accès au patient sensible aux soins nécessaires. De plus, le personnel de bureau ayant des besoins similaires peut également bénéficier de ces politiques.
Si vous avez des questions ou si vous souhaitez nous faire connaître d’autres ressources, communiquez avec practiceadvisory@rcdso.org pour poursuivre la conversation.
Sédation
et anesthésie
générale : détermination de la date d’expiration des appareils avancés
Appareils respiratoires avancés
Les appareils respiratoires avancés (tubes endotrachéaux, masques de larynx et autres voies aériennes supraglottiques) servent à gérer les voies respiratoires en facilitant l’oxygénation et la ventilation du patient.
Les établissements dentaires et les fournisseurs de services de sédation (mobiles) qui administrent une sédation parentérale consciente (1 médicament) ou encore une sédation profonde ou une anesthésie générale doivent disposer des tubes endotrachéaux ou des masques respiratoires laryngés nécessaires. Les exigences spécifiques sont définies dans la norme de pratique Use of Sedation and General Anesthesia in Dental Practice ainsi que dans les guides d’inspection et les listes de contrôle des établissements élaborés par le Programme d’inspection de la sédation (voir ci-dessous).
Détermination de la date d’expiration des appareils respiratoires avancés
Certains appareils respiratoires avancés ont une date d’expiration. La législation fédérale définit les exigences en matière d’étiquetage. En vertu de ces lois, c’est le fabricant qui détermine la date d’expiration en fonction du composant de l’appareil dont la durée de vie utile projetée est la plus courte1
Les fabricants d’instruments médicaux qui vendent des instruments dans plusieurs pays (par exemple, au Canada, dans l’Union européenne et aux ÉtatsUnis) peuvent choisir d’ajouter une date d’expiration sur leurs instruments pour se conformer aux exigences d’autres pays, même si ce n’est pas obligatoire au Canada.
Il faut éliminer et remplacer avant leur date d’expiration tous les instruments médicaux, y compris les appareils respiratoires avancés. Si vous n’êtes pas certain que les appareils avancés de votre établissement ont une date d’expiration, veuillez communiquer avec le fabricant pour obtenir des précisions.
Appareils respiratoires avancés vendus dans un emballage stérile
Les appareils respiratoires avancés vendus dans un emballage stérile conserveront leur stérilité jusqu’à la date d’expiration, à moins qu’ils ne soient ouverts ou endommagés. S'il n’y a pas de date d’expiration, demandez des conseils au fabricant.
1
Ressources supplémentaires
Guide d’inspection et listes de contrôle des installations de sédation
Oral Moderate Sedation: Type A and Visiting Providers
Parenteral Conscious Sedation (1-drug): Type A and Visiting Providers
Deep Sedation and General Anesthesia: Type A and Visiting Providers
Type B Facility Requirements
Nouveau document d’orientation : Intelligence artificielle en dentisterie
Lors de sa réunion de septembre 2025, le Conseil de l’Ordre a approuvé son nouveau document d’orientation sur l’intelligence artificielle en dentisterie, élaboré avec la participation des dentistes, des patients et des experts pertinents.
Comme l’IA devient plus courante dans le domaine des soins dentaires, ce document aidera les dentistes à savoir l’utiliser de façon éthique et responsable. Il aidera également les patients à savoir à quoi s’attendre lorsque leur dentiste s’en sert.
Voici les principaux principes et recommandations du document d’orientation.
Les
dentistes sont toujours responsables des soins aux patients
L’IA peut appuyer la prise de décisions cliniques, mais les dentistes demeurent responsables des soins et assurent la surveillance en évaluant les résultats de l’IA de façon critique, compte tenu de la situation propre à chaque patient.
Plus le risque est élevé plus il faut être prudent
Les outils d’IA à haut risque doivent faire l’objet d’une surveillance accrue. Cela signifie qu’il faut en comprendre les limites et le potentiel de préjudice, et prendre des mesures d’atténuation des risques.
Connaissez vos outils
Avant d’adopter un outil d’IA, il est important de comprendre comment il fonctionne, y compris sa gestion des données et si ses données de formation reflètent la diversité des patients.
Communiquez avec les patients
Informez les patients avant d’utiliser des outils d’IA qui pourraient influencer leurs décisions en matière de soins ou de traitement. Les patients apprécient d’être impliqués dans les décisions concernant leurs soins. La transparence renforce la confiance et favorise la prise de décisions éclairées.
Protégez les renseignements des patients
Les dentistes doivent tout de même respecter la Loi sur la protection des renseignements personnels sur la santé en utilisant l’IA. Ils doivent comprendre les paramètres de confidentialité et de sécurité ainsi que les mesures des outils d’IA pour garantir la sécurité des données des patients.
Restez à jour
L’IA est en constante évolution : les dentistes et le personnel qui s’en servent peuvent apprendre à l’utiliser de façon compétente, sécuritaire et efficace en suivant une formation pertinente continue.
Le document d’orientation contient des liens vers d’autres ressources qui peuvent aider les inscrits à comprendre les principes du recours responsable à l’IA, de même que son évaluation et son utilisation dans la pratique.
Nous avons également créé une foire aux questions, qui vous aidera à interpréter les éléments du nouveau document. Comme l’IA évolue rapidement, nous l’adapterons graduellement aux nouveaux développements.
INFORMATIONS
VOUS SOUHAITEZ PARTICIPER?
Nous recherchons des dentistes qui souhaitent en savoir plus sur la rédaction de questions pour notre outil d’amélioration des pratiques et qui voudraient participer en 2026 à l’élaboration des questions de niveau spécialisé dans les domaines suivants :
y Santé publique dentaire
y Anesthésie dentaire
y Médecine buccale, pathologie, radiologie
y Orthodontie
Pour être admissible, nul besoin d’expérience, mais vous devez :
y avoir reçu un certificat d’inscription de l’Ordre encore valide de dentiste généraliste, de spécialiste ou d’universitaire;
y être en règle avec l’Ordre.
Vous devrez :
y Participer à trois réunions virtuelles et consacrer environ 10 heures à un travail indépendant sur une période de deux mois.
y Vous faire former à la rédaction de questions à choix multiples pertinentes.
y Rédiger environ 10 nouvelles questions et collaborer à la finalisation des ébauches.
y Être rémunéré pour votre temps.
Si vous souhaitez participer, parlez-nous un peu de vous
Renouvellement annuel dès le 15 octobre
Vous pourrez renouveler votre inscription pour 2026 dès le 15 octobre 2025 Nous vous enverrons par courriel des avis contenant tous les renseignements dont vous aurez besoin pour commencer. Le renouvellement maintient votre inscription active et vous permet de continuer à exercer en Ontario. Vous devrez mettre à jour vos renseignements professionnels, confirmer vos exigences en matière de formation continue et régler vos frais annuels. Comme la date limite pour effectuer votre renouvellement avant d’engager des frais de retard est le 15 décembre 2025, donnez-vous suffisamment de temps. Si vos coordonnées ont changé, assurezvous de les mettre à jour dans le portail de l’Ordre pour ne pas manquer nos courriels. Si vous avez des questions, visitez notre site Web ou communiquez avec l’équipe d’inscription
CONSULTATIONS SUR LA NOUVELLE NORME RELATIVE À L’IMPLANTOLOGIE DENTAIRE
Nous lançons une consultation sur un nouveau projet de Norme de pratique relative à l’implantologie dentaire. Elle remplacera la ligne directrice actuelle et décrira les connaissances, la formation et les responsabilités éthiques que les dentistes doivent respecter pour assurer la sécurité et l’efficacité de leurs soins implantaires. Nous voulons connaître votre opinion sur la façon dont cette norme peut le mieux refléter les attentes actuelles et l’évolution des pratiques. Les détails de la consultation seront publiés sur notre site Web en octobre. Vos commentaires sont essentiels pour élaborer une norme claire, pratique et axée sur le patient. Surveillez vos courriels pour en savoir plus.
Demandes d’assistance
Les coordonnées suivantes sont celles des services de police ou des bureaux de coroners ontariens qui peuvent demander des dossiers dentaires. Si vous avez des renseignements à fournir, veuillez communiquer avec la personne-ressource indiquée dans chaque cas.
Nom : Timothy FIRMAN
Date de naissance : 26 juin 1978
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Agent-détective ROLLAND
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : Sangha SINGH
Date de naissance : 16 septembre 1984
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Détective DAWN
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : George GUILBEAULT
Date de naissance : 23 juillet 1935
Bureau ou service : Police provinciale de l’Ontario |
Détachement de Temiskaming
Personne-ressource : Agent provincial Joel Thibault
Courriel : joel.thibault@opp.ca
Nom : Rahul PATEL
Date de naissance : 10 janvier 1993
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Détective DAIGLE
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : David BRACE
Date de naissance : 23 mai 1956
Bureau ou service : Région Ouest - Bureau de London | Ministère du Solliciteur général
Personne-ressource : Nicole Kelly
Courriel : occ.london@ontario.ca
Nom : Karissa COTE
Date de naissance : 2 août 1989
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Détective KAMA
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : Tajae NEARY
Date de naissance : 7 mars 1995
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Agent de police YOUNG
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : Ashis THAPA
Date de naissance : 1er juillet 2003
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Agent-détective O’BRIEN
Courriel : missingpersons@torontopolice.on.ca
Nom : Giampiero J. DELGESSO
Date de naissance : 17 juillet 1968
Bureau ou service : Service de police d’Ottawa
Personne-ressource : Détective Lindsay Beattie
Courriel : beattiel@ottawapolice.ca
Nom : Aniya GODDEN
Date de naissance : 20 mai 1976
Bureau ou service : Service de police de Toronto
Personne-ressource : Détective MISIUDA
Courriel : joel.kirsh@ontario.ca
Nouveau document de l’Ordre : Foundations of Professionalism
Lors de sa réunion de septembre 2025, le Conseil de l’Ordre a approuvé un nouveau document : Foundations of Professionalism, qui s’inscrit dans le cadre du projet stratégique sur l’accès aux soins. Il a été élaboré par un groupe de travail spécialisé, avec la participation d’inscrits, de patients et d’autres parties intéressées.
Cette ressource importante :
y Remplacera le code de déontologie de l’Ordre;
y Servira de base à l’ensemble des normes, lignes directrices et avis de l’Ordre;
y Aidera les dentistes à s’orienter dans la pratique clinique et professionnelle.
Ce document présente les principes et les devoirs fondamentaux que doivent respecter les dentistes. Il repose sur quatre principes bioéthiques :
AUTONOMIE DU PATIENT
BIENVEILLANCE
NON-MALFAISANCE JUSTICE
Voici quelques exemples des principes et devoirs fondamentaux décrits dans le document.
AUTONOMIE DU PATIENT
(Respecter les choix du patient)
Les dentistes appliquent ce principe en :
encourageant la collaboration active et la prise de décision partagée.
obtenant le consentement au traitement.
fournissant des soins axés sur le patient qui respectent les normes d’exercice de la profession.
NON-MALFAISANCE
(Ne pas faire de mal)
Les dentistes remplissent ce devoir en :
respectant les obligations légales, professionnelles et éthiques.
maintenant leurs compétences, reconnaissant leurs limites et en orientant les patients vers d'autres professionnels au besoin.
dénonçant tout préjudice, exprimant leurs inquiétudes et exposant les problèmes dont le signalement est obligatoire.
BIENVEILLANCE
(Faire le bien)
Les dentistes appliquent ce principe en : agissant dans l’intérêt du patient. créant un environnement sûr.
collaborant et communiquant efficacement, et en facilitant la continuité des soins.
JUSTICE (Être
équitable)
Les dentistes font preuve d’équité en :
respectant les obligations légales en matière de droits de la personne et d’accessibilité.
facilitant l’équité de l’accès aux soins de santé bucco-dentaire.
comprenant les déterminants de la santé et prennent des mesures raisonnables à cet égard.
Nous avons également créé des ressources complémentaires, comme notre foire aux questions, qui vous aideront à comprendre et à appliquer les principes de base et vos devoirs professionnels. Des ressources supplémentaires (p. ex., des scénarios de cas et des listes de contrôle) sont en cours d’élaboration.
Nous aviserons les inscrits dès qu’elles seront disponibles.
Naviguer dans la remédiation : prendre des initiatives et répondre au Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports
La dentisterie évolue, chaque patient est unique et il y a toujours quelque chose à apprendre.
Vous avez été convoqué devant le Comité et vous souhaitez faire bonne impression? Vous pouvez l’impressionner en démontrant votre engagement à assurer la sécurité des patients et votre perfectionnement professionnel. Le Comité utilise un outil d’analyse des risques qui tient compte du niveau de perspicacité du membre, de son autoréflexion et des efforts qu’il déploie pour prévenir tout problème. Il est essentiel de lui montrer que vous travaillez activement à vous améliorer.
Lors de l’enquête :
Dans vos rapports écrits, indiquez : y si vous avez apporté des modifications à l’exercice de votre profession, à la gestion de votre cabinet, aux protocoles de votre personnel, à votre site Web, etc.; y si vous êtes autodidacte ou si vous vous êtes inscrit à une formation continue; y si vous avez suivi une formation.
Si vous avez des documents étayant les changements que vous avez apportés, joignez-en une copie à votre rapport. Par exemple, si vous avez créé un nouveau format de tenue de dossiers, un protocole de bureau, une fiche d’information du patient ou si vous avez mis à jour votre site Web.
Si vous vous êtes inscrit à la formation continue, fournissez une copie de votre inscription au cours. Vous pouvez soumettre votre certificat de réussite à une date ultérieure. S’il y a lieu, n’hésitez pas à inclure tout commentaire que vous avez reçu du fournisseur du cours.
L’importance de votre rapport : Le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports tiendra compte de vos observations avant de prendre sa décision. Même si le Comité décide de vous faire part de ses commentaires (voir ci-dessous), votre inscription au cours ou son achèvement pourrait vous aider à répondre plus rapidement à ses demandes.
L’enquête
est terminée. Le Comité m’a demandé de conclure une entente de remédiation.
Qu’est-ce que c’est?
L’entente de remédiation est une entente signée entre le dentiste et l’Ordre et proposant des mesures correctives au moyen d’un document d’autoformation et d’autoréflexion. Le Comité s’en sert pour répondre aux préoccupations à niveau de risque faible concernant les soins que prodiguent le dentiste ou sa conduite.
En quoi consiste-t-elle?
Examinez attentivement la correspondance de l’Ordre pour comprendre les aspects que le Comité s’attend à ce que vous corrigiez. C’est une conclusion à faible risque qui n’apparaît pas dans le registre public. Après avoir examiné la correspondance pour comprendre les aspects qu’il veut que vous corrigiez, passez en revue les documents d’autoréflexion et d’examens par un pair sur son site. Vous pouvez consulter un avocat si vous le souhaitez.
Si vous le souhaitez, signez et renvoyez l’entente. Après avoir reçu la décision officielle et les motifs du Comité (par courriel), vous aurez 60 jours pour soumettre votre document d’autoréflexion. Profitez de cette période pour suivre des cours utiles et vous livrer à une réflexion approfondie au moyen des ressources actuelles fondées sur des données probantes. Suivez le modèle de document d’autoréflexion pour vous guider.
Nous ne divulguerons pas votre document d’autoréflexion au plaignant ni à aucune autre personne ayant participé à l’enquête. Le personnel de l’Ordre doit approuver la réussite de l’entente de remédiation. Si votre document d’autoréflexion est incomplet ou ne répond pas aux préoccupations du Comité, il prolongera le processus.
Et si mon entente comporte un volet d’évaluation par un pair?
Le Comité peut demander au dentiste de se soumettre à un exercice d’évaluation par un pair pour améliorer son document d’autoréflexion avant de le soumettre. Cet exercice peut l’aider à améliorer ses connaissances et son autoréflexion en discutant avec un collègue.
y Vous choisissez le dentiste qui sera votre pairexaminateur (ni l’Ordre ni le Comité).
y Votre pair doit être un inscrit actif depuis au moins cinq ans. Son profil public doit indiquer qu’il ne fait pas l’objet d’enquêtes du Comité ou de mesures disciplinaires.
Vous n’êtes pas tenu de divulguer que vous avez fait l’objet d’une plainte ou d’un signalement. Que vous confiiez ou non ces informations à votre pair, veuillez ne pas lui révéler de données confidentielles sur la santé des patients.
y Envisagez de discuter d’un problème d’exercice hypothétique lié aux préoccupations relevées par le Comité. Le pair-examinateur pourra peutêtre vous faire part de son expérience ou de ressources supplémentaires pour vous aider à le résoudre.
y Discutez d’autres problèmes qui pourraient survenir et recherchez des stratégies qui vous aideront à gérer des situations similaires.
Après vous être fait évaluer par un pair et avoir finalisé votre document d’autoréflexion, vous le ferez approuver par l’Ordre.
Si vous ne souhaitez pas conclure d’entente de remédiation (auto-apprentissage ou évaluation par un pair), le Comité devra réexaminer la question. Il pourrait rendre une décision différente.
Des questions sur l’entente de remédiation? Posez-les à l’enquêteur ou au responsable de la conformité désigné.
Rapport annuel 2024 : Une année de progrès significatifs
Notre rapport annuel 2024, Progress with Purpose, est désormais disponible en ligne. Il souligne les étapes clés de la modernisation de la gouvernance, de la mobilisation du public et de l’assurance de la qualité. Ces réalisations témoignent de notre engagement à offrir des soins de santé bucco-dentaire sécuritaires, éthiques et inclusifs partout en Ontario.
RENOUVELLEMENT EN LIGNE DE L’AUTORISATION D’UTILISER UN TOMODENSITOMÈTRES DENTAIRE ET DE SES PERMIS D’INSTALLATION
Il est temps de renouveler votre autorisation d’utilisation du tomodensitomètre dentaire et vos permis d’installation sur le Portail de l’Ordre La date limite est le 31 octobre 2025. Pour obtenir des instructions , consultez notre guide sur le renouvellement. Veuillez examiner attentivement les renseignements liés à vos permis ou autorisations d’installation pour vérifier qu’ils sont exacts. Si vous avez des questions sur le renouvellement, veuillez envoyer un courriel à ctscanners@rcdso.org
CONSULTATION SUR LES MODIFICATIONS DES RÈGLEMENTS RELATIFS À LA COUVERTURE DE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
L’Ordre cèdera son Programme de responsabilité professionnelle à Navacord le 1er janvier 2026. Jones Deslauriers sera le courtier. Afin d’assurer une protection continue pour les patients et les dentistes, l’Ordre propose des modifications aux règlements qui exigent une couverture-responsabilité minimale de 2 millions de dollars par occurrence et de 6 millions de dollars au total. Les règlements permettent également une couverture complète de trois ans par l’entremise de Jones Deslauriers. Ces modifications peuvent faire l’objet de consultations publiques jusqu’au 21 novembre 2025, et le Conseil examinera les commentaires en décembre.
Visitez notre site Web pour en savoir plus.
Découvrez comment nous avons contribué à réaliser nos priorités stratégiques et répondu aux besoins changeants des patients et des dentistes tout au long de 2024.
Lire le rapport annuel 2024
Vérifiez toujours le registre public
Les dentistes doivent toujours vérifier les titres de compétences des employés potentiels en consultant le registre public de l’Ordre pour s’assurer qu’ils sont autorisés à pratiquer la dentisterie en Ontario. Avant d’engager un candidat dans votre cabinet, assurezvous de vérifier l’état de son permis d’exercice dans tous les registres publics de santé bucco-dentaire afin d’assurer la conformité et de préserver la confiance des patients. Les patients sont encouragés à consulter le registre pour confirmer l’autorisation d’exercer de leur dentiste et s’assurer qu’ils reçoivent les soins d’un professionnel qualifié.
PRATICIENS DENTAIRES NON AUTORISÉS
L’Ordre s’engage à protéger la santé publique en veillant à ce que seuls des professionnels qualifiés dûment inscrits exercent la dentisterie dans la province. À cet égard, nous publions la liste publique des personnes à qui il est légalement interdit d’exercer pour diverses raisons, notamment le manque de titres de compétences, des mesures disciplinaires ou d’autres problèmes juridiques.
Si vous connaissez ces personnes ou toute autre personne travaillant sans être inscrite à l’Ordre, veuillez nous écrire à l’adresse info@rcdso.org
Les dentistes doivent faire preuve de prudence lorsqu’ils vendent du matériel ou de l’équipement usagés à des personnes qui ne sont pas membres de la profession. Il peut également être utile de consulter la liste des praticiens non autorisés sur notre site Web.
MODERNISATION DE LA GOUVERNANCE
Notez-le dans votre agenda!
Nous vous invitons à notre événement prolongé RCDSO Connect le mercredi 8 octobre 2025, de 19 h à 20 h 30, heure de l’Est. Nous avons organisé une présentation et une table ronde sur le document Foundations of Professionalism. Cette séance donne droit à deux (2) points de formation continue dans la catégorie 1
Vu l’importance du sujet, nous offrirons de nouveau la séance à la fin de 2025 ou au début de 2026 afin d’assurer un accès plus large, y compris aux personnes qui célèbrent des fêtes religieuses. Nous vous fournirons de plus amples renseignements à l’approche de ces dates.
Inscrivez-vous ici
À la réunion du 18 septembre, le Conseil a reçu un rapport substantiel sur la modernisation de la gouvernance (disponible ici) et a discuté des éléments clés du parcours de modernisation de l’Ordre.
Ses membres au sein du Comité de gouvernance ont eu l’occasion de présenter au Conseil les principaux éléments de conception du plan de modernisation.
Résumés des mesures disciplinaires :
2025 ONRCDSO 2 (CanLII) | Royal College of Dental Surgeons of Ontario v Lee | CanLII
Date de l’audience : 5 juin 2025, par vidéoconférence
Date de la décision : 5 juin 2025
Publication de l’approbation écrite : 9 juin 2025
2025 ONRCDSO 3 (CanLII) | Royal College of Dental Surgeons of Ontario v Estrabillo | CanLII
Date de l’audience : 18 mars 2025, par vidéoconférence
Date de la décision : 18 mars 2025
Publication des motifs écrits : 3 juillet 2025
INFORMATIONS
JOURNÉE DU PROFESSIONNALISME
À L’UNIVERSITÉ WESTERN
Le 12 septembre, plusieurs cadres supérieurs et membres du Conseil de l’Ordre, des représentants d’associations dentaires (l’Ontario Dental Association et l’Association dentaire canadienne) et des avocats de la défense ont participé à la Journée du professionnalisme à l’Université Western. Elle rassemblait des étudiants, des éducateurs et des organismes de réglementation qui y ont discuté de la question suivante : Que signifie le professionnalisme dans les soins de santé bucco-dentaire?
Ce fut pour les membres de l’Ordre une excellente occasion de rencontrer les futurs dentistes et de montrer leur soutien au professionnalisme. Le moment était particulièrement important, car il a précédé le lancement de notre nouveau document Foundations of Professionalism, qui aide les dentistes à réfléchir à leurs responsabilités et à tenir des conversations continues sur le professionnalisme.
Important : annulation d’une norme
À la suite d’un examen exhaustif de la norme de pratique Demande d'imagerie par résonance magnétique et orientation vers des médecins spécialistes par les chirurgiens buccaux et maxillo-faciaux de l’Ordre, le Conseil a décidé de l’annuler et de la remplacer par une foire aux questions mise à jour lors de sa réunion du 18 septembre 2025.
Le format révisé ne modifie pas les exigences actuelles relatives à la commande d’imagerie par résonance magnétique ou aux recommandations du patient à des spécialistes. Le Conseil a déterminé qu’une foire aux questions est le moyen le plus efficace de
Au cours de l’événement, le personnel et les membres du Conseil de l’Ordre ont animé des présentations et des discussions sur l’éthique, le comportement professionnel et les attentes envers les professionnels dentaires. Notre participation à des événements comme celui-ci nous aide à rester en contact avec les éducateurs dentaires et démontre notre engagement à encourager le professionnalisme.
communiquer les renseignements à ce sujet, car elle serait facile à réviser et à mettre à jour. Pour obtenir la justification complète et les documents à l’appui, veuillez vous reporter au dossier de la réunion de septembre du Conseil
Notre nouvelle foire aux questions est désormais disponible sur notre site Web; elle décrit les conditions dans lesquelles les dentistes peuvent demander une image par résonance magnétique ou un aiguillage vers un spécialiste. Elle comprend des liens pertinents vers les règlements applicables, le barème des prestations de l’Assurance-santé de l’Ontario et des conseils pour trouver des renseignements supplémentaires.
Pour toute question sur ce changement, veuillez communiquer avec practiceadvisory@rcdso.org
Bienvenue aux nouveaux inscrits
Emily George
Shruthi Patel
Lamiaa M A Elboghdady
Mahsa Amini
Janki Chetankumar Pandya
Arya Sehat-Pour
Matthew Kerr
Gagandeep
Alain Sangil David
Monica Bassi
Babasola Olufemi Sodipo
Brian Trung Ngo
Julia McKay*
Alisha Badwal
Supriya Jain
Harmandeep Kaur
Rahaf Ahmad
Hina Hameed Ullah
Sumandeep Kaur
Niusha Sohrabi
Harshalkumar Arvindbhai Patel
Elton Hoi Chan Yeung
Evan Tomo Cvitkovic
Maurice Asseraf
Madison Janet Chambers
Mariam Tutarashvili
Tithi Falgun Acharya
Aanchal Bajaj
Sera Sayegh
Meeti Charan
Amandeep Kaur Dandiana
Michael Antonio Joseph Silva**
Jordan William Willbanks
Rana Hazem Abdelazeem Aly Badewy
Hassan Osama Hassan Ahmed
Arjun Chawdhry
David George Muller
Leon Chi
Shobhan Nandy
Andrew Dumitrache
Sara Rahim Khan
Fargol Nowghani-Behambari
Hai Xin Cheng
Negin Sadeghlo
Seyedeh Ghazal Fooladi
Tanya Nguyen
Michael Andrew Tolentino
Aman Jaspal
Obehi Mary Ikem
Gelareh Parvaneh
Jonathan Yanhee Mok
Jacob Raymond Harter
Sadaf Ayazifar
Gurulovleen Kaur Brar
Avani Mahal
Jaspreet Kaur Cheema
Alexander Lorenzo Danesi
Ella Suzanne Plante
Jethro Chun Ho Cheng
Houman Soltani-Hafshejani
Lakshmi Vikram
Sehrish Mahmood
Tavneet Kaur Grewal
Kashif Yusuf Gandhi
Derya Tabakcilar
Alireza Fallah
Vinay Tripathi
Nitish Shaileshbhai Kansara
Pallavi Goel
Anum Rehman
Akashdeep Kaur
Gaurav Sood
Vidhi Prabhakar Shetty
Maria Alejandra Izarra Reyes
Julia Tinshan Fang
Lareb Tahir Khan
Vikram Gramopadhye
Yasemin Kahraman
Hrishabh Piyushkumar Joshi
Pavneet Kaur Saini
Marium Jagan
Khaled Jamal Moh’d Aljabrini
Komal Challa Mahalingam
Celine Noelia Della-Quercia
Chloe Lansens
Mehdi Shadaloie
Madhur Attray
Jagruti Shirish Borse
Rajviben Rajendrasinh Kathwadiya
Fatima Waqar
Grishma Kush Desai
Aidin Farughi
Manasa Poludasu
Madeleine Hui
Maninderdeep Kaur
Vijeta Sharma
Moussa Mohamed Raouf Moussa Diab
Venket Ravivarma
Jahan Zeb
Divya Gajeshkumar Solanki
Savita Sharma
Kehzad Kakavand
Jessica Crupi
Clara Hana
Hong Zheng
Mehrnoosh Bahari
Vaidehi Kishorbhai Patel
John P. Wiederholt
Pouya Haddad Pour
Hiral Jaykumar Shah
Dhyey Monarch Doshi
Sandeep Singh
Rachel Faith Florence
Rula Raad Satar Al-Anbakey
Anabelle Marie-Thérèse Ng
Ivan Ruvinov
Joseph Ramos
Eisha Kaur Aujla
Amandeep Singh Bassora
Jalina Boutros
Sandeep Singh Ghotra
Nicole Protopapas
Nojan Zolfaghari
Alexander Terry Stavroullakis
Deepak Sud
Navjot Kaur Bassi
Sandesh Santoshkumar Hegde
Lucia Miranda Santos
Jude Ritheesh Roy
Shinal Sanjay Jain
Jasleen Sachdeva
Gurjinder Singh
Hind Duraid Sulaiman Al-Zuhair Dhifaf Jaafar Rasool Al Dabbas Lorraine Lea Chan Yuen Amandeep Kaur Jandu Pranav Gupta Hadass Rivka Moyal Praveen Kumar Nethi Balingari
Samuel Raj Srinivasan Kamal Saad Christina Stella Attallah Harleen Nijjar
Lindsay O’Brien Joanne Lin Noah Harrison Wolfe
Samia Zarrad
Justin Zhi Trac Jessica Marie D’Ambrosio Ji Hae Jeon Fatima Abdelgadir Elkendari Trung Minh Dinh Dharani Rajendrakumar Ravalji Amirhossein Saffari Rami Nahil Wadie Khalaf Nada Mahmoud Mohammad Alawady Elaheh Hashemi Kasra Koucheh Baghi Hani Rashid Ahmed Al-Ogaidi Manuel Eduardo Medina Sanchez Alexandra Erica Craciun Zainab Zafer Woohyun Shim Krutika Arvind Yewle Philippe Kim Merilyn Manukant Nirmal Royce Christopher Ing Naina Kaushikkumar Panchal Weiwen Tang Vladyslav Andriyovych Podskalniy Shreyank Paresh Badiyani
*Titulaire d’un permis d’exercice de dentiste généraliste depuis le 7 juin 2013 et d’un permis d’exercice de dentiste spécialiste (chirurgie orale et maxillo-faciale) depuis le 8 août 2025
**Titulaire d’un permis d’exercice de dentiste généraliste depuis le 23 juin 2021 et d’un permis d’exercice de dentiste spécialiste (parodontie) depuis le 2 juin 2025
Siddhi Sudhansubhai Amin
Amirali Paknahad
Syed Mohammad Abbas Rizvi
Ahmed Hussein Hassan Hamed Ibrahim
Amna Arshad
Neha Baghrecha
Matthew James Luciano Greco
Tanya Stoeva
Marie-Louise Petrina
Yazhou Zhao
Lune Yue Zhang
Luciano Fernando
William Matthew Irvine
Hartirath Kaur Brar
Katherine Angela Ferguson
Charbel Joseph Tannous
Omid Rezvan
Rajbir Singh Sidhu
Emmy Sun
Bohdan Semeliak
Mirette Mounir
Gurman Pal Mallhi
Madison Laramie
Olivia Margaret Sulja
Ifeanyichukwu Ikechukwu Ezeliorah
Turgay Egemen Isikdogan
Ian Salomon Mark
Hamza Radhwan Abdulwahhab Al-Shammaa
Christine Hannah Lee
Dania Refaat Hadi
Minkyung Song
Hemant Seth
Ria Patil
Susanth Sachithananda Baliga
Amna Lone
Miral Ankit Makhecha
Robert James Mason
Sumera Varachhia
Gaurav Kumar Dadhich
Sharath Krishna Kona
Maoia Alkhiyami
Sanaya Vispy Engineer
Sabatinie Xavier
Ikhlas Ahmed Hashi
Christian Raffaele Socci
Himani Vimalkumar Upadhyay
Supriya Shakya
Parmis Mesbahian
Stefania Angela Priore
Rimal Deep Kaur
Sapna Ghanshyambhai Kankotiya
Hazem Abdelmoneim Sayed Azab Abdelaal Bilal Timani
Mia Bracanovich
Puneet Singh Datewas Kanza Ali
Tala Noaman Abduljabbar Qutachi
Ramneek
Kamyar Sartipi
Swasti Jayesh Rayka
Anushree Saraswat
Momina Siddiqui
Ali Khalid
Krinaben Narendrabhai Patel
Kashif Aqib Khan
Ashok Binginapalli
Arpan Ashwinkumar Bhagat
Gokulrich Balendran
Harleen Sachdeva
Lauren Rebecca Cait
Maxime Yves Fournier
Geo Mani
Rajeev Kumar Mishra Tianxiao Qiu
Hee Ran Son
Thulfiqar Abdulkareem Mughir Al-Rubaye Adham Adel Saad
Kartik Sharma
Muhammad Muneeb Shoaib
Rachel Amber Shulman
Lulua Mustafa Kachwala
Troy Kit Chow
Sherin Babu
Madhubala Ethiraj
Mohamed Abdelhamid Ahmed Ali
Achini Sucharitha Adikari
Meghaben Anilkumar Vegad
Christopher Eric Moller
Shruti Atul Shah
Ryan William Modafferi
Lauren Elkada
Omar Khaled Hassan Nassar
Jasmine Kaur
Bassem Mekhaeil
Yugandhara Satish Karale
Ripandeep Kaur
Tarek Nabil Metwally
Jonathan Matthew Wong
Janannii Selvanathan
Emma Grace Wilson
Marwan El Jadayel
Yun Ya Kao
Tina Khordehi
Jasandeep Singh Sehra
Dharm Satishbhai Patel
Madeleine Boguta
Janak Harish Kumar
Junho Lee
Michelle Yan-Wing Sim
Gloria Shui-Kei Lau
Deepak Singh Sran
Carson Kennes
Ahmed Fattal
Paul James Il-Hyuk Kim
Shama Sharma
Victor Minh Quan Nguyen Shawndeep Chaniana
Avreen Kaur Samra
Anchu Duggal
Justus Tremblay
Prateik Murali
Nader Karam L Mikhaiel Hanna Riya Eapen George Pranav Nareshbhai Kharod
Cassandra Frances Collins
Sona Kamala Kunnel Stanly
Sherif Mohamed Kamel Taha Alloush Priyanka Reddy Kuntloor
Brianna Nicole Esteves
Athman Sivaseelan
Sarvenaz Zaree Bavani
Anil Kumar Makkar
Eman A M Albardawil
Sameer Ahmed Kotwal
Quinn Patrick Daniel Boyko
Suprabath Potnuru
Miral Kaushik Patolia
Mahima
Pirathapan Sathananthan
Karam Neamat Faraj Abo Ualjallow
Sarah Mediouni
Nicole Ellen Doran
Niloofar Rafiei
Jasmeen Kaur Sapra
Hitesh Chawla Rebecca Kassaw Keni Bhavinbhai Shah Manvir Kaur Gill Karan Prakash Singh Merna Mekhail Aakriti Saggar Pooja Abraham Arshdeep Kaur
Geetanjali Sanduja
Targol Ghanbarnia
Steven Nguyen
Braeden Joel Heninger
Peter Richard Siekierski
Anthony Bahgat Lotfi Ibrahim Youssef Victoria Nicole Montisano
Rachel Imai
Armin Farhoudi
Mishti Sharma Mohammed Najimi
Amin Asadollahi Hamedani Vrushti Rasang Soni Yan Ning Zang
Vineeth Menon Komal Dhiman
Lyndsay Marlene Desimone
Tirathjot Kaur
Hridya Mohanakrishnan Nair
Karla Eva Herrera Quijano
Aumkar Bhatt
Gurpreet Kaur
Ghadeir Asaad Madlol
Mania Nik Kami***
Anna Makarova
Marwan Sarmad Bahjat Bahjat
Blerina Kadiu
Seyed Sina Ghafari Hosseini
Manpreet Kaur
David Harold Choo Chong
Rebecca Marie Hicks
Saumilkumar Patel
Reza Shahmohammadi
Melissa Gee Ying Leung
Amanda Jasmine Zhu-Pawlowsky
***Titulaire d’un permis d’exercice de dentiste généraliste depuis le 16 août 2021 et d’un permis d’exercice de dentiste spécialiste (anesthésiologie dentaire) depuis le 10 juillet 2025
JOURNÉE NATIONALE
DE LA VÉRITÉ
ET DE LA RÉCONCILIATION
30 septembre
