L'OCDE en route vers la COP21

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

C L I M AT E T… 1. Négociations internationales 2. Politiques d’atténuation 3. Transition bas-carbone 4. Investissement et financement 5. Défis politiques 6. Soutien aux pays en développement 7. Adaptation 8. Agriculture

PARIS2015

#COP21: FEUILLE DE

TOP 10 DES DATES, MANIFESTATIONS ET PRODUITS

1

1er avril Forum mondial de l’OCDE sur le développement : Financement post-2015, Paris Rapport sur les synergies entre les financements pour l’environnement et le développement

2

19-20 mai Forum sur le financement des investissements verts (GIFF), Paris Rapport sur les moyens de mobiliser les investisseurs institutionnels

3

2-4 juin Forum de l’OCDE et Réunion du Conseil de l’OCDE au niveau des Ministres, Paris Rapport sur l’alignement des politiques pour une économie bas-carbone

4

18-19 juin Forum mondial de l’OCDE sur la conduite responsable des entreprises, Paris Document de travail sur les systèmes de notification des émissions de carbone par les entreprises

5

1-3 juillet Dialogue fiscal international, Paris Rapport sur la taxation de la consommation d’énergie

3 juillet

6

7

Conférence sur le climat par le Secrétaire général de l’OCDE à la LSE, Londres Rapport sur l’alignement des politiques pour une économie bas-carbone

7-10 juillet Conférence Notre Futur Commun, Paris Rapport sur les risques liés au changement climatique et l’adaptation

T E M P S

FORTS

7-8 septembre

8

Forum du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG), Paris Rapports sur la transparence, les acteurs non gouvernementaux, les CPDN

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

R O U T E D E L’ O C D E

17-18 novembre

9

Réunion du Conseil de direction de l’AIE au niveau des Ministres, Paris Rapport sur les perspectives énergétiques mondiales

10

5-6 décembre Forum mondial sur les paysages, Paris Rapport sur l’atténuation du changement climatique : politiques et progrès

12

30 novembre11 décembre

COP21

Le Bourget PARIS 2015

www.oecd.org/fr/env/cc

OCDE . 3

C O N T R I B U T I O N S D E L’ O C D E

1. TRAITER LES QUESTIONS T E C H N I Q U E S E T P R É PA R E R L E S N É G O C I AT I O N S I N T E R N AT I O N A L E S

2. PROMOUVOIR DES POLITIQUES D ’AT T É N U AT I O N E F F I C A C E S Moyens d’action

Groupe d’experts sur le changement climatique •

Par l’intermédiaire du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG), l’OCDE travaille sur toute une série de questions techniques qui entrent dans les négociations internationales menées en vue de la conclusion d’un accord sur le changement climatique en 2015.

Contribution aux processus de la CCNUCC •

•

Le CCXG offre un cadre de dialogue privilégié qui permet aux experts et aux délégués représentant les gouvernements des pays développés et en développement de faire progresser la compréhension des questions abordées dans les processus de la CCNUCC. Il tient deux séminaires par an et élabore, en concertation avec un large éventail de pays, des documents sur des aspects techniques des négociations. L’OCDE assure le secrétariat du groupe, conjointement avec l’Agence internationale de l’énergie (AIE).

Subventions aux énergies fossiles •

Travaux pratiques •

La lutte contre le changement climatique est tributaire de l’existence de signaux économiques cohérents indiquant clairement qu’émettre des gaz à effet de serre coûtera de plus en plus cher au fil du temps. L’OCDE s’attache à aider les gouvernements à appliquer des mesures permettant de réduire les émissions au moindre coût : taxes, permis négociables, arrêt des subventions aux énergies fossiles.

En 2015, l’OCDE met à jour son Inventaire du soutien public et des dépenses fiscales estimés pour les combustibles fossiles, afin de promouvoir la transparence et la redevabilité concernant les subventions dommageables pour l’environnement. En novembre paraîtra le rapport Atténuation du changement climatique: politiques publiques et progrès. S’appuyant sur les Études économiques de l’OCDE, ce rapport présentera un tour d’horizon des politiques d’atténuation et de l’évolution des émissions dans les pays de l’OCDE et les économies partenaires, dans le contexte des engagements internationaux pris par les pays face au changement climatique.

Dans la perspective de la COP21, le CCXG mène des travaux sur :

Taxes sur les produits énergétiques

•

la conception et les éléments d’un accord en 2015,

•

•

le financement climatique,

•

le cadre comptable post-2020.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S •

Estimating Private Climate Finance Mobilisation (document de travail, mars)

•

The Role of the 2015 Agreement in Enhancing Adaptation to Climate Change (mai)

•

A stock-take of OECD DAC Members’ reporting practices on environment-related Official Development Finance and reporting to the Rio Conventions (juin)

•

Forum et réunion du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG) (17-19 mars et 7-9 septembre)

La fiscalité énergétique fait partie des leviers que peuvent actionner les pouvoirs publics pour mettre en place un prix implicite du carbone.

Dans les pays de l’OCDE, environ 70 % des recettes de la fiscalité liée à l’environnement provient des taxes sur les produits énergétiques. Le rapport Taxing Energy Use: A Graphical Analysis – qui sera également mis à jour en 2015 – aide les gouvernements à appréhender les signauxprix donnés par les systèmes fiscaux actuels et les moyens de faire en sorte qu’ils soutiennent davantage la transition bas -arbone.

Modélisation climatique •

Le projet de l’OCDE sur le Coût de l’inaction et rareté des ressources : conséquences pour la croissance économique à long terme (CIRCLE) vise à déterminer comment les effets du changement climatique se répercuteront sur la croissance économique et à chiffrer les avantages de l’action publique.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S •

w w w. o e cd. o rg / f r / e nv / cc / cc x g. htm

Taxing Energy Use 2015 – OECD and Selected Partner Economics (juillet)

•

Inventory of Estimated Budgetary Support and Tax Expenditures for Fossil Fuels (mise à jour 2015, septembre)

•

Economic Consequences of Climate Change (septembre)

•

Atténuation du changement climatique : politiques publiques et progrès (novembre)

w w w. o e cd. o rg / e nv / cc / economicsofclimatechange mitigation.htm

3. ALIGNER LES POLITIQUES POUR UNE ÉCONOMIE BAS-CARBONE

4. FINANCER ET INVESTIR DANS LA TRANSITION VERS LE BAS CARBONE

Prendre en compte l’ensemble des domaines d’action

Investisseurs institutionnels

•

Comme quasiment toutes les activités économiques émettent des gaz à effet de serre (GES), la politique climatique et les politiques publiques sectorielles s’influencent mutuellement. Les instruments de la politique climatique et les signaux économiques qu’ils engendrent se superposent à ceux des cadres d’action existants et entrent en interaction avec eux, d’où un risque de tensions, de conséquences imprévues, voire d’incompatibilités entre les objectifs. C’est pourquoi les politiques climatiques de base, bien qu’essentielles, ne sont pas suffisantes pour s’attaquer efficacement au changement climatique. Les gouvernements doivent considérer l’ensemble des domaines d’action politiques et étudier les moyens de mieux aligner les politiques publiques pour réussir la transition vers une économie bas-carbone.

•

Lignes directrices •

Corriger les défauts d’alignement •

Les cadres d’action en place présentent un certain nombre de défauts d’alignement qui entravent la transition vers une économie bas-carbone. On trouve ces défauts d’alignement dans certains domaines d’action transversaux de première importance (investissement, fiscalité, innovation, échanges internationaux et politiques d’adaptation), mais aussi dans des secteurs spécifiques qui sont essentiels à la transition (systèmes électriques, infrastructures de l’eau, mobilité urbaine et aménagement rural).

En les corrigeant, on a toutes les chances d’améliorer grandement l’efficacité des politiques climatiques.

L’OCDE, aux côtés de l’AEN, de l’AIE et du FIT, propose aux gouvernements une première série d’orientations pour aligner les politiques et les cadres réglementaires sur les objectifs climatiques.

Cette proposition s’adresse notamment aux ministères qui sont pour l’instant insuffisamment mobilisés au service de l’élaboration et de la mise en œuvre de stratégies face au changement climatique.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S •

Aligner les politiques pour une économie bas-carbone (juin)

•

Forum de l’OCDE et Réunion du Conseil de l’OCDE au niveau des Ministres, avec une séance Fabrique-à-idées sur le climat, le carbone, la COP21 et la suite (2-4 juin)

Le rapport sur les Lignes directrices pour l’investissement dans une infrastructure énergétique propre : faciliter l’accès aux énergies propres dans l’optique du développement et de la croissance verte contient des conseils à l’intention des États dans différents domaines : politique d’investissement, promotion et facilitation de l’investissement, organisation et politique de la concurrence des marchés de l’énergie, politique relative aux marchés financiers, et gouvernance des institutions du marché de l’énergie.

Obstacles à l’investissement international •

Faire participer les autres ministères •

Une réorientation majeure des investissements est nécessaire pour atteindre les objectifs internationaux en matière de climat. Cette réorientation sera conditionnée par l’efficacité des politiques visant à diriger des financements privés vers des investissements bas carbone, notamment dans le secteur des infrastructures. L’OCDE conseille les pays sur les cadres d’action nationaux à adopter pour favoriser l’investissement bas-carbone et sur les moyens à mettre en œuvre pour mobiliser les investisseurs institutionnels, qui constituent une source de financement particulièrement prometteuse mais actuellement inexploitée.

Les pouvoirs publics doivent aussi prêter attention aux obstacles à l’investissement international, comme les exigences de contenu local, qui sont susceptibles de freiner les investissements dans les infrastructures bas carbone. Ils trouveront dans le rapport intitulé Overcoming Barriers to International Investment in Clean Energy des orientations sur les possibles répercussions de ces obstacles sur le développement de l’énergie solaire et éolienne, et sur les moyens de les éviter en concevant des politiques de soutien aux énergies bas carbone.

Circuits empruntés par les investissements bas carbone •

Les sources traditionnelles d’investissements bas carbone que sont les États et les banques, par exemple, connaissent des difficultés croissantes à la suite de la crise économique. Dans ce contexte, d’autres sources de financement sont nécessaires pour combler le manque. Le rapport Mapping Channels to Mobilise Institutional Investment in Sustainable Energy aide les décideurs à mieux cerner quels sont les processus et les circuits utilisés par les investisseurs institutionnels pour réaliser des investissements bas-carbone, et comment les renforcer.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S • •

oe.cd/lowcarbon

• • •

Mapping Channels to Mobilise Institutional Investment in Sustainable Energy (février) Lignes directrices pour l’investissement dans une infrastructure énergétique propre (mars) Overcoming Barriers to International Investment in Clean Energy (mai) Forum mondial de l’OCDE sur la conduite responsable des entreprises (juin) Nuclear New Build: Insights Into Financing and Project Management (juin) .

w w w. o e cd. o rg / f r / e nv / cc / financer-le-changementclimatique.htm

OECD 5

OCDE . 5

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

À LA #COP21 ...

C O N T R I B U T I O N S D E L’ O C D E

5. RELEVER LES DÉFIS LIÉS À L’ A C T I O N C L I M A T I Q U E

6 . S U I V R E L E F I N A N C E M E N T C L I M AT I Q U E – SOUTENIR LA REDDITION DE COMPTES ET LA CONFIANCE

Objectifs sociaux

Systèmes de mesure et de notification du financement climatique

•

•

Les mesures d’atténuation du changement climatique risquent de se heurter à une opposition politique si les programmes de réformes ne prennent pas soigneusement en compte tous les effets des réformes sur le plan social, y compris les répercussions possibles sur les ménages, le marché du travail et les entreprises. Pour assurer une transition inclusive, la prise en compte et la recherche d’objectifs sociaux doivent faire partie intégrante du processus d’élaboration des politiques.

au développement (CAD) de l’OCDE assure la collecte de données statistiques et le suivi du financement du développement ciblant l’atténuation du changement climatique et l’adaptation à ses effets, à l’aide des « marqueurs de Rio ». Les statistiques du CAD présentent un tableau global des apports bilatéraux et multilatéraux de financement du développement lié au climat depuis 2013, et les données au niveau des activités sont librement accessibles en ligne. Les efforts se poursuivent pour améliorer la qualité, la couverture, la communication et l’exploitation des données. En 2015, le CAD/OCDE mène aussi une enquête auprès d’acteurs du financement du développement sur les financements privés mobilisés au moyen de prêts consortiaux, de parts dans des organismes de placement collectifs ou de garanties.

Effets redistributifs des taxes énergétiques •

Les préoccupations relatives aux effets potentiels de la réforme du secteur de l’énergie, en particulier, représentent un obstacle majeur à la réforme; or on possède peu de données probantes sur les impacts avérés. Afin d’éclairer l’élaboration des politiques et la communication avec le public, des travaux ont été engagés dans le but de mieux comprendre les effets redistributifs des taxes énergétiques en analysant l’expérience de 21 pays de l’OCDE. L’Organisation réalise également un travail de modélisation visant à évaluer les effets redistributifs potentiels de la réforme des subventions aux combustibles fossiles, qui met en lumière l’importance de dispositifs de redistribution en faveur des ménages.

Effets de la réforme sur la compétitivité •

Les effets potentiels des mesures d’atténuation sur la compétitivité peuvent également représenter un obstacle majeur à la réforme. Pour évaluer l’ampleur des pertes subies – et déterminer si des mesures, notamment de coordination multilatérale des politiques, se justifient – il faut comprendre comment l’économie dans son ensemble parviendra à s’adapter à la nouvelle réglementation environnementale. Des travaux récents et à venir ont vocation à aider les pouvoirs publics à cet égard, données empiriques à l’appui. Ces travaux donnent à penser que les effets de la réforme sur la compétitivité semblent être largement surestimés par les entreprises.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S •

Distributional Impacts of Energy Subsidy Reform in Indonesia (Document de travail, avril)

•

Impacts of Carbon Pricing on Indicators of Competitiveness (Document de travail, avril)

•

Competitiveness Impacts of the German Electricity Tax (Document de travail, mai)

•

The Distributional Effects of Energy Taxes (Document de travail, mai)

w w w. o e cd. o rg / s i te / t a d f fs s /

Assurer le suivi des flux de financements climatiques publics et privés est essentiel pour suivre les progrès des efforts internationaux en faveur de la lutte contre le changement climatique, mais il existe d’importantes carences au niveau des données, des méthodes et des connaissances.

L’OCDE concourt à la mise en place de systèmes internationaux de mesure et de notification des financements climatiques plus transparents et plus complets dans les pays en développement. Le Comité d’aide

Suivi des financements climatiques privés •

L’OCDE pilote en outre un programme de recherche collaborative sur le suivi du financement climatique provenant de sources privées. Dans le cadre de ce programme, les organismes de recherche et des institutions financières internationales concernés, ainsi que des pays intéressés, œuvrent de concert pour recenser, mettre au point et évaluer les solutions possibles pour mesurer les flux de financements climatiques de sources privées destinés aux pays en développement, entre eux ou à l’intérieur de ces pays, et repérer les flux privés mobilisés par des interventions publiques.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S •

limate-related development finance in 2013: Improving the C statistical picture

•

Statistiques sur le financement du développement lié au climat

•

www.oecd.org/dac/stats/rioconventions.htm

•

A stock-take of OECD DAC Members’ reporting practices on environment-related Official Development Finance and reporting to the Rio Conventions (juin)

•

Le financement du développement lié au climat en 2014 (octobre)

•

Estimation des financements climatiques privés mobilisés : Approches méthodologiques, options et arbitrages

•

Estimating Mobilised Private Climate Finance: Key Messages and Policy Implications (novembre)

w w w. o e cd. o rg / f r / developpement/environnementdeveloppement/

7.

S ’A D A P T E R A U X I N C I D E N C E S D U C H A N G E M E N T C L I M AT I Q U E

8 . L’ A G R I C U LT U R E E T S O N R Ô L E F A C E A U C H A N G E M E N T C L I M AT I Q U E

Suivre et renforcer l’adaptation et la gestion des risques

Une production alimentaire durable

•

•

Les efforts d’atténuation du changement climatique doivent aller de pair avec des politiques et des incitations en faveur de l’adaptation aux effets du changement climatique. Les pays intensifient leur action dans ce sens: plus des trois quarts des membres de l’OCDE ont publié ou sont en train d’élaborer une stratégie nationale d’adaptation. Les pays membres de l’OCDE s’efforcent par ailleurs de mieux intégrer l’adaptation au changement climatique dans la coopération pour le développement et aident les pays partenaires à améliorer leur résilience climatique.

L’adaptation en agriculture •

Gestion des risques •

Pour réduire les risques associés au changement climatique et améliorer la gestion des risques résiduels, les pays doivent recenser les différents risques potentiels, les caractériser, étudier et choisir les réponses à apporter, et enfin suivre et évaluer les mesures de gestion des risques. L’OCDE soutient ce processus en fournissant des données factuelles sur les coûts et avantages de l’adaptation, des conseils pour financer les investissements nécessaires et des outils pour faciliter la mesure des progrès accomplis.

Le niveau sectoriel occupe une place essentielle dans la mise en œuvre de l’adaptation. L’OCDE, l’AIE, l’AEN et le FIT agissent en faveur de l’adaptation en l’intégrant dans leurs analyses et orientations sectorielles. Par exemple, l’OCDE aide les pays à promouvoir les investissements stratégiques en faveur des infrastructures de l’eau, des institutions de ce secteur et de l’’information des acteurs, afin de protéger la croissance des effets du changement climatique.

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S

Les effets du changement climatique sont déjà sensibles en agriculture et devraient avoir des répercussions directes et indirectes sur la production alimentaire. Un rapport intitulé The role of public policies in promoting adaptation in agriculture a été publié à l’intention des décideurs pour les aider à définir les mesures concrètes envisageables par les pouvoirs publics pour améliorer la résilience des agriculteurs aux changements climatiques à venir et éviter d’encourager des pratiques qui accroissent l’exposition aux risques climatiques.

Pratiques d’atténuation •

Adaptation sectorielle : agriculture, énergie, eau et transport •

Compte tenu de sa grande vulnérabilité au changement climatique et de l’importance de sa contribution aux émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES), l’agriculture a un rôle essentiel à jouer dans le traitement des problèmes posés par le changement climatique.

Les activités agricoles sont responsables de 24 % environ des émissions mondiales de GES (déforestation comprise) et pourraient donc faire partie de l’effort mondial en faveur de l’atténuation. A review of Litterature on the Cost-Effectiveness of Greenhouse Gas Mitigation Measure for Agriculture recense un certain nombre de pratiques de reduction des emissions dans le secteur agricole, dont plusieurs semblent présenter un très bon rapport coût-efficacité dans les pays de l’OCDE.

Une agriculture climato-intelligente •

Bien que l’on s’accorde de plus en plus à reconnaître la nécessité de chercher simultanément à accroître la productivité et à promouvoir l’adaptation et l’atténuation climatiques, ces objectifs continuent d’être considérés isolément. L’atelier de l’OCDE sur « Des politiques cohérentes pour une agriculture intelligente face au climat » lancera et alimentera un grand débat sur la cohérence des signaux adressés par les politiques publiques au regard de ces trois objectifs.

•

National Climate Change Adaptation: Emerging Practices in Monitoring and Evaluation (avril)

•

Securing Water, Sustaining Growth (avril)

•

Water and Cities: Ensuring sustainable futures (avril)

•

Water Allocation: Sharing risks and opportunities (avril)

•

Climate Change Risks and Adaptation: Linking Policy and Economics (juillet)

•

Adapting Agriculture to Climate Change: A Role for Public Policies (juin)

•

Integrating Climate Change Adaptation into Development Policy and Planning (septembre)

•

Atelier « Des politiques cohérentes pour une agriculture intelligente face au climat » (juin)

•

Effets du changement climatique : évaluation de la vulnérabilité des centrales nucléaires et coûts d’adaptation (septembre)

•

Étude de la documentation sur le thème Cost-Effectiveness of Greenhouse Gas Mitigation Measure for Agriculture (août)

w w w. o e cd. o rg / f r / e nv i ro n n e m e nt / cc/adaptation.htm

P U B L I C AT I O N S E T M A N I F E S TAT I O N S

w w w. o e cd. o rg / f r / t a d / agriculture-durable/agricultureet-changement-climatique.htm

OECD . 7 OCDE . 7

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

À LA #COP21 ...

#COP21: P R I N C I P Date

Titre

Description

Manifestation associée

27 fév.

Mapping Channels to Mobilise Institutional Investment in Sustainable Energy – RAPPORT

Analyse des obstacles rencontrés par les investisseurs institutionnels souhaitant investir dans les énergies propres

Réunion des ministres des Finances et des gouverneurs de banques centrales des pays du G20, 9-10 février

3 mars

Public Interventions and Private Finance Flows: Empirical Evidence from Renewable Energy Financing - DOCUMENT DE TRAVAIL

Étude économétrique sur la mobilisation de financements privés dans le domaine de l’énergie renouvelable

Atelier du programme de recherche collaborative, 16 mars

20 mars

Lignes directrices pour l’investissement dans une infrastructure énergétique propre : Faciliter l’accès aux énergies propres dans l’optique du développement et de la croissance verte - RAPPORT

Analyse des principaux points de décision dans l’estimation des fonds privés mobilisés par des interventions publiques et évaluation des différentes méthodes envisageables

Atelier du programme de recherche collaborative, 16 mars

27 mars

Policy Guidance for Investment in Clean Energy Infrastructure: Expanding Access to Clean Energy for Green Growth and Development - RAPPORT

Orientations concernant les cadres d’action nationaux régissant l’investissement en vue d’intensifier l’investissement dans une infrastructure énergétique propre

15 avril

National Climate-Change Adaptation: Emerging Practices in Monitoring and Evaluation - RAPPORT

Examen des évolutions récentes en matière de suivi et d’évaluation de l’adaptation climatique, notamment quatre études de cas : Allemagne, Mozambique, Népal et RoyaumeUni

Équipe de travail CAD-EPOC sur le changement climatique et la coopération pour le développement, 20 avril

20 mai

The Role of the 2015 Agreement in Enhancing Adaptation to Climate Change - DOCUMENT DE TRAVAIL

Rapport analytique sur la façon dont l’accord de 2015 peut promouvoir des politiques améliorées et une planification mieux coordonnée pour renforcer les capacités de résilience et d’adaptation au niveau national

Forum du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG), 17-19 mars

29 mai

Opportunities and challenges to mobilise and enable efficient climate finance - DOCUMENT DE TRAVAIL

Approfondissement des précédents travaux d’analyse sur les opportunités et défis rencontrés pour mobiliser des financements climatiques provenant de divers acteurs et sources et assurer leur efficacité, dans le cadre ou non de la CCNUCC

29 mai

Issues relating to nationally-determined contributions for mitigation - DOCUMENT DE TRAVAIL

Document succinct questions-réponses sur les contributions déterminées au niveau national à l’appui de l’atténuation

30 mai

Overcoming Barriers to International Investment in Clean Energy – RAPPORT

Point sur les restrictions limitant l’investissement international dans le solaire PV et l’éolien et examen des conséquences des exigences de contenu local

avril/ mai

1. Impacts of Carbon Prices on indicators of Competitiveness: A Review of Empirical Findings

Examen de la documentation sur les effets des prix du carbone et des taxes énergétiques sur la compétitivité

2. Competitiveness Impacts of the German Electricity Tax

Rapport analytique évaluant les conséquences pour la compétitivité de la taxe sur l’électricité en vigueur dans le secteur manufacturier en Allemagne

3. The Distributional Effects of Energy Taxes DOCUMENTS DE TRAVAIL

Rapport analytique évaluant les effets redistributifs des taxes énergétiques sur les ménages dans 21 pays de l’OCDE

1er juin

Stock-take of OECD DAC Members’ Reporting Practices on Environment-related Official Development Finance and Reporting to the Rio Conventions - DOCUMENT DE TRAVAIL

Résultats d’une enquête réalisée auprès des membres du CAD concernant les pratiques de notification du financement public du développement lié à l’environnement et des apports notifiés au titre des Conventions de Rio, et notamment leurs pratiques de suivi et de notification des financements du développement liés au climat

5 juin

Adapting Agriculture to Climate Change: A Role for Public Policies - DOCUMENT DE TRAVAIL

Présentation des mesures pratiques que peuvent prendre les pouvoirs publics pour améliorer l’adaptation dans le secteur agricole

19 juin

Corporate Carbon Reporting Schemes: impacts on business and investor behaviour - DOCUMENT DE TRAVAIL

Examen des impacts des systèmes de notification des émissions de carbone des entreprises

Forum mondial de l’OCDE sur la conduite responsable des entreprises, 18-19 juin

1er juillet

Taxing Energy Use 2015 - OECD and Selected Partner Economies – RAPPORT

Statistiques systématiques sur les taux effectifs d’imposition de l’énergie dans chacun des pays de l’OCDE et dans 7 économies partenaires

Dialogue fiscal international, 1er juillet

3 juillet

Aligner les politiques pour une économie bas-carbone – RAPPORT

Ce projet horizontal fait ressortir les défauts d’alignement qui pourraient nuire à l’efficacité des politiques bas carbone et formule des orientations pour aider les pouvoirs publics à trouver des solutions

1. Réunion du Conseil de l’OCDE au niveau des Ministres, 2-4 juin

Analyse des outils de gestion des risques et des techniques de mise en œuvre des plans d’adaptation climatique

Conférence Our Common Future Under Climate Change, 7-10 juillet

7 juillet

Climate Change Risks and Adaptation: Linking policy and economics – RAPPORT

1er juin (présentation aux ministres)

2. Allocution du SG de l’OCDE à la London School of Economics, 3 juillet

P R O D U I T S

Date

Titre

Description

Manifestation associée

Août/ sept.

1. Climate Change Adaptation and Development Policy and Planning

Rapport sur le rôle de la planification et de la politique de développement dans le renforcement de la résilience dans les pays en développement, l’intégration de l’adaptation dans la planification du développement et le rôle du financement du développement à l’appui de ces efforts

2. What enables effective international climate finance in the context of development co-operation?

DOCUMENTS DE TRAVAIL

Résultats d’une enquête sur ce qui semble aujourd’hui assurer l’efficacité du financement climatique international, plus particulièrement du financement du développement lié au climat

5 août

Review of the Literature on the Cost- Effectiveness of Greenhouse Gas Mitigation Measure for Agriculture DOCUMENT DE TRAVAIL

Étude de la documentation sur le rapport coût-efficacité des mesures d’atténuation des émissions de GES d’origine agricole

1er sept.

Nuclear Energy and Addressing Climate Change BROCHURE

Rapport sur le rôle de l’énergie nucléaire, et des autres technologies bas carbone, dans la limitation de la hausse des températures mondiales à 2°C d’ici à 2100

2 sept.

Potential for the Use of Green Bonds for Chinese Urban Infrastructure Investment - DOCUMENT DE TRAVAIL

Examen des plans, possibilités et défis liés à l’utilisation d’obligations vertes en Chine pour financer des infrastructures urbaines durables

17 sept.

Estimating Private Finance Mobilisation at sectoral level - DOCUMENT DE TRAVAIL

Rapport sur l’estimation des financements climatiques privés dans un ou plusieurs secteurs pertinents du point de vue de l’atténuation et/ou l’adaptation et sur leur mobilisation

Fin sept.

Inventory of Estimated Budgetary Support and Tax Expenditures for Fossil Fuels RAPPORT & BASES DE DONNEES

Rapport et bases de données connexes recensant, illustrant et estimant plus de 600 mesures de soutien à la production ou l’utilisation de combustibles fossiles dans les pays de l’OCDE et un certain nombre d’économies non membres

30 sept.

Economic Consequences of Climate Change (CIRCLE) – RAPPORT

Étude sur la manière dont les incidences (or ‘impacts’) du changement climatique et de la raréfaction des ressources se répercutent sur la croissance économique, et sur ce que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier

5 oct.

Policy Approaches to droughts and floods in agriculture – RAPPORT

Description d’un cadre pour identifier et analyser les mesures publiques permettant d’améliorer la gestion des risques de sécheresse et d’inondation en agriculture

15 oct.

Effets du changement climatique : évaluation de la vulnérabilité des centrales nucléaires et coûts d’adaptation – RAPPORT

Évaluation de l’impact du changement climatique, notamment des événements extrêmes et de la hausse des températures, sur le fonctionnement et la sécurité des centrales nucléaires

1er nov.

Atténuation du changement climatique : politiques publiques et progrès - RAPPORT

Comparaisons internationales des tendances en matière d’atténuation du changement climatique et des orientations de l’action publique. Description de l’évolution des émissions et des paramètres énergétiques, des caractéristiques des politiques climatiques et énergétiques, ainsi que des taxes et subventions énergétiques dans 44 pays

2 nov.

Estimating Mobilised Private Climate Finance: Key Messages and Policy Implications DOCUMENT D’ORIENTATION

Synthèse des résultats des travaux conduits à ce jour dans le cadre du programme de recherche collaborative et en liaison avec celui-ci

Atelier du programme de recherche collaborative, 17 septembre, et COP21 en décembre

10 nov.

IEA World Energy Outlook – RAPPORT

Projections énergétiques à l’horizon 2040

Réunion de l’AIE au niveau ministériel, 17-18 nov.

15 nov.

Abating Carbon Emissions through Price-based Policies – RAPPORT

Indicateurs pour les pays de l’OCDE et un certain nombre d’économies partenaires

20 nov.

Incorporating climate effects in transport appraisal: Valuation of carbon, discounting, risk and uncertainty – RAPPORT

Présentation des techniques de prise en compte des risques dans les évaluations concernant les transports (taux d’actualisation corrigé des risques, par exemple)

21 nov.

Transport infrastructure adaptation to extreme weather and climate change – RAPPORT

Orientations opérationnelles visant la conception des cadres de stratégies d’adaptation robustes pour une meilleure évaluation des projets

22 nov.

Mitigation of CO2 emissions from aviation - RAPPORT

Évaluation de l’impact potentiel d’une réduction des émissions de CO2

25 nov.

Cities in China and India: impacts of policy on CO2 emissions – RAPPORT

Ébauche de mesures d’atténuation appropriées au niveau national (NAMA) pour réduire les émissions de CO2 des transports de voyageurs

1er déc.

OCDE Reviews of Clean Energy Investment Policy: Jordan – RAPPORT

Étude de cas sur l’application des Lignes directrices pour l’investissement dans une infrastructure énergétique propre

2 déc.

Scaling-up Bond Markets for Green Infrastructure Investment – RAPPORT

Analyse des possibilités de développer les obligations vertes sous toutes leurs formes, des obstacles à surmonter et des mesures envisageables

Atelier du programme de recherche collaborative, 7 septembre

OCDE . 9

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

A U X

#COP21: Date

CALENDRIER COMPLET DES

Manifestation et produit

10-11 mars

Comité permanent des finances de la CCNUCC, Bonn

17-19 mars

Forum et réunion du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG), Paris Estimating Private Climate Finance Mobilisation, Document de travail

31 mars

Forum Finance Climat, Paris

1er avr.

Forum mondial de l’OCDE sur le développement : le financement du développement durable après 2015, Paris Rapport sur les synergies entre financements au titre de l’environnement et du développement

16-17 avr.

Réunion des ministres des Finances et des gouverneurs de banques centrales des pays du G20, Washington

20-21 avr.

Équipe de travail CAD-EPOC sur le changement climatique et la coopération pour le développement, Paris

11-12 mai

Réunion des ministres de l’Énergie du G7, Lübeck

12-14 mai

Conférence européenne sur l’adaptation au changement climatique, Copenhague

18 mai

Mesure des performances et investissement - CDC Climat, Paris

19 mai

2e réunion des partenaires « en route vers Paris » (WBCSD, AIE, SDSN, IDDRI), Paris

19 mai

Séminaire The Finance Sector & Climate Change (2Degree et CDC), Paris

20 mai

Session à haut niveau des partenaires « en route vers Paris », Paris

20 mai

Mind the gap, mind the science (CDP, WWF, WRI, UNGC), Paris

19-20 mai

Forum sur le financement des investissements verts (GIFF), Paris Mapping Channels to Mobilise Institutional Investment in Sustainable Energy, rapport

20-21 mai

Sommet entreprises et climat, Paris

19-21 mai

Équipe de projet conjointe ENVIRONET/GT-STAT du CAD sur l’amélioration de la qualité des statistiques relatives aux marqueurs de Rio, à l’environnement et au financement du développement, Paris

22 mai

Réunion sur le financement climatique privé, Paris

22 mai

Journée internationale du financement climat (CDC/BEI), Paris

25-26 mai

Réunion du groupe de travail du G20 sur la viabilité énergétique, Istanbul

28 mai

Session ministérielle sur le changement climatique : Sommet annuel du FIT sur les transports, les échanges et le tourisme, Leipzig

1er-11 juin

Négociations de la CCNUCC, Bonn + atelier technique de la CCNUCC sur le suivi du financement climatique, Bonn

2-4 juin

Forum de l’OCDE et Réunion du Conseil de l’OCDE au niveau des Ministres (RCM), Paris Aligner les politiques pour la transition vers une économie bas carbone, rapport

7-8 juin

Sommet du G7, Elmau

Rapport de l’OCDE

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Engagement de l’OCDE

M A N I F E S TAT I O N S E T P R O D U I T S Date

Event and product

10-11 juin

Forum mondial sur les paysages, réunion financement, Paris

17-18 juin

Atelier « Des politiques cohérentes pour une agriculture intelligente face au climat », Corée

18-19 juin

Forum mondial de l’OCDE sur la conduite responsable des entreprises, Paris Corporate Carbon Reporting Schemes: impacts on business and investor behavior, document de travail

29 juin

Sommet sur le climat de l’ONU – Président de l’Assemblée générale de l’ONU, New York

1er-3 juil.

Dialogue fiscal international sur le thème Fiscalité et environnement, Paris Taxer la consommation d’énergie + effets redistributifs des taxes énergétiques, rapports

3 juil.

Conférence du Secrétaire général de l’OCDE sur le climat, Londres Aligner les politiques pour la transition vers une économie bas carbone, rapport

7-10 juil.

Conférence Our Common Future, Paris Rapport sur les risques liés au changement climatique et l’adaptation

13-16 juil.

Conférence internationale des Nations Unies sur le financement du développement, Addis Ababa

31 août-4 sept.

3e session du Groupe de travail spécial de la plate-forme de Durban pour une action renforcée, Bonn

1er-2 sept.

Réunion du groupe de travail du G20 sur la viabilité énergétique, Paris

7-9 sept.

Forum et réunion du Groupe d’experts sur le changement climatique (CCXG), Paris Rapports sur la MNV (transparence), les cycles d’atténuation, le rôle des acteurs non gouvernementaux

8-9 sept.

Comité permanent des finances de la CCNUCC : Forum on Finance for Forests, Durban

21-27 sept.

La semaine du climat de l’ONU, New York

25-27 sept.

Sommet de l’ONU sur les ODD, New York

Sept./oct.

Équipe de projet conjointe ENVIRONET/GT-STAT du CAD sur l’amélioration de la qualité des statistiques relatives aux marqueurs de Rio, à l’environnement et au financement du développement, Paris

1er-3 oct.

Réunion des ministres de l’Énergie du G20, Istanbul

16 oct.

Sixième Table ronde de l’OCDE des maires et des ministres, sur le thème « Le siècle métropolitain : des politiques pour des villes résilientes et inclusives », Mexico

19 oct.-21 oct.

4e session du Groupe de travail spécial de la plate-forme de Durban pour une action renforcée, Bonn

15-17 nov.

Sommet du G20, Antalya

17-18 nov.

Réunion de l’AIE au niveau ministériel, Paris World Energy Outlook

5-6 déc.

Forum mondial sur les paysages, Paris

30 novCOP21, Le Bourget PARIS 2015 11 déc OCDE . 11

L’OCDE EN ROUTE VERS LA #COP21

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#COP21 C O N T A C T S Simon.Upton@oecd.org - Directeur, Direction de l’environnement de l’OCDE Anthony.Cox@oecd.org - Directeur adjoint, Direction de l’environnement de l’OCDE Simon.Buckle@oecd.org - Division du climat, de la biodiversité et de l’eau de l’OCDE

CHANGEMENT CLIMATIQUE, ADAPTATION, DÉVELOPPEMENT Jan.Corfee-Morlot@oecd.org Michael.Mullan@oecd.org Henri.Paillere@oecd.org NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT, DONT CPDN, TRANSPARENCE, SUIVI DES FINANCEMENTS CLIMATIQUES Jane.Ellis@oecd.org Raphael.Jachnik@oecd.org Sara.Moarif@oecd.org Yoko.Nobuoka@oecd.org

NO PA RK IN G #COP21 APPROACHING

FINANCEMENT ET INVESTISSEMENT CLIMATIQUES Robert.Youngman@oecd.org Karim.Dahou@oecd.org Geraldine.Ang@oecd.org Gregory.Briner@oecd.org Kate.Eklin@oecd.org Christopher.Kaminker@oecd.org Jan-horst.Keppler@oecd.org POLITIQUES D’ATTÉNUATION Gregory.Briner@oecd.org Mikaela.Rambali@oecd.org ALIGNER LES POLITIQUES POUR LA TRANSITION VERS UNE ÉCONOMIE BAS CARBONE Richard.Baron@oecd.org Virginie.Marchal@oecd.org TAXES ÉNERGÉTIQUES Kurt.VanDender@oecd.org Michelle.Harding@oecd.org Florens.Flues@oecd.org Johanna.Arlinghaus@oecd.org SUIVI DU FINANCEMENT DU DÉVELOPPEMENT LIÉ AU CLIMAT Stephanie.Ockenden@oecd.org Valérie.Gaveau@oecd.org VILLES ET CHANGEMENT CLIMATIQUE Tadashi.Matsumoto@oecd.org AGRICULTURE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE Ada.Ignaciuk@oecd.org Franck.Jesus@oecd.org SUBVENTIONS AUX COMBUSTIBLES FOSSILES Jehan.Sauvage@oecd.org

12 . FINANCING CLIMATE CHANGE ACTION

www.oecd.org/fr/env/cc #COP21 @OECD_ENV

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