Examens environnementaux de l’OCDE: Luxembourg 2019-20 Processus d’examen

Examens Environmental Performance environnementaux deReviews l’OCDE

Luxembourg 2019-20 PRÉSENTATION

À propos de l’OCDE NOTRE MISSION

LES EXAMENS PAR LES PAIRS

L’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) offre à ses 36 pays membres et aux pays partenaires un forum où ils peuvent conjuguer leurs efforts, partager leurs expériences et chercher des solutions à des problèmes communs.

L’un des principaux atouts de l’OCDE est de pouvoir offrir à ses pays membres un cadre où comparer leurs expériences respectives et débattre des meilleures pratiques. Les examens par les pairs sont pratiqués à l’OCDE depuis sa fondation il y a plus de 50 ans : la politique d’un pays est examinée par les autres membres, sur un pied d’égalité.

Nous travaillons avec les gouvernements afin de comprendre quel est le moteur du changement économique, social et environnemental. Nous analysons et comparons les données afin de prédire les tendances à venir. Nous établissons des normes internationales dans un grand nombre de domaines, de l’agriculture à la fiscalité en passant par la sécurité des produits chimiques.

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Un pays qui cherche à réduire la pollution, par exemple, peut tirer de précieux enseignements de l’expérience de ses pairs sur ce qui a fonctionné ou pas. Il gagnera ainsi du temps, et s’épargnera de coûteuses expérimentations. Les recommandations peuvent aider les gouvernements à faire accepter des mesures difficiles et puisque la même formule s’applique à tous, aucun pays n’est pointé du doigt.

L’OCDE et le Luxembourg Le Luxembourg fait partie des pays fondateurs de l’OCDE. Sa représentation permanente et les experts de son gouvernement participent activement aux groupes de travail thématiques.

L’OCDE publie régulièrement des rapports sur les politiques luxembourgeoises.

Les recommandations de ces rapports sont commentées et approuvées par les pays membres, dans une relation d’égal à égal.

Pierre Gramegna, Ministre des Finances du Luxembourg, et le secrétaire général de l’OCDE, Ángel Gurría, à la cérémonie de signature de l’adhésion à l’AMAC, le 27 janvier 2016 à Paris.

L’OCDE publie une Étude économique du Luxembourg tous les 18 mois et des examens des autres politiques à intervalles réguliers, comme l’Examen de l’OCDE sur la co-opération pour le developpement en 2017. Son Indicateur du Vivre mieux (ci-dessous) compare la qualité de vie au Luxembourg à celle des autres pays-membres.

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Les examens environnementaux Depuis 1992, l’OCDE a réalisé plus de 90 examens environnementaux, auprès de ses pays membres ou de pays partenaires.

LE CONTENU DES EXAMENS zz

L’Évaluation et les Recommandations résument les résultats principaux du rapport et les préconisations de l’OCDE pour aider le pays à améliorer sa performance environnementale.

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Les principales tendances environnementales décrivent les progrès du pays dans l’utilisation des ressources naturelles et de l’énergie, la gestion des déchets, la lutte contre le changement climatique et la qualité de vie environnementale.

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La gouvernance environnementale évalue le cadre institutionnel et législatif de la gestion de l’environnement, et la façon dont le pays s’assure de la conformité avec la réglementation environnementale et de la participation du public.

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« Vers une croissance verte » examine les efforts du pays pour intégrer l’environnement dans les politiques économiques.

Chaque pays choisit également deux sujets d’analyse approfondie. Le Luxembourg a choisi :

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Qualité de l’air et mobilité durable

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Biodiversité et protection des espaces naturels

«

L’OCDE nous donne l’occasion de nous regarder dans le miroir, en nous montrant ce que nous faisons bien, mais également ce que nous pourrions améliorer, comme la qualité de notre eau, de nos sols, de notre air.

»

Sharon Dijksma, ministre de l’Environnement des Pays-Bas

«

Le rapport nous donne un point de vue externe sur les problèmes dont nous discutons et nous aide à les placer dans la bonne perspective. Cela nous aidera également, dans la pratique, à améliorer nos politiques environnementales.

Ezio Costa, Directeur exécutif de l’ONG FIMA, Chili

»

RAPPORTS RÉCENTS

PUBLIÉ EN 2019: l’Australie, la Turquie À PARAÎTRE EN 2019-20: la Lettonie, l’Indonésie, le Danemark, la Grèce, l’Argentine

La dernière évaluation environnementale du Luxembourg remonte à 2010.

Elle faisait le point sur la gestion de l’air et de l’eau, des déchets et des matières, et de la biodiversité, et évaluait les engagements internationaux et l’intégration de l’environnement dans les politiques économiques et sociales.

Le nouvel examen environnemental du Luxembourg fera le bilan des progrès accomplis depuis 2010.

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Le calendrier de l’examen

LANCEMENT ET COLLECTE D’INFORMATIONS

nov. 2018 à mai 2019

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Accord sur le calendrier et les thèmes de l’examen.

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Réponse au questionnaire par le Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement durable, avec l’appui des autres ministères et départements gouvernementaux.

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Collecte de données et d’informations.

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Préparation de la mission d’examen, impliquant une équipe d’analystes et de spécialistes et comprenant des experts de deux pays examinateurs.

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Rencontres avec les acteurs de la politique environnementale : Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement durable, autres ministères et agences gouvernementales, universitaires, société civile, industrie, syndicats, communes.

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Visites de terrain sur l’un des sujets d’analyse approfondie (qualité de l’air, biodiversité).

MISSION D’EXAMEN

3-7 juin 2019

Réunion à Rotterdam, Pays-Bas 2015 6

Visite sur le terrain à Edmonton, Canada 2017

RÉUNION POLITIQUE

fin octobre 2019

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Discussion à haut niveau des principaux résultats et recommandations de l’examen.

PROJET DE RAPPORT z

24 janvier 2020

Projet de rapport mis à disposition du gouvernement luxembourgeois et des représentants du Groupe de travail de l’OCDE sur les performances environnementales (GTPE).

EXAMEN PAR LES PAIRS

25 février 2020

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Présentation du projet de rapport au GTPE en présence de la délégation luxembourgeoise.

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Débat et questions des délégués du GTPE sur les différents thèmes de l’examen.

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Approbation du texte de l’évaluation et des recommandations, qui reflète la position commune des pays membres de l’OCDE.

Tous les pays de l’OCDE, ainsi que la Commission européenne, sont représentés au Groupe de travail sur les performances environnementales (GTPE).

Groupe de Travail sur les performances environnementales

L’ Évaluation et les Recommandations sont validées par le Groupe de travail et le rapport est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE.

PUBLICATION DU RAPPORT z

Rapport publié en libre accès en ligne, à la disposition de la société civile et des médias.

T2 2020

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Conférence de presse, sortie de la brochure L’Essentiel et de supports de communication en ligne.

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Les examens environnementaux de l’OCDE apportent une évaluation indépendante et des recommandations ciblées pour améliorer les politiques qui ont un impact sur l’environnement.

Le troisième examen environnemental du Luxembourg fera le bilan des progrès accomplis depuis 2010.

Les pays membres de l’OCDE approuveront les recommandations de ce rapport en février 2020.

CONTACT Nathalie Girouard

Chef de la division des performances et de l’information environnementales nathalie.girouard@oecd.org

Myriam Linster

Administratrice de l’examen myriam.linster@oecd.org Toutes les icônes et images proviennent de Shutterstock.com.

avril 2019

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