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Léguez-leur un avenir

© Francesco Zizola / Noor

Médecins Sans Frontières ajouté à votre testament

RÉPONSES À VOS QUESTIONS SUR LES LEGS ET DONATIONS 1


© Sven Torfinn

Un geste d’une valeur inestimable Pendant que vous lisez cette brochure, des centaines de Médecins Sans Frontières consacrent leur volonté, leurs convictions et toutes leurs compétences pour apporter des soins aux personnes dans le besoin partout dans le monde, même là où plus personne n’ose s’aventurer. Soigner, opérer, vacciner, fournir des médicaments sont des réponses à la fois cruciales et concrètes pour toutes les victimes d'une crise humanitaire majeure. Mais ce sont aussi des réponses que Médecins Sans Frontières ne peut pas apporter sans l’aide de personnes telles que vous. Les équipes MSF sont donc toujours profondément touchées lorsqu’elles apprennent qu’une femme ou un homme, soucieux d’exprimer sa solidarité même au-delà de l’inéluctable, a couché MSF sur son testament.

“VOTRE SOUTIEN EST UNE FORMIDABLE CHANCE D’AVENIR POUR DE NOMBREUSES PERSONNES” Un tel soutien prend bien sûr une valeur très particulière car il permet à MSF de venir en aide aux populations en danger partout dans le monde. Grâce à votre engagement et à la détermination des équipes MSF d’agir le plus vite possible pour sauver un maximum de vies humaines, nous pouvons, ensemble, faire une énorme différence. Et si l’acte de coucher MSF sur son testament a un tel impact moral, c’est parce que ce très beau soutien est avant tout une formidable chance d’avenir pour de très nombreuses personnes. D'avance merci de tout coeur pour votre soutien à notre organisation. Christopher Stokes, Directeur général de Médecins Sans Frontières. 2


Agir aux côtés de Médecins Sans Frontières AIDE HUMANITAIRE D’URGENCE ET ACTION MÉDICALE MSF possède des années d’expérience dans les domaines de l’aide d’urgence et des soins médicaux. Jour après jour, nos collaborateurs mettent leur expertise et leur détermination au service des victimes de catastrophes, de conflits armés et d’épidémies. MSF lutte contre la malnutrition, soigne blessés et malades et porte secours aux populations en détresse. Chaque année, des centaines de milliers d’enfants sont vaccinés alors que de nombreux médecins et infirmiers nationaux bénéficient de formations régulières. Jour après jour, MSF se bat pour améliorer l’accès aux soins de santé et aux médicaments pour les plus démunis.

ACTION DIRECTE

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© Robin Meldrum

Grâce à une présence dans plus de 60 pays, les équipes MSF peuvent inter­venir très rapidement partout dans le monde, même dans les endroits les plus inaccessibles.


© Stephan Grosse Rueschkamp/MSF

Une logistique performante est indispensable pour réaliser des secours de qualité: moyens de transports rapides et adaptés, matériel de traite­ ment d’eau, d’assainissement et de reconstruction, sans oublier les kits médicaux adaptés aux différentes urgences. Résultats d’années d’expertise, ces kits permettent aux équipes de Médecins Sans Frontières d'être opérationnelles presque immédiatement.

INFORMATION ET TÉMOIGNAGE Travaillant dans de nombreuses situations de crises, les Médecins Sans Frontières se donnent le droit d’informer du sort des populations en danger. Lorsqu’ils sont les seuls témoins d’exactions commises à l’égard de ces populations, ils alertent l’opinion publique soit directement via les médias, soit en collaboration avec d’autres associations militant en faveur des droits de l’homme.

PRIX NOBEL DE LA PAIX En 1999, Médecins Sans Frontières reçoit le Prix Nobel de la Paix pour son action dans le domaine médical et son plaidoyer en faveur des populations les plus vulnérables.

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Léguer une partie de ses biens à MSF Vous êtes libre de choisir les bénéficiaires de votre succession. Une seule limitation: la part réservataire qui revient automatiquement à certains de vos héritiers (vos enfants, votre conjoint,…). MSF est habilitée à accepter un legs qui ne prendra effet qu’au décès du testateur et ne peut être exécuté que sur la base d’un testament.

UN TESTAMENT PEUT PRENDRE L’UNE DES TROIS FORMES SUIVANTES: LE TESTAMENT OLOGRAPHE

Il devra être entièrement écrit, daté et signé de votre main. Vous trouverez plus loin 3 exemples illustrant son fonctionnement. Nous vous con­seil­ lons toutefois de toujours consulter un notaire pour la rédaction de votre testament afin d’éviter toute discussion future quant à l’interprétation de vos vol­ontés; voire également de lui en confier la garde. LE TESTAMENT AUTHENTIQUE OU NOTARIÉ

Ce type de testament est écrit par le notaire luimême sur base des volontés que vous lui dictez. Le notaire le conserve après vous l’avoir fait signer. Le coût d'un testament notarié est de +/- 200 €. LE TESTAMENT INTERNATIONAL

Il est présenté par le testateur au notaire. Celui-ci rédige une déclaration et la conserve dans une enveloppe scellée avec le testament.

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EXEMPLE 1

Legs particulier en faveur de MSF Vous souhaitez léguer à Médecins Sans Frontières une somme d’argent, un bien mobilier ou immobilier, ou une partie de votre patrimoine: Je soussigné(e) (nom, prénom, adresse), déclare rédiger/ adapter par la présente mon testament de la façon suivante. Éventuellement: Je révoque tous les testaments et autres dispositions de dernière volonté que j’ai pu faire antérieurement à ce jour. Je lègue tous mes biens à:

(nom, prénom, adresse), que j’institue légataire universel(le). Mon (Ma) légataire universel(le) sera chargé(e) de délivrer les legs particuliers suivants. Je lègue à la Fondation d'utilité publique Médecins Sans Frontières, Rue Dupré, 94 à 1090 Bruxelles, numéro d’entreprise: BE 0539 865 475 : > une somme de >

euros

% de mes avoirs

> les biens immeubles suivants: > les biens meubles suivants: > etc.

Fait à (lieu), le (date) (Signature)

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EXEMPLE 2

Legs universel en faveur de MSF Vous n’avez pas d’héritier réservataire* et souhaitez faire de Médecins Sans Frontières votre légataire universel : Je soussigné(e) (nom, prénom, adresse), déclare rédiger mon testament comme il suit. Éventuellement: Je révoque tous les testaments et autres dispositions de dernière volonté que j’ai pu faire antérieurement à ce jour. Je lègue tous mes biens meubles et immeubles à la Fondation d'utilité publique Médecins Sans Frontières, Rue Dupré, 94 à 1090 Bruxelles, numéro d’entreprise: BE 0539 865 475, que j’institue légataire universel. Si vous souhaitez également gratifier d’autres personnes (proches ou amis), vous pouvez ajouter la disposition suivante: MSF, en sa qualité de légataire universel, sera chargée de délivrer les legs particuliers suivants**. > Je lègue à la somme de >

euros

% de mes avoirs

> Je lègue à les biens suivants: > etc.

Fait à (lieu), le (date) (Signature) * Les héritiers réservataires sont les héritiers qui ne peuvent être déshérités: les enfants, le conjoint survivant et les parents du/de la défunt(e). ** Si vous envisagez un legs en duo (voir page suivante), vous devrez ajouter ici “libre(s) de droits de succession”.

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Le legs en duo, une formule intéressante pour les personnes sans héritier en ligne directe Le legs en duo permet de transmettre à vos neveux, nièces, amis… un patrimoine net plus conséquent, tout en effectuant un legs en faveur d’une bonne oeuvre, comme Médecins Sans Frontières. La région soutient cette initiative (elle perçoit moins de droits de succession).

QU’EST-CE QUE LE LEGS EN DUO?

Le legs en duo trouve son origine dans l’article 64, alinéa 2 du Code des droits de succession. Il y est stipulé que l’on peut gratifier par voie testamentaire une personne X d’un legs libre de tout droit de succession, pour autant qu’une personne Y prenne à sa charge le paiement des droits de succession de X. LE LEGS EN DUO DOIT SATISFAIRE À 3 CONDITIONS:

> Vous rédigez un testament. > Vous léguez une partie de vos biens à une ou plusieurs personnes (la ou les personnes X). > Vous effectuez un deuxième legs en faveur d’une oeuvre que vous chargez de payer la totalité des droits de succession (la personne morale Y). L’avantage du legs en duo réside dans la différence entre le taux des droits de succession appliqué à un héritier privé (jusqu’à 80%!) par rapport à celui appliqué à une asbl ou à une fondation d'utilité public (7% en Wallonie, 8,8% en Flandre et 12,5% dans la Région de Bruxelles-Capitale pour une asbl, 6,6% pour une FUP). Mis à part la région, le taux des droits de succession dépend également de l’importance du legs et du degré de parenté des légataires. Plus la différence entre les taux appliqués aux légataires particuliers et aux asbl ou fondations est importante, plus la formule est avantageuse financièrement pour vos neveux, nièces, etc. L’exemple indiqué ci-après illustre clairement ces bénéfices. 8


COMMENT CALCULER Michel, de Namur, est veuf et a 65 ans. Il n’a pas d’héritiers réservataires. Il lègue par testament 75.000 euros à son ami Léon. SANS LEGS EN DUO:

Michel lègue 75.000 euros à Léon et rien à MSF. À sa mort, l’héritage sera réparti comme suit: BÉNÉFICIAIRE

LÉON D.

MSF

LEGS BRUT

75.000

0

DROITS À PAYER

-38.125 (*)

0

LEGS NET - SOLDE

36.875

0

RÉGION WALLONNE

38.125

(*) Région Bruxelles-Capitale: 33.750€; legs net: 41.250€ LEGS EN DUO:

Michel lègue 45.000 euros à Léon et 30.000 euros à la Fondation MSF (qui paiera la totalité des droits de succession). BÉNÉFICIAIRE

LÉON D.

MSF

LEGS BRUT

45.000

30.000

a) sur 45.000*

0

- 20.125

b) sur 30.000*

0

- 2.100

LEGS NET - SOLDE

45.000

7.775

DROITS À PAYER

RÉGION WALLONNE

}

22.225

(*) Région Bruxelles-Capitale: a) 18.000€ - b) 1.980€; montant net pour MSF: 10.020€

Dans cet exemple Michel peut léguer 8.125€ de plus à son amis que sans legs en duo (45.000 - 36.875), tout en effectuant un don net à MSF de 7.775 € PS: L’exemple chiffré ci-dessus utilise des montants absolus, mais vous pouvez parfaitement utiliser des pourcentages de vos avoirs. Exemple : 50% pour votre ami/ neveu/nièce et 50% pour MSF avec charge de supporter tous les droits de succession. Veillez à ce que MSF, après paiement de tous les droit de succession conserve un legs net substantiel, par exemple de 10% de votre actif net. 9


EXEMPLE 3

Testament avec legs en duo Je, soussigné(e) (nom, prénom, adresse), déclare faire mon testament ainsi qu’il suit. Éventuellement: Je révoque tous les testaments et autres dispositions de dernière volonté que j’ai pu faire antérieurement. Je lègue tous mes biens meubles et immeubles à La Fondation d'utilité public Médecins Sans Frontières, Rue Dupré, 94 à 1090 Bruxelles, numéro d’entreprise: BE 0539 865 475. MSF, en sa qualité de légataire universel, sera chargée de délivrer les legs particuliers suivants, libres de tous droits de succession. > Je lègue à la somme de >

euros

% de mes avoirs

> Je lègue à les biens suivants: > etc.

Fait à (lieu), le (date)

Lors de la rédaction de votre testament avec legs en duo, veillez à ce que MSF conserve un legs net substantiel, après la délivrance des legs particulier et la prise en charge de tous les droits de succession. Votre notaire ou le service des legs de MSF pourra vous aider à effectuer les calculs. 10

© Gaelle Lavoue/MSF

(Signature)


Avez-vous d’autres questions? DOIS-JE LEGUER A L’ASBL MSF OU PLUTÔT A LA FONDATION D’UTILITE PUBLIQUE MSF ? QUELLE EST LA DIFFERENCE ?

Si vous êtes domicilié en Région Bruxelloise, nous vous recommandons de léguer à la Fondation d’utilité publique (numéro d’entreprise : BE 0539 865 475) plutôt qu’à l'asbl (BE 0421 446 093). En effet, la Fondation y paiera moins de droits de succession (6,6%) que l'asbl (12,5%). Dans les deux autres régions, asbl et fondations d’utilité publique ne sont plus discriminées sur ce point. En Région Wallonne, asbl et FUP sont taxées à 7%. En Région Flamande, à 8,8%. Tant l’asbl que la Fondation MSF poursuivent les mêmes but et soutiennent les mêmes actions. La Fondation transfère vers l’asbl, à moment régulier, l’intégralité de vos legs. Attention : « de votre vivant », continuez à verser vos dons à l’asbl. La Fondation ne délivre en effet pas d’attestation fiscale vous permettant de déduire vos dons de vos impôts. DOIS-JE INFORMER MSF DE MON PROJET?

Rien ne vous oblige à nous informer que vous avez couché MSF sur votre testament. Notre responsable chargée des successions appréciera toutefois d’être mise au courant en toute discrétion et, si vous ne faites pas encore partie de nos donateurs, pourra vous informer du fonctionnement de notre organisation. COMMENT MON LEGS SERA-T-IL GÉRÉ?

Depuis sa création, Médecins Sans Frontières s’efforce de maintenir un bon équilibre entre les fonds privés et publics afin de préserver sa neutralité et son impartialité. MSF publie chaque année son rapport annuel que vous pouvez consulter sur notre site www.msf.be. Nous pouvons également 11


© Shannon Jensen

vous l’envoyer sur simple demande. Un commissaireréviseur indépendant vérifie les comptes et procédures. La gestion est assurée par des experts financiers qui intègrent votre legs ou votre donation dans le patrimoine de l’organisation, pour lui permettre de mener à bien ses projets. MSF est membre de l’Association pour une Éthique dans les Récoltes de Fonds et est également contrôlée par le Service Public Fédéral des Finances qui impose un pourcentage strict à ne pas dépasser pour les frais administratifs. PUIS-JE LÉGUER DES BIENS IMMOBILIERS À MSF?

MSF est habilitée à accepter des legs consistant en biens immobiliers. S’ils ne sont pas grevés d’un usufruit, ces biens immobiliers seront vendus dans les meilleures conditions possibles et le produit de la vente sera affecté aux activités de l’organisation. Sous certaines conditions, MSF accepte également des biens immobiliers dont MSF reçoit la nue-propriété, tandis qu’une tierce personne bénéficie de l’usufruit jusqu’à la fin de ses jours. Pour en savoir plus, contactez la collaboratrice pour les successions de MSF (voir p. 16). QU’ADVIENT-IL DE BIENS MOBILIERS TELS QU’UNE COLLECTION DE TIMBRES OU DES OEUVRES D’ART?

Ces biens seront en principe vendus, au meilleur prix possible également, sauf si vous désirez qu’il en soit autrement. Dans ce cas, MSF agira selon votre volonté en les mettant, par exemple, à la disposition de musées. 12


QUE SE PASSE-T-IL EN L’ABSENCE DE TESTAMENT?

Dans ce cas, c’est la loi qui détermine le cours de la succession. Tout d’abord, la succession revient à vos descendants (enfants, petits-enfants…). En deuxième ordre, la succession revient à vos parents, frères et soeurs, chacun de vos parents encore en vie ayant droit à une part réservataire d’un quart du patrimoine, le reste étant divisé entre vos frères et soeurs. En troisième ordre, les ascendants, c.-à-d. toutes les personnes apparentées en ligne ascendante, entrent à leur tour en ligne de compte pour la succession. En quatrième ordre, c’est enfin au tour des autres parents collatéraux (oncles, tantes, cousins…). Un ordre précédent exclut les suivants. Le conjoint survivant possède aussi certains droits de réserve fixés légalement. Certains héritiers ont en toutes circonstances droit à une part réservataire, la réserve, dont vous ne pouvez pas disposer librement. En l’absence d’héritiers jusqu’au sixième degré de parenté, et en l’absence de testament, tous vos biens vont à la région où vous êtes domicilié, sans recours possible. MON TESTAMENT PEUT-IL ÊTRE RÉVOQUÉ?

Le testament ne prend effet qu’au décès du testateur. Il peut donc à tout moment être révoqué ou adapté, tant que vous restez sain d’esprit. À votre décès, il sera uniquement tenu compte du testament le plus récent. DOIS-JE FAIRE ENREGISTRER MON TESTAMENT OLOGRAPHE PAR LE NOTAIRE?

Pour éviter toute perte, voire dissimulation du testament par des tiers, nous vous conseillons fortement de déposer le testament auprès d’un notaire de votre choix et de le prier de mentionner son existence dans le registre central des testaments (RCT) de la Fédération des Notaires. Cette organisation informera toute personne habilitée à consulter le RCT de l’existence de votre testament, sur présentation d’un acte de décès. L’inscription au RCT coûte entre 100 et 150 €. Le RCT n’est pas informé du contenu du testament. La seule information dont il dispose est le dépôt du testament auprès de votre notaire. 13


Autres manières d’aider Médecins Sans Frontières AVEC UNE DONATION Vous pouvez effectuer une donation à Médecins Sans Frontières. Il existe deux types de donations: LE DON MANUEL

Il s’agit de la transmission directe et informelle d’un bien, donné par le donateur à son bénéficiaire, dans le cas présent, Médecins Sans Frontières. Ce type de dons est possible pour les liquidités, bijoux, meubles, … Aucun impôt ne doit être payé pour ce type de donation. DONATION PAR ACTE NOTARIÉ

La donation des biens immobiliers ne peut se faire que par acte notarié. Dans ce cas, des droits de donations de 7% devront être payés par MSF, dans toutes les régions en Belgique (ce tarif préférentiel ne vaut que pour les asbl, FUP et non entre particuliers.).

VIA VOTRE ASSURANCE-VIE En désignant MSF en tant que (l’un des) bénéficiaire(s) de votre assurance-vie. MSF devra alors payer les mêmes droits de succession que pour un legs.

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© AZG

AU MOYEN D’UN DON BANCAIRE. PAR UN DON UNIQUE

Vous pouvez réaliser un don en effectuant un virement sur le compte de MSF: BE73 0000 0000 6060. Vous pouvez également faire ce don en ligne sur notre site www.msf.be VIA UNE DOMICILIATION

Vous pouvez aussi décider de nous soutenir régulièrement en virant chaque mois un même montant sur le compte de MSF.

“Une affection toute particulière.” Entretien avec un donateur “J ’ admire les gens qui se dévouent pour les autres dans d’autres pays. Aller là-bas sans connaître la langue qui y est parlée, au beau milieu d’une guerre, de milliers de réfugiés, de la sécheresse, des tremblements de terre, des inondations… Cela m’inspire énormément de respect ! En plus, Médecins Sans Frontières est présente là où de nombreuses autres organisations ne peuvent ou n’osent pas aller. Ils sont ouverts et sincères et s’attaquent au noeud du problème. Leur action est très concrète, le résultat est directement visible. En les couchant sur mon testament, je poursuis mon engagement à leurs côtés, même après ma mort. Une manière supplémentaire de donner sens à ma vie.“ 15


Contact et conseils personnalisés

Ed. resp. : Marianne Colpaert, rue Dupré 94 - 1090 Bruxelles - www.msf.be

Si vous envisagez de coucher Médecins Sans Frontières sur votre testament, Anne Van den Bussche, notre collaboratrice pour les successions, répondra volontiers à toutes vos questions.

“Je trouve toujours formidable que telle ou telle personne accepte de nous soutenir de façon si significative. Souvent elles ont des motifs bien particuliers pour faire un tel choix et le sujet peut être sensible. Je suis là pour répondre à toutes leurs questions et observations et leur donner des conseils personnalisés et discrets. J’ai aussi des contacts fréquents avec des notaires et des gestionnaires de fortune. L’essentiel est de veiller au respect des souhaits et des valeurs des donateurs ou légateurs. J’apprécie tout particulièrement de pouvoir les aider dans une telle démarche.”

Anne peut être contactée directement par: téléphone: 0475/63 33 25 e-mail: legs@msf.be courrier: Médecins Sans Frontières Service Successions rue Dupré 94, 1090 Bruxelles.


Léguez-leur un avenir