100% NEWS TAXIS n°162

15 septembre 2019 - numéro 162 - Édition imprimée n°30 Journal d’informations spécialisées disponible tous les 1ers et 15 de chaque mois Edition digitale gratuite - Edition papier sur abonnement / un an 80€ ttc / Editions LEMPICKOM sarl

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Actualités Interview loi d'orientation des mobilités

édito À qui profite la grève ?

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Le bal des mobilisations contre la réforme des retraites a également été le théâtre de la rapacité des nouvelles plates-formes de mobilité en Île-de-France. Sur les réseaux sociaux, on ne compte plus les témoignages d’utilisateurs de VTC effarés des prix exorbitants pratiqués vendredi 13 septembre. « C’est la faute de l’algorithme », se justifient les plates-formes. En effet, contrairement aux taxis dont les tarifs sont fixés réglementairement et les compteurs étalonnés par les pouvoirs publics, les tarifs des VTC sont libres. Ayant parfaitement intégré la loi de l’offre et de la demande, Uber, Kapten et consorts perçoivent leur commission dans tous les cas : lorsque l’activité est ralentie, elles sous-paient leurs chauffeurs et, à l’inverse, surfacturent le client lorsque la demande est forte. On l’a vu en France lors des attentats ou de l’incendie de la cathédrale Notre-Dame. La paralysie des transports franciliens leur a offert une nouvelle aubaine, d’autant que pour atténuer les effets de la grève, la RATP avait noué des partenariats avec des entreprises privées de location de scooters, vélos, trottinettes… et de réservation de VTC ! Des pratiques qui ont soulevé l’indignation de nombreux responsables politiques, dont un sénateur de SeineSaint-Denis : « Les chauffeurs VTC sont précarisés par ces plates-formes numériques qui, par ailleurs, ne paient que très peu d’impôts en France. La RATP, entreprise publique, remplissant donc une mission de service public, fait la promotion d’entreprises privées, alors que ses salariés exercent leur droit de grève ». D’ici fin septembre, 6 journées de manifestation d’envergure sont d’ores et déjà programmées contre la réforme des retraites, d’EDF et des finances publiques. À l’instar de la RATP, les agences régionales de santé vont-elles en profiter pour promouvoir l’ubérisation de la médecine ?

Hélène Manceron

Editeur : Lempickom sarl 11, rue Duvergier - 75019 Paris Directrice de publication : Hélène Manceron Administration : Hervé Borruel Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Conception maquette : Stanislas Marçais Crédit photo (sauf mention) : LNM Contact : 100pour100news@sfr.fr Imprimeur : ESAT - Les Ateliers de la coopération 13, rue Georges Auric - 75 019 Paris Numéro de CPPAP en cours

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15 septembre 2019 - numéro 162 - édition imprimée n°30

Directrice de Publication : Hélène Manceron

actualités Taxis / VTC : LOM de la rentrée !

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ébutant son second examen parlementaire, le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) reste l’objet de toute l’attention des acteurs du T3P. Ouverture des données numériques de transport, développement du covoiturage, de l’autopartage comme du véhicule autonome… Les taxis demeurent en

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interview

« Gardons la main ! »

Didier Hogrel, président FNDT

alerte afin de ne pas voir détricoter la réglementation fraîchement en vigueur. Si le projet de charte sociale pour les travailleurs de l’économie numérique entretient la polémique, Uber et consorts se voient à nouveau désavoués dans leur propre berceau ! > > > Lire la suite de l'article page 4

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T entame une seconde lecture parlementaire, quels sont andis que le projet de loi d’orientation des mobilités

les enjeux qui mobilisent les taxis, qu’ils soient d’agglo ou ruraux ? Partagent-ils les mêmes perspectives ? Appelant ses adhérents à rester force de proposition pour le développement de leurs entreprises, la FNDT, Fédération nationale des taxis, et son président, Didier Hogrel, invitent la profession à conserver l’avantage. > > > Lire la suite de l'article page 6

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Bonus-malus, votre CV de conducteur Nos questions à la MAT, mutuelle d'assurance spécialisée taxis CRM, coefficient de réduction-majoration, pour 2020 ? Votre pare-brise a été fracturé, quelles conséquences sur vos prochaines primes d’assurance ?… Déterminant dans le budget assurance des entreprises taxis, le calcul du CRM en effraie plus d’un ! Nous avons sollicité notre partenaire MAT – Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et des Transports, pour nous expliquer son fonctionnement qui favorise les omment conserver son bonus ? bons conducteurs !

Est-on condamné au malus à > > > Lire l'article pages 5 perpétuité ? Comment calculer son Lire l'article sur le site

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actualités

Taxis/VTC : LOM de la rentrée !

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S lors de la commission mixte de conciliation

uite au désaccord entre sénateurs et députés

en juillet dernier, le réexamen de la LOM attendait la rentrée des députés sur les bancs de l’Assemblée. Ces derniers ont confirmé en commission ainsi qu’en plénière les axes de texte. Partie intégrante des modes de transport alternatifs aux véhicules particuliers, taxis comme VTC sont concernés par les ambitions de la réforme.

Toujours au cœur de la polémique, le modèle économique des plates-formes de transport VTC s’essouffle malgré un lobbying médiatique et politique toujours aussi intensif !

Ambitions numériques La tendance générale est à la mise en place par les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) de « services d’information multimodale sur les services de transport et de mobilité » afin que chaque citoyen puisse bénéficier en quelques clics d’une offre de déplacement intégrant plusieurs moyens (et tarifs) de transports.

L’article 9 prévoit par exemple que les taxis seraient dans l’obligation de participer au registre numérique des disponibilités taxis et leurs don-

nées pourraient être intégrées dans l’offre billettique que les pouvoirs publics souhaitent développer. Sera particulièrement surveillée la rédaction des décrets, notamment les motifs de refus de prise en charge, qui pourrait compromettre son acceptation par la profession. Parallèlement à cette ambition digitale, le projet de LOM semble affaiblir la distinction entre amateurs et professionnels : il ouvre le transport scolaire aux associations de parents d’élèves et projette de créer des aires d’autopartage et de covoiturage, favorisant ce dernier par des dispositions financières et la possibilité d’arborer des signes distinctifs sur les véhicules… Étanchéité politique Tandis que le Sénat de Californie vient d’adopter un projet de loi requalifiant les travailleurs de l’économie numérique en salariés, le projet de LOM souhaite s’attaquer à la précarité des conducteurs de VTC en mettant en place une charte sociale. Dans une lettre ouverte adressée aux parlementaires et au ministère des Transports, le Conseil national du numérique s’est pourtant interrogé sur la pertinence de « laisser des entreprises dont le développement est basé sur la disruption décider presque seules des règles qui s’appliqueront ». Par ailleurs, la LOM entend laisser au gouvernement le loisir d’impulser par voie d’ordonnance

pement de sa technologie. Enfin, les taxis savent déjà qu’il ne pourront bénéficier de l’ouverture du forfait mobilité durable – remboursement par les employeurs des frais de mobilité d’un montant maximum de 400 € annuel à leurs employés – dans lequel sont intégré l’usage du vélo, l’autopartage ainsi que les trottinettes en libre service…

La sécurisation des cartes VTC ne parvient pas à enrayer la prolifération des transporteurs illégaux.

En attendant les décrets Quelles que soient les objections soulevées lors de la seconde lecture du texte au Sénat, c’est la version votée par l’Assemblée nationale le 17 septembre prochain qui aura le dernier mot.

Pendant ce temps, un nouveau scandale révèle l’explosion de la fraude aux cartes de VTC malgré la mise en place de cartes sécurisées par

Quelles que soient les objections soulevées lors de la seconde lecture du texte au Sénat, c’est l’Assemblée nationale qui aura le dernier mot. les expérimentations de véhicules autonomes alors même que Google, leader du secteur, envisage de donner un sérieux coup de frein au dévelop-

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le ministère des Transports. Dans le Val-deMarne, victime de l’escroquerie devenue banale, un jeune homme qui louait illégalement un véhicule VTC a été tué pour avoir refusé de réparer une carrosserie endommagée. Les organisations professionnelles de chauffeurs VTC demandent le renforcement des forces de police spécialisées. Quant à Uber, sa cotation boursière a atteint son plus bas niveau depuis son introduction en mai dernier. Souhaitant gagner en « agilité », le géant californien a procédé à une nouvelle vague de licenciements en se séparant de près de 8 % de ses effectifs et prétend répondre à la précarité de ses partenaires en leur proposant un prêt financier…

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Bonus-malus, votre CV de conducteur

Nos questions à la MAT, mutuelle d'assurance spécialisée taxis.

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Pour conserver votre bonus, une seule solution : restez bon conducteur !

L (CRM), communément appelé « bonus-mae

coefficient

de

réduction-majoration Quelles sont les règles de majoration ? lus », a pour vocation d’adapter le montant de « Le bonus-malus est déterla prime d’assurance automobile au comporte- miné par la responsabilité ment du chauffeur. Vous le trouverez facilement retenue lors des accidents sur le relevé annuel d’information transmis par survenus avec votre véhivotre assureur. Nombreux craignent de le voir cule. Cette responsabilité flamber à chaque accrochage, alors qu’en réa- peut être nulle, partagée ou lité, il ne vise à sanctionner que les conducteurs totale. La majoration est négligents. Afin de décrypter le mécanisme réduite de moitié lorsque la et rappeler les enjeux, nous avons sollicité la responsabilité du conducMAT, Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et des teur n'est que partiellement engagée (+ 10 %). TouteTransports. fois, aucune majoration Comment cela fonctionne ? « Lors de votre première année d’assurance, le n'est appliquée pour le precoefficient est fixé à 1. Le calcul du bonus-ma- mier sinistre survenu après lus s’effectue en fonction des sinistres survenus une première période d'au pendant la période de douze mois consécutifs qui moins trois ans au cours précède de deux mois l’échéance annuelle de votre de laquelle le coefficient de contrat. Exemple : pour une échéance annuelle réduction-majoration a été au 1er janvier 2020, seront pris en compte les égal à 0,50. En aucun cas, le sinistres survenus entre le 1er novembre 2018 et CRM ne peut être supérieur le 31 octobre 2019. Pour les taxis, après chaque à 3,50 soit une majoration période annuelle d'assurance sans sinistre ou de 350 % ! »

Au cours de la gestion d'un sinistre, votre responsabilité peut évoluer. La rédaction d'un constat amiable, le recueil de témoignages et les éventuelles auditions et les constatations policières permettront de justifier de votre responsabilité. sans sinistre responsable, le coefficient applicable est celui utilisé à la précédente échéance réduit de 7 %. C’est le bonus. Un sinistre responsable survenu au cours de la période annuelle d'assurance majore le coefficient de 20 % et il en est de même pour chaque sinistre supplémentaire. C’est le malus. »

Comment récupérer son bonus ? « Après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient applicable ne peut être supérieur à 1. Le bonus ne peut être supérieur à 50 % et il n’y a pas de malus pour vol, incendie, bris de glace, sinistre survenu à un 100pour100news.com

véhicule en stationnement par le fait d'un tiers non identifié ou si : 1 - l'auteur de l'accident conduit le véhicule à l'insu du propriétaire ou de l'un des conducteurs désignés, sauf s'il vit habituellement au foyer de l'un de ceux-ci ; 2 - la cause de l'accident est un événement non imputable à l'assuré ayant les caractéristiques de la force majeure ; 3 - la cause de l'accident est entièrement imputable à la victime ou à un tiers. » Et si l’on change d’assureur ? « Le coefficient appliqué à la dernière échéance annuelle vous reste acquis. Attention : un bonus supérieur à 50 % – impossible légalement – accordé par certains assureurs, est en réalité une réduction commerciale qui n’est pas transférable à un nouvel assureur. En cas de sinistre responsable ou partiellement responsable, le bonus-malus évoluera conformément à la loi et la cotisation pourra donc augmenter. Sachez enfin qu’au cours de la gestion d’un sinistre, votre responsabilité initiale peut évoluer au vu des éléments obtenus par l’assureur. Si cette constatation est faite dans les deux ans suivant l'échéance annuelle postérieure à ce sinistre, une rectification de prime pourra éventuellement être opérée. » Propos recueillis par HM Plus d’info : www.matassurance.com

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TAXI 01 80 49 98 80 production@matassurance.com

Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et des Transports - Société d’assurance mutuelle à cotisations variables garantie par l’Union des Mutuelles d’Assurance Monceau. Prestation d’assurance exonérée de TVA (art. 261-C du Code général des impôts). Numéro de TVA intracommunautaire de l’Umam FR 57 784 338 717 000 19. Entreprise régie par le Code des assurances. Siret 333 672 293 000 45. Siège social : 28, rue Cambacérès - 75008 Paris - www.matassurance.com

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interview

« Gardons la main ! »

Didier Hogrel, président FNDT Lire l'article sur le site

L impliquant le transport public

a version initiale des dispositions

particulier de personnes de la loi d‘orientation des mobilités (LOM) avait révolté les taxis et leurs organisations professionnelles. Bien que le texte ait depuis été modifié, la FNDT, Fédération nationale des taxis, reste mobilisée sur de nombreux articles : VTC, covoiturage, véhicules autonomes et surtout, développement numérique… Autant de défis à relever pour les taxis sous peine de laisser passer le coche !

Quelles sont les dispositions de la LOM qui vous interpellent ? « Le transport d’élèves par un transport familial sans contrôle ; l’ouverture aux VTC du transport de personnes à mobilité réduite ; la mise en place d’un covoiturage "lucratif " ; le développement par ordonnance des véhicules autonomes ; les conséquences concurrentielles de l’instauration d’une charte sociale entre les VTC et leurs plates-formes… » Christophe Van Lierde, vice-président de la FNDT et taxi communal des Hauts-de-Seine, énumère tranquillement les articles

(2)

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(1) (1) Réunion interdépartementale de la FNDT à Ris-Orangis (91).

(2) Didier Hogrel, (3) Christophe Van Lierde, (4) David Bauer, (4) (5) Anthony Bezard.

(5)

tion ou prenaient soin de réserver leur taxi, aujourd’hui, ils attendent d'un simple clic une réactivité immédiate et sans compensation », explique David Bauer, conseiller technique de la FNDT et artisan taxi en Essonne. « Il est encore temps de développer une offre digitale. Les plates-formes de VTC sont en perte de vitesse, la voiture autonome se profile comme une chimère et, malgré les assauts que nous subissons, le taxi est encore là et il regagne du terrain ! ».

Quels sont les défis à relever ? « Il ne s’agit pas de défis mais d'objectifs. Aujourd’hui bosser seul, c’est s’exposer », affirme Anthony Bezard, secrétaire adjoint de la FNDT et taxi dans le Doubs. « Beaucoup d’entre nous travaillent encore sans se rendre compte du

nisés auront toujours plus de flexibilité qu'une équipe de salariés ! Nous savons que la clientèle ne se sépare jamais de son smartphone, alors entrons dans ses habitudes, développons l'expérience client. Il faut adapter nos entreprises aux nouveaux modes de consommation, ce qui ne nécessite pas forcément des investissements lourds. Une simple application, un numéro d'appel relié à un dispatch autonome, ouvrent un nouveau canal de vente et la captation d'une clientèle nouvelle. Nous devons valoriser la qualité de service que nous "Nous savons que la clientèle ne se sépare jamais de son smartphone, alors entrons dans ses assurons 7/7, 24/24, une vraie continuité de service public ! » Et Didier habitudes, développons l'expérience client !" invitent les représentants de la FNDT. Hogrel, président de la Fédération, de à surveiller lors de la parution des temps qu’ils perdent à répartir leurs courses par téléphone conclure : « Le taxi a un rôle majeur décrets d'application, notamment ou sur les groupes de discussions instantanées. La collaboà jouer dans l’évolution de la mobilité, celui qui précisera l’article 9 de la loi. ration entre entreprises taxis apporte des facilités tant au gardons la main ! » « S'il rend effectivement obligatoire la niveau professionnel qu’au niveau personnel et familial.

Propos recueillis par HM participation au registre numérique Arrêtons le bricolage ! Les assistances attendent des taxis Plus d'info - www.fndt.fr des disponibilités taxi, cette évolution qu’ils s’organisent afin d’optimiser les rapatriements. Cette technologique nous permettra d’ouvrir organisation permettra à nos entreprises de présenter notre panel de clientèle en regroupant une solution adaptée et de réels arguments lors des appels le flux de demande. Je le répète, les d’offres que nous remporterons car des artisans bien orgadécrets seront déterminants, notamPartenaire ment concernant les motifs de refus de prise en charge qui restent à définir », complète-t-il.

Les taxis ont-ils leur chance ? « Notre métier se trouve, une fois encore, à un tournant décisif qui nécessite de prendre du recul. Certains craignent les effets pervers d’innovations technologiques développées sans discernement et malheureusement les @FNDTTaxi exemples sont nombreux. Mais l’évo@FndtFederationNationaleDuTaxi lution numérique est inéluctable. Si naguère les clients se rendaient à la sta85 BIS Route de Grigny, 91130 Ris-Orangis

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