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1er mai 2014 - numéro 33

Rapport Thévenoud Transport de malades Véhicules connectés

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

édito D

epuis la création du régime des auto-entrepreneurs, il paraît difficile de démêler l’imbroglio tissé par les velléités de libéralisation de l’économie de proximité. Jeudi 17 avril dernier, le Sénat a voté en première lecture le projet de loi « Artisanat, commerce et très petites entreprises ». Faisant suite au projet de loi de Sylvia Pinel, présenté mi-2013, il entérine la préservation du régime de l’auto-entrepreneuriat dans ses fondamentaux. Prévoyant originellement de réduire les plafonds de chiffre d’affaires des auto-entrepreneurs et de limiter l’usage de ce régime dans le temps, il avait été vivement critiqué et le gouvernement avait dû nommer un médiateur, Laurent Grandguillaume, pour qu’il réunisse autour d’une même table pro et anti-auto-entreprise afin de produire un rapport.

Au final, la loi votée par le Sénat « sauve » le régime l’auto-entrepreneur et donne « un sentiment que le régime est (enfin) pris comme un exemple de simplicité à suivre, plutôt que comme une bête noire à éliminer », apprécie le site evoportail.fr et les médias spécialisés dans les auto-entreprises. Concrètement, les auto-entrepreneurs devront s’acquitter du paiement de la cotisation foncière des entreprises (CFE) mais le paiement de leurs cotisations sociales et fiscales sur la base du chiffre d'affaires ainsi que leur exemption de cotisations sociales minimales restent inchangés.

Aubaine pour les chambres consulaires, ils devront dorénavant s’acquitter de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie ou chambre de métiers selon un pourcentage fixe en fonction du type d'activité, et effectuer un stage préalable à l'installation (SPI) obligatoire lorsqu’ils exercent une activité artisanale. Ils seront, comme tout commerçant ou artisan, immatriculés au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM). Enfin, en réponse aux dérives de salariat déguisé, la présomption de non-salariat a été supprimée et il appartiendra désormais à l’auto-entrepreneur de prouver qu’il est en règle et non à l’administration de démontrer les manquements… Bref, si ce projet de loi était voté en l’état à l’Assemblée nationale, il entérinerait notamment les distorsions de concurrence fiscale et sociale entre taxis et VTC. Les rapports se succèdent et celui de la mission de médiation taxis/VTC du député Thévenoud prévoit une traduction législative avant l’été. En matière d’emploi, la reprise d’activité des immatriculations d’entreprises VTC par la commission d’Atout France fait peser le risque sur les transporteurs de voir déferler les inscriptions d’auto-entreprises dès la levée de la suspension...

Quant aux applications smartphones, malgré leurs promesses et leurs contorsions, elles continueront à alimenter une concurrence déloyale en pratiquant des prix prédateurs et en rémunérant les chauffeurs bien en-dessous du SMIC horaire !

L’inquiétude est vive chez les taxis mais aussi chez les VTC, toujours aussi démunis face aux éditeurs d’application qui ne rendent de comptes qu’à leurs investisseurs.

Alors, à doper l’emploi ne risque-t-on pas de casser le travail ?

Bon 1er Mai !

Hélène Manceron

Publication : Lempickom sarl Rédactrice en chef : Hélène Manceron Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Graphisme : Stanislas Marçais

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numéro 33 /// 1er mai 2014

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

Directrice de Publication : Hélène Manceron

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Mission Thévenoud, priorité au chauffeur ?

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À peine son rapport remis au Premier ministre, Thomas Thévenoud a prévenu que certaines de ses préconisations nécessiteraient le dépôt d'une proposition de loi devant l'Assemblée nationale.

Crédit : Wikimedia

actu Transports conventionnés, entre discours et réalité Malgré les intentions, la situation du transport de malades se crispe sur le terrain.

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our éviter le soulèvement des taxis des campagnes, le transport de malades avait été ajouté in extremis au champ de la mission de concertation taxis/ VTC. Dans les préconisations du rapport, le sujet n’a pas été oublié et semble même dessiner de nouvelles perspectives. Offrant un portrait assez fidèle de l’activité, le rapport propose également des mesures qui ne manquent pas d’alerter les taxis. Analyse

>>> suite de l’article page 5

nfin public depuis le 24 avril dernier, le rapport Thévenoud définit en trente propositions les pistes de rééquilibrage entre l’activité des taxis et celle des VTC. Maraude électronique, tarifs, statut du locataire… : il invite au cadrage et à la modernisation du transport de personnes. Reste à savoir si le travail du député sera suivi d’effet. D’ores et déjà, les sociétés de mise en relation, qu’ils s’agissent de VTC ou de taxis, semblent être mises à l’index. Quelles garanties le rapport apportet-il aux chauffeurs ? Aux clients ? Les taxis et leurs organisations professionnelles planchent déjà sur le sujet. >>> suite de l’article page 4

innovation Voiture connectée : Attention danger !

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esla Motors, vous connaissez ? Rien d'étonnant : cette jeune société californienne s'est lancée dans le 100 % électrique et effectuera, à partir de juin prochain, son premier test grandeur nature en utilisant ses véhicules comme taxis à l’aéroport d’Amsterdam. Une initiative que saluent de nombreux médias oubliant de rappeler que le bijou de technologie fait ricaner la presse informatique depuis quelques semaines. Éclaircissements. >>> suite de l’article page 6

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Mission Thévenoud, priorité au chauffeur ?

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C’est un excellent travail pour quelqu’un nellement le rapport au Premier d’étranger à notre secteur d’activité ministre, Manuel Valls. mais quels effets suivront ces décla- Haro sur les applis rations ? Certains aspects des propositions En proposant de « mettre à dispeuvent laisser dubitatif », commentait, le position gratuitement les informa24 avril dernier, Didier Hogrel, président tions relatives à la localisation, à la de la FNDT, au sortir de la présentation disponibilité et au tarif des taxis, à l’Assemblée nationale du rapport de la afin que tout éditeur d’application mission de concertation conduite par le puisse mettre en relation clients et député Thévenoud. « Nous devons analyser chauffeurs en temps réel », le texte les propositions et le détail du rapport avec ouvre une boîte de Pandore dont nos adhérents pour apporter une réponse l’Europe ignore encore toutes les constructive », tempère Gérard Gabet, pré- conséquences. « L’ " open data " sident de la FFTP. Une chose est claire, les des taxis serait alimenté par les taxis et leurs organisations professionnelles autorisations de stationnement, restent méfiants et peu disposés à voir se dont la délivrance serait accomrejouer le scénario du protocole d’accord pagnée d’une obligation de figurer qui avait suivi le plan Attali en 2008. dans la base de données publique.

Propositions constructives La concurrence entre applications Modernisation des tarifs applicables aux s’exercerait alors au niveau des sertaxis, interdiction de maraude électro- vices. » Outre que cette mesure fait nique, augmentation des forces de police et fi des investissements des centraux des capacités de contrôles... : disponible en radio historiques mais aussi des son intégralité sur le site www.thomasthe- sociétés d'application smartphone venoud.fr, le rapport aborde sans tabou pour taxis, elle laisse entrevoir de le développement de l’activité des VTC nouveaux risques de dérives dont et la modernisation les clients du taxi. Ce travail Le maintien du gel des immatriculations à Atout pourraient minutieux présente France n'entrave pas les préfectures dans la r a p i d e délivrance de carte professionnelles.

30 propositions s’apm e n t puyant sur un rapêtre les port synthétique de 87 pages qui intégre premières victimes : des profesl’analyse des 50 auditions réalisées par le sionnels qui désertent la « rue », député et les contributions des 8 groupes de préférant « planquer » en spécutravail composés de représentants des taxis lant sur les enchères des courses et des VTC. « La plupart des propositions de proposées par les différentes cette mission nécessitent des modifications applications… Shanghai en a législatives, c’est la raison pour laquelle une déjà fait l’expérience : les autorités proposition de loi sera très prochainement municipales viennent de mettre déposée à l’Assemblée nationale », com- un coup d’arrêt à la politique plète le député après avoir remis person- de développement tous azimuts

Le 24 avril dernier, à l'Assemblée nationale, le rapport Thévenoud a été présenté aux taxis et VTC

Crédit : Lempickom

des applications smartphone pour taxis en interdisant leur utilisation aux heures de pointe afin de « remettre des taxis dans la rue » * Enfin, la garantie de la confidentialité des données de chacun risque d’être à nouveau remise en cause car les dérives de piratage ou de "flicage" ne rencontrent pour l’instant aucun réel obstacle.

Attention au dégel Enfin, suspendues depuis le début de la mission, les immatriculations des VTC par Atout France voient leur gel maintenu. Dénonçant cette mesure comme un frein à l’emploi, certains représentants de sociétés smartphone VTC oublient de signaler que les préfectures poursuivent la délivrance des cartes professionnelles de chauffeurs qui peuvent aisément être embauchés par les entreprises déjà immatricuMercredi 29 avril, réunion d’information des taxis parisiens à l’initiative de la CFDT, CGT, CST, lées et affiliées à leurs plates-formes. Néanmoins, la FO, FTI75, STM et du SDCTP à la Bourse du travail. Impliqués à défendre leurs taxis et leurs situation reste préoccupante car même si la mission emplois, les chauffeurs ont échangé pour prendre la mesure des propositions.

Thévenoud invite à la réforme de la commission d’Atout France, elle ne prévoit aucune disposition quant à sa reprise d’activité et aux demandes d’immatriculations en attente. Le risque pèse donc sur les transporteurs de voir déferler les inscriptions d’auto-entreprises dès la fin de la suspension des immatriculations… ce que redoutent particulièrement tous les professionnels en activité, qu’ils soient taxis ou VTC ! HM

Crédit : Lempickom

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* 100% News n° 30, "Applis taxi interdites à Shanghai", L. Thelliez /// mars 15, 2014

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Les taxis jouent un rôle essentiel et croissant en matière de transport de malades assis. […] Ce marché connaît une croissance structurelle forte, imputable au vieillissement de la population et aux restructurations hospitalières. » Les taxis ont pu voir leurs contributions au parcours de santé des patients ainsi qu’à l’économie de proximité reconnues par le député Thomas Thévenoud. Une chance pour les ruraux d’avoir eu comme interlocuteur un Saôneet-Loirien ! Mais, même si les taxis et leurs organisations professionnelles saluent le travail minutieux effectué par la mission, ils attendent des précisions sur la mise en œuvre des préconisations.

Dans le bon sens Le député réaffirme dans ses propositions l’interdiction de l’activité de transport de malades assis aux VTC et notifie que « la prise du décret en Conseil d’État nécessaire à la mise en œuvre de l’article 39 de la LFSS pour 2014 n’est pas nécessaire et devrait être évitée ». Répondant ainsi à deux inquiétudes majeures des taxis, il préconise également « un contrôle de la hausse de l’offre en fonction des besoins » ainsi qu’une « meilleure association des taxis au pilotage du transport de malades », prévoyant notamment une représentation des taxis au Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires. Une opportunité loin d’être superflue pour faire valoir le service taxi auprès des représentants des CPAM et des ambulanciers.

Pris en souricière Dans les départements, les nouvelles remises à peine signées pour le renouvellement des conventions locales avec les CPAM, les taxis accusent une chute brutale des transports conventionnés. « Nous estimons la baisse à 30 à 40 % de l’activité.

Les prescriptions de bons de transport ont marqué un coup d’arrêt, ce qui conduit déjà certains d’entre nous à faire des choix en matière d’emploi dans leurs entreprises », affirme Frédérique Paillard, chargée de la Commission CPAM à la Fédération Nationale Du Taxi – FNDT. « Les ambulances représentent 38,3 % de la dépense globale en 2013, avec une part de marché stable depuis 2005. […] Les VSL représentent 20,0 % de la dépense globale en 2013 et sa part de marché est en chute depuis plusieurs années. Les taxis représentent 37,6 % de la dépense globale en 2012, avec une part en hausse. » Si les chiffres

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Transports conventionnés, entre discours et réalité Malgré un timing serré, le député Thévenoud a tenu les délais et présenté un rapport minutieux.

Crédit : thomasthevenoud.fr

avancés dans le rapport ne souffrent guère sation va éliminer les risques de fraude. Si la contestation, la pluriactivité de nom- nous voulons conserver notre indépendance breuses entreprises sur le terrain oblige à notamment face aux groupes de transport, il nuancer le constat. « Comme pour l’exploi- faut que nous utilisions les moyens de dévetation de VTC, il faut cesser le cumul des loppement. On n’a plus le choix ! » À noter casquettes de taxis et VSL », martèle Frédé- que ces propositions pourraient aisément rique Paillard. « Entreprises d’ambulances et retenir l’attention de groupes de transport entreprises de taxis tels que Transdev Le coup d'arrêt des prescriptions fait chuter qui cherche à proont désormais deux l'activité de 30 à 40% codes APE distincts, mouvoir une offre de ce qui permet, dès à véhicules « sur la base présent, d’affiner des pistes d’optimisation des de contrats pré-établis » et qui bénéficie, budgets de transports par taxi et par VSL. » comme le déclarait son président auprès des Géolocalisation et open data médias début avril, d’une « forte expérience Dans sa dernière proposition, introduite au […] puisque nous exploitons ces modes de chapitre consacré au transport de malades, transport aux États-Unis, à Londres et aux le rapport préconise « d’accélérer le déploie- Pays-Bas ». À craindre que la préconisation ment effectif de la géolocalisation pour faci- de l’open data, proposition n° 1 du rapport liter et amplifier la lutte contre la fraude ». Thévenoud pour développer l’activité des Une annonce qui ne laisse pas d’inquiéter de taxis et qui obligerait chaque détenteur nombreux artisans taxi. Pourtant, rappelle d’autorisation de stationnement à figurer Frédérique Paillard, « nous sommes obligés dans une base publique de données afin que de nous moderniser et de nous équiper pour tout éditeur d’application puisse y accéder, faire face aux nouvelles concurrences ainsi n’aiguise de nouvelles convoitises... HM qu’au contexte économique. La géolocali-

partenaire

La Fédération Nationale Du Taxi FNDT réunira son Assemblée Générale 2014 à Besançon, le week-end des 24 et 25 mai 2014.

Organisée par l’équipe de la FDT 25 – Doubs T. 06 09 87 29 18 / infocontactfndt@orange.fr / www.fndt.fr

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Voiture connectée : Attention danger !

Crédit : tesla.com

Ne rêvons pas, ce ne sont pas les roadsters Tesla présentés sur cette photo que vont utiliser les taxis de l’aéroport d’Amsterdam ! La Model S n’a néanmoins pas à pâlir devant la Citroën C0 qu’il a été projeté de développer, un temps, dans le taxi parisien…

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artie de rien en 2003, sans expérience dans le domaine automobile, la société Tesla Motors s’est retrouvée, en une dizaine d’années, propulsée en tête des start-up californiennes, avec un chiffre d’affaires de 2 milliards de dollars en 2013. À sa tête, que du « beau linge » : l’un des créateurs de PayPal, l’ancien président d’eBay et les cofondateurs de Google ! Elle est désormais cotée en bourse pour l’équivalent du groupe Renault et sa berline de luxe vient d’obtenir le titre très envié de voiture de l’année décerné par le magazine américain Consumer Reports.

Voilà qu’aujourd’hui, elle s’aventure au pays des taxis.

Les reins solides Une centaine d’exemplaires de la Model S – S comme sedan, « berline » en anglais – vont « faire le taxi » à l’aéroport Schiphol d’Amsterdam à partir du mois de juin.

J’entends d’ici les ricanements de certains lecteurs avertis : « Une voiture électrique ?

Pas d’autonomie, pas de coffre... » Pour votre information, un taxi d’Oslo utilise déjà la Model S et prétend qu’il reçoit jour et nuit des appels de clients désireux de faire un tour dans ce petit bijou... Par ailleurs, il faut bien avouer que cette merveille de technologie a quelques arguments à faire valoir : aux dires du constructeur, sa berline 4 portes peut transporter 5 adultes plus 2 enfants et se distingue par une autonomie certifiée d’environ 400 km, une garantie batterie de 8 ans, un compartiment supplémentaire

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de 150 litres sous le capot – puisque il n’y brute » — l’essai de toutes les combinaisons a pas de moteur à l’avant… – ce qui porte possibles —, pour pénétrer l’intérieur son volume total de rangement à près de du système et avoir le loisir, au choix, 1800 litres. Pas mal pour une électrique, de : déverrouiller le véhicule, le localiser, hyperconnectée qui plus est ! désactiver GPS, système de freinage, Trop belle pour... déclencher les Airbags… Nos génies C’est là que le bât blesse. En effet, quelques californiens n’auraient, semble-t-il, pas eu semaines avant le lancement de son l’idée de bloquer le compte utilisateur au initiative « taxi », Tesla Motors faisait parler bout de la troisième tentative infructueuse, d’elle dans les médias informatiques pour comme le font les distributeurs de billets… un défaut qui semble aujourd’hui oublié : le Un spécialiste de la sécurité automobile mot de passe qui protège cet ordinateur sur chez l’éditeur d’antivirus McAfee n’hésite roues serait d’une simplicité désarmante à pas à parler d’un « avenir effrayant » après « cracker », selon la presse informatique avoir constaté la faiblesse des protections spécialisée. Pour accéder à toutes les offertes par les constructeurs automobiles. fonctions de leur véhicule, les heureux Cerise sur le capot, quand on sait que détenteurs de Tesla bénéficient en effet plus de la moitié des utilisateurs utilisent d’un compte utilisateur le même mot de passe Les spécialistes de la sécurité protégé par un mot de pour les différents services passe composé de 6 à informatique automobile prédisent Internet dont ils sont "Un avenir effrayant"…

8 caractères… qui ne friands – comptes Facebook, résisterait pas plus de quelques minutes Twitter, sites marchands… –, on imagine à un pirate informatique, même peu avec un brin d’angoisse l’étendue des expérimenté ! Il suffirait d’utiliser ce que les dégâts que pourrait causer un bidouilleur spécialistes appellent une attaque par « force malintentionné.

LT

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