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Délai de réservation Conventionnement Marseille 15 octobre 2013 - numéro 20 Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

édito C

omment rentrer chez soi le samedi soir à Paris ?

Cette question étroite, souvent présentée comme un défi par les journalistes, semble avoir enfin trouvé sa réponse. Pour être précise, elle devra être complétée par le prix que le client est prêt à mettre.

Petit budget, prenez un taxi en station. Il vous en coûtera un peu de patience aux heures de pointe mais votre porte-monnaie restera sain et sauf grâce au compteur obligatoire et aux tarifs maitrisés par l’État.

Pour qu’il vienne vous chercher devant votre porte et à une heure précise, réservez votre taxi. Le prix du compteur sera alors majoré par la course d’approche qui vous assurera l’exclusivité de votre taxi. Enfin, pour les budgets sans restriction, les VTC et leurs diverses applications vous ouvrent les bras. Ils offrent paraît-il des bouteilles d’eau mais attention, certaines notes peuvent être particulièrement salées, notamment chez ceux qui mettent leurs disponibilités aux enchères en période de forte demande. Être équipé d’un compteur est l’un des atouts des taxis, un avantage systématiquement oublié lorsque leur service est comparé aux autres modes de transport de moins de dix places. Scellé et contrôlé régulièrement, cet appareil apporte une sécurité tarifaire au consommateur. Mal aimé des offres marketing, il calcule la prestation transport au plus juste de sa consommation, sans cosmétique ni effet « prix rond ». Partie intégrante du « panier de la ménagère », les tarifs taxi sont des prix de référence dont le développement est étroitement surveillé par les pouvoirs publics. Une aubaine pour les clients qui ne se voient pas attribuer un tarif en fonction de leur profil. Un avantage pour le consommateur auquel on garantit un prix stable malgré la continuelle hausse du prix des carburants et du coût de production de l’activité. Une épée de Damoclès sur les entreprises taxi qui doivent composer avec une maigre rentabilité.

Hélène Manceron

Publication : LNM Communication Rédactrice en chef : Hélène Manceron Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Graphisme : Stanislas Marçais

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numéro 20 /// 15 octobre 2013

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1 et 15 de chaque mois ers

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Directrice de Publication : Hélène Manceron

Marseille

Attention, navettes avariées !

La loi de 2009 et les applications smartphone ont déstabilisé la complémentarité entre taxi et grandes remises

Interview de Frédéric Guénou, président de l'UTIF affiliée à la FNDT.

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lors que Marseille est encore pour quelque mois capitale européenne de la culture, l’activité des professionnels tourne au ralenti. Principaux points d’achoppement, le non-respect des stations de taxi en centre-ville ainsi que la prolifération des navettes dans l’enceinte du Grand port maritime au détriment du service taxi. « Quand on faisait hier cinq rotations, nous n’en faisons aujourd’hui plus que trois ! » déplore le président de l’Union des taxis indépendants de France. >>> suite de l’article page 6

terrain

TAP : Épidémie de complications

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décret tant attendu par les taxis et VTC pour que soient enfin définies les modalités de réservation n’est pas encore paru mais son contenu paraît enfin avoir été fixé. Consultant les uns et les autres afin de finaliser les « mesures nouvelles pour mieux réguler la concurrence entre taxis et VTC et élargir l’offre de transport notamment à Paris », le gouvernement tente le compromis.

Détails et réactions.

convention nationale sur le transport assis professionnalisé est arrivée à échéance et, département après département, les négociations locales commencent déjà à donner des sueurs froides aux chefs d’entreprises taxi. C’est le cas dans le Tarn, par exemple, où les exigences de la CPAM ont fait bondir les taxis. Mais, particularités locales après particularités locales, c’est le renouvellement des conventions entre Assurance maladie et les entreprises de transport qui semble malade. La situation devrait encore s’aggraver selon Pierre Desmarais, avocat spécialiste du secteur, car le développement de pratiques atypiques de gestion des transports pourrait se généraliser à partir du 1er janvier avec la mise en place du projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2014.

>>> suite de l’article page 4

>>> suite de l’article page 5

Crédit photo : LNM Communication

VTC : Une issue au conflit ?

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actu

VTC : Une issue au conflit ?

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rapport de forces entre les sociétés d’applications smartphone et les organisations professionnelles taxi va-t-il enfin s’apaiser ? Il est encore trop tôt pour le dire mais les mesures annoncées par le ministère de l’Intérieur et le ministère de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme tendent à cadrer une situation de plus en plus explosive.

La « maraude » aux taxis C’est dans une volonté de « soutenir l’emploi et conforter les entreprises des secteurs des taxis et des VTC », en tenant compte « des dysfonctionnements en termes de concurrence et d’ordre public » nés depuis la transformation des Grandes Remises en VTC, que le ministère de l’Intérieur et celui en charge du Tourisme ont annoncé une série de mesures visant à éteindre la polémique entre les transporteurs. Paru au terme d’une semaine d’intenses consultations avec les VTC et les taxis, ce communiqué gouvernemental réaffirme l’exclusivité de la prise en charge immédiate sur la voie publique pour les taxis et tend à organiser le marché de la réservation préalable.

15 minutes, sauf que… « Le principe d’un délai de 15 minutes entre la réservation préalable et la prise en charge par les voitures de tourisme avec chauffeur a été réaffirmé. Ce délai ne s’appliquera

Lors de leur manifestation en janvier 2013, les taxis avaient revendiqués un délai de réservation de 2h à 30 minutes sans dérogation. Le compromis décidé par le gouvernement impose 15 minutes et semble évincer toute dérogation aux clients abonnés.

suite au mouvement du 10 janvier concer- initiale était le respect d’un délai minimum Crédit photo : LNM Communication nant la concurrence déloyale. Lors de cette de 30 minutes sans exception ! Avec les déroprésentation, il a été indiqué par nos inter- gations accordées pour les hôtels de luxe et locuteurs que le principe de la réservation les salons, ce sont les taxis indépendants qui préalable de 15 minutes ne s’appliquerait sont directement pénalisés par ce type d’acpas en cas d’abonnement à une entreprise de cords », argumente Nordine Dahmane, son VTC. L’ensemble des organisations présentes secrétaire général. ont refusé que cette dérogation soit appli- Délit de racolage quée aux utilisateurs des services de VTC Quant aux sociétés d’applications smartvia application smartphone », informe la phone, elles semblent continuer à alimenFNDT, Fédération nationale du taxi. Après ter la polémique en se positionnant en de nouveaux échanges et face à la détermi- victime. « Il s'agit d'un revirement spectanation des organisations professionnelles, culaire du gouvernement dicté par la peur les taxis ont « enfin réussi à redéfinir le de voir les taxis se mobiliser », déclarait à champ d’application l'AFP le secrétaire général de la FédéraUne exception pour les hôtels de luxe et des salons professionnels. des VTC, issus de la tion française du transport de personnes pas aux activités liées au tourisme que sont loi de modernisation des services touris- sur réservation, FFTPR. Sur le terrain, le les prises en charge du client à partir d’un tiques. C’est une victoire en demi-teinte, développement tous azimuts de l’offre de hôtel haut de gamme ou à l’occasion d’un mais nous devions limiter par ce compro- transport par VTC pourrait - peut-être salon professionnel », énonce le communi- mis l’extension des VTC sur le transport de s’infléchir, d’autant que le gouvernement qué conjoint des ministères. La seconde personne à la demande », conclut la Fédé- a annoncé la création d’une mesure spécimesure implique quant à elle uniquement ration. " Ce compromis limitera l'impact fique pour lutter contre le racolage. les entreprises de taxis parisiennes car 1000 des VTC. Les quinze minutes Des négociations tendues pour un compromis véhicules supplémentaires seront mis en de délai sont applicables à tous qui ne désigne aucun vainqueur. circulation en « conditionnant l’utilisation sauf aux palaces et aux grands des licences correspondantes à un engage- salons qui devront néanmoins justifier d'un Plus précisément, le prochain décret (ou ment des conducteurs de travailler sur les contrat ou d'une réservation. Les 1 000 taxis arrêté) ajouté au projet de loi Hamon sur jours et les plages horaires où la demande de supplémentaires permettront de renforcer la consommation – actuellement étudié par transport est la plus difficile à satisfaire (en le service les vendredis et samedis soir. Une le Parlement – devrait créer un délit spéciparticulier les nuits des vendredis et same- meilleure présence sur le terrain nous per- fique passible d'une peine de prison et non dis). » mettra de reprendre des parts de marché qui plus d'une simple amende. Il ne manqueDemi-teinte et amertume nous avaient échappées au profit des VTC.", rait plus que les pouvoirs publics s’attellent « Jeudi 10 octobre, l’ensemble des organisa- précise Ahmed Senbel vice-président FNTI à fluidifier efficacement la circulation et les tions professionnelles représentant l’industrie et représentant des taxis parisiens. consommateurs pourraient enfin bénéfidu taxi sauf une, ont été conviées à une réu- Sans remettre en cause le rajout de 1000 cier d’une réelle amélioration du service nion au ministère de l’Intérieur afin de nous taxis à Paris, FO-UNCP, quant à elle, n’ac- de moins de dix places en alternative à la exposer le suivi des textes législatifs promis cepte pas le compromis. « Notre proposition voiture solo ! HM

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TAP : Épidémie de complications

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es difficultés rencontrées par les entreprises de taxi lors des négociations locales sur le TAP sont légion. Dans le Tarn, la CPAM envisage de réduire drastiquement ses dépenses en taillant dans le coût du transport de malades assis : tarifs imposés, limitation de l’attente, fin annoncée des transports simultanés, tout y passe !

Certains départements évitent tant bien que mal la catastrophe mais le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 pourrait à nouveau tout remettre en cause.

Trois pour le prix d’un.

Jean Bélières ne décolère pas. Le président de la Fédération des taxis du Tarn a découvert avec stupéfaction les intentions de la CPAM concernant le TAP : pour tout transport avec aller-retour dans la journée, obligation de facturer en tarif A ou B avec une attente maximale de 45 min, quand bien même l’hospitalisation s’étend sur une demijournée ou plus, ce qui n’est pas rare dans le cas de dialyses ou de chimiothérapies. En

Fédération Nationale du Taxi www.fndt.fr

clair, la caisse paierait royalement l’attente 17,25 euros quelle que soit sa durée, en interdisant bien sûr aux taxis d’effectuer Le PLFSS 2014 permettrait de tester de la moindre course durant l’intervalle. En nouvelles organisations des transports outre, sous couvert d’abaisser les remises actuelles de 25 % à 5 % pour les transports simultanés – un type de transport de plus en plus imposé par les caisses malgré l’avis contraire des patients –, elle exigerait que les professionnels les facturent au prix d’un transport unitaire. Le calcul est vite fait : de 35 % à près de 60 % de perte sèche pour les professionnels selon qu’ils véhiculent 2 ou 3 patients. Enfin, le choix du transport serait décidé en amont par le médecinconseil de la CPAM, alors que chacun sait que l’état de santé des patients peut varier d’un jour à l’autre et donc influer sur le type de transport adapté. Mais ce n’est pas tout.

Déconventionnement à la carte Fraîchement immatriculée, une jeune Crédit : LNM Communication entrepreneur d’Albi reçoit de la Caisse primaire d’Assurance maladie, à sa demande directeur général de l'ARS d'attribuer un de transfert du conventionnement de la financement pour le lancement de l'expélicence n° 3, une réponse pour le moins rimentation, tout constat de réduction des surprenante : « Selon les dispositions de dépenses au cours de l'expérimentation l’article L. 51-6 du code de santé publique, pouvant le conduire à allouer une dotation le secteur d’Albi est excédentaire en terme d'intéressement à l'établissement expérimend’offre de service, au regard du nombre de tateur. » En résumé, on parle d’une prime véhicules conventionnés Assurance Mala- offerte aux établissements prêts à tailler die ». Existeraient-ils dorénavant des quotas dans leur budget transport. Mais le pire reste de véhicules conventionnés à venir : « Tacitement, le Le risque d'une prescription par l’Assurance maladie ?

PLFSS 2014 prévoit donc déconnectée des besoins du Fort heureusement, soutela suspension des dispopatient. nue par la Fédération des sitions conventionnelles taxis du Tarn, la jeune chef d’entreprise taxi pour les ambulanciers et artisans taxi. Rien a réussi non sans mal à obtenir le « recon- n'empêcherait donc l'établissement expéventionnement » de son entreprise, évitant rimentateur de prévoir des conditions tarile pire. L’exigence de la CPAM du Tarn faires encore plus strictes que celles prévues préfigure-t-elle d’une tendance générale à par ces conventions. » Il est à craindre que venir ? C’est que semble penser Pierre Des- les entreprises taxi ne pourront que difficimarais, avocat spécialisé, qui a analysé le lement satisfaire aux exigences budgétaires prochain projet de loi de financement de la de l’Assurance maladie, ou alors au prix de Sécurité sociale. sacrifices, notamment en terme d’emploi.

Attention danger Les grands groupes de transport et les VTC Après avoir décortiqué minutieusement le ne risquent-ils pas de se positionner sur PLFSS 2014, Pierre Desmarais lance des cette activité en cassant le marché comme pistes de réflexion plutôt inquiétantes pour dans le transport scolaire ? Quoi qu’il en le devenir des entreprises taxi. « À comp- soit, de nombreux malades risquent de ter du 1er janvier 2014 et pour une période rester coincés chez eux et les transports n'excédant pas trois ans, des établissements d’urgence devraient se multiplier ainsi que de santé pourraient […] tester de nouvelles le nombre de journées d’hospitalisation… modalités d'organisation et de régulation Et on nous parle d’économies ? des transports. » « Le texte permettrait au LT

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marseille

Attention, navettes avariées !

Accueil des croisiéristes et respect des stations sont deux enjeux clefs des taxis marseillais.

Crédit photo : taxifred-13

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recours aux navettes fait décidem- Pas de croix sur les croisières ment couler beaucoup d’encre Le phénomène a commencé cette année dans la ville de la « Bonne Mère ». juste avant le mois de juin, à l’amorce de Après les critiques qui ont plu sur les pri- la pleine saison. Les taxis marseillais ont maires citoyennes organisées par le Parti vu apparaître des navettes gratuites proposocialiste le 13 octobre dernier, c’est au tour sées aux croisiéristes à peine débarqués sur des 1 200 taxis de la ville le quai. « L’ensemble des de dénoncer la mise Pourquoi priver les entreprises locales syndicats taxis de la ville de leur clientèle ? en place de navettes s’est mobilisé pour refuser gratuites auprès des croisiéristes qui ce projet de création d’un service de navette débarquent au port de Marseille Fos ainsi gratuite sur le port et proposer des alternaque la vampirisation de leurs stations par tives pour répondre aux soucis de sécurité », les véhicules particuliers. Deux dossiers rappelle le président de l’UTIF, Frédéric que l’UTIF, l’Union des taxis indépendants Guénou. Malgré plusieurs réunions avec la de France, semble bien décidée à ne pas préfecture, la direction du port, l’office de laisser en cale sèche ! tourisme et la municipalité, le projet semble

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100% Actu : Délai de réservation, le décret enfin paru !

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maintenu sans souci des répercussions sur les entreprises de taxi. « Nous dénonçons la charte signée entre le Mairie et le Port autonome. Elle gaspille inutilement un budget et prive les entreprises locales de leur clientèle.

Une prochaine réunion avec l’ensemble des protagonistes est programmée d’ici la fin du mois sous l’égide du préfet », ajoute le président de l’UTIF. Peut-être une chance pour les taxis car le nouveau préfet de Région, Michel Cadot, semble plutôt favorable à la pérennisation de l’activité taxi sur la zone. « Comme l’a rappelé M. Cadot, les taxis font partie des premiers partenaires sur lesquels la Mairie et le Port de Marseille ont pu s’appuyer lors du lancement de la zone d’activité dédiée à l’accueil de croisières, il y a près de 15 ans », souligne Frédéric Guénou. « Alors que le site accueille désormais près d’un million de passagers, le taxi en est écarté. Il serait plus efficace et rentable de nous laisser nous associer plus amplement au transport et au séjour des passagers. » Vidéoverbalisation en panne ?

Il est vrai que pendant leur séjour, les croisiéristes risquent d’avoir des difficultés à rencontrer un taxi, surtout s’il compte le trouver en station. Situation classique de la guerre du stationnement dans les milieux urbains, mais à laquelle s’ajoute un contexte local fort. La topographie de la ville et l’usage massif de la voiture solo par les particuliers sont les deux problématiques majeures de la situation. Pour contribuer à remédier à l’incivilité dont sont victimes leurs stations, les taxis marseillais comptaient sur la mise en place d’un réseau de caméras afin de faire respecter leurs zones de stationnement ainsi que les voies bus/taxis, mais les effets de ces nouveaux contrôles semblent se faire attendre. « Il existe pour l’instant environ 400 caméras et 600 de plus sont prévues d’ici la fin de l’année 2014. Malgré ce dispositif, en place depuis près de six mois, il est toujours aussi difficile de faire respecter nos emplacements malgré la coûteuse taxe de stationnement dont nous devons nous acquitter », déplore le président de l’UTIF. Une revendication supplémentaire que l’Union affiliée à la FNDT n’est pas prête à abandonner.

HM