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Patrice Cossalter
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L’e ss e Patrice Cossalter, avocat à la cour, est gérant du cabinet d’avocats Légitima basé à Lyon, Aix-en-Provence et Marseille, qui assiste les collectivités publiques dans tous les domaines du droit public comme du droit privé, notamment ceux des marchés publics, de la construction publique, de l’aménagement et de l’urbanisme. Enseignant, formateur, consultant, il plaide aussi devant les juridictions administratives, des comptes et judiciaires, notamment dans le droit de la construction et des marchés publics.
CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 978-2-8186-0316-1 www.territorial.fr [ISBN : ] Illustration couverture : © Elena R - Fotolia.com
Les marchés négociés
Vous donner les clés pour comprendre et mettre en œuvre une procédure négociée, tel est l’objectif de cet ouvrage. Les praticiens de la commande publique comme les juristes de ce domaine y trouveront un éclairage complet de la procédure et de ses chausse-trappes. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure au travers du conseil, de la rédaction d’actes et du contentieux et qui en connaît donc toutes les difficultés, cet « Essentiel sur... » couvre avec clarté tous ses aspects pratiques : de la définition du besoin à la parution de l’avis d’attribution en passant par la publicité, le jugement des capacités et des offres, la notification... Une place particulière est donnée à la pratique de la négociation et aux cas permettant l’utilisation de la procédure. L’ouvrage aborde également les aspects théoriques par l’exposé des textes, de la jurisprudence et de la doctrine applicables les plus récents. Aucun site Internet ne donne, de manière aussi complète et à jour, un outil aussi clair et pratique.
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Les marchés négociés
Les marchés négociés
Patrice Cossalter