Editions Moniteur - 16 pages Nouveautés - Novembre 2020

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Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d’habitation avec historique des versions

Robert Berrih

Robert Berrih

Édition 2019

Depuis sa parution le 25 juin 1980, le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) a fait l’objet de très nombreuses modifications.

91 versions de ce règlement se sont ainsi succédé au cours des 40 dernières années.

L’accès aux versions précédentes du règlement est fondamental dans le cadre d’opérations de contrôle technique, d’interventions avant travaux ou d’expertises puisque les bâtiments existants relèvent des exigences du règlement à l’époque de leur construction.

Cet ouvrage très complet propose donc le regroupement inédit des versions du règlement en vigueur depuis 1980, pour chacun des articles de ce règlement, mais aussi pour les articles du Code de la construction et de l’habitation associés et pour les instructions techniques publiées en annexe du règlement.

Cela représente environ 1 560 articles en vigueur, soit près de 3 000 versions d’articles, ce qui permet un accès à des textes parfois difficiles à trouver et ouvre la possibilité de comparer entre elles ces versions successives.

Chaque version est introduite par un tableau récapitulant sa date d’entrée en vigueur et sa date de fin d’application, ainsi que la référence du texte officiel l’ayant créée ou modifiée.

Tous les établissements, de tous les types, sont traités, y compris les établissements spéciaux.

Cette version « expert » du règlement incendie intéressera les acteurs de la construction qui doivent appliquer les règles (maîtres d’ouvrage, exploitants, concepteurs, maîtres d’œuvre, bureaux d’études, architectes, entreprises, etc.) ou évaluer la conformité des bâtiments (contrôleurs et vérificateurs techniques, experts, coordinateurs SSI, autorités administratives, services de sécurité, membres des commissions de sécurité, etc.).

NOUVEAUTÉ

Socotec Octobre 2020 484 pages - 19 x 24 cm

Édition 2019

Robert Berrih a fait toute sa carrière en tant que contrôleur technique dans le domaine de la sécurité incendie, d’abord chez Socotec puis chez Qualiconsult en tant que chef de produit prévention incendie. Il a participé aux groupes de travail de la Coprec, du ministère de l’Intérieur et d’Afnor relatifs aux dispositions constructives, au désenfumage, aux moyens de secours et aux SSI. Ancien consultant sécurité incendie auprès de la direction technique du groupe Qualiconsult, il est évaluateur technique auprès du Cofrac d’organismes effectuant des vérifications techniques réglementaires dans les ERP et IGH.

Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) Livre Ier – Dispositions applicables à tous les établissements recevant du public Livre II – Établissements des 4 premières catégories Dispositions générales Dispositions particulières Livre III – Établissements de 5e catégorie Livre IV – Établissements spéciaux

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Code de la construction et de l’habitation (CCH) Articles R. 123-1 à R. 123-55

Règlement de sécurité incendie ERP avec historique des versions 40 ans d’historique de la réglementation Plus de 1 500 articles dans leurs 91 versions Instructions techniques et extraits du CCH inclus

Robert Berrih 2019 832 pages - 21 x 29 cm

Édition 2019 À jour des arrêtés du 10 mai 2019

ISBN 978-2-281-14324-9

199 € Réf. 114324

65 € Réf. 114435

Instructions techniques IT n° 246 (désenfumage), IT n° 247 (déclenchement des dispositifs de fermeture), IT n° 248 (systèmes d’alarme), IT n° 249 (façades), etc.

11594_couv_Hcoll_BERRIH.indd 1

25/06/2019 09:39

Maîtriser la réglementation grâce à l’ensemble des textes officiels commentés

L’outil des experts ayant besoin d’accéder aux versions successives de la réglementation

L’ouvrage rassemble toute la réglementation applicable aux maisons individuelles, bâtiments d’habitation collectifs, logements-foyers. Il regroupe notamment les articles utiles du Code de la construction et de l’habitation et l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié.

Des textes complémentaires sont également présentés et commentés au sein de chapitres thématiques.

Les nombreux schémas, commentaires et synthèses rédigés par les experts de Socotec permettent de déjouer les difficultés d’application du règlement.

91 versions du règlement de sécurité ERP se sont succédé depuis sa parution le 25 juin 1980.

Plus de 1 500 articles (incluant les instructions techniques et des extraits du Code de la construction et de l’habitation) sont présentés dans leurs versions successives. Leur usage est indispensable pour les opérations de contrôle technique, les interventions avant travaux ou les expertises judiciaires puisque les bâtiments existants relèvent des exigences du règlement à l’époque de leur construction.

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

Volume 2

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

6e édition

6e édition

Volume 3

Établissements de 5e catégorie Établissements spéciaux

Volume 1

1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Volume 3 Articles PE • PO • PU • PX • PA • CTS • SG • OA • REF • GA • EF • PS

Établissements de 5e catégorie Établissements spéciaux

8. Dispositions particulières

9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

N° 1 français du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collaborateurs est l’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de formation et de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

6e édition

Volume 1

Sommaire Volume 1

1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours

SOCOTEC

SECURITE INCENDIE

Cédérom de textes analysés et commentés Guide pratique de conception et de prévention

Moniteur technique

© Le Moniteur – ISSN 1638-6175 PC/MAC

Annexes Instructions techniques

Volume 2

Volume 1

6e édition Volume 1

Articles GN • GE • CO • AM • DF • CH • GZ • EL • EC • AS • GC • MS

Dispositions générales et instructions techniques

Articles GN •

8. Dispositions particulières

9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

27/06/2019 08:34

Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les magasins de vente et les centres commerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à l’arrêté du 13 juin 2017, visant notamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre 2017) et la répartition des RIA (arrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en compte les modifications des articles PS relatifs aux parcs de stationnement (arrêté du 19 décembre 2017). Enfin, cette nouvelle édition intègre les instructions techniques relatives au désenfumage (IT n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263).

Ce troisième volume rassemble les dispositions relatives : – aux établissements de 5e catégorie : petits établissements (articles PE), petits hôtels (articles PO), petits établissements de soins (articles PU) et petits établissements sportifs (articles PX) ; – aux établissements spéciaux : établissements de plein air (articles PA), chapiteaux, tentes et structures (articles CTS), structures gonflables (articles SG), hôtels-restaurants d’altitude (articles OA), refuges de montagne (articles REF), parcs de stationnement couverts (articles PS), gares (articles GA), établissements flottants (articles EF).

Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Sommaire Volume 1

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SECURITE INCENDIE

Moniteur technique

Cédérom de textes analysés et commentés Guide pratique de conception et de prévention

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6e édition

6e édition

ÉGALEMENT DISPONIBLES

Dispositions générales et instructions techniques

N° 1 français du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collaborateurs est l’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de formation et de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

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, désenfumage stallations au gaz éclairage, ascenseurs et grandes cuisines

1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours

Volume 3

Annexes Instructions techniques

Volume 2

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Volume 3 Articles PE • PO • PU • PX • PA • CTS • SG • OA • REF • GA • EF • PS

Établissements de 5e catégorie Établissements spéciaux

8. Dispositions particulières

Volume 3

9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

ISBN 978-2-281-xxxxx-x

N° 1 français du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collaborateurs est l’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de formation et de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

6e édition

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ux établissements de 5e catégorie ux établissements spéciaux

nthèse thématique de la réglementation des ERP positions applicables à tous les ERP et généralités relatives x établissements des quatre premières catégories nstruction ménagements intérieurs, désenfumage auffage, ventilation, installations au gaz tallations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines yens de secours

tructions techniques

6e édition

Volume 1

SOCOTEC

SECURITE INCENDIE

Moniteur technique

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Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

ISBN 978-2-281-xxxxx-x

Volume 3

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Volume 2

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP 1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours

Annexes Instructions techniques

Établissements de catégorie Établissements spéciaux

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Sommaire

Cédérom de textes analysés et commentés Guide pratique de conception et de prévention

5e

èglement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les pplicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants ements en activité. t de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les ction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collabovented’inspection et les centres commerciaux (type M) tière et mesure, d’assistance et certaines conseil, dedispositions antérieures à 3 juin 2017, notamment desopérations effectifs (arrêté du 15 novembre sant près de 20visant 000 chantiers parleancalcul sur des répartition des RIA (arrêté du tailles, 19 décembre 2017).etElle prend également en on de tous types et de toutes les ingénieurs cations de desterrain articles PS relatifs auxdeparcs de stationnement (arrêté du smodifi des réalités et toujours au fait l’actualité eexpérience 2017). Enfi cettecompétences nouvelle édition intègre instructions techniques relaetn,leurs en font des les acteurs enfumage n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263). es risques (IT incendie. volume rassemble les dispositions relatives : ssements de 5e catégorie : petits établissements (articles PE), petits hôtels ), petits établissements de soins (articles PU) et petits établissements sportifs ; sements spéciaux : établissements de plein air (articles PA), chapiteaux, tentes (articles CTS), structures gonflables (articles SG), hôtels-restaurants d’altitude ), refuges de montagne (articles REF), parcs de stationnement couverts , gares (articles GA), établissements flottants (articles EF). du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.Ils sont regrous fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble ons qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels tion et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les magasins de vente et les centres commerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à l’arrêté du 13 juin 2017, visant notamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre 2017) et la répartition des RIA (arrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en GEcompte • CO les • AM • cations DF • CH • GZ •PSELrelatifs • ECaux • AS • GC • MS modifi des articles parcs de stationnement (arrêté du 19 décembre 2017). Enfin, cette nouvelle édition intègre les instructions techniques relatives au désenfumage (IT n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263).

Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières pour les différents types de bâtiments : structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J), salles à usage d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles (type L), magasins et centres commerciaux (type M), restaurants et débits de boissons (type N), hôtels et pensions de famille (type O), salles de danse et de jeux (type P), établissements d’enseignement (type R), bibliothèques, centres de documentation et de consultation d’archives (type S), salles d’expositions (type T), établissements de soins (type U), établissements de culte (type V), administrations, banques, bureaux (type W), établissements sportifs couverts (type X), musées (type Y).

Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Volume 1

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

Volume 3

ISBN 978-2-281-xxxxx-x

Établissements de 5e catégorie Établissements spéciaux

ISBN 978-2-281-xxxxx-x

ÉGALEMENT DISPONIBLES

Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les magasins de vente et les centres commerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à l’arrêté du 13 juin 2017, visant notamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre 2017) et la répartition des RIA (arrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en compte les modifications des articles PS relatifs aux parcs de stationnement (arrêté du 19 décembre 2017). Enfin, cette nouvelle édition intègre les instructions techniques relatives au désenfumage (IT n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263).

Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d’air et installations d’eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d’appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Il présente également les instructions techniques relatives au désenfumage, aux atriums et aux façades.

Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Articles J • L • M • N • O • P • R • S • T • U • V • W • X • Y

Dispositions particulières

8. Dispositions particulières

Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les magasins de vente et les centres commerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à l’arrêté du 13 juin 2017, visant notamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre 2017) et la répartition des RIA (arrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en compte les modifications des articles PS relatifs aux parcs de stationnement (arrêté du 19 décembre 2017). Enfin, cette nouvelle édition intègre les instructions techniques relatives au désenfumage (IT n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263).

Ce troisième volume rassemble les dispositions relatives : – aux établissements de 5e catégorie : petits établissements (articles PE), petits hôtels (articles PO), petits établissements de soins (articles PU) et petits établissements sportifs (articles PX) ; – aux établissements spéciaux : établissements de plein air (articles PA), chapiteaux, tentes et structures (articles CTS), structures gonflables (articles SG), hôtels-restaurants d’altitude (articles OA), refuges de montagne (articles REF), parcs de stationnement couverts (articles PS), gares (articles GA), établissements flottants (articles EF).

Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Sommaire

Annexes Instructions techniques

Volume 2 Volume 3

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives aux établissements des quatre premières catégories 3. Construction 4. Aménagements intérieurs, désenfumage 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines 7. Moyens de secours

9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

N° 1 français du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collaborateurs est l’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de formation et de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

Volume 2

Dispositions particulières

Volume 1

Annexes Instructions techniques

Volume 2 Volume 3

SECURITE INCENDIE

Dispositions générales et instructions techniques

6e édition

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les magasins de vente et les centres commerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à l’arrêté du 13 juin 2017, visant notamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre 2017) et la répartition des RIA (arrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en compte les modifications des articles PS relatifs aux parcs de stationnement (arrêté du 19 décembre 2017). Enfin, cette nouvelle édition intègre les instructions techniques relatives au désenfumage (IT n° 246), aux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263).

Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières pour les différents types de bâtiments : structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J), salles à usage d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles (type L), magasins et centres commerciaux (type M), restaurants et débits de boissons (type N), hôtels et pensions de famille (type O), salles de danse et de jeux (type P), établissements d’enseignement (type R), bibliothèques, centres de documentation et de consultation d’archives (type S), salles d’expositions (type T), établissements de soins (type U), établissements de culte (type V), administrations, banques, bureaux (type W), établissements sportifs couverts (type X), musées (type Y).

Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

Sommaire

SECURITE INCENDIE

ISBN 978-2-281-xxxxx-x

ÉGALEMENT DISPONIBLES

Dispositions particulières

6e édition

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

ÉGALEMENT DISPONIBLES

ÉGALEMENT DISPONIBLES

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

6e édition

Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP

Dispositions générales et instructions techniques

a réglementation des ERP tous les ERP et généralités relatives uatre premières catégories

Règlement de sécurité incendie ERP avec historique des versions

avec historique des versions

Règlement de sécurité incendie ERP

ncendie commenté des ERP présente en trois volumes les ements en construction et les obligations des exploitants

des établissements recevant du public, créé par l’arrêté utions régulières. Ainsi, cette 6e édition rétablit pour les ommerciaux (type M) certaines dispositions antérieures à otamment le calcul des effectifs (arrêté du 15 novembre rrêté du 19 décembre 2017). Elle prend également en cles PS relatifs aux parcs de stationnement (arrêté du nouvelle édition intègre les instructions techniques relaaux façades (IT n° 249) et aux atriums (IT n° 263). dispositions générales : généralités (articles GN, GE), gements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), age, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionneaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles es EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaAS), grandes cuisines et installation d’appareils de cuisurs (articles MS). Il présente également les instructions ge, aux atriums et aux façades. mentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regrouchapitres reprenant la structure générale du règlement. eurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble t et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels éféreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

CONCEPTION

Règlement de sécurité incendie ERP

2

6e édition

Volume 2

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Volume 2 Articles J • L • M • N • O • P • R • S • T • U • V • W • X • Y

Dispositions particulières

8. Dispositions particulières

Volume 3

9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie 10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

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Volume 3

N° 1 français du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collaborateurs est l’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de formation et de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations

de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et Articles PE • PO • PU • PX • PA • CTS • SG • OA • REF • GA • EF • PS techniciens SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité

6e édition

technique et réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

Établissements de 5e catégorie Établissements spéciaux

27/06/2019 08:36

Cet ouvrage en trois volumes reproduit et commente le règlement de sécurité des établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980).

La 6e édition prend en compte les dernières modifications du règlement par les arrêtés du 10 mai 2019, portant notamment sur les conditions d’emploi de certains fluides frigorigènes dans les installations de traitement d’air.

Les articles du règlement sont commentés par Socotec et illustrés de nombreux schémas.

Le premier volume rassemble les dispositions générales.

Le deuxième volume rassemble les dispositions particulières applicables aux différents types de bâtiments.

Le troisième volume rassemble les dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie.

positions particulières

positions applicables aux établissements de 5e catégorie positions applicables aux établissements spéciaux

s du contrôle construction, le groupe SOCOTEC qui regroupe 6 700 collabo’un des leaders en matière d’inspection et mesure, d’assistance et conseil, de de certification. Réalisant près de 20 000 chantiers par an sur des opérations tion ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, les ingénieurs et SOCOTEC sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité t réglementaire. Leur expérience et leurs compétences en font des acteurs bles de la prévention des risques incendie.

Volume 1 6e édition 27/06/2019 08:36

ocotec S 6e édition 2019 556 pages - 19 x 24 cm

49,90 € Réf. 114351

Volume 2 S ocotec 6e édition 2019 284 pages - 19 x 24 cm

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Volume 3 S ocotec 6e édition 2019 234 pages - 19 x 24 cm

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

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À jour de l’arrêté de 2019 relatif aux bâtiments collectifs d’habitation

La référence pour la conception inclusive de bâtiments accessibles à tous

Toutes les obligations et prescriptions techniques liées à l’accessibilité des ERP, IOP, bâtiments d’habitation collectifs et maisons individuelles, neufs et existants, sont présentées au moyen de tableaux et de nombreux schémas d’ensemble et de détail. Cette 7e édition intègre les nouvelles dispositions introduites par l’arrêté du 11 octobre 2019 pour les bâtiments collectifs d’habitation : logements évolutifs, ascenseur à partir de 3 étages, 20 % de logements accessibles dès la construction.

Handicap et construction, à jour des derniers textes officiels, explique en détail les dispositions relatives à l’accessibilité des bâtiments.

Tous les aspects techniques sont traités pour chaque type de construction (immeubles d’habitation collectifs, maisons individuelles, bâtiments recevant du public, lieux de travail, espaces urbains) et sont illustrés par des recommandations précises et concrètes.

Cette 11e édition ajoute des exemples de solutions d’évolutivité très simples à moindre coût.

Construire avec le bois

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ISBN 978-2-281-14222-8

CONSTRUIRE AVEC LE BOIS

atthieu Fuchs M et Julien Mussier Décembre 2019 272 pages - 21 x 27 cm

59 € Réf. 114222

Comprendre le matériau, sa mise en œuvre et ses évolutions Cet ouvrage rassemble l’ensemble des connaissances techniques indispensables aux concepteurs pour construire en bois. Après avoir exposé les différentes évolutions qu’a connues la filière, l’ouvrage décrit les différents produits issus du bois ainsi que leurs caractéristiques. Ensuite, l’ouvrage détaille tous les éléments bois d’une construction et les différents systèmes constructifs possibles.

Enfin, sont analysées les problématiques liées à la mise en œuvre du chantier. Par ailleurs, l’ouvrage est illustré par de nombreux exemples de réalisations.

A ymeric de Vigan et Jean de Vigan Arcature 10e édition 2019 864 pages - 16 x 24 cm

79 € Réf. 114332

Tout le vocabulaire expliqué et illustré En un volume, le DICOBAT concentre toutes les connaissances essentielles du bâtiment, en neuf comme en rénovation. Vous y trouverez des explications claires et précises, permettant de toujours utiliser le mot juste, et ainsi de gagner encore en professionnalisme.

Entièrement révisée, cette 10e édition recense 17 000 définitions, tous corps d’état, 4 000 illustrations, un lexique anglais de plus de 10 000 termes, et les références des normes et DTU. Inclus : accès premium sur www.dicobatonline.fr à un lexique anglais de plus de 10 000 termes.

4

CONCEPTION

Jean Prouvé Cinq maisons sur mesure NOUVEAUTÉ

Vincent Bertaud du Chazaud et Manuel Bougot Septembre 2020 176 pages - 21 x 28 cm

39 € Réf. 114429

Tout l’art de Jean Prouvé au travers de 5 maisons sur mesure Maisons à portique, à noyau central, à panneaux et charpente réticulée, à coques… cet ouvrage offre un nouveau regard sur les maisons imaginées par Jean Prouvé. Suscité par de récentes « découvertes », il apporte un approfondissement, un élargissement dans la connaissance de ses réalisations. Illustré de documents d’archives, parfois personnels, souvent inédits et enrichi par plus de 200 photographies, il nous invite à une véritable balade architecturale pour nous faire découvrir ou redécouvrir toute la maestria de Jean Prouvé.

Lire et concevoir un paysage

(Ré)investir les toits

NOUVEAUTÉ

C arolina Foïs et Christine Hoarau-Beauval Novembre 2020 204 pages - 19 x 26 cm

49 € Réf. 114322

Concevoir les toits de demain Longtemps resté à l’écart du champ de la conception architecturale ou cantonné à une fonction purement technique, le toit retrouve aujourd’hui ses attraits.

De nombreux projets actuels réinvestissent cet espace en terrain de sport, jardin, potager, cour d’école, espace extérieur insolite… Cet ouvrage richement illustré propose un panorama de projets, des entretiens avec des architectes et paysagistes de renom (Bruno Mader, Gilles Clément et Kengo Kuma), ainsi que des fiches techniques traitant chacune d’un point spécifique du projet en toiture.

Utiliser la couleur dans un projet d’architecture

NOUVEAUTÉ

mmanuelle Caillard E et Franck Jault Octobre 2020 256 pages - 27 x 21 cm

49 € Réf. 114431

NOUVEAUTÉ

J uan Serra Lluch Octobre 2020 232 pages - 17 x 24 cm

44 € Réf. 114427

Comprendre un paysage pour mieux intégrer son projet

Faire de la couleur une composante incontournable de la conception architecturale

Cet ouvrage en couleur fournit les clés de lecture du paysage pour appréhender le « support » d’une intervention, apprécier les transformations que va subir le paysage, identifier les impacts d’un aménagement sur un paysage, y rechercher des éléments dont il est possible de s’inspirer, etc. Il décrit les différents types de projets et leurs objectifs à atteindre : projet émotionnel, fonctionnel, etc. Enfin, les outils et nouvelles technologies au service du projet sont décrits.

Cet ouvrage, en combinant la théorie et la pratique, propose une méthode pour intégrer la couleur dans un projet architectural. Il aborde les principes de la vision des couleurs, puis explique comment les choisir et les intégrer, en étudiant la façon dont elles sont perçues. Il sert à optimiser leur utilisation grâce à l’étalonnage des écrans, à l’emploi de logiciels, etc.

De nombreuses réalisations sont analysées, et des exercices sur des logiciels permettent d’appliquer les conseils à des situations réelles.

TECHNIQUES DE CONSTRUCTION

Construire, rénover et aménager une maison

5

Traité de charpente et couverture NOUVEAUTÉ

lain Bouteveille A et Ursula Bouteveille 2019 312 pages - 21 x 30 cm

34 € Réf. 114302

Du choix du terrain à l’aménagement des abords, toutes les techniques de construction décryptées en images Avec plusieurs milliers d’illustrations, cet ouvrage traite de la conception, pour choisir et préparer le terrain, choisir l’implantation, effectuer les formalités administratives, etc. ; de l’aménagement, pour optimiser chaque pièce, la circulation et aboutir aux plans ; du gros œuvre, pour connaître les techniques de construction, de la cave au grenier, de tous les corps d’état ; du second œuvre, pour maîtriser les dispositions constructives des partitions et la mise en œuvre des équipements techniques.

Conception et mise en œuvre des garde-corps

A lain Bouteveille et Ursula Bouteveille Juin 2020 320 pages - 21 x 29 cm

52 € Réf. 114399

Le traité richement illustré pour une maîtrise réglementaire et technique sans faille Sous la forme de fiches illustrées, ce traité décrit les prescriptions techniques de conception et de construction des couvertures sur charpentes traditionnelles ou industrielles. Il fournit les détails de réalisation des points singuliers qui permettent d’appréhender un projet et d’établir le diagnostic d’une charpente ou d’une couverture existante.

Des devis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser permettent de calculer une estimation prévisionnelle de travaux.

Guide du diagnostic des structures dans les bâtiments d’habitation anciens

NOUVELLE ÉDITION

René Fioroni Mémento illustré 2e édition - Mai 2020 154 pages - 21 x 15 cm

40 € Réf. 114386

L’essentiel de la réglementation sur les garde-corps en fiches pratiques Cette 2e édition actualisée présente sous la forme d’illustrations la réglementation encadrant la conception et la mise en œuvre des garde-corps. Elle décrypte le cadre réglementaire selon le type d’ouvrage, détaille les dispositions géométriques de dimensionnement issues des différentes normes et étudie la solidité de ces équipements. Facile à consulter, ce mémento propose de nombreux exemples et recommandations de bonnes pratiques aussi bien pour les travaux neufs que pour les ouvrages existants.

J acques Fredet et Jean-Christophe Laurent 2e édition 2018 760 pages - 21 x 27 cm

99 € Réf. 114195

Un ouvrage sans équivalent pour analyser en détail les structures des bâtiments d’habitation construits avant 1914 Cet ouvrage décrit les connaissances nécessaires à l’analyse structurelle des bâtiments résidentiels construits avant l’usage du béton armé.

Enrichie de nombreux documents graphiques et photos, cette 2e édition s’adresse aux maîtres d’œuvre et ingénieurs qui cherchent à identifier les types d’ouvrages bâtis et leurs caractéristiques techniques ou qui veulent assimiler l’approche permettant de réaliser un diagnostic préalable à toute rénovation ou réhabilitation importante.

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TECHNIQUES DE CONSTRUCTION

Comprendre simplement la résistance des matériaux

Texte Auteur

Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction Texte Texte Texte

Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction

rançois Fleury F et Rémy Mouterde Comprendre simplement 3e édition 2019 454 pages - 24 x 24 cm

Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction

Texte : – Liste tiret – Liste tiret

Yves Couasnet Préface de Gérard Blachère

Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction

Texte

Cible

4e

édition

Éco-matériaux ■ Énergie grise ■ Bilan carbone

Yves Couasnet

Photographies de couverture : © 2019 Adobe

4e

édition

Yves

Couasnet Mémento 4e édition 2019 522 pages - 17 x 24 cm

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-14345-4

55 € Réf. 114218

55 € Réf. 114345

AU SOMMAIRE

Sommaire_partie : Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre Sommaire_partie : Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre

11682_Memento_COUASNET_couv.indd 1

Le cours, les exercices et les corrigés pour maîtriser la RDM Ce livre explique le fonctionnement des structures, le comportement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s’appuyant sur des connaissances simples.

Les principes de la résistance des matériaux sont présentés à partir des notions de force et d’équilibre, de l’échelle de la structure jusqu’à celle du matériau.

Cette 3e édition s’enrichit de 150 exercices (calcul, raisonnement, manipulation) de complexité croissante, accompagnés de leurs corrigés détaillés.

VRD Voirie et réseaux divers

■

28/03/2019 09:10

Le référentiel des matériaux de construction Cet ouvrage rassemble en un document unique toutes les valeurs, fixées par la réglementation ou les normes, indispensables pour concevoir et dimensionner un bâtiment, mais aussi pour choisir et prescrire des matériaux de construction. La présentation sous forme de fiches et de tableaux synoptiques facilite les recherches. Cette 4e édition propose une nouvelle partie sur les propriétés environnementales des matériaux (énergie grise, bilan carbone, COV…) ainsi que de nouvelles fiches sur les éco-matériaux.

Aide-mémoire d’hydraulique générale NOUVEAUTÉ

Bureau Veritas Construction 2e édition 2019 296 pages - 17 x 24 cm

52 € Réf. 114214

R égis Bourrier Expertise technique Juillet 2020 384 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 114382

Le guide pour réaliser parfaitement des travaux de raccordement

L’abrégé des formulations pour la gestion des ressources en eau

Cet ouvrage traite de la mise en place des réseaux secs et humides raccordés aux bâtiments, détaille les dispositions constructives des réseaux d’alimentation en électricité et de distribution d’eau, des réseaux publics et privés de collecte des eaux pluviales et des eaux usées, et des installations d’assainissement non collectif.

Présenté sous forme de fiches faisant la synthèse des normes, il va à l’essentiel. L’accent est mis sur les points d’achoppement et les difficultés rencontrées.

Cet aide-mémoire présente une synthèse des outils et des méthodes de calcul indispensables à la compréhension des mécanismes et phénomènes qui régissent l’hydraulique, l’hydrologie et l’hydromorphologie. Conçu comme un instrument de travail, il sera utile à tous ceux qui sont en situation de réalisation et d’exploitation des réseaux d’eau potable, d’aménagements de rivière, d’exploitation d’ouvrages, d’électropompage, d’hydro-environnement…

TECHNIQUES DE CONSTRUCTION

Maisons individuelles passives

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Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction À jour de la

loi ELAN

atherine Charlot-Valdieu C et Philippe Outrequin 2019 400 pages - 21 x 27 cm

49 € Réf. 114318

Conjuguer excellence énergétique et confort de vie Véritable guide pratique, cet ouvrage détaille, du plan au chantier, les choix techniques et financiers permettant d’atteindre voire dépasser le niveau de labellisation passive. Enrichi de plus d’une trentaine d’opérations et de retours d’expérience, il traite du concept et des principes ; de la conception, la construction et la réhabilitation ; du suivi de chantier ; de l’entretien et l’utilisation d’une maison passive. Il met l’accent sur les bonnes pratiques et les points à surveiller pendant le chantier.

Construire en pisé

NOUVELLE ÉDITION

F lorent Herouard 2e édition - Août 2020 264 pages - 17 x 24 cm

42 € Réf. 114384

Un ouvrage de vulgarisation des techniques de construction et de la réglementation des logements Ce manuel illustré, à la fois pratique et didactique, est une introduction complète, claire et synthétique aux thématiques essentielles pour comprendre les enjeux de l’architecture et de l’habitat.

Cette 2e édition prend en compte l’évolution du paysage réglementaire avec la loi n° 2016‑925 du 7 juillet 2016, relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ; la loi ELAN et le nouveau régime des diagnostics immobiliers, avec la création de l’État des risques et pollution.

Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques NOUVEAUTÉ

NOUVEAUTÉ

RAterre C Octobre 2020 144 pages - 17 x 24 cm

39 € Réf. 114380

Maîtriser la technique du pisé Terre crue compactée entre des banches, le pisé offre de nombreux avantages : disponibilité de la ressource, qualité thermique… Rédigé par le CRAterre, ce livre regroupe les connaissances indispensables pour mener à bien un projet en pisé : domaines d’emploi, propriétés du matériau, dispositions constructives, procédé de fabrication et de mise en œuvre, traitement des désordres. Des fiches techniques permettent de contrôler, de la conception à la réception, la conformité des ouvrages.

O mrane Benjeddou et Mehrez Khemakhem Expertise technique Mai 2020 264 pages - 17 x 24 cm

50 € Réf. 114378

Le manuel pratique pour réparer les ouvrages en béton Ce livre explique les mécanismes à l’œuvre dans les dégradations chimiques, mécaniques et physiques des ouvrages en béton armé.

Un sommaire graphique renvoyant aux fiches facilite l’identification visuelle des désordres et dégradations, et aide ainsi à déterminer les essais, les réparations et les renforcements à effectuer selon les situations.

Ce livre pratique, sous la forme de fiches richement illustrées permet d’assurer la surveillance, l’entretien et la réparation des ouvrages en béton.

8

GESTION DE CHANTIER

Tolérances dimensionnelles dans la construction

ubert Dixneuf, H Jean-Pierre Segrétain et Isabelle Soyer Méthodes 2e édition 2019 306 pages - 21 x 27 cm

Tolérances dimensionnelles dans la construction Texte Auteur

Texte Texte Texte Texte : – Liste tiret – Liste tiret Texte

Tolérances dimensionnelles dans la construction

La maintenance des bâtiments en 100 fiches pratiques

Plafonds suspendus

Plafonds suspend us

NOUVELLE ÉDITION

FICHE

Yves Couasnet

7.01

Tolérances Observations

Entraxe (M) M (1) M) des profils porteurs t = ± 0,25 mm/m

Tolérances dimensionnelles dans la construction Entretoises

Entraxe (X (X) X) (1) des entretoises t = ± 0,25 mm/m

M

X

Profil porteur

des lumières du profil porteur t = ± 0,25 mm/m

Cible

Lumières

3e

Photographies de couverture : mrmohock © 2020 Adobe.

All rights reserved. Gerhard Seybert © 2020 Adobe. All rights

Yves Couasnet

édition

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-14462-8

64 € Réf. 114307

Planéité

au centre (C) ■ Produits et composants des bandes Exécution desde ouvrages plafonds en fonction B

de la largeur (B)

100 mm < B ≤ 200 200 mm < B ≤ 300

mm t = – 1,25 mm ; +

mm t = – 1,25 mm ; +

D

2 mm

Planéité aux extrémités (D) des bandes de plafonds en fonction de la largeur (B) 100 mm < B ≤ 200 200 mm < B ≤ 300 (1) NF EN 13964,

mm t = – 2,5 mm ;+

mm t = – 2,5 mm ;+

§ 4.2, tableau 1.

D

2 mm

2 mm 2 mm

C

3e

édition

D

B

55 € Réf. 114462

C : amplitude de déformation au centre D : amplitude de déformation aux extrémités

AU SOMMAIRE Sommaire_partie : Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre Sommaire_partie : Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre ■ Sommaire_chapitre

■

8500_2_Memento_COUASNET_couv.indd 1

Yves

Couasnet Mémento 3e édition - Novembre 2020 272 pages - 17 x 24 cm

15/07/2020 11:19

L’inventaire des actions liées à la maintenance des bâtiments

Construire et réceptionner des ouvrages conformes aux normes

La 1re partie de ce guide analyse les enjeux de la gestion technique immobilière au regard de la réglementation.

La 2e partie, structurée sous forme de fiches pratiques, permet de déclencher, pour chaque lot, ouvrage ou élément d’ouvrage, les interventions de maintenance adéquates et nécessaires. Enfin, la 3e partie traite du carnet de santé des bâtiments et détaille les principales pathologies constatées sur un bâtiment. Cette 2e édition prend en compte les évolutions réglementaires et celles résultant de l’utilisation du BIM et des objets connectés.

Ce mémento a pour objectif de réunir les valeurs indispensables des tolérances que doivent respecter les matériaux, les composants et les ouvrages achevés.

Cette 3e édition entièrement revue et actualisée s’enrichit de 15 nouvelles fiches sur les tirants d’ancrage, les cloisons démontables, les maisons à ossature bois, les protections d’étanchéité, les platelages extérieur en bois, les panneaux préfabriqués de grande dimension en béton ordinaire, les planchers en dalles alvéolées, les plaques de verre, etc.

Le coût des travaux de bâtiment Des mini-devis préétablis pour réaliser ou vérifier vos devis NOUVELLES ÉDITIONS

Ces ouvrages présentent près de 700 mini-devis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Il est alors possible de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel, sans avoir à établir une étude détaillée, longue et onéreuse. Afin que les entreprises puissent adapter facilement les prix en fonction de leurs paramètres, sont présentés le prix unitaire de chaque ouvrage composé, le temps unitaire nécessaire à la mise en œuvre ainsi que le déboursé fournitures.

Gros œuvre atiprix B Mémento 5e édition - Novembre 2020 324 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 114442

Second œuvre - Finitions B atiprix Mémento 5e édition - Novembre 2020 288 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 114477

Équipements techniques B atiprix Mémento 5e édition - Novembre 2020 276 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 114444

GESTION DE CHANTIER

170 séquences pour mener une opération de construction

55 outils pour la conduite de chantier À jour du

À jour du

NOUVELLE ÉDITION

Code de la commande publique

ervé Debaveye H et Pierre Haxaire Méthodes 11e édition - Janvier 2020 400 pages - 21 x 27 cm

78 € Réf. 114373

Maîtriser chaque étape, des études préalables à l’exploitation d’un ouvrage Les 170 fiches qui composent cet ouvrage de référence présentent toutes les étapes d’une opération de construction : études préalables, programmation, projets, consultation des entreprises, préparation et conduite de chantier, réception et exploitation de l’ouvrage. Les principales actions à mener sont accompagnées de conseils et recommandations pratiques. Cette 11e édition prend en compte le nouveau Code de la commande publique et l’actualisation des seuils européens dans les procédures.

Conduire son chantier en 70 fiches pratiques

9

NOUVELLE ÉDITION

Code de la commande publique

H ervé Debaveye Méthodes 3e édition - Janvier 2020 448 pages - 21 x 27 cm

65 € Réf. 114375

Les documents indispensables pour la préparation, l’exécution et la réception Cet ouvrage propose les outils, analysés et commentés, permettant d’optimiser la communication et la traçabilité sur le chantier : formulaires, modèles, listes de contrôle et imprimés Cerfa. Cette 3e édition est à jour du Code de la commande publique et propose 5 outils supplémentaires pour organiser la sous-traitance, maîtriser les relations contractuelles et gérer les contentieux. Les outils sont fournis avec leur version numérique, adaptable à la pratique de chaque acteur de la construction.

40 guides et outils pour conclure un marché

hes pratiques

r est un ouvrage de référence sans équivalent, qui rectement un chantier, étape par étape, depuis le ouvrage.

utieusement analysée et complétée de tableaux de ues, comme les limites de prestations, l’assistance

nts clés de la gestion réussie d’une opération de

du chantier ;

travaux.

aide-mémoire dans la pratique quotidienne des n synthétique de la gestion de chantier pour tous écution : architecte, bureau d’études, OPC, maître protection de la santé, contrôleur technique et

Conduire son chantier en 70 fiches pratiques

ion des travaux ;

s règles d’achat et à la mise à jour des règles ment les nouvelles exigences liées aux réseaux nte, et à la mise en place de la carte d’identification mergence de nouvelles pratiques liées notamment lobaux mais aussi à l’institutionnalisation du BIM

Conduire son chantier

aniel Couffignal D et Pierre Haxaire Méthodes 13e édition 2018 336 pages - 21 x 27 cm

en 70 fiches pratiques

ants – Dossier marché de travaux : documents els, rôle d’assistance du responsable des travaux.

ion du chantier : organisation générale, planification ux, planning, échéancier de versement des acomptes.

n des travaux : préalables, réunions de chantier, es délais, contrôle de la qualité, gestion financière.

ment du chantier : réception, conclusion financière strative, différends ou litiges.

Daniel Couffignal Pierre Haxaire

rait du sommaire Mise au point du dossier marché de travaux Préparation et organisation du chantier Planification, exécution et achèvement des travaux

Daniel Couffignal • Pierre Haxaire É DITI

13e

NOUVEAUTÉ

H ervé Debaveye Méthodes Juin 2020 344 pages - 21 x 27 cm

O

N

ISSN 1255-1406 ISBN 978-2-281-14223-5

É

DITI

13e

75 € Réf. 114223

59 € Réf. 114407

O

N

11/07/2018 11:26

Le guide pour une maîtrise parfaite de son chantier Ce livre recense les éléments clés de la gestion d’une opération de construction. Chaque phase de la vie d’un chantier est analysée et complétée de tableaux de synthèse et de rappels sur des points spécifiques, comme les limites de prestations, l’assistance à la rédaction du marché, etc.

Cette 13e édition intègre les règles d’achat public, la norme NF P 03-001 relative aux marchés privés d’octobre 2017, les règles d’urbanisme opérationnel et de montages globaux ainsi que l’apport des AMO.

Les documents indispensables pour la préparation, la remise et l’analyse des candidatures et des offres L’ouvrage présente les documents et modèles à utiliser pendant les quatre phases clés de conclusion du marché : préparation du marché et mise en concurrence, remise et analyse des candidatures, remise et analyse des offres, notification du marché et avis d’attribution.

Les multiples tâches à accomplir prennent la forme de fiches définissant le contexte, le cadre d’application, les références et les étapes clés, enrichies de commentaires. Les modèles sont également disponibles en version numérique.

10

COMMANDE PUBLIQUE

Guide pratique de l’AMO

Maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée À jour du

NOUVELLE ÉDITION NOUVELLE ÉDITION

ollectif C Méthodes 2e édition - Juillet 2020 270 pages - 17 x 24 cm

Code de la commande publique

C laude Grange 5e édition - Juin 2020 440 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 113422

55 € Réf. 113411

L’AMO : la clé pour réussir un projet Cet ouvrage propose un panorama exhaustif des missions de l’assistant à maîtrise d’ouvrage.

Par son expertise, l’AMO fournit au maître d’ouvrage tous les conseils utiles pour l’aboutissement de son projet, tant dans les domaines techniques que juridiques, financiers et administratifs.

Illustré de nombreux schémas, tableaux, modèles types et conseils pratiques, l’ouvrage détaille les éléments de la passation d’un contrat d’AMO, de la définition du besoin à sa conclusion.

Passation des marchés publics

Maîtriser les relations entre les acteurs d’une opération de travaux Essentiel pour maîtriser les évolutions de la loi MOP, grâce aux études de cas issus de la jurisprudence, ce guide, utile à chaque étape d’une opération de construction, dégage les principes d’une organisation efficace dans le respect des relations contractuelles entre l’ensemble des intervenants, détaillées afin de prévenir les risques et éviter les contentieux potentiels. Grâce à cet ouvrage, les dispositions issues de la loi MOP, désormais intégrées dans le Code de la commande publique, sont enfin accessibles, compréhensibles et applicables dans un cadre sécurisé.

Exécution des marchés publics

À jour du

À jour du

Code de la commande publique

nn-Charlotte Bérard Walsh, A Cécile Fontaine et Aymeric Hourcabie Pratique du droit 2e édition 2019 356 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 113370

Code de la commande publique À jour du

Code de la commande publique

B enjamin Martinez et Fabien Serr Pratique du droit 3e édition 2019 440 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 113386

Les clés pour réussir la passation de tout type de marchés

Assurer l’exécution d’un marché en toute sécurité

À jour du Code de la commande publique, ce véritable guide pratique, présente et analyse, en suivant la chronologie d’une procédure, toutes les étapes de la passation de tout type de marchés publics : préparation du marché, choix de la procédure, publicité, sélection des candidatures, choix des offres, achèvement de la procédure.

Son découpage en 100 fiches permet d’aborder la matière d’une manière simple, au moyen de nombreux tableaux récapitulatifs, schémas de procédures et exemples.

La 3e édition de cet ouvrage opérationnel, à jour du Code de la commande publique et de la loi PACTE, détaille la mise en œuvre de tout type de marché public et décrypte chaque phase de leur exécution administrative et financière. Son approche pratique, sous forme de courts chapitres, et les nombreux tableaux et schémas, permettent d’appréhender simplement les notions les plus complexes et de maîtriser les étapes charnières : garanties, sous-traitance, décompte, le paiement, la réception, etc.

COMMANDE PUBLIQUE

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Dématérialisation de la commande publique

Code commenté de la commande publique

À jour du

NOUVEAUTÉ NOUVELLE ÉDITION

Nicolas Charrel Code 2e édition - Octobre 2020 3 120 pages - 14 x 20 cm

La réglementation de la commande publique commentée et annotée

Décryptage de la dématérialisation des marchés publics et concessions

Composé de plus de 600 fiches associant articles législatifs et réglementaires par thème, tout en conservant la structure officielle, cet ouvrage reproduit l’ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions. Chaque article du code est analysé au moyen d’un commentaire pratique tenant compte de son environnement juridique. De nombreux tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de passation.

Cette 2e édition est à jour des derniers seuils de procédure et des derniers textes parus à l’été 2020.

Depuis le 1er octobre 2018, tous les acheteurs ont l’obligation de dématérialiser les procédures de passation des marchés publics supérieurs à certains montants et de nombreuses obligations s’imposent aux acheteurs ainsi qu’aux entreprises. Cet ouvrage, à jour du Code de la commande publique, présente et analyse les différents supports ainsi que la chaîne de dématérialisation lors des différentes étapes de la passation et de l’exécution des marchés.

De nombreux exemples et schémas enrichissent l’ouvrage et facilitent sa lecture.

Guide de la commande publique

Comprendre simplement les marchés publics

À jour du

NOUVELLE ÉDITION Pratique du droit C. Cucchiarini – J. Fournier de Laurière – P. Cossalter

Marchés publics – Concessions

Guide de la commande publique

xxx

Code de la commande publique

Philippe Cossalter, Jacques Fournier de Laurière et Philippe Mazet Pratique du droit 5e édition - Novembre 2020 420 pages - 17 x 24 cm

Guide de la commande publique

5e

édition

N iels Bernardini et Pierre-Manuel Cloix Pratique du droit Juillet 2020 228 pages - 17 x 24 cm

49 € Réf. 113382

69 € Réf. 113449

nde

Code de la commande publique

5e édition Philippe Cossalter Jacques Fournier de Laurière Philippe Mazet

ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-13447-6

49 € Réf. 113447

À jour du

Code de la commande publique

P ierre de Baecke Comprendre simplement 3e édition 2019 468 pages - 24 x 24 cm

45 € Réf. 113380

01/07/2020 10:02

Choisir le contrat de commande publique adapté à ses besoins

Passer et exécuter aisément tout type de marché public

Cet ouvrage propose, grâce aux réponses à plus de 300 questions, de déterminer la formule contractuelle qui convient le mieux à chaque type de besoin : marchés publics, marchés de partenariat, concessions…

Il détaille également les règles de passation et d’exécution, ainsi que le régime contentieux lié à chaque étape de la vie de ces contrats afin d’accompagner sereinement les différents contractants.

La 3e édition de cet ouvrage, à jour du Code de la commande publique, suit pas à pas les étapes d’un marché public : préparation de la procédure, passation et exécution. Ces différentes phases découpées en fiches analysent chaque étape du marché.

En outre, de nombreux schémas et calendriers de procédures aident à se situer dans l’opération et à faire le point sur les éléments fondamentaux à retenir.

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IMMOBILIER

Droit de l’immobilier en 100 fiches pratiques

Traité de l’évaluation des biens À jour de la

loi ELAN

LPA CGR Avocats et Cushman & Wakefield Méthodes 2019 556 pages - 17 x 24 cm

65 € Réf. 113393

NOUVELLE ÉDITION

ichel Huyghe, Brigitte Perez Mas M et Isidro Perez Mas Référence juridique 13e édition - Novembre 2020 456 pages - 17 x 24 cm

97 € Réf. 113451

100 fiches pratiques pour mener une opération immobilière de A à Z

L’ouvrage de référence sur une matière complexe

À jour de la loi ELAN, du Code de la commande publique, de la réforme du droit des contrats et de la dernière jurisprudence en matière d’assurance, ce livre en 100 fiches pratiques, propose une méthodologie pour monter une opération immobilière. Chaque fiche rassemble l’essentiel des connaissances à avoir.

Elles sont également assorties de conseils et de focus sur la réglementation. Les nombreux tableaux et figures explicitent les mécanismes les plus techniques, illustrent les évolutions du marché et synthétisent les chiffres-clés.

La 13e édition de cet ouvrage de référence traitant de la valeur des différentes catégories de biens, à jour des dernières réformes, reprend l’ensemble des différents biens évaluables, les procédures juridiques et techniques qui leur sont applicables. Il en expose l’ensemble des règles tout en distinguant clairement les principes qui ne relèvent que de l’expropriation.

Des annexes éclairent les diverses procédures et le processus d’estimation des biens selon leur nature juridique.

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l’externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation foncière des collectivités

NOUVEAUTÉ

DI (Association des Directeurs A Immobiliers) Février 2020 140 pages - 14 x 20 cm

32 € Réf. 113396

NOUVEAUTÉ

S erge Baraniecki et Aldo Sevino Pratique du droit Novembre 2020 250 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 113443

Actifs de l’entreprise : les solutions alternatives de création de valeur

Enjeux, méthodes et stratégies de la valorisation foncière

Ce livre est destiné à alerter sur le rôle fondamental d’une direction de l’immobilier dans l’accompagnement de la stratégie d’immobilier d’exploitation. Il détaille les éléments clés qui déterminent le devenir de ces actifs, au fil de l’histoire entrepreneuriale, de l’évolution des contextes juridiques, financiers et comptables. Afin d’accompagner le lecteur dans la création d’une politique immobilière novatrice et audacieuse, une dizaine de cas pratiques sont publiés. Cet ouvrage est un outil opérationnel, présentant onze cas pratiques issus de la réalité des directeurs ou directrices de l’immobilier.

Ce livre explique comment définir une stratégie foncière adaptée et comment, à l’aide des documents d’urbanisme, préparer la maîtrise du foncier à long terme. Il définit le domaine public, décrit les outils qui permettent de le gérer, comme les baux, la cession par anticipation, la cession avec charges, les fonds de commerce sur le domaine public, etc. puis développe les modalités de mise en concurrence préalable. Il étudie les actions pouvant être menées pour acquérir le foncier, l’organiser et l’aménager.

IMMOBILIER

Réussir son projet de performance énergétique

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Montage d’une opération immobilière privée À jour de la

loi ELAN

NOUVEAUTÉ

omain Balzac, Grégory Berkovicz, R Thierry Bigot et Virginie Thévenot Pratique du droit Octobre 2020 250 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 113436

Passer et exécuter un CPE en toute simplicité Cet ouvrage décrypte, sous la forme de fiches pratiques, les étapes clés de la mise en œuvre d’un projet de performance énergétique, de la passation à la fin du contrat : définir son projet ; financer son projet et choisir le bon contrat ; rédiger le cahier des charges ; choisir son partenaire et négocier son contrat ; suivre le projet et évaluer la performance énergétique.

Il développe les enjeux de maintenance, et fait le point sur la fin du contrat et la reprise du projet.

NOUVELLE ÉDITION

C hristine Mérot Méthodes 2e édition - Juillet 2020 312 pages - 21 x 27 cm

64 € Réf. 113418

La référence pour réaliser et sécuriser vos opérations immobilières Constitué de près de 80 fiches pratiques, ce livre suit, étape par étape, un exemple fictif illustrant le cas général. Il développe ainsi les clés pour réussir le montage d’une opération immobilière privée : recherche de foncier, montage juridique et financier, études préalables et pré-opérationnelles, études de marché et d’opportunité. Cet ouvrage présente également les cas particuliers que constituent les montages financiers d’une opération de logement social, d’une opération de lotissement et de réhabilitation.

DROIT DE LA CONSTRUCTION

L’assurance construction

G U I D E S JURIDIQUES

3e

édition

sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour n annexe de l’ensemble des textes législatifs et régledu Code de la construction et de l’habitation et du assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.

Cet ouvrage de référence s’adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu’aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l’application de la police dommages-ouvrages.

L’assurance construction

ainsi l’état actuel du droit de l’assurance construcu droit civil et du droit pénal et qui demeure comssurance.

l’obligation d’assurance décennale et enfin à l’asmaîtriser les obligations d’assurance qui incombent s assurances complémentaires facultatives. Toutes sabilité civile décennale, de la police tous risques détaillées. De nombreuses solutions permettent de

3e édition

rançois-Xavier Ajaccio, F Albert Caston et Rémi Porte Guides juridiques 3e édition 2019 532 pages - 17 x 24 cm

L’assurance construction Fondements – Régimes juridiques – Évolution

François-Xavier Ajaccio Albert Caston – Rémi Porte

des constructeurs, le contrôle technique et l’assuation d’assurance : ge, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement urs des constructeurs ; ui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.

Marchés privés de construction Guide de rédaction des contrats

François-Xavier Ajaccio Albert Caston Rémi Porte

ISSN 1272-2634 ISBN 978-2-281-13356-1

55 € Réf. 113356 18/03/2019 15:19

Tout savoir sur l’assurance construction Organisé en trois parties, consacrées à la naissance de la matière, à l’obligation d’assurance décennale puis à l’assurance dommages-ouvrage, ce livre aborde toutes les questions que peuvent se poser les professionnels en matière de police dommagesouvrage (DO), de responsabilité civile décennale, de police tous risques chantier (TRC), de déchéances, etc.

Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l’analyse s’appuie également sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé.

NOUVEAUTÉ

C hristian Péchereau Méthodes Novembre 2020 400 pages - 21 x 27 cm

59 € Réf. 113439

Rédigez vos marchés de travaux en toute sécurité Constitué de 24 fiches pratiques, cet ouvrage guide le rédacteur d’un marché privé de travaux dans le choix du schéma contractuel et à chaque clause du contrat choisi. Chaque fiche correspond à une clause du contrat. Les nombreux textes qu’il importe de connaître pour sécuriser la rédaction du marché y sont étudiés et plusieurs modèles de clauses appropriées sont présentés, afin de correspondre au plus près à la réalité du marché et à la volonté du rédacteur.

14

Permis de construire et autorisations d’urbanisme

L’urbanisme commercial À jour de la

loi ELAN

À jour de la

NOUVELLE ÉDITION

loi ELAN

ertrand Boullé, Damien Grosse B et Vincent Guinot Guides juridiques 3e édition - Novembre 2020 400 pages - 17 x 24 cm

V irginie Lachaut-Dana Pratique du droit 2e édition 2019 264 pages - 17 x 24 cm

55 € Réf. 113358

69 € Réf. 113409

Déposer un dossier d’autorisation d’exploitation commerciale en toute sécurité juridique

Les clés pour obtenir une autorisation d’urbanisme En s’appuyant sur des exemples concrets, des schémas et des tableaux synthétiques, cet ouvrage présente les autorisations dans le respect du schéma opérationnel, en distinguant 3 phases : la phase préalable au dépôt d’une demande d’autorisation, l’autorisation ou le refus, la validation et mise en œuvre. À jour de la loi ELAN, il expose les étapes clés d’une opération immobilière, de la préparation des dossiers à la conformité administrative, en passant par l’obtention de l’autorisation de construire.

L’ouvrage présente la planification des implantations commerciales, le champ d’application de l’autorisation d’exploitation, les autorités compétentes, la demande du pétitionnaire et la procédure de délivrance, la mise en œuvre du projet et le contentieux.

Un dossier-type de demande d’autorisation donne toutes les clés pour présenter un dossier juridiquement fondé et inattaquable.

Cette 3e édition tient compte des modifications issues de la loi ELAN et de ses décrets d’application.

Mener une opération d’aménagement

ation ; ainsi que le plan de trésorerie de l’opération.

pitulatifs et schémas illustrent les points forts de ce processus. En annexe documents qui serviront de base à la relation entre la personne publique contrat, avis d’attribution de concession).

de

ldo Sevino A Pratique du droit 2e édition 2019 192 pages - 17 x 24 cm

Publié chaque année depuis 23 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l’actualité en la matière.

2e édition

24e

Ainsi, comme les précédentes, cette édition est structurée en trois parties : – la première partie comporte un dossier consacré à la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi Elan) ; – la deuxième partie de l’ouvrage rend compte de la publication et de l’évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au

Mener une opération d’aménagement

ISSN 2267-0149 ISBN 978-2-281-13368-4

Aldo Sevino

l’Aménagement l’Urbanisme de l’Habitat

ET LE

59 € Réf. 113368 14/05/2019 17:19

cours de l’année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d’urbanisme, protection de la nature et de l’environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d’aménagement, autorisations d’urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, Outre-mer ; – enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l’urbanisme étrangers, comporte une étude sur le droit du paysage en Corée.

Ouvrage indispensable aux juristes et aux professionnels de l’urbanisme et de l’aménagement, le DAUH 2019 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années.

e-mail : gridauh@univ-paris1.fr – site : www.gridauh.fr

12213_Hcoll_GRIDAUH_2020_couv.indd 1

loi ELAN

GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS DROIT DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT

NOUVELLE ÉDITION

12, place du Panthéon – 75231 Paris cedex 05 – Tél. 01 44 07 78 45 – Fax 01 44 07 78 44

be Stock

À jour de la

GRIDAUH

DROIT de

loi ELAN

Textes Jurisprudence Doctrine et pratiques

Outils – Modalités – Fiscalité – Bilan financier

2e

édition

Mener une opération d’aménagement s’adresse aux agents et cadres des services d’urbanisme et de l’aménagement, aux aménageurs publics ou privés, aux architectes, AMO, MOD, ainsi qu’aux directeurs de la construction ou des services du patrimoine immobilier, des services techniques ou exploitation/maintenance au sein d’une collectivité territoriale.

Mener une opération d’aménagement

À jour de la

l’Aménagement l’Urbanisme de l’Habitat

opération, cet ouvrage fournit les clés permettant : evant ou non du régime applicable aux opérations d’aménagement et les les réaliser (ZAC, PUP, etc.) ; procédures d’aménagement ; n de l’opération dans les documents d’urbanisme avec des mesures de

Aldo Sevino

bilans financiers en passant par la concertation du public et les modes de mine les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers qui mble du processus d’aménagement.

À jour de la loi ELAN

DROIT de

Pratique du droit

Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat 2020

de

Mener une opération d’aménagement

ent vise à valoriser un terrain selon des règles circonscrites par l’article me qui en définit précisément les objectifs, à savoir : la mise en œuvre d’un que locale de l’habitat, le développement du tourisme, la protection du uipements collectifs, etc.

é au sein du cabinet urbanisme et foncier. l’enseignement du e des travaux publics alement l’auteur de construire en 100 quesniteur.

URBANISME-AMÉNAGEMENT

ISBN 978-2-281-13366-0

de

DROIT

RIDAUH G 24e édition Septembre 2020 600 pages - 16 x 24 cm

l’Aménagement l’Urbanisme de l’Habitat

de

2020

N° 24 2020

83 € Réf. 113420

Textes Jurisprudence Doctrine et pratiques

10/01/2020 15:02

Maîtriser toutes les étapes d’une opération d’aménagement

L’ouvrage incontournable des professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme

L’ouvrage offre aux maîtres d’ouvrage publics et privés, un outil et une méthodologie qui permet de concevoir, monter et réaliser un projet urbain.

Depuis les vérifications préliminaires jusqu’aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d’une opération d’aménagement. À jour de la loi ELAN, il s’adapte à tout type d’opérations quel que soit leur objet, leur taille, la procédure ou le contexte local.

Publié chaque année, le DAUH est une référence en matière d’analyse et de synthèse du droit de l’urbanisme et de l’aménagement. L’ouvrage présente toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l’année échue.

Pour cette 24e édition, le thème « Commerces et droit de l’urbanisme » est traité, en s’inspirant du colloque tenu en novembre 2019 en partenariat avec l’Ordre des avocats de Paris.

URBANISME-AMÉNAGEMENT

Fabriquer la ville durable

NOUVEAUTÉ

ous la direction S d’Olivier Ortega Juin 2020 252 pages - 17 x 24 cm

44 € Réf. 113413

15

Villes et territoires de l’après-pétrole NOUVEAUTÉ

C ollectif Paysages de l’après-pétrole Août 2020 320 pages - 18 x 23 cm

29 € Réf. 114425

Concevoir, construire et vivre dans une ville intelligente et durable

Toutes les clés pour anticiper et prendre part à la création des paysages de demain

De la conception à l’exploitation, cet ouvrage décrit les étapes devant aboutir à la mise en œuvre d’un projet de ville durable. Fort des enseignements issus des premières initiatives menées en France et à l’étranger, ainsi que de l’expérience des professionnels du droit, de l’énergie et de la construction, il décrypte les enjeux techniques et juridiques et présente les solutions pour bâtir la ville de demain.

Villes et territoires de l’après-pétrole expose les principes issus d’une réflexion pluridisciplinaire engagée depuis quatre années, démontrant que l’approche paysagère est le fil conducteur de la transition énergétique et du développement durable des territoires.

Les solutions proposées sont détaillées et analysées au sein de six chapitres thématiques. Richement illustrés, ils proposent l’expertise des membres du collectif sur l’énergie, l’habitat, l’agriculture, et les outils, métiers, formations et acteurs du paysage.

GESTION PUBLIQUE LOCALE

Code des relations entre le public et l’administration

Droit et Gestion des Collectivités Territoriales 2020

NOUVELLE ÉDITION

ISSN 2111-6105 ISBN 978-2-281-xxxxx-x

relations entre l’administration et

CODE des

Jeune juriste, Nicolas Manier a complété et enrichi auprès de Daniel Chabanol sa formation de publiciste, ce qui lui permet aujourd’hui de le seconder dans la mise au point de travaux tels que la réalisation du présent ouvrage.

public

Daniel Chabanol, auteur du Code de justice administrative (Éd. Le Moniteur, 7e édition), a parcouru tous les degrés de la juridiction administrative qu’il a quittée après avoir occupé pendant quinze ans les fonctions de conseiller d’État. Il a conservé de ses anciennes responsabilités une attention constante aux évolutions du droit et du contentieux administratif, auxquels il a consacré des enseignements en qualité de professeur associé à l’université de Saint-Etienne. Ces activités, ainsi que de nombreuses publications et des interventions constantes dans le cadre de coopérations internationales et de conciliations en matière de contrats publics, en font un spécialiste reconnu et une référence incontestée au sein de la communauté des juristes publicistes.

2e ÉDITION

Daniel Chabanol Manier

Avec la collaboration de Nicolas

CODE des

relations entre le public et l’administration

le

public et l’administration

2e ÉDITION Annotations Commentaires Jurisprudence

aniel Chabanol D et Nicolas Manier Code 2e édition - Novembre 2020 370 pages - 14 x 20 cm

45 € Réf. 113455

NOUVEAUTÉ

G RALE Octobre 2020 700 pages - 16 x 24 cm

83 € Réf. 113441

15/07/2020 10:59

Maîtriser les étapes du dialogue administratif Cet ouvrage reproduit et analyse chaque article au moyen de textes et de la jurisprudence qui lui sont associés. Les commentaires guident et éclairent le lecteur. Chaque article est analysé au moyen d’un commentaire tenant compte de son environnement juridique.

Cette 2e édition tient compte de la loi n° 2018-778 pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie et de l’ordonnance n° 2020-16 relative à la prise en compte des besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public.

L’encyclopédie de la décentralisation en France et en Europe L’édition 2020 du DGCT traite des maires, suite aux élections municipales et à la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019 renforçant son rôle et ses pouvoirs. Écrit par des chercheurs de la communauté scientifique liée au GRALE, l’ouvrage présente également toutes les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales.

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