Diriger un accueil de mineurs - Vade-mecum du directeur

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Les clés du métier

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Diriger un accueil de mineurs Vade-mecum du directeur Jacques BRIMAULT Gestionnaire de collège dans l’académie d’Aix-Marseille, ancien animateur régional de l’Afocal et président d’association organisant des accueils collectifs de mineurs

TOME 1

CS 70215 - 38501 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - www.territorial-editions.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Novembre 2019 Réf. CL 36

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CFC 20, rue des Grands-Augustins 75006 Paris.

Tél. : 01 44 07 47 70

© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-733-1 – ISSN : 2103-3978 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Décembre 2019 Dépôt légal à parution

L’équipe éditoriale > Direction scientifique Ouvrage réalisé sous la direction de Jacques BRIMAULT Attaché principal d’administration de l’État, adjoint-gestionnaire d’un collège dans l’académie d’Aix-Marseille Ancien animateur régional dans un organisme national de formation préparant aux métiers de l’animation Président et directeur d’association organisant des accueils collectifs de mineurs > Les auteurs Stéphane FRANCHEQUIN Responsable d’un service animation regroupant dans le département du Rhône une trentaine de lieux d’accueil de mineurs Valérie PONCET Responsable d’un service animation regroupant une quarantaine de lieux d’accueil de mineurs Élodie SABATIER Responsable d’ACM de 300 enfants et coordinatrice périscolaire de 17 écoles marseillaises Formatrice, jury évaluateur Jeunesse et Sports et présidente d’une association d’ingénierie socioéducative

Les clés du métier - Novembre 2019

Roger SONCARRIEU † Ancien élu municipal, président d’un organisme de formation

Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur L’équipe éditoriale

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Sommaire Avant-propos Fiche métier CNFPT « responsable de centre de loisirs » Fiche métier CNFPT « directeur d’équipement socioculturel » Fiche métier CNFPT « coordonnateur enfance-jeunesse-éducation »

Introduction. Les services I • Services de l’État A - Organisation territoriale de l’État B - La saisine de l’administration par voie électronique

II • Les conseils départementaux A - Les services de la protection maternelle et infantile (PMI) B - Les services de l’aide sociale à l’enfance (ASE) C - Le conseil départemental des jeunes D - Le soutien aux accueils de loisirs

III • Les conseils régionaux A - Les CREPS B - Soutenir le milieu associatif C - Les conseils régionaux de jeunes (CRJ)

1. L’accueil de loisirs I • Protection des mineurs A - Généralités B - Cadre de la protection C - Modalités d’exercice par l’État D - Pilotage et coordination des contrôles

II • Définitions et points de repère A - Généralités sur les accueils de loisirs sans hébergement B - Déterminer désormais la catégorie de l’accueil de loisirs en fonction de la réglementation

III • Les organisateurs d’accueil de loisirs

Les clés du métier - Novembre 2019

IV • Les différents types de centres, les différentes formes d’accueil, les différentes activités A - Classification selon les périodes de fonctionnement B - Classification selon le lieu de fonctionnement C - Classification selon les activités proposées

V • Établissements recevant du public : sécurité incendie A - Rôle et fonction de la commission de sécurité B - Accueil de mineurs de moins de 6 ans Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

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C - Accueil de mineurs de 6 ans et plus D - Classement des ERP E - Affichage obligatoire F - Moyens de secours G - Exercice d’évacuation H - Agencement des locaux I - Dossier sécurité J - Surveillance de la qualité de l’air K - Diagnostic de performance énergétique L - Défibrillateurs cardiaques externes

VI • Relations entre pouvoirs publics et associations A - Convention d’objectifs B - Subventions C - Agrément

VII • La posture Vigipirate A - Les sorties et les voyages sont-ils interdits ?

B - Comment se préparer ?

C - Comment réagir en cas d’attaque D - Quelques pistes de préparation

2. Encadrement I • Direction A - Cadre général B - Centres de plus de 80 enfants fonctionnant plus de 80 jours par an C - Accueils en dessous du seuil des 80 enfants et des 80 jours de fonctionnement annuel

II • Animation A - Cadre général B - Règles en matière d’encadrement

III • Capacité juridique des personnes composant l’encadrement A - Personnes déclarées préalablement à l’ouverture de l’accueil B - Précisions à propos du casier judiciaire

IV • Animateurs et éducateurs territoriaux, filières animation, activités sportives, enseignement artistique Les clés du métier - Novembre 2019

A - Filière animation

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B - Filière sportive C - Filière enseignement artistique

V • Expression religieuse et laïcité A - Principe de laïcité affirmé B - Interdiction des signes religieux ostentatoires dans les structures d’accueil chargées d’une mission de service public Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

C - Établissements scolaires D - Repas E - Accueils collectifs de mineurs et pratiques religieuses F - Pratiques religieuses des mineurs

3. Le contexte I • État des lieux A - Locaux B - Matériel C - Fonctionnement : la position du directeur D - La préparation du budget E - Outil de diagnostic

II • Les souhaits de l’organisateur A - Qui fait quoi ?

B - Les périodes de fonctionnement C - Projet éducatif D - Déclarations

III • Personnel A - Les agents de la fonction publique territoriale B - Autres personnels, convention collective de rattachement C - Engagement éducatif D - Contrats de travail et salaires

IV • L’établissement d’un budget A - Charges B - Produits C - Exemples de tarifs pratiqués

V • Convention collective nationale de l’animation (CCNA) A - Champ d’application B - Présentation générale C - Classification et salaires (annexe I) D - Formation professionnelle

VI • Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial (CCNALSF) Les clés du métier - Novembre 2019

A - Champ d’application B - Composition de la convention C - Rémunération D - Formation professionnelle E - Grille de cotation des salariés F - Définition des postes

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4. Direction I • Les différentes fonctions du directeur A - La fonction de direction B - Les autres fonctions

II • Le directeur chef de projet A - Le contenu du projet pédagogique B - Environnement et développement durable C - La communication du projet

III • Les relations A - Relations avec l’organisateur B - Relations avec les services de Jeunesse et Sports C - Autres relations D - Relations avec les familles

IV • Organigramme A - L’équipe de direction B - Répartition hiérarchique des personnels

V • Responsabilité, sécurité A - La responsabilité civile B - La responsabilité pénale C - Sécurité D - La responsabilité administrative

VI • Organisation, management A - L’organisation générale du centre de loisirs B - Les réunions : avant, pendant, après C - Mise en place de plannings D - Délégation(s) E - Évaluation des risques concernant la santé du personnel F - Être responsable, diriger, « commander »

VII • Comptabilité A - Tenue de la comptabilité, suivi du budget B - Calcul du prix de revient journalier en ce qui concerne l’alimentation C - Classement des factures Les clés du métier - Novembre 2019

VIII • Bons vacances, autres dispositifs d’aide

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A - La prise en compte des bons vacances des caisses d’allocations familiales B - Les autres aides financières aux familles C - Le chèque emploi-service universel (CESU) D - Enfants handicapés

IX • Tenue des registres, documents à posséder Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

X • Vers la mise en place d’une démarche qualité au sein des accueils de loisirs A - La qualité éducative B - La qualité en pratique C - L’équipe pédagogique

XI • Le rôle formateur du directeur A - Le rôle formateur du directeur peut recouvrir un certain nombre de points B - Le référentiel de l’animateur Bafa C - L’évaluation des animations D - La formation continue de l’animateur E - L’évaluation de l’animateur F - La formation du directeur stagiaire

5. Le personnel du centre I • Recrutement A - Généralités B - La fiche de poste

II • Évaluation des animateurs A - Qu’est-ce que l’évaluation ?

B - La définition d’objectifs C - Les critères, les indicateurs D - Grilles d’évaluation

III • Chèque emploi associatif (CEA) A - Cadre d’utilisation du chèque emploi associatif B - Fonctionnement du chèque emploi associatif C - Les tâches effectuées par le Centre national du chèque emploi associatif

6. Santé I • Suivi sanitaire A - Quelle formation pour la personne chargée du suivi sanitaire B - Rôle de l’assistant sanitaire C - Quand un enfant ou un adolescent ne va pas bien

II • Infirmerie Les clés du métier - Novembre 2019

A - Espace infirmerie B - Dossiers et fiches sanitaires de liaison C - Conseils

III • Accident grave A - Que doit-on considérer comme accident grave ?

B - Les procédures Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

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7. Le fonctionnement du centre I • Inscription des mineurs, conseils en matière de tenue vestimentaire A - Les renseignements à demander B - Une inscription en lien avec la famille C - Conseils en matière de tenue vestimentaire D - Lunettes de soleil

II • Accueil d’enfants porteurs de handicaps ou de troubles de la santé A - Éléments à prendre en compte B - Les différentes situations de handicap C - Préparation et déroulement de l’accueil D - Accueil d’enfants présentant des troubles de la santé

III • Droit à l’image, fichiers de données personnelles A - Les règles B - Les images de mineurs C - La Commission nationale de l’informatique et des libertés D - La newsletter E - Le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD)

IV • Organisation générale des journées A - L’accueil de loisirs fonctionnant exclusivement hors les temps scolaires B - L’accueil de loisirs fonctionnant autour des temps scolaires : il s’agit de ce que l’on appelle l’accueil « périscolaire »

V • Les règles de fonctionnement A - Règles générales B - Règles particulières C - À propos de la participation des mineurs D - Expression de convictions personnelles

VI • Les projets mis en place à partir du projet pédagogique A - Projets d’activités B - Projets d’animation

VII • L’accueil des parents A - Arrivée et départ des enfants Les clés du métier - Novembre 2019

B - Demandes particulières des parents

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VIII • Organisation de journées « portes ouvertes » A - Préparation B - Déroulement C - Manifestations nécessitant déclaration ou autorisation

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IX • Évaluation générale, bilan du centre de loisirs A - Bilan(s) établi(s) avec les mineurs B - Bilan établi avec l’équipe pédagogique C - Bilan établi avec les parents D - Bilan établi avec l’organisateur

X • Contrôles, inspections A - Contrôle ou inspection ?

B - La qualité éducative des séjours C - L’évaluation du directeur D - Documents pouvant être vérifiés lors d’un contrôle des services de Jeunesse et Sports E - Liste des différents services pouvant être amenés à effectuer un contrôle F - Points particuliers des contrôles G - Les priorités et points de vigilance des contrôles

XI • Appel à des prestataires de service A - Choix du prestataire B - Formalisation de l’engagement

8. Les activités I • Le jeu A - Rappel de quelques données concernant le développement de l’enfant B - Savoir proposer des activités en fonction de l’âge des enfants

II • Ateliers A - Activités manuelles B - Activités d’expression C - Quelques sites Internet où trouver des idées pour activités et animations

III • Jeux A - Les petits jeux B - Les grands jeux C - Les journées à thème

IV • Aires collectives de jeux A - Exigences de sécurité B - Conseils d’utilisation Les clés du métier - Novembre 2019

C - Maintenance

V • Ludothèques A - Définition d’une ludothèque B - Encadrement C - Charte de qualité des ludothèques françaises

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VI • Parcours et/ou course d’orientation A - Principe B - Le matériel C - Les parcours D - La préparation E - Différentes formes de parcours

VII • Vélo-rail, rando-rail, cyclo-rail, cyclo-draisine A - Une activité à la fois ludique et sportive B - Lieux de pratique possibles

VIII • Drones de loisirs, aéromodèles A - Définitions B - Pilotage d’un drone

IX • Les livres, atelier lecture A - Des pistes B - Le projet

X • L’éducation artistique et culturelle A - La mise en œuvre nationale B - Comment intégrer l’éducation artistique et culturelle ?

C - Le parcours d’éducation artistique et culturelle (PEAC), outil de généralisation de l’éducation artistique et culturelle

9. Les activités physiques et sportives I • Généralités A - Nouveau cadre réglementaire des activités en accueil collectif de mineurs B - Test préalable aux activités nautiques

II • Les activités de baignade A - Lorsque les activités se déroulent en piscines ou baignades aménagées et surveillées B - Lorsque les activités se déroulent en dehors des piscines ou baignades aménagées C - Rôle du responsable de la baignade

III • Les différents types de randonnées A - Déplacement en moyenne montagne, d’un temps de marche effectif de 4 heures maximum par jour, ne comportant pas de difficultés techniques Les clés du métier - Novembre 2019

B - Randonnée pédestre en montagne

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IV • Escalade A - Quelques définitions B - Activité d’escalade en deçà du premier relais C - Activité d’escalade au-delà du premier relais

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V • Activités nautiques A - Canoë, kayak et activités assimilées B - Canyonisme C - Radeau et activités de navigation assimilées D - Voile et activités assimilées E - Engins nautiques « à pédales »

VI • VTT et cyclotourisme A - VTT B - Pratique du cyclotourisme C - Pratique du BMX

VII • Équitation A - Approche de l’animal et découverte de l’activité au pas B - Activité de promenade équestre en extérieur sur une journée C - Activité de randonnée équestre montée de plus d’une journée D - Apprentissage de l’équitation

VIII • Tir à l’arc A - Lieu de déroulement de la pratique B - Public concerné et taux d’encadrement C - Qualification de l’encadrant D - Conditions d’organisation de la pratique E - Variantes au tir à l’arc classique

IX • Parcours acrobatiques A - Pratique autonome sur parcours acrobatiques en hauteur B - Pratiques encadrées ou accompagnées

X • Activités de neige A - Ski et activités assimilées B - Raquettes à neige C - Secours

XI • Spéléologie A - Lieu de déroulement de la pratique B - Public concerné et taux d’encadrement C - Qualification de l’encadrant et accompagnateurs D - Conditions d’organisation de la pratique Les clés du métier - Novembre 2019

XII • Activités de loisirs motorisées A - Activité de karting B - Motocyclisme et activités assimilées

XIII • Pratique du char à voile A - Les différents types de char à voile B - Lieu de déroulement de la pratique Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

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C - Public concerné et taux d’encadrement D - Qualification de l’encadrant E - Conditions d’organisation de la pratique

XIV • Nage en eau vive A - Activités de découverte de la nage en eau vive B - Activités de perfectionnement de la nage en eau vive

XV • Vol libre, glisses aérotractées A - Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil B - Vol en parapente et aile delta C - Vol biplace (parapente et deltaplane) D - Activités de glisse aérotractée nautique

XVI • Plongée subaquatique A - Conditions d’accès B - Lieu de déroulement de la pratique C - Public concerné et taux d’encadrement D - Qualification de l’encadrant E - Conditions d’organisation de la pratique

XVII • Escrime et sports de combat A - Conditions générales de pratique des sports de combat B - Conditions propres à l’escrime

XVIII • Paintball, laser game XIX • Golf A - Un sport qui se pratique à tout âge B - Terrains, conditions de pratique C - Matériel, équipement, encadrement D - Matériel d’initiation sous forme de « kit » E - Le disc golf

XX • Équipements de protection individuelle, casques de protection A - Équipements de protection pour la pratique sportive et de loisirs (EPI-SL) B - Réglementation concernant les casques C - Les normes Afnor selon les catégories de casques

XXI • Roller Les clés du métier - Novembre 2019

A - Lieux et conditions de pratique

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B - Diplômes permettant enseignement et animation

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10. Particularités de certains accueils

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I • Organisation de mini-camps ou mini-séjours A - Définition du mini-camp B - Lieux de camping et hébergement sous tente C - Autres lieux d’hébergement D - Refuges de montagne E - Camps itinérants F - Camps et séjours au-delà de quatre nuits

II • Accueils périscolaires A - Garderies et études surveillées B - Activités périscolaires C - Soutien scolaire, aide aux devoirs

III • Les « accueils de jeunes » à partir de 14 ans A - Le cadre, les activités B - La convention conclue avec Jeunesse et Sports C - Récapitulatif des particularités des séjours de jeunes

IV • Les accueils multisites V • Activités en autonomie A - La préparation B - L’organisation

VI • Classes transplantées, classes de découverte et classes de nature A - Définitions B - Encadrement C - Activités physiques et sportives

VII • École, activités périscolaires et extrascolaires, projet éducatif territorial (PEDT) A - Avant-projet et projet B - Définition des temps périscolaires et extrascolaires C - Articulation du PEDT avec les éventuels dispositifs existants D - Encadrement des activités E - La « nouvelle donne » à partir de la rentrée scolaire 2014 F - Point d’étape juin 2015 Les clés du métier - Novembre 2019

G - Nouvelle réforme des rythmes scolaires

VIII • Scolaires : plan mercredi A - L’encadrement du mercredi B - Les financements C - Charte de qualité

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11. Les partenariats I • Contrat éducatif local (CEL) A - Définition du contrat éducatif local B - Le public visé C - Aménagement des différents temps D - Les activités E - Contrat local d’accompagnement à la scolarité F - La mise en œuvre d’un contrat éducatif local

II • Caisses d’allocations familiales A - La prestation de service « accueil de loisirs » B - Calcul et versement de la prestation C - Principe de la tarification modulée en fonction des ressources D - Communication avec la caisse d’allocations familiales

III • Contrat enfance et jeunesse (CEJ) A - Définition du contrat enfance et jeunesse B - La signature d’un CEJ C - Comment met-on en place un tel contrat ?

D - Vie et évaluation du CEJ

IV • Accueils en lien avec l’école A - Centre de loisirs associé à l’école (CLAE) B - École ouverte C - Service minimum d’accueil (SMA)

V • Ville Vie Vacances (VVV) A - Le dispositif B - Cadre des actions VVV C - Encadrement

VI • École : utilisation des locaux scolaires

12. Transports, déplacements I • Ramassage régulier des enfants A - Organisation B - Opérations à effectuer Les clés du métier - Novembre 2019

II • Autres transports d’enfants

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A - Les règles générales des transports en commun d’enfants B - Contrat de transport C - Transports en minibus

III • Les déplacements à pied IV • Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

13. Service de repas I • Restauration collective dans les établissements à caractère social A - Déclaration B - Impératifs à respecter C - La préparation des repas D - Le transport des repas E - La méthode HACCP F - Préparations « maison » G - Glossaire H - Les indicateurs de performance des services publics de restauration collective scolaire I - Contrôles en matière de sécurité sanitaire des aliments

II • Composition des repas A - Petit déjeuner B - Repas C - Régimes alimentaires particuliers

III • Repas et camps sous tente A - Conditions d’installation pour la confection des repas B - Transport et entreposage des denrées alimentaires C - Préparation des repas D - Sensibilisation des personnes qui concourent à la préparation des repas E - Conseils en matière de pique-niques F - Contrôles

IV • Restauration : information concernant les « allergènes » A - Cadre général, information des consommateurs B - Liste des substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances C - Cadre de la restauration collective

V • Inspection en matière d’hygiène alimentaire concernant la restauration collective A - Contenu du classeur « procédures » B - Les aspects de l’inspection

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VI • Le responsable de la cuisine collective d’un établissement accueillant des mineurs A - Diplômes existants B - Les attributions du responsable de la cuisine C - Rappel des impératifs à respecter

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14. Diplômes délivrés par le ministère de la Jeunesse et des Sports – Qualifications autres I • Animation et diplômes II • Le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme B - Présentation des unités capitalisables (UC) C - La spécialité « loisirs tous publics », couramment appelée « LTP » D - La spécialité « animateur » E - Les exigences préalables à l’entrée en formation F - Certificat complémentaire « Direction d’un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du BPJEPS G - Le certificat complémentaire « Accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap » associé au BPJEPS ayant une spécialité ou une mention sportive H - Liste des spécialités du BPJEPS (au 18 juin 2014) I - Liste des unités complémentaires capitalisables (UCC) J - Le positionnement et le parcours individualisé de formation K - Les évaluations L - Le jury

III • Le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) A - Préparation et obtention du diplôme B - Modalités de dispense de formation C - Allégement de la formation D - Référentiel du BAPAAT E - Prérogatives d’exercice professionnel F - Conditions d’exercice G - Activités physiques et sportives

IV • Le diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme B - Présentation des unités capitalisables (UC) C - La spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » Les clés du métier - Novembre 2019

D - Mise en place du positionnement

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V • Le diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme B - Présentation des unités capitalisables de la spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » C - Évaluation des unités capitalisables

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D - Compétences visées par le diplôme E - Mise en place d’un positionnement

VI • Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (Bafa) A - Définition du diplôme B - Déroulement de la formation C - Conditions d’inscription D - Objectifs de la formation E - Évaluation de la formation F - Désignation et rôle du jury

VII • Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) A - Définition du diplôme B - Déroulement de la formation C - Conditions d’inscription D - Objectifs de la formation E - Évaluation de la formation F - Durée et délais de la formation G - Désignation et rôle du jury H - Renouvellement de l’autorisation d’exercer

VIII • Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) A - Conditions d’inscription B - Candidat stagiaire C - Partie commune du brevet D - Partie spécifique E - Composition des jurys du brevet d’État du premier degré F - Les options

IX • Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) A - Rôle et missions du titulaire du BNSSA B - Conditions de participation aux épreuves C - Objectifs de la formation D - Epreuves de l’examen E - Durée de validité du BNSSA F - Modalités de prolongation de la validité du BNSSA

X • Secourisme, premiers secours A - Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) Les clés du métier - Novembre 2019

B - Secours en équipe C - « Gestes qui sauvent »

XI • Les qualifications dans le cadre du Bafa A - La qualification voile B - La qualification canoë-kayak C - La qualification activités de loisirs motocyclistes Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

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D - La qualification surveillance des baignades E - Validation des qualifications

XII • Diplômes et titres permettant encadrement et animation hors les qualifications délivrées par Jeunesse et Sports A - Le certificat d’aptitude professionnelle (CAP) « petite enfance » B - Le diplôme d’État de moniteur-éducateur (DEME) C - Agents de la fonction publique territoriale D - Diplôme universitaire de musicien intervenant (DUMI) E - Diplôme d’animateur de section de jeunes sapeurs-pompiers

XIII • Diplômes et titres permettant la direction d’un accueil collectif de mineurs, hors les qualifications délivrées par Jeunesse et Sports A - Le diplôme d’État d’éducateur de jeunes enfants (DEEJE) B - Le diplôme d’État d’éducateur spécialisé (DEES) C - Agents de la fonction publique territoriale

XIV • Certificat de qualification professionnelle « animateur périscolaire » (CQP animateur périscolaire) A - Conditions d’accès et référentiel B - L’évaluation des connaissances et des aptitudes professionnelles C - Pour aller plus loin dans la formation

XV • Diplômes, options et spécialités permettant l’enseignement de disciplines sportives A - Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) B - Diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport et diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS et DESJEPS)

XVI • Diplômes permettant encadrement, animation ou initiation à des disciplines sportives A - Le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) B - Le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS)

XVII • Certificats de qualification en matière d’activités sportives A - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l’emploi des entreprises équestres (tableau E-1) Les clés du métier - Novembre 2019

B - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (tableau E-2)

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15. Réalisations I • Compte rendu d’activité 2008 du « service animation » d’une importante association gérant de nombreux accueils de mineurs A - L’accueil périscolaire B - Les accueils de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances C - Les centres sociaux D - Actions spécifiques et événements

II • Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 3 à 12 ans dans une commune de près de 8 000 habitants A - Présentation générale de la structure B - Finalité du projet C - Objectifs D - Les méthodes E - Conclusion

III • Exemple de fonctionnement d’un centre social accueillant des mineurs A - Composition du conseil d’administration B - Fonctionnement du centre social C - Le personnel du centre social

IV • Mise en place d’un contrat enfance jeunesse (CEJ) par une municipalité A - Le projet éducatif B - La sectorisation du territoire C - Tarification des journées d’animation D - Méthode de calcul du quotient familial

V • Projet pédagogique concernant un accueil de jeunes de 11 à 17 ans, dans une commune de 5 000 habitants A - Présentation B - Fonctionnement C - Finalité D - But E - Objectifs généraux et opérationnels Les clés du métier - Novembre 2019

VI • Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 6 à 12 ans, fonctionnant à l’année A - Présentation B - Objectifs pédagogiques C - Fonctionnement D - Partenariats E - Évaluation du projet Diriger un accueil de mineurs – Vade-mecum du directeur Sommaire

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VII • Transformer tout espace en accueil de loisirs A - Petit ouvrage à consulter B - Un manuel, des principes, des changements

VIII • Exemple de fonctionnement et de règlement des accueils de loisirs d’une commune d’environ 11 000 habitants A - Les structures B - Horaires de fonctionnement C - Les missions du responsable de l’accueil de loisirs D - L’encadrement E - Implication des familles F - Admission et accueil G - Objectifs éducatifs du projet de la commune H - Les formules d’accueil I - Les interventions dans les quartiers J - Règles pratiques K - Paiement des prestations L - Droit à l’image

IX • Projet pédagogique d’un accueil périscolaire A - Respecter le rythme de chaque enfant B - Favoriser la socialisation de l’enfant C - Rendre l’enfant acteur de ses loisirs, autonome et responsable D - Assurer la sécurité physique et morale de chaque enfant

X • Les temps périscolaires A - Les temps de l’accueil B - Le rôle de l’adulte C - Les activités D - La certification qualité du service de restauration scolaire : la norme NF X 50-220 E - Rappel réglementaire F - Questions à se poser avant la mise en place d’un accueil périscolaire

XI • Animation : des accueils « classiques » aux nouveaux temps d’activités péri-éducatifs (TAP) A - Le service animation est amené en 2013 à démontrer sa capacité à s’adapter à son environnement Les clés du métier - Novembre 2019

B - Le métier d’animateur au cœur de la réforme des rythmes scolaires

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C - La mutualisation des compétences D - Professionnaliser la gestion administrative des activités E - Les mini-camps et les mini-séjours toujours aussi attendus par les enfants et les familles F - De la fête de l’enfant… aux journées intercentres G - Forte progression de l’activité dans certains centres

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XII • Chantiers éducatifs A - Chantier-vacances ou vacances-chantier ?

B - Chantiers enfants

XIII • Projet pédagogique d’un accueil collectif de mineurs dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires (ARS) A - Contexte B - Objectifs du PEDT C - Fonctionnement de l’accueil D - Projet de l’équipe pédagogique de l’accueil périscolaire, aménagement des rythmes scolaires (ARS) E - Vie quotidienne F - Objectifs pédagogiques de l’accueil G - Après-midi de l’aménagement des rythmes scolaires H - Évaluation

XIV • Exemple de déclinaison d’objectifs d’un projet éducatif de territoire (PEDT) A - Développer la continuité éducative et favoriser la réussite scolaire B - Garantir à chaque enfant l’accès à l’offre éducative, à la culture et aux loisirs pour tous en favorisant l’épanouissement et l’autonomie de l’enfant et en le responsabilisant C - Développer le vivre ensemble et favoriser des comportements citoyens, dynamiser la démocratie participative

XV • Parc aventure intérieur, centre récréatif A - Présentation de la structure B - Le fonctionnement C - Horaires de fonctionnement

Annexes

Les clés du métier - Novembre 2019

Annexe I - Déclaration d’un accueil sans hébergement - Fiche initiale (annexe II) Annexe II - Déclaration d’un accueil sans hébergement - Fiche complémentaire (annexe II-1) Annexe III - Déclaration d’un séjour court - Fiche complémentaire (annexe I-2) Annexe IV - Fiche sanitaire de liaison Annexe V - Fiche d’inscription au centre de loisirs (modèle) Annexe VI - Autorisation parentale (modèle) Annexe VII - Contrat de travail à durée déterminée dit « d’usage » (modèle de contrat pour animateur ou animatrice occasionnel) Annexe VIII - Convention de prestation de service (modèle de convention simplifiée entre une municipalité et une association) Annexe IX - Convention de prestation de service (modèle pour activités physiques et sportives) Annexe X - Convention d’objectifs et de financement (Caf) Annexe XI - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes en application de l’article R.227-19 du Code de l’action sociale et des familles Annexe XII - Modèle de « projet d’accueil individualisé qu’il convient d’adapter à chaque pathologie » (PAI)

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Annexe XIII - Déclaration d’un accueil avec hébergement - Fiche initiale (annexe I) Annexe XIV - Déclaration d’un séjour de vacances - Fiche complémentaire (annexe I) Annexe XV - Déclaration d’un séjour spécifique - Fiche complémentaire (annexe I-3) Annexe XVI - Mise en œuvre d’un CEJ, fiche projet « accueil de loisirs » Annexe XVII - Modèle de règlement de fonctionnement d’un accueil de loisirs Annexe XVIII - Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement » Annexe XIX - Grille d’entretien pour l’accueil des enfants Annexe XX - Modèle de lettre aux parents dans le cas d’un enfant présentant un trouble de la santé ou un handicap Annexe XXI - Rapport de visite Jeunesse et Sports Annexe XXII - Extrait de la Convention internationale des droits de l’enfant Annexe XXIII - Fiche entretien d’évaluation professionnelle Annexe XXIV - Modèle de projet éducatif pour un accueil de mineurs Annexe XXV - Droit à l’image - Autorisation parentale Annexe XXVI - Contrat d’engagement éducatif : suppression du repos quotidien Annexe XXVII - Contrat d’engagement éducatif : réduction du repos quotidien Annexe XXVIII - Évaluation de l’exercice d’évacuation Annexe XXIX - Exemple type d’avant-projet éducatif territorial Annexe XXX - Exemple type de projet éducatif territorial Annexe XXXI - Tableau de traitement par la branche Famille du secteur périscolaire à la suite de la mise en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs (extrait de la circulaire Cnaf n° 2014-024) Annexe XXXII - Déclaration d’une activité d’hébergement accessoire à un accueil sans hébergement - Fiche complémentaire (annexe II-2) Annexe XXXIII - Déclaration d’un accueil de loisirs périscolaire - Fiche unique de déclaration (annexe IV) Annexe XXXIV - Inspection en hygiène alimentaire/restauration collective (fiche audit) Annexe XXXV - Attestation scolaire « savoir-nager » Annexe XXXVI - Contrat d’engagement pour un chantier Ville Vie Vacances (modèle de contrat simplifié) Annexe XXXVII - Déclaration concernant les établissements préparant, transformant, manipulant, exposant, mettant en vente, entreposant ou transportant des denrées animales ou d’origine animale (imprimé Cerfa 13984*03)

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