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AMI-4443

Proenรงa-a-Nova | Lisboa | Porto

www.portugalrur.pt

PortugalRur est une agence immobilière familiale, fondée en 2000 dans l’arrière-pays portugais. Elle est née de l’ambition de promouvoir la vente de biens immobiliers ruraux dans toutes les régions du pays, à savoir: des fermes; des propriétés, des «Montes Alentejanos», des «Solares» ainsi que des Palais, du Tourisme rural, des Maisons de campagne et des terrains agricoles. Au fil des années, PortugalRur a contribué à la lutte contre le dépeuplement de l’arrière-pays. Durant cette période l’agence a concrétisé quelques centaines d’affaires avec des clients originaires de grandes villes, comme Lisbonne et Porto, et a multiplié le nombre de clients étrangers, originaires des Pays du Nord, du Centre et de l’Est de l’Europe, de la Russie, du Brésil, de Dubai, de l’Angola, entre autres. Toujours dédiée à la promotion et à la vente de biens immobiliers, PortugalRur parie désormais sur le marché urbain (Premium et Investissements), et ce surtout de sur des biens haut de gamme, situés dans les centres urbains et leurs alentours, comme des Immeubles, des Maisons et des Appartements ainsi que des Investissements Immobiliers comme des Hotels, des Surfaces commerciales et industrielles et que des Unités de Santé. Il s’agit d’une entreprise authentiquement portugaise, avec une dimension véritablement nationale d’une grande visibilité au niveau international.

Un pari surno le pays Uma aposta paĂs Rural, Rural,Urbano, Urbain,Luxo Luxe eet Investimentos Investissement 3

Qui sommes nous Une agence à votre mesure Une histoire de compromis, ne faisant l’objet d’aucune affaire judiciaire ni d’aucune plainte Honnêteté et sens de la famille

FRANCISCO GRÁCIO CEO LA GESTION Francisco Grácio CEO - Associé Exécutif Tel: +351 939 218 717 Email: francisco.gracio@portugalrur.pt Filomena Grácio Gérant Associée Email: filomenagracio@hotmail.com

LA DIRECTION LISBONNE CENTRE ET NORD Tiago Grácio Directeur adjoint de la Gestion & Département International Tel: +351 933 748 272 Email: tiago.gracio@portugalrur.pt

DIRECTION COMMERCIALE Ricardo Grácio Directeur des Investissements Nationaux & Département International Tel: +351 926 136 287 Email: ricardo.gracio@portugalrur.pt

Qui sommes nous Une agence à votre mesure Une histoire de compromis, ne faisant l’objet d’aucune affaire judiciaire ni d’aucune plainte Honnêteté et sens de la famille

LA DIRECTION LISBONNE CENTRE ET NORD Tiago Grácio Directeur adjoint de la Gestion & Département International Tel: +351 933 748 272 Email: tiago.gracio@portugalrur.pt

DIRECTION COMMERCIALE Ricardo Grácio Directeur des Investissements Nationaux & Département International Tel: +351 926 136 287 Email: ricardo.gracio@portugalrur.pt

Où nous sommes PORTO En octobre 2016 nous avons ouvert un bureau d’affaires au centre de la ville de Porto. Cet espace est situé dans l’ancien bâtiment du Gouvernement Civil de la ville qui a été récemment refait et est connu comme «District».

PROENÇA-A-NOVA Le siège de PortugalRur, située dans la ville de Proença-a-Nova (Castelo Branco) est ouvert tous les jours ouvrables afin de recevoir tous ceux qui voudraient nous visiter. Vous pouvez nous retrouver donc près du Parc Urbain, au centre de la ville. LISBONNE Nous sommes également situés au centre de la ville de Lisbonne, dans le bâtiment Aviz, près de de la station de métro Picoas - Avenue Fontes Pereira de Melo (devant Altice). Cet espace est un bureau d’affaires et est ouvert à tous ceux qui veulent nous rencontrer à Lisbonne.

Notoriété L’agence immobilière PortugalRur, certifiée de la licence de l’INPIC, membre 4443 AMI et associée de l’APEMIP, a accumulé plusieurs expériences au fil des années, avec des résultats qui ont renforcé sa Notoriété et sa Compétitivité, au niveau du développement et de la promotion de l’activité immobilière.

• Nous sommes leaders au niveau des recherches GOOGLE liées à l’immobilier rural. PortugalRur est également l’objet de recherches sur internet dans le monde entier, depuis l’Australie jusqu’au Canada. Nos biens sont diffusés, outreles plateformes Nationales, dans de nombreuses Plateformes Internationales. • PortugalRur a été récompensée par le magazine international “BUILD”, deux années consécutives (2017-2018), en tant que la “La Meilleure Agence Immobilière Rurale au Portugal”. • Récompensée en 2015 par le magazine “Global Brands Magazine” comme “La meilleure marque d’Immobilier au Portugal”.

• Nous avons participé à des salons et événements nationaux et internationaux, et avons emmené l’agence dans des pays comme la France, les Pays Bas et le Brésil. • Nous écrivons des articles sur l’Immobilier, publiés dans divers magazines et journaux et plateformes internet comme Casa Sapo, OJE, entre autres. • Nous faisons la promotion de nos biens immobiliers dans divers magazines nationaux (ex: Casas de Portugal), ainsi que dans la presse internationale (ex: Le Figaro, Propriétés Le Figaro).

+ 1 300 visites journalières sur notre site internet + 2 000 biens immobiliers en portefeuille Notoriété reconnue par les médias internationaux

Prime ImmobiliĂ¨re Rural

Le Portugal compte parmi les meilleurs pays du monde A travers ses plages aux sables qui font perdre la vue, ses montagnes et plaines dorées, ses terrains de golf, ses villes vibrantes et cosmopolites et un patrimoine millénaire, le Portugal est un pays dont on tombe amoureux. La gastronomie, les bons vins et la sympathie des portugais font de ce pays un petit paradis. Lisbonne, capitale du Portugal, ne cesse de gagner des prix prestigieux de tourisme la distinguant comme la Meilleure Destination Européenne, c’est d’ailleurs l’une des villes du monde avec la meilleure qualité de vie. De plus, le cout de la vie au Portugal est très accessible, en comparaison avec les autres pays d’Europe et du monde. Comparaison Il ne s’agit pas d’évoquer seulement le tourisme, le Portugal est le 18ème pays le plus paisible du monde parmi un échantillon de 162 pays (Global Peace Index 2013). Ici vous pouvez vivre avec votre famille, dans un environnement sûr et avec un climat méditerranéen aux conditions uniques. Le Portugal a un hiver doux. Et en été, grâce aux influences océaniques, les températures atteignent rarement des niveaux extrêmes. Les Portugais sont amicaux et accueillants, ils reçoivent bien tous leurs visiteurs, d’où qu’ils viennent. Une grande partie de la population parle des langues étrangères, notamment l’anglais et le français, de plus ici l’on est seulement à quelques heures de vol de toute l’Europe. Dans le secteur de l’immobilier, ce pays présente d’innombrables avantages car il n’a pas souffert de la spéculation immobilière ces quinze dernières années, et aujourd’hui, la baisse des prix des biens immobiliers a créé des opportunités uniques en raison de la situation financière moins favorable dont souffre le pays. En outre, les taxes sont faibles par rapport au reste de l’Europe et il n’y a pas d’impôt sur les successions.

Prime ImmobiliĂ¨re Urbaine

Immeubles avec histoire

Ferme Napoléon Bonaparte Ref. 1399

Cette Ferme avec un Manoir, située à Ourém, enregistre une histoire locale intéressante, étant donné que pendant les invasions, celle-ci a été occupée temporairement par les soldats et les officiels de Napoléon Bonaparte, un empereur français, avec le titre de Napoléon I. Il fut aussi un leader politique, un dictateur et un commandant de l’Armée Française et a conquis une grande extension territoriale pour la France. Ce Manoir, malgré le fait qu’il ait été restauré, maintient ses propres caractéristiques architecturales de ce type d’édifices, reflétant le style des manoirs

des siècles XVII et XVIII. Celle-ci est une propriété avec de magnifiques surfaces, une chapelle, une piscine, de vastes jardins, une cave à vin et une ancienne écurie. La partie édifiée est composée d’un ensemble résidentiel de 3 corps reliés mais relativement distants à vue d’œil. Il s’agit d’un bâtiment avec un grand potentiel pour le tourisme de la nature et le tourisme religieux, étant donné que la propriété est située à environ 15 minutes de Fatima, à 20 minutes de Leiria et à 10 minutes de Ourém, disposant d’excellentes liaisons à la côte, notamment la plage de Nazaré.

Immeubles avec histoire

Ferme Napoléon Bonaparte Ref. 1399

Ferme Manoir du Grand Verger Ref. 1766

La «Quinta Senhorial do Grande Pomar» située à Beira Alta, municipalité de Viseu, aurait été à l’origine donnée par Dom Afonso Henriques à Dom Peres ou Dom Pires. Celle-ci a été transmise de génération en génération, en passant par Dom Francisco de Almeida, Vice-Roi de l’Inde, par le premier Baron de Moçamedes, José de Almeida e Vasconcelos, élevé à Visconde da Lapa, dont les héritiers l’ont vendue à la famille des actuels propriétaires au début du siècle XX.Actuellement, c’est une propriété agricole, composée de 2 parcelles, et une surface totale de 30 hectares. La parcelle principale est murée et une exploitation moderne de 20 hectares de verger intensif de pommes y est installée, totalement mécanisée et arrosée, avec une capacité

de production de 800 tonnes de pommes, ce qui la rend rentable et durable. Le principal édifice de la ferme, se divise en deux étages avec un jardin intérieur avec un lac et deux mille mètres de superficie couverte, qui remonte au siècle XII. Cette habitation possède 15 pièces, 4 salles de bains, en soulignant le salon et la salle de repas avec des plafonds à caissons et sculpture décorative. Le manoir a été profondément remodelé au début du siècle XX, suivant le projet d’un architecte reconnu de Porto. Ses jardins, d’inspiration française, et le parc d’inspiration anglaise, sont la création de l’entreprise de jardinage la plus ancienne de Porto.

Ferme Manoir du Grand Verger Ref. 1766

Le Petit Palais Royal Ref. 574

Localisé dans la région de Coimbra, dans un précieux parc botanique d’une beauté exceptionnelle, avec des arbres séculiers et florissants, cette ferme avec palais a été construite en 1894, et offre une vue fantastique et un lac artificiel intéressant. La maison principale, d’une forte influence franco-arabe, a été visitée par la Reine D. Amélia, reçue normalement dans la salle des rois, avec ses murs recouverts de tapisseries de Gobelins, exemple du raffinement et de l’élégance évidente dans toute la maison. Dans son intérieur imposant, nous remarquons un majestueux cloître arabe construit par des plâtriers espagnols de l’époque. Les portes et les menuiseries, construites avec des bois originaires de S. Tomé et Príncipe et du

Brésil, transparaissent l’histoire qui implique ce palais. Il est possible de trouver un cloître dans la maison principale, plusieurs salles, six chambres, une bibliothèque et une tour, qui offre un belvédère exceptionnel. En plus de cela, elle a également plusieurs bungalows/studios pour les clients proches de la piscine et de plusieurs annexes. Insérée dans une zone prestigieuse de Tourisme avec un Terrain de Golf déjà en fonctionnement et un second en projet (à 5 km), ce bâtiment pourra avoir un grand potentiel pour la construction d’un projet «résidentiel / hôtelier de luxe», en vertu de ces conditions déjà prévues dans le Plan Directeur Municipal (PDM) de la zone. 16

Le Petit Palais Royal Ref. 574

Maison de la Tapada Ref. 1738

Localisée dans la région de Braga, la «Casa da Tapada» est une propriété agricole avec environ 23 hectares, avec des murs qui atteignent 6 mètres de hauteur et de vastes champs viticoles orientés vers le Sud et l’Ouest. La propriété se présente comme un exemple parfait du paysage de la région de Minho, et est composée par des édifices rustiques, comme la Casa da Eira et la Casa da Confraria, la chapelle de Nossa Senhora da Guia (1618), les édifices liés à la production vitivinicole, la maison du Guarda et située dans un vaste terreau, la Casa Principal. La Casa da Tapada, classifiée depuis 1977 (Déc. N. 129/77, DR 226 du 29 septembre 1977) comme Bâtiment d’Intérêt Public, identifié avec le

nº 0301110008, a vu sa construction ordonnée par Sá de Miranda à la moitié du siècle XVI. Sa structure a été réédifiée dans la seconde moitié du siècle XVII et finalement élargie au siècle XIX, atteignant sa configuration actuelle. Y figure le blason des armes des Sottomayor et, dans le jardin, celui des Sãs. La façade est décorée par une sculpture du siècle XVII représentant Santiago qui combat les maures. Des diverses transformations que la maison a connu au long du temps, il est possible de comprendre la juxtaposition de trois corps décrivant les trois moments principaux de son édification.

Maison de la Tapada Ref. 1738

Immobilier de Luxe et Investissement

Régime fiscal des résidents non habituels Obtenu le Statut de Résident Non Habituel, quelle est la taxe et l’incidence sur la fiscalité appliquée aux revenus obtenus dans le territoire national?

Avantages compétitifs • La fiscalité, durant une période de 10 ans, à une taxe fixe d’IRS de 20% sur les revenus obtenus au Portugal.

Dans le cas d’un travail dépendant ou indépendant, la taxe de fiscalité applicable est de 20%.

• L’inexistence de la double fiscalité, dans le cas d’un revenu de pensions et du travail dépendant ou Indépendant obtenu à l’étranger.

La fiscalité affecte les revenus provenant des activités d’une valeur ajoutée élevée de caractères scientifique, artistique ou technique:

Comment peut-on acquérir le Statut de Résident Non Habituel? Pour cela il faut

• Architectes, ingénieurs, et techniciens et assimilés; • Artistes plastiques, acteurs et musiciens; • Auditeurs; • Médecins et dentistes; • Professeurs; • Psychologues; • Professions libérales, techniciens et autres; • Investisseurs, administrateurs et gestionnaires.

1. Ne pas avoir été résident au Portugal durant les 5 dernières années. 2. S’enregistrer comme résident fiscal au Portugal au Service local des Finances (pour ce il faudra être resté au Portugal plus de 183 jours, consécutifs ou non, ou être resté au Portugal pendant une durée plus courte, et dans ce cas être en possession, le 31 décembre de l’année, d’une habitation salubre montrant l’intention d’en disposer en tant que résidence principale).

L’inscription comme Résident Non Habituel donne le droit d’être imposé comme tel pour une période de 10 ans à compter de l’année d’inscription comme résident fiscal dans le territoire portugais.

3. La demande d’inscription en tant que résident non habituel devra être effectuée, par la voie électronique, au Portail des Finances, suite à l’acte d’inscription comme résident dans le territoire portugais et jusqu’au 31 mars de l’année suivante à celle où l’on devient résident de ce territoire.

Avantages compétitifs • La fiscalité, durant une période de 10 ans, à une taxe fixe d’IRS de 20% sur les revenus obtenus au Portugal.

Dans le cas d’un travail dépendant ou indépendant, la taxe de fiscalité applicable est de 20%.

• L’inexistence de la double fiscalité, dans le cas d’un revenu de pensions et du travail dépendant ou Indépendant obtenu à l’étranger.

La fiscalité affecte les revenus provenant des activités d’une valeur ajoutée élevée de caractères scientifique, artistique ou technique:

Comment peut-on acquérir le Statut de Résident Non Habituel? Pour cela il faut

Une fois le Statut de Résident Non Habituel obtenu, dans quels cas s’applique l’exemption de la fiscalité obtenue à l’étranger par les Résidents non Habituels au Portugal? Dans le cas des allocataires et retraités, quand:

Dans le cas de revenus provenant du travail indépendant*, quand:

• Les revenus sont imposés dans l’Etat d’origine, en conformité avec la convention pour éliminer la double imposition conclue au Portugal avec l’Etat en question; par les critères prévus dans le Code de l’IRS, les revenus non considérés comme obtenus par source portugaise.

*Provenant de prestations de services d’une valeur ajoutée élevée, à caractère scientifique, artistique ou technique, ou provenant de la propriété intellectuelle ou industrielle, de revenus du capitaux, de revenus de propriétés ou de revenus de plus-values et autres bien patrimoniaux.

Dans le cas de revenus provenant du travail dépendant, quand:

• Les revenus peuvent être imposés dans le pays, territoire ou région d’origine, en conformité avec la convention pour éliminer la double imposition conclue par le Portugal avec cet Etat, ou;

• Les revenus sont imposés dans l’Etat d’origine, en conformité avec la convention pour éliminer la double imposition appliquée par le Portugal avec cet Etat, ou;

• Quand il n’y a pas de convention pour éliminer la double imposition conclue, la Convention Modèle OCDE peut être applicable (en prenant en compte les observations et réserves formulées par le Portugal) et à partir du moment où le pays, territoire ou région d’origine n’ai pas de régime d’imposition privilégié, ainsi qu’à partir du moment où les revenus ne sont pas considérés comme obtenus dans le territoire portugais par les critères de l’article 18 du Code de l’IRS.

• Ces revenus sont imposés par un autre Etat avec lequel le Portugal n’a pas conclu quelconque convention pour éliminer la double imposition, à partir du moment où les revenus ne sont pas considérés comme obtenus dans le territoire portugais par les critères de l’article 18 du Code de l’IRS.

Cette information ne dispense pas la consultation de la législation applicable.

Dans le cas de revenus provenant du travail indépendant*, quand:

Dans le cas de revenus provenant du travail dépendant, quand:

• Les revenus sont imposés dans l’Etat d’origine, en conformité avec la convention pour éliminer la double imposition appliquée par le Portugal avec cet Etat, ou;

Cette information ne dispense pas la consultation de la législation applicable.

PortugalRur sur le plan national PortugalRur croit 25% par rapport à la moyenne nationale

PortugalRur est aujourd’hui connue comme Leader du Marché Immobilier Rural, son chiffre d’affaires en termes de transaction immobilières réalisées avec des Ventes et des Contrats de Promesses de Ventes ont atteint 20 millions d’euros en 2017. Ainsi, PortugalRur a pu enregistrer une croissance, relativement aux ventes de 2016, supérieure à 57%, se situant alors au dessus de la moyenne nationale entre 25 et 30%. Plus de la moitié de nos clients sont de nationalités étrangères, les français étant ceux qui représentent la grande majorité de ces derniers.

Volume d’affaires durant les dernières années

Affaires Valeurs des transactions Valeurs de commissions brutes

PortugalRur sur le plan national PortugalRur croit 25% par rapport à la moyenne nationale

Volume d’affaires durant les dernières années

Affaires Valeurs des transactions Valeurs de commissions brutes

Nos biens immobiliers par catégories 1%

12% de nos biens immobiliers sont situés dans la région nord

2% 9% 25%

12%

24% de nos biens immobiliers sont situés dans la région de Lisbonne et Vale do Tejo

3% 7%

23% de nos biens immobiliers sont situés dans la région centre

11%

Fermes Maisons de campagne Maisons rurales

40% de nos biens immobiliers sont situés dans la région sud

Montes Alentejanos Tourisme rural Propriétés de luxe Investissements Appartements Biens immobiliers au Brésil

Nos biens immobiliers par catégories 1%

12% de nos biens immobiliers sont situés dans la région nord

2% 9% 25%

12%

3% 7%

11%

Fermes

23% de nos biens immobiliers sont situés dans la région centre 24% de nos biens immobiliers sont situés dans la région de Lisbonne et Vale do Tejo

Maisons de campagne Maisons rurales Montes Alentejanos Tourisme rural Propriétés de luxe Investissements

40% de nos biens immobiliers sont situés dans la région sud

Appartements Biens immobiliers au Brésil

Promouvoir son bien immobilier Comment procéder Outre les contrats faits directement par l’Agence ou par ses Conseillers Régionaux, les propriétaires d’un quelconque bien qui souhaitent promouvoir la vente à travers l’agence PortugalRur, devront nous contacter directement par téléphone ou par mail.

Documents nécessaires • Données de la Carte d’Identité et du n°. d’Identification Fiscale (Número de Contribuinte); • Livret des Immeubles Urbains et Rustiques et le Certificat de propriété (au Portugal celui-ci se demande à la ‘’Conservatória’’); • Certificat énergétique; • Photos de l’intérieur et de l’extérieur de la propriété; • Valeurs de vente.

Actions à développer Les propriétés seront annoncées sur notre site Web et sur de nombreux portails Nationaux et Etrangers. Ils seront présentés à plusieurs clients et investisseurs que nous avons dans notre portefeuille. Il y a aussi une diffusion périodique à travers les différents canaux de l’entreprise, des newsletters envoyées à plusieurs milliers d’adresses mails de clients potentiels. Promotion dans des salons de l’immobilier, des magazines, entre autres actions.

Conditions contractuelles

Conseillers régionaux

• Conclusion obligatoire du “Contrat de Médiation Immobilière”; • Régime d’”Exclusivité” ou “Non Exclusivité”; • Contrat de 6 mois.

L’Agence est composée de consultants régionaux opérant dans tout le pays, opérant au niveau commercial, en tant que représentants de PortugalRur dans des zones précises. Ces derniers vous accompagnent totalement autant dans la mise en vente que plus tard dans la vente elle-même dans ces régions.

Conditions contractuelles

Conseillers régionaux

• Conclusion obligatoire du “Contrat de Médiation Immobilière”; • Régime d’”Exclusivité” ou “Non Exclusivité”; • Contrat de 6 mois.

Services Accompagnement jusqu’à l’acte notarié Le rôle de PortugalRur ne s’arrête pas à la conclusion de l’affaire en soi, nous offrons un soutient et un accompagnement jusqu’à la signature de la l’Acte notarié de manière sérieuse, professionnelle te transparente. Accompagnement aux recours du Crédit Bancaire Pour tous ceux qui, d’une façon partielle ou globale ont besoin d’avoir recours au Crédit Bancaire, soit pour acquérir une propriété, soit pour y effectuer des travaux et restaurations, PortugalRur offre tout son appui au niveau de l’accompagnement jusqu’à la documentation nécéssaire et indispensable qui devra être présentée à la Banque, celle ci étant évidemment choisie par le client.

Commande et élaboration de Projets Dans les cas où l’élaboration de n’importe quel projet architectural sur des travaux à faire dans la propriété acquise devient nécéssaire, notre agence, encore une fois et de façon totalement désintéressée, vous guide auprès d’un cabinet que nous conseillons car il fait preuve d’un travail efficace et rapide. Certificat énergétique Obligatoire pour les Bien immobilier urbains. Portaria n.º 66/2014. D.R. n.º 50, Série I de 2014-03-12

Législation e-Finanças www.ﬁnancas.pt Apemip - www.apemip.pt

Oeuvres Pour les restaurations nous recommandons des constructeurs, dans le cas où il y a nécessité de faire des travaux de récupération, augmentation ou restauration des biens, suite à la méconnaissance locale naturelle des clients à ce sujet.

Législation e-Finanças www.ﬁnancas.pt Apemip - www.apemip.pt

Couts du processus Impôts

Coûts de l’Acte Notarié et Registres

Sur la valeur de l’Acte Notarié, pour les biens immobiliers urbains et rustiques le prix à payer est toujours de 0,8% d’Impôt de Timbre.

Il n’est pas possible fixer un montant pour l’Acte Notarié et les Registres. Cela dépendra des ‘’émoluments’’ de chaque lieu de registre. Cependant, et afin de pouvoir avoir une idée approximative.

Exemple: € 105 000,00 x 0,8% = € 840,00

Exemple: Un immeuble enregistré à €105 000,00, paie l’Acte Notarié + le Registre environ entre € 500 ou € 600.

Pour une Deuxième Habitation il faut payer l’IMT (taxe municipale sur les transactions), sur l’Article Urbain (destiné à être habité) - jusqu’à € 92 407,00 l’on paye 1%, et au-dessus de cette valeur d’autres calculs sont effectués en conformité avec les dispositions de la loi. Pour les Articles Rustiques il faut payer 5% de l’impôt sur la valeur déclarée dans l’acte.

Les valeurs de l’IMI Dans les zones rurales, et en particulier à l’intérieur du pays, le montant à payer annuellement sur les constructions Urbaines d’IMI - Impôt Municipal sur le bien Immobilier, est considérablement inférieur, à celui appliqué dans les centres urbains.

Habitation Propre et Permanente il faut payer l’IMT - (taxe municipale sur les transactions), sur l’Article Urbain (destiné à être habité) - jusqu’à € 92 407,00 il faut payer 0%, c’est comme si l’on ne payais pas l’IMT, et au-dessus de cette valeur d’autres calculs sont effectués en conformité avec les dispositions de la loi. Dans les Articles Rustiques il faut payer 5% d’impôts (IMT) et pour les autres considérés Urbains. Exemple: des “constructions” qui ne font pas partie de l’habitation (annexes, constructions agricoles, hangars, etc.) il faut toujours payer 6,5% d’IMT sur la valeur de la transaction.

Couts du processus Impôts

Coûts de l’Acte Notarié et Registres

Sur la valeur de l’Acte Notarié, pour les biens immobiliers urbains et rustiques le prix à payer est toujours de 0,8% d’Impôt de Timbre.

Exemple: € 105 000,00 x 0,8% = € 840,00

Exemple: Un immeuble enregistré à €105 000,00, paie l’Acte Notarié + le Registre environ entre € 500 ou € 600.

Accompagnement tout au long de la vente Jusqu’à l’Acte Notarié PortugalRur, Aide et Accompagne le client tout au long du procès, dès l’agencement à la visite de la propriété, et au cas où il existe une intention d’achat u bien, nous nous occupons de réserver la propriété et d’établir un “Contrat d’achat et de vente”, nous recueillons et préparons tous les documents inhérents à l’immeuble, pour tout ce qui concerne les vendeurs et les acheteurs, envisageant donc la conclusion de l’Acte Notarié. Nous offrons des renseignements aux clients, s’ils le souhaitent, des impôts à payer (IMT - Impôt Municipal sur les Transmissions et IS - Impôt de Timbre), les frais de notaire pour l’Acte Notarié et les respectifs dossiers. Les valeurs de la “réserve” varient de € 2.500 à € 5.000, et, lors de la signature du CPCV - Contrat de Promesse d’Achat et de Vente, les valeurs varient de 10 à 30% sur la valeur finale de l’affaire. Tout cela va dépendre de chaque cas en particulier.

Avant et après l’Acte Notarié (facultatif) Si nécessaire, il sera possible, d’agencer avec l’ancien propriétaire du bien immobilier une visite technique de la propriété, afin de mieux comprendre le fonctionnement des équipements et des outils laissés dans la propriété et d’éclaircir sur d’autres questions qui peuvent survenir après l’Acte Notarié. Pour les clients étrangers, étant donné la difficulté d’interprétation de la langue, nous les accompagnons aux Finances pour l’obtention de leur identification fiscale, à la Banque pour l’ouverture d’un compte bancaire, à l’EDP (Entreprise d’électricité) pour le changement du titulaire des contrats de l’électricité, à la Mairie pour changer de nom le titulaire des contrats de l’eau provenant du réseau public et nous recommandons un Avocat, au cas où celui ci devient nécéssaire ou est souhaité par le client.

Projets - Travaux et Services Étant donné un manque de connaissance de la région par le client acquéreur, et la nécessité de recourir à des entreprises ou à des techniciens, pour la prestation de services, PortugalRur pourra, si nécessaire, toujours recommander des: • Géomètres; • Ingénieurs Civils; • Ingénieurs Forestiers et Agronomes; • Évaluateurs de biens immobiliers; • Constructeurs Civils; • Maçons; • Électriciens; • Plombiers; • Peintres; • Fournisseurs de Matériaux de Construction; • Décorateurs d’Intérieurs; • Fournisseurs de Matériel de Climatisation et de Chauffage; • Installateurs de Piscines; • Machines et Excavations; • Avocats et Notaires; • Banques et Financières de Crédit.

Golden Visa Le programme destiné à accorder les visas de résidence aux investisseurs au Portugal, le Golden Visa, s’est dernièrement montré comme un des programmes les plus populaires dans son genre en Europe, attirant beaucoup d’investissement grâce à sa flexibilité et ses bénéfices. Lancé en 2012, le Gouvernement Portugais a déjà attribué plus de 2 400 visas, pendant que l’investissement total durant cette périodes est allé jusqu’à € 1 474 millions, parmi lesquels € 143, 6 millions étaient des transferts de capital et € 1 330 millions d’achat de biens immobiliers.

Fin novembre 2017, de nouvelles règles sont entrées en vigueur en élargissant les possibilités d’obtenir du Golden Visa. Désormais, le Gouvernement portugais délivre également des visas à ceux qui, par exemple, acquièrent des “biens immobiliers, dont la construction a été conclue il y a au moins 30 ans ou qui sont situés dans des zones de réhabilitation urbaine” et réalisent “des oeuvres de réhabilitation de biens immobiliers acquis, dont la valeur est doit être d’au moins € 350 mil”. Outre ces hypothèses, il est possible d’acquérir le visa si vous transférez des capitaux:

Pour obtenir ce visa il faut faire un investissement de €500 mil en biens immobiliers situés au Portugal afin d’obtenir une autorisation de résidence pour toute la famille, ainsi que pour les conjoints et enfants dépendants. Le Golden Visa pourra être renouvelé deux fois par an à partir du moment que vous passez au moins deux semaines dans le pays tous les deux ans.

• À la valeur de € 500 mil ou plus, pour l’achat de quotas de fonds d’investissements ou de capital à risque dirigés vers la capitalisation de petites et moyennes entreprises; • À la valeur de € 250 mil ou plus, en investissement ou appui à la production artistique, récupération ou manutention du patrimoine culturel national;

Un des principaux bénéfices du programme est la possibilité d’appliquer à la résidence permanente après 5 ans et à la nationalité portugaise après 6 ans, sans la nécessité de résider réellement au Portugal, malgré le fait qu’il est exigé la démonstration d’attaches avec le pays. L’obtention de la nationalité portugaise permet à son titulaire le droit de vivre, voyager, travailler et étudier n’importe où en Union Européenne.

• À la valeur de 350 mil ou plus, destinés à être appliqués dans des activités d’investigation développées par des institutions publiques ou privées de recherche scientifique, intégrées dans le système scientifique et technologique national.

Pour plus d’information: www.goldenvisaportugal.pt 29

Information utiles Etant donné que le Portugal est considéré, par d’innombrables raisons, l’une des principales destinations internationales, vous pouvez retrouver ici une liste de liens avec des informations liées à des questions fréquentes que vous pouvez avoir en choisissant le Portugal comme destination. Nécéssaire à l’arrivée

Secteur Financier Portugais

Les informations relatives aux indispensables à l’arrivé au Portugal, comme le portail des communautés portugaises, la liste des pays tiers et les représentation diplomatiques ou consulaire peuvent être retrouvé sur ce lien: www.secomunidades.pt

• CGD Solutions bancaires: www.cgd.pt • Millennium BCP: www.millenniumbcp.pt • Banque BPI: www.bancobpi.pt • Santander Totta: www.santandertotta.pt • Banque de Portugal: www.bportugal.pt • Banque Customer Website: www.clientebancario.bportugal.pt

Nécéssaire pour la Résidence

Impôt sur le patrimoine/revenus

Les informations sur les indispensables d’une résidence valide au Portugal, peuvent être retrouvés sur le lien suivant:

• Portail des Finances: www.portaldasfinancas.gov.pt

• Service d’Etrangers et Frontières: www.sef.pt

Informações de turismo

Autorisation de résidence par l’activité d’investissement:

• Tourisme du Portugal: www.turismodeportugal.com

• Portail des Communautés Portugaises: www.secomunidades.pt • Service d’Etrangers et Frontières: www.sef.pt • Autorisation de Résidence pour l’Activité d’Investissements: www.secomunidades.pt • AICEP: www.portugalglobal.pt 31

Secteur Financier Portugais

Nécéssaire pour la Résidence

Impôt sur le patrimoine/revenus

Les informations sur les indispensables d’une résidence valide au Portugal, peuvent être retrouvés sur le lien suivant:

• Portail des Finances: www.portaldasfinancas.gov.pt

• Service d’Etrangers et Frontières: www.sef.pt

Informações de turismo

Autorisation de résidence par l’activité d’investissement:

• Tourisme du Portugal: www.turismodeportugal.com

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