Sécurité, sapeurs pompiers et risques majeurs n° 5 mai 2018

Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 5 - Mai 2018 Table des matières Sapeurs-Pompiers, sécurite civile ..........................................................................................................................

Sapeurs-pompiers et SDIS ..................................................................................................................................

Sécurité incendie .................................................................................................................................................

Sécurité civile ......................................................................................................................................................

Risques majeurs ....................................................................................................................................................

Prévention et gestion des risques .......................................................................................................................

Risques naturels ..................................................................................................................................................

Santé - environnement ...........................................................................................................................................

Bonnes pratiques ...................................................................................................................................................

Bonnes pratiques en collectivité ..........................................................................................................................

Mentions légales ....................................................................................................................................................

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Sapeurs-Pompiers, sécurite civile Sapeurs-pompiers et SDIS Rapport de la mission volontariat Pompiers.fr, 24/05/2018 https://www.pompiers.fr/missionvolontariat/rapport Après plusieurs mois de travaux de réflexions et de consultation, le rapport de la Mission volontariat sapeurspompiers, a été remis mercredi 23 mai 2018 au ministre d'État, ministre de l'Intérieur Gérard Collomb, par les membres de la Mission. Ce rapport propose des solutions concrètes et ambitieuses pour favoriser le recrutement de sapeur-pompier volontaire, leur fidélisation et la reconnaissance de leur engagement citoyen, afin de franchir au plus vite le seuil de 200.000 sapeurs-pompiers volontaires. https://www.pompiers.fr/sites/default/files/content/download-file/rapport_mission_volontariat_vf.pdf Sapeurs-pompiers volontaires : des propositions pour créer un choc de recrutement / LEGER Coline Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 24/05/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/565667/sapeurs-pompiers-volontaires-des-propositions-pour-creer-unchoc-de-recrutement/ La mission nommée en décembre dernier par le ministre Gérard Collomb pour relancer le volontariat a remis son rapport le 23 mai. Parmi ses 43 propositions, elle préconise notamment de ne plus faire de l’incendie un postulat pour le recrutement de sapeurs-pompiers volontaires, mais de structurer ce dernier autour du secours d’urgence aux personnes. https://www.pompiers.fr/sites/default/files/content/download-file/rapport_mission_volontariat_vf.pdf Sapeurs-pompiers volontaires et validation de trimestres dans le calcul de leurs droits à la retraite / DAGBERT Michel Journal officiel de la République française. Sénat, 17/05/2018 http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ180304150&idtable=SEQ180304150&rch=gs&_c=sapeurpompier&al=true Dans cette réponse, le ministère de l'Intérieur indique "qu'il est particulièrement difficile de définir un système qui soit à la fois adapté à chacune des situations professionnelles des sapeurs-pompiers volontaires et homogène" concernant la validation de trimestres de cotisation retraite. Il précise les réflexions en cours et autres mesures prises en faveur du volontariat.

Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires / TESTE Stéphane Assemblée nationale, 16/05/2018, n° 951 http://www2.assemblee-nationale.fr/documents/notice/15/propositions/pion0951/(index)/depots CJUE : les gardes à domicile des sapeurs-pompiers volontaires peuvent relever du "temps de travail" / NIQUEGE SYLVAIN Actualité Juridique. Fonctions Publiques, 05/2018, n° 3, p. 150-152 Un sapeur-pompier volontaire de la ville de Nivelles, en Belgique, sollicite la condamnation de celle-ci à lui payer un euro provisionnel à titre de dommages et intérêts pour non-paiement, durant ses années de service, de la rémunération relative à ses prestations en qualité de pompier-volontaire, notamment de ses gardes à domicile.

Saisie en appel, la cour du travail de Bruxelles sursoit à statuer et pose à la Cour de justice de l'Union européenne une série de questions préjudicielles relatives à la portée de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2003.

Elle souhaite en particulier savoir si, dans les circonstances de l'espèce, les services de garde à domicile du sapeur-pompier volontaire doivent être qualifiés de temps de travail au sens de la directive. La Cour répond par l'affirmative (CJUE, 21 février 2018, n° C-518/15). http://curia.europa.eu/juris/document/ document.jsf;jsessionid=9ea7d2dc30dd0831e64f945e43149b938e9055d2e934.e34KaxiLc3qMb40Rch0SaxyNch10? text=&docid=199508&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=161776 Feu de copeaux de bois / SADAUNE Manuel Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 05/2018, n° 1111, p. 16-19

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Le 21 août 2017, le SDIS d'Eure-et-Loir est engagé pour un feu de matière organique : du bois de récupération broyé représentant un volume estimé à 50 000 m³. 400 sapeurs-pompiers se relaient durant trois semaines avant de passer la main à l'exploitant, Paprec, jusque fin novembre; Une intervention semée d'embûches qui fait école.

Toxicité des fumées : pourquoi et comment se protéger / ABRARD Stanislas Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 05/2018, n° 1111, p. 25-33 La toxicité des fumées par inhalation est connue depuis longtemps. Mais la simple exposition de la peau aux particules issues de la combustion présente aussi des effets néfastes pour la santé. Une prise de conscience réactivée à la lumière d'études statistiques qui ont constaté une représentation des sapeurs-pompiers supérieure à la moyenne de la population générale parmi les malades atteints de certains cancers. Le point sur ces modes de pénétration et les méthodes de protection en vigueur ou à l'étude, dans l'attente d'un rapport en cours sur le sujet par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, et l'Agence nationale de santé publique.

Légalité de la décision mettant fin à des concessions de logement à titre gratuit au profit de sapeurspompiers professionnels Actualité Juridique. Fonctions Publiques, 05/2018, n° 3, p. 153-154 Le président du conseil d'administration d'un service d'incendie et de secours (SDIS) met u terme aux concessions de logement à titre gratuit dont bénéficient plusieurs sapeurs-pompiers professionnels et leur demande en conséquence de payer une redevance afférant à des périodes échues. Après avoir annulé le jugement de première instance pour erreur de droit, la cour administrative d'appel juge la décision légale : dès lors que n'est plus satisfaite la condition relative à la nécessité absolue de service, qui seule justifie le bénéfice de de concession de logements à titre gratuit, le SDIS a pu mettre un terme à ces concessions et prescrire le paiement rétroactif de redevances.

CAA Douai, 22 février 2018, n° 17DA01404 https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do? oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000036640556&fastReqId=803388472&fastPos=1 Eviction d'un sapeur-pompier volontaire pour insuffisance dans la manière de servir : après l'heure c'est plus l'heure!

Actualité Juridique. Fonctions Publiques, 05/2018, n° 3, p. 172-173 Sapeur-pompier volontaire, le requérant se voit informé par le président du SDIS de l'intention de celui-ci de ne pas renouveler son engagement quinquennal.

Cependant, la décision d'y mettre effectivement un terme n'est prise que plus d'un mois après l'échéance de cet engagement, avec effet rétroactif. Le requérant obtient l'annulation de cette décision : le tribunal administratif considère que la décision n'ayant pas été notifiée au requérant à 'échéance de son engagement, celui-ci a été reconduit tacitement. Cette décision n'est donc pas un non-renouvellement mais une résiliation d'office, qui ne pouvait pas être justifiée par les motifs invoqués en l'espèce par le président du SDIS. Si l'annulation ne conduit pas le juge à satisfaire les prétentions indemnitaires du requérant, elle implique que celui-ci soit réintégré au sein du SDIS. TA Lille, 4 juillet 2017, n° 1501286 Du management des générations au management intergénérationnel dans les SDIS / LHOTE Olivier Perspectives, 2018, p. 51-57 https://fr.calameo.com/read/00212471286a5c77530ce Les services départementaux d'incendie et de secours français à l'instar des entreprises privées, dans un contexte des réformes sociales et d'allongement des carrières, se composent de personnels issus de 4 générations différentes. Si ce phénomène intergénérationnel n'est pas nouveau, il se place, en revanche, au cœur des préoccupations managériales pour des organisations en pleine mutation. Le contexte budgétaire de la dernière décennie a contribué à repenser nos organisations qui sont passées d'une logique de gestion de moyens à une logique de conduite du changement perpétuel. Dès lors, les managers des SDIS doivent relever de nombreux défis de transformation et d'optimisation de leur organisation, dans un contexte de plus en plus contraint nécessitant des adaptations permanentes.

Synthèse de mémoire de formation d'adaptation à l'emploi de Directeur Départemental Adjoint (DDA), promotion n °14 Prix ENSOSP 2017 (mémoire complet en suivant le lien complémentaire ci-dessous) http://crd.ensosp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21331

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Colombey-les-Belles : un centre de secours écologique / CHRZAVZEZ Valérie Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 05/2018, n° 1111, p. 42-43 En reconstruisant le centre d'incendie et de secours de Colombey-les-Belles, le Sdis 54 a choisi de réaliser un bâtiment labellisé HQE. La santé qualité de vie en service au sein des SDIS / KOWALSKI Isabelle, FLORENSAN Eric, ROPARS Emmanuel, SABOURDY Aurélien ENSOSP, 09/04/2018, 117 p. http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18212 Le débat sur la SQVS s’invite à la table des SDIS, dans un contexte de fortes tensions économiques, humaines, sociétales pesant sur les organisations publiques et privées. Cependant, nos services disposent de nombreux facteurs de protection, tels que le sens de nos missions, l'esprit d'équipe et de cohésion, la solidarité. Sont-ils néanmoins suffisants ? D'autre part, la promesse d'un bien-être au service ne risque-t-elle pas de générer plus de frustrations que de satisfactions, et au final de la déception ?

La SQVS peut être perçue comme un concept théorique, généraliste et difficile à cerner. Quel contour, quel contenu, quelles méthodes, quels outils sont aujourd’hui proposés pour la rendre concrète pour la gouvernance, les managers et les personnels ? Sont-ils pertinents et transposables dans nos SDIS ?

De plus, faut-il voir la SQVS comme une contrainte facultative ou nécessaire, un levier de management, un enjeu de dialogue social ou de performance globale ? Les attentes individuelles et collectives sont nombreuses, parfois propres à chaque acteur. Néanmoins y a-t-il des limites à fixer concernant l’expression des attentes et des réponses à y apporter ?

Mémoire produit dans le cadre de la formation d'adaptation à l'emploi de chef de groupement 2017. http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Management/Actualites/La-sante-qualite-de-vie-en-service-au-sein-des-SDIS La confiance au sein des équipages en intervention, une capacité de résilience opérationnelle ? / CLERC Patrick, CUBIZOLLES Stéphane, TRONVILLE Frédéric, GALTIER Philippe ENSOSP, 04/04/2018 http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18216 L’objectif de ce mémoire est donc de démontrer l'existence d'un lien entre la confiance au sein des équipages opérationnels et la résilience des services d’incendie et de secours. Il s’agit de comprendre dans quelle mesure la confiance représente un déterminant de la résilience de nos organisations. S’il s’avérait que le lien entre confiance au sein des équipages opérationnels et résilience organisationnelle existe, alors il serait important de développer la confiance des personnels pour renforcer la capacité de nos organisations à s’adapter à des missions opérationnelles complexes. Cela ouvrira de nouveaux champs à approfondir visant l’amélioration de la qualité et l’adaptation de nos services.

Mémoire produit dans le cadre de la formation d'adaptation à l'emploi de chef de groupement 2017. http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Management/Actualites/La-confiance-au-sein-des-equipages-en-intervention-unecapacite-de-resilience-operationnelle CNILisation des données opérationnelles des SDIS... Et demain : le RGPD ? / BOURDIN Sébastien, DEVAY Willy, FRETTE Joël ENSOSP, 03/04/2018 http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18224 Avec l'avènement de l'informatique et des nouvelles technologies numériques, le traitement des données à caractère personnel est d'un usage commun. La tenue de fichiers informatisés où sont répertoriés des données personnelles, parfois collectées et conservées sans le consentement des individus concernés, n’est pas tolérée et se trouve parfois injustifiée au regard de la finalité du traitement (...).

Dans cette société numérique, les SDIS se sont modernisés et exploitent des systèmes d'information et de communication sur lesquels s'adossent des bases de données : système de gestion des appels, système de gestion opérationnelle, système d'information géographique, système de gestion de la phonie, système de gestion des ressources humaines et de la formation, etc.

Ce rapport pour objet d'éclairer les SDIS sur les enjeux de ce nouveau dispositif et de les préparer à assumer leurs nouvelles obligations vis-à-vis de la protection des données personnelles dont l'échéance est proche.

Mémoire réalisé dans le cadre de la formation Commandant des systèmes d'information et de la communication 2017.

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http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Fonctionnel/Actualites/CNILisation-des-donnees-operationnelles-des-SDIS-Etdemain-le-RGPD

Sécurité incendie Paris : un robot pour seconder les sapeurs-pompiers / PAILLOT Fabien Leparisien.fr, 14/05/2018 http://www.leparisien.fr/paris-75/paris-un-robot-pour-seconder-les-sapeurs-pompiers-14-05-2018-7715646.php Un robot de lutte anti-incendie a séduit les sapeurs-pompiers de Paris. Le modèle baptisé Sentinel a été dévoilé ce lundi et prendra ce mardi la direction de la capitale.

Prévenir les ouvertures sauvages de bouches d'incendie / NEDEY Fabienne Maires de France, 05/2018, n° 357, p. 60 En période de canicule, les ouvertures de points d'eau incendie dans les rues se multiplient, Le phénomène porte même désormais un nom : la "piscine de rue". Les collectivités doivent prendre des mesures préventives.

Sécurité civile Défaillance du Samu : professionnels et élus demandent une réforme de la réception des appels d’urgence / CLAIR ROBELET Julie Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 14/05/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/563569/defaillance-du-samu-professionnels-et-elus-demandent-unereforme-de-la-reception-des-appels-durgence/?abo=1 La mauvaise prise en charge par une opératrice du Samu, aux conséquences mortelles pour une jeune strasbourgeoise en décembre dernier, relance le débat sur l'organisation du secours d'urgence. La Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France et plusieurs élus demandent une nouvelle fois des plateformes communes d'appels.

Les sapeurs-pompiers de France préconisent une réforme de la réception des appels d’urgence Pompiers.fr, 11/05/2018 https://www.pompiers.fr/presse/les-sapeurs-pompiers-de-france-preconisent-une-reforme-de-la-reception-desappels-durgence L’annonce du dysfonctionnement dans la prise en charge d’un appel d’urgence à Strasbourg suivi du décès de Naomi Musenga, 22 ans, soulève une émotion considérable et de nombreuses questions. Tout en exprimant sa compassion et sa solidarité à la famille de la victime, et sans attendre les suites judiciaires qui seront données, la FNSPF tient à rappeler le fonctionnement actuel du traitement des appels d’urgence et à renouveler ses propositions formulées depuis plusieurs mois afin de sécuriser le dispositif et de limiter le risque d’erreurs.

Le pompier Samuel Mercier remporte le 117e concours Lépine Info-expoprotection.com, 09/05/2018 http://urls.fr/bPO Fort de son expérience de terrain, cet infirmier-urgentiste aux Pompiers de Paris a conçu une station médicale extra-hospitalière d’à peine 7 kg qui se déplie en 3 secondes.

Organisation des secours et territoire [Dossier] Revue de droit sanitaire et social, 03/2018, n° 2, p. 195-256 Au sommaire : - Secours à victime et aide médicale urgente : doctrine d'emploi et évolution du droit - La détermination du territoire des secours : entre droit dur et droit souple - Le CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques - Le service des secours : service public ? Service au public ? Service d'ordre public ?

- Les attentes de secouru dans la société contemporaine - Existe-t-il un droit fondamental au prompt secours ?

- La consécration juridictionnelle du droit d'être secouru Sommaire détaillé : https://www.dalloz-revues.fr/RDSS-cover-68930.htm

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Risques majeurs Prévention et gestion des risques Alerte attentat : le gouvernement abandonne le système SAIP et mise sur les réseaux sociaux Localtis.info, 30/05/2018 https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer/?pagename=Territoires/Articles/ Articles&cid=1250281149010&nl=1 Le gouvernement a décidé de mettre fin à l'application d'alerte attentat SAIP pour smartphone, mise en place après les attaques de 2015 et victime d'une série de bugs. Pour la remplacer, le ministère de l'Intérieur prévoit dès le 1er juin, de miser sur les réseaux sociaux via des partenariats gratuits avec Facebook, Google ou Twitter.

Territoires résilients et sécurité globale Préventique sécurité, 05/2018, n° 158, p.31-49 Le XXIe siècle verra le monde urbain exploser : plus de 70 % des humains habiteront en ville dans 30 ans. Le monde urbain doit faire face à d’immenses défis : métropolisation et déclins de certaines petites villes, évolution de la vie urbaine (logement, mobilité, vie sociale, numérique) et des rapports villes campagnes… Face à cette complexité, les réponses sectorielles, techniques, verticales ne répondent pas aux défis. Les questions posées dans le cadre des Assises sont donc : - Peut-on construire un modèle de la sécurité globale des territoires et de la résilience, un modèle collectif, inclusif, coopératif et résilient vs modèle vertical, en silo, non coopératif ni solidaire ?

- La résilience et l’approche globale de la sécurité peuvent-elles contribuer à l’articulation indispensable des échelles d’espace et de temps pour limiter les fractures ?

- Quelle gouvernance cela impose- t-il ? http://www.preventique.org/content/territoires-resilients-et-securite-globale De l'intérêt d'un plan de continuité d'activité / CLAIR Arnaud, BRES Yannick, PURICELLI Régis ENSOSP, 06/04/2018, 118 p. http://crd.ensosp.fr/doc_num.php?explnum_id=18223 La cyberattaque mondiale de mai 2017 a montré qu’il suffisait d’un virus pour mettre à mal des institutions étatiques, des multinationales ou encore des hôpitaux. Nous vivons dans un monde où des menaces multiformes pèsent sur les organisations comme sur les entreprises (...)

Toutes ces menaces pèsent sur les organisations nationales et territoriales. L’Etat est le premier rempart en fournissant une kyrielle de réponses, de moyens de prévention et de protection. Pour autant, toutes les collectivités territoriales doivent se préparer à assurer la continuité de leurs missions de service public. Ainsi, les SIS doivent être en mesure d’assurer leurs missions de sécurité civile malgré : - un ou des événements sociaux majeurs ; - une catastrophe naturelle ; - la destruction physique d’un bâtiment stratégique/vital ; - une panne technique hors norme mettant hors-service tout ou partie du système informatique ou téléphonique.

La continuité de l’activité est un enjeu stratégique pour un SIS. Mémoire réalisé dans le cadre de la formation Commandant des systèmes d'information et de la communication 2017. http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Fonctionnel/Actualites/De-l-interet-d-un-plan-de-continuite-d-activite

Risques naturels La campagne feux de forêt s’annonce tendue / VERBAERE Isabelle Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 25/05/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/565672/la-campagne-feux-de-foret-sannonce-tendue/ Le ministre de l’Intérieur, Gérard Collomb, a présenté le 25 mai à Draguignan (Var) la campagne de lutte contre les feux de forêts 2018. Dans un contexte difficile, car le risque augmente avec le changement climatique mais aussi parce que les moyens de lutte sont vieillissants.

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Santé - environnement Frelon asiatique : quels moyens de lutte pour les maires et les préfets ?

Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 29/05/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/565922/frelon-asiatique-quels-moyens-de-lutte-pour-les-maires-et-lesprefets/ Le Frelon asiatique est une espèce invasive de guêpe en provenance du sud-est asiatique, introduite accidentellement en France au cours de l'année 2004 lors de l’importation de poteries chinoises. La lutte contre cet hyménoptère est devenue une nécessité du fait d’un risque pour les insectes endémiques et pour la santé de l’homme. Le point sur le statut juridique de l’espèce et les moyens de lutte disponibles.

Le moustique-tigre gagne du terrain en métropole / HELOUARD Sophie Courrier des maires et des élus locaux (le), 05/2018, n° 323, p. 48-49 Apparu au début des années 2000 dans les Alpes-Maritimes, le moustique tigre poursuit sa colonisation.

Aujourd'hui, 42 départements sont touchés. Potentiellement vecteur de maladies comme le chikungunya, la dengue ou le virus Zika, il est sous étroite surveillance...

Bonnes pratiques Bonnes pratiques en collectivité Aider les pompiers à se rendre disponibles en journée ? À Saint-Benoît, c'est fait !

Larep.fr, 07/05/2018 https://www.larep.fr/saint-benoit-sur-loire/vie-pratique-consommation/2018/05/07/aider-les-pompiers-a-se-rendredisponibles-en-journee-a-saint-benoit-c-est-fait_12840152.html Désormais, à Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret), la cantine et la garderie périscolaire seront gratuites pour les enfants des pompiers partant en intervention.

Troyes se met au vert Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 05/2018, n° 1111, p. 46 Une application qui ouvre le chemin de l'intervention en faisant passer les feux au vert! Gain de temps, plus de sécurité et peu coûteux puisqu'il suffit d'un simple smartphone, ce système novateur séduit par sa simplicité et son efficacité.

Mentions légales Elle est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT.

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