Sécurité, sapeurs pompiers et risques majeurs n° 2 février 2018

Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 2 - Février 2018 Table des matières Sapeurs-Pompiers, sécurite civile ..........................................................................................................................

Sapeurs-pompiers et SDIS ..................................................................................................................................

Sécurité incendie .................................................................................................................................................

Sécurité civile ......................................................................................................................................................

Risques majeurs ....................................................................................................................................................

Prévention et gestion des risques .......................................................................................................................

Risques naturels ..................................................................................................................................................

Risques technologiques .......................................................................................................................................

Bonnes pratiques ...................................................................................................................................................

Bonnes pratiques en collectivité ..........................................................................................................................

Bonnes pratiques en formation ............................................................................................................................

Mentions légales ....................................................................................................................................................

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Sapeurs-Pompiers, sécurite civile Sapeurs-pompiers et SDIS « Ce que nous avons fait montre que demain les Sdis peuvent travailler ensemble » / SIGOT Françoise Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 27/02/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/549361/ce-que-nous-avons-fait-montre-que-demain-les-sdis-peuventtravailler-ensemble/ Début 2015, le Département du Rhône et la Métropole de Lyon créaient le SDMIS (Service Départemental de Métropolitain d’Incendie et de Secours). Avec trois années de recul, le contrôleur général Serge Dalaigue, directeur départemental et métropolitain analyse cette première comme un succès.

Une décision de la Cour de justice de l’Union européenne menace le statut des sapeurs-pompiers volontaires / VERBAERE Isabelle lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 28/02/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/551884/une-decision-de-la-cours-de-justice-de-lunion-europeennemenace-le-statut-des-sapeurs-pompiers-volontaires/ Dans un arrêt du 21 février, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a estimé que la directive de 2003 sur le temps de travail s’applique aux sapeurs-pompiers volontaires belges. Une décision qui pourrait faire jurisprudence en France, en cas de recours. http://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/PDF/?uri=uriserv%3AOJ.C_.2015.414.01.0021.01.FRA La directive européenne sur le temps de travail s'applique aux sapeurs-pompiers volontaires / DE MONTECLER Marie-Christine Actualité Juridique. Droit Administratif, 26/02/2018, n° 7/2018, p. 367 Les Etats membres ne peuvent pas exclure totalement les sapeurs-pompiers de l'application de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2003 concernant l'aménagement du temps de travail.

La CJUE estime notamment que l’article 2 de la directive 2003/88 doit être interprété en ce sens que le temps de garde qu’un travailleur passe à domicile avec l’obligation de répondre aux appels de son employeur dans un délai de 8 minutes, restreignant très significativement les possibilités d’avoir d’autres activités, doit être considéré comme "temps de travail".

CJUE, 21 février 2018, Ville de Nivelles, c/M. Matzak, aff. C-518/15 http://curia.europa.eu/juris/document/ document.jsf;jsessionid=9ea7d2dc30dd82e221b7064d45329785dd6448e89165.e34KaxiLc3qMb40Rch0SaxyNb390? text=&docid=199508&pageIndex=0&doclang=fr&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=1194356 Sapeurs-pompiers : baisse du budget des Sdis et des effectifs en 2016 / CLAIR ROBELET Julie Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 20/02/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/550406/les-sapeurs-pompiers-en-chiffres-cles/ Le ministère de l'Intérieur a publié le 14 février les statistiques des services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) pour l'année 2016. Ce bilan montre une augmentation du nombre d'interventions sur l'année, malgré une baisse du budget global des Sdis et du nombre de sapeurs-pompiers professionnels. http://www.lagazettedescommunes.com/telechargements/2018/02/stassdis17bd.pdf #Touchepasàmonpompier : quand les secours deviennent des cibles Point (le), 16/02/2018 http://www.lepoint.fr/societe/touchepasamonpompier-quand-les-secours-deviennent-descibles-15-02-2018-2195300_23.php Les agressions contre les sapeurs-pompiers se multiplient au-delà des quartiers dits « sensibles ». Une campagne a été lancée sur les réseaux sociaux.

Les femmes dans les forces de l’ordre : peut mieux faire ! / CHETRIT Judith lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 15/02/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/549830/les-femmes-dans-les-forces-de-lordre-peut-mieux-faire/

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Le Tour de France de l’égalité a consacré une étape aux femmes présentes dans les effectifs de sapeurs-pompiers et de police. Parcours, responsabilités, lutte contre les violences faites aux femmes, plusieurs sujets ont été passés en revue en présence de la secrétaire d’État Marlène Schiappa.

Les statistiques des services d'incendie et de secours : édition 2017 / Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises DGSGC, 14/02/2018, 80 p.

Bilan 2016 des statistiques relatives aux services d'incendies et de secours : effectifs, interventions...

Ainsi, au 31 décembre 2016, on dénombrait 246 800 sapeurs-pompiers en France, dont : 40 600 sapeurs-pompiers professionnels (16%), 193 800 sapeurs-pompiers volontaires (79%) et 12 300 militaires (5%). https://www.interieur.gouv.fr/Publications/Statistiques/Securite-civile/2016 Le taux de sinistralité est plus élevé pour les accidents de service en centre de secours que ceux en mission (rapports des données statistiques 2016) ID Cité, 12/02/2018 https://www.idcite.com/Actu-Le-taux-de-sinistralite-est-plus-eleve-pour-les-accidents-de-service-en-centre-desecours-que-ceux-en-mission_a32580.html?TOKEN_RETURN La CNRACL a rédigé un rapport statistique relatif à l'accidentalité dans les services départementaux d'incendie et de secours en 2016. Il indique que les accidents sont, dans la majorité des cas, liés à la pratique d’une activité physique et sportive. Le risque routier demeure également une préoccupation majeure des Services Départementaux d’Incendie et de Secours en termes de prévention.

Le rapport est composé de trois parties : 1. L’accidentalité des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) 2. L’accidentalité des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) 3. L’accidentalité des personnels administratifs techniques et spécialises (PATS)S) https://cnracl.retraites.fr/sites/default/files/SERVICES/FNP/rapports-%20bilans%20%20BND%20et%20FNP/ Rapport%20SDIS%202016.pdf Les lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels / SOYKURT Sophie Gazette des communes, des départements, des régions (la), 12/02/2018, n° 2402, p. 56-57 http://archives.lagazettedescommunes.com/35320050/les-lieutenants-de-sapeurs-pompiers-professionnels Selon le grade, les lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (SPP) sont recrutés par le biais de concours externe ou interne, au titre de la promotion interne ou par avancement de grade. Ce cadre d'emplois est régi par les dispositions de son statut particulier et par les dispositions réglementaires communes aux fonctionnaires de la catégorie B de la FPT. Les lieutenants de SPP coordonnent et dirigent les personnels et les moyens engagés dans toutes les missions dévolues au Sdis, dont ils constituent l'encadrement intermédiaire.

Mission "Volontariat", le terrain s'exprime / DEMEUDE Hugues Sapeurs-Pompiers de France, 02/2018, n° 1108, p. 12-15 Un séminaire de travail a réuni le 21 décembre 2017 les représentants du réseau fédéral pour réfléchir collectivement à l'avenir du volontariat, dans le cadre de la mission officiellement lancée par le ministre de l'Intérieur 15 jours plus tôt. Très riche en échanges et propositions, cette journée représente u temps fort dans l'actuelle dynamique de refondation du volontariat.

Dessinateur opérationnel, la perspective fait école / GAUTIER Stéphane Sapeurs-Pompiers de France, 02/2018, n° 1108, p. 29-31 Depuis le mois de décembre 2017, le Sdis de la Manche compte dans ses rangs dix "dessinateurs opérationnels".

Pour la première fois en France, un Sdis a mis en œuvre une formation sur le thème du "croquis opérationnel".

"Dessinateur opérationnel", mais quèsaco se disent certains?

Comment construire 12 casernes en moins de trois ans / CHRZAVZEZ Valérie Sapeurs-Pompiers de France, 02/2018, n° 1108, p. 40-43 Dix centres de secours et deux postes avancés neufs en moins de trois ans. C'est que le Sdis du Loiret a pu s'offrir grâce à un PPP (partenariat public-privé) signé avec le groupe Vinci en 2013.

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Proposition de résolution tendant à revaloriser le régime de retraite des sapeurs-pompiers volontaires / COURTEAU Roland Sénat, 21/12/2017, n° 201 http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppr17-201.html

Sécurité incendie Sécurité incendie : un nouveau guide destiné aux parcs de stationnement couverts / KAHN Ségolène Info-expoprotection.com, 06/02/2018 http://urls.fr/b1E Alors que les interventions peuvent s’avérer souvent difficiles pour les sapeurs-pompiers dans ce type de structure, la Sécurité civile vient de publier un guide informant des risques que comportent ces opérations. Pour cela, le service rattaché au ministère de l’Intérieur a piloté une « mission PS », composée de 130 acteurs. http://www.avere-france.org/Uploads/Documents/15185163449993dc76d1c54ad639d3faf1e1a03287-Guide %20parkings%202018.pdf

Sécurité civile Les applications numériques au secours des professionnels de l'urgence / KAN Eliane Info-expoprotection.com, 19/02/2018 http://urls.fr/b1F Pour optimiser leurs interventions, les professionnels des secours disposent d'applications mobiles couplées ou non à des lunettes de réalité augmentée. Pour ces « intervenants augmentés », l'enjeu est d'être plus efficace sur le terrain tout en aidant les établissements de santé à préparer au mieux la réception des personnes secourues.

Sauver des vies grâce à son smartphone avec “Permis de sauver” Progrès (le), 19/02/2018 http://www.leprogres.fr/rhone-69-edition-lyon-metropole/2018/02/19/sauver-des-vies-grace-a-son-smartphone Deux pompiers lyonnais lancent le permis de sauver : cette application sur smartphone peut géolocaliser toutes les personnes susceptibles d’intervenir avant l’arrivée des secours.

Recommandations relatives à l'organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l'année 2018 circulaires.legifrance.gouv.fr, 12/02/2018, 28 p. http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/02/cir_43061.pdf http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=43061

Risques majeurs Prévention et gestion des risques Le Plan d’Organisation et de Mise en Sûreté d’un Établissement : réagir en cas de menace dans les ERP. La démarche de la ville de Grenoble / LAVOLE Mathias Risques infos, 01/2018, n° 36, p. 6-8 http://www.irma-grenoble.com/PDF/risques_infos/N36/risques_infos36.pdf À l’instar des Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) qui doivent aujourd'hui être réglementairement mis en place dans tous les établissements scolaires français pour permettre à l’encadrement de faire face à un risque majeur (inondation ou nuage toxique par exemple) ou bien à une menace terroriste, les chefs d’entreprises et responsables d’Établissements Recevant du Public (ERP) gagneraient à se questionner sur les conditions de mise en sûreté des salariés et des usagers de leurs établissements face aux agressions extérieures.

Risques naturels Mise en œuvre du plan national cavités

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ID Cité, 26/02/2018 https://www.idcite.com/R-M-Mise-en-oeuvre-du-plan-national-cavites_a32932.html?TOKEN_RETURN Un Plan national cavité a été mené sur la période 2013-2015 dans l'objectif d'aider et guider les collectivités à mieux gérer les risques liés au phénomène, en mettant en place une politique d'aménagement structurée.

Les réflexions menées dans le cadre de ce plan ont mis en avant les avantages apportés par la mise en place de services de proximité spécialisés dans la gestion des cavités, tels que, par exemple, des syndicats intercommunaux soutenus par le département ou la région (à l'image du syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire), ou bien des services spécialisés développés à l'échelle d'une commune ou d'une agglomération.

Un bilan a été produit par le ministère de la Transition écologique. http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/ACCIDR/doc/IFD/IFD_REFDOC_0544655 Les séismes représentent-ils un danger en France ? / EMBARK Lucie Ouest-france.fr, 12/02/2018 https://www.ouest-france.fr/leditiondusoir/data/17863/reader/reader.html#!preferred/1/package/17863/pub/25596/ page/5 Si le risque sismique est présent à la surface du globe partout et tout le temps, la France métropolitaine est rarement exposée à des risques sismiques élevés. Les Dom-Tom n'ont malheureusement pas cette chance...

Avec une cartographie du risque sismique en France La prévention des inondations implique une reconquête des zones humides Actu-environnement.com, 02/02/2018 https://www.actu-environnement.com/ae/news/zones-humides-inondations-cruesprevention-30583.php4#xtor=ES-6 Alors que le 2 février marque la journée mondiale des zones humides, de nombreuses localités françaises sont victimes d'inondations. L'occasion de rappeler que la préservation des premières permet d'enrayer les secondes.

Parmi les différents rôles joués par les zones humides, celui lié à la prévention des inondations est essentiel.

Un rôle qu'il est d'autant plus nécessaire de rappeler que la France connaît un épisode de crue majeure dans plusieurs bassins, dont celui de la Seine, après celui survenu en juin 2016.

Tirer les enseignements des feux de forêt / FINGER Sarah Maires de France, 02/2018, n° 354, p. 40-41 Les incendies survenus durant l'été 2017 à Bormes-les-Mimosas (Var) ont rappelé que le plan communal de sauvegarde est la pièce maîtresse de la gestion d'un tel événement.

Gestion territoriale du risque cavités souterraines / BERENGER Nathalie Techni.Cités, 02/2018, n° 310, p. 26-29 Face aux risques associés à la présence de cavités souterraines, les acteurs locaux de la prévention sont souvent démunis. De nombreuses responsabilités incombent pourtant aux élus locaux et aux collectivités, notamment dans la prévention et la gestion de ce risque.

Changements globaux et incendies de forêt : comment s'adapter? / CURT Thomas, DUPIRE Sylvain Risques infos, 01/2018, n° 36, p. 33-35 http://www.irma-grenoble.com/PDF/risques_infos/N36/risques_infos36.pdf Alors, comment expliquer cette recrudescence des feux ? Faut-il y voir un effet des changements climatiques ?

Comment s’adapter à l’échelle des territoires ?

Prévision et anticipation des crues et inondations / Centre européen de prévention du risque inondation CEPRI, 12/2017, 72 p.

En France, la prévision des phénomènes susceptibles de générer des inondations repose notamment sur les prévisions et la vigilance météorologique établies par Météo France ainsi que les prévisions des crues et la vigilance crues élaborés par les Services de Prévisions des Crues avec le soutien du Service Central d’Hydrométéorologie et d’Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI). En complément, des outils ont été développés pour anticiper les évènements rapides tels que l’APIC et Vigicrues Flash tandis qu’au niveau local, des plus en plus de collectivités territoriales mettent en place leur propre système d’avertissement.

La diversité et la complémentarité des dispositifs constituent un atout indéniable pour anticiper les phénomènes dangereux. Mais la méconnaissance des outils et de leurs limites, l’absence de vision claire des rôles et responsabilités des acteurs impliqués dans les différentes étapes du processus - de la détection d’un phénomène

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dangereux à la mise en alerte des services - peuvent s’avérer fortement pénalisantes au moment de l’inondation.

Montrer les différents dispositifs mobilisables pour mieux anticiper ces phénomènes proposer un certain nombre de recommandations sur la base d’expériences locales pour permettre aux collectivités territoriales de mieux exploiter ces outils et favoriser ainsi une meilleure réactivité de l’ensemble de la chaîne, tels sont les objectifs didactiques de cette nouvelle publication. http://www.cepri.net/actualites/items/Guide_prevision.html

Risques technologiques Le risque nucléaire au cœur de nouvelles réformes [Dossier] / DOMENEGHETTI Bertrand, LAVOLE Mathias Risques infos, 01/2018, n° 36, p. 9-19 http://www.irma-grenoble.com/PDF/risques_infos/N36/risques_infos36.pdf La France possède le deuxième plus grand parc nucléaire du monde, avec environ 75 % de sa production électrique qui en est issu. À la suite des accidents de Tchernobyl et de Fukushima, des réformes ont vu le jour sur le territoire national afin de limiter les risques d’un accident nucléaire mais aussi de mieux se préparer aux conséquences d’un tel événement.

L’élargissement des périmètres PPI fait partie intégrante de ces réformes, que les élus et les citoyens doivent prendre en compte dès maintenant.

Au sommaire : - Interview de Jean-Claude Delalonde, président de l’Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information (ANCCLI) - La réforme des PPI nucléaires : mettre les populations au cœur du dispositif de gestion de crise nucléaire !

- Les conséquences de l’évolution de la doctrine pour les communes en matière de gestion de crise nucléaire et de post-catastrophe

Bonnes pratiques Bonnes pratiques en collectivité Un drone en renfort pour les sapeurs-pompiers de l'Hérault / VITTET Camille Gazette de Montpellier (la), 19/02/2018 http://www.lagazettedemontpellier.fr/22577/un-drone-en-renfort-pour-les-sapeurs-pompiers-de-lherault.html Même les pompiers ont leur drone. Depuis près d’un mois, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Hérault (SDIS 34) dispose d’un drone DJI Phantom 4 Pro. "Il n'est pas trop lourd et permet de retransmettre les images en direct", assure le lieutenant-colonel Jérôme Bonnafoux, qui pilote pour l'instant l'équipe dédiée au drone.

Lyon : une nouvelle application 2.0 pour partager l'urgence et sauver des vies Francetvinfo.fr, 12/02/2018 https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/rhone/lyon/lyon-nouvelle-application-20-partagerurgence-sauver-vies-1422815.html "Permis de sauver" est une nouvelle application 2.0 créée par des pompiers lyonnais souvent confrontés à l'urgence. Elle devrait permettre de géolocaliser des personnes formées au premier secours pour sauver des vies.

Elle sera expérimentée par le SAMU de Lyon fin mars.

Drôme : les pompiers bénéficient d’un nouvel outil de géolocalisation des victimes Ledapuphine.com, 12/02/2018 http://www.ledauphine.com/drome/2018/02/12/les-pompiers-beneficient-d-un-nouveau-outil-de-geolocalisation-desvictimes La « Plateforme de localisation des appels urgents » offre désormais au CTA (Centre de traitement de l’alerte) la possibilité de géolocaliser avec précision les personnes qui passent un appel au 112 ou au 18.

Un théâtre burlesque pour sensibiliser au risque inondation / PICAUD Emmanuelle Techni.Cités, 02/2018, n° 310, p. 51

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http://www.lagazettedescommunes.com/545845/un-theatre-burlesque-pour-sensibiliser-au-risque-inondation/? abo=1 L’établissement public territorial de bassin de l’Adour a mis en œuvre avec le département des Landes et l’agglomération de Dax une démarche originale pour sensibiliser la population locale au risque inondation. Deux comédiennes sont venues présenter un spectacle dans les marchés alimentaires et les écoles.

Bonnes pratiques en formation Se former en s'amusant, c'est du sérieux / CHRZAVZEZ Valérie Sapeurs-Pompiers de France, 02/2018, n° 1108, p. 32 Adepte de la pédagogie ludique, le capitaine Benoît Tony, préventionniste et formateur au sein du SDIS 45, a conçu un jeu à destination des chefs de groupe, de colonne et de site. Un serious game déjà testé et approuvé par une centaine de SP professionnels lors d'une dizaine de formations.

Mentions légales Elle est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT.

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