Modification rédactionnelle des statuts du C.O.S Assemblée générale en date du vendredi 4 juin 2010 après-midi. Article 4 : L’Association a pour objet de gérer les Œuvres Sociales des personnels actifs et retraités de la Ville de SAINT-QUENTIN, Collectivité fondatrice, ainsi que les trois Collectivités affiliées, qui ont pour nom : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SAINT-QUENTIN ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A DOMICILE DE SAINT-QUENTIN, et de toute autre Collectivité publique qui y sera admise par délibération du Conseil d’Administration après avis conforme de la Collectivité fondatrice et des Collectivités affiliées. Modification rédactionnelle : Article 4 : L’Association a pour objet de gérer les Œuvres Sociales des personnels actifs et retraités de la Ville de SAINT-QUENTIN, Collectivité fondatrice, ainsi que des trois Collectivités affiliées, qui ont pour nom : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SAINT-QUENTIN ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A DOMICILE DE SAINT-QUENTIN, et de toute autre Collectivité publique qui y sera admise par délibération du Conseil d’Administration après avis conforme de la Collectivité fondatrice et des Collectivités affiliées.
La modification rédactionnelle apparaît en rouge dans le texte. Si un adhérent souhaite prendre connaissance de l’intégralité des statuts, il est possible de lui faire parv enir, par internet ou la Poste.
Contactez le secrétariat au 03 23 06 91 25 Saint Quentin, le 19 mai 2010 Le Président, D. GAYRAUD