SERVICE DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (Conférence des Présidents du mardi 19 décembre 2017)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine du Gouvernement
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de l'après-midi.
DÉCEMBRE
- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt orientation et réussite des étudiants. - Fixation de l'ordre du jour.
MARDI 19
- Lect. déf. Pt fin recherche et exploitation des hydrocarbures. - Nlle lect. Pt loi de finances rectificative pour 2017 (499).
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de l'après-midi.
- Pt organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (383, 437, 448, 484).
MERCREDI 20
À 9 h 30 :
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Évent., lect. déf. Pt loi de finances pour 2018.
- Suite odj du matin.
- Suite odj de l'après-midi.
- Évent., lect. déf. Pt programmation des finances publiques 2018 à 2022.
JEUDI 21
À 15 heures :
- Évent., lect. déf. Pt loi de finances rectificative pour 2017. - Sous réserve de son dépôt, CMP Pn compétences des collectivités territoriales dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. - Suite odj de la veille.
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine de contrôle
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
JANVIER
- Questions sur le thème : "Aménagement du territoire et revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : services publics, services de proximité, commerces".
- Questions sur la politique environnementale du Gouvernement.
MARDI 16
- Questions sur la politique nationale du logement.
(2)
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
- Questions sur la politique du Gouvernement à l'égard (6) des migrants.
(5)
- Questions sur la situation des hôpitaux.
À 9 h 30 : - Pn lutte contre la désertification médicale (477). - Pn entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (476 rect.). JEUDI 18
- Pn Sénat dépôt de candidature aux élections (422). - Pn sortie de l'indivision successorale et relance de la politique du logement en outre-mer (475).
(1) Ordre du jour proposé par le groupe MODEM. (2) Ordre du jour proposé par le groupe UAI. (3) Ordre du jour proposé par le groupe LR. (4) Ordre du jour proposé par le groupe FI. (5) Ordre du jour proposé par le groupe REM. (6) Ordre du jour proposé par le groupe NG. (7) Ordre du jour proposé par le groupe GDR. (8) Ordre du jour proposé par le groupe NG.
(8)
(4)
À 15 heures : - Questions sur l'enseignement du premier degré.
MERCREDI 17
(1)
- Questions sur l'éducation et le recrutement des enseignants.
(3)
(7)
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Suite odj du matin.
- Suite odj de l'après-midi.
DATES Semaine du Gouvernement
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
À 9 h 30 :
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Questions orales sans débat.
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de l'après-midi.
- Pt pour un État au service d’une société de confiance (424).
JANVIER MARDI 23
MERCREDI 24
JEUDI 25
VENDREDI 26
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de l'après-midi.
- Suite odj de la veille.
À 9 h 30 :
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Suite odj de la veille.
- Suite odj du matin.
- Suite odj de l'après-midi.
À 9 h 30 :
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Suite odj de la veille.
- Suite odj du matin.
- Suite odj de l'après-midi.