AGDE, le Samedi 16 Décembre 2017
MR GAYRAUD DOMINIQUE Adhèrent COS ST QUENTIN 28 Avenue FRANCOIS MAS 34300 AGDE À
Monsieur GRIS PATRICK Président du COS BP 420 VILLE de SAINT QUENTIN 02107 SAINT Quentin CEDEX
Objet : Publication internet procès-verbaux Conseil d’administration du COS Saint Quentin en lien direct avec le déroulement de L’Assemblée Générale ordinaire. Monsieur le Président. Nous sommes ce jour le Samedi 16 décembre 2017, l’assemblée générale du Comité des Œuvres sociales de Saint Quentin que vous présidez s’est tenue le Mardi 6 juin 2017.Je suis informé que les Procès-verbaux de Conseil d’administration qui ont suivi celui du 6 Mars 2017 auraient été transmis aux membres du Conseil d’administration du COS Saint Quentin et ne sont toujours pas publiés sur le site internet du COS Saint Quentin . Au moment où j’écris ce courrier seul est publié sur le site internet le Procès-Verbal de Conseil d’administration du 6 Mars 2017 il est incontestable que des informations nécessaires pour le bon déroulement de l’Assemblée générale du 6juin 2017 n’ont pas été faites auprès des adhérents du COS Saint Quentin en continuité des pratiques des années précédentes qui font jurisprudence sur le fonctionnement de notre association loi 1901. Je vous ai écris le Samedi 4 Novembre 2017 le texte suivant. << J’ai conscience des problèmes rencontrés au niveau du site internet du COS Saint Quentin, je suis surpris qu’à ce jour après plusieurs mois pour constat de piratage du site internet aucune solutions n’ait été trouvé pour rétablir le fonctionnement de celui-ci. Je pose donc la question suivante après plusieurs courriers de ma part à ce sujet tous restés sans réponse.
Comment les adhérents qui n’habitent pas Saint Quentin et ses environs peuventils être informés du bon fonctionnement et des décisions prises sur des sujets qui les concernent ? Je demande que les procès-verbaux du COS Saint Quentin soient accessible sur une plateforme de publication telle que Calaméo pour exemple, je rappelle qu’il serait facile de démontrer que la pratique constante depuis de nombreuses années était la publication systématique des procès-verbaux de Conseil d’administration du COS Saint Quentin sur internet notamment. >>
Il semble après réflexion que de tels manquements sont susceptibles d’être interprétés comme une illégalité du déroulement de l’assemblée Générale, car les adhérents du COS Saint Quentin n’ont pas eu connaissance des débats au Conseil d’administration instance délibérative au regard des Statuts du COS Saint Quentin et ce de manière préalable à l’assemblée générale ordinaire (budgets, bilans financiers, ordre du jour, déroulement AG COS Saint Quentin, avis du Conseil d’administration etc.). Il convient de préciser que ses agissements sont répétitifs des écrits de ma part en attestent (2014, 2015,2016). Je renouvelle ma demande d’obtenir copie papier ou dématérialisé des PV de CA du COS Saint Quentin ainsi que la publication sur une plateforme telle Calaméo ou autre accessible à tous les adhérents. Vous devinez que je n’ai pas l’intention d’en rester là j’attends de prendre connaissance de manière exhaustive du contenu des PV CA COS Saint Quentin notamment pour l’année 2017 afin d’adapter mon action an tant qu’adhèrent EX Président et Vice-Président du COS Saint Quentin.
Dans l’attente, recevez MES SALUTATIONS. D. GAYRAUD