Produits chimiques: nouvelles étiquettes

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Produits chimiques : nouvelles ĂŠtiquettes



Produits chimiques: nouvelles ĂŠtiquettes



TABLE DES MATIERES IntroductIon.........................................................................................................7 rEAcH.Et.cLP..........................................................................................................8 PérIodE.dE.trAnsItIon.dEs.étIquEttEs...................................................... 10 Et.Pour.LEs.trAvAILLEurs?............................................................................. 10 L’AgEncE.EuroPéEnnE.dEs.ProduIts.cHImIquEs.-.EcHA......................... 10 règLEmEnt.cLP.comPAré.Aux.dIrEctIvEs.substAncEs.. dAngErEusEs.(dsd).Et.PréPArAtIons.dAngErEusE.(dPd)..................... 11 rIsquEs.Pour.LA.sAnté.à.Long.tErmE?...................................................... 12 ExcEPtIon:.EffEts.sur.L’ALLAItEmEnt.......................................................... 14 A.quELLEs.règLEs.dE.bAsE.doIt.réPondrE.unE.étIquEttE?................ 14 quEL.doIt.êtrE.LE.contEnu.dE.L’étIquEttE?............................................. 15 PHrAsEs.dE.mEntIon.dE.dAngEr.H................................................................ 16 PHrAsEs.dE.consEILs.dE.PrudEncE.P..........................................................20 sEctIon.dEs.InformAtIons.suPPLémEntAIrEs..........................................26 rAPPEL:.PHrAsEs.r.&.s.......................................................................................28 tAbLEAu.comPArAtIf..........................................................................................39 Et.nos.étIquEttEs?........................................................................................... 41 ExEmPLE.d’étIquEttEs......................................................................................42

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LA vALSE DES éTIquETTES Depuis l’année passée, les travailleurs qui manipulent des produits chimiques et dangereux voient apparaître de nouvelles étiquettes qui cohabitent avec les anciennes. une nouvelle directive européenne dite CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures) aligne le système européen de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques sur le système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH)de l’ONu. Entrée en vigueur le 20 janvier 2009, la directive CLP prévoit une période de transition qui court jusqu’en 2017. Pour leur sécurité et pour la préservation de l’environnement, les travailleurs doivent être en mesure de reconnaître ces étiquettes. dans.une.économie.mondialisée,.les.marchandises.du.monde.entier.circulent.partout.. Lorsqu’il.s’agit.de.produits.chimiques,.il.est.bon.de.savoir.à.quoi.s’en.tenir..Le.premier. objectif.de.la.directive.cLP.est.d’harmoniser.la.classification.des.produits.chimiques. avec.la.réglementation.adoptée.par.les.nations.unies..Elle.vise.donc.au.premier.chefs. les.industriels.qui.produisent.ces.substances.et.les.mettent.sur.le.marché..Puis.à.ceux. qui.les.importent.ou.les.utilisent.. cette.classification.et.l’étiquetage.qui.en.découle.confère.une.certaine.responsabilité. aux. fabricants,. importateurs. et. utilisateurs.. Elle. permettra. aussi. de. simplifier. le. commerce.international.des.substances.et.mélanges. dans.un.premier.temps.cette.nouvelle.réglementation.est.optionnelle.:.elle.peut. cohabiter.avec.l’ancienne..A.partir.du.1er.décembre.2010,.elle.sera.obligatoire.pour. les.substances.chimiques.(pures).et.sera.encore.optionnelle.pour.les.mélanges.(avant. on.disait.«.préparations.»)..A.partir.du.1er.juin.2015,.l’étiquetage.cLP.sera.obligatoire. pour.tout.type.de.produit.chimique..des.dérogations.sont.prévues.pour.les.produits. placés.sur.le.marché.avant.les.dates.butoirs.. nous.mettons.cette.brochure.à.votre.disposition..un.travailleur.informé.en.vaut.deux.. Anne Demelenne Secrétaire Générale

Rudy De Leeuw Président

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REACH ET CLP L’objectif.du.règlement.cLP.du.20.janvier.2009.est.d’instaurer.un.cadre.juridique. contraignant.concernant.la.classification,.l’étiquetage.et.l’emballage.des.substances. chimiques.en.tenant.compte.des.dispositions.du.règlement.rEAcH..Le.règlement. cLP.énonce.en.effet.des.obligations.applicables.aux.fabricants,.aux.importateurs.et. aux.utilisateurs.en.aval.. Pour.rappel,.rEAcH.est.le.règlement.sur.l’enregistrement,.l’évaluation,.l’autorisation. ou.les.restrictions.de.substances.chimiques.qui.est.entré.en.vigueur.le.1er.juin.2007. dans.l’ensemble.de.l’union.européenne. tout.comme.rEAcH,.l’entrée.en.vigueur.du.cLP.se.fera.graduellement.. Par.conséquent,.les.demandes.d’enregistrement.rEAcH.introduites.avant.le.1er. décembre.2010.doivent.en.principe.encore.actuellement.satisfaire.aux.“anciennes”. exigences.de.la.directive.sur.les.substances.dangereuses.. A.compter.du.1er.décembre.2010,.ces.substances.devront.en.principe.être.classées. conformément.à.la.directive.sur.les.substances.dangereuses.d’une.part.et.au.règlement. cLP.d’autre.part. A.partir.du.1er.juin.2015.uniquement.le.cLP.sera.d’application..cette.dernière.échéance. est.également.obligatoire.pour.le.classement.des.préparations..dès.lors,.à.partir.de. cette.date,.seules.les.demandes.d’enregistrement.sous.rEAcH.respectant.cette. nouvelle.classification.seront.valables.. Le.1er.décembre.2010.est.également.une.date.charnière.pour.le.règlement.rEAcH.. En.effet,.le.30.novembre.2010.marque.la.fin.de.l’enregistrement.des.substances.les. plus.dangereuses.(substances.carcinogènes,.reprotoxiques.ou.mutagènes),.dont.la. production.annuelle.est.supérieure.à.une.tonne.ainsi.que.pour.l’enregistrement.de. substances.dangereuses.pour.l’environnement.dont.la.production.ou.l’importation.est. supérieure.à.100.tonnes.par.an.et.aux.autres.substances.chimiques.dont.la.production. ou.l’importation.est.supérieure.à.1000.tonnes.par.an. Cela veut dire que les entreprises doivent réaliser un inventaire de toutes les substances qu’elles fabriquent, qu’elles importent et qu’elles utilisent.. Le schéma ci-dessous reprend la chronologie de la mise en place des 2 législations (CLP et REACH):

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PéRIODE DE TRANSITION DES éTIquETTES une.période.de.transition.est.donc.comme.nous.venons.de.le.voir.prévue,.au.cours. de.laquelle.tant.le.système.actuel.préexistant.(lié.aux.directives.sur.les.substances.et. les.préparations).que.les.nouvelles.règles.cLP.peuvent.être.utilisées.. combiner.les.deux.systèmes.n’est.pas.autorisé.!.des.substances.et.mélanges.classés. conformément.à.l’un.des.deux.systèmes.ne.peuvent.être.étiquetés.ou.emballés. conformément.à.l’autre.. cela.signifie.que.jusqu’au.1er.décembre.2010,.si.les.règles.cLP.sont.suivies,.la. classification.du.cLP.doit.apparaître.sur.la.fiche.de.données.de.sécurité.(msds),. parallèlement.à.la.classification.basée.sur.le.système.préexistant.(lié.aux.directives. sur.les.substances.et.les.préparations).. Par.contre,.si.la.classification.a.lieu.conformément.à.l’ancien.système,.les.références. du.cLP.ne.sont.pas.obligatoires. Ensuite,.après.une.période.de.transition.jusqu’au.1er.juin.2015,.la.fiche.de.données.de. sécurité.ne.doit.plus.mentionner.que.la.classification.d’une.substance.et.d’un.mélange. conformément.au.cLP.

ET POuR LES TRAvAILLEuRS? Jusqu’ici,.cette.réglementation.cLP.relève.de.la.popote.des.fabricants.de.produits. chimiques..ce.qui.intéresse.les.travailleurs,.c’est.leur.sécurité.quant.à.l’utilisation.de. ces.substances.et.les.précautions.à.prendre.. ce.qui.change.pour.les.travailleurs,.ce.sont.les.étiquetages.signalant.les.produits. dangereux.et.les.risques.que.ceux-ci.représentent. L’étiquetage.des.produits.dangereux.est.en.effet.légèrement.différent..ce.n’est.pas.la. révolution.:.seul.le.fond.change.mais.de.nouveaux.pictogrammes.ont.fait.leur.apparition. d’autre.part.on.peut.considérer.que.le.gain.principal.de.ces.changement.sera.le.nombre. d’informations.pertinentes.que.l’on.devra.retrouver.sur.les.étiquettes,.informations.qui. forment.comme.nous.le.savons.la.base.de.l’analyse.de.risque,.par.exemple.sur.laquelle. le.médecin.du.travail.décide.éventuellement.de.la.surveillance.de.santé.des.travailleurs.

L’AGENCE EuROPéENNE DES PRODuITS CHIMIquES - ECHA La.pierre.angulaire.de.toute.cette.nouvelle.structure.est.aussi.prévue.dans.rEAcH..Le. règlement.attribue.un.rôle.central.à.la.nouvelle.Agence.(qui.se.trouve.à.Helsinki),.qui.est. entre.autres.responsable.du.traitement.et.de.la.notation.des.dossiers.d’enregistrement,. de.la.coordination.de.leur.évaluation.et.de.l’évaluation.des.propositions.de.restriction.. Pour.mener.à.bien.ses.différentes.missions,.l’EcHA.travaille.en.étroite.collaboration. avec.les.états.membres..de.ce.point.de.vue.là.uniquement,.il.apparaît.d’ores.et.déjà. que.rEAcH.aura.un.impact.significatif.à.l’échelon.national.. 10


L’adresse.électronique.de.l’agence.permet.d’obtenir.toutes.les.informations.en.ligne.. Il.y.tellement.d’informations.disponible.que.cette.brochure.ne.peut.pas.toutes.les. contenir..soyez.donc.curieux.et.aller.voir.sur.http://echa.europa.eu. Pour.ce.qui.nous.occupe.ici.vous.y.trouverez.un.lien.«cLP».

RèGLEMENT CLP COMPARé Aux DIRECTIvES SuBSTANCES DANGEREuSES (DSD) ET PRéPARATIONS DANGEREuSE (DPD) Les. différences. entre. le. règlement. cLP. et. les. directives. dsd/dPd. sont. dues. à. l’intégration.de.la.terminologie,.des.critères.de.classification.et.des.éléments.d’étiquetage. du.système.général.harmonisé.de.l’organisation.des.nations.unies.(sgH-onu).et.aux. procédures.issues.du.règlement.rEAcH..Les.principales.différences.sont.présentées. dans.ce.tableau..

DSD/DPD

CLP Terminologie

terminologie.dsd:.préparation,.dangereux,. terminologie.sgH-onu:.mélange,. catégorie.de.danger,.phrase.de.risque,. dangereux,.classe.de.danger,.mention.de. phrase.de.sécurité. danger,.conseils.de.prudence.

Critères catégories.dsd.de.danger.pour.les. dangers.physiques,.sanitaires.et. environnementaux.

classes.de.danger.sgH-onu.comprenant. les.différenciations.qui.reflètent.le.mieux. les.catégories.dsd.de.danger;.nombre. total.de.classes.de.danger.cLP.plus.élevé. que.le.nombre.total.de.catégories.dsd.

catégories.de.danger.dsd.+.éléments. d’étiquetage.supplémentaires;.par. exemple,.r1.(«Explosif.à.l’état.sec»).

classes.de.danger.sgH-onu.+.éléments. d’étiquetage.supplémentaires.provenant. de.la.directive.dsd;.par.exemple,.EuH001. («Explosif.à.l’état.sec»).

règles.de.calcul.dPd.(«méthode. méthodes.de.calcul.sgH-onu.(additivité,. conventionnelle»).pour.la.classification.des. sommation).différentes.des.règles.de. préparations. calcul.dPd. Essais,.expérience.humaine.ou.calcul.pour. similaire.à.dPd;.de.plus,.principes. la.classification.des.mélanges. d’extrapolation.permettant.la.classification. de.mélanges.sur.la.base.de.données. sur.des.mélanges.testés.similaires. et.d’informations.sur.les.substances. composantes.dangereuses.individuelles. 11


éléments d’étiquetage symboles.dsd

Pictogrammes.cLP

choix.parmi.50.phrases.de.sécurité. différentes;.flexibilité.de.choix.limitée.

choix.parmi.110.conseils.de.prudence. différents;.flexibilité.de.choix.

Procédures si.classification.harmonisée,.procédure. normale.pour.toutes.les.catégories.de. danger.

si.classification.harmonisée,.procédure. normale.pour.les.substances. cancérogènes,.mutagènes,.toxiques. pour.la.reproduction.ou.sensibilisants. respiratoires;.autres.effets.au.cas.par.cas.

classification.harmonisée.basée.sur.une. proposition.d’un.Etat.membre.

classification.harmonisée.basée.sur.une. proposition.d’un.état.membre.(dispositions. précédemment.contenues.dans.le. règlement.rEAcH).ou.proposition.d’un. fabricant,.importateur.ou.utilisateur.en.aval. sous.certaines.conditions.

Pas.de.procédure.de.notification.prévue.

notification.de.la.classification.et.de. l’étiquetage.des.substances.à.l’inventaire. des.classifications.et.des.étiquetages.établi. par.l’EcHA.(dispositions.précédemment. contenues.dans.rEAcH).

RISquES POuR LA SANTé à LONG TERME? Les. produits. auxquels. s’appliquent. aujourd’hui. le. pictogramme. gHs. 08. étaient. désignées.sous.le.système.préexistant.par.les.symboles.“toxique”.ou.“nocif”.(voir. tableau). ce.symbole.offre,.à.notre.avis,.une.possibilité.importante.en.matière.de.surveillance. de.santé.prolongée. En.effet,.il.nous.semble.difficile.de.concevoir.qu’une.telle.surveillance.prolongée. ne.soit.pas.réalisée.lorsque.des.travailleurs.ont.été.dans.le.cadre.de.leur.activité. professionnelle.exposé.à.des.produits.portant.cette.étiquette..

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Picto

Picto

r40:.Effet.cancérogène.suspecté............................................. r42:.Peut.entraîner.une.sensibilisation.par.. .........inhalation....................................................... r62:.risque.possible.d’altération.de.la.fertilité................ r48:.risque.d’effets.graves.pour.la.. .........santé.en.cas.d’exposition.prolongée..................... r63:.risque.possible.pendant.la.grossesse.. .........d’effets.néfastes.pour.l’enfant.................... r65:.nocif:.peut.provoquer.une.atteinte.des.. .........poumons.en.cas.d’ingestion........................ r68:.Possibilité.d’effets.irréversibles

r39:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves..................... r45:.Peut.provoquer.le.cancer........................... r46:.Peut.induire.des.altérations.génétiques.................. r48:.risque.d’effets.graves.pour.la.. .........santé.en.cas.d’exposition.prolongée....................... r49:.Peut.provoquer.le.cancer.par.inhalation................... r60:.Peut.altérer.la.fertilité.......................................... r61:.Peut.nuire.au.foetus

mention.r

Classement CLP

Classement directive sur les substances dangereuses

H370:.risque.avéré.d’effets.graves.pour.les. organes H371:.risque.présumé.d’effets.graves.pour.les. organes H372:.risque.avéré.d’effets.graves.pour.les. organes.à.la.suite.d’une.exposition.prolongée.ou. répétée H373:.risque.présumé.d’effets.graves.pour.les. organes.à.la.suite.d’une.exposition.prolongée.ou. répétée H304:.Peut.être.mortel.en.cas.d’ingestion.et.de. pééntration.dans.les.voies.respiratoires

toxicité.spécifique.pour.certains.organes.cibles.-. exposition.unique.(catégorie.2) toxicité.spécifique.pour.certains.organes.cibles.-. expositions.répétées.(catégorie.1) toxicité.spécifique.pour.certains.organes.cibles.-. exposition.répétées.(catégorie.1) toxicité.par.aspiration

H351:.susceptibles.de.provoquer.le.cancer

cancérogénicité.(catégorie.2)

toxicité.spécifique.pour.certains.organes.cibles.-. exposition.unique.(catégorie.1)

H350:.Peut.provoquer.le.cancer

cancérogénicité.(catégorie.1A.ou.1b)

H361:.susceptible.de.nuire.à.la.fertilité.ou.au. foetus

H341:.susceptible.d’induire.des.anomalies. génétiques

mutagénicité.sur.les.cellules.germinales.. (catégorie.2)

toxicité.pour.la.reproduction.(catégorie.2)

H340:.Peut.induire.des.anomalies.génétiques

mutagénicité.sur.les.cellules.germinales.. (catégorie.1A.ou.1b)

H360:.Peut.nuire.à.la.fertilité.ou.au.fœtus

H334:.Peut.provoquer.des.symptômes.allergiques. ou.d’asthme.ou.des.difficultés.respiratoires.par. inhalation

sensibilisants.respiratoires

toxicité.pour.la.reproduction.(catégorie.1A.ou.1b)

mention.H

catégorie


ExCEPTION: EffETS SuR L’ALLAITEMENT Les.substances.qui.ont.un.effet.sur.ou.via.l’allaitement.sont.également.associées.à.la. classe.“toxicité.pour.la.reproduction”,.mais.il.est.à.noter.que.le.pictogramme.gHs08. ne.doit.pas.figurer.sur.l’étiquette..En.revanche,.celle-ci.doit.comporter.un.conseil.de. prudence.spécifique.(P263:.“éviter.tout.contact.avec.la.substance.au.cours.de.la. grossesse/pendant.l’allaitement”).

A quELLES RèGLES DE BASE DOIT RéPONDRE uNE éTIquETTE? une.substance.ou.un.mélange.contenu.dans.un.emballage.doit.être.étiqueté: •. s’il.est.classé.comme.dangereux;.ou. •. s’il.s’agit.d’un.mélange.qui.contient.une.ou.plusieurs.substances.classées.comme. dangereuses.au-dessus.d’un.certain.seuil. L’étiquette.doit.être.apposée.de.manière.à.être.très.apparente.et.lisible.horizontalement,. lorsque.le.récipient,.sac.ou.enveloppe.est.placé.en.position.normale.; Les.étiquettes.doivent.être.appliquées.fermement.sur.une.ou.plusieurs.surfaces.de. l’emballage.direct.. L’étiquette.doit.avoir,.selon.l’importance.du.volume.des.récipients,.sacs.ou.enveloppes,. les.dimensions.suivantes.:. Inhoud.van.verpakking

Afmeting.van.etiketten

inférieure.ou.égale.à.3.l

si.possible.-.au.moins

52.x.74.mm

supérieure.à.3.l.et. inférieure.ou.égale.à.50.l

au.moins

74.x.105.mm

supérieure.à.50.l.et. inférieure.ou.égale.à. 500.l

au.moins

105.x.148.mm

supérieure.à.500.l

au.moins

148.x.210.mm

•. les.indications.qui.composent.l’étiquette.sur.l’emballage.ou.le.récipient.doivent.figurer. de.façon.bien.lisible.et.indélébile.afin.que.les.mentions.spécifiques.de.danger.et/ou.les. symboles.s’y.rapportant,.les.phrases.mentionnant.les.risques.et.celles.mentionnant. les.conseils.de.prudence.destinés.à.pallier.chaque.risque.retiennent.l’attention.des. utilisateurs..La.couleur.et.la.présentation.de.l’étiquette.doivent.notamment.être.telles. que.le.symbole.de.danger.et.son.fond.s’y.distinguent.clairement.; •. les.inscriptions.doivent.figurer.dans.la.ou.les.langues.officielles.du.ou.des.états. membres.dans.lequel.ou.lesquels.la.substance.ou.le.mélange.est.mis.sur.le.marché,. sauf.si.le.ou.les.états.membres.concernés.en.disposent.autrement.. 14


•. lorsque.la.substance.ou.la.préparation.est.contenue.dans.plusieurs.emballages,. l’étiquette.doit.figurer.sur.chacun.d’eux..Ainsi,.si.vous.divisez.le.produit,.reproduisez. exactement.l’étiquette.du.récipient.initial..

quEL DOIT êTRE LE CONTENu DE L’éTIquETTE? L’étiquetage. prescrit. par. le. règlement. cLP. pour. les. secteurs. du. travail. et. de. la. consommation.comprend.des.éléments.de.communication.pour.la.plupart.différents. de.ceux.utilisés.jusqu’à.aujourd’hui.dans.le.cadre.du.milieu.de.travail.en.Europe.. Les.informations.requises.pour.le.nouvel.étiquetage.sur.tout.emballage.ou.récipient. sont.les.suivantes: 1..identité.du.fournisseur:.le.règlement.cLP.prévoit.que.les.étiquettes.des.produits. chimiques.doivent.comporter.le.nom,.l’adresse.et.le.numéro.de.téléphone.du.ou. des.responsables.de.la.mise.sur.le.marché.du.produit. 2..identificateurs.du.produit:.pour.les.substances,.l’identificateur.est.un.nom.chimique. et.dans.certains.cas,.un.numéro.d’identification. Les.étiquettes.des.mélanges.doivent,.quant.à.elles,.comporter:. •. la.dénomination.ou.le.nom.commercial.du.produit;. •. le.nom.chimique.de.certaines.des.substances.entrant.dans.la.composition.du. mélange.et.responsables.d’une.partie.de.la.classification. 3..pictogrammes.de.danger:.les.pictogrammes.de.danger.prescrits.par.le.règlement. cLP.sont.issus.du.sgH.et.sont.au.nombre.de.9. Ils.comportent.«un.symbole.en.noir.sur.fond.blanc.dans.un.cadre.rouge.suffisamment. épais.pour.être.clairement.visible». chaque.pictogramme.possède.un.code.composé.de.la.façon.suivante:.«sgH».+. «0».+.1.chiffre. 4..mentions.d’avertissement:.la.mention.d’avertissement,.émanant.du.sgH,.est..un. mot.indiquant.le.degré.relatif.d’un.danger. on.distingue.2.mentions.d’avertissement:.«dAngEr».(utilisée.pour.les.catégories. de.danger.les.plus.sévères).et.«AttEntIon». 5..mentions.de.danger:.une.mention.de.danger.«est.une.phrase.qui,.attribuée.à.une. classe.de.danger.ou.à.une.catégorie.de.danger,.décrit.la.nature.du.danger.que. constitue.un.produit.chimique.et,.lorsqu’il.y.a.lieu,.le.degré.de.ce.danger».. un.code.alphanumérique.unique.constitué.de.la.lettre.«H».et.de.3.chiffres.est.affecté. à.chaque.mention.de.danger.. bien.que.leur.codification.et.leur.libellé.soient.différents,.ces.mentions.de.danger. émanant.du.sgH.équivalent.aux.phrases.de.risque.(phrases.r).déjà.utilisées.dans. le.système.européen.préexistant.

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6..conseils.de.prudence:.Les.conseils.de.prudence.du.règlement.cLP.sont,.dans.leur. codification.et.dans.leur.libellé,.différents.de.ceux.déjà.utilisés.en.Europe.(phrases. s).mais.ont.la.même.fonction.. Emanant.du.sgH,.ils.se.voient.attribuer.un.code.alphanumérique.unique.constitué. de.la.lettre.«P».et.de.3.chiffres. 7..section. des. informations. supplémentaires:. dans. la. section. des. informations. supplémentaires,.on.peut.notamment.trouver,.le.cas.échéant:. •. des.informations.additionnelles.sur.les.dangers.. •. des.éléments.d’étiquetage.additionnels.concernant.certains.mélanges.contenant. une.substance.dangereuse.. •. une.mention.spécifique.pour.les.produits.phytopharmaceutiques. •. les.mentions.d’avertissement,.les.mentions.de.danger.et.les.conseils.de.prudence. relatifs.à.la.classe.de.danger.supplémentaire.pour.l’union.européenne.à.savoir.la. classe.«dangereux.pour.la.couche.d’ozone». •. pour.les.substances.inscrites.à.l’annexe.vI.du.règlement.cLP,.les.mentions.de. danger.supplémentaires.à.celles.prévues.dans.cette.annexe 8..quantité.nominale.pour.les.produits.mis.à.disposition.du.grand.public.(sauf.si.cette. quantité.est.précisée.ailleurs.sur.l’emballage..

PHRASES DE MENTION DE DANGER H remarque:.le.système.de.codification.n’a.pas.encore.été.fixé.définitivement! une.mention.de.danger.«est.une.phrase.qui,.attribuée.à.une.classe.de.danger.ou.à. une.catégorie.de.danger,.décrit.la.nature.du.danger.que.constitue.un.produit.chimique. et,.lorsqu’il.y.a.lieu,.le.degré.de.ce.danger»..un.code.alphanumérique.unique.constitué. de.la.lettre.«H».et.de.3.chiffres.est.affecté.à.chaque.mention.de.danger.. bien.que.leur.codification.et.leur.libellé.soient.différents,.ces.mentions.de.danger. émanant.du.sgH.équivalent.aux.phrases.de.risque.(phrases.r).déjà.utilisées.dans.le. système.européen.préexistant.

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H200

Explosif.instable

H201

Explosif:.danger.d’explosion.en.masse

H202

Explosif:.danger.sérieux.de.projection

H203

Explosif:.danger.d’incendie,.d’effet.de.souffle.ou.de. projection

H204

danger.d’incendie.ou.de.projection

H205

danger.d’explosion.en.masse.en.cas.d’incendie

H220

gaz.extrêmement.inflammable


H221

gaz.inflammable

H222

Aérosol.extrêmement.inflammable

H223

Aérosol.inflammable

H224

Liquide.et.vapeurs.extrêmement.inflammables

H225

Liquide.et.vapeurs.très.inflammables

H226

Liquide.et.vapeurs.inflammables

H228

matière.solide.inflammable

H240

Peut.exploser.en.cas.d’échauffement

H241

Peut.s’enflammer.ou.exploser.en.cas.d’échauffement

H242

Peut.s’enflammer.en.cas.d’échauffement

H250

s’enflamme.spontanément.au.contact.de.l’air

H251

matière.auto-échauffante;.peut.s’enflammer

H252

matière.auto-échauffante.en.grandes.quantités;.peut. s’enflammer

H260

dégage,.au.contact.de.l’eau,.des.gaz.inflammables.qui. peuvent.s’enflammer.spontanément

H261

dégage,.au.contact.de.l’eau,.des.gaz.inflammables

H270

Peut.provoquer.ou.aggraver.un.incendie;.comburant

H271

Peut.provoquer.un.incendie.ou.une.explosion;.comburant. puissant

H272

Peut.aggraver.un.incendie;.comburant

H280

contient.un.gaz.sous.pression;.peut.exploser.sous.l’effet. de.la.chaleur

H281

contient.un.gaz.réfrigéré;.peut.causer.des.brûlures.ou. blessures.cryogéniques

H290

Peut.être.corrosif.pour.les.métaux

Mentions de danger relatives aux dangers pour la santé H300

mortel.en.cas.d’ingestion

H301

toxique.en.cas.d’ingestion

H302

nocif.en.cas.d’ingestion

H304

Peut.être.mortel.en.cas.d’ingestion.et.de.pénétration.dans. les.voies.respiratoires 17


H310

mortel.par.contact.cutané

H311

toxique.par.contact.cutané

H312

nocif.par.contact.cutané

H314

Provoque.de.graves.brûlures.de.la.peau.et.des.lésions. oculaires

H315

Provoque.une.irritation.cutanée

H317

Peut.provoquer.une.allergie.cutanée

H318

Provoque.des.lésions.oculaires.graves

H319

Provoque.une.sévère.irritation.des.yeux

H330

mortel.par.inhalation

H331

toxique.par.inhalation

H332

nocif.par.inhalation

H334

Peut.provoquer.des.symptômes.allergiques.ou.d’asthme. ou.des.difficultés.respiratoires.par.inhalation

H335

Peut.irriter.les.voies.respiratoires

H336

Peut.provoquer.somnolence.ou.vertiges

H340

Peut.induire.des.anomalies.génétiques.(indiquer.la.voie. d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé.qu’aucune.autre. voie.d’exposition.ne.conduit.au.même.danger)

H341

susceptible.d’induire.des.anomalies.génétiques.(indiquer. la.voie.d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé.qu’aucune. autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au.même.danger)

H350

Peut.provoquer.le.cancer.(indiquer.la.voie.d’exposition.s’il. est.formellement.prouvé.qu’aucune.autre.voie.d’exposition. ne.conduit.au.même.danger)

H350i

Peut.provoquer.le.cancer.par.inhalation.

H351

susceptible.de.provoquer.le.cancer.(indiquer.la.voie. d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé.qu’aucune.autre. voie.d’exposition.ne.conduit.au.même.danger)

H360

Peut.nuire.à.la.fertilité.ou.au.fœtus.(indiquer.l’effet.s’il.est. connu).(indiquer.la.voie.d’exposition.s’il.est.formellement. prouvé.qu’aucune.autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au. même.danger)

H360d 18

Peut.nuire.au.fœtus.


H360df

Peut.nuire.au.fœtus..susceptible.de.nuire.à.la.fertilité.

H360f

Peut.nuire.à.la.fertilité.

H360fd

Peut.nuire.à.la.fertilité..susceptible.de.nuire.au.fœtus.

H360fd

Peut.nuire.à.la.fertilité..Peut.nuire.au.fœtus.

H361

susceptible.de.nuire.à.la.fertilité.ou.au.fœtus.(indiquer. l’effet.s’il.est.connu).(indiquer.la.voie.d’exposition.s’il.est. formellement.prouvé.qu’aucune.autre.voie.d’exposition.ne. conduit.au.même.danger)

H361d

susceptible.de.nuire.au.fœtus.

H361f

susceptible.de.nuire.à.la.fertilité.

H361fd

susceptible.de.nuire.à.la.fertilité..susceptible.de.nuire.au. fœtus.

H362

Peut.être.nocif.pour.les.bébés.nourris.au.lait.maternel

H370

risque.avéré.d’effets.graves.pour.les.organes.(ou.indiquer. tous.les.organes.affectés,.s’ils.sont.connus).(indiquer.la. voie.d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé.qu’aucune. autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au.même.danger)

H371

risque.présumé.d’effets.graves.pour.les.organes.(ou. indiquer.tous.les.organes.affectés,.s’ils.sont.connus). (indiquer.la.voie.d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé. qu’aucune.autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au.même. danger)

H372

risque.avéré.d’effets.graves.pour.les.organes.(indiquer. tous.les.organes.affectés,.s’ils.sont.connus).à.la.suite. d’expositions.répétées.ou.d’une.exposition.prolongée. (indiquer.la.voie.d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé. qu’aucune.autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au.même. danger)

H373

risque.présumé.d’effets.graves.pour.les.organes.(indiquer. tous.les.organes.affectés,.s’ils.sont.connus).à.la.suite. d’expositions.répétées.ou.d’une.exposition.prolongée. (indiquer.la.voie.d’exposition.s’il.est.formellement.prouvé. qu’aucune.autre.voie.d’exposition.ne.conduit.au.même. danger)

Mentions de danger relatives aux dangers pour l’environnement H400

très.toxique.pour.les.organismes.aquatiques

H410

très.toxique.pour.les.organismes.aquatiques,.entraîne. des.effets.à.long.terme 19


H411

toxique.pour.les.organismes.aquatiques,.entraîne.des. effets.à.long.terme

H412

nocif.pour.les.organismes.aquatiques,.entraîne.des.effets. à.long.terme

H413

Peut.entraîner.des.effets.néfastes.à.long.terme.pour.les. organismes.aquatiques

PHRASES DE CONSEILS DE PRuDENCE P Les.conseils.de.prudence.du.règlement.cLP.sont,.dans.leur.codification.et.dans.leur. libellé,.différents.de.ceux.déjà.utilisés.en.Europe.(phrases.s).mais.ont.la.même.fonction.. Emanant.du.sgH,.ils.se.voient.attribuer.un.code.alphanumérique.unique.constitué.de. la.lettre.«P».et.de.3.chiffres. Conseils de prudence généraux P101

En.cas.de.consultation.d’un.médecin,.garder.à.disposition. le.récipient.ou.l’étiquette.

P102

tenir.hors.de.portée.des.enfants.

P103

Lire.l’étiquette.avant.utilisation.

Conseils de prudence – Prévention

20

P201

se.procurer.les.instructions.avant.utilisation.

P202

ne.pas.manipuler.avant.d’avoir.lu.et.compris.toutes.les. précautions.de.sécurité.

P210

tenir.à.l’écart.de.la.chaleur/des.étincelles/des.flammes. nues/des.surfaces.chaudes..—.ne.pas.fumer.

P211

ne.pas.vaporiser.sur.une.flamme.nue.ou.sur.toute.autre. source.d’ignition.

P220

tenir/stocker.à.l’écart.des.vêtements/.../matières. combustibles

P221

Prendre.toutes.précautions.pour.éviter.de.mélanger.avec. des.matières.combustibles...

P222

ne.pas.laisser.au.contact.de.l’air.

P223

éviter.tout.contact.avec.l’eau,.à.cause.du.risque.de. réaction.violente.et.d’inflammation.spontanée.

P230

maintenir.humidifié.avec...

P231

manipuler.sous.gaz.inerte.


P232

Protéger de l’humidité.

P233

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P234

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

P235

Tenir au frais.

P240

Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage/.../ antidéflagrant.

P242

Ne pas utiliser d’outils produisant des étincelles.

P243

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P244

S’assurer de l’absence de graisse ou d’huile sur les soupapes de réduction.

P250

Éviter les abrasions/les chocs/.../les frottements.

P251

Récipient sous pression: ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

P260

Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/ vapeurs/aérosols.

P261

Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/ vapeurs/aérosols.

P262

Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements.

P263

Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l’allaitement.

P264

Se laver ... soigneusement après manipulation.

P270

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

P271

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P272

Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

P273

Éviter le rejet dans l’environnement.

P280

Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.

P281

Utiliser l’équipement de protection individuel requis. 21


P282

Porter.des.gants.isolants.contre.le.froid/un.équipement.de. protection.du.visage/des.yeux.

P283

Porter.des.vêtements.résistant.au.feu/aux.flammes/ ignifuges.

P284

Porter.un.équipement.de.protection.respiratoire.

P285

Lorsque.la.ventilation.du.local.est.insuffisante,.porter.un. équipement.de.protection.respiratoire.

P231+P232

manipuler.sous.gaz.inerte..Protéger.de.l’humidité.

P235+P410

tenir.au.frais..Protéger.du.rayonnement.solaire.

Conseils de prudence – Intervention

22

P301

En.cas.d’ingestion.:....

P302

En.cas.de.contact.avec.la.peau.:....

P303

En.cas.de.contact.avec.la.peau.(ou.les.cheveux).:....

P304

En.cas.d’inhalation.:....

P305

En.cas.de.contact.avec.les.yeux.:....

P306

En.cas.de.contact.avec.les.vêtements.:....

P307

En.cas.d’exposition.:....

P308

En.cas.d’exposition.prouvée.ou.suspectée:....

P309

En.cas.d’exposition.ou.d’un.malaise:....

P310

Appeler.immédiatement.un.centre.anti-poison.ou.un. médecin.

P311

Appeler.un.centre.anti-poison.ou.un.médecin.

P312

Appeler.un.centre.anti-poison.ou.un.médecin.en.cas.de. malaise.

P313

consulter.un.médecin.

P314

consulter.un.médecin.en.cas.de.malaise.

P315

consulter.immédiatement.un.médecin.

P320

un.traitement.spécifique.est.urgent.(voir.....sur.cette. étiquette).

P321

traitement.spécifique.(voir.....sur.cette.étiquette).

P322

mesures.spécifiques.(voir.....sur.cette.étiquette).


P330

Rincer la bouche.

P331

NE PAS faire vomir.

P332

En cas d’irritation cutanée:

P333

En cas d’irritation ou d’éruption cutanée:

P334

Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.

P335

Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau.

P336

Dégeler les parties gelées avec de l’eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées.

P337

Si l’irritation oculaire persiste:

P338

Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P340

Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.

P341

S’il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.

P342

En cas de symptômes respiratoires:

P350

Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.

P351

Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.

P352

Laver abondamment à l’eau et au savon.

P353

Rincer la peau à l’eau/se doucher.

P360

Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.

P361

Enlever immédiatement les vêtements contaminés.

P362

Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation

P363

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P370

En cas d’incendie:

P371

En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités:

P372

Risque d’explosion en cas d’incendie. 23


P373

ne.pas.combattre.l’incendie.lorsque.le.feu.atteint.les. explosifs.

P374

combattre.l’incendie.à.distance.en.prenant.les. précautions.normales.

P375

combattre.l’incendie.à.distance.à.cause.du.risque. d’explosion.

P376

obturer.la.fuite.si.cela.peut.se.faire.sans.danger.

P377

fuite.de.gaz.enflammé:.ne.pas.éteindre.si.la.fuite.ne.peut. pas.être.arrêtée.sans.danger.

P378

utiliser.....pour.l’extinction.

P380

évacuer.la.zone.

P381

éliminer.toutes.les.sources.d’ignition.si.cela.est.faisable. sans.danger.

P390

Absorber.toute.substance.répandue.pour.éviter.qu’elle. attaque.les.matériaux.environnants.

P391

recueillir.le.produit.répandu.

P301+P310

En.cas.d’ingestion:.appeler.immédiatement.un.centre.antipoison.ou.un.médecin.

P301+P312

En.cas.d’ingestion:.appeler.un.centre.anti-poison.ou.un. médecin.en.cas.de.malaise.

P301+P330+P331 En.cas.d’ingestion:.rincer.la.bouche..ne.pas.faire.vomir. P302+P334

En.cas.de.contact.avec.la.peau:.rincer.à.l’eau.fraîche/ poser.une.compresse.humide.

P302+P350

En.cas.de.contact.avec.la.peau:.laver.avec.précaution.et. abondamment.à.l’eau.et.au.savon.

P302+P352

En.cas.de.contact.avec.la.peau:.laver.abondamment.à. l’eau.et.au.savon.

P303+P361+P353 En.cas.de.contact.avec.la.peau.(ou.les.cheveux):.enlever. immédiatement.les.vêtements.contaminés..rincer.la.peau. à.l’eau/se.doucher.

24

P304+P340

En.cas.d’inhalation:.transporter.la.victime.à.l’extérieur. et.la.maintenir.au.repos.dans.une.position.où.elle.peut. confortablement.respirer.

P304+P341

En.cas.d’inhalation:.s’il.y.a.difficulté.à.respirer,.transporter. la.victime.à.l’extérieur.et.la.maintenir.au.repos.dans.une. position.où.elle.peut.confortablement.respirer.


P305+P351+P338 En.cas.de.contact.avec.Les.yeux:.rincer.avec.précaution. à.l’eau.pendant.plusieurs.minutes..Enlever.les.lentilles. de.contact.si.la.victime.en.porte.et.si.elles.peuvent.être. facilement.enlevées..continuer.à.rincer. P306+P360

En.cas.de.contact.avec.Les.vêtements:.rincer. immédiatement.et.abondamment.avec.de.l’eau.les. vêtements.contaminés.et.la.peau.avant.de.les.enlever.

P307+P311

En.cas.d’exposition:.appeler.un.centre.anti-poison.ou.un. médecin.

P308+P313

En.cas.d’exposition.prouvée.ou.suspectée:.consulter.un. médecin.

P309+P311

En.cas.d’exposition.ou.de.malaise:.appeler.un.centre.antipoison.ou.un.médecin.

P332+P313

En.cas.d’irritation.cutanée:.consulter.un.médecin.

P333+P313

En.cas.d’irritation.ou.d’éruption.cutanée:.consulter.un. médecin.

P335+P334

Enlever.avec.précaution.les.particules.déposées.sur.la. peau..rincer.à.l’eau.fraîche/poser.une.compresse.humide.

P337+P313

si.l’irritation.oculaire.persiste:.consulter.un.médecin.

P342+P311

En.cas.de.symptômes.respiratoires:.appeler.un.centre. anti-poison.ou.un.médecin.

P370+P376

En.cas.d’incendie:.obturer.la.fuite.si.cela.peut.se.faire. sans.danger.

P370+P378

En.cas.d’incendie:.utiliser.....pour.l’extinction.

P370+P380

En.cas.d’incendie:.évacuer.la.zone.

P370+P380+P375 En.cas.d’incendie:.évacuer.la.zone..combattre.l’incendie.à. distance.à.cause.du.risque.d’explosion. P371+P380+P375 En.cas.d’incendie.important.et.s’il.s’agit.de.grandes. quantités:.évacuer.la.zone..combattre.l’incendie.à. distance.à.cause.du.risque.d’explosion. Conseils de prudence – Stockage P401

stocker....

P402

stocker.dans.un.endroit.sec.

P403

stocker.dans.un.endroit.bien.ventilé.

P404

stocker.dans.un.récipient.fermé. 25


P405

garder.sous.clef.

P406

stocker.dans.un.récipient.résistant.à.la.corrosion/récipient. en.....avec.doublure.intérieure.résistant.à.la.corrosion.

P407

maintenir.un.intervalle.d’air.entre.les.piles/palettes.

P410

Protéger.du.rayonnement.solaire.

P411

stocker.à.une.température.ne.dépassant.pas.....°c/....°f.

P412

ne.pas.exposer.à.une.température.supérieure.à.50. °c/122.°f.

P413

stocker.les.quantités.en.vrac.de.plus.de.....kg/....lb.à.une. température.ne.dépassant.pas.....°c/....°f.

P420

stocker.à.l’écart.des.autres.matières.

P422

stocker.le.contenu.sous....

P402+P404

stocker.dans.un.endroit.sec..stocker.dans.un.récipient. fermé.

P403+P233

stocker.dans.un.endroit.bien.ventilé..maintenir.le.récipient. fermé.de.manière.étanche.

P403+P235

stocker.dans.un.endroit.bien.ventilé..tenir.au.frais.

P410+P403

Protéger.du.rayonnement.solaire..stocker.dans.un.endroit. bien.ventilé.

P410+P412

Protéger.du.rayonnement.solaire..ne.pas.exposer.à.une. température.supérieure.à.50.°c/122.°f.

P411+P235

stocker.à.une.température.ne.dépassant.pas.....°c/....°f.. tenir.au.frais.

Conseils de prudence – Elimination P501

éliminer.le.contenu/récipient.dans....

DANS LA SECTION DES INfORMATIONS SuPPLéMENTAIRES, ON PEuT NOTAMMENT TROuvER, LE CAS éCHéANT: •. des.informations.additionnelles.sur.les.dangers. Il.s’agit.de.mentions.attribuées.à.des.substances.ou.mélanges.dangereux.présentant. des.propriétés.physiques.ou.de.danger.pour.la.santé.spécifiques..ces.mentions.sont. codifiées.de.la.façon.suivante:.«EuH».+.«0».+.2.chiffres. ces. phrases. n’ont. pas. été. reprises. du. sgH. et. constituent. des. dispositions. spécifiquement.européennes..Pour.la.plupart.d’entre.elles,.elles.étaient.déjà.présentes. dans.le.système.préexistant.sous.le.nom.de.«phrases.de.risque.complémentaires». 26


Exemple.EuH066:.«L’exposition.répétée.peut.provoquer.dessèchement.et.gerçures. de.la.peau» •. des.éléments.d’étiquetage.additionnels.concernant.certains.mélanges.contenant. une.substance.dangereuse. ces.mentions.sont.codifiées.de.la.façon.suivante:.«EuH».+.«2».+.2.chiffres..des. critères.d’attribution.sont.associés.à.l’application.de.ces.mentions.spécifiques.qui. émanent.directement.du.système.européen.préexistant. Exemple.EuH204:.«contient.des.isocyanates..Peut.produire.une.réaction.allergique» •. une.mention.spécifique.pour.les.produits.phytopharmaceutiques Il.s’agit.de.la.mention.EuH401:.«respectez.les.instructions.d’utilisation.afin.d’éviter. les.risques.pour.la.santé.humaine.et.l’environnement». •. les.mentions.d’avertissement,.les.mentions.de.danger.et.les.conseils.de.prudence. relatifs.à.la.classe.de.danger.supplémentaire.pour.l’union.européenne.à.savoir.la. classe.«dangereux.pour.la.couche.d’ozone»... •. pour.les.substances.inscrites.à.l’annexe.vI.du.règlement.cLP,.les.mentions.de.danger. supplémentaires.à.celles.prévues.dans.cette.annexe. Informations additionnelles sur les dangers: propriétés physiques EuH001

Explosif.à.l’état.sec

EuH006

danger.d’explosion.en.contact.ou.sans.contact.avec.l’air

EuH014

réagit.violemment.au.contact.de.l’eau

EuH018

Lors.de.l’utilisation,.formation.possible.de.mélange. vapeur-air.inflammable/explosif

EuH019

Peut.former.des.peroxydes.explosifs

EuH029

Au.contact.de.l’eau,.dégage.des.gaz.toxiques

EuH031

Au.contact.d’un.acide,.dégage.un.gaz.toxique

EuH032

Au.contact.d’un.acide,.dégage.un.gaz.très.toxique

EuH044

risque.d’explosion.si.chauffé.en.ambiance.confinée

Informations additionnelles sur les dangers: propriétés environnementales EuH066

L’exposition.répétée.peut.provoquer.dessèchement.ou. gerçures.de.la.peau

EuH070

toxiques.par.contact.oculaire

EuH071

corrosif.pour.les.voies.respiratoires

Informations additionnelles sur les dangers : propriétés sanitaires EuH059

dangereux.pour.la.couche.d’ozone 27


Eléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges EuH201

contient.du.plomb..ne.pas.utiliser.sur.les.objets. susceptibles.d’être.mâchés.ou.sucés.par.des.enfants.

EuH201A

Attention!.contient.du.plomb

EuH202

cyanoacrylate..danger..colle.à.la.peau.et.aux.yeux.en. quelques.secondes..à.conserver.hors.de.portée.des. enfants.

EuH203

contient.du.chrome.(vI)..Peut.déclencher.une.réaction. allergique.

EuH204

contient.des.isocyanates..Peut.produire.une.réaction. allergique.

EuH205

contient.des.composés.époxydiques..Peut.produire.une. réaction.allergique.

EuH206

Attention!.ne.pas.utiliser.en.combinaison.avec.d’autres. produits..Peut.libérer.des.gaz.dangereux.(chlore).

EuH207

Attention!.contient.du.cadmium..des.fumées.dangereuses. se.développent.pendant.l’utilisation..voir.les.informations. fournies.par.le.fabricant..respecter.les.consignes.de. sécurité.

EuH208

contient.du.(de.la).(nom.de.la.substance.sensibilisante).. Peut.produire.une.réaction.allergique.

EuH209

Peut.devenir.facilement.inflammable.en.cours.d’utilisation

EuH209A

Peut.devenir.inflammable.en.cours.d’utilisation

EuH210

fiche.de.données.de.sécurité.disponible.sur.demande

EuH401

respectez.les.instructions.d’utilisation.afin.d’éviter.les. risques.pour.la.santé.humaine.et.l’environnement.

POuR RAPPEL: PHRASES R & S selon.l’ancienne.réglementation.(arrêté.royal.du.11.janvier.1993.et.l’arrêté.royal. du.23.juin.1995.qui.le.modifie.(mb.17/5/93.et.26/10/95).qui.forme.l’essentiel.de.la. réglementation.relative.à.l’étiquetage.des.préparations.chimiques.dangereuses.mises. sur.le.marché,.les.étiquettes.d’utilisation.d’une.substance.doivent.également.mentionner. les.symboles.afférents.aux.phrases.risk.et.safety..cette.obligation.vaut.aussi.pour.le. reconditionnement.dans.des.emballages.plus.petits. Les.phrases.‘r’.indiquent.des.dangers.particuliers.(risks). Les.phrases.‘s’.indiquent.des.conseils.de.prudence.(safety). 28


Les.phrases.sont.classées.numériquement.dans.le.tableau.ci-dessous..d’abord.les. phrases.simples,.ensuite.les.phrases.composées.. ces.phrases.sont.conformes.à.la.règlementation.entrée.en.vigueur.le.1er.juin.2001. Les.modifications.suite.à.la.28ième.adaptation.de.la.directive.de.la.cE.sur.les.substances. dangereuses.ont.été.intégrées.dans.le.tableau..Elles.sont.indiquées.en.bleu. Phrases R (dangers particuliers) r.1.

Explosif.à.l’état.sec.

r.2.

risque.d’explosion.par.le.choc,.la.friction,.le.feu.ou. d’autres.sources.l’ignition.

r.3.

grand.risque.d’explosion.par.le.choc,.la.friction,.le.feu.ou. d’autres.sources.‘ignition.

r.4

forme.des.composés.métalliques.explosifs.très.sensibles.

r.5.

danger.d’explosion.sous.l’action.de.la.chaleur.

r.6.

danger.d’explosion.en.contact.ou.sans.contact.avec.l’air.

r.7.

Peut.provoquer.un.incendie.

r.8.

favorise.l’inflammation.des.matière.combustibles.

r.9.

Peut.exploser.en.mélange.avec.des.matières. combustibles.

r.10.

Inflammable.

r.11.

facilement.inflammable.

r.12

Extrêmement.inflammable.

r.14

réagit.violemment.au.contact.de.l’eau.

r.15

Au.contact.de.l’eau,.dégage.des.gaz.extrêmement. inflammables.

r.16.

Peut.exploser.en.mélange.avec.des.substances. comburantes.

r.17.

spontanément.inflammable.à.l’air.

r.18

Lors.de.l’utilisation,.formation.possible.de.mélange. vapeur-air.inflammable/explosif.

r.19

Peut.former.des.peroxydes.explosifs.

r.20

nocif.par.inhalation.

r.21

nocif.par.contact.avec.la.peau.

r.22

nocif.en.cas.d’ingestion. 29


30

r.23

toxique.par.inhalation.

r.24

toxique.par.contact.avec.la.peau.

r.25.

toxique.en.cas.d’ingestion.

r.26

très.toxique.par.inhalation.

r.27

très.toxique.par.contact.avec.la.peau.

r.28

très.toxique.en.cas.d’ingestion.

r.29

Au.contact.de.l’eau,.dégage.des.gaz.toxiques.

r.30

Peut.devenir.facilement.inflammable.pendant.l’utilisation.

r.31

Au.contact.d’un.acide,.dégage.un.gaz.toxique.

r.32

Au.contact.d’un.acide,.dégage.un.gaz.très.toxique.

r.33

danger.d’effets.cumulatifs.

r.34

Provoque.des.brûlures.

r.35

Provoque.de.graves.brûlures.

r.36

Irritant.pour.les.yeux.

r.37

Irritant.pour.les.voies.respiratoires.

r.38

Irritant.pour.la.peau.

r.39

danger.d’effets.irréversibles.très.graves.

r.40

Possibilité.d’effets.irréversibles.

r.41

risque.de.lésions.oculaires.graves.

r.42

Peut.entraîner.une.sensibilisation.par.inhalation.

r.43

Peut.entraîner.une.sensibilisation.par.contact.avec.la. peau.

r.44

risque.d’explosion.si.chauffé.en.ambiance.confinée.

r.45

Peut.causer.le.cancer.

r.46

Peut.causer.des.altérations.génétiques.héréditaires.

r.47

Peut.causer.des.malformations.congénitales.

r.48

risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas.d’exposition. prolongée.

r.49

Peut.causer.le.cancer.par.inhalation.


r.50

très.toxique.pour.les.organismes.aquatiques.

r.51

toxique.pour.les.organismes.aquatiques.

r.52

nocif.pour.les.organismes.aquatiques.

r.53

Peut.entraîner.des.effets.néfastes.à.long.terme.pour. l’environnement.aquatique.

r.54

toxique.pour.la.flore.

r.55

toxique.pour.la.faune.

r.56

toxique.pour.les.organismes.du.sol.

r.57

toxique.pour.les.abeilles.

r.58

Peut.entraîner.des.effets.néfastes.à.long.terme.pour. l’environnement.

r.59

dangereux.pour.la.couche.d’ozone.

r.60

Peut.altérer.la.fertilité.

r.61

risque.pendant.la.grossesse.d’effets.néfastes.pour. l’enfant.

r.62

risque.possible.d’altération.de.la.fertilité.

r.63

risque.possible.pendant.la.grossesse.d’effets.néfastes. pour.l’enfant.

r.64

risque.possible.pour.les.bébés.nourris.au.lait.maternel.

r.65

nocif.:.peut.provoquer.une.atteinte.des.poumons.en.cas. d’ingestion.

r.66

L’exposition.répétée.peut.provoquer.dessèchement.ou. gerçures.de.la.peau.

r.67

L’inhalation.de.vapeurs.peut.provoquer.somnolence.et. vertiges..

r.68

Possibilité.d’effets.irréversibles.

Combinaison de phrases R r.14/15

réagit.violemment.au.contact.de.l’eau.en.dégageant.des. gaz.extrêmement.inflammables.

r.15/29

Au.contact.de.l’eau,.dégage.des.gaz.toxiques.et. extrêmement.inflammables.

r.20/21

nocif.par.inhalation.et.par.contact.avec.la.peau.

r.20/22

nocif.par.inhalation.et.par.ingestion. 31


r.20/21/22 r.21/22

nocif.par.contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

r.23/24

toxique.par.inhalation.et.par.contact.avec.la.peau.

r.23/25

toxique.par.inhalation.et.par.ingestion.

r.23/24/25

toxique.par.inhalation,.par.contact.avec.la.peau.et.par. ingestion.

r.24/25

toxique.par.contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

r.26/27

très.toxique.par.inhalation.et.par.contact.avec.la.peau.

r.26/28

très.toxique.par.inhalation.et.par.ingestion.

r.26/27/28

très.toxique.par.inhalation,.par.contact.avec.la.peau.et. par.ingestion.

r.27/28

très.toxique.par.contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

r.36/37

Irritant.pour.les.yeux.et.les.voies.respiratoires.

r.36/38

Irritant.pour.les.yeux.et.la.peau.

r.36/37/38

Irritant.pour.les.yeux,.les.voies.respiratoires.et.la.peau.

r.37/38

Irritant.pour.les.voies.respiratoires.et.la.peau.

r.39/23

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. inhalation.

r.39/24

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. contact.avec.la.peau.

r.39/25

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. ingestion.

r.39/23/24

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. inhalation.et.par.contact.avec.la.peau.

r.39/23/25

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. inhalation.et.par.ingestion.

r.39/24/25

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

r.39/23/24/25

toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. inhalation,.par.contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

r.39/26

32

nocif.par.inhalation,.par.contact.avec.la.peau.et.par. ingestion.

très.toxique.:.danger.d’effets.irréversibles.très.graves.par. inhalation.


R 39/27

Très toxique: danger d’effets irréversibles très graves par contact avec la peau.

R 39/28

Très toxique : danger d’effets irréversibles très graves par ingestion.

R 39/26/27

Très toxique : danger d’effets irréversibles très graves par inhalation et par contact avec la peau.

R 39/26/28

Très toxique : danger d’effets irréversibles très graves par inhalation et par ingestion.

R 39/27/28

Très toxique : danger d’effets irréversibles très graves par contact avec la peau et par ingestion.

R 39/26/27/28

Très toxique : danger d’effets irréversibles très graves par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.

R 40/20

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par inhalation.

R 40/21

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par contact avec la peau.

R 40/22

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par ingestion.

R 40/20/21

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par inhalation et par contact avec la peau.

R 40/20/22

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par inhalation et par ingestion.

R 40/21/22

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par contact avec la peau et par ingestion.

R 40/20/21/22

Nocif : possibilité d’effets irréversibles par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.

R 42/43

Peut entraîner une sensibilisation par inhalation et contact avec la peau.

R 48/20

Nocif : risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par inhalation.

R 48/21

Nocif : risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par contact avec la peau.

R 48/22

Nocif : risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par ingestion.

R 48/20/21

Nocif : risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par inhalation et par contact avec la peau.

R 48/20/22

Nocif : risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par inhalation et par ingestion. 33


r.48/21/22

nocif.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.contact.avec.la.peau.et.par. ingestion.

r.48/20/21/22

nocif.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.inhalation,.contact.avec.la. peau.et.ingestion.

r.48/23

toxique.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.inhalation.

r.48/24

toxique.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.contact.avec.la.peau.

r.48/25

toxique.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.ingestion.

r.48/23/24

toxique.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.inhalation.et.par.contact.avec. la.peau.

r.48/23/25

toxique.:risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.inhalation.et.par.ingestion.

r.48/24/25

toxique.:risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.contact.avec.la.peau.et.par. ingestion.

r.48/23/24/25

r.50/53

très.toxique.pour.les.organismes.aquatiques,.peut. entraîner.des.effets.néfastes.à.long.terme.pour. l’environnement.aquatique.

r.51/53

toxique.pour.les.organismes.aquatiques,.peut.entraîner. des.effets.néfastes.à.long.terme.pour.l’environnement. aquatique.

r.52/53

nocif.pour.les.organismes.aquatiques,.peut.entraîner. des.effets.néfastes.à.long.terme.pour.l’environnement. aquatique.

r.68/20

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.inhalation.

r.68/21

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.contact.avec.la. peau.

r.68/22

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.ingestion.

r.68/20/21 34

toxique.:.risque.d’effets.graves.pour.la.santé.en.cas. d’exposition.prolongée.par.inhalation,.par.contact.avec.la. peau.et.par.ingestion.

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.inhalation.et.par. contact.avec.la.peau.


r.68/20/22

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.inhalation.et.par. ingestion.

r.68/21/22

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.contact.avec.la. peau.et.par.ingestion.

r.68/20/21/22

nocif.:.possibilité.d’effets.irréversibles.par.inhalation,.par. contact.avec.la.peau.et.par.ingestion.

Phrases S: Conseils de prudence s.1

conserver.sous.clé.

s.2

conserver.hors.de.la.portée.des.enfants.

s.3

conserver.dans.un.endroit.frais.

s.4

conserver.à.l’écart.de.tout.local.d’habitation.

s.5

conserver.sous.....(liquide.approprié.à.spécifier.par.le. fabricant).

s.6

conserver.sous.....(gaz.inerte.à.spécifier.par.le.fabricant).

s.7

conserver.le.récipient.bien.fermé.

s.8

conserver.le.récipient.à.l’abri.de.l’humidité.

s.9

conserver.le.récipient.dans.un.endroit.bien.ventilé.

s.12

ne.pas.fermer.hermétiquement.le.récipient.

s.13

conserver.à.l’écart.des.aliments.et.boissons.y.compris. ceux.pour.animaux.

s.14

conserver.à.l’écart.des.....(matière(s).incompatible(s).à. indiquer.par.le.fabricant).

s.15

conserver.à.l’écart.de.la.chaleur.

s.16

conserver.à.l’écart.de.toute.flamme.ou.source.d’étincelles. -.ne.pas.fumer.

s.17

tenir.à.l’écart.des.matières.combustibles.

s.18

manipuler.et.ouvrir.le.récipient.avec.prudence.

s.20

ne.pas.manger.et.ne.pas.boire.pendant.l’utilisation.

s.21

ne.pas.fumer.pendant.l’utilisation.

s.22

ne.pas.respirer.les.poussières.

35


36

s.23

ne.pas.respirer.les.gaz/vapeurs/.fumées/aérosols. (terme(s).approprié(s).à.indiquer.par.le.fabricant).

s.24

Eviter.le.contact.avec.la.peau.

s.25

Eviter.le.contact.avec.les.yeux.

s.26

En.cas.de.contact.avec.les.yeux,.laver.immédiatement.et. abondamment.avec.de.l’eau.et.consulter.un.spécialiste.

s.27

Enlever.immédiatement.tout.vêtement.souillé.ou. éclaboussé.

s.28

Après.contact.avec.la.peau,.se.laver.immédiatement.et. abondamment.avec.....(produits.appropriés.à.indiquer.par. le.fabricant).

s.29

ne.pas.jeter.les.résidus.à.l’égout.

s.30

ne.jamais.verser.de.l’eau.dans.ce.produit.

s.33

Eviter.l’accumulation.de.charges.électrostatiques.

s.35

ne.se.débarrasser.de.ce.produit.et.de.son.récipient.qu’en. prenant.toute.précaution.d’usage.

s.36

Porter.un.vêtement.de.protection.approprié.

s.37

Porter.des.gants.appropriés.

s.38

En.cas.de.ventilation.insuffisante,.porter.un.appareil. respiratoire.approprié.

s.39

Porter.un.appareil.de.protection.des.yeux/du.visage.

s.40

Pour.nettoyer.le.sol.ou.les.objets,.souillés.par.ce.produit,. utiliser.....(à.préciser.par.le.fabricant).

s.41

En.cas.d’incendie.et/ou.d’explosion.ne.pas.respirer.les. fumées.

s.42

Pendant.les.fumigations/pulvérisations.porter.un.appareil. respiratoire.approprié.(terme(s).approprié(s).à.indiquer. par.le.fabricant).

s.43

En.cas.d’incendie.utiliser....(moyens.d’extinction.à.préciser. par.le.fabricant..si.l’eau.augmente.les.risques,.ajouter.“ne. jamais.utiliser.d’eau.“).

s.44

En.cas.de.malaise,.consulter.un.médecin.(si.possible.lui. montrer.l’étiquette).

s.45

En.cas.d’accident.ou.de.malaise.consulter.immédiatement. un.médecin.(si.possible.lui.montrer.l’étiquette).


s.46

En.cas.d’ingestion.consulter.immédiatement.un.médecin. et.lui.montrer.l’emballage.ou.l’étiquette.

s.47

conserver.à.une.température.ne.dépassant.pas.....°c.(à. préciser.par.le.fabricant).

s.48

maintenir.humide.avec....(moyen.approprié.à.préciser.par. le.fabricant).

s.49

conserver.uniquement.dans.le.récipient.d’origine.

s.50

ne.pas.mélanger.avec.....(à.spécifier.par.le.fabricant).

s.51

utiliser.seulement.dans.des.zones.bien.ventilées.

s.52

ne.pas.utiliser.sur.de.grandes.surfaces.dans.les.locaux. habités.

s.53

Eviter.l’exposition,.se.procurer.des.instructions.spéciales. avant.l’utilisation.

s.56

Eliminer.ce.produit.et.son.récipient.dans.un.centre.de. collecte.des.déchets.dangereux.ou.spéciaux.

s.57

utiliser.un.récipient.approprié.pour.éviter.toute. contamination.du.milieu.ambiant.

s.59

consulter.le.fabricant.ou.le.fournisseur.pour.des. informations.relatives.à.la.récupération.ou.au.recyclage.

s.60

Eliminer.le.produit.et.son.récipient.comme.un.déchet. dangereux.

s.61

Eviter.le.rejet.dans.l’environnement..consulter.les. instructions.spéciales/la.fiche.de.données.de.sécurité.

s.62

En.cas.d’ingestion,.ne.pas.faire.vomir.:.consulter. immédiatement.un.médecin.et.lui.montrer.l’emballage.ou. l’étiquette.

s.63

En.cas.d’accident.par.inhalation,.transporter.la.victime. hors.de.la.zone.contaminée.et.la.garder.au.repos.

s.64

En.cas.d’ingestion,.rincer.la.bouche.avec.de.l’eau. (seulement.si.la.personne.est.consciente).

Combinaison de phrases S s.1/2

conserver.sous.clé.et.hors.de.portée.des.enfants.

s.3/7

conserver.le.récipient.bien.fermé.dans.un.endroit.frais.

s.3/9/14 s.3/9

conserver.dans.un.endroit.frais.et.bien.ventilé.à.l’écart. des.....(matières.incompatibles.à.indiquer.parle.fabricant). conserver.dans.un.endroit.frais.et.bien.ventilé. 37


s.3/9/14/49

38

conserver.uniquement.dans.le.récipient.d’origine.dans. un.endroit.frais.et.bien.ventilé.à.l’écart.de.....(matières. incompatibles.à.indiquer.par.le.fabricant).

s.3/9/49

conserver.uniquement.dans.le.récipient.d’origine.dans.un. endroit.frais.et.bien.ventilé.

s.3/14

conserver.dans.un.endroit.frais.à.l’écart.des.....(matières. incompatibles.à.indiquer.parle.fabricant).

s.7/8

conserver.le.récipient.bien.fermé.et.à.l’abri.de.l’humidité.

s.7/9

conserver.le.récipient.bien.fermé.et.dans.un.endroit.bien. ventilé.

s.7/47

conserver.le.récipient.bien.fermé.et.à.une.température.ne. dépassant.pas....°c.(à.préciser.par.le.fabricant).

s.20/21

ne.pas.manger,.ne.pas.boire.et.ne.pas.fumer.pendant. l’utilisation.

s.24/25

Eviter.le.contact.avec.la.peau.et.les.yeux.

s.27/28

Après.contact.avec.la.peau,.enlever.immédiatement. tout.vêtement.souillé.ou.éclaboussé.et.se.laver. immédiatement.et.abondamment.avec.....(produits. appropriés.à.indiquer.par.le.fabricant).

s.29/35

ne.pas.jeter.les.résidus.à.l’égout;.ne.pas.se.débarrasser. de.ce.produit.et.de.son.récipient.qu’en.prenant.toutes.les. précautions.d’usage.

s.29/56

ne.pas.jeter.les.résidus.à.l’égout,.éliminer.ce.produit.et. son.récipient.dans.un.centre.de.collecte.des.déchets. dangereux.ou.spéciaux.

s.36/37

Porter.un.vêtement.de.protection.et.des.gants.appropriés.

s.36/37/39

Porter.un.vêtement.de.protection.approprié,.des.gants.et. un.appareil.de.protection.des.yeux/du.visage.

s.36/39

Porter.un.vêtement.de.protection.approprié.et.un.appareil. de.protection.des.yeux/du.visage.

s.37/39

Porter.des.gants.appropriés.et.un.appareil.de.protection. des.yeux/du.visage.

s.47/49

conserver.uniquement.dans.le.récipient.d’origine.à. température.ne.dépassant.pas.....°c.(à.préciser.par.le. fabricant).


TABLEAu COMPARATIf DES PICTOGRAMMES Ancien

N’existait pas

Nouveau

Danger

Exemples

Explosif, instable, mélange autoréactif Ce sont des liquides ou des solides capables d’exploser sous l’action d’un choc, d’un frottement, d’une flamme ou de chaleur.

Nitroglycerine, butane, propane mélangé avec l’air, TNT (trinitrotoluène)

Gaz, liquide, solide inflammable. Mélange autoréactif, auto-échauffant. Inflammable au contact de l’eau

Acétone, éthanol, eau écarlate, Acétylène, éther diéthylique, insecticides en bombe.

Comburant Gaz, liquide, solide

Acide nitrique à 70 % et plus, peroxydes, oxydes de chrome VI, désherbants (chlorate de soude).

Gaz sous pression liquéfié, dissout

Corrosif Substance ou mélange irritant pour la peau, les yeux

Acide chlorhydrique à 25 % et plus, acide phosphorique à plus de 25 %, eau de Javel concentrée, ammoniaque à plus de 10

39


Toxique ou très toxique Produits qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques.

Méthanol, benzène, phénol, naphtaline, Phosphore blanc, sulfure d’hydrogène, cyanure d’hydrogène à plus de 7%.

Nocif Produits qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques. Produits non corrosifs qui en cas de contact ou d’inhalation peuvent provoquer une irritation de la peau et des voies respiratoires, une inflammation des yeux..

Dichlorométhane, trichloréthylène, térébenthine, Bichromate de potassium, eau de Javel diluée, ammoniaque entre 5 et 10 %.

Dangereux pour l’environnement

Lindane (pesticide), tétrachlorure de carbone

Dangereux pour la santé à long terme (cancers, lésions au foie, aux poumons, mutations génétiques, système nerveux)

Amiante

Bestond niet Is combinatie van

40


ET NOS éTIquETTES? nous.reproduisons.ci-dessous.les.étiquettes.actuelles.et.futures.(avant.le.1er.décembre. 2010).afin.que.vous.puissiez.les.comparer. comme.certains.dangers,.il.n’y.a.pas.de.pictogramme,.il.faut.donc.lire.le.texte.des. étiquettes. Les.pictogrammes.changent.mais.c’est.aussi.l’ensemble.des.étiquettes.qui.change.. Les.avertissements.de.danger.en.fonction.de.la.nature.des.produits.(phrases.r.suivi. d’un.n°).et.les.conseils.de.prudence.(phrases.s.suivi.d’un.n°).changent.de.code.et.de. formulation..Ils.cèdent.la.place.à.des.codes.H.suivi.d’un.n°.(nature.des.produits),.EuH. suivi.d’un°.(informations.complémentaires.comme.les.réactions.avec.d’autres.types. de.produits),.et.des.codes.P+n°.(conseils.de.prudence)..Il.faut.donc.tout.bien.lire,.mais. c’était.déjà.le.cas.avec.l’ancien.système.. du.point.de.vue.terminologique,.quelques.nouvelles.définitions.ont.été.introduites,.par. exemple,.l’ancienne.notion.de.«préparation».devient.maintenant.«mélange».

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ExEMPLE D’éTIquETTES Ancien modèle

Trichloorethyleen (> 99,99%) Nr. EINECS 201-167-4 Nr. CAS 79-01-6

r45:.

Peut.causer.le.cancer.

r36/38:. Irritant.pour.les.yeux.et.la.peau. r52/53:. nocif.pour.les.organismes.aquatiques,.peut.entraîner.des.effets.néfastes.à.long.. ...............terme.pour.l’environnement.aquatique. r67:.

L’inhalation.de.vapeurs.peut.provoquer.somnolence.et.vertiges.

s53:.

Eviter.l’exposition,.se.procurer.des.instructions.spéciales.avant.l’utilisation.

s45:.

En.cas.d’accident.ou.de.malaise,.consulter.immédiatement.un.médecin.

s61:. Eviter.le.rejet.dans.l’environnement..consulter.les.instructions.spéciales/la.fiche.. ...............de.données.de.sécurité. chemicals.sA Avenue.de.la.chimie.24 1000.bruxelles

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Modèle CLP - à partir 1-12-2010

Trichloorethyleen (>99,99%)

nr..EInEcs.201-167-4 nr..cAs.79-01-6

DANGER

H350:..Peut.provoquer.le.cancer. H341:..susceptibles.d’induire.des.anomalies.génétiques. H319:..Provoque.une.sévère.irritation.des.yeux. H315:..Provoque.une.irritation.cutanée. H336:..Peut.provoquer.somnolence.ou.des.vertiges. H412:..nocif.pour.les.organismes.aquatiques,.entraîne.des.effets. néfastes.à.long.terme.

P202:..........ne.pas.manipuler.avant.d’avoir.lu.et.compris.toutes.les.. .................précautions.de.sécurité. P308/313:.En.cas.d’exposition.prouvée.ou.suspectée,.consulter.. ..................un.médecin. P273:.........Eviter.le.rejet.dans.l’environnement Chemicals SA Avenue de la Chimie 24 1000 Bruxelles

} } }

Mention d’avertissement

Mentions de danger

Conseils de prudence

Adresse du fabricant

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Pour plus d’info : FGTB Rue Haute 42 | 1000 Bruxelles Tél. +32 2 506 82 11 | Fax +32 2 506 82 29 info@fgtb.be | www.fgtb.be Toute reprise ou reproduction totale ou partielle du texte de cette brochure n’est autorisée que moyennant mention explicite des sources. © Octobre 2010 Editeur responsable : Rudy De Leeuw Cover design by www.ramdam.be

D/2010/1262/9


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