Trait d'union N°131 - Sommaire

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Édito

3

Le mot du rédacteur en chef

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Agenda du président

4

Actualités 4 Journée des délégués départementaux et régionaux du 30 janvier 2009 11 Les services des impôts des entreprises au cœur du plan de relance

12

Dossier 12 Les mesures fiscales des loi de finances applicables aux revenus 2009 13 Marchés publics des collectivités territoriales, principales nouveautés 2009

15

Etudes 15 La fusion de l’assiette et du recouvrement : une idée d’hier, une réforme d’aujourd’hui 16 La réforme des procédures devant les juridictions financières

18

Reportage 18 La 3e version d’Hélios consacrée en grande partie à l’ergonomie arrive 21 Le centre éditique national de Meyzieu 22 Chambre régionale des compte d’Alsace

24

Bibliographie 25 Entretien avec Mme Akhoune

27

Le carnet de la revue

28

En bref

33

Vie de l’association 33 Le fonctionnement de la section Bas-Rhinoise de l’ACP 34 Assemblée départementale de la Corrèze 36 Assemblée départementale de la Côte-d’Or 38 Assemblée départementale de la Dordogne 40 Assemblée départementale d’Indre-et-Loire 42 Assemblée départementale de la Loire 46 Assemblée départementale de la Loire-Atlantique 48 Assemblée départementale du Haut-Rhin 50 Assemblée départementale du Vaucluse 52 Echo de section des retraités du Bas-Rhin

4 18 1 2

Actualités Journées des délégués départementaux et régionaux PAGE 4

Reportage La 3

e

version d’Hélios

consacrée à l’ergonomie PAGE 18

Reportage Le centre éditique national de Meyzieu PAGE 21

42 Vie associative Assemblée départementale de la Loire PAGE 42

5

2

Vie associative Echo de section des retraités du Bas-Rhin PAGE 52


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