N° 01 - septembre 2011 - Lettre indépendante d’information sur l’agglomération grenobloise
Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ...
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Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ... L’agglomération grenobloise vit depuis 2001 une situation marquée par l’unicité. C’est le parti unique. Pour la 1ère fois à ce point, toutes les collectivités locales sont tenues par un seul et même parti politique. C’est la pensée unique. Un seul parti, donc une seule opinion de pensée. C’est l’information unique. Les boîtes aux lettres ne connaissent que deux catégories de journaux : ceux qui sont rédigés par les salariés des collectivités publiques et ceux qui sont financés de façon significative par des publicités des collectivités publiques. Progressivement, ce pouvoir unique est en décalage avec la diversité de la réalité comme de la société. Une diversité vis-à-vis de laquelle le pouvoir local donne le sentiment de
moins en moins la comprendre, peut-être même plus gravement d’ailleurs, ne plus accepter ?
compter avec la présence de pôles industriels au plus haut niveau de compétitivité internationale.
Le choc entre le monopole et le pluralisme
S'il fallait dresser la liste exhaustive du pluralisme dans la réalité de l’agglomération grenobloise, l'énumération serait longue et difficile.
Le pouvoir politique vit du monopole tandis que l’histoire et la réalité de l’agglomération vivent du pluralisme. Pluralisme des Communes qui sont à des phases très distinctes de leur développement. Certaines sont devenues des Communes urbaines à part entière. D'autres demeurent des Communes rurales. Enfin, une faible minorité s'efforce d'équilibrer leurs racines rurales avec un développement urbain harmonieux. Pluralisme de l'économie: les réseaux artisanaux , agricoles, de PME sont denses mais il faut aussi
Ce pluralisme doit être un formidable atout. Il semble devenu un handicap. De ce choc naît l’actuelle crise d’identité de l’agglomération grenobloise qui est maintenant une géographie cassée, démembrée, ballottée selon les intérêts de la puissante autorité politique locale sans partage qu’est le PS.
Le «laboratoire» qui doute Pendant plusieurs décennies, l’agglomération grenobloise a eu la réputation d’être un laboratoire. Une réputation qui
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Jérôme Safar : celui qui conduira la liste PS en 2014 à Grenoble ? Le 7 septembre 2011, un site Internet a publié l’information qui circulait déjà de longue date. Michel Destot aurait choisi le nom de son «héritier» pour défendre le bilan en 2014 et tenter la 4ème élection de suite. C’est Jérôme Safar qui aurait devancé les autres prétendants.
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était pour partie d’ailleurs peu justifiée. Mais, s’il y a un domaine où cette réputation a totalement disparu c’est celui de la politique d’aménagement des territoires. Ce ne sont plus les territoires qui priment mais un partage politique des influences respectives des leaders socialistes départementaux. Au début des années 90, avant son accession au pouvoir local, le PS promettait la mise en place d’organismes d'évaluation des politiques publiques. Cette proposition qui figurait dans le «livre blanc» sur l’agglomération grenobloise publié en juillet 1990 par le PS 38 n’a jamais été suivie d’effets pratiques. Des rapports spécifiques devaient être élaborés sur l'évaluation de politiques précises. Il s'agissait là d'une approche présentée comme indispensable pour apprécier en permanence l'opportunité et l'efficacité des actions conduites… mais aussi pour «donner un sens à une agglomération confrontée à de nombreux bouleversements et qui se cherche». Au seuil de 17 ans de pouvoir, soit près de 880 semaines de pouvoir, si
de tels organismes d’évaluation existaient, rendant des conclusions techniques sans le moindre esprit polémique ou partisan, que constateraient-ils ?
L’agglomération endettée et suradministrée Depuis 2004, le montant de la dette publique locale
en France a progressé de 41 % par rapport à la richesse nationale. Au sein de cette dette, sur le plan national, les emprunts toxiques sont estimés à 35 milliards d'euros dont 15 milliards d'euros à risques très élevés. Ce sont des emprunts dont les taux varient selon des paramètres tech-
Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ... niques très complexes avec souvent un différé de remboursement au départ. C'est un doux poison au début puis une bombe ensuite. Dans la région Rhône Alpes, aux côtés notamment de la Ville de St Etienne, la Métro fait partie des collectivités les plus exposées avec le département de l'Ain, celui du Rhône et les Hospices civils de Lyon. Pour la Métro, de façon globale, la dette a considérablement augmenté ces dernières années. De 2004 à 2007, l'encours de la dette a cru de + 54 % passant de 218 354 776 euros à 337 513 615 euros. C'est l'une des agglomérations les plus endettées de France. En 2007, la dette par habitant dans l'agglomération de Grenoble était de 774 € contre 159 € à St Etienne, 130 € à Toulon, 111 € à Rennes, 30 € à Rouen. Mais surtout, selon le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (2010), 26, 3 % de la dette de la Métro seraient composés d'emprunts toxiques. La construction du Stade des Alpes serait adossée à de la dette toxique...
Une lettre d’esprits libres Cette lettre est celle d’esprits libres qui entendent donner la priorité aux faits, aux chiffres, à la réalité. Elle est rédigée par des personnes qui ont des engagements politiques de droite et de gauche. Mais aussi, par des personnes qui n’ont aucun engagement politique. Entre toutes ces personnes, il y a plusieurs points communs dont leur appartenance à la société civile. C’est la garantie de leur capacité à vivre la vie quotidienne en dehors de tout prisme partisan. Le parti pris est d’abord celui de la lucidité. C’est le meilleur service à rendre au débat public que de refuser la courtisanerie comme la polémique partisane. Le second acte fort réside dans la volonté d’agir sur les réalités sans nostalgie ni crainte de modernité, bien au contraire. Cet état d’esprit conduira, sur chaque sujet abordé, à présenter des propositions concrètes, précises. ( suite page 6)
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Selon la Chambre régionale des Comptes, 88 802 976, 30 € seraient de la dette toxique au sein des emprunts de la Métro.
Bien davantage, le rapport de la Chambre Régionale des Comptes en date du 29 juin 2011 sur les finances de la Ville de Grenoble (exercice 2003 et suivants) dresse un état particulièrement alarmant des finances de la Ville de Grenoble. Des divergences techniques conduisent même la Chambre à douter de "la fiabilité" de certains comptes sur la dette… Une situation globale d'endettement déjà très élevée alors même que son fonctionnement est lui aussi très élevé. La Chambre note que la Ville de Grenoble ne peut plus "financer ses investissements sans avoir recours à l'emprunt". La Chambre indique en conclusion que "la Commune de Grenoble est dans une situation financière incertaine". Par conséquent, les deux principales collectivités de l’agglomération grenobloise sont dans une situation financière critique par la conjugaison de quatre facteurs :
Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ... Pour l’instant, ces personnes se retrouvent au sein d’une structure informelle dite «club 20» née le 23 juillet 2011. Pourquoi ce chiffre : 20 ? Il est au coeur de nombreuses réalités à venir. En 2014, ce sera la 20 ème élection municipale depuis 1900. Cette élection sera celle de l'esprit 2.0 avec une place déterminante pour Internet, pour les réseaux sociaux. Le mandat débutera en 2014 pour prendre fin en ... 2020. Pour toutes ces raisons parmi d'autres, le chiffre 20 nous paraissait s'imposer.
- un rythme de fonctionnement très élevé, - un niveau d'endettement très élevé, - un cadre d'imposition très élevée, - sans pour autant avoir engagé dernièrement des équipements lourds. Ce rapport acte l'urgence de choix majeurs : - soit la Ville de Grenoble révise de façon radicale et urgente ses conditions de fonctionnement pour retrouver une capacité d'autofinancement pour engager des investissements d'avenir, - soit elle continue sur la voie actuelle qui est pour les contribuables le cumul de tous les inconvénients : impôts élevés + charge de la dette élevée + im-
Ce titre peut évoluer. C’est affaire de décisions collectives. La qualité des travaux d’une structure informelle ne dépend pas du nom de cette structure … Ces dernières années, l’agglomération grenobloise a beaucoup grandi et paradoxalement, elle n’est pas devenue une «grande agglomération» avec la référence de qualité qui accompagne ce dernier label. C’est cette réalité que nous souhaitons voir changer. Merci par avance pour votre participation à nos travaux (club20@orange.fr). Denis BONZY Une expérience de : Président de l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Grenobloise (AURG) Vice-Président du Conseil Régional RhôneAlpes chargé des Finances Conseiller Général de l’Isère
01/01/2011 : 272 millions d'euros au titre du budget principal + 104 millions d'euros au titre des budgets annexes soit un montant cumulé de 376 millions d'euros,
mobilisme total en matière d'investissements par l'absence de capacité d'autofinancement.
La dette assiège les principales collectivités de l’agglomération grenobloise Les principales collectivités locales de l'agglomération grenobloise sont entrées en zone de crise quant à l'état de leurs finances. Les chiffres sont les suivants : • dette de la Métro : 350 millions d'euros, •
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dette de la Ville de Grenoble au
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il faut ajouter 200 millions d'euros de garanties d'emprunts données par le Ville pour des opérations diverses pour lesquelles sa garantie pourrait être actionnée en cas de défaillance du débiteur principal.
A ces chiffres, il faudrait ajouter une structure de défaisance de la dette du
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SMTC selon des modalités à purger pour évacuer la part départementale.
villes les moins bien notées (voir tableau page 4).
nées (voir tableau cidessous au bas de la page 8).
Mais ces chiffres montrent que les dettes s'élèvent à près d’un milliard d'euros sur la base d’un périmètre très restreint (non compris l'endettement d'organismes satellites de la Métro à l'exemple de l'EPFL).
L’exposition à la dette toxique a conduit la Ville de Grenoble a contracter des emprunts de couvertures de risques auprès parfois d’établissements qualifiés de «bad banks» (voir tableau au bas de la page 9).
L’alerte est déjà donnée par la notation attribuée par des agences techniques spécialisées
Dans ce contexte global déjà très délicat, un accident ponctuel prend une dimension particulière : la liquidation de la SASP GF 38 et les conséquences financières sur la gestion du Stade des Alpes.
Mais un stade qui s’annonce comme un risque financier majeur au point qu’une DSP (délégation de service public) devait être lancée fin août 2011. Une DSP qui devrait être très difficile à mener à bien tant il est peu probable de trouver des entreprises privées désireuses d’acheter des pertes dans une économie globale déjà en crise profonde et durable.
Cette situation explique que le cabinet de notation Public Evaluation System place Grenoble parmi les
Une gestion déjà structurellement fortement déficitaire ces dernières an-
Les conditions de lancement et de valorisation de cet équipement public lors de cette DSP seront très intéressantes.
Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ... Cet équipement public financé totalement sur les impôts des contribuables de la Métro à hauteur de plus de 80 millions d’euros HT est passé en moins de trois ans du statut de fleuron à celui de boulet pour les finances de l’agglomération grenobloise.
Un endettement record avec un immobilisme sur des investissements structurants Dans ce contexte financier, une seconde ques-
tion se pose. Il serait possible que l’agglomération grenobloise subisse un endettement lourd en raison de l’engagement de grands travaux publics sur des équipements structurants. D’où la nécessité d’examiner le rapport qui existe entre la dette et les grands travaux du futur. L’agglomération a-t-elle résolu ses principaux défis d’équipements structurants ? Non. Aucune voie de communication n’a connu d’amé-
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lioration d’envergure. La population a, elle, connu une augmentation sans précédent. Mais les routes sont toutes restées les mêmes. Ce rapport engendre un déséquilibre croissant entre les besoins du trafic et le réseau d'infrastructures existant. Les liaisons avec et dans Grenoble sont quotidiennement souvent impossibles marquées par une incertitude permanente au gré des embouteillages, des accidents qui congestionnent alors tout le territoire de l’agglomé-
Grenoble agglo : des collectivités assises sur un volcan ... ration. La place faite aux services publics de l’enseignement a-t-elle été améliorée ? Non. La Région Rhône Alpes a préfèré investir dans son logo, dans ses locaux luxueux du centreville Grenoblois et surtout dans la construction d ‘un nouvel Hôtel de Région pour les élus plutôt que d’engager ne serait-ce qu’une étude sérieuse sur la construction de lycées mieux répartis territorialement sur les différents bassins de vie dans l’agglomération. La place faite à la solidari-
té inter-âges a-t-elle été adaptée au boom des générations ? Non. Les seniors sont de plus en plus nombreux, isolés. Les listes d’attente pour l’accueil dans des maisons médicalisées s’allongent. Pour toutes ces raisons parmi beaucoup d’autres, l’agglomération de Grenoble est aujourd’hui assise sur un volcan. L’été 2010 a montré la poudrière que pouvaient être certains quartiers difficiles. Dès 1979, un ouvrage remarquable annonçait une situation de ce type renvoyant même à un article du Dauphiné Libéré du 9
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avril 1975 ayant pour titre «La Villeneuve : ascenseur pour la violence» (Grenoble : le mythe blessé). Aujourd’hui, des tendances lourdes laissent pareillement prévoir des difficultés majeures à l’exemple de la chute d’attractivité de l’agglomération grenobloise. Les finances + l’absence de modernisation des grands é quipe me nts p ublics constituent un volcan très inquiétant.
Editeur : club20@orange.fr www.denisbonzy.com
Grenoble agglo : quels défis prioritaires ?
Dans une agglomération qui doute, qui voit des échecs se multiplier, qui subit une détérioration de son image de marque externe par la multiplication de faits divers qui troublent sa réputation initiale … : quels sont les défis principaux ? C’est le thème de notre lettre 02 à paraître prochainement.
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