vae AGD 3-11-2023

SPECTACLE : « DES OISEAUX » INVESTISSENT LA SCÈNE DE LA RAMPE

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VERCORS : AUTRANS-MÉAUDRE CHERCHE À OPTIMISER SES INSTALLATIONS

VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023 - N°5174 - 2 €

Logement

Que faire face à la crise ?

D 92000 - 5174 - F: 2,00 €

L’AGENDA COMPLET DES SORTIES I TOUTES LES ANNONCES LÉGALES EN ISÈRE :HITMKA*aacaad+[P\B\R\E\A

ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES En application de l’arrêté ministériel relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales pour 2022, paru dans le Journal Officiel du 28 novembre 2021, les annonces judiciaires et légales font désormais l’objet d’une tarification au caractère, sauf celles soumises à une forfaitisation. Pour l’Isère, le prix du caractère est fixé à 0,193 euro hors taxe.

Les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce et publiées dans des SHAL, supports habilités à recevoir des annonces légales, sont librement consultables sur : www.actulegales.fr.

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2023J60901

COMMUNE DE ALLEVARD (38580), Lieudit Jacquemou, Cadastré B n°913, d’une contenance de 00ha 01a 28ca Une MAISON D’HABITATION avec jardinet, atelier et cave composée de : pièce de vie, wc, salle de bains, chambre, combles D’une superficie de 44,82 m², outre 23,50 m² pour l’atelier et 12,90 m² pour la cave.

BIENS INOCCUPÉS Maître Romain JAY SELARL CDMF 7 Place Firmin Gautier 38000 Grenoble Tél : 04 76 48 89 89

Vente aux enchères publiques en un seul lot Mise à prix :

15 000 € outre frais, clauses et conditions du cahier des conditions de la vente Avec application de l’article 1277 du Code de Procédure Civile, si aucune enchère n’atteint le montant des mises à prix, le Juge peut constater l’offre la plus élevée.

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 14H au palais de justice de Grenoble, place Firmin Gauthier 38000 Grenoble Visite prévue sur place le MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023 À 14 H Cette vente est poursuivie à la requête de : Le Service Gestion des Patrimoines Privés, Pôle Missions Domaniales représenté par Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de RHONE ALPES et du Département du RHONE domicilié 3 rue de la Charité 69268 Lyon cedex 2 désigné en qualité de curateur de la succession de Monsieur Guy, Marc, Louis RIONDET nommé à ces fonctions par ordonnance rendue par le Tribunal Judiciaire de Grenoble le 10 septembre 2021, représenté par Maître Romain JAY SELARL du Cabinet CDMF du Barreau de Grenoble y demeurant 7 place Firmin Gauthier 38000 Grenoble, avocat postulant

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

et par Maître Florence CHARVOLIN du Cabinet adk, du Barreau de Lyon y demeurant Immeuble le Britannia 20 Boulevard Eugène Deruelle 69432 Lyon cedex 03, avocat plaidant.

ADJUDICATION : Les enchères ne pourront être portées que par le ministère d’un avocat inscrit au barreau de GRENOBLE, après remise d’un chèque de banque représentant 10 % du prix, dont le montant ne peut être inférieur à 3 000 €, et d’un chèque du montant prévisible des frais de vente et des émoluments.

RENSEIGNEMENTS : Cahier des conditions de la vente n°23/00076

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SELARL CDMF, Maître Romain JAY, 7 place Firmin Gauthier 38000 Grenoble, Tél. : 04 76 48 89 89 SELARL ADK, Maître Florence Charvolin, Immeuble Le Britannia, Bât A, 20 Boulevard Eugène Deruelle 69432 Lyon cedex 03, Tél. : 04 72 56 73 33- ventesimmo@adk-avocats.fr Greffe du Juge de l’Exécution, Ventes judiciaires du Tribunal judiciaire de Grenoble (Cahier des conditions de la vente n°23/00076) Internet : www.info-encheres.com ; www.adk-avocats.com ;

3 NOVEMBRE 2023

A2023J60639

A2023J60855

UN LOCAL COMMERCIAL ET 20 PLACES DE STATIONNEMENT À SALAISE-SUR-SANNE Dans un ensemble immobilier cadastré section AP N°822 pour 95 a 55 ca Salaise-sur-Sanne (38150), lieudit Les Justices

CDC HABITAT SOCIAL (SA D’HLM), en application des articles L 443-12, R 443-12 et D 443-12-1 du CCH, vend 1 appartement type T3, lot 31, UG 012103 sis Résidence « Le Moulin » 87 rue du Docteur Valois 38500 Voiron au 2e étage d’une surface de 73 m2 - DPE : C Classe Climat : A. Montant estimé des dépenses annuelles d’énergie pour un usage standard 740 € à 1 030 € (abonnement compris), année de référence 2021.

SCP PYRAMIDE AVOCATS MAITRE PHILIPPE ROMULUS 59 cours Romestang CS 80437 – 38217 Vienne Cedex Tél. : 04.74.85.01.55

Prix : 116 200 € hors frais de notaire et bancaires.

Possibilité d’un box au prix de 10 000 € hors frais de notaire et bancaires.

SELARL EYDOUX MODELSKI 10 Avenue Alsace Lorraine 38011 Grenoble cedex 01 Tel : 04 76 46 27 43

Lots soumis à la copropriété. Nombre de lots dans la co-pro : 78 dont 40 logements. Quote part de charges annuelles estimées : 920 €. Pas de procédure en cours. Taxe foncière estimée à 950 €/an.

Vente aux enchères publiques en un lot

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Mise à prix :

Contact : CDC HABITAT Ventes, Nathalie NIGER. Tél. : 09 74 48 62 21, nathalie.niger@cdc-habitat.fr. Date limite de remise des offres : 03/12/2023. Les offres doivent être adressées par courriel (nathalie.niger@cdc-habitat.fr) ou par courrier RAR (CDC Habitat Social, Mme Nathalie NIGER, 5 place Camille Georges, 69002 Lyon) la date de réception pouvant être prise en compte pour l’attribution du logement.

230 000 € Consignation pour enchérir de 23 000 € par chèque certifié ADJUDICATION fixée le MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 9 H à l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne (Isère), Palais de Justice, 16 Place Charles de Gaulle des biens ci-après désignés La visite aura lieu le MARDI 21 NOVEMBRE 2023 à 14 H. Dans un ensemble immobilier sis sur la commune de Salaise-sur-Sanne (38150), lieudit Les Justices, cadastré section AP n°822 pour 95 a 55 ca :

Le partenaire de toutes

Le lot n°6 : au rez de chaussée, un local commercial (surface de plancher environ 476 m²), aménagé en deux locaux commerciaux (avec respectivement création d’une mezzanine) l’un d’une surface environ de 333,5 m², l’autre environ de 352 m², et la cop pour 1388/10 000°,

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Les lots : n°7 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°8 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°9 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°10 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°11 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°12 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°13 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°14 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°15 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°16 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°17 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°18 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, le lot n°140 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°141 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°142 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°143 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°144 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°145 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°146 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°147 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, soit 20 places de stationnement.

juridiques et judiciaires sur TOUS les départements de France Pour la publication de vos : • Régimes matrimoniaux, • Ventes aux enchères, • Constitutions et modifications de sociétés, • Convocations aux assemblées générales, • Bilans de sociétés, • Avis divers, fonds de commerce, • Informations du greffe du tribunal de commerce, • Adjudications, • Information des mandataires judiciaires…

L’adjudication aura lieu aux clauses et conditions du cahier des conditions de vente qui peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne sous le n° RG 15/00035 ou au cabinet de l’avocat poursuivant : SCP PYRAMIDE AVOCATS 59 cours Romestang 38200 Vienne (Rendez-vous préalablement pris au 04 74 85 01 55) ou sur le site de la SELARL EYDOUX MODELSKI : www.bastille-avocats.fr.

Les enchères seront de 100 € minimum et ne pourront être portées que par un Avocat inscrit au Barreau de Vienne, les frais étant supportés par l’adjudicataire EN SUS du prix d’adjudication.

Une équipe à votre service juridique@affiches.fr ou au 04 76 84 32 01

Maître Philippe ROMULUS.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ