Ventes aux enchères et immobilières

86 e année – n o 4420 – ISSN 0750-410

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Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

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127891 CAILLAT 22509

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annonces légales à l’affiche 127891L/O

SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PARAYRE CDMF - AVOCATS Avocats associés inscrits au barreau de Grenoble 7, place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble (Tél. : 04 76 48 89 89 - Fax : 04 76 48 89 99)

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

MAISON DE 240 m2 terrain de 1 200 m2 - piscine Meylan (38) - Lotissement de la Bâtie

MISE A PRIX :

400 000 €

ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 23 JUIN 2009 à 14 h e u r e s à l’audience de M. le juge de l’exécution près du tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier L a v i s i t e d e s l i e u x e s t p r é v u e l e : Vendredi 12 juin 2009 de 10 h à 12 h par le ministère de le SCP BENYAHIA, huissier de justice.

A LA DEMANDE : La LYONNAISE DE BANQUE, SA au capital de 260 840 262 €, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 954 507 976, dont le siège social est 8, rue de la République à Lyon (69001), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.

Ayant pour avocat constitué, la SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PARAYRE, CDMF-AVOCATS, avocats associés.

DESCRIPTION Sur la commune de Meylan (38), Lotissement de La Bâtie, Chemin de La Bâtie, 16 allée Château Corbeau : Une parcelle de terrain cadastrée section BN n°148, d’une superficie de 12 ares, comprenant une maison d’habitation construite en 2002, élevée sur : - un demi sous-sol (bureau, chaufferiebuanderie, cave),

22 mai 2009

- rez-de-chaussée (cuisine, cellier, séjour, chambre, WC) + garage, - un étage (quatre chambres, salle de bains, salle d’eau + WC).

Le rez-de-jardin comprend une piscine de 12m x 4m cimentée mais non terminée.

Ce bien constitue le lot "10" du lotissement dénommé "Lotissement de La Bâtie".

Lesdits biens sont actuellement occupés par les propriétaires.

MISE A PRIX :

400 000 € outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l'adjudicataire en sus du prix d'adjudication.

CONDITIONS DE LA VENTE Tout intéressé peut prendre communication du cahier des conditions de la vente dressé

par la SCP CDMF-AVOCATS, auprès du Greffe de M. le Juge de l'Exécution près du tribunal de grande instance de Grenoble, où il a été déposé : tous les jours de 14 h à 16 h (sauf le Mardi).

LES ENCHERES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau du tribunal de grande instance de Grenoble, qui ne pourra être porteur que d'un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l'enchère qui la précède.

CONSIGNATIONS POUR ENCHERIR 10 % du montant de la mise à prix, à savoir 40 000 €, par chèque certifié émis à l'ordre du Service Séquestre de l’Ordre des Avocats du Barreau de Grenoble, ou remise d'une caution bancaire irrévocable.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

Jean-Luc MEDINA, avocat associé.

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Jean-Claude ANAF & Associé, commissaires priseur s judiciaires

LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES

4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble. Tél. : 04 76 290 290. Télécopie : 04 76 290 291. Internet : www.anaf.com

e-mail : jc.anaf@anaf.com

JEUDI 18 JUIN 2009 à 10 h 30

JEUDI 18 JUIN 2009 à 14 h 30

à G r e n o b l e ( I s è r e ) , 42, aven u e A l s a c e L o r r a i n e

à Grenob le (Isère), 3, place Docteur Léon Mar tin

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

D’UN FONDS DE COMMERCE DE CAFE - RESTAURANT PLATS A EMPORTER AVEC LICENCE IVe catégorie

D’UN FONDS DE COMMERCE DE BAR - RESTAURATION SALON DE THE - VENTE A EMPORTER AVEC LICENCE IVe catégorie

Liquidation Judiciaire de la SARL EVA. Jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 10 mars 2009.

Liquidation Judiciaire de la SARL CHAWEN. Jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 24 mars 2009.

Mise à prix : 70 000 €.

Mise à prix : 30 000 €.

1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail, licence IV) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 000 €

S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail, licence IV) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 000 € 2°) Aux éléments corporels (Matériel de commerce servant à l’exploitation : Cave à vin VINOTHEK/LIEBHERR, Lave-vaisselle, Machine à glaçons FAEMA, Lave-verres, Tables, 10 000 € Chaises, Tabourets, Fauteuils, etc…) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1

S’appliquant :

2°) Aux éléments corporels (Matériel de commerce servant à l’exploitation : Tables, Fauteuils, Comptoir réfrigéré, Banque réfrigérée, Chaises, Mange-debout, Climatiseur, Porte-man35 000 € teaux, Trancheur jambon RGV, etc…) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3 AU COMPTANT. FRAIS EN SUS. Ordonnance du 6 mai 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère) 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me Philippe SERRANO, mandataire-judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP JeanClaude ANAF et Associé, commissaires-priseurs judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 30 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus.

AU COMPTANT. FRAIS EN SUS. Ordonnance du 6 mai 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 16, rue Général Mangin, en l’étude de Me Daniel BOURGUIGNON, mandataire-judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP JeanClaude ANAF et Associé, commissaires-priseurs judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 15 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus.

A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente du matériel. Visite du matériel : Jeudi 18 juin 2009 à 14 h.

JEUDI 18 JUIN 2009 à 15 h 30 à G r e n o b l e ( I s è r e ) , 16, r u e d e S t r a s b o u r g

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE BAR - RESTAURANT AVEC LICENCE IVe catégorie Liquidation Judiciaire de la SARL LELIA. Jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 10 mars 2009.

Mise à prix : 6 000 €.

S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail, licence IV) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 000 € 2°) Aux éléments corporels (Matériel de commerce servant à l’exploitation : Tables, Chaises, Lave-verres, Groupe froid GAMKO, Lave-vaisselle ELETTROBAR, Tour réfrigéré CORE3 000 € CO, Piano AMBASSADE, etc…) à concurrence de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3 AU COMPTANT. FRAIS EN SUS. Ordonnance du 1er avril 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 16, rue Général Mangin, en l’étude de Me Daniel BOURGUIGNON, mandataire-judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP JeanClaude ANAF et Associé, commissaires-priseurs judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.

A N A F A UT O A U C T I O N 6, rue Pierre et Marie Curie, 69802 Saint-Priest.

Tél. : 04 72 79 19 19. Télécopie : 04 72 79 19 01 Email : anafauto@anaf.com

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Selon l’article 4 de la loi 2000-642 du 10 juillet 2000 : Mise en vente exceptionnelle de 10 camions appartenant à la société Bernard Trucks.

*hors frais d’adjudication

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 3 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus.

A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente du matériel et de la licence IV. Visite du matériel et de la licence IV : Jeudi 18 juin 2009 à 15 h.

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Adjugé 2 300 €

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Mercredi 27 mai 2009 à 10 h .L.J. DURAND Jérôme, 8, avenue Louis Moyroud, Champlong, 38430 Moirans. (Me ROUMEZI) Matériels électroportatifs récents Wurth, Nacelle, Laser.

Mercredi 27 mai 2009 à 10 h 30. L.J.VOIRON JEUX, 6, rue des Goélands, 38500 Voiron. (Me BOURGUIGNON) Renault Trafic à charge de contrôle. Enlèvement immédiat.

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(Me ROUMEZI) Tracteur routier IVECO 430 EUROSTAR, Mars 2000, 821 000 Kms. Enlèvement immédiat.

Mercredi 27 mai 2009 à 14 h 30. L.J. IL BOSA, 6 rue Etienne Marcel 38000 Grenoble. (Me GUYOT) Four pizzas, Piano, Friteuse, Lave vaisselle, Cellule réfrigérée.

Enlèvement jeudi 28 mai de 14 h à 16 h 30.

Mercredi 27 mai 2009 à 15 h 30. L.J. CHARLIE COUTURE, 10 Ter, Boulevard Gambetta, 38000 Grenoble. (Me ROUMEZI) Piqueuse tête plate, Surjeteuse, Ourleuse, Centrale vapeur Bernina-

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SCP ABRIAL - VAN SEGGELEN - Notaires associés 4, boulevard Joffre, 38000 Grenoble

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ADJUDICATION FIXÉE au JEUDI 18 JUIN 2009 à 9 h e u r e s à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean Moulin, Seyssins CETTE VENTE A LIEU A LA REQUETE DE : DU SERVICE DES DOMAINES en qualité d'administrateur provisoire de la succession non réclamée de M. Jacques Dominique JACOB, retraité, demeurant à Grenoble (38000), 28, Cours Berriat, Né à SaintLaurent-du-Cros (05500) le 28 mars 1923, Célibataire, de nationalité française, décédé à Grenoble le 18 octobre 1994.

DESIGNATION Un ensemble immobilier situé à SaintMartin-d’Hères (Isère) 38400, Impasse Alfred Gueymard, dénommé “Les Jumeaux” : Cadastré section BK n°185 (10a 93ca), n°186 (3a 94ca), n°187 (13a 13ca).

1er l o t : L o t n °76 : Le box n°3. Et les 76,50/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales..

2ème l o t : L o t n°79 : Le box n°6. Et les 76,50/10 000èmes de la propriété du sol et

des parties communes 3ème l o t : L o t n °81 76,50/10 000èmes de des parties communes 4ème l o t : L o t n °82 76,50/10 000èmes de des parties communes 5ème l o t : L o t n °83 76,50/10 000èmes de des parties.

générales. : Le box n°8. Et les la propriété du sol et générales. : Le box n°9. Et les la propriété du sol et générales. : Le box n°10.Et les la propriété du sol et

MISE À PRIX : 1er LOT : 8 000 € 2ème LOT : 8 000 € 3ème LOT : 8 000 € 4ème LOT : 8 000 € 5ème LOT : 8 000 € Avec possibilité de baisse du quart en cas de carence d’enchères pour chacun des lots.

OCCUPATION DES LIEUX Les lots n°76 et 79 sont loués, les autres lots sont libres de toute occupation.

FRAIS les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l'adjudicataire en sus du prix d'adjudication.

ENCHERES Les enchères ne pourront être inférieures à 100 € Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque certifié de 800 € établi à l'ordre de Me ABRIAL et devra justifier de son identité.

VISITE Sur place le mardi 9 juin 2009 de 17 h à 19 h.

Po u r c o n s u l t e r l e c a h i e r d e s ch a rg es s'adresser à Me ABRIAL, notaire à Grenoble, 4, Boulevard Joffre, tel : 04 76 43 96 00.

128224M/O

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ADJUDICATION FIXÉE au JEUDI 18 JUIN 2009 à 14 h e u r e s à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean Moulin, Seyssins CETTE VENTE A LIEU A LA REQUETE DE : DU SERVICE DES DOMAINES en qualité d'administrateur provisoire de la succession non réclamée de M. Jacques Dominique JACOB, retraité, demeurant à Grenoble (38000), 28, Cours Berriat, Né à SaintLaurent-du-Cros (05500) le 28 mars 1923, Célibataire, de nationalité française, décédé à Grenoble le 18 octobre 1994.

DESIGNATION Un ensemble immobilier situé à Meylan (Isère) 38240, 41, 49, 51, 53, 59, 63, Rue des Ayguinards : Cadastré section AM n°115 rue des Ayguinards (12a 10ca). Et plus particulièrement 41, rue des Ayguinards : 1er l o t : L o t n°13 : Le box n°6. Et les vingt cinq /dix mille soixante quinzièmes (25 /10075 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

2ème l o t : L o t n °15 : Le box n°8. Et les vingt cinq /dix mille soixante quinzièmes (25 /10075 AL

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èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

3ème l o t : L o t n °16 : Le box n°9. Et les vingt cinq /dix mille soixante quinzièmes (25 /10075 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

4ème l o t : L o t n °19 : Le box n°12. Et les vingt cinq /dix mille soixante quinzièmes (25 /10075 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

MISE À PRIX : 1 LOT : 9 000 € 2ème LOT : 9 000 € 3ème LOT : 9 000 € 4ème LOT : 9 000 € er

Avec possibilité de baisse du quart en cas de carence d’enchères pour chacun des lots.

OCCUPATION DES LIEUX Libres.

FRAIS les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l'adjudicataire en sus du prix d'adjudication.

ENCHERES Les enchères ne pourront être inférieures à 100 € Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque certifié de 900 € établi à l'ordre de Me ABRIAL et devra justifier de son identité.

VISITE Sur place le jeudi 11 juin 2009 de 17 h à 19 h.

Po u r c o n s u l t e r l e c a h i e r d e s ch a rg es s'adresser à Me ABRIAL, notaire à Grenoble, 4, Boulevard Joffre, tel : 04 76 43 96 00.

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