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97e année - www.affiches.fr
SPÉCIAL
VENDREDI 7 FÉVRIER 2020 - N°4979 - 2 €
Logement :
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L’AGENDA COMPLET DES SORTIES I TOUTES LES ANNONCES LÉGALES EN ISÈRE
D 31049 - 4979 - F: 2 €
ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES «Les annonceurs sont informés que, conformément au décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012, les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce concernées et publiées dans les journaux d’annonces légales, sont obligatoirement mises en ligne dans une base de données numérique centrale, www.actulegales.fr».
Conformément à l’arrêté interministériel du 22 décembre 2016 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, le prix de la ligne référence des annonces judiciaires et légales pour l’année 2020 est de 3,93 € HT la ligne, calibrée avec un lignomètre du corps employé de filet à filet. NOR : MCCE1240070A.
VENTES AUX ENCHÈRES IMMOBILIER
REPRENEUR
A2020J30819
ENTRETIEN DE TERRAINS SPORTIFS EN GAZON NATUREL
UN APPARTEMENT DE 4 PIÈCES À ÉCHIROLLES + cuisine + dépendances d’une superficie de 74,73 m2 + une cave Echirolles, lieudit Charpenne, 36, rue Paul Langevin SELARL PIRAS BLAYON, AVOCATS ASSOCIÉS
5, RUE FÉLIX POULAT - 38000 GRENOBLE
Activité de l’entreprise : Entretien de terrains sportifs en gazon naturel (contrats avec plusieurs communes et fédérations sportives).
SCP CONSOM’ACTES, AVOCATS ASSOCIÉS
11, RUE AIMÉ BEREY - 38000 GRENOBLE
Adresse : HEYRIEUX (38). Chiffre d’affaires du dernier Exercice : 329 K€.
Vente aux enchères publiques sur licitation
Effectif actuel : 3 salariés.
Mise à prix :
Valeur nette comptable des immobilisations du dernier exercice connu : 105 K€
78 000 €
Date limite de dépôt des offres : : lundi 9 mars 2020 à 12 h.
Consignation pour enchérir : 7 800 €
Merci de contacter SELARL AJ PARTENAIRES Maîtres Didier LAPIERRE et Ludivine SAPIN M.Paul BOISSON 174 rue de Créqui, 69003 LYON -Tél : 04 78 60 00 30 -Télécopie 04 78 60 70 97 courriel : paul.boisson@ajpartenaires.fr.
Adjudication fixée AU MARDI 10 MARS 2020 à 14 H à l’audience des criées du Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier. Visite sur place MERCREDI 26 FÉVRIER 2020 DE 15H À 16H, par le ministère de Me Cyril N’KAOUA, de la SCP Cyril N’KAOUA – Charles CALAS, Huissiers de Justice à Grenoble (38000).
Si vous souhaitez publier une annonce dans cette rubrique, contactez : annonces-reprises@affiches.fr - Tél. 04 81 07 05 04
7 février 2020
Pour consulter le cahier des charges et conditions de la vente dressé par la SELARL PIRAS - BLAYON, s’adresser au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi.
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1391163M/O
UN CORPS DE FERME À MORETTE d’une surface habitable de 160,17 m2 et plusieurs parcelles de vergers, taillis et landes, sur la commune de Morette (38210) SELARL COOK - QUENARD, Avocats Associés 23, rue Docteur Mazet - 38000 GRENOBLE
SCP J. GIROUD & STAUFFERT-GIROUD, Avocats Associés 12 rue de Belgrade - 38000 GRENOBLE
Vente aux enchères publiques sur licitation
MISE À PRIX : 175 000 € AVEC FACULTÉ DE BAISSE DE MOITIÉ PUIS D’UN QUART EN CAS DE DÉSERTION D’ENCHÈRES ADJUDICATION fixée au MARDI 24 MARS 2020 à 14 H à l’audience des criées du Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier. La visite des lieux sera effectuée LE MARDI 10 MARS 2020 DE 14 H À 16 H par le ministère de Me Patrick DURAND, de la SELARL DURAND – ERB – JACQUIER, Huissiers de Justice à Rives (38140). PROCÉDURE : Vente sur licitation en exécution d'un jugement rendu le 06 mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble et d’un Arrêt rendu le 30 août 2018 par la Cour d’Appel de Grenoble. Co-licitants : 1°/ M. Marc, Jean-Baptiste CONTI, né le 06 mai 1952 à Saint Julien en Genevois (Haute Savoie), de nationalité française, demeurant 119 rue de la Minoterie - 38470 Saint Gervais. 2°/ Mme Céline, Nadine, Bernadette CONTI épouse MARTINAUD, née le 23 février 1982 à Rives (Isère), de nationalité française, demeurant Résidence Les Pins - 3 rue du Puvelin - 38160 Saint Marcellin Ayant pour Avocat Maître Coline QUENARD, Avocat Associé de la SELARL COOK – QUENARD. 3°/ Mme Nadine, Dominique, Simone, Madeleine CONTI, née le 03 décembre 1958 à Tullins (Isère), de nationalité française, demeurant 36 Route des Acacias - 38210 Morette. Ayant pour Avocat la SCP GIROUD STAUFFERTGIROUD au Barreau de Grenoble, y demeurant 12 rue de Belgrade - 38000 Grenoble. 4°/ M. Bernard, Auguste CONTI, né le 03 juillet 1949 à Saint Julien en Genevois (Haute-Savoie) de nationalité française, demeurant 214 Chemin de la Noiseraie – 38470 Vinay. DÉSIGNATION : Sur la Commune de Morette (38210) : • Un corps de ferme d’une surface habitable de 160,17 m² avec rez-de-chaussée, un étage,
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
galetas, dépendances attenantes et non attenantes, cour autour - Lieudit LA BLACHE - sur une parcelle cadastrée Section A 450 d’une superficie de 1 650 m². • Et plusieurs parcelles de vergers, taillis et landes cadastrées : - Lieudit LA BLACHE : Section A 136, A 138, A 144, A 145, A 451, d’une superficie totale de 10 555 m² ; - Lieudit REPALLETOUT : Section A 57, A 58 d’une superficie totale de 10 460 m² ; - Lieudit BLOMOND : Section A 81, A 82, A 86, A 91 d’une superficie totale de 13 381 m² ; - Lieudit L’EGOUTEY : Section A 98, A 99 d’une superficie totale de 12 030 m² - Lieudit TEYTAS : Section A 121, A 122 d’une superficie totale de 6 278 m² ; - Lieudit LE SOULIER : Section A 214, A 230, A 231, A 232, A 233, A 236, A 239, A 242 d’une superficie totale de 41 035 m² ; - Lieudit SONUT : Section A 268, A 293 d’une superficie totale de 5 570 m² ; - Lieudit MORETTE : Section C 64 d’une superficie de 2 355 m². OCCUPATION DES LIEUX : Il résulte du procès-verbal descriptif établi par l’Huissier de Justice les 07 et 21 mars 2019, que le bâtiment à usage d’habitation situé sur la parcelle A 450 est occupé par l’un des co-indivisaires co-licitants, et que l’occupation des autres bâtiments et des parcelles est non précisée.
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CONDITIONS DE LA VENTE : Tout intéressé peut prendre connaissance du cahier des charges et conditions de la vente dressé par la SELARL COOK -QUENARD : - au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - ou au cabinet de la SELARL COOK–QUENARD, du lundi au vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 17h. VISITE DES LIEUX : Une visite des lieux sera effectuée le 10 mars 2020 de 14 h à 16 h par le ministère de Maître Patrick DURAND, de la SELARL DURAND – ERB – JACQUIER, Huissiers de Justice à Rives (38140). FRAIS - ENCHÈRES : Les frais préalables à la vente seront à la charge de l’adjudicataire, en sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par le ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble, et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d'enchérir devra remettre à l'Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre de la CARPA DES ALPES, d'un montant de 17 500 €, et justifier de son identité. MISE À PRIX : 175 000 € avec faculté de baisse de moitié puis d’un quart en cas de désertion d’enchères. Pour plus amples renseignements, s’adresser au Cabinet de la SELARL COOK - QUENARD, Avocats Associés – 23 rue Docteur Mazet - 38000 Grenoble.
7 février 2020
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1391158V/O
SUR TROIS COMMUNES MITOYENNES VARACIEUX, MURINAIS ET SAINT-VÉRAND
Varacieux 38470 – lieudit « Voz » ancien corps de ferme de 200,64m² avec balcon et cave, ancien atelier, un hangar à matériel, un appentis et des parcelles situées autour de la maison en nature prairie, bois/taillis, culture de céréales et en friche. Murinais 38160 – lieudit « Les Ecarnes » une parcelle de 1ha 44a 60ca est en nature de luzerne Saint-Vérand 38160 – lieudit « Le Vernay » une parcelle de 1ha 49a 69 ca est de nature de céréales et de bois/taillis SELARL EYDOUX – MODELSKI Avocats à la cour 10 Avenue Alsace Lorraine 38000 GRENOBLE Téléphone : 04 76 46 27 43
Vente aux enchères publiques Mise à prix :
75 000 € ADJUDICATION fixée au MARDI 24 MARS 2020 À 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire de GRENOBLE au Palais de Justice, Place Firmin Gautier Visite prévue sur place LE LUNDI 16 MARS 2020 DE 14 H À 15 H par le ministère de la SELARL DURAND ERB JACQUIER, Huissiers de Justice à Grenoble Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : La Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes Société Civile Coopérative à capital et personnel variables immatriculée au RCS de Grenoble sous le n° B 402 121 958 dont le siège social est 12 Place de la Résistance C.S. 20067 à Grenoble Cedex (38041) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat la SELARL EYDOUX-MODELSKI – BASTILLE AVOCATS DÉSIGNATION Sur trois communes mitoyennes Varacieux, Murinais et Saint Verand, les biens ci-après : - Sur la commune de Varacieux (38470), lieudit « Voz », un corps de ferme avec terres attenantes cadastrés sections D 160 à 164, D 169 à 173, D 177 à 178, D 180 à 188 pour une contenance totale de 9ha 07a 54ca. - Sur la Commune de Murinais (38160), lieudit « les Ecarnes », une parcelle de terrain non attenante cadastrée section C 314 pour 1ha 44a 60ca.
7 février 2020
- Sur la Commune de Saint-Vérand (38160), lieudit « Le Vernay » des parcelles de terres non attenantes cadastrées section A 400 et 401 pour une contenance totale de 1ha 49a 69ca. CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE
CONSIGNATION POUR ENCHERIR : 7 500 € Soit 10 % du montant de la mise à prix par
Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL EYDOUX-MODELSKI – BASTILLE AVOCATS, Avocat, et déposé au Greffe du Juge de l’Exécution Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 7 octobre 2019.
chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA,
FRAIS - ENCHÈRES
AVOCATS, Avocats susnommés Tél 04 76 46 27 43
Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.
– www.bastille-avocats.fr, et pour prendre com-
Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède. L’adjudication aura lieu en un seul lot MISE À PRIX : 75 000 €
ou remise d’une caution bancaire irrévocable. Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL
EYDOUX-MODELSKI
–
BASTILLE
munication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14 h à 16 h, sauf le mardi. Pour extrait : Me Pascale MODELSKI, Avocat. www.bastille-avocats.fr
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1391160M/C
SUR LA COMMUNE D’ARZAY 38260 : Lot n° 1 : tènement immobilier sis route de beaurepaire, composé d'une maison d'habitation de 153,13 m2 et d'une ancienne ferme de 123,73 m2 Lot n°2 : 7 parcelles de terrains d’une superficie totale de 4ha 95a et 09ca SCP FICHTER TAMBE, SCP D'AVOCATS 47, avenue Alsace Lorraine 38000 Grenoble Tél. : 04 76 86 26 60
Vente aux enchères publiques sur licitation partage Mises à prix :
LOT N°1 : 128 000 € LOT N°2 : 15 000 € Avec possibilité de baisse du quart puis de moitié en cas de défaut d’enchères consignation pour enchérir : LOT N°1 : 12 800 € ; LOT N°2 : 3 000 €
ADJUDICATION fixée au MARDI 10 MARS 2020 à 14 h à l’audience de madame le juge de l’exécution du tribunal de judiciaire de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place Firmin Gautier. VISITE prévue sur place le VENDREDI 28 FÉVRIER 2019 de 14H à 15H par le ministère de Maître SEMBONA – Huissier de justice tél. : 04 76 38 07 58 PROCÉDURE Cette vente a lieu en exécution d’un jugement du tribunal de grande instance de Grenoble du 22 mai 2017 : Co-licitants : 1° /Madame Chantal PIERY, de nationalité française, demeurant 7 rue la Liberté 38130 Echirolles, ayant pour avocat la SCP FICHTER TAMBE, Avocats au barreau de Grenoble y demeurant 47 avenue Alsace Lorraine, 38000 Grenoble. 2°/ Madame Audrey PIERY, de nationalité demeurant 47 allée des hortensias, 38340 Voreppe, ayant pour avocat Me BALESTAS, Avocats au barreau de Grenoble y demeurant 6 place Robert Schuman, 38000 Grenoble. DÉSIGNATION Sur la commune d’Arzay (38260) : Lot n° 1 : ténement immobilier sis Route de Beaurepaire, cadastré section ZB n° 16 - Maison d’habitation de 153,13m² habitables comprenant trois niveaux : - au rez-de-chaussée : quatre grandes pièces dont un garage, - au premier étage : hall d’entrée, toilettes, deux chambres, salle d’eau, salon salle à manger, cuisine ; - au deuxième étage : grand palier, deux greniers, deux chambres
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
- Une ancienne ferme non attenante, de 123,73 m² habitables sur deux niveaux comprenant : - au rez-de-chaussée : hall d’entrée, trois pièces dont une avec cuisine ouverte, grange attenante - au premier étage : wc, salle de bain trois pièces, cuisines, deux chambres Lot n°2 : parcelles de terrains cadastrées : - section ZB 17 lieudit Paradis (jardin) pour une contenance de 07a 32ca - section AB 135 lieudit Les vies croses (pré) pour une contenance de 03a 77ca - section ZB 15 lieudit Paradis (terre), pour une contenance de 56a 00ca - section ZB 125 lieudit Le village (pré), pour une contenance de 95a 50ca - section ZC 158 lieudit Chassagne (terre), pour une contenance de 2ha 09a 50ca - section ZC 157 lieudit Chassagne (terre), pour une contenance de 14a 50ca - section ZC 162 lieudit Le grand champ (terre), pour une contenance de 1ha 08a 50ca OCCUPATION DES LIEUX Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 1er octobre 2018 par Maître Laurence SEMBONA, huissier de justice de la SCP BOULANGE SEMBONA, que les biens composants le lot n°1 sont actuellement inoccupés et que les parcelles ZB 125, ZC 158, ZC 157 et ZC 162 sont louées.
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ENCHÈRES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau de Grenoble. MISES À PRIX : LOT n°1 : 128 000 € LOT n°2 : 15 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix, sans pouvoir être inférieure à 3000 €, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de madame le juge de l’exécution près le tribunal de grande instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14h à 16h, sauf le mardi et le samedi. Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant sur rendezvous (se munir d’une carte d’identité en cours de validité). Me Julien TAMBE, Avocat associé.
7 février 2020
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 13911625M/C
MAISON D’HABITATION À LA MURE (38350) Surface habitable de 104,49 m², sur parcelle cadastrée AH 623 d’une contenance de 70 ca, comprenant : cave, balcon, cour intérieure, rez de chaussée avec deux pièces de vie, premier étage avec deux chambres, salle d’eau, salle de bain et WC, deuxième étage comprenant une grande pièce. située 6 passage de la confrérie BOUSQUET DEJEAN LE DISEZ, SELARL d’Avocats 10, avenue Félix Viallet -BP 3020 38816 Grenoble Cedex 1 - Tél. : 04 76 87 52 12
Vente aux enchères publiques Mise à prix :
5 000 € Consignation pour enchérir 3 000 €
ADJUDICATION fixée au MARDI 24 MARS 2020 A 14 H à l’audience de madame le juge de l’exécution du tribunal de grande instance de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place firmin Gautier. La visite des lieux sera effectuée LE 13 MARS 2020 DE 13H30 À 14H30 par le ministère de Maître SEMBONA - Huissier de justice - Tèl. : 04.76.38.07.58 PROCÉDURE
DÉSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI
MISE À PRIX :
Cette vente a lieu à la demande de :
Commune de La Mure (38350), 6 passage de la confrérie. Surface habitable de 104.49 m², sur parcelle cadastrée AH 623 d’une contenance de 70 ca, comprenant : cave, balcon, cour intérieure, rez de chaussée avec deux pièces de vie, premier étage avec deux chambres, salle d’eau, salle de bain et WC, deuxième étage comprenant une grande pièce.
5 000 €
CONDITIONS D'OCCUPATION
Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de madame le juge de l’exécution près le tribunal de grande instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14H à 16H, sauf le mardi et le samedi.
La société EUROTITRISATION, Société Anonyme, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° B 352 458 368 ayant son siège social 12 rue James WATT, 93 200 Saint Denis, agissant poursuite et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualité de représentant du fonds commune de titrisation CREDINVEST, compartiment CREDINVEST 2, venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, SA inscrite au RCS de Paris sous le n°379502644 dont le siège social est au 26-28 rue de Madrid, 75384 PARIS cedex 08, en vertu d’un contrat de cession de créances en date du 29 avril 2019, Ayant pour avocat constitué la SELARL d’avocats BOUSQUET DEJEAN LE DISEZ, 10 avenue Félix Viallet – 38000 Grenoble.
7 février 2020
Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 12 octobre 2018 par Maître Laurence SEMBONA, huissier de justice associé de la SCP BOULANGE SEMBONA, que le bien vendu dont s’agit est inoccupé. ENCHÈRES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau de Grenoble.
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Consignation pour enchérir : 3 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix, sans pouvoir être inférieure à 3000 €, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE
Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant sur rendez-vous (se munir d’une carte d’identité en cours de validité). Me Pierre-Marie DEJEAN, Avocat associé.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1391150L/O
A2020J30696
UN APPARTEMENT DANS COPROPRIÉTÉ À CHAMROUSSE d’une superficie loi Carrez 46,97 m2 + Un parking extérieur couvert + Deux casiers à skis Chamrousse (Isère), copropriété « l’Ecrin des Neiges » rue des Chardons bleus
MAÎTRE CHARLOTTE DESCHEEMAKER AVOCAT ASSOCIÉE DE LA S.C.P. CLEMENT-CUZIN-LONGLEYRAUD-DESCHEEMAKER
5, rue de la Liberté, 38000 GRENOBLE Téléphone : 04 76 18 18 76 - Télécopie: 04 76 18 10 18
SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Franck et Alexis Grimaud avocats associés 19 rue docteur mazet, 38000 grenoble tél. : 04.76.87.66.30. fax : 04.76.47.73.65 grenoble@lexavoue.com
Vente aux enchères publiques D’UNE MAISON de 106,656 m2 avec terrain (lot n° 58 de la copropriété) D’UNE CAVE (lot n° 11 de la copropriété) et D’UN GARAGE (lot n° 28 de la copropriété) Sis à CLAIX 38640 (Isère), 1, chemin de la Bâtie dénommé LE CHATEAU DE LA BATIE cadastrés section AY n° 55, lieudit LA BATIE pour 1 hectares 1 are et 38 centiares.
vente aux enchères publiques Mise à prix : 40
000 €
Consignation pour enchérir :
Sur la mise à prix de
Un chèque de banque de 4 000 € à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable
50 000 €
Visite le MERCREDI 26 FÉVRIER 2020 DE 15 H À 16 H
Adjudication fixée le MARDI 24 MARS 2020 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Grenoble au Palais de Justice Place Firmin –Gautier
Adjudication fixée le MARDI 10 MARS 2020 A 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice, Place Firmin Gautier, 38000 Grenoble
Visite sur place le Mercredi 11 mars 2020 à 10 h, par le ministère de la SCP Cyril N’KAOUA, Huissier de Justice associé et Charles CALAS Huissier de Justice à Grenoble
Les enchères sont recevables uniquement : - Si elles sont portées par un Avocat inscrit au barreau de Grenoble, - Si vous avez remis à votre Avocat un chèque de banque (pour une caution bancaire, le consulter) représentant au moins 10 % du montant de la mise à prix à l’ordre de Monsieur le Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Grenoble, sans que le montant de cette garantie puisse être inférieur à 3 000 €.
OCCUPATION Les biens mis en vente sont gérés par la SEML MONA LISA. Un bail commercial est annexé au cahier des conditions de la vente CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocats, et déposé au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble le 23 avril 2019 Pour tous renseignements s‘adresser à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocats susnommés Tel 04 76 87 66 30 et pour consultation du cahier des conditions de la vente au greffe du Juge de l’Exécution chargé des saisies immobilières du Tribunal Judiciaire de Grenoble, où il est déposé, tous les jours de 14h à 16h sauf le mardi. Pour extrait Me Alexis Grimaud.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Pour plus amples renseignements : - S’adresser au Cabinet de Me Charlotte DESCHEEMAKER, Avocat au Barreau de GRENOBLE, associée de la S.C.P. CLEMENT-CUZINLONG-LEYRAUD-DESCHEEMAKER, 5, rue de la Liberté, 38000 Grenoble. - Consulter au Greffe du juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Grenoble le cahier des conditions de la vente.
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7 février 2020
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
PARCELLES BOISÉES A2020J30929
A2020J31049
Conformément aux dispositions des articles L331-19 et suivants du Code forestier, avis est donné de la vente de parcelles de bois taillis sur la commune de SAINT-PAUL-DEVARCES, savoir : Lieudit SUR LA ROCHE, section E n° 17 pour 00ha 32a 55ca ; Lieudit LE DEVET, section E n° 38 pour 01ha 22a et 95ca ; soit une contenance totale cédée de 1ha 55a 50ca.
Société à Responsabilité Limitée Valérie PREVOSTO-ROY, Guillaume DELPIERRE & Céline DOZ, Notaires Associés Titulaire d’un Office Notarial à Villard de Lans (Isère), 250, avenue Général de Gaulle
Moyennant le prix de DEUX MILLE EUROS (2.000,00 EUR) payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique, outre les frais et droits d’acquisition.
Conformément aux dispositions de l’article L 331-19 du Code forestier, les propriétaires des parcelles boisées contiguës aux biens ci-après désignés, tels qu’ils figurent sur les documents cadastraux, sont informés de leur vente.
Tout propriétaire d’une parcelle boisée contigüe aux biens ci-dessus désignés dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie du SAINT-PAUL-DE-VARCES, soit à compter du 31 janvier 2020, pour faire connaître à Me Julie MAISTRE du CHAMBON, notaire à GRENOBLE (38000), 2 Boulevard Maréchal Foch, mandataire du vendeur, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par remise contre récépissé, qu’il exerce son droit de préférence, aux prix et conditions contenus dans la présente.
Désignation : Sur la commune de VILLARD-DE-LANS (Isère), un tènement de parcelles, cadastrées :
À défaut de réponse reçue par ledit notaire dans le délai indiqué, le droit de préférence sera considéré comme purgé et le propriétaire pourra vendre librement les biens ci-dessus désignés.
Section
N°
Lieudit
Surface
Nature
B
177
Bramafan
1 ha 03 a 20 ca
Futaie
B
180
Bramafan
2 ha 93 a 70 ca
Futaie Taillis
La vente doit avoir lieu moyennant le prix de DOUZE MILLE SEPT CENTS EUROS (12 700 EUR) payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique, frais en sus.
Lorsque plusieurs propriétaires de parcelles contiguës exercent leur droit de préférence, le vendeur choisit librement celui auquel il souhaite céder son bien.
Tout propriétaire d’une parcelle boisée contiguë au bien à vendre dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie, pour faire connaître à Maître Céline DOZ notaire à Villard-de-Lans (Isère), mandataire du vendeur, qu’il exerce son droit de préférence au prix et modalités de paiement ci-dessus indiqués.
Dans ce cas, le vendeur s’oblige à effectuer son choix dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle tous les titulaires du droit de préférence auront répondu ou, à défaut, à compter de l’expiration du délai légal de réponse de deux mois.
Pour insertion, le notaire.
Le droit de préférence n’est plus opposable au vendeur en l’absence de réalisation de la vente dans un délai de deux mois à compter de la déclaration d’exercice de ce droit par son bénéficiaire. Ce droit de préférence s’exerce sous réserve d’éventuels droits de préemption, notamment le cas échéant celui de la SAFER territorialement compétente, qui seront purgés avant la réalisation de la vente. Pour avis, Le Notaire.
7 février 2020
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
DIVERS 1391155V/C
A2020J30859
VENTE DU CRÉDIT MUNICIPAL DE GRENOBLE
BELLE VENTE MOBILIÈRE SELARL TOROSSIAN ET SARL GRENOBLE ENCHÈRES (AGRÉMENT N° 2002-404)
commissaires priseurs habilités et judiciaires Armand et Gérard TOROSSIAN 155 cours Berriat - site Bouchayer-Viallet - 38000 GRENOBLE Tél. 04.76.84.03.88 25, rue Pierre Sémard, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.2c-partenaires.com e.mail : contact@2c-partenaires.com
LUNDI 17 FÉVRIER 2020 À 13H45
VENDREDI 14 FÉVRIER 2020 À 9H30, vente à l’hôtel Mercure Centre Alpotel 12 Boulevard Maréchal Joffre, 38000 Grenoble Vente du Crédit Municipal de Grenoble : or, bijoux or et avec pierres, monnaies, montres. Exposition à la même adresse de 9h à 9h30.
EXTRAORDINAIRE COUPE EN BRONZE PAR ARMAND-ALBERT RATEAU Provenance : Cadeau de l’artiste à l’un de ses proches collaborateurs. Puis par descendance. Modèle faisant l’objet d’une importante muséographie et bibliographie.
2C PARTENAIRES LYON. Toutes les ventes sur le site www.2c-partenaires.com Tous les lots sur www.interencheres.com
Tableaux régionaux et modernes : Wibault, Van Maldere, Gimel, Van Caulaert, Capron, Sablet, Tagnard, Chaloin, Flandrin, Corelli, Ellis, Guétal, Stevens, Appian, Vagh Veinmann, Sahut, Hekimian, Boix Vives, Ragon, Amélie Ravier, Rouquairol, Garapin, Albertin, Ruby, Chevalier,
Liste et caractéristiques complètes des véhicules et inventaire complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www.2c-partenaires.com
Bijoux : dont important ensemble à l’état neuf dont 54 colliers, 23 alliances, 58 montres, 36 bracelets, chevalières, sautoir, boucles d’oreilles, médailles, pendentifs, broches, épingles, diamant 0.75 ctr. Pièces en or (non exposées, seront remises sur rdv à la banque)
1391057M/C
Objets d’art et de vitrine : vase Gallé, Legras, ivoire, Daguerréotypes, coquillage gravé en camée, dague de Toutankhamon, appareils photo, céramique de Monaco, Stasuma, cristaux, timbres de collection, Bronze par Moreau, argenterie. Mobilier
MOB DE BUREAU, FITNESS, MÉTIER DE BOUCHE
Exposition publique : Lundi 17 de 10h à 12h. et de 13h à 13h45.
SELARL TOROSSIAN ET SARL GRENOBLE ENCHÈRES (AGRÉMENT N° 2002-404)
Paiement comptant. Frais en sus : ventes volontaires 25%.TTC - ventes judiciaires : 14.40%. Pour les ventes assujetties, récupération de TVA conditionnée à la remise d’un Kbis.
commissaires priseurs judiciaires 155, cours Berriat – 38000 Grenoble
info. sur www.grenoble-encheres.com
LUNDI 10 FÉVRIER 2020 À L’ÉTUDE À 13H45 Ventes sur désignation : Tres beau mobilier de bureau, Bel ensemble de machines de Fitness, Sandwicherie et métiers de bouche. Magasin d’optique : agencement, matériel et stock lunettes - Mat. et stock pour Tatouage : dont tables de soin - Mat. de doreur sur bois -Vitrines, Outillage, Informatique. (visite à l’étude le jour de la vente de 13h à 13h45) Paiement comptant. Frais en sus : 14,40%. (24% pour les ventes volontaires) Pour les ventes assujetties, récupération de TVA conditionnée à la remise d’un Kbis. info. sur www.grenoble-encheres.com
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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7 février 2020
L’IMMOBILIER DONT VOUS RÊVEZ ! CHARNÈCLES
Maison d’architecte 135 m2 sur 1 200 m2 terrain plat, clos et arboré avec roseraie. RDC : Hall d’entrée. Pièce à vivre 30 m2 avec cheminée, cuisine équipée ; Grande chambre ; W.C. ; Cellier ; Terrasse entourant la maison. À l’étage : 3 grandes chambres dont une avec terrasse ; SDB avec baignoire balnéo et douche ; Toilettes. Garage. Chauffage géothermie. Aucun travaux à prévoir. Prix : 370 000 € 06 42 85 38 90
MOIRANS
SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Villa contemporaine de 2016 d’env. 215 m² hab., très grande pièce de vie baignée de lumière : cuisine équipée, ouverte sur séjour et salon (90 m²) , 4 chambres dont 1 au RDC, bureau, 1 SDB, 1 salle d’eau, beau terrain de 1 369 m² avec vue panoramique sur Chartreuse et Vercors. Prix : 675 000 € 06 81 25 76 89 Prox’immo voiron - www.proximmo-voiron.fr
SAINT-MARCELLIN
SAINT-MARCELLIN
Maison contemporaine sur 2 niveaux d’environ 150 m², 5 chambres, salon-séjour avec cheminée, cuisine, cellier, buanderie, SDB, salle de douche, 2 toilettes, véranda, grenier, terrasse, garage. Terrain arboré d’environ 1 500 m². Beaux volumes, vue dominante, au calme. Prix : 282 500 € - 06 85 91 82 91 VÉRONIQUE COSTAZ IMMOBILIER - www.costaz-immobilier.com
7 FÉVRIER 2020
Prox. Champfeuillet, propriété de 7 600 m². Vue dominante sur bocage et Vercors. Villa somptueuse 7/ 8 P de 230 m² de 1980. Prest. sup., vaste hall et séjour 50 m². 4/5 chambres. 2 SDB équipées, cuis. équipée 20 m², gge double, atelier, cave-buanderie. À l’Ouest maison ancienne 3/4 P. 90 m² utiles à restaurer - DPE E 240 - GES F62. Prix : 570 000 € HAI 06 18 76 15 19
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Magnifique vue maison de 2007. 148 m² de sous-sol dont 1 garage double. Au 1er niveau, 1 cuisine ouverte sur un spacieux salon séjour avec accès terrasse. 1 chambre, 1 bureau, 1 SDB. À l’étage : 2 chambres, WC, SDB. Le tout sur un terrain de 1 000 m² sans vis à vis. Prix : 395 000 € - 04 76 64 38 20 VÉRONIQUE COSTAZ IMMOBILIER - www.costaz-immobilier.com
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