96e année - www.affiches.fr
LOISIRS : COUP DE JEUNE SUR LE LA PAROLE À… JÉRÔME BOURRIER, PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE VIENNE PRINTEMPS DU LIVRE DE GRENOBLE
Grenoble
VENDREDI 15 MARS 2019 - N°4932 - 2 €
ville durable ?
L’AGENDA COMPLET DES SORTIES I TOUS LES MARCHÉS PUBLICS DE L’ISÈRE
D 31049 - 4932 - F: 2 €
ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES «Les annonceurs sont informés que, conformément au décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012, les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce concernées et publiées dans les journaux d’annonces légales, sont obligatoirement mises en ligne dans une base de données numérique centrale, www.actulegales.fr».
Conformément à l’arrêté interministériel du 22 décembre 2016 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, le prix de la ligne référence des annonces judiciaires et légales pour l’année 2019 est de 4,01 € HT la ligne, calibrée avec un lignomètre du corps employé de filet à filet. NOR : MCCE1240070A.
VENTES AUX ENCHÈRES VÉHICULES
DIVERS 1387777ME/N
1387775ME/N
BELLE VENTE CLASSIQUE
VÉHICULES AUX ENCHÈRES
Stade des Alpes – Hall Nord, 1 bd Jean Pain 38000 Grenoble
SELARL TOROSSIAN ET SARL GRENOBLE ENCHÈRES (AGRÉMENT N° 2002-404)
commissaires priseurs Armand et Gérard TOROSSIAN 155 cours Berriat - 38000 Grenoble
LUNDI 18 MARS 2019 À 14H À L’ÉTUDE,
LUNDI 18 MARS 2019 À 18H - Grenoble
155 cours Berriat, 38000 Grenoble
Odette BRUNEAU (1891-1984). Deux jeunes marocaines. Huile sur toile. 59,5 x 48 cm.
VP : Nissan Juke Tekna 1,5dCi110 clim auto GPS cuir régul caméras 360° toe du 5/17 (53 000 km), Mazda 3 2.2 SkyActiv-D 150 clim auto CD GPS regul radars AV AR ; Bose, jantes 18 du 3/15 (128 400 km), Espace IV 2.0 dCi 175 Intense clim auto CD DVD GPS regul radars AV AR du 5/14 (144 800 km), Honda Jazz 83ch ES 5cv (en suite de succession). Ctte : X-Trail 1.6dCi130 clim auto BVA GPS régul cuir radars AV AR et caméras du 5/17 (46200km). Isuzu K35.4 benne du 6/04 (172000km) en l’état (vente réservée aux professionnels de l’auto.)
( vente de certains véhicules sous réserve). Visite le jour même de 13h30 à 14h. Paiement comptant par virement + dépôt d’un chèque de garantie ou cb- Frais en sus 14,40 % + contr. tech., remise d’un KBis de moins de 3 mois obligatoire pour les professionnels, délivrance des véhicules conditionnée à la présentation de l’original du permis de conduire et de l’attestation d’assurance.
Exposition à la galerie Sadde 5, rue Billerey 38000 Grenoble : Jeudi 14, vendredi 15, samedi 16, 11h-19h et le lundi 18 mars 10h-15h. Vente en live sur www.interencheres-live.com Catalogues et photos sur www.sadde.fr
Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com, aucun renseignement par téléphone
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GALERIE SADDE 5, rue Billerey, 38000 Grenoble - 04 76 95 86 90 - grenoble@sadde.fr SVV agréée sous le n°2002-245
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1387678L/N
UN STUDIO À SASSENAGE de 27,17 m² + balcon de 5,20 m² au 2e étage & une place de parking « les Temporelles », 3 bis rue de chamechaude, 38360 Sassenage SELARL LEXWAY AVOCATS Anciennement SCP GIRARD & BRIANÇON Avocats Associés 4, avenue Doyen Louis Weil, Immeuble Le Pulsar 38000 GRENOBLE
Vente aux enchères publiques ensuite de rétablissement personnel Mise à prix :
20 000 €
Avec possibilité de baisse d’un quart en cas de défaut d’enchérisseur.
ADJUDICATION fixée le MARDI 14 MAI 2019 à 14 heures à l’audience du juge de l’éxecution chargé de la Saisie-Immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, place Firmin Gautier. La visite des lieux sera effectuée LE 2 MAI 2019 À 15 H Par la SCP Cyril N’KAOUA, Huissiers de Justice associé et Charles CALAS, Huissier de Justice à Grenoble PROCÉDURE
Le LOT numéro soixante-cinq (65)
FRAIS - ENCHÈRES
Cette vente aux enchères aura lieu dans le cadre de réalisation d’actif immobilier dépendant d’une procédure de rétablissement personnel, à la requête de Me CHATEL LOUROZ, Mandataire Judiciaire, 6, rue René Blanc, 74100 Annemasse.
- Un parking portant le numéro 65,
Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.
DÉSIGNATION Sur la Commune de SASSENAGE (Isère), 3 bis Rue de Chamechaude, dans un ensemble immobilier « Les Temporelles » comprenant 72 parkings, voiries, espaces verts et un bâtiment unique, le tout figurant au cadastre de ladite commune à la section AX sous le numéro 120 pour une superficie de 38 ares 02 centiares : Le LOT numéro cent trente-sept (137) - Au niveau 2, un studio portant le numéro 137 d’une superficie de 27,17 m², comprenant Hall d’entrée, une pièce principale, coin cuisine, salle de bains, wc et un balcon de 5,20 m², - Et les cent trente-huit/dix millièmes (138/10 000es) de la propriété du sol et des parties communes générales.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
- Et les cinq/dix millièmes (5/10 000es) de la propriété du sol et des parties communes générales. OCCUPATION DES LIEUX Il a été porté à la connaissance du créancier poursuivant que l’appartement dont s’agit était actuellement libre de toute occupation. En tous les cas, l’adjudicataire devra faire son affaire personnelle de la prise de possession des lieux, les renseignements ci-dessus étant donnés sans aucune garantie. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble le 7 janvier 2019 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi. Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : dans les bureaux de la selarl LEXWAY, Avocats associés, tous les jours sauf le mercredi de 14 h à 16 h sur rendez-vous
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Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une consignation obligatoire par chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable d’un montant de 3 000 € et justifier de son identité. MISE À PRIX : 20 000 € Avec possibilité de baisse d’un quart en cas de défaut d’enchérisseur Pour de plus amples renseignements s’adresser : À partir du 22 mars 2019 de 10 h à 12 h et 14 h à 16 h uniquement les mardi et jeudi au Cabinet de la SELARL LEXWAY AVOCATS, Avocats associés, 4 avenue Doyen Louis Weil, Immeuble Le Pulsar (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 70 74.
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VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1387776ME/N
APPARTEMENT DE TYPE 4 À GRENOBLE au 6e étage de 75,81 m² + cellier 100 Galerie de l’Arlequin - 38100 Grenoble Me Catherine SCHULD, Avocat Immeuble Saint Georges - 86, rue de la Liberté - 38180 Seyssins
Vente aux enchères publiques Mise à prix :
11 000 € ADJUDICATION fixée au MARDI 30 AVRIL 2019 à 14 H, à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, place Firmin Gautier. Une visite des lieux est fixée MERCREDI 17 AVRIL 2019 de 15 h à 16 h par le ministère de la SCP N’KAOUA, Huissier de Justice à Grenoble (38). PROCÉDURE : Cette vente aura lieu aux requêtes, poursuites et diligences du Syndicat des Copropriétaires de l’Immeuble « 100 galerie de l’Arlequin », sis 100 Galerie de l’Arlequin, 38100 Grenoble, représenté par son Syndic en exercice la Société ACTIS, dont le siège social est 25 avenue de Constantine, Immeuble « Le Polynôme », 38000 Grenoble, ayant pour Avocat constitué Me Catherine SCHULD. En exécution d’un jugement d’orientation rendu le 15 janvier 2019 par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble. DÉSIGNATION : Sur la Commune de Grenoble (38100), 100 Galerie de l’Arlequin, dans un ensemble immobilier en copropriété figurant au cadastre Sec-
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tion IX n° 687 et IX n° 629, les parts et portions suivantes : - LOT N° 83 : au 6e étage, un appartement de type quatre, 2e porte à gauche dans le 5e dégagement de la coursive 5, dit appartement « F5-8 » ;
une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 3 000 €. MISE À PRIX - FRAIS : 11 000 €
- LOT N° 256 : un cellier au 6e niveau, portant la référence « F5-8 ».
Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire en sus du prix.
CONDITIONS D’OCCUPATION :
CONDITIONS DE LA VENTE :
Il ressort du procès-verbal établi par l’Huissier de Justice le 18 avril 2018 que le bien immobilier est inoccupé.
Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par Me Catherine SCHULD, s’adresser :
ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères
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- au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de Me Catherine SCHULD, Avocat poursuivant, Immeuble Saint Georges, 86, rue de la Liberté à Seyssins (Tél. : 04 76 70 36 29).
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1387599L/O
1387668V/N
UN APPARTEMENT DE TYPE 4 À GRENOBLE Dans le bâtiment AT8 n°11 portant le numéro 199, cours de la Libération situé au 6ème étage, d’une superficie Loi Carrez de 64,42 m2, comprenant Hall d’entrée, séjour, cuisine, trois chambres, Salle de bains, WC et une cave Grenoble (Isère) 38000, sis 193 au 199, Cours de la Libération UN GARAGE Dans le bâtiment de douze boxes situé 193, cours de la libération
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT BAR LICENCE 4 sis 2 rue Pasteur à Claix (Isère)
TOROSSIAN SELARL
commissaires priseurs judiciaires 155 cours Berriat – Site Bouchayer Viallet – 38000 Grenoble
SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Franck et Alexis GRIMAUD Avocats associés 19 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble Tél. : 04.76.87.66.30. Fax : 04.76.47.73.65 grenoble@lexavoue.com
LUNDI 25 MARS 2019 À 9H30 À L’HÔTEL DES VENTES 155 cours Berriat à Grenoble
Mise à prix : 10 000 €
Vente aux enchères publiques Mise à prix : 52
(loyers et charges dus depuis le jgt de RJ à la charge de l’adjudicataire)
000 €
un chèque de banque de 5.200 € à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable Adjudication fixée le MARDI 30 AVRIL 2019 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice Place Firmin –Gautier Visite sur place le JEUDI 18 AVRIL 2019 À 15 H, par le ministère de la SCP Cyril N’KAOUA, Huissier de Justice associé et Charles CALAS Huissier de Justice à Grenoble OCCUPATION Le bien est actuellement occupé. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocats, et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 14 mars 2018.
La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (Licence 4, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me TOROSSIAN. Liquidation Judiciaire de SARL LE SAINT ANGE (jugement du T.C. de Grenoble du 18-122018) et en exécution d’une ordonnance de M. GONON Bernard Juge Commissaire en date du 23-01-2019. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16 rue Général Mangin, en l’étude de Me MASSELON Dominique, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée. Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv. Consignation pour enchérir : dépôt, au plus tard le vendredi qui précède la vente à 12h,d’un chèque certifié d’un montant de 8 000 € à l’ordre de Me TOROSSIAN.
Pour tous renseignements s‘adresser à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocats susnommés Tel 04 76 87 66 30 et pour consultation du cahier des conditions de la vente au greffe du Juge de l’Exécution chargé des saisies immobilières du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours de 14 H à 16 H sauf le mardi. Pour extrait Maître Alexis GRIMAUD.
Visite du fonds de commerce : le Lundi 18 mars 2019 de 10h à 10h30. Toutes les infos sur www.grenoble-encheres.com - Aucun renseignement par téléphone.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1387602M/O MAISON D’HABITATION à LIVET ET GAVET T3 de 69,94 m² Livet et Gavet 38220 – 3, chemin de La Boine – Lieudit Riouperoux SELARL EYDOUX-MODELSKI AVOCAT A LA COUR
10 avenue Alsace Lorraine, 38011 GRENOBLE Cedex 01 04 76 46 27 43
Vente aux enchères publiques Mise à prix :
25 000 € Consignation pour enchérir : 3 000 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable. Adjudication fixée le MARDI 30 AVRIL 2019 A 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, place Firmin Gautier Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUX-MODELSKI – BASTILLE AVOCATS, Avocats susnommés Tél 04 76 46 27 43 – www.bastille-avocats.fr, et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14 h à 16 h, sauf le mardi.
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE
Résultat des adjudications - audience du 12 mars 2019 Surenchère : Délai 10 jours à compter de l’adjudication Avocat chargé de la vente
Nature et situation des immeubles
SELARL LEXAVOUE
Sur la commune d’Echirolles, appartement type 3 + garage
Mise à prix : 20 000 € - adjudication : 99 500 € - Frais préalables : 5 869,80 € avocat adjudicataire : Me GARNIER SARL EYDOUX MODELSKI
Sur la commune de Les Deux Alpes, appartement type 3 + 2 cabines + place de stationnement
Mise à prix : 120 000 € - Adjudication : 157 000 € - Frais préalables : 6 702,53 € avocat adjudicataire : Me TRIQUET DUMOULIN SELARL EYDOUX MODELSKI
Sur la commune de Grenoble, un local en RDC transformé en T2 + cave
Mise à prix : 10 000 € - adjudication : 64 000 € - Frais préalables : 4 942,71 € avocat adjudicataire : Me HATTAB SELARL BOUSQUET DEJEAN LEDISEZ
Sur la commune de La Mure, maison d’habitation.
Mise à prix : 36 000 € - Adjudication : 53 200 € - Frais préalables : 5 064,33 € avocat adjudicataire : Me PARAYRE SELARL EYDOUX MODELSKI
Sur la commune de Marcilloles, bâtiment industriel
Mise à prix : 50 000 € - Adjudication : 122 200 € - Frais préalables : 6 487,46 € avocat adjudicataire : Me MIHAJLOVIC SELARL EYDOUX MODELSKI
Sur la commune de Marcollin, maison d’habitation
Mise à prix : 60 000 € - Adjudication : 67 000 € - Frais préalables : 6 024,26 € avocat adjudicataire : Me MODELSKI SCP LACHAT MOURONVALLE
Sur la commune de Bourg d’Oisans, Lot 1 : parcelle de terrain, hameau de Paute
Mise à prix : 75 000 € - Adjudication : 75 200 € - Frais préalables : 4 019,88 € avocat adjudicataire : Me LACHAT SCP LACHAT MOURONVALLE
Lot 2 : parcelle de terrain, lieudit l’Enfer
Mise à prix : 1 320 € - Adjudication : 2 000 € - Frais préalables : 70,75 € avocat adjudicataire : Me LACHAT SCP LACHAT MOURONVALLE
Lot 3 : parcelle de terrain, lieudit Font Galinat
Mise à prix : 1 320 € - Adjudication : 2 200 € - Frais préalables : 70,75 € avocat adjudicataire : Me LACHAT SCP LACHAT MOURONVALLE
Lot 4 : parcelle de terrain, lieudit les Rivoires
Mise à prix : 1 140 € - Adjudication : 2 400 € - Frais préalables : 61,10 € avocat adjudicataire : Me DETROYAT SCP LACHAT MOURONVALLE
Lot 5 : parcelle de terrain, lieudit Les Grands Sables
Mise à prix : 960 € - Adjudication : 6 000 € - Frais préalables : 51,45 € avocat adjudicataire : Me LACHAT
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ