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EXPO : REDÉCOUVRIR LESDIGUIÈRES AU MUSÉE DAUPHINOIS

94e année - www.affiches.fr

RÉFORME : LE RSI RATTACHÉ AU RÉGIME GÉNÉRAL AU 1er JANVIER

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ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES «Les annonceurs sont informés que, conformément au décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012, les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce concernées et publiées dans les journaux d’annonces légales, sont obligatoirement mises en ligne dans une base de données numérique centrale, www.actulegales.fr».

Conformément à l’arrêté interministériel du 22 décembre 2016 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, le prix de la ligne référence des annonces judiciaires et légales pour l’année 2017 est de 3,87 € HT la ligne, calibrée avec un lignomètre du corps employé de filet à filet. NOR : MCCE1240070A.

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APPARTEMENT À VOIRON de 18,2 m² au 1er étage à Voiron, Hôtel Best Western 4, Rue Alphonse Bouffard-Roupé

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40 AVENUE ALSACE LORRAINE 38000 GRENOBLE - TÉL : 04 76 47 48 93

10 avenue Alsace Lorraine, 38011 Grenoble Cedex 01 04 76 46 27 43

Vente aux enchères publiques

Vente aux enchères publiques

Mise à prix :

Mise à prix :

20 000 €

25 000 €

Consignation pour enchérir : 4 000 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Consignation pour enchérir : 3 000 € par chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Adjudication fixée MARDI 13 FÉVRIER 2018 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin Gautier

Adjudication fixée le MARDI 13 FÉVRIER 2018 À 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, place Firmin Gautier Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUXMODELSKI, Avocats susnommés, Tél 04 76 46 27 43 - et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14 h à 16 h, sauf le mardi.

La visite des lieux sera effectuée LE JEUDI 1ER FEVRIER 2018 à 10h par le ministère de la SCP Franck MAZOYER, Huissier de Justice à Grenoble Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un Avocat inscrit au Barreau de Grenoble, les frais préalables, comme les frais postérieurs, seront supportés par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication.

Cet appartement fait l’objet d’un contrat de bail commercial meublé pour une durée de 12 années à compter du 1er septembre 2008 jusqu’au 1er septembre 2020. Prix du loyer annuel actuel : 2 919,94 € HT. Pour tous renseignements, s’adresser à Me Chantal PILLET, Avocat susnommé Tél 04 76 47 48 93 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente s’adresser au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi.

Pour extrait : Me Chantal PILLET, Avocat.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 1377429V/O

MAISON D’HABITATION À VIZILLE d’une superficie de 294,49 m2 (de construction moderne mais non achevée) à lieudit «l’île Rare», 265 Rue Victor Hugo, 38220 Vizille SCP DELACHENAL Avocat au Barreau de GRENOBLE 1 rue Denfert Rochereau, 38000 Grenoble Tél. : 04.76 47 24 16

Vente aux enchères publiques en un lot Mise à prix :

100 000 € (outre charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)

ADJUDICATION fixée au MARDI 13 FÉVRIER 2018 À 14 h à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE au Palais de Justice à EUROPOLE, Place Firmin Gautier La visite des lieux aura lieu le JEUDI 1ER FEVRIER 2018 À 15 H 30 Par Maître N’KAOUA, Huissier de Justice à Grenoble La vente a lieu à la requête de : La S.A HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337 189.135 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 775 670 284, dont le siège social est sis 103 Avenue des Champs Elysées 75419 Paris cedex 08, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège de la société.

Ayant pour Avocat au Barreau de Grenoble la SCP DELACHENAL. DÉSIGNATION : Cadastrée AL 137 d’une contenance de 17 ares 96 centiares sur laquelle est édifiée une maison d’habitation d’une superficie de 294.49 m2 (de construction moderne mais non achevée) et toutes ses aisances, dépendances et immeuble par destination, servitude et mitoyenneté, occupée actuellement par les propriétaires saisis La propriété est constituée de :

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

- Parties extérieures comprenant : un accès, espaces verts envahis de végétation en l’état d’abandon.

- La maison d’habitation comprenant : au rezde-chaussée : un hall d’entrée, un dressing, un WC, un bureau, une cuisine (non achevée) ouverte avec salle à manger, un séjour et une piscine couverte (non achevée) ; au 1er étage : deux paliers avec passerelle d’accès, quatre chambres avec salle de bains attenante dont une avec dressing ; au sous-sol : une pièce principale centrale, un cellier, trois pièces, deux WC, une chaufferie.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 30 Juin 2017 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi.

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté également au Cabinet de la SCP DELACHENAL, Avocat au Barreau de Grenoble - 1 rue Denfert Rochereau (38000) Grenoble Tél. : 04 76 47 24 16.

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FRAIS – ENCHÈRES : Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutation et autres taxes diverses seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 10 000 €.

MISE À PRIX : 100 000 € POUR PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS S’ADRESSER : Au Cabinet de la SCP DELACHENAL – 1 rue Denfert Rochereau (38000) GRENOBLE Ou sur le site «Enchères-publiques.com»

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ