Vente aux enchères - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné - 18 décembre 20152015 12 18 vae

VENDREDI 18 DÉCEMBRE 2015

1,50 €

cahier Toutes les annonces légales pour les pros encentral

Les atouts pluriels de Saint-Égrève

p. 13

Notre Région a basculé

Lans-en-Vercors : le stade p. 15 de neige a 40 ans

La parole à…

Pierre Streiff

cahier central

D 9 2000 - 4763 - F: 1,50 €

92 e année – n o 4763 – Internet www.affiches.fr

ISSN 0750-410

page 4

Annonces Légales à l’Affiche L’actualité économique et juridique en Isère La parole à …

Sommaire

Pierre STREIFF

Annonces légales juridiques et judiciaires Ventes aux enchères

2

Ventes et locations gérances de fonds de commerces

7

Audience du tribunal de commerce

8

Constitutions

11

Modifications

18

Régimes matrimoniaux

34

Tribunal d’instance

35

Tableau complémentaire

38

Président du Medef Isère page 66

Les pages du Barreau par Me Évelyne TAULEIGNE

Annonces légales collectivités - appels d’offres

Le marché à forfait et à tout prix ?

Études, maîtrise d’œuvre, contrôle

43

Travaux

47

Services et fournitures

58

Attributions de marchés

61

Avis administratifs

62

L’études des notaires

La page des indices

65

par Me Gabrielle GOURGUE

La parole à…

66

Les pages du Barreau

68

La protection du survivant du couple dans la famille recomposée.

L’étude des notaires

70

page 70

Bulletin d’abonnement

72

page 68

L’actualité économique et juridique

Confiez-nous vos annonces avant le mercredi après-midi pour une parution le vendredi Pour les entreprises :

juridiques@affiches.fr 18 décembre 2015

Pour les collectivités :

legales@affiches.fr

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

AL

1

1351469L/C

SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés,

23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

MAISON D’HABITATION DE 105,41 M² AVEC GARAGE ACCOLÉ DE 15,98 M² ET PISCINE SUR TERRAIN DE 1028 M² 27 Chemin du Verger – 38380 Saint-Christophe sur Guiers

MISE À PRIX : 139 000 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 9 FÉVRIER 2016 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le LUNDI 25 JANVIER 2016 à 14 H 30 par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble.

PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE, Société Anonyme au capital de 124 821 566 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro SIREN 379 502 644, dont le siège social est 26 – 28 rue de Madrid à Paris (75008), agissant poursuites et diligences de ses Représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & Avocat.

BRIANCON pour

En exécution d’un jugement rendu par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 20 Octobre 2015.

DÉSIGNATION Sur la Commune de Saint-Christophe sur Guiers (Isère) 27 Chemin du Verger, lieudit « Richerd & Marais » une maison d’habitation de plain-pied d’une superficie de 105,41 m² composée de :

al

2

-H all d’entrée, séjour - salle à manger, cuisine, couloir coin nuit, W.C., salle de bains, quatre chambres, - Outre un garage accolé de 15,98 m², - Une piscine dans le jardin d’une superficie d’environ 7 m x 3 m, - Terrasse et jardin, Le tout cadastré à la section D sous les numéros : - 527, lieudit Richerd & Marais pour 2 a 44 ca - 528, lieudit Richerd & Marais pour 7 a 84 ca 10 a 28 ca La parcelle de terrain formant le lot numéro UN du lotissement « La Richardière » autorisé par Arrêté Préfectoral numéro 74-9907 en date du 3 Décembre 1974, publié au Deuxième bureau des Hypothèques de Grenoble le 10 Décembre 1974, volume 768 numéro 25 dont les pièces ont été déposées au rang des minutes de Maître Joseph ANDRIEUX-MARTINET Notaire à Saint-Laurent du Pont (Isère) suivant acte reçu par lui le 25 Novembre 1976.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 27 Juin 2013 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : - Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats Associés, les MARDI et JEUDI de 14 H à 16 H Ou sur le site encheres-publiques.com FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 13 900 € et justifier de son identité.

MISE À PRIX : 139 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser : - A partir du mardi 6 janvier 2016 de 10 h à 12 h (sauf le vendredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Europeen (38000) Grenoble - Téléphone : 04.76.87.16.31.

- Ou sur le site encheres-publiques.com

18 décembre 2015

1351519M/C

SELARL EYDOUX-MODELSKI

Avocat à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine - 38011 Grenoble Cedex 01, Tel : 04 76 46 27 43

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A ALLEVARD, 7 RUE DES ECOLES

APPARTEMENT AU 3ÈME ÉTAGE DE 4P. DE 94,23M² AVEC CAVE MISE À PRIX : 50 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 9 FÉVRIER 2016 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin-Gauthier.

Visite prévue sur place le Mercredi 27 Janvier 2016 à 14h30 par le ministère de la SCP N’KAOUA Huissier de Justice à Grenoble.

PROCÉDURE Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Société Civile Coopérative à capital et personnel variables immatriculée au RCS de Lyon sous le n°399 973 825 dont le siège social est 1 Rue Pierre de Truchis de Lays à Champagne au Mont d’Or (69410) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat la SELARL EYDOUX & MODELSKI. DÉSIGNATION Sur la Commune d’ALLEVARD, dans un ensemble immobilier dénommé «Les Armoises» figurant au cadastre section AH n° 66 pour 17 a 60 ca, 7 Rue des Ecoles, soit, Dans le bâtiment B,

AL

4

- LE LOT N° 63 : un appartement d’une superficie de 94,23m², situé au 3ème étage, première porte à droite, comprenant un hall d’entrée, salle de séjour avec balcon, cuisine, salle de bains, WC, trois chambres, portant la lettre M du plan, et la cop pour 539/10.000°, - LE LOT N° 40 : une cave en sous-sol, 5ème porte à gauche portant le n°12 du plan et la cop pour 14/10.000°.

MISE À PRIX :

50 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 5 000 € Soit 10% du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

par la SELARL EYDOUX & MODELSKI Avocat et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 15 Juin 2015.

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat.

Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUX-MODELSKI, Avocats susnommés Tél 04 76 46 27 43 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14H à 16H, sauf le MARDI. Pour extrait : Pascale MODELSKI, Avocat

18 décembre 2015

1351103J/C

SELARL CDMF - AVOCATS

Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier, 7 place Firmin Gautier - 38000 Grenoble Tél : 04.76.48.89.89 - Fax : 04.76.48.89.99

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR LA COMMUNE DE GRESSE EN VERCORS (38650), RESIDENCE LES GENTIANES

UN APPARTEMENT (N°609) D’UNE SUPERFICIE DE 50,75m2, CONSTITUANT LA MOITIÉ NORD-OUEST D’UN CHALET

MISE À PRIX : 15 000 € Consignation pour enchérir : 3 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 9 FÉVRIER 2016 à 14 H A l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le LE JEUDI 28 JANVIER 2016 de 11 h 30 à 12 h 30 par le ministère de la SELARL DURAND ERB JACQUIER Huissier de Justice à Grenoble (38) PROCÉDURE

Section AC n° 135, lieudit Cote Belette pour 4 a 40 ca

A la requête de : La BANQUE CIC Est, SA au capital de 225 000 000 €, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le numéro 754 800 712, dont le siège social est 31 Rue Jean Wenger-Valentin, 67000 STRASBOURG, anciennement dénommée SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ;

Section AC n° 136, lieudit Cote Belette pour 1 ha 12 a 98 ca Comprenant 15 bâtiments nommés de A à O, Dans le bâtiment F, le lot n° 60 (appartement de type 1 d’une superficie de 50,75 m2) ainsi que les 150/10 000èmes des parties communes générales et les 4 968/10 000èmes des charges spéciales. Le bâtiment est un chalet en bois et l’appartement se situe dans la moitié nord-ouest.

Ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Maître Jean-Luc MEDINA, Avocats Associés, demeurant 7 place Firmin Gautier, 38000 GRENOBLE.

L’EDD et règlement de copropriété en date du 24 Février 2007 ont été reçus par Maître MATHIEU, notaire à LUNEVILLE, le 15 Mars 2007 et publié le 14 Mai 2007, V° 2007 P n°3029.

DÉSIGNATION

L’appartement fait l’objet d’un bail commercial depuis le 10 Mars 2010 au profit de la société VACANCEOLES.

Sur la commune de GRESSE EN VERCORS (38650), dans un ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété, dénommé RESIDENCE LES GENTIANES, cadastré : Section AC n° 134, lieudit Cote Belette pour 16 a 92 ca

MISE À PRIX :

15 000 €

CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 3 000 € par chèque de banque émis à l’ordre de la

CARPA DES ALPES. CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 29 Juin 2015 où il peut être consulté tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf les mardi et samedi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHÈRES : Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, Avocats susnommés, Tél. : 04 76 48 89 89, sauf le mercredi, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf les mercredi et samedi.

Pour extrait : Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier

28 août 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

al

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1351602M/C

SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

Avocat à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine - 38000 Grenoble Tel. : 04-76-46-27-43

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A GRENOBLE, 101 COURS BERRIAT

APPARTEMENT D’UNE PIÈCE DE 43,21M² AU 3ÈME ÉTAGE AVEC CAVE ET GALETAS MISE À PRIX : 25 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 2 FÉVRIER 2016 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place le JEUDI 21 JANVIER 2016 à 14 heures par le ministère de la SELARL DURAND ERB JACQUIER Huissier de Justice à Grenoble.

PROCÉDURE Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : Le Syndicat des Copropriétaires de l’Immeuble dénommé « 101 Cours Berriat » à Grenoble (38000), représenté par son syndic en exercice IMMOBILIERE LAKANAL, enseigne LE PARTENARIAT IMMOBILIER, SARL au capital de 77 700 € immatriculée au RCS de Grenoble n° 447 982 604, dont le siège social est 3 Rue André Maginot à Grenoble (38000) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET. DÉSIGNATION Sur la Commune de GRENOBLE, 101 Cours Berriat, figurant au cadastre section IK n° 7 pour 1a 80 ca, soit : 1- LE LOT N° 8 : un APPARTEMENT au 3ème étage à droite de 43,21m² comprenant cuisineAL

6

séjour, salle de bains, WC, chambre, une cave n° 12 en sous-sol et un galetas n° 6 dans les combles et la cop pour 50/1001°,

par la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET Avocat et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 12 mai 2015.

2- LE LOT N° 16 : un GALETAS portant le n° 2, la porte en face des escaliers dans les combles et la cop pour 1/1001°.

FRAIS - ENCHÈRES

3- LE LOT N° 18 : un GALETAS dans les combles et la cop pour 1/1001°, 4- LE LOT N° 20 : un GALETAS dans les combles et la cop pour 20/1001°.

MISE À PRIX :

25 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 3 000 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat.

Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET, Avocats susnommés Tél 04.76.46.27.43 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14h à 16h, sauf le MARDI. Pour extrait : David ROGUET, Avocat.

18 décembre 2015

L’immobilier dont vous rêvez !

MEYLAN Maison d’architecte récente (année 2000) de 250 m² environ sur un terrain de 2 590m² avec piscine, en position dominante, bénéficiant d’une vue sur les montagnes. Belles prestations, très beaux volumes, séjour/salle à manger de 100 m² ouvrant sur terrasse plein Sud, cuisine équipée de 30m², 4 ch. (poss. 5), 2 SDB, sous-sol avec sauna, cave.

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