Vente aux enchères - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné - 11 septembre 2015

vendredi 11 septembre 2015

1,50 €

cahier Toutes les annonces légales pour les pros encentral

Beaucroissant prépare p. 13 sa foire

Plurimmo cultive sa différence

La parole à…

Julien de Leiris

Les collectivités jouent la carte du sport

p. 31

cahier central

D 9 2000 - 4749 - F: 1,50 €

92 e année – n o 4749 – Internet www.affiches.fr

ISSN 0750-410

page 4

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Lundi 14 Septembre 2015 À 15h30 à l’étude

21 VENTES sur DESIGNATION en un seul lot Véhicules et matériels professionnels (listes et photos sur www.grenoble-encheres.com)

À la suite, outillage et divers matériels professionnels, stocks (matériels visibles à l’étude à partir de 14 h) Paiement comptant. Frais judiciaires en sus : 14,40% (24% pour les ventes volontaires)

Pour les ventes assujetties, récupération de TVA conditionnée à la remise d’un Kbis.

Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone

Samedi 26 Septembre 2015 à 10 h sur place : 23 rue René Cassin, 38120 SAINT EGREVE liq. jud. SHARME enseigne CROZATIER

Mobilier et décoration Canapés, banquettes, poufs, buffets, enfilades, bibliothèques, commodes, tables, consoles, guéridons, dessertes, tables basses, chevets, fauteuils, chaises, tapis, miroirs, étagères murales, lustres, lampadaires, lampes, vases, pièces décoratives, sculptures, centres de table, pique cierge, couvre lit. Agencement : cloisons, présentoirs, estrades, potences, mobilier de bureau, informatique, rayonnages, sonorisation Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots.

Visite : 1/2 h. avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus TVA incluse 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Récupération de TVA pour les assujettis conditionnée à la remise d’un Kbis.

SCP TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone SCP TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

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RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Avocat adjudicataire Frais préalables

8 septembre 2015

SCP GIRARD BRIANÇON

39 337 €

Défaut d’enchères 39 337 €

Me GIRARD Philippe

Sur la commune de Livet et Gavet Hameau des Clots une maison d’habitation outre combles en cours de rénovation et chaufferie attenante sur terrain de 98 m2

5 419,60 €

SURENCHERE : Délai 10 jours à compter de l’adjudication.

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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés,

23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

Rectificatif à l’annonce n° 1344184 parue le 04-09-2015 APPARTEMENT DE 4 PIÈCES DE 64,26 M² AU 2ème ÉTAGE outre cave & parking RÉSIDENCE SAINT-ANDRÉ - BÂTIMENT B – ALLÉE 4 1 ALLÉE DU BOIS JOLI – 38800 LE PONT DE CLAIX Et non comme indiqué par erreur 58 COURS SAINT-ANDRE – 38800 LE PONT DE CLAIX

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

11 septembre 2015

1344454J/C Maître Philippe CHASTEAU Avocat 6, rue Docteur Chaix 38300 Bourgoin Jallieu Tél : 04 74 93 12 24 - Fax : 04 74 28 16 18

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ENSUITE DE SURENCHÈRE UN TÈNEMENT IMMOBILIER APPELÉ « GRANGE DE GALLE » lieudit la Bletonna,

cadastré section AK n° 301 pour 17a 52 cas et section AK n° 300 pour 4cas (divisée en 5 lots), et section AK n°197 pour 19a 50 cas.

Le tout est composé d’une maison d’une surface de 165,43m2 et de trois appartements d’une superficie de 104,65 m2 - 59,94 m2 et 97,68 m2. Une partie du bien est libre et une partie est louée.

Sur la commune de MASSIEU (38260) ADJUDICATION LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2015 à 10 heures À l’audience des criées du Juge de l’exécution Tribunal de Grande Instance de Bourgoin Jallieu Palais de Justice, 10/12 Rue du Tribunal, 38300 Bourgoin Jallieu.

Mercredi 16 Septembre 2015 à 10h, Dans les locaux de la SARL CVF Route de Saint Quentin 38210 TULLINS (EN FACE DE LA STATION ESSENCE), LJ SOSADE (Me MASSELON), LJ AXAMETRIE (Me MASSELON), LJ RCE CARROSSERIE (Me GUYOT), LJ LE KOLO (Me GUYOT), LJ NEW BALDAQUIN (Me GUYOT)

Important stock d’environ 2 000 bouteilles de vins (SAINT JOSEPH, ARZELLE, COTE DE PROVENCE….)

Outillage : Servante, Pompe à eau, Cric FOG, Kit HILTI, Electroportatifs…

Sur désignation : Articles de décoration et Matériel de Restauration ; Plonge, Lave verres, Piano, Table inox….

Enlèvement immédiat.

ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf.com

Liste et caractéristiques complètes des véhicules et inventaire complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www.anaf.com 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

VISITE : La visite des lieux sera effectuée Le LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 à 14 h 30 par le Ministère de Maître Jean-Michel BARBERY Huissier de justice à Le Pont de Beauvoisin (Isère) (Merci de bien vouloir vous rendre sur les lieux, objet de la vente pour assister à la visite).

Mise à prix : 138 600 € Consignation pour enchérir : 13 860 €

Par chèque de banque libellé à l’ordre de Madame le BATONNIER DESIGNE SEQUESTRE ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix. Les enchères ne pourront être reçues que par le Ministère d’un avocat exerçant près le Tribunal de Grande Instance de Bourgoin Jallieu, et ne pourront être inférieures à 1 000 €.

Pour tous renseignements : s’adresser à : - au greffe du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin Jallieu, où le cahier des conditions de vente peut être consulté les Lundi, Mardi et Jeudi de 13 h 30 à 16 heures - au cabinet de Maître Philippe CHASTEAU Avocat au barreau de Bourgoin Jallieu (Isère) y demeurant 6 Rue Dr. Chaix. Tél : 04 74 93 12 24 – Fax : 04 74 28 16 18.

- Maître Jean-Michel BARBERY huissier de justice – 7 place Flandrin – 38480 Le Pont de Beauvoisin. Tél : 04 76 37 00 15. Fax ; 04 76 32 83 59.

11 septembre 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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1344621M/M

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE FRANCE DOMAINE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE FRANCE DOMAINE

AVIS D’APPEL À CANDIDATURES

AVIS portant déclaration d’intention d’aliéner

POUR LA

CESSION D’UN BIEN DOMANIAL À ROYBON (38940) 3831, route de murinais

MAISON FORESTIERE de 96 m2 environ LIBRE Date limite de réception des candidatures : MERCREDI 14 octobre 2015 à 16 h Visites sur place : Sur rendez-vous.

Renseignements et cahier des charges : http://www.economie.gouv.fr/cessions

Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, France DOMAINE, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1.

04 76 85 75 22 - frederic.salles@dgfip.finances.gouv.fr 04 76 85 75 36 - christine.gallo@dgfip.finances.gouv.fr

1344531L/M

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE FRANCE DOMAINE

AVIS D’APPEL À CANDIDATURES POUR LA

CESSION D’UN BIEN DOMANIAL À LA COMBE DE LANCEY (38190) LIEUX-DIT : LE MAS JULLIEN – LE GREPAT – LES FONTAINES – LES GRANDES CÔTES

UN LOT comprenant : Deux bâtis à usage de grange de 50 m² env. et diverses parcelles de bois taillis de 66 625 m² env.

LIBRE

Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;

Vu le Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique, notamment ses articles L.421-1, L.421-2, R. 421-1, R.421-4 et R.421-5 ;

Vu l’arrêté préfectoral n°2015 068-0032 du 9 mars 2015 donnant délégation de signature à M. Jean-Pierre PERY, Directeur départemental de Finances publiques de l’Isère ; Vu l’arrêté préfectoral n°2015 079-0011 du 20 mars 2015 donnant délégation de signature à M. Frédéric DIDON, Inspecteur principal des Finances publiques ;

Le Directeur départemental des Finances Publiques décide de vendre

la parcelle cadastrée section ba n° 180, d’une superficie de 183 m² sise sur la commune de MEYLAN - 4 chemin de vieux Chêne Dans le cadre de la déclaration d’utilité publique prononcée par arrêté préfectoral n° 2004-15710 du 10 décembre 2004, relative à la construction d’une bretelle routière d’accès à la ZIRST de Meylan depuis la Rocade sud, l’État a acquis la parcelle de la SCI PRE MAYEN aux termes d’un acte administratif reçu par M. le préfet de l’Isère le 4 août 2007, publié au Service de Publicité Foncière de Grenoble 1 le 14 août 2007 Vol.2007P n° 5625.

Cette emprise a été déclarée inutile par décision n°2015-103 de Mme la Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en date du 25 août 2015. la SCI PRE MAYEN, ancien propriétaire, dispose du droit de rétrocession, défini à l’article L.421-1 du code de l’expropriation, sur la parcelle mise en vente.

En application de l’article R.421-4 du même code, la vente sera consentie par priorité à l’ancien propriétaire ou à ses ayants droits à titre universel qui en feront la demande à l’expropriant.

Les personnes qui désirent exercer le droit de rétrocession sont tenues, à peine de déchéance, de le déclarer à l’expropriant dans le délai de 3 mois suivant publicité.

Renseignements : Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, France DOMAINE, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1. christine.gallo@dgfip.finances.gouv.fr

Date limite de réception des candidatures : MERCREDI 28 OCTOBRE 2015 A 16 H Visites sur place : Sur rendez-vous.

Renseignements et cahier des charges : http://www.economie.gouv.fr/cessions

Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, France DOMAINE, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1.

04 76 85 75 22 - frederic.salles@dgfip.finances.gouv.fr 04 76 85 75 36 - christine.gallo@dgfip.finances.gouv.fr

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

11 septembre 2015

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD

Avocats associés 18, bd Edouard Rey - 38000 Grenoble Maître Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire

61, Bd des Alpes - 38240 Meylan

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

APPARTEMENT DE TYPE T2 au 4ème étage de 46,32 m² (lot 182) + CAVE N° 19 AU SOUS-SOL (lot 163) Copropriété « Le Colibris » - Bâtiment B, 1, rue des Pies - 38360 SASSENAGE

Mise À prix : 70 000 € avec possibilité de baisse d’un quart puis d’un tiers en cas de défaut d’enchérisseur.

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 03 NOVEMBRE 2015 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le JEUDI 22 OCTOBRE 2015 de 14 h 30 à 15 h 30, par le ministère de la SCP BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble (Isère).

PROCÉDURE :

CONDITIONS OCCUPATION :

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR :

Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une Liquidation Judiciaire, à la requête de Maître Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire - 61, Bd des Alpes - 38240 Meylan.

Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 18 juin 2015 par la SCP BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble, que les biens immobiliers mis en vente sont actuellement occupés.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

DéSIGNATION : Sur la Commune de SASSENAGE (38360) 1, rue des Pies, dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé « Le Colibris », figurant au cadastre Section BB 69 et 70, composé de 6 bâtiments, dans le bâtiment B, les parts et portions suivantes : • Le lot 182 : soit un appartement de type T2 au 4ème étage, porte au centre du palier, d’une superficie de 46,32 m² ; • Le lot 163 : soit une cave au sous-sol portant le n° 19.

11 septembre 2015

Une copie d’un bail régularisé le 06 juillet 2012 a été remise à l’Huissier, et mentionne que le loyer mensuel est de 630 € outre 80 € de charges ; toutefois, lors de l’établissement du procès-verbal descriptif, le locataire a déclaré que le loyer mensuel serait de 550 € outre 80 € de charges.

MISE À PRIX - FRAIS : 70

000 €.

Avec possibilité de baisse d’un quart puis d’un tiers en cas de défaut d’enchérisseur.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 7 000 €.

CONDITIONS DE La VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de la vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD, s’adresser : - au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05), tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats associés

18, bd Edouard Rey - 38000 Grenoble Maître Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire 61, Bd des Alpes - 38240 Meylan Maître Gérard TIXIER, Avocat 17, rue Denfert Rochereau - 38000 Grenoble SCP BENICHOU - PARA - TRIQUET DUMOULIN, Avocats Associés 20, Bd Edouard Rey - 38000 Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ENSUITE DE SURENCHÈRE

QUATRE APPARTEMENTS au 1er étage + COULOIR DE DISTRIBUTION sis à GRENOBLE (38000) 68 Bd Maréchal Foch et 117 Cours Jean Jaurès

Mise À prix : 107 470 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 14 H, à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le LUNDI 19 OCTOBRE 2015 DE 16 H À 17 H, par le ministère de la SCP Gérard N’KAOUA et Cyril N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble (Isère).

PROCÉDURE :

DéSIGNATION :

FRAIS - ENCHÈRES :

Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendants d’une Liquidation Judiciaire, à la requête de Maître Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire - 61, Bd des Alpes - 38240 Meylan.

Sur la Commune de GRENOBLE (38000) - 68 Bd Maréchal Foch et 117 cours Jean Jaurès, dans un ensemble immobilier en copropriété édifié sur deux parcelles cadastrées Section DK n° 4 et Section DK n° 2 : - Lot n° 31 de l’EDD : soit un appartement de 5 pièces au 1er étage côté droit.

Les frais préalables à la vente seront à la charge de l’adjudicataire, en sus du prix.

Ayant pour Avocat la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, Avocats Associés.

Il a été procédé à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble du MARDI 07 JUILLET 2015 à l’adjudication des biens ci-après désignés, au profit de Maître Gérard TIXIER, moyennant le prix de 97 700 €.

Une surenchère a été régularisée au Greffe du Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 16 juillet 2015 par la SCP BENICHOU - PARA - TRIQUET DUMOULIN, Avocats Associés, dénoncée au saisi, au poursuivant et à l’adjudicataire par acte du même jour, et n’a fait l’objet d’aucune contestation dans les 15 jours de sa dénonciation.

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Etant précisé qu’en l’état actuel : le lot n° 31 a été subdivisé en 4 appartements de type studios, soit au 1er étage : 1 appartement à gauche de 20,43 m², 1 appartement à gauche de 17,08 m², 1 appartement à droite de 23,29 m², 1 appartement à droite de 17,92 m², et un couloir de distribution aux 4 appartements de 7,72 m².

Classe énergétique : Les diagnostics de performance énergétique n’ont pas pu être établis par l’Expert, en l’absence de consommations fournies.

CONDITIONS OCCUPATION : Il résulte des énonciations du procès-verbal descriptif établi par l’Huissier de Justice le 26 mars 2015, que les quatre appartements de 20,43 m², 17,08 m², 23,29 m² et 17,92 m² sont en partie meublés et vides de tout occupant.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble, et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit 10 747 €.

Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD s’adresser : - au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05), tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

11 septembre 2015

1344479L/C

SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD

Avocats associés 18, bd Edouard Rey - 38000 Grenoble Maître Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire 6, rue Général Mangin - 38100 Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

ENTREPOT N° 4 (LOT N° 4) de 80,13 m² au rez-de-chaussée du bâtiment principal 125 ZA Le Pansu - 38500 LA BUISSE

Mise À prix : 30 000 € avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié en cas de défaut d’enchérisseur.

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 13 OCTOBRE 2015 à 14 H, à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le MARDI 29 SEPTEMBRE 2015 de 14 h à 16 h, par le ministère de Maître Patrick DURAND, Huissier de Justice à Rives sur Fure (38).

PROCÉDURE : Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une Liquidation Judiciaire, à la requête de Maître Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire - 16, rue Général Mangin - 38100 Grenoble.

DéSIGNATION : Sur la Commune de LA BUISSE (38500) - 125 ZA Le Pansu, dans un ensemble immobilier en copropriété, comprenant : - Un bâtiment dit « bâtiment principal » élevé sur rez-de-chaussée comprenant quatre entrepôts, et d’un premier étage comprenant quatre appartements, combles au-dessus non aménageables ; - Un autre bâtiment dit « bâtiment garages », comprenant quatre garages.

Figurant au cadastre Section AC N° 155, et les droits indivis sur les parcelles cadastrées Section AC N° 12 (120/1 000èmes) et Section AC N° 18 (120/1 000èmes) permettant l’accès à la par-

11 septembre 2015

celle susvisée cadastrée Section AC N°155, les parts et portions suivantes : - Le LOT N° 4 : soit un entrepôt N° 4 dans le bâtiment principal, au rez-de-chaussée.

CONDITIONS OCCUPATION : D’après les constatations de l’Huissier de Justice lors de l’établissement de son procès-verbal, le bien immobilier mis en vente est inoccupé.

MISE À PRIX - FRAIS : 30

000 €.

Avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié en cas de défaut d’enchérisseur.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de GRENOBLE. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 3 000 €.

CONDITIONS DE La VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD s’adresser : - au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05), tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés,

23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble Maître Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire, 16 rue Général Mangin (38100) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE UNE MAISON de 223,02 m² LIBRE D’OCCUPATION COMPRENANT : - UNE PARTIE À USAGE D’HABITATION : - AU REZ-DE-CHAUSSÉE : 3 PIÈCES + CHAUFFERIE, - A L’ÉTAGE : 6 PIÈCES + CUISINE & DRESSING, - AU REZ-DE-CHAUSSÉE UNE PARTIE à USAGE COMMERCIAL GARAGE DE 32,85 m² - TERRASSE & PISCINE SUR TERRAIN DE 844 m²

6 RUE DU REPOS LOT 18 DU LOTISSEMENT LE COMOE 38610 GIÈRES

Mise À prix : 180 000 €

AVEC BAISSE DE MOITIÉ A DÉFAUT D’ENCHÉRISSEUR ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 3 NOVEMBRE 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Execution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le : MERCREDI 21 OCTOBRE 2015 à 14 H 30 par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble.

PROCéDURE

Cette vente aura lieu à la requête de Maître Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire, demeurant 16 rue Général Mangin (38100) GRENOBLE dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une liquidation judiciaire Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour Avocat.

DéSIGNATION

Un tènement immobilier sis à GIERES (Isère) lotissement «Le Comoé» 6 rue du Repos à usage mixte commercial et d’habitation de 223,02 m², comprenant : La partie habitation : - Au rez-de-chaussée : Séjour – Salle à manger, Dégagement avec chaufferie, Couloir d’accès au garage, un WC, une buanderie et une salle de musique attenante au garage, Outre un garage de 32,85 m², - A l’étage : Hall d’entrée, une buanderie, W.C., séjour – Salle à manger, cuisine ouverte, couloir coin nuit, quatre chambres, salle de bains, La partie commerciale : - Au rez-de-chaussée : Hall d’entrée, deux bureaux et une salle de réunion Terrasse, espaces verts et une piscine,

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Terrain attenant cadastré à la section AR sous le numéro 106 pour une superficie de 8 ares 44 centiares.

Le tout formant le lot numéro DIX HUIT du lotissement dénommé «Le Comoé» autorisé par Arrêté Préfectoral du 24 Juillet 1973, publié le 31 Août 1973, volume 523, numéro 24, modifié le 14 Mars 1978, publié au Premier bureau des Hypothèques de GRENOBLE le 26 Juin 1978, volume 1283, numéro 10 Et ayant fait l’objet d’un état descriptif de division dressé par Maître JAY, Notaire à SaintMartin d’Hères (Isère) le 16 Mai 1979, publié au Premier bureau des Hypothèques de Grenoble le 18 Mai 1979, volume 1418, numéro 17.

OCCUPATION DES LIEUX La maison, située dans un lotissement à usage mixte d’habitation et artisanal, est libre d’occupation.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 3 AOUT 2015 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également :

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

- Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés, les MARDI et JEUDI de 14 H à 16 H Ou sur le site encheres-publiques.com FRAIS - ENCHèRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchéres, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 18 000 € et justifier de son identité.

MISE À PRIX : 180 000 € AVEC BAISSE DE MOITIÉ A DÉFAUT D’ENCHERISSEUR Pour plus amples renseignements s’adresser :

- A partir du Lundi 21 SEPTEMBRE 2015 de 10 H à 12 H (sauf le vendredi) au cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31.

- Ou sur le site encheres-publiques.com

11 septembre 2015

1344539M/C

SCP FESSLER - JORQUERA & ASSOCIES,

Avocats associés 11, rue Aimé Berey - 38000 Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES APPARTEMENT de type 3 de 57,60 m² au rez-de-chaussée à droite (lot 552) + CAVE en sous-sol n° 18 (lot 550) + EMPLACEMENT DE PARKING (lot 1016) « Les Mimosas Acacias II Coopérative » - Bât. F 6 rue Jean Racine - 38320 EYBENS

Mise À prix : 25 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 27 OCTOBRE 2015 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le LUNDI 12 OCTOBRE 2015 de 14 H 30 à 15 H 30, par le ministère de la SCP Gérard N’KAOUA et Cyril N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble (Isère).

PROCÉDURE : Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences du Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier « Les Mimosas Acacias II Coopérative », sis 1 à 9 rue du Vercors (numéros impairs) et 106 à 116 Rue Marcel Cachin (numéros pairs) à SAINT MARTIN D’HERES (38400), ainsi que 1 Rue Jean Jacques Rousseau, 2 à 10 Rue Jean Jacques Rousseau et 2 à 8 Rue Jean Racine à EYBENS (38320), représenté par son Syndic en exercice, la SAS FONCIA ALPES DAUPHINE immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 305 532 517, dont le siège social est 15 Rue Lesdiguières - 38000 Grenoble, mandatée par l’Assemblée Générale Ordinaire du 3 avril 2014, ayant pour Avocat constitué, Maître Géraldine CAVAILLES, Avocat Associé de la SCP FESSLER - JORQUERA & ASSOCIES. En exécution d’un jugement rendu par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée de la saisie immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, en date du 30 juin 2015.

DéSIGNATION : Sur la Commune d’EYBENS (38320) - Bâtiment F - 6 Rue Jean Racine, figurant au cadastre Section AC N° 11, les parts et portions suivantes :

11 septembre 2015

- Le lot n° 552 : soit un appartement de type 3 de 57,60 m² situé au rez-de-chaussée à droite, et les 194/100 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales ; - Le lot n° 550 : soit une cave en sous-sol portant le n° 18 au plan des caves (non identifiée par l’Huissier de Justice), et les 9/100 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales ; - Le lot n° 1016 : soit un emplacement de parking (non identifié par l’Huissier de Justice) et les 8/100 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

CONDITIONS OCCUPATION : Selon les informations recueillies par l’Huissier de Justice lors de l’établissement de son procèsverbal descriptif, les biens mis en vente sont occupés par le propriétaire et sa compagne.

MISE À PRIX - FRAIS : 25

000 €.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 3 000 €.

CONDITIONS DE La VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SCP FESSLER - JORQUERA & ASSOCIES, s’adresser : - au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SCP FESSLER - JORQUERA & ASSOCIES, Avocats poursuivants, (secrétariat de Maître Géraldine CAVAILLES), 11 rue Aimé Berey à Grenoble (Tél. : 04.76.54.58.95), tous les jours de 14 h 30 à 16 h 30 ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

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SELARL EYDOUX-MODELSKI

Avocat à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine - 38011 Grenoble Cedex 01, Tel : 04 76 46 27 43

VENTE aux enchÈres publiques A VILLARD DE LANS, 121 RUE PAUL POUTEIL NOBE

MAISON D’HABITATION DIVISÉE EN TROIS APPARTEMENTS ET DEUX ATELIERS AVEC DEUX GARAGES

Mise À prix : 80 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 27 OCTOBRE 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin-Gauthier.

Visite prévue sur place le MERCREDI 14 OCTOBRE 2015 À 14H30 par le ministère de la SCP N’KAOUA Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : La CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR, Société coopérative à capital variable, immatriculée au RCS de Draguignan sous le numéro 415 176 072 dont le siège social est Avenue Paul Arène, Les Nagadis à Draguignan (83000) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat la SELARL EYDOUX & MODELSKI.

- au premier étage, un appartement de 43,17m², pièce, cuisine attenant au fond avec buanderie, deux pièces, balcon - au 2ème étage, un appartement de 99,79 m² comprenant : hall, séjour, cuisine-salle à manger, WC, salle de bains, balcon, - deux garages, - deux ateliers de 38,30 m² et 32,14 m², - cour, jardin et passage.

Et les 2/3 indivis d’une parcelle à usage d’accès commun figurant au cadastre section AW n° 29 pour 36ca.

DéSIGNATION

MISE à PRIX :

Située sur la Commune de VILLARD DE LANS, 121 Rue Paul Pouteil Noble, figurant au cadastre section AW n° 28 pour 3a 09ca, n° 34 pour 11ca, n° 36 pour 70ca, une maison d’habitation composé de :

80 000 €

- au rez-de-chaussée, un appartement de 34,27m² comprenant : pièce/cuisine, pièce/ chambre, WC,

al

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CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 8 000 € Soit 10% du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE : Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL EYDOUX & MODELSKI Avocat et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 22 Décembre 2014.

FRAIS - ENCHÈRES :

Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUX-MODELSKI, Avocats susnommés Tél 04.76.46.27.43 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14H à 16H, sauf le MARDI. Pour extrait : Pascale MODELSKI, Avocat.

11 septembre 2015

1344570M/C

SELARL BISMUTH, Avocats

63, Avenue de Saxe - B.P. 3167 69406 Lyon Cedex 03 SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, Bd Edouard Rey - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

TERRAIN à BATIR NON VIABILISé de 3 200 m² environ 10, rue Joliot Curie - 38320 Eybens

Mise À prix : 50 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 03 NOVEMBRE 2015 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le LUNDI 19 OCTOBRE 2015 de 14 h 30 à 15 h 30, par le ministère de la SCP Gérard N’KAOUA et Cyril N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble (Isère).

PROCéDURE Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences de la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337 189 100 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 775 670 284, dont le siège social est sis 103, Avenue des Champs Elysées - 75419 PARIS CEDEX 08, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège, ayant pour Avocat constitué, la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD. En exécution d’un jugement rendu le 07 juillet 2015 par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble.

DéSIGNATION Sur la Commune d’EYBENS (38320) - 10, rue Joliot Curie, un terrain à bâtir non viabilisé figurant au cadastre de ladite Commune Section AH n° 182, pour une contenance approximative de 32 ares 23 centiares, en ce compris l’assiette foncière supportant le transformateur EDF d’une contenance de 16 m² dont la SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE D’AMENAGEMENT DES TERRITOIRES DE L’ISERE est restée propriétaire.

11 septembre 2015

Etant précisé que la contenance du terrain ne résulte pas d’un bornage contradictoire mais le terrain est borné sur sa limite Est. Ce bien constitue l’un des lots de la Zone d’Aménagement Concerté dénommée « ZAC DES RUIRES » créée par délibération du conseil municipal d’EYBENS en date du 20 mai 1986 dont une ampliation a été déposée à la Préfecture de l’Isère le 27 Mai 1986.

Par délibération du conseil municipal d’EYBENS en date du 18 novembre 1986, dont une ampliation a été déposée à la Préfecture de l’Isère le 27 novembre 1986, il a été approuvé le PAZ et le RAZ, le programme d’équipements publics, les modalités prévisionnelles de financement de l’opération.

La réalisation de cette ZAC a été déclarée d’utilité publique par arrêté préfectoral du 29 février 1988 prise au profit de la Commune d’EYBENS ou de la S.A.D.I concessionnaire en vertu d’une convention de concession.

OCCUPATION DES LIEUX Selon les informations recueillies par l’Huissier de Justice, le bien immobilier mis en vente est inoccupé.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR :

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit 5 000 €.

MISE À PRIX / FRAIS : 50 000 €

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE :

Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD s’adresser : - au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à GRENOBLE (Tél. : 04.76.46.88.05), tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le vendredi ; Ou sur le site encheres-publiques.com al

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