Vente aux enchères - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné - 27 février 2015

vendredi 27 février 2015

1,50 €

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p. 29

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La parole à…

Daniel Brissaud

cahier central

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Lisbonne

Yoanna sur la scène en 3 de La Source

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partie

Istanbul

D 9 2000 - 4721 - F: 1,50 €

92 e année – n o 4721 – ISSN 0750-410 Internet www.affiches.fr

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SELARL EYDOUX-MODELSKI

Avocat à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine - 38011 Grenoble Cedex 01, Tel : 04 76 46 27 43 annule et remplace la parution du 20-02-2015

VENTE aux enchÈres publiques À St Etienne-de-CROSSEY, 181 Rue des Tilleuls Lieudit La Rafinière

LOCAL COMMERCIAL DE 2 715,49M²

Mise À prix : 140 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 7 AVRIL 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin-Gautier.

Visite prévue sur place le MERCREDI 25 MARS 2015 À 14H30 par le ministère de la SCP MONTOYA PAYSAN Huissier de Justice à voiron.

PROCéDURE Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : La CAISSE D’EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE RHÔNE-ALPES S.A au capital de 944 856 720 € immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 384 006 029 dont le siège social est 42 boulevard Eugène Deruelle à Lyon (69003) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocats la SELARL EYDOUX & MODELSKI. DéSIGNATION Dans un tènement immobilier situé sur la Commune de SAINT ETIENNE DE CROSSEY, La Rafinière, 181 Rue des Tilleuls, dans le bâtiment «lot H1» et «lot H2-3», figurant au cadastre section C n° 1635 pour 87a 44ca, n° 1643 pour 39a 38ca, n° 1637 pour 3a 41ca, soit :

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- LE LOT N° 1 : au rez-de-chaussée, un local à usage d’atelier nommé H1 – SFT et la jouissance exclusive et privative d’une parcelle de terrain attenante, à usage de circulation, passage couvert, et la cop pour 2 524/10.000°.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

- LE LOT N° 3 : au 1er étage, un local à usage de bureaux dénommé H3-1, et la cop pour 362/10.000°.

MISE à PRIX :

Il est précisé que les deux lots ont été regroupés.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE : Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL EYDOUX & MODELSKI Avocats, et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 16 décembre 2013.

FRAIS - ENCHÈRES : Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

140 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 14 000 € Soit 10% du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUX-MODELSKI, Avocats susnommés Tél 04.76.46.27.43 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14h à 16h, sauf le mardi.

Pour extrait : Me Pascale MODELSKI, Avocat.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

27 février 2015

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SCP Consom’actes M BRASSEUR - M’BAREK & PAYET Avocats 11 rue Aimé Berey à 38000 Grenoble e

PUBLICATION JUDICIAIRE Affaire : UFC 38 / CNP (22406) Arrêt Cour d’Appel du 20 Janvier 2015 Sur assignation de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir de l’Isère, (UFC 38) et après jugement du 7 mai 2012 ordonnant la suppression de 10 clauses du contrat proposés par la CNP aux consommateurs, au titre de l’assurance santé sur crédit immobilier, la Cour d’Appel, par l’arrêt ci-dessus mentionné, a ordonné à la CNP de supprimer de son contrat, les clauses illicites ou abusives suivantes, et qui respectivement : - Prévoit la nullité automatique du contrat en cas de modification de l’état de santé non signalée ; - Ne garantit plus l’invalidité si l’assuré prend sa retraite quel que soit le motif ; - Ne garantit plus l’ITT si l’assuré prend sa retraite quel que soit le motif ; - Prévoit un examen médical de l’assuré par un médecin désigné par l’assureur, sans prévoir la possibilité d’assistance par un médecin de son choix ; Met à disposition une enveloppe pour le médecin conseil seulement sur demande du - consommateur ; - Ne garantit l’ITT que si aucune activité professionnelle n’est possible (même autre que le métier exercé) ; - Prévoit la cessation de la garantie ITT si l’assuré devient apte à « exercer une activité même partielle » ; - Impose, en cas de décès accidentel, de fournir le procès-verbal de police ; - Impose en cas de décès la fourniture de documents que l’assureur possède déjà ou peut obtenir du prêteur (tableau amortissement, bulletin adhésion, CP assurance…) ; - Impose en cas de PTIA (Perte Totale d’Autonomie) à l’assuré de révéler la nature de sa maladie ; - Supprime les garanties si l’assuré ne réside pas – même temporairement- sur le sol français ; - Fait cesser les garanties en cas de renégociation du prêt ; La Cour a en outre fixé une astreinte et ordonné la présente publication ainsi qu’une publication sur la page d’accueil du site internet de la SA CNP ASSURANCES, et alloué à l’Association, des dommages et intérêts.

Fait à Grenoble, le 3 Février 2015, Me Christian BRASSEUR, Avocat.

27 février 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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VENTE PAR VOIE DE PUBLICITÉ PROPRIÉTÉ SUR LA COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE D’un bien à destination d’Hébergement Touristique L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE vend Sur la Commune du SAPPEY EN CHARTREUSE Une propriété bâtie à usage anciennement d’hôtel (état général dégradé). Sur un terrain d’une surface de 1 255 m2.

Ce bien est sis sur une parcelle cadastrée Section AE Numéros 267 situé en zone UB au POS de la Commune. (possibilité d’acquisition auprès de la Commune du SAPPEY EN CHARTREUSE d’une parcelle de terrain contigiie, renseignements fournis par la Commune le jour des visites.)

Le bien pourra être visité, uniquement sur rendez-vous, les : - Jeudi 12 mars de 14 h à 16 h 30 ; - Jeudi 19 mars de 14 h à 16 h 30.

Pour tout renseignement, s’adresser à : TERRITOIRES 38 - Service Foncier - Christiane D’ANTONA : 04.76.70.97.64 - Ou E.P.F.L.D, Florence SALVETTI : 04.76.59.56.69.

Estimation du bien : 280 000 €.

Le prix sera le critère principal retenu dans le choix de l’acquéreur.

Toutefois, à prix égal, la condition d’acceptation de la proposition sera choisie en fonction du projet envisagé par l’acquéreur, priorité sera donnée aux projets à vocation touristique.

avis de vente de parcelles boisées En application des articles L.331-19 et suivants du Code Forestier, avis est donné de la vente des biens suivants : Sur la commune de CHELIEU (Isère) Lieudit «Le Marais» , une surface de 6a 50ca (lot 3) en nature de taillis à prendre sur une parcelle de plus grande importance (bien non délimité) cadastrée section B numéro 272 d’une contenance globale de 62ares.

La vente aura lieu moyennant un prix de CENT EUROS (100,00 €) (soit 0,15 € / m²) payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique.

Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière. Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

Les propriétaires d’une parcelle boisée contiguë au bien ci-dessus désigné, tels qu’ils sont désignés sur les documents cadastraux, disposent d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie de CHELIEU, pour faire connaître à Maître Gabriel NALLET, notaire à GRENOBLE (Isère), 9 Rue Lesdiguières, par lettre recommandé avec demande d’avis de réception ou par remise contre récépissé, qu’ils exercent leur droit de préférence, aux prix et conditions contenues dans les présentes. Le droit de préférence n’est plus opposable au vendeur en l’absence de réalisation de la vente dans un délai de deux mois à compter de la déclaration d’exercice de ce droit par son bénéficiaire. Ce droit de préférence s’exerce sous réserve d’éventuels autres droits de préemption qui seront purgés après le présent droit de préférence.

Rappel de l’article L.331-19, aliéna 4 : « Lorsque plusieurs propriétaires de parcelles contiguës exercent leur droit de préférence, le vendeur choisit librement celui auquel il souhaite céder son bien. »

Lieu de réception des offres : TERRITOIRES 38, Service Foncier, 34 rue Gustave Eiffel, 38028 GRENOBLE CEDEX 1 Par lettre recommandée avec A.R. L’enveloppe devra comporter obligatoirement la mention : «Offre - Vente E.P.F.L.D. - LE SAPPEY EN CHARTREUSE, A l’attention de Christiane D’ANTONA - NE PAS OUVRIR avant la date d’ouverture des plis ». Les plis peuvent également être déposés auprès de TERRITOIRES 38, en portant toujours la même mention.

Date limite de remises des offres : 9 avril 2015 à 12 h.

1331344L/M AVIS D’APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX APPARTEMENTS Propriété de l’Université Pierre-Mendès-France sis 1 rue Voltaire (290.30m²) - 38000 GRENOBLE Et 5 rue Liberté (260.04m²) - 38000 GRENOBLE Libres de toute occupation.

Dossiers de consultation à télécharger sur www.upmf-grenoble.fr, rubrique «marchés publics».

Visites sur rendez-vous exclusivement Contact : Caroline BIARD, 04 76 82 58 19. caroline.biard@upmf-grenoble.fr Date limite de réception des candidatures : 18 mai 2015 à 16h.

Université Pierre-Mendès-France, Rue des Universités, BP 47, 38040 Grenoble Cedex. 04 76 82 58 19.

Date d’envoi à la publication : 23 février 2015.

Mercredi 4 mars 2015 à 15 heures, LJ MIB, RN 92, La Croisée 38160 Chatte (Me GUYOT)

Matériel de menuiserie : Paumelleuse YYB, Scie à format ALTENDORF F90, Scie à ruban SIPA année 1996, Poêle à bois GRUSS type 100, Raboteuse LYON FLEX MR500, Dégauchisseuse UTIS D52, Corroyeuse 4 faces CHAMBON, Mortaiseuse MULTI FLLI …

Enlèvement le 6 mars de 9h à 12h et de 13h à 17h

Mercredi 11 mars 2015 à 14 heures, LJ NOGUERA (Me SERRANO), LJ TMT TAXI (Me MASSELON), En l’Etude SCP ANAF et ASSOCIE, 4 Place Robert Schuman 38000 Grenoble.

Vente aux enchères publiques des autorisations administratives de stationnement de : -Taxi n° 585 sur la Commune de Saint Etienne de St Geoirs (38590) -TAXI n°1542 sur la commune de BEVENAIS (38690) Vente sous condition suspensive de la validation du transfert au profit de l’acquéreur par la Préfecture. A charge de l’acquéreur toute procédure de transfert et autres frais (obligation de justifier du dépôt de demande de transfert dans les 8 jours suivant la vente auprès du Commissaire-Priseur sous peine d’annulation de la condition suspensive).

ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf.com Liste et caractéristiques complètes des véhicules et inventaire complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www.anaf.com 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

27 février 2015

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

SCIC HABITAT RHÔNE ALPES (SA D’HLM) Vend UN APPARTEMENT à CROLLES (38)

Jeudi 12 Mars 2015 à 9h30

Rue Eugène Leroy

sur place : 15 avenue du Dauphiné - Bat G, 38530 Pontcharra liq. jud. DESSOIS & MARRY «L’Enchan-thé»

RESTAURANT SALON DE THÉ CREPERIE TRÉS RÉCENT MATÉRIEL

Au 1er étage : 3 pièces de 76 m². Lot n° 3 - UG 4499 – Classe Energie : D – Prix : 164.883 € (hors frais de notaire et bancaires) Lot soumis à la copropriété. Nb de lots dans la copropriété (y compris les annexes) : 40 lots. Quote-part de charges annuelles pour le lot : 840 € par an soit 70 € par mois. « Le syndicat des copropriétaires ne fait pas l’objet de procédures menées sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 précitée et de l’article L. 615-6 du CCH. » Renseignements et Ventes : GROUPE SNI - GIE VENTES. Christelle PEREIRA - Tél : 08 11 74 12 12 - cpereira@groupesni.fr Offre réservée exclusivement aux locataires de SCIC HABITAT RHONE ALPES du département de l’ISERE ainsi qu’aux gardiens de l’entité pendant deux mois à compter de la présente publication conformément aux dispositions de l’article L-443-11 du CCH relatif aux ventes de logements sociaux.

Tour réfrigérée, cellule de refroidissement, four MO, 2 plaques induction, four air pulsé, grilles et plaques, hotte, saladette, réfrigérateur, étagère chauffante, bain marie, chauffe assiettes, plans plonges et meubles inox, cuiseur vapeur, centrifugeuse, mach à café, batteur, crêpière, turbine glace, nombreux petits matériels et batterie, vitrines, cave à vins machine à glaçons, bouilloires, lave vaisselle, lavabo mains libres, adoucisseur d’eau, destructeur insectes, lampadaire chauffant d’extérieur, aspirateur, rayonnage, vaisselle, verreries, pièces de service, sonorisation, mobilier de salle, tables, chaises, fauteuils, tabourets, vitrine, présentoir, table à langer murale, guéridons, banquettes, meubles de rangement, stock Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots Visite : 1/2 h. avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus TVA incluse 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité. Récupération de TVA pour les sociétés uniquement sur présentation d’un Kbis.

Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone SCP TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

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RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Avocat adjudicataire Frais préalables

24 février 2015

Sur la commune de La Garde en Oisans, village de La Garde 2ème lot : parcelles non bâties

Me PILLET

7 200 €

11 600 €

Me PILLET

506,67 €

24 février 2015

Sur la commune de La Garde en Oisans, village de La Garde 3ème lot : parcelles non bâties

Me PILLET

340 €

540 €

Me PILLET

24,05 €

24 février 2015

Sur la commune de Chamrousse Domaine de l’Arselle un appartement + casier à skis bâtiment S83 Village 8

SCP GIRARD BRIANÇON

45 000 €

45 000 €

Me GIRARD Philippe

9 081,29 €

SURENCHERE : Délai 10 jours à compter de l’adjudication.

27 février 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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L’immobilier dont vous rêvez ! claix le haut malhivert Maison individuelle de 260 m2. Pièce de vie en L avec cheminée et cuisine entièrement équipée, 3 chambres possibilité 4 dont une suite parentale avec dressing, 2 salles d’eau avec douche à l’italienne. Cave à vin d’env. 20 m2, garage carrelé aménagé avec mezzanine et buanderie. + Appartement 2 pièces avec entrée indépendante d’env. 50 m2… Le tout sur 900 m2 clos et arboré avec piscine et portail automatique…

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Si vous estimez avoir un bien exceptionnel à proposer, merci de contacter le service « immo en vue » au 04 76 84 32 10