2015 01 30 vae

vendredi 30 janvier 2015

1,50 €

cahier Toutes les annonces légales pour les pros encentral

À quoi sert le

Une nouvelle présidente p. 15 au TGI de Vienne

Grenoble prépare son budget 2015

La parole à…

Didier Monnot

renseignement territorial ?

p. 19

cahier central

D 9 2000 - 4717 - F: 1,50 €

92 e année – n o 4717 – Internet www.affiches.fr

ISSN 0750-410

page 4

1329017M/C SCP Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN Véronique SAUQUET, Florent RENESME et Aurélie BOUVIER Notaires Associés

Mercredi 4 février 2015 à 11 heures 30, LJ Chantal MERIT, 7 Rue Pierre

27 Boulevard des Alpes, 38240 Meylan

Termier 38000 Grenoble (Me GUYOT)

Matériel de Pressing : 3 Tables à repasser, Convoyeur électrique, Emballeuse, Banc de détachage.

Enlèvement le 6 février de 9h à 12h et de 13h à 16h

AVIS DE VENTE DE PARCELLES BOISÉES

Mercredi 4 Février 2015 à 14 heures 30, LJ LE LOUP BLEU SARL, 7 Rue

VENDEUR : Monsieur et Mme Robert MARCELLINI, demeurant à Bernin (Isère), 234, Chemin des Batellières Conformément aux dispositions de l’article L.331-19 du Code forestier, le(s) propriétaire(s) de parcelle(s) contiguë(s), bénéficie(nt) d’un droit de préférence.

Chaque propriétaire de parcelle contiguë dispose d’un délai de DEUX mois à compter de l’AFFICHAGE des présentes en Mairie pour me faire connaître sa décision, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par remise contre récépissé, ou par simple lettre en cas de renonciation à son droit de préférence, aux prix et conditions ci-après mentionnés. À défaut de réponse de sa part dans ledit délai chaque propriétaire de parcelle contigüe est considéré comme ayant renoncé à son droit.

BIENS VENDUS : L’immeuble non bâti situé à Bernin (Isère) «Champ Bertin», figurant au cadastre sous les références suivantes : Sect.

Numéro

Lieudit

Nature

a

ca

A

356

Champ Bertin

Taillis

17

60

A

364

Champ Bertin

Taillis

18

47

36

07

Dominique Villard 38000 Grenoble (Me GUYOT)

Matériel de restauration : Piano, Bain marie, Plonge, Lave-vaisselle…

Enlèvement le 5 février de 9h à 12h Mercredi 4 février 2015 à 15h30, LJ MYLAN MHP, 41 rue de la Pêcheuse

38340 Voreppe (Me GUYOT)

160 articles de prêt à porter, Agencement….

Enlèvement immédiat ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf.com Liste et caractéristiques complètes des véhicules et inventaire complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www. anaf.com

1329112M/C

Contenance ha

Contenance totale

Le Mercredi 25 février 2015 à 10h 24 Av. de Chambéry 74000 Annecy

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Cet immeuble consistant en : Deux parcelles de terrain.

D’UN FONDS DE COMMERCE A USAGE DE TOUT COMMERCE

PRIX : Dix huit mille soixante trois euros quatre vingt-cinq centimes ( 18 063,85 € ), soit 5,008 € le mètre carré.

Liquidation Judiciaire de la SARL EPICERIE DU LAC. Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble, en date du 12 novembre 2014.

Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière.

Le transfert de propriété aura effet à compter du jour de la régularisation de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

DOMICILE ÉLU : Etude de Maître Florent RENESME, 27, Boulevard des Alpes, 38240 Meylan.

Pour Avis, Maître RENESME.

Mise à prix : 50 000 €

Avec baisse possible de la moitié S’appliquant : A) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de……………………………………................…....…25 000 € B) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de……………………………………………………………………....25 000 € Au comptant - Frais en sus.

1329243Me/M

LA DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE CHAMBERY lance une procédure de transfert de débit de tabac ordinaire permanent pour l’implantation d’un débit sur la commune de GRENOBLE (38100) (articles 14 à 17 du décret n° 2010-720 du 28 juin 2010) Périmètre d’implantation : - Avenue Paul Verlaine n°l ; - Avenue Léon Blum, coté impair du n°105 au n°113 ; Angle de l’avenue Léon Blum n° 105 et du Chemin des Essarts n°2; - Angle de l’avenue Léon Blum n°l 13 et de l’avenue Edmond Esmonin.

Les débitants de tabac en exercice dans le département de l’ISERE peuvent transmettre ou déposer leur candidature sur papier libre à la direction régionale des douanes de Chambéry du 1er février 2015 au 30 avril 2015

Ordonnance du 14 janvier 2015. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 9 Bis Rue de New York, en l’Etude de Me Christophe ROUMEZI, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions.

Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 20 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. à défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel.

4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

à l’adresse suivante : Bureau de Douane de GRENOBLE, Service TABACS 18, avenue de l’Ile Brune - BP 410 - 38524 ST-EGREVE CEDEX du lundi au vendredi de 9h00 à 12 h et de 14h à 17h.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

30 janvier 2015

1328788M/C

SCP Consom’actes M BRASSEUR - M’BAREK & PAYET Avocats 11 rue Aimé Berey à 38000 Grenoble e

PUBLICATION JUDICIAIRE Affaire : UFC 38 / ASSOCIATION LA CHENERAIE Jugement du 13 septembre 2012 A la demande de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir de l’Isère, le Tribunal de Grande Instance de Vienne, saisi du contrat et du règlement de fonctionnement proposés aux consommateurs par l’Association LA CHENERAIE, en vue d’un hébergement en Maison de Retraite, a jugé irrégulières, et en conséquence ordonné la suppression de chacune des clauses suivantes qui : Clauses illicites : - Impose le recours préalable à un comité de conciliation, - Impose une compétence juridictionnelle territoriale contraire aux droits du défendeur, -N e respecte pas les obligations règlementaires de responsabilité de l’établissement en cas de vol, - Ne prévoit pas la fourniture du linge de maison faisant partie de l’accueil hôtelier, - Laisse à l’établissement l’appréciation du dépôt ou non des biens de valeur, - I nterdit de détenir des animaux de compagnie sans autorisation, Clauses abusives : - Diffère la signature du contrat d’admission après l’entrée du résident, - Vise seulement les prestations supplémentaires ou supprimées par rapport au contrat d’admission dans l’avenant, - Ne précise pas dans le livret d’information communiqué avant la signature du contrat, la procédure d’admission et les critères d’admission, - Ne prévoit pas que le règlement de fonctionnement soit communiqué préalablement à l’admission, ni son annexion effective au contrat, - Ne précise pas le prix des prestations facultatives, au moins à titre informatif, dans une annexe au contrat, - Ne prévoit pas l’établissement d’un état des lieux de sortie contradictoire, - Opère des déductions sans référence à l’état des lieux de sortie, - Ne déduit pas du forfait hospitalier journalier pour les 72 premières heures, - Permet la résiliation sans lettre de préavis, ni délai, à compter du 31ème jour, - Ne prévoit pas la déduction du forfait journalier hospitalier lorsque les prestations ne sont pas fournies du fait de l’inoccupation, - …ou du fait du non-retour du résident, - Prévoit l’automaticité de la résiliation sans voie de recours ni protection contre l’expulsion, - Ne donne pas de précision sur le sort des affaires personnelles, après décès, - Facture un mois supplémentaire après résiliation, en cas d’objets abandonnés, sans respect des garanties légale à ce titre, Ordonné la présente publication ainsi qu’une publication sur le site internet de l’association LA CHENERAIE et alloué des dommages et intérêts à l’Association.

Fait à Grenoble, le 19 janvier 2015, Me Christian BRASSEUR, Avocat.

30 janvier 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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1329085M/C

SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD

Avocats Associés 18, Bd Edouard Rey - 38000 Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR LICITATION APPARTEMENT en rez-de-jardin de 21,60 m² avec loggia fermée et jouissance exclusive d’un jardin privatif (Lot n° 93) + EMPLACEMENT DE PARKING N° 9 (Lot n° 35) sis à SAINTE MAXIME (83120) - Les Jardins de Guerrevieille - R.N. 98

Mise À prix : 76 000 €

avec possibilité de baisse d’un quart puis d’un tiers en cas de défaut d’enchérisseur.

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 24 MARS 2015 14 H, à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le MARDI 10 MARS 2015, de 14 h à 15 h 30, par le ministère de la SCP AUBERT - VIAUD - JOLY, Huissiers de Justice à Saint Tropez (Var).

PROCÉDURE Cette vente aux enchères est organisée en exécution d’un Jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble (JAF 1ère Chambre), en date du 28 novembre 2006, et d’un Jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble (3ème Chambre), en date du 25 août 2014.

DéSIGNATION Sur la Commune de SAINTE-MAXIME (83120), dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé «Les Jardins de Guerrevieille», R.N. 98, édifié sur les parcelles cadastrées Section F n° 2415, 2416, 2417, 2420 et 2421 pour une contenance de 56 a 45 ca, les parts et portions suivantes : - Le lot n° 93 : Soit un appartement de 21,60 m² en rez-de-jardin avec loggia fermée et jouissance exclusive d’un jardin privatif, et les 192/10 000èmes

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des parties communes à l’ensemble immobilier dont le sol ; - Le lot n° 35 : Soit un emplacement de parking n° 9, et les 10/10 000èmes des parties communes à l’ensemble immobilier dont le sol.

Classes énergétiques : • Logement classé D en Consommation Energétique ; • Logement classé D en Emission de Gaz à Effet de Serre.

CONDITIONS OCCUPATION Le bien immobilier est vide et non occupé.

MISE à PRIX - FRAIS : 76 0000 € avec possibilité de baisse d’un quart puis d’un tiers en cas de défaut d’enchérisseur.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 7 600 €.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de la vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD, s’adresser : - au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05), tous les jours de 14 h à 16 h sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

30 janvier 2015

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1328843V/M

Mardi 10 Février 2015 à 9h30

JEUDI 12 Février 2015 à 9h30

Sur place : 263 rue de l’Emporey, 38113 Veurey

Sur place : 20 avenue de la Houille Blanche, 38170 SEYSSINET

liq. jud. GARAGE JULLIEN

liq. jud. BIOLAB

VENTE AUX ENCHèRES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHèRES PUBLIQUES

Pont ciseaux Fog, pont 4 col.de 2000, démonte pneus Bosch de 2011, équilibreuse FFB de 2007, compresseur et 2 enrouleurs, presse Siepa, chèvre, vidéoscope, fontaine de lavage, verin de fosse, booster, poste soudure, chargeur, chandelles, cuve à vidange, servantes, petit outillage et outillage technique, électroportatif, banc CO2, banc train avant, cric, nett HP, recharge clim, chauffage d’atelier mob et mat de bureau

Beau Matériel de PROTHESISTE DENTAIRE

Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots Visite : 1/2 h. avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant.

Frais en sus TVA incluse 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com aucun renseignement par téléphone.

SCP TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

Scanner dentaire Straumann 3D, fours à céramique, fours programmables avec caisson d’aspiration, fraiseuse, établis, plans de travail, micro moteurs, chalumeaux, stations spatules chauffantes, presses, polymérisateurs, foreuses, détoureuses, vibreur, taille plâtre, malaxeur, polisseuse, fondeuse à induction, banc de polissage, sableuses, micro sableuse, four photo polymérisation, compresseur, articulateurs, luminaires, mat de bureau Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots Visite : 1/2 h. avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant.

Frais en sus TVA incluse 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com aucun renseignement par téléphone.

SCP TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

1329370J/M

SCIC HABITAT RHÔNE ALPES (SA D’HLM)

Vend DEUX APPARTEMENTS à CROLLES (38)

Rue Eugène Leroy au rez-de-chaussée : - de 3 pièces de 70,19 m².

Lot n° 1 n° 4096 – Classe Energie : D Prix de vente : 131 959 € * - de 3 Pièces de 70,19 m².

Lot n° 7 n° 4502 – Classe Energie : D Prix de vente : 137 259 € * Lots soumis à la copropriété.

Nb de lots dans la copropriété (y compris les annexes) : 40 lots.

Quote-part de charges annuelles pour chaque lot : 960 € par an soit 80 € par mois. * (hors frais de notaire et bancaire) « Le syndicat des copropriétaires ne fait pas l’objet de procédures menées sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 précitée et de l’article L. 615-6 du CCH. » Renseignements et Ventes : GROUPE SNI - GIE VENTES. Christelle PEREIRA - Tél : 08 11 74 12 12 - cpereira@groupesni.fr Offre réservée exclusivement aux locataires de SCIC HABITAT RHONE ALPES du département de l’ISERE ainsi qu’aux gardiens de l’entité pendant deux mois à compter de la présente publication conformément aux dispositions de l’article L-443-11 du CCH relatif aux ventes de logements sociaux.

30 janvier 2015

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

-

RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Avocat adjudicataire

Frais préalables

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval III, lot n° 1 : studio au rez-de-chaussée

Me PILLET

35 000 €

35 200 €

Me DEJEAN

1 448,30 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval III, lot n° 2 : appartement type 3 avec cave

Me PILLET

90 000 €

90 200 €

Me DEJEAN

3 723,58 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval III, lot n° 4 : parking au sous sol

Me PILLET

2 500 €

2 700 €

Me DEJEAN

103,28 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval V, lot n° 5 : parking extérieur

Me PILLET

1 800 €

2 600 €

Me MODELSKI

74,72 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval V, lot n° 6 : parking extérieur

Me PILLET

1 800 €

6 400 €

Me DEJEAN

74,72 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Grenoble, 5, rue de New York Le Belval V, lot n° 7 : parking extérieur

Me PILLET

1 800 €

5 800 €

Me MODELSKI

74,72 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Saint Etienne de St Geoirs lieudit La Daleure section F soit le lot n° 1 appartement au rezde-chaussée, garage et jouissance exclusive de 382 m2 de terrain

SCP TRANCHAT DOLLET

40 000 €

40 200 €

Me LACHAT

6 332,45 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Sassenage Groupe lambda appartement de type 4 + cave

SELARL OSTIAN COOK QUENARD

70 000 €

75 200 €

Me PAYET

5 810,22 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Le Grand Lemps, 7, rue de la Fontaine lot n° 1 une maison d’habitation

SELARL CDMF

98 000 €

100 000 €

Me GIRARD Philippe

3 470,60 €

27 janvier 2015

Sur la commune de Le Grand Lemps, lieudit La Brosse lot n° 2 un terrain agricole

SELARL CDMF

6 000 €

6 400 €

Me MODELSKI

212,49 €

SURENCHERE : Délai 10 jours à compter de l’adjudication.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

30 janvier 2015

L’immobilier dont vous rêvez ! hauts de saint ismier Maison de 200 m2 décorée et rénovée avec goût sur un terrain clos et arboré de 3 000 m2 (possibilité de détacher une parcelle). Pièce de vie, cuisine Bulthaup ouvrant sur terrasse Sud, 5 chambres dont une chambre parents de plain pied. Prestations haut de gamme. Jolie vue. DPE : D.

Prix : 890 000 €

✆ 04 76 12 15 00

Voreppe

Prix : 595 000 €

grenoble libération / alliés

✆ 04 76 87 12 12

Secteur calme et résidentiel, villa individuelle 7 P+C équipée, pièces de vie donnant sur terrasse. Garage, terrain clos et arboré avec piscine. Bonne exposition.

GRENOBLE

Prix : 234 000 €

Prix : 410 000 €

✆ 04 76 44 01 01

Maison de ville de 200 m hab. sur un terrain de 377 m2. Séjour de 36 m2 avec cheminée, cuisine aménagée, 5 chambres, salle de jeux, 2 dressings, 2 salles de bains… Sous-sol de 88 m2 comprenant garage double, cave, cellier et buanderie. Chauffage au gaz et climatisation…

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FITILIEU

✆ 04 76 51 37 65

Hyper-centre, secteur recherché. Idéal couple ou profession libérale. Très beau T2 de 88m² environ au coeur du quartier historique. 2e étage sans ascenseur. Entièrement refait.

Prix : 199 000 €

✆ 06 77 94 66 78

Proche des Abrets, propriété de 180 m habitables sur 5 000 m2 de terrain plat, clos et arboré. Pièce de vie, cuisine fermée, salon, 8 chambres, 1 salle de bain. Prévoir travaux de rafraichissement. Au calme proche de toutes commodités.

Cette rubrique est libre de toute publicité. La publication des informations est gratuite.

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Si vous estimez avoir un bien exceptionnel à proposer, merci de contacter le service « immo en vue » au 04 76 84 32 10