2014 12 19 vae

vendredi 19 décembre 2014

1,50 €

Du cinéma pour les enfants à Lans-en-Vercors

en 3e partie du journal

Des étoiles plein l’assiette Le dernier mandat de Jean-Paul Bret

p. 13

Le Sédi modifie ses statuts

p. 17

La parole au général Hervé Bizeul cahier central D 9 2000 - 4711 - F: 1,50 €

91 e année – n o 4711 – Internet www.affiches.fr

ISSN 0750-410

page 4

re cherche re p re ne ur

1325994J/M

SCIC HABITAT RHÔNE ALPES (SA D’HLM) Vend UNE MAISON aux AVENIERES (38) 34 Cité Ampère de 5 pièces de 107 m², n° 34 Classe Energie : F – Prix : 117 000 €

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(hors frais de notaire et bancaires).

Lot soumis à la copropriété. Nb de lots dans la copropriété (y compris les annexes) : 36 lots.

Quote-part de charges annuelles pour le lot : 204 € par an soit 17 € par mois. « Le syndicat des copropriétaires ne fait pas l’objet de procédures menées sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65557 du 10 juillet 1965 précitée et de l’article L. 615-6 du CCH. » Renseignements et Ventes : GROUPE SNI - GIE VENTES. Christelle PEREIRA - Tél : 08 11 74 12 12 - cpereira@groupesni.fr Offre réservée exclusivement aux locataires de SCIC HABITAT RHONE ALPES du département de l’ISERE ainsi qu’aux gardiens de l’entité pendant deux mois à compter de la présente publication conformément aux dispositions de l’article L-443-11 du CCH relatif aux ventes de logements sociaux.

RECHERCHE DE REPRENEURS DANS LE CADRE D’UN REDRESSEMENT JUDICIAIRE Activité de l’entreprise : Bar-café Localisation : PONT EVEQUE (38) Effectif actuel : 1 salarié Chiffre d’affaires (exercice clos au 31-03-2014) : 91 K€.

Valeur nette comptable des immobilisations (exercice clos au 31-03-2014) : 63 K€.

SELARL EYDOUX-MODELSKI AVOCAT A LA COUR 10 avenue Alsace Lorraine - 38011 GRENOBLE Cedex 01 Tél. 04-76-46-27-43

Locaux d’activité : Local commercial composé d’une salle de 90 m2 et d’une cuisine de 10 m2.

Loyer annuel HT : 13 320 €.

Date limite de dépôt des offres : Jeudi 5 février 2015 à 17 h.

Rectificatif de l’annonce n° 1324429l/c parue le 28 novembre 2014

Merci de contacter

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

AJ PARTENAIRES Cabinet de Maître Bruno SAPIN et de Maître Didier LAPIERRE M. Jean-Baptiste COQUARD 174, rue de Créqui - 69003 Lyon Téléphone : 04.78.60.00.30 - Télécopie : 04.78.60.70.97 courriel : jean-baptiste.coquard@ajpartenaires.fr

APPARTEMENT DE 4P. DE 69,84M² AU 7ème ETAGE AVEC CAVE A SEYSSINET PARISET, 162 AVENUE VICTOR HUGO, BAT C (et non AVENUE DU VERCORS)

Adjudication fixée le mardi 13 JANVIER 2015 à 14 h à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE au Palais de Justice, Place Firmin Gautier VISITE : Visite prévue sur place le Mardi 6 Janvier 2015 à 14 h par le ministère de la SCP LANGLOIS & ERB Huissier de Justice à GRENOBLE.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

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RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Avocat adjudicataire Frais préalables

16 décembre 2014

Sur la commune de Saint Pierre de Chartreuse, dans la copropriété «La Chamechaude» un appartement

SCP FESSLER JORQUERA CAVAILLES

18 800 €

19 000 €

Me TIDJANI

6 308,60 €

16 décembre 2014

Sur la commune de Saint Sauveur, 281, route d’Izeron, une maison d’habitation avec cave et garage

SELARL EYDOUX MODELSKI

60 000 €

75 000 €

Me TRIQUETDUMOULIN

12 403,30 €

16 décembre 2014

Sur la commune de Varces Allières et Risset, rue Pierre Termier et rue du Martinais lieudit «Giraudière» lot n° 1 un emplacement de stationnement extérieur

SELARL OSTIAN COOK QUENARD

3 000 €

3 200 €

Me TRIQUETDUMOULIN

475,89 €

SURENCHÈRE : Délai 10 jours à compter de l’adjudication. al

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

19 décembre 2014

1325988L/M

1325751J/M SCP MATHIEU - RUCHON & GIRARDOT Notaires associés à LA MURE (38350) 108, rue Jean Jaurès Adjudication fixée LE JEUDI 15 JANVIER 2015 À 10 H à la mairie de CORPS - Salle des mariages DÉSIGNATION Sur la commune de CORPS (Isère) Place des Colporteurs Une maison d’habitation composée : - Au rez-de-chausée : un hall, une cuisine, une chambre, une salle de bains - À l’étage : deux chambres, un palier, un wc et un lavabo - Cave en dessous - Combles au dessus figurant au cadastre sous les références suivantes :

Sect. AG, numéro 308, lieudit : place des Colporteurs, contenance 49 ca

Mise à prix : dix-huit mille euros (18 000 €) consignation pour enchérir : sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque ENCHERES : Chaque enchère ne pourra inférieure à 1 000 € VISITE DES LIEUX : La visite des biens aura lieu : - le samedi 20 décembre 2014 de 10 h à 12 h - et le samedi 10 janvier 2015 de 10 h à 12 h FRAIS : Le frais engagés pour parvenir à la vente seront payables par l’adjudicataire en sus de son prix et seront communiqués le jour de la vente aux enchères.

Consultation du cahier des charges en l’étude de : Maitre Jean-Franc RUCHON, 108, rue Jean Jaurès - 38350 LA MURE

SCP Louis-Noël CHAPUIS & Associés Avocats 4, place Saint Pierre - 38217 Vienne Cedex Tél, 04 74 85 88 22

VENTE aux enchèreS publiqueS EN UN LOT UNE MAISON D’HABITATION de 102,12 m² (Loi Carrez) À VILLEFONTAINE (38090) Cadastrée Section AD N° 216, Lieudit « 98 Rue du Midi » pour 03a 19ca Constituant le LOT N° 31 de la résidence dénommée «Les Marmottes», 98 et 102 Rue du Midi, Composée de : - Rez-de-chaussée : dégagement, cuisine ouverte sur salonséjour, bureau, wc, - 1er étage : 3 chambres, salle de douche avec wc, toit terrasse, - Garage attenant, - Terrasse et jardin autour.

Le bien est actuellement libre de toute occupation.

VISITE SUR PLACE : MARDI 20 JANVIER 2015 à 10 H Adjudication LE MARDI 03 FEVRIER 2015 A 9 H A l’audience du Juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de VIENNE (38200), Palais de Justice, 16 place Charles de Gaulle.

Mise à prix : 120 000 € Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau de VIENNE. Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de VIENNE (RG 14/00027) ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

Signé Me Louis-Noël CHAPUIS

1325986V/C

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE FRANCE DOMAINE

REPORT DE LA CESSION DE LA MAISON FORESTIèRE DITE « DE LA MARQUISE » SITUéE A ROYBON (38940) 4681, ROUTE DE LA VERNE L’APPEL A CANDIDATURES DONT LA DATE DE CLOTURE EST LE MERCREDI 21 JANVIER 2015 EST ANNULÉ Renseignements : Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, France DOMAINE, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1.

04 76 85 75 22 - frederic.salles@dgfip.finances.gouv.fr 04 76 85 75 36 - christine.gallo@dgfip.finances.gouv.fr

19 décembre 2014

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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1325984V/M

1325983V/M

Cabinet de Maître LIATENI-GIRARDET Malika, L’administrateur Avocat, 10, rue du Tribunal, 38300 BOURGOIN JALLIEU Tél : 04 74 28 44 45 - Fax : 04 74 28 44 54

Cabinet de Maître LIATENI-GIRARDET Malika, L’administrateur Avocat, 10, rue du Tribunal, 38300 BOURGOIN JALLIEU Tél : 04 74 28 44 45 - Fax : 04 74 28 44 54

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR LIQUIDATION JUDICIAIRE

Une maison d’habitation édifiée sur une parcelle de terrain L’Orcière ­cadastrée section AB n° 165 pour 11 a 20 cas et la parcelle de terrain cadastrée section AB n° 166 pour 1 a 82 cas Commune de SAINT GEOIRE EN VALDAINE (Isère) Lieudit Orcière - 1557, rue des Egarrières

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

D’UNE MAISON D’HABITATION SAINT VICTOR DE MORESTEL (Isère) lieudit « Le Bourg » édifiée sur une parcelle de terrain cadastrée Section AE n° 23 pour 1a 24 cas – impasse des combes et une parcelle de terrain section AE n° 17 pour 1a 74 cas « Le bourg ».

Adjudication fixée le VENDREDI 23 JANVIER 2015 à 10 h à l’audience du Juge de l’exécution TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN JALLIEU Palais de justice, 10, rue du Tribunal, 38300 BOURGOIN JALLIEU

Mise à prix : 28 000 €

Adjudication fixée le VENDREDI 23 JANVIER 2015 à 10 h à l’audience du Juge de l’Exécution tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu palais de justice, 10, rue du Tribunal 38300 Bourgoin Jallieu

Mise à prix : 90 000 € avec faculté de baisse de mise à prix du quart, puis du tiers consignation pour enchérir : 9 000 € Par chèque de banque établi au nom de Bâtonnier-Séquestre ordre des avocats ou remise d’une caution irrévocable.

VISITE : La visite des lieux sur place sera effectuée Le JEUDI 8 JANVIER 2015 à 15 h par le Ministère de la SCP PRIEUR huissier de justice à Morestel (Isère).

Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne pourront être reçues que par le Ministère d’un avocat exerçant près le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU. Toute personne désirant enchérir devra remettre à son avocat et contre récépissé une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque rédigé à l’ordre du séquestre ou du consignataire désigné dans le cahier des conditions de vente représentant 10 % du montant de la mise à prix sans que cette somme de cette garantie puisse être inférieure à 9 000 €.

Cette somme sera restituée à la personne qui ne serait pas déclarée adjudicataire.

Pour tous renseignements et consultation du cahier des conditions de vente, s’adresser : - au greffe du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN JALLIEU - où le cahier des conditions de vente est déposé et peut être consulté les Lundis, Mardis et Jeudis de 13 h 30 à 16 h.

- au cabinet de l’Administrateur du cabinet de Maître LIATENIGIRARDET Malika, 10, Rue du tribunal – 38300 BOURGOIN JALLIEU Tél : 04 74 28 44 45 – Fax : 04 74 28 44 54.

consignation pour enchérir : 2 800 € Par chèque de banque établi au nom de Bâtonnier-Séquestre ordre des avocats ou remise d’une caution irrévocable.

VISITE : La visite des lieux sur place sera effectuée Le JEUDI 8 JANVIER 2015 à 11 h par le Ministère de la SCP PRIEUR huissier de justice à MORESTEL (Isère).

Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne pourront être reçues que par le Ministère d’un avocat exerçant près le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU. Toute personne désirant enchérir devra remettre à son avocat et contre récépissé une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque rédigé à l’ordre du séquestre ou du consignataire désigné dans le cahier des conditions de vente représentant 10 % du montant de la mise à prix sans que cette somme de cette garantie puisse être inférieure à 2 800 €.

Cette somme sera restituée à la personne qui ne serait pas déclarée adjudicataire.

Pour tous renseignements et consultation du cahier des conditions de vente, s’adresser : - au greffe du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN JALLIEU - où le cahier des conditions de vente est déposé et peut être consulté les Lundis, Mardis et Jeudis de 13 h 30 à 16 h.

- au cabinet de Maître LIATENI-GIRARDET Malika, dûment représentée par son administrateur – 10, Rue du tribunal – 38300 BOURGOIN JALLIEU - Tél : 04 74 28 44 45 – Fax : 04 74 28 44 54.

- à l’étude de la SCP PRIEUR, Huissier de justice à MORESTEL (Isère) – 123, rue Paul Claudel – Tél : 04 74 80 23 45 – Fax : 04 74 33 05 49.

1326254Me/M Maître Françoise MICOUD Notaire 19 ZA La Chalandière 38570 Goncelin Conformément aux dispositions de l’article L 331-19 du Code Forestier avis est donné de la vente des biens ci-après : Commune de GONCELIN (Isère). Une parcelle de bois.

Cadastrée : - Section B numéro 335 Lieudit LES MALLETIERES, pour une contenance de vingt are dix centiares (00ha 20a 10ca).

Moyennant le prix de huit cent quatre euros (804 €), payable comptant à la signature de l’acte authentique et la provision sur droits et frais d’acquisition.

Tout propriétaire d’une parcelle boisée contiguë au bien vendu dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie de GONCELIN (lsère), soit à compter du 3 décembre 2014, pour faire connaître à Maître MlCOUD, Notaire à GONCELIN (Isère), mandataire du vendeur qu’il exerce son droit de préférence, dans les conditions de l’article précité.

Pour avis, Le notaire.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

19 décembre 2014

N° 1324998L/C

SELARL CDMF - AVOCATS

Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier, 7 place Firmin Gautier - 38000 Grenoble Tél : 04.76.48.89.89 - Fax : 04.76.48.89.99

VENTE aux enchÈres publiques SUR LICITATION LOT N° 1 = une maison d’habitation sise sur la commune de LE GRAND LEMPS (38690) au 7 Rue de la Fontaine, cadastrée Section AC n° 55 d’une contenance de 9 a 28 ca ; LOT N° 2 = un terrain agricole sis sur la commune de LE GRAND LEMPS, cadastré Section ZD n° 73 lieudit La Brosse, d’une surface de 2 ha 26 a 88 ca.

MISE À PRIX du LOT n° 1 = 98 000 € Consignation pour enchérir : 9 800 €

MISE À PRIX du LOT n° 2 = 6 000 € Consignation pour enchérir : 3 000 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 27 JANVIER 2015 à 14 H à l’audience des Criées le tribunal de grande instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le mardi 13 janvier 2015 à 14 h par le ministère de la SCP Gilbert ALPHAND Huissier de Justice à Bourgoin Jallieu.

PROCÉDURE En exécution d’un jugement rendu le 15 Septembre 2014 par le tribunal de grande instance de Grenoble, auquel les parties ont acquiescé, il sera aux poursuites et diligences de Madame FAURE Danielle Marcelle née le 26-06-1947 à Jallieu (38), épouse de Monsieur MICHEL-VILLAZ, demeurant 20 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, Ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Maître Jean-Luc MEDINA, Avocats Associés, demeurant 7 place Firmin Gautier, 38000 Grenoble, procédé à la vente sur licitation des biens visés plus haut.

EN PRÉSENCE DE Madame FAURE Odile, née le 18-04-1949 à Ouezzane (Maroc), épouse de M.ALONSO, demeurant 9 Rue de l’Isère, 38000 Grenoble, représentée par la SCP SAUNIER-VAUTRIN & LUISET, avocats au barreau de Grenoble.

DéSIGNATION LOT N° 1 = une maison d’habitation sise sur la commune de Le Grand Lemps (38690) au 7 Rue de la Fontaine, cadastrée Section AC n° 55 d’une contenance de 9 a 28 ca ; Le bien est inoccupé.

LOT N° 2 = un terrain agricole sis sur la commune de Le Grand Lemps, cadastré Section ZD n° 73 lieudit La Brosse, d’une surface de 2 ha 26 a 88 ca.

CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des charges a été déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Chambre des Criées, le 2 décembre 2014 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

MISE à PRIX du LOT n° 1 :

98 000 €

MISE à PRIX du LOT n° 2 :

6 000 €

Consignation pour enchérir : 9 800 € pour le lot 1, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES et 3 000 € pour le lot 2.

Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, Avocats susnommés, Tél. : 04.76.48.89.89 sauf le mercredi, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au greffe du tribunal de grande instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi.

Pour extrait : Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier

19 décembre 2014

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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1325897L/C

SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés,

23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble Me Erwan GASTE, Avocat

55 Avenue Alsace Lorraine (38000) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques EN SUITE DE SURENCHÈRE UNE MAISON D’HABITATION DE 5 PIÈCES + CUISINE DE 90,67 M² OUTRE UN GARAGE DE 36,44 M² SUR TERRAIN DE 484 m² 33 rue des Buissonnées – 38600 FONTAINE

Mise À prix : 159 720 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 10 Février 2015 à 14 H à l’audience du juge de l’execution chargé de la Saisie-Immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le mercredi 28 janvier 2015 à 14 H 30, par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble.

PROCéDURE

Cette vente aura lieu à la requête de : Du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE, Société Anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93 – 95 rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses Représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANCON pour Avocat.

Il a été procédé à l’audience du juge de l’execution chargé de la saisie-immobilière du tribunal de grande instance de Grenoble en date du Mardi 4 novembre 2014 à l’adjudication des biens ciaprès :

attenant à la chambre, WC à droite sous la montée d’escalier, séjour à gauche au fond du couloir et cuisine,

- Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats Associés, les mardi et jeudi de 14 h à 16 h,

- Au premier étage : Escalier d’accès, salle de bains - W.C., deux chambres

- Ou sur le site «encheres-publiques.com»

- Au deuxième étage : Escalier d’accès, une pièce, - Un garage extérieur d’une superficie de 36,44 m² - Sol & Jardin Le tout cadastré à la section AD sous le numéro 98 pour une contenance de 4 ares 84 centiares.

Une surenchère a été régularisée au Greffe du juge de l’execution chargé de la saisie-immobilière du tribunal de grande instance de Grenoble en date du 13 Novembre 2014.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

Sur la commune de Fontaine (Isère) 33 rue des Buissonnées, une maison d’habitation d’une superficie de 90,67 m² composée de :

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble le 23 Avril 2014 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.

- Au rez-de-chaussée : Hall d’entrée, une chambre au fond du couloir à droite, un dressing

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également :

DÉSIGNATION

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à la vente seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, un chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 15 972 € et justifier de son identité.

MISE A PRIX : 159 720 € Pour plus amples renseignements s’adresser - A partir du Lundi 5 Janvier 2015 de 10 h à 12 h au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats associés, 23 rue Doyen LOUIS WEIL, IMMEUBLE L’EUROPEEN (38000) Grenoble - Téléphone : 04.76.87.16.31.

- Ou sur le site «encheres-publiques.com» Pour extrait, Philippe GIRARD.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

19 décembre 2014

1325887L/C

SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés,

23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques APPARTEMENT 2 PIECES + COIN CUISINE DE 35,06 m²

PARC DES THERMES – RESIDENCE SPLENDID, 38580 ALLEVARD

Mise À prix : 48 000 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 10 Février 2015 à 14 H à l’audience du juge de l’execution chargé de la Saisie-Immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le lundi 26 janvier 2015 à 14 h 30, par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble.

PROCéDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE, Société Anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de LYON sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93 – 95 rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses Représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège.

Ayant la SCP GIRARD & Avocat.

BRIANCON pour

En exécution d’un jugement rendu par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée de la Saisie-Immobilière près le tribunal de grande instance de grenoble en date du quatorze octobre deux mil quatorze (14 octobre 2014).

DéSIGNATION Dans un ensemble immobilier sis sur la commune d’ALLEVARD (38580) Parc des Thermes, comprenant un bâtiment anciennement à usage d’hôtel connu sous le nom de Résidence SPLENDID et une parcelle de terrain qui le borde au nord, destinée à un parking, le tout cadastré à la section AH sous les numéros : - 922, Lieudit «Le Bourg» pour 16 a 80 ca - 924, Lieudit «Le Bourg» pour 14 a 52 ca Soit une contenance totale de 31 a 32 ca

19 décembre 2014

Ayant fait l’objet d’un état descriptif de division et règlement de copropriété établi aux termes d’un acte sous seing privé en date à L’Etrat du 27 novembre 2006, déposé au rang des Minutes de Maitre PUJOL, Notaire à Nice en date du 29 Décembre 2006, publié au Deuxième bureau des Hypothèques de Grenoble en date du 1er Février 2007, volume 2007 P, numéro 868.

le tribunal de grande instance de Grenoble le 3 mars 2014 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : - Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats Associés, les mardi et jeudi de 14 h à 16 h.

LE LOT numéro 68, soit : - Un appartement situé au niveau R+1 du bâtiment, portant le numéro 119 sur le plan au niveau R+1, d’une superficie de 35,06 m², comprenant : - Séjour avec coin cuisine, une chambre, salle de bains, w.c. et dégagement - Avec les 60/10 000èmes des parties communes générales.

- Ou sur le site «encheres-publiques.com».

OCCUPATION DES LIEUX Il a été porté à la connaissance du créancier poursuivant que l’appartement dont s’agit faisait l’objet d’un bail commercial en date du 14 décembre 2009 lequel a été annexé au P.V. descriptif dressé par la SCP N’KAOUA le 17 décembre 2013.

En tous les cas, l’adjudicataire devra faire son affaire personnelle de la prise de possession des lieux, les renseignements ci-dessus étant donnés sans aucune garantie.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

FRAIS - ENCHèRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 4 800 € et justifier de son identité..

MISE À PRIX : 48 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser : - A partir du lundi 5 JANVIER 2015 de 10 h 00 à 12 h 00 (sauf le mercredi) au cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31.

- Ou sur le site encheres-publiques.com

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1326146L/C

Maître Chantal PILLET, Avocat à la Cour

40 Avenue Alsace Lorraine – 38000 Grenoble Tél : 04 76 47 48 93

VENTE aux enchÈres publiques

APPARTEMENT AU 4ÈME ÉTAGE DE 4 PIÈCES + CAVE, DE 64,98 M² À Grenoble, 24 Avenue Albert 1er de Belgique

Mise À prix : 22 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 10 FÉVRIER 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place le Lundi 2 février 2015 à 14h par le ministère de la SCP Franck MAZOYER, Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de : Syndicat des Copropriétaire de l’Immeuble HELIOS sis 24/26 Avenue Albert 1er de Belgique, 38000 Grenoble, représenté par son Syndic, la société PELLISSIER – RONZINO, SAS au capital de 300 300 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le n°061 502 100, dont le siège social est sis 16 Boulevard Edouard Rey, 38000 Grenoble Cedex 1, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

DéSIGNATION Dans un ensemble immobilier situé sur la Commune de Grenoble (38), dénommé Immeuble HELIOS, Bâtiment B, sis 24 Avenue Albert 1er de Belgique, figurant au cadastre de ladite commune section CS n°51 pour 12a 12ca, soit :

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- LE LOT N°120 : au 4ème étage, un appartement de quatre pièces dont une cuisine et ses dépendances dit appartement 4B1, et les 15/1 000° de la propriété du sol et des parties communes générales, - LE LOT N°87 : une cave en sous-sol n°17B et le 1/1 000° de la propriété du sol et des parties communes générales CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par Maître Chantal PILLET, Avocat, et déposé au greffe du tribunal de grande instance de Grenoble le 11 avril 2014.

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un Avocat inscrit au Barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat.

Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

MISE A PRIX - FRAIS : 22 000 €

Consignation pour enchérir : 3 000 € Par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pour tous renseignements, s’adresser à Maître Chantal PILLET, Avocat susnommé Tél 04 76 47 48 93.

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il est déposé, tous les jours de 14h à 16h, sauf le mardi, ou au Cabinet de Maître Chantal PILLET, Avocat.

Pour extrait : Me Chantal PILLET, Avocat.

19 décembre 2014

1326132L/C

Société Civile Professionnelle d’Avocats Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET

4 rue Vicat 38000 Grenoble Tel : 04.76.87.70.74 Fax : 04.76.50.94.09 E-mail: scp.tranchat@wanadoo.fr

VENTE aux enchÈres publiques - UN APPARTEMENT situé au rez-dechaussée d’une surface de 80,53 m², - UN GARAGE au rez-de-chaussée avec jouissance exclusive de 382 m² de terrain, soit 59/100 de la copropriété.

Sur la Commune de SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS 38590 (Isère) lieudit la Daleure section F n° 1253, soit le lot n° 1

Mise À prix : 40 000 € Consignation pour enchérir : 4 000 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 27 JANVIER 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution, service des saisies immobilières, Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE au Palais de Justice de ladite ville, place Firmin Gautier.

La visite est organisée sur place par le ministère de la SCP Gérard N’KAOUA et Cyril N’KAOUA huissiers de justice associés à Grenoble le jeudi 15 janvier 2015 à 14 h 30. À LA REQUÊTE DE

Madame le Responsable du Centre des Finances Publiques de Saint-Etienne-de-SaintGeoirs, Comptable Public chargé du recouvrement, qui élit domicile en ses bureaux la Nouvelle Mairie 38590 Saint Etienne de Saint Geoirs.

PROCÉDURE

Cette vente aura lieu en exécution de l’arrêt de la Cour d’Appel de Grenoble du 2 décembre 2014, des jugements d’orientation des 7 octobre et 10 juin 2014.

DÉSIGNATION

Sur la Commune de Saint Etienne de Saint Geoirs 38590 (Isère) lieudit la Daleure figurant au plan cadastral sous les références suivantes section F n° 1253 .

- Le lot n°1 de l’état descriptif de Maitre GAGNIERE notaire à Grenoble (Isère) du 8 décembre 1989 publié à la Conservation des Hypothèques de Saint Marcellin le 9 janvier 1990 Vol 1990 P n° 85.

Constitué d’un appartement situé au rez-dechaussée d’une surface de 80,53 m², d’un garage au rez-de-chaussée avec jouissance exclusive de 382 m² de terrain, soit 59/100 de la copropriété.

L’original du procès verbal DESCRIPTIF comportant le dossier de diagnostic technique obligatoire établi par la SCP Gérard N’KAOUA et Cyril N’KAOUA huissiers de justice associés à Grenoble du 31 octobre 2013 est annexé au cahier des conditions de vente et peut être consulté au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble.

OCCUPATION :

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à l’adjudication seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par le ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble et devront être au minimum de 200 €.

MISE A PRIX : 40 000 €

Consignation pour enchérir : 4 000 € En un chèque certifié à l’ordre la CARPA DES ALPES. Pour tous renseignements, s’adresser :

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

1. Au Cabinet de la S.C.P. TRANCHAT, Arnaud DOLLET – 4 rue Vicat 38000 Grenoble (Tel. 04 76 87 70 74)

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du tribunal de grande instance de Grenoble le 19 novembre 2013 où il peut être consulté tous les jours, sauf le mardi et le samedi, de 14 h à 16 h.

2. Au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Adjudications) auprès duquel le cahier des charges est déposé et peut être consulté tous les après-midi de 14h à 16h 00, sauf le mardi et le samedi.

Le bien saisi est occupé.

Pour extrait, Arnaud DOLLET, Avocat Associé.

19 décembre 2014

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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1325936L/C

SELARL EYDOUX-MODELSKI

Avocat à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine - 38011 Grenoble Cedex 01 Tel : 04 76 46 27 43

VENTE aux enchÈres publiques

MAISON EN RUINE APRÈS UN INCENDIE A REVEL, HAMEAU LE MONT, LES BERLINS

Mise À prix : 10 000 € ADJUDICATION FIXEE LE MARDI 3 FÉVRIER 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place le LUNDI 19 JANVIER 2015 à 14h30 heures par le ministère de la SCP N’KAOUA Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE

DéSIGNATION

Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de :

Sur la Commune de REVEL, Hameau Le Mont, lieudit Les Berlins, une maison en ruine après un incendie figurant au cadastre section A n° 809 pour 16a 40ca.

La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES venant aux droits et actions de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L’ISERE, Société Civile Coopérative à capital et personnel variables immatriculée au RCS de Grenoble sous le n° B 402 121 958 dont le siège social est 15-17 rue Paul Claudel à Grenoble (38041) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocats la SELARL EYDOUX & MODELSKI.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE : Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL EYDOUX & MODELSKI Avocats, et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 15 Octobre 2013.

FRAIS - ENCHÈRES :

Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble

qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat.

Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

MISE à PRIX :

10 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 3 000 € Par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pour tous renseignements s’adresser à la SELARL EYDOUX-MODELSKI, Avocats susnommés Tél 04.76.46.27.43 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il est déposé, tous les jours, de 14h à 16h, sauf le mardi.

Pour extrait : Me Pascale MODELSKI, Avocat.

al

10

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

19 décembre 2014

1326170M/M

Maître Chantal PILLET, Avocat à la Cour

40 Avenue Alsace Lorraine – 38000 Grenoble Tél : 04 76 47 48 93

VENTE aux enchÈres publiques 7 LOTS : • A GRENOBLE, 5 RUE DE NEW YORK, LE BELVAL III 1ER LOT : STUDIO DE 36,98M² AU REZ-DE-CHAUSSEE 2EME LOT : APPARTEMENT DE 98,35M² DE TYPE 3 AU REZ-DE-CHAUSSEE AVEC CAVE 3EME LOT : APPARTEMENT DUPLEX DE 119,99M² AU REZ-DE-CHAUSSEE ET SOUS-SOL 4EME LOT : PARKING AU SOUS-SOL

• A GRENOBLE, 9 RUE DE NEW YORK, LE BELVAL V 5ÈME LOT : PARKING EXTERIEUR 6ÈME LOT : PARKING EXTERIEUR 7EME LOT : PARKING EXTERIEUR

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 27 JANVIER 2015 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice, Place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place le JEUDI 22 JANVIER 2015 à 14h par le ministère de la SCP MAZOYER, Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE

BANQUE POPULAIRE DES ALPES Société Civile Coopérative à capital et personnel variables au capital de 80.977.245 € immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 605 520 071 dont le siège social est 2 Avenue du Grésivaudan à CORENC (38700) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat Maître Chantal PILLET DéSIGNATION Dans un ensemble immobilier dénommé «Le Belval III» situé sur la Commune de GRENOBLE, 9 Rue de New York, figurant au cadastre section HY n° 70 pour 42a 36ca, soit : Dans le groupe de parkings, - LE LOT N° 40 : un parking n° 40 et la cop pour 2/10.000°, - LE LOT N° 49 : un parking n° 49 et la cop pour 2/10.000°, - LE LOT N° 50 : un parking n° 50 et la cop pour 2/10.000°, Dans un ensemble immobilier dénommé «Le Belval V» situé sur la Commune de GRENOBLE, 5 Rue de New York, figurant au cadastre section HY n° 91 pour 42a 36ca, soit :

19 décembre 2014

- LE LOT N° 16 : une cave n° 16 et la cop pour 1/1.000°,

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire EN SUS du prix.

- LE LOT N° 34 : un parking n° 16 et la cop pour 5/1.000,

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au Barreau de GRENOBLE qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède

Au sous-sol,

Cette vente a lieu aux requêtes, poursuites et diligences de :

- LE LOT N° 19 : un local n° 1 et la cop pour 34/1.000°,

Au rez-de-chaussée,

- LE LOT N° 35 : un studio et la cop pour 24/1.000°,

- LE LOT N° 57 : un appartement de type 3, porte du milieu en entrant dans le couloir de distribution du lot 58, comprenant : WC, salle de bains, cuisine-séjour, dégagement, deux chambres et la cop pour 63/1.000°, - LE LOT N° 58 : un appartement porte droite en entrant dans le couloir de distribution et la cop pour 55/1.000°.

Il est précisé que les lots n° 19 et 58 ont été réunis pour former un appartement : cf. procès-verbal descriptif de la SCP ANGELLA & MAZOYER Huissier de Justice à GRENOBLE en date du 8 Octobre 2013.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par Maître Chantal PILLET Avocat, et déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE le 18 novembre 2013.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

MISES À PRIX - FRAIS : 1ER LOT : 35 000 € - 2ÈME LOT : 90 000 € 3ÈME LOT : 70 000 € - 4ÈME LOT : 2 500 € 5ÈME LOT : 1 800 € - 6ÈME LOT : 1 800 € 7ÈME LOT : 1.800 € Consignations pour enchérir : 1ER LOT : 3 500 € - 2ÈME LOT : 9 000 € 3ÈME LOT : 7 000 € 4EME AU 7EME LOT : 3 000 € pour chacun des lots.

Par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pour tous renseignements s’adresser à Maître Chantal PILLET, Avocat susnommé Tél 04.76.47.48.93 et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE, où il est déposé, tous les jours, de 14H à 16H, sauf le MARDI. Pour extrait : Me Chantal PILLET, Avocat. al

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1325959L/C

SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés,

18, Bd Edouard Rey à Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques UNE MAISON D’HABITATION de 145 m² environ et TERRAIN AUTOUR, 26 Route du Grand Pré - Lieudit Les Buttarias

+ UN GARAGE, Lieudit Les Buttarias

+ DEUX PARCELLES DE TERRAINS, Lieudit Fond Chaude

sis à LA MOTTE D’AVEILLANS (38770)

Mise À prix : 50 000 €

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 10 FÉVRIER 2015 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux de la maison d’habitation et du garage est fixée le mardi 27 janvier 2015 de 18 h à 19 h, par le Ministère de Maître Sandrine JACQUIER, Huissier de Justice à La Mure (38).

PROCéDURE

Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES, Société Coopérative à capital variable, régie par l’article L 512-2 du Code Monétaire et Financier, dont le siège social est à Corenc (38700) - 2, Avenue du Grésivaudan, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le N° B 605 520 671, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour Avocat constitué, la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD. En exécution d’un jugement rendu par Madame le Juge de l’Exécution spécialement chargée des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, en date du 21 octobre 2014.

DéSIGNATION

Sur la Commune de La Motte d’Aveillans (Isère) une maison d’habitation, un garage et deux parcelles de terrains figurant au cadastre de ladite Commune comme suit : - Lieudit Les Buttarias - 26, Route du Grand Pré, Section AI n° 352, d’une contenance de al

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1 582,29 m² : tènement immobilier bâti à usage d’habitation ; - Lieudit Les Buttarias, cadastrée Section AI n° 273, d’une contenance de 70 m² : garage ; - Lieudit Fond Chaude, cadastrée Section AI n° 418, d’une contenance de 1 022 m² : parcelle de sol ; - Lieudit Fond Chaude, cadastrée Section AI n° 402, d’une contenance de 1 617 m² : parcelle de sol.

Classe énergétique : - Logement classé D en Consommation Energétique ; - Logement classé E en Emission de Gaz à Effet de Serre.

CONDITION D’OCCUPATION D’après les renseignements recueillis par l’Huissier de Justice, la maison d’habitation et le garage sont actuellement occupés par l’un des co-indivisaires.

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit : 5 000 €.

MISE A PRIX - FRAIS : 50 000 € Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD s’adresser : - au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05), tous les jours de 14 h à 16 h sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

19 décembre 2014

1325933L/C

SELARL SPINELLA – REBOUL – ROUDIL – Avocats Associés,

1 Place Firmin Gautier 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques APPARTEMENT DE TYPE F3 DE 48,42 M² EN REZ-DE-CHAUSSÉE sis à Villard-de-Lans (38250), Lieu-dit A l’Essarton, Immeuble Le Veymont - Bâtiment C

Mise À prix : 40 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 3 FEVRIER 2015 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution chargée des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place le lundi 19 janvier 2015 de 14 h à 16 h par le ministère de Maître Catherine ROMERO, Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE

Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences de la SOCIETE GENERALE, Société Anonyme au capital de 976 447 673,75 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 120 222, dont le siège social est situé 29 Boulevard Haussmann à Paris (75009), poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège.

Ayant pour avocat la SELARL SPINELLA – REBOUL – ROUDIL. En exécution d’un Jugement rendu le 7 octobre 2014 par Madame le Juge de l’Exécution chargée des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble.

DESIGNATION DES BIENS A VENDRE

SUR LA COMMUNE DE VILLARD DE LANS (Isère) : Dans un ensemble immobilier dénommé Le Veymont, situé Lieu-Dit A l’Essarton, comprenant six bâtiments désignés par les lettres A, B, C, D, E et F, cadastré Section AV N° 2 pour une contenance de 52 a 63 ca, soit, dans le Bâtiment C: - LE LOT N° 202 : au rez-de-chaussée, un appartement comprenant salle de séjour, cuisine, penderie ou cabine, salle de bain, W.C., ayant sa

porte d’entrée à gauche en arrivant dans le hall, ainsi que les 17/1 000èmes des parties communes générales, 48/1 000èmes des parties communes aux blocs B et C et 87/1 000èmes des parties communes particulières au bloc C, - LE LOT N° 210 : au rez-de-chaussée, un local à usage de cave portant le numéro 2 C du plan des caves avec le 1/1 000ème des parties communes générales, les 3/1 000èmes des parties communes aux blocs B et C et les 5/1 000èmes des parties communes spéciales au bloc C. CONDITIONS D’OCCUPATION Les locaux étaient inoccupés lors de l’établissement du procès verbal descriptif du 24 Janvier 2014.

CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE Le cahier des conditions de vente contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SELARL SPINELLA - REBOUL – ROUDIL, Avocats Associés, et déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 21 mars 2014.

FRAIS ET ENCHÈRES Les frais préalables comme les frais postérieurs, droits de mutation et émoluments seront

payables par l’adjudicataire, EN SUS du prix d’adjudication.

Les enchères ne seront reçues que par le ministère d’un Avocat exerçant près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble. Elles sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir celle qui la précède.

Toute personne désireuse d’enchérir sera tenue de justifier de son identité et devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque, établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 4 000 €.

MISE A PRIX : 40 000 €

Consignation pour enchérir : 4 000 €.

Pour plus amples renseignements s’adresser : - au cabinet de la SELARL SPINELLA – REBOUL - ROUDIL, Avocats - Tél.

04 38 12 44 80 – Fax : 04.38.12.01.25 – E-mail : spinella-reboul-avocats@orange.fr - et pour consulter le cahier des conditions de vente, au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Service des Adjudications, Place Firmin Gautier, tous les après-midi de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

Pour extrait : Maître Diego SPINELLA, Avocat.

19 décembre 2014

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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