2014 02 28 vae

VENDREDI 28 FÉVRIER 2014

1,50 €

Toutes les annonces légales pour les pros

Enquête sur les perspectives de croissance p. 15

en cahier central

La table ronde des experts de l’immo page 4

Une extension pour le Casino d’Uriage

p. 23

Quelles missions p AL. 58 pour l’AEPI ?

D 9 2000 - 4669 - F: 1,50 €

91 e année – n o 4669 –

ISSN 0750-410

Internet www.affiches.fr

_1 DE COUV 28-02-14.indd 1

26/02/14 18:52

1306233V/C

1306230V/C

Jeudi 13 Mars 2014 à 9h

Sur place : 175 rue Albert Reynier, 38140 Izeaux , liq. jud. RIVAL Y TP

Travaux Publics Renault G260 turbo tri benne, grue Fassi, GO, 26 cv, 1989 Pelle CASE type 50 de 2000, 3 godets Mini pelle Pel Job Siruis plus type 271 de 1999, 3 godets Moto Brouette Merlo Cingo type M10 de 2003 Remorque Moiroud TR3200, 2 essieux, 1989 Petits matériels.

Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots.

Visite : 1/2 heure avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com aucun renseignement par téléphone SCP Armand & Gérard TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

1306460M/C

Lundi 3 Mars 2014 à 14h30 à l’étude

Jeudi 13 Mars 2014 à 10h

Sur place, dans le département de l’Isère (suite liq. jud.)

L’adresse sera communiquée sur internet la veille de la vente

PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION Important stock (PA déclaré HT 200.000 €)

Outillage, transpalettes, échelles, échafaudage, gondoles, rayonnages, mezzanine, mat. de bureau.

Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots.

Visite : 1/2 heure avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus 14,40%.

Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com aucun renseignement par téléphone SCP Armand & Gérard TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

Formation continue avec l’École des avocats de la Région Rhône-Alpes Les prochaines formations décentralisées à Grenoble

Nombreux Bijoux, Argenterie, Cadran solaire, Objets de vitrine, Bibelots Droit des sociétés : les valeurs mobilières

Visite le jour même de 13h à 14h.

NB : certains lots ne seront pas exposés et remis aux acquéreurs sur rdv à la banque.

Paiement comptant. Frais en sus : Ventes judiciaires : 14,352% ou volontaires : 24%.

Toutes les info. sur www.grenoble-encheres.com aucun renseignement par téléphone SCP Armand & Gérard TOROSSIAN, Commissaires-priseurs judiciaires 155 cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble.

Jeudi 6 mars 2014, de 9 h 15 à 12 h 15 Intervenant : Me Olivier DELCOURT - Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 € Lieu : EDARA Grenoble - 45, rue Pierre-Semard - 38 000 Grenoble

Droit des sociétés : les actions de préférence

Jeudi 6 mars 2014, de 13 h 30 à 16 h 30 Intervenant : Me Olivier DELCOURT - Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 € Lieu : EDARA Grenoble - 45, rue Pierre-Semard - 38 000 Grenoble

Déontologie : Délits d’audience et discipline

Mercredi 12 mars 2014 de 9 h à 12 h Intervenant : M. le Bâtonnier PRUD’HOMME – Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 € Lieu : EDARA Grenoble - 45, rue Pierre-Semard - 38 000 Grenoble

Droit fiscal : la loi de finances 2014

Mercredi 19 mars 2014, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h Intervenants : Me Robert EL-SAÏR – Avocat honoraire au Barreau de Lyon – Diplômé en expertise-comptable Tarif : 150 € Lieu : EDARA Grenoble - 45, rue Pierre-Semard - 38 000 Grenoble.

Ces formations se déroulent à la Maison de l’Avocat, 45, rue Pierre-Sémard, à Grenoble Présidence régionale : Bâtonnier Jean-Luc Médina Contact : Françoise Trojan : 04 76 42 35 24. Mail : f.trojan@edara.fr Les bulletins d’inscription sont téléchargeables sur www.edara.fr

28 février 2014

• ALJ GRENOBLE ENCHERE 28-02-14.indd 9

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

al

9

26/02/14 18:37

1306638Me/N N°

SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés 23 rue Doyen Louis Weil, immeuble l’Européen (38000) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

MAISON D’HABITATION DE 107,92 m² Sous-sol de 47,25 m² & garage de 40,67 m² sur terrain de 415 m² 37 rue du Bac (38190) Villard-bonnot

Mise À prix : 149 000 € Adjudication fixée le mardi 22 avril 2014 à 14 heures à l’audience du juge de l’execution chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de Grande Instance de Grenoble, au palais de justice à Europole, place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le lundi 7 avril 2014 à 14h30 Par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, société anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93-95 rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège.

Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour Avocat.

En exécution d’un jugement d’orientation rendu par Madame le juge de l’exécution spécialement chargée de la saisie-immobilière près le tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 7 janvier 2014, rectifié suivant jugement du 21 janvier 2014.

DéSIGNATION Sur la commune de VILLARD-BONNOT (38190) 37 rue du Bac, une propriété comprenant une maison d’habitation d’une superficie de 107,92 m² composée de :

al

8

• ALJ 1306638 GIRARD 28-02-14.indd 8

Au rez-de-chaussée : Hall d’entrée, W.C., salle de bains, cuisine, séjour et une chambre.

Au premier étage : Hall d’entrée, W.C., salle de bains, cuisine, séjour et une chambre.

Au deuxième étage : Hall d’entrée, W.C. et trois chambres.

Au sous-sol : Couloir, chaufferie et trois pièces, le tout de 47,25 m².

Un garage extérieur de 40,67 m², Le tout figurant au cadastre rénové à la section AB sous le numéro 433 pour une contenance de 4 ares 15 centiares.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du juge de l’exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de Grande Instance de Grenoble le 27 septembre 2013 où il peut être consulté tous les jours de 14h à 16h, sauf les mardi et samedi.

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également :

FRAIS - ENCHèRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 14 900 € et justifier de son identité.

MISE à PRIX : 149 000 €

Pour plus amples renseignements s’adresser :

Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés, les mardi et vendredi de 14h à 16h.

A partir du lundi 24 mars 2014 de 10h à 12h (sauf le mercredi) au cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31.

Ou sur le site encheres-publiques.com

Ou sur le site encheres-publiques.com

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

28 février 2014

26/02/14 18:36

1306665M/C SCP Claude PETIOT et Emmanuelle MOLLET Notaires associés 641 avenue de Stalingrad 38340 Voreppe En application des articles L331-19 et suivants du code forestier, avis est donné de la vente des biens suivants : Diverses parcelles, sises commune de SILLANS, cadastrées : Section D, numéro 3, lieudit LES ESSARDS, contenance 10a 40ca, Section D, numéro 220, lieudit LES MOLLIES, contenance 9a 93ca, Section D, numéro 231, lieudit LES MOLLIES, contenance 13a 85ca, Section D, numéro 438, lieudit LES REYNAUX, contenance 6a 35ca, Section D, numéro 465, lieudit LES REYNAUX, contenance 3a 42ca, Section D, numéro 466, lieudit LES REYNAUX, contenance 3a 61ca, Section D, numéro 469, lieudit LES REYNAUX, contenance 2a 80ca, Section D, numéro 498, lieudit LES REYNAUX, contenance 25a 96ca, Section D, numéro 564, lieudit RAPPINON, contenance 5a 14ca, Section D, numéro 574, lieudit RAPPINON, contenance 26a 47ca, Section D, numéro 590, lieudit RAPPINON, contenance 22a 40ca, Section D, numéro 864, lieudit BOUTAY ET COMBE GRISE contenance 26a 20ca, Section D, numéro 873, lieudit BOUTAY ET COMBE GRISE contenance 12a 70ca, Section D, numéro 908, lieudit BOUTAY ET COMBE GRISE contenance 18a 00ca, Section D, numéro 914, lieudit BOUTAY ET COMBE GRISE contenance 25a 12ca. Il est ici précisé qu’il n’existe plus de bois à couper sur lesdites parcelles. Moyennant le prix de 637,05€, payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique. Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière. Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, lesdits biens étant libres de toute location ou occupation. Les propriétaires d’une parcelle boisée contigüe aux biens ci-dessus désignés, tels qu’ils sont désignés sur les documents cadastraux disposent d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie de Sillans pour faire connaitre à Maître LEROY, notaire à VOREPPE, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par remise contre récépissé, qu’ils exercent leur droit de préférence, aux prix et conditions contenus dans les présentes. A défaut de réponse reçue par ledit notaire dans le délai indiqué, le droit de préférence sera considéré comme purgé et le propriétaire pourra vendre librement les biens ci-dessus désignés. Le droit de préférence n’est plus opposable au vendeur en l’absence de réalisation de la vente dans un délai de deux mois à compter de la déclaration d’exercice de ce droit par son bénéficiaire. Ce droit de préférence s’exerce sous réserve d’éventuels autres droits de préemption qui seront purgés après le présent droit de préférence. Rappel de l’article L331-19 alinéa 3 : «lorsque plusieurs propriétaires de parcelles contiguës exercent leur droit de préférence, le vendeur choisit librement celui auquel il souhaite céder son bien».

Le Mercredi 5 Mars 2014 à 14 heures 30, LJ COTRUTA 14BIS Avenue Alsace Lorraine 38000 GRENOBLE (Me GUYOT)

Matériel de Cabinet dentaire, Matériel de bureau et informatique, 3 Postes de soins SIEMENS UNIT, Négatoscope, Stérilisateur LISA, Lampe à polymériser, Kit UDW GOLD, Aéropolyseur.

Enlèvement de 9h à 12h le 6 mars.

Le Mercredi 5 mars 2014 à 15 heures 30, LJ PRIDEC (Me GUYOT), LJ SCIPPA (Me SERRANO), LJ ALLIES INFORMATIQUE (Me MASSELON), LJLILAS FLEURS (Me SERRANO), LJ FCVV (Me ROUMEZI), LJ GRESIVAUDAN DIAGNOSTIC (Me MASSELON), LJ ADS ISO + (Me GUYOT), LJ SERLANE (Me GUYOT), LJ AB CHARPENTE (Me SERRANO), LJ MAGUEIJO (Me GUYOT), LJ TRANSCOLIS (Me MASSELON), LJ MYG DECO (Me GUYOT) Dans les locaux de la SARL CVF, Route de Saint Quentin 38210 Tullins

Nombreux lots d’électroportatifs : Cloueurs, Perforateurs SPIT, Disqueuses, Scie circulaire, Souffleur Gaz, Escabeaux, Tracteur VICKING, Tondeuse WOLF, Souffleur, Carrelette MACC, Lasers, Charriots acier, Compresseurs double cuve, Echelles, Goulottes à déchets, Générateur ROBIN, Tire palette, Matériel informatique : 25 Moniteurs HP, Tablette Fujitsu….

Enlèvement immédiat et le 6 mars de 9h à 12h.

ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf.com 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

Pour avis, Maître Françoise LEMAIRE-LEROY.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

-

RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Avocat adjudicataire Frais préalables

25 février 2014

Lot n°1 sur la commune de Pont en Royans lieudit Courtevoux deux parcelles cadastrées section A n°102 et n° 103

SCP PRUD’HOMME

10 000 €

43 200 €

Me BOZZARELLIL

213,13 €

25 février 2014

Lot n°2 sur la commune de Pont en Royans lieudit au Paradis une parcelle cadastrée section A n°731

SCP PRUD’HOMME

3 000 €

35 000 €

Me ROGUET

63,89 €

25 février 2014

Lot n°3 sur la commune de Saint Just de Claix lieudit Valensole Sud Section ZI n°64

SCP PRUD’HOMME

700 €

3 400 €

Me CROUZET

14,78 €

25 février 2014

Lot n°4 sur la commune de Pont en Royans lieudit Courtevoux maison d’habitation avec terrain

SCP PRUD’HOMME

170 000 €

Carence d’enchères à 170 000 €.

Après baisse du quart, adjudication à 127 700 €

Me PRUD’HOMME

3 623,69 €

25 février 2014

Lot n°5 sur la commune de Pont en Royans 36 parcelles et sur la commune de Saint André en Royans 5 parcelles

SCP PRUD’HOMME

40 000 €

Carence d’enchères à 40 000 €.

Après baisse du quart, adjudication à 50 000 €

Me PRUD’HOMME

852,52 €

Surenchère : délai de 10 jours à compter de l’adjudication.

28 février 2014

• ALJ PARCELLE BOISEE 2 28-02-14.indd 7

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

al

7

26/02/14 18:34

1306252V/C

S.C.P. Ludovic GIRAUD – Franck VANCLEEMPUT – Thomas PLOTTIN Véronique SAUQUET – Florent RENESME – Aurélie BOUVIER Notaires Associés 27, boulevard des Alpes, 38240 Meylan

VENTE aux enchÈres publiques D’UN APPARTEMENT de type « F4 » avec cave, sis à GRENOBLE (Isère), 3, avenue Rhin-et-Danube Adjudication fixÉe AU MARDI 25 MARS 2014 à 15h30, à Seyssins (Isère), 10, rue Jean Moulin, Chambre Départementale des Notaires de l’Isère.

Visite sur place prévue le lundi 17 mars 2014 de 17h à 17h30.

PROCéDURE Dans le cadre du règlement de la succession de Monsieur Roger Henry Charles MARKUS, né à FES (Maroc), le 20 avril 1940 et décédé à Grenoble, le 10 juin 2010, dont la vente des biens ci-après désignés a été permise par jugement du Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 13 avril 2012.

DESIGNATION Sur la commune de Grenoble (Isère), 3 avenue Rhin-et-Danube : Le lot numéro cent cinquante (150) : Au premier étage : Un appartement numéro Ib, de quatre pièces, plus cuisine, de type F4, orientation Ouest, porte à gauche, en arrivant sur le palier, Et la copropriété : - Du sol et des choses communes générales à concurrence de 150 / 10.000°,

al

6

• ALJ VEP GIRAUD 28-02-14.indd 6

- Et des choses communes particulières au bâtiment « B » à concurrence de 45 / 1.000°.

Le lot numéro cent vingt cinq (125) : Au sous-sol la cave numéro Ib, Et les 1/10.000° des choses communes générales, Et 1/1000° des choses communes particulières au bâtiment « B ».

ENCHèRES Les enchères ne pourront être inférieures à mille euros (1 000 €).

Toute personne désireuse d’enchérir devra justifier de son identité et devra remettre à Me VANCLEEMPUT, notaire, un chèque certifié à son ordre d’un montant minimum de huit mille euros (8 000 €), préalablement aux enchères.

MISE à PRIX :

FRAIS Les frais exposés pour parvenir à la présente vente seront payables EN SUS du prix.

70 000 €

CAHIER DES CHARGES

Susceptible d’être baissée d’un quart, à défaut d’enchère.

Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par Me VANCLEEMPUT, notaire associé le 18 février 2014. Il est à consulter à la chambre des Notaires de l’Isère ou à l’office notarial « Notaires Conseil Associés », sis 27 boulevard des Alpes à Meylan (Isère).

Pour plus amples renseignements et pour prendre connaissance du cahier des charges, s’adresser à la Société Civile Professionnelle de Me VANCLEEMPUT, notaire à Meylan, 27 boulevard des Alpes (Me Nicolas JULLIARD : 04.76.90.85.85) tous les jours, de 14 h à 17 h.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

28 février 2014

26/02/14 18:36

1306369L/C

Etude de Maitres Mancioppi, Blanchon et Guillon, Notaires Associés à Chonas l’Amballan (Isère)

En application des articles L.331-19 et suivants du Code forestier, avis est donné des ventes des biens suivants : Lot n°1° : Sur la commune de Chapareillan : Diverses parcelles cadastrées, savoir : Section

N°

Lieudit

Surface

A

1485

Les Rosières

0ha 54a 00ca

A

1492

Les Rosières

1ha 74a 60ca (bien non délimité)

A

1565

Combe Levin

0ha 29a 35ca

D

121

Les Jacquiers

0ha 13a 40ca

D

835

Le Mont

0ha 08a 14ca

Moyennant le prix de MILLE DEUX CENTS EUROS (1 200 €), payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique. Les frais d’acte sont évalués à la somme de 1 000 €. Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière. Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

Affiché en mairie le 24 janvier 2014.

Lot n° 2 : Sur la commune de SAINT MICHEL LES PORTES : Diverses parcelles cadastrées, savoir : Section

N°

Lieudit

Surface

A

107

Aux Chirouzes

0ha 34a 70ca

A

117

Aux Maraix

1ha 75a 40ca

A

224

Pierre Cotel

0ha 34a 80ca

B

386

Aux craoux

0ha 35a 69ca

B

542

Cote gaillard

0ha 13a 00ca

B

614

Beaumont et grand vigne

0ha 08a 60ca

B

679

France

0ha 08a 60ca

C

148

Tremouiller

0ha 54a 75ca

C

149

Tremouiller

0ha 14a 75ca

AB

214

Jarneire

0ha 08a 14ca

Moyennant le prix de TROIS MILLE EUROS (3 000 €), payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique. Les frais d’acte sont évalués à la somme de 1 570 €. Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière. Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

Affiché en mairie le 31 janvier 2014.

Lot n° 3 : Sur la commune de ROISSARD : Diverses parcelles cadastrées, savoir : Section

N°

Lieudit

Surface

A

14

Blache de farsaire

0ha 27a 56ca

D

138

Cotes du Court

0ha 20a 50ca

D

139

Cotes du Court

0ha 01a 40ca

Et sur la commune de GRESSE EN VERCORS, Une parcelle cadastrée : Section

N°

Lieudit

Surface

W

17

Las Taillas

0ha 58a 40ca

Précision étant ici faite que les parcelles sises sur la commune de ROISSARD et la parcelle sise sur la commune de Gresse en Vercors sont vendues en un seul lot. Moyennant le prix de NEUF CENTS EUROS (900 €), payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique.

Les frais d’acte sont évalués à la somme de 850 €. Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière.

Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

Affiché en mairie de ROISSARD le 30 janvier 2014.

Affiché en mairie de GRESSE EN VERCORS le 8 février 2014.

Les propriétaires d’une parcelle boisée contiguë aux biens ci-dessus désignés, tels qu’ils sont désignés sur les documents cadastraux, disposent d’un délai de deux mois, à compter des différents affichages en mairies pour faire connaître au Service FRANCE DOMAINE, Pôle de Gestion des Patrimoines Privés, Hôtel des Finances, 3 rue de la Charité, 69268 Lyon Cedex 02 et à Maître BLANCHON, Notaire à Chonas L’Amballan, 322 Chemin de Champ Sever, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par remise contre récépissé, qu’ils exercent leur droit de préférence, aux prix et conditions contenus dans les présentes. Ce droit de préférence pourra s’exercer à la condition que d’éventuels droits de préemption ne s’exercent pas. Rappel de l’article L 331.19 alinéa 3 : Lorsque plusieurs propriétaires de parcelles contiguës exercent leur droit de préférence, le vendeur choisit librement celui auquel il souhaite céder le bien.

Pour insertion, Me BLANCHON. al

5

• ALJ VEP MANCIOPPI 28-02-14.indd 5

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

28 février 2014

26/02/14 18:33

1306682M/C

SCP MONTOYA Pascal - MONTOYA DORNE GOARANT Avocats associés au Barreau de Grenoble 4, place Jean Achard - 38000 Grenoble - Tel : 04.76.87.77.11

VENTE PAR ADJUDICATION SUR LICITATION MAISON A USAGE D’HABITATION D’UNE SURFACE D’ENVIRON 186,05 M², SOL, COUR, FONTAINE, JARDIN POTAGER, PRE, BATIMENT D’EXPLOITATION AGRICOLE. DEPENDANCES : GARAGE ET BATIMENT A USAGE DE PRESSOIR / CAVE/ POULAILLER SUR UN TERRAIN DE 2 252 M² Situés sur la Commune de HERBEYS (38320), lieu dit AU VILLARD

Mise À prix : 230 000 € Adjudication fixée au MARDI 15 AVRIL 2014 A 14H à l’audience du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux sera effectuée le mercredi 26 mars 2014 de 14 heures à 17 heures par le ministère de la SELARL JURIS 38, huissiers de justice à Voiron.

Désignation

Sur la commune de HERBEYS lieu-dit Au Villard, 716, chemin Le Villard, une maison d’habitation d’une surface d’environ 186 M², comprenant cuisine, salle à manger, salle de bains, WC, 4 chambres, alcôves, sol, cour, fontaine, jardin potager, pré, un bâtiment d’exploitation agricole, dépendances : garage et bâtiment à usage de pressoir/cave/poulailler, édifiés sur terrains figurant au cadastre rénové de la commune de HERBEYS, section AM n°1 pour 01a 39ca, AM n°2 pour 14a 61ca, AM n° 3 pour 06a 52 ca..

Condition d’occupation

Les biens sont libres de toute occupation.

al

4

• ALJ VEP MONTOYA 28-02-14.indd 4

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR Les enchères seront reçues par ministère d’un Avocat au Barreau de GRENOBLE. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères, une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA d’un montant de 10% de la mise à prix, soit 23 000 €.

MISE À PRIX - FRAIS :

230 000 €

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS DU PRIX..

CONDITIONS DE LA VENTE Pour consulter le cahier des conditions de la vente dressé par la SCP MONTOYA PASCALMONTOYA DORNE GOARANT, s’adresser au Greffe de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE où il a été déposé de 14h à 16h sauf le mardi, ou au cabinet de la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT, 4, place Jean Achard, 38000 GRENOBLE (Tel : 04.76.87.77.11) de 14h à 16h sauf les mercredi et vendredi.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

28 février 2014

26/02/14 18:32

1306413M/C

SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, Bd Edouard Rey - 38000 Grenoble e M Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire 61, Bd des Alpes 38240 Meylan

VENTE aux enchÈres publiques ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE MAISON D’HABITATION de 6 pièces cuisine + GARAGE + TERRAIN AUTOUR sis à SAINT-MARTIN-D’URIAGE (38410) 65, Chemin de la Chenevarie

Mise À prix : 100 000 € avec possibilité de baisse d’un quart à défaut d’enchérisseur.

Adjudication fixée au MARDI 8 AVRIL 2014 à 14 HEURES à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le JEUDI 27 MARS 2014 de 14 h 30 à 15 h 30, par le Ministère de Maître Philippe BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble (38).

PROCÉDURE Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une Liquidation Judiciaire, à la requête de Maître Philippe SERRANO, Mandataire Judiciaire, 61, Bd des Alpes, 38240 Meylan.

DÉSIGNATION Sur la Commune de Saint-Martind’Uriage (38410) - 65, Chemin de la Chenevarie, sur une parcelle cadastrée Section D N° 1648, d’une contenance de 554 m², une maison d’habitation et terrain autour, composée d’un sous-sol, d’un rez-dechaussée (salon, cuisine, salle de bains et wc), d’un étage (hall, 3 chambres, 2 bureaux et combles), et d’un garage.

OCCUPATION D’après les constatations de l’Huissier de Justice lors de l’établissement du procès-

al

3

• ALJ VEP OSTIAN 28-02-14.indd 3

verbal descriptif, l’immeuble mis en vente est rempli d’objets mobiliers et les conditions d’occupation n’ont pas pu être déterminées.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR

CONDITIONS DE LA VENTE

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 000 €.

MISE À PRIX - FRAIS :

100 000 €

Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD s’adresser : - au Greffe de M. le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18 Bd Edouard Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05, tous les jours de 14 h à 16 h sauf le vendredi) ; - ou sur le site «encheres-publiques-com».

avec possibilité de baisse d’un quart à défaut d’enchérisseur.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

28 février 2014

26/02/14 18:32

1306574Me/N

1306581M/C SCP Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME et Aurélie BOUVIER Notaires associés 27 Boulevard des Alpes, 38240 Meylan

SCP PATRICE GALVES Notaire associé 4 rue de l’Industrie, 38450 Vif

Notification aux proprietaires de parcelles boisées contigues, conformément à l’article L 331-19 du Code Forestier Aux termes d’un compromis de vente régularisé en date du 16 juillet 2013, La société dénommée «GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L’EPINETTE», Groupement foncier agricole, au capital de 467 780 €, ayant son siège social à Chapareillan (Isère), Lieudit «L’Epinette», identifiée sous le numéro SIREN 435 159 777 RCS Grenoble.

A requis le notaire soussigné de procéder à la vente de diverses parcelles de terre, en nature de bois, situées sur la Commune de Chapareillan (Isère), lieudit L’Epinette ; et notamment celles figurant au cadastre de ladite commune sous les références suivantes : Section

Numéro

Lieudit

Nature cadastrale

Contenance ha

a

ca

C

543

Prin Bois

taillis

16

00

D

528

Les Seillères

taillis

05

70

D

647

Les Seillères

taillis

47

70

D

656

Les Seillères

taillis

43

14

D

818

Les Seillères

taillis

03

00

AK

70

Les Iles de Coises

taillis

04

50

20

04

Contenance totale

1

Au profit de M. Jérôme Aurélien BERTHOLLIER, enseignant, demeurant à Les Marches (Savoie), 513 Chemin de Bisplaine.

Né à Chambéry (Savoie) le 10 mai 1983.

Célibataire majeur.

Ayant conclu un pacte civil de solidarité avec Mme Anaïs Madeleine Andréa MALLEIN, enregistré au Tribunal d’Instance de Chambéry (Savoie), le 3 décembre 2010.

De nationalité française.

Ayant la qualité de Résident au sens de la réglementation fiscale.

Moyennant le prix de sept cent vingt euros et vngt quatre centimes (720,24 €), payable comptant en totalité au jour de l’acte authentique de vente, au moyen d’un virement à l’ordre du notaire rédacteur de l’acte.

AVIS DE VENTE DE PARCELLE BOISÉE (en application de l’article L 331-19 du Code forestier)

Mme Hélène, Irène, Henriette MAYENCON, retraitée, épouse de M. Pierre, Alphonse, Marie THIBAUD, demeurant à Aix en Provence (13090), 28 avenue Paul Cézanne, née à Pertuis (84120), le 30 janvier 1941, Rend public par la présente insertion la vente de la parcelle boisée cidessous désignée, conformément à l’article L 331-19 du Code forestier : Sur la commune de Le Gua (38450), une parcelle de terrain, cadastrée lieudit Pré Février, section H numéro 621 pour 28a 30ca, Moyennant le prix de : Deux mille cinq cents euros (2 500 €), payable comptant au jour de la signature.

Cette vente aura lieu aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière.

Le transfert de propriété aura lieu le jour de la signature de l’acte authentique de vente et l’entrée en jouissance aura lieu le même jour, par la prise de possession réelle, l’immeuble étant libre de toute location ou occupation.

Les propriétaires d’une parcelle boisée contiguë aux biens ci-dessus désignés, tel qu’ils sont désignés sur les documents cadastraux, disposent d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie, pour faire connaître à Me Delphine BONNAUD, notaire à Vif (38450), 4 rue de l’Industrie, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par remise contre récépissé, qu’ils exercent leur droit de préférence, aux prix et conditions contenues dans les présentes.

Le droit de préférence n’est plus opposable au vendeur en l’absence de réalisation de la vente dans un délai de deux mois à compter de la déclaration d’exercice de ce droit par son bénéficiaire.

Ce droit de préférence s’exerce sous réserve d’éventuels autres droits de préemption qui seront purgés après le présent droit de préférence.

Rappel de l’article L.331-19, alinéa 3 : lorsque plusieurs propriétaires de parcelles contiguës exercent leur droit de préférence, et vendeur choisit librement celui auquel il souhaite céder son bien.

Pour unique insertion, Me Delphine BONNAUD

Le coût de l’opération sera supporté par l’ACQUEREUR. Il n’ya pas de commission d’intermédiaire.

Le transfert de propriété n’aura lieu qu’à compter du jour de la signature de l’acte authentique.

L’entrée en jouissance aura lieu le même jour par la prise de possession réelle, le VENDEUR s’obligeant à rendre pour cette date le bien libre de toute occupation, et à le débarrasser pour cette date de tous encombrants s’il y a lieu.

Il est ici précisé que le bien est libre de toute occupation.

Pour la publication de votre

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Tout propriétaire d’une parcelle boisée contigüe dispose d’un délai de deux mois à compter de la date d’affichage en Mairie pour faire connaître au vendeur, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé, qu’il exerce son droit de préférence au prix et conditions indiqués dans le présent avis.

Pour avis, Me Ludovic GIRAUD.

PAR MAIL À

:

juridique@affiches.fr

Bouclage le mercredi après-midi pour une parution le vendredi AL 2 28 février 2014

• ALJ PARCELLE BOISE 28-02-14.indd 2

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

AL

2

28 février 2014 AL 2

26/02/14 18:32

28 fé

L’immobilier dont vous rêvez !

CLAIX Ferme en pierre du 17e rénovée, de 220 m² avec 1 100 m² de terrain et piscine. 4/5 chambres, 1 bureau, cuisine équipée de 40 m², salon 40 m².

Deux garages, cellier, grenier. Four a pains, etc.

Prix : 650 000 €

✆ 04 76 24 03 40

BIVIERS

BERNIN

Prix : 595 000 €

✆ 06 23 06 82 97

Maison de 1995 exposée plein Sud. 5 chambres, 3 bains, pièce de vie avec vue sur Belledonne. Chauffage individuel au gaz. Sous-sol, buanderie, cellier, cave à vins, piscine 10 x 5, 2 garages. Terrain de 1 000 m2, proche des transports.

CROLLES

Prix : 555 000 €

✆ 06 09 91 69 13

Maison en pierre, rénovée, proche des commodités, sur 3 niveaux. Cuisine équipée ouverte sur séjour avec cheminée, 6 chambres, 2 salles de bains, dressing, buanderie. Sur 420 m2 de terrain au calme, cave voûtée, dépendances et garage. Classe énergie D.

SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS

Prix : 379 000 €

✆ 04 76 43 77 47

Limite Bernin, maison neuve de 110 m , pièce de vie de 41 m avec cuisine ouverte sur séjour, 3 chambres, salle de bain, buanderie, garage. Terrain de 430 m2. Bonne exposition et vue sur Belledonne. Classe énergie B. 2

2

Prix : 430 000 €

✆ 04 76 43 02 88

Villa d’architecte de 170 m sur 2 400 m de terrain. 3 niveaux, cuisine équipée, buanderie et salle à manger au RDC. 3 chambres dont une master room au 1er étage. 1 chambre et une pièce de vie au dernier.

Cheminée en îlot central, chauffage au sol, plafond à la française avec poutres apparentes. Garage double et cave.

2

2

Cette rubrique est libre de toute publicité. La publication des informations est gratuite.

Si vous estimez avoir un bien exceptionnel à proposer, merci de contacter le service « immo en vue » au 04 76 84 32 10 _3e DE COUV. IMMO EN VUE 28-02-14.indd 51

26/02/14 17:37