Ventes aux enchères et immobilières

VENDREDI 17 MAI 2013

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ISSN 0750-410

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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés 23, rue Doyen Louis-Weil, immeuble l’Européen (38000) Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

1er lot : Appartement de 39,05 m² au rez-de-chaussée gauche 2ème lot : Appartement de 39,15 m² au rez-de-chaussée droite 3ème lot : Appartement de 37,47 m² au 4ème étage gauche 4ème lot : Appartement de 50,22 m² au 4ème étage droite 63, rue Thiers (38000) GRENOBLE MiseS À prix : 1er lot : 54 000 € ; 2ème lot : 25 000 € ; 3ème lot : 66 000 € ; 4ème lot : 48 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 2 JUILLET 2013 à 14 H à l’audience du Juge de l’exécution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le : Jeudi 20 juin 2013 à 14 h, par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble PROCéDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, Société Anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93 – 95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour Avocat.

En exécution d’un jugement d’orientation rendu par M. le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 2 avril 2013.

DéSIGNATION Dans un ensemble immobilier situé à GRENOBLE (ISÈRE), 63, rue Thiers, formant l’angle entre la rue Thiers et la rue de Turenne, comprenant trois bâtiments sur rue : - Le premier portant le numéro 42 sur la rue de Turenne, - Le deuxième portant le numéro 44 sur la rue de Turenne, - Et le troisième portant le numéro 63 sur la rue Thiers, - Et cour commune aux trois bâtiments, al

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Le tout cadastré à la Section CO sous les numéros : - 40, lieudit 63 rue Thiers pour 1 a 29 ca - 41, lieudit 42 rue de Turenne pour 0 a 76 ca - 42, lieudit 42 rue de Turenne pour 4 a 39 ca - Soit une contenance totale de 6 a 44 ca Premier lot de la vente : Le lot Numéro 145, soit : - Au rez-de-chaussée à gauche, un appartement d’une superficie de 39,05 m², composé de : - Entrée, cuisine, une pièce principale, salle de bains – W.C., - La copropriété du bâtiment situé 63 rue Thiers, à due concurrence, - Et la copropriété du sol à due concurrence, Deuxième lot de la vente : Le lot Numéro 146, soit : - Au rez-de-chaussée à droite, un appartement d’une superficie de 39,15 m² composé de : - Hall d’entrée – couloir, une pièce à droite, dressing attenant, une autre pièce au fond du hall à droite, W.C., et une autre pièce au fond du hall à gauche, - La copropriété du bâtiment situé 63 rue Thiers, à due concurrence, - Et la copropriété du sol à due concurrence, Troisième lot de la vente : Le lot Numéro 153, soit : - Au quatrième étage à gauche, un appartement d’une superficie de 37,47 m², composé de : - Une pièce principale avec balcon, cuisine, salle de bains – W.C.,

- La copropriété du bâtiment situé 63 rue Thiers, à due concurrence, - Et la copropriété du sol à due concurrence, Quatrième lot de la vente : Le lot numéro 154, soit : - Au quatrième étage à droite, un appartement d’une superficie de 50,22 m² composé de : - Hall d’entrée – dégagement, cuisine, W.C., salle de bains, deux chambres et un balcon, - La copropriété du bâtiment situé 63 rue Thiers, à due concurrence, - Et la copropriété du sol à due concurrence, OCCUPATION DES LIEUX Il a été porté à la connaissance du créancier poursuivant que les biens sont loués comme suit : Premier lot de la vente : Lot numéro 145 : L’appartement meublé est vide de tout occupant Deuxième lot de la vente : Lot numéro 146: L’appartement est vide de tout occupant Troisième lot de la vente : Lot numéro 153 : Bail d’habitation meublé, moyennant un loyer mensuel de 400 € outre 15 € de provision sur charges Quatrième lot de la vente : Lot numéro 154 : Deux baux d’habitation meublés en date du 31 Août 2012 pour une durée d’un an à compter du 31 Août 2012 et portant sur les locaux ci-dessus désignés, moyennant un loyer mensuel de 362 € par locataire outre 8 € de provision sur charges par locataire.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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PROCéDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, Société Anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93 – 95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour Avocat.

En exécution d’un jugement d’orientation rendu par M. le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 2 avril 2013.

DéSIGNATION Dans un ensemble immobilier situé à GRENOBLE (ISÈRE), 63, rue Thiers, formant l’angle entre la rue Thiers et la rue de Turenne, comprenant trois bâtiments sur rue : - Le premier portant le numéro 42 sur la rue de Turenne, - Le deuxième portant le numéro 44 sur la rue de Turenne, - Et le troisième portant le numéro 63 sur la rue Thiers, - Et cour commune aux trois bâtiments,

Le tout cadastré à la Section CO sous les numéros : - 40, lieudit 63 rue Thiers pour 1 a 29 ca - 41, lieudit 42 rue de Turenne pour 0 a 76 ca - 42, lieudit 42 rue de Turenne pour 4 a 39 ca - Soit une contenance totale de 6 a 44 ca Premier lot de la vente : Le lot Numéro 145, soit : - Au rez-de-chaussée à gauche, un appartement d’une superficie de 39,05 m², composé de : - Entrée, cuisine, une pièce principale, salle de bains – W.C., - La copropriété du bâtiment situé 63 rue Thiers, à due concurrence, - Et la copropriété du sol à due concurrence,

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Audience des criées du 14 mai 2013

Nature et situation des immeubles

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

Sur la commune de Villard-de-Lans (38) selarl CDMF- 80 000 € 81 000 € rue de la Fleur du Roy, av. des Bains, lieudit AVOCATS «Aux Roybons» dans un ensemble immobilier en copropriété, un local commercial et un local à usage d’habitation + droit exclusif à la jouissance de la cour SURENCHÈRE : Délai 10 jours à compter de l’adjudication

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Avocat adjudicataire Me MEDINA de la SCP cdmfAVOCATS

Frais préalables 6 086,66 €

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SELARL CDMF - AVOCATS Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble Me Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier 7, place Firmin Gautier – 38000 Grenoble (Tél : 04 76 48 89 89 – Fax : 04 76 48 89 99)

VENTE aux enchÈres publiques

Sur la commune de VARCES-ALLIÈRES-ET-RISSET sur une parcelle de terrain cadastrée section AT N° 706 pour une contenance de 09a 98ca

Une maison sur deux niveaux de type 8 avec en annexe, un appartement de type 2, et d’une piscine d’agrément de 9x4,50 mètres avec SPA à débordement

Mise À prix : 180 000 € Consignation pour enchérir : 18 000 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 25 JUIN 2013 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier La visite des lieux sera effectuee le vendredi 14 juin 2013 de 14 h à 16 h par le ministère de la SCP MEZAGHRANI Huissier de Justice à Grenoble à LA REQUETE DE : La CAISSE D’ÉPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHÔNE ALPES (CERA), nouvelle dénomination sociale de la CAISSE D’ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DES ALPES Banque Coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier, Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance, au capital de 632 356 720 €, Intermédiaire d’assurance immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 004 760, ayant son siège social à Lyon 3ème (Rhône), 42, boulevard Eugène Deruelle, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon (Rhône) sous le n° 384 006 029, représentée par le président de son directoire demeurant es qualité audit siège.

Ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Me Jean-Luc MEDINA, Avocats Associés, demeurant 7, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble.

DÉSIGNATION : Sur la commune de VARCES-ALLIÈRESET-RISSET (38), sur une parcelle de terrain cadastrée section AT N° 706 pour une contenance de 09a 98ca ;

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Une maison sur deux niveaux de type 8, composée au rez-de-chaussée de : Une entrée, un garage, un salon avec coin cuisine, un hall/couloir, un dressing, un WC, une salle de bains, deux chambres, un SPA ; et au premier étage : une montée d’escalier, un bureau, un dégagement et quatre chambres ; En annexe, un appartement de type 2, en duplex, composé d’un salon, d’une salle d’eau avec WC, une cuisine et une chambre au 1er étage ; Présence d’une piscine d’agrément de 9x4,50 mètres avec SPA à débordement.

La maison est occupée par ses propriétaires et l’annexe par des locataires.

CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du juge de l’exécution spécialement chargé de la saisie immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 11 Avril 2012 où il peut être consulté tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf les mardi et samedi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHèRES :

diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

MISE à PRIX :

180 000 € Consignation pour enchérir : 18 000 €, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES. Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, Avocats susnommés, Tél. : 04 76 48 89 89, sauf le mercredi, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

Pour extrait,

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes

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Me Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier.

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M Alice NALLET, Avocat 19, rue des Bergers à Grenoble (38000) e

VENTE aux enchÈres publiques SUR LICITATION PARTAGE MAISON D’HABITATION de 83,16 m² avec véranda, comportant trois chambres et une buanderie, avec TERRAIN clos et arboré attenant, Lieudit «Mas Fleuri» - 5, Allée des Roses - 38130 ECHIROLLES

Mise À prix : 163 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 25 JUIN 2013 à 14 H, à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier.

Une visite des lieux est fixée le mardi 11 juin 2013 de 11 h à 12 h, par le Ministère de la SCP BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble.

PROCéDURE : Cette vente aux enchères est organisée en exécution d’un Jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble (3ème Chambre), en date du 26 mars 2009, d’un Arrêt rendu par la Chambre des Affaires Familiales de la Cour d’Appel de Grenoble, en date du 11 mai 2010, et d’un Arrêt rendu par la cour de cassation, en date du 28 septembre 2011.

DéSIGNATION : Dans un ensemble immobilier dénommé «Le Mas Fleuri», situé Lieudit «Pré Ballot», Allée des Tilleuls, Allée des Lauriers, Allée des Jonquilles, Allée des Lilas, Allée des Oeillets, Allée des Troènes, Allée des Tulipes, Allée du Muguet, Allée des Roses, Rue Camille Blanc, Rue Maurice Audin, Rue Paul Héroult et Rue Pierre Sémard, une maison d’habitation de 83,16 m² avec véranda, comportant trois chambres et une buanderie, avec terrain clos et arboré attenant (lot n° 83), figurant au

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MISE à PRIX - FRAIS :

cadastre Section AL n° 126, pour une contenance de 5a 18ca.

163 000 €

Classe énergétique : - Logement classé G en Consommation Energétique ; - Logement classé E en Emission de Gaz à Effet de Serre.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS D’OCCUPATION :

CONDITIONS DE LA VENTE :

Le bien immobilier mis en vente est occupé par l’un des indivisaires.

Pour consulter le cahier des charges dressé par Me Alice NALLET, s’adresser :

ENCHèRES CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 16 300 €.

- Au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - Ou au Cabinet de Me Alice NALLET, Avocat poursuivant, 19 rue des Bergers à Grenoble (Tél. : 04 76 46 21 17), les lundi et mardi de 14 h à 18 h, et les mercredi, jeudi et vendredi de 9 h à 13 h ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

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Cabinet de M Louis-Noël CHAPUIS, Avocat 4, place Saint-Pierre - 38217 Vienne Cedex Tél : 04 74 85 88 22 e

VENTE aux enchèreS publique EN UN LOT UNE MAISON d’habitation d’environ 145 m2 À Saint-Maurice-l’Exil (38550), Lieudit «Forçat», 36 B, rue Jean-Vilar Cadastrée Section AE N° 2645 pour 08a 04ca

Comprenant : Hall, séjour, cuisine, 3 chambres, 1 chambre avec dressing, salle de bains, wc, cellier, buanderie, garage Et la moitié indivise d’une parcelle de terrain à usage de chemin d’accès,

cadastrée Section AE N° 1524 pour 02a 47ca et Section AE N° 2647 pour 01a 92ca Le bien est actuellement occupé.

Mise À prix : 129 000 € ADJUDICATION LE MARDI 2 JUILLET 2013 à 9 H à l’audience du Juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Vienne (38200), Palais de Justice, 16, Place Charles-de-Gaulle.

Visite sur place le mercredi 19 juin 2013 à 11 h

Cette vente est poursuivie à la requête du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE-ALPES-AUVERGNE, SA au capital de 181 039 170 €, dont le siège social est 93-95, rue Vendôme à 69457 Lyon Cedex 06, inscrite au RCS de Lyon sous le N° 391 563 939, venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE-ALPES-AUVERGNE d’après le procès verbal d’assemblée générale extraordinaire et ordinaire du 24 décembre 2007, représenté par son mandataire légal en exercice, ayant pour avocat constitué Me Louis-Noël CHAPUIS. Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau de Vienne.

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Vienne ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, boulevard Edouard Rey - 38000 Grenoble Me Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire 16, rue Général Mangin - 38100 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques sur licitation partage APPARTEMENT au 1er étage de 6 PIÈCES + CUISINE + DÉPENDANCES de 153,26 m² (LOT N° 51) + CAVE au sous-sol (LOT N° 18) sis à GRENOBLE (38000) - 11, boulevard Agutte-Sembat

Mise À prix : 120 000 € avec possibilité de baisse du quart en cas de défaut d’enchérisseur

ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 2 JUILLET 2013, à 14 H, à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier Une visite des lieux est fixée le jeudi 20 juin 2013 de 14 h à 15 h, par le ministère de la SCP BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble (Isère).

PROCéDURE : Vente sur licitation en exécution d’un Jugement définitif rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, 3ème Chambre, en date du 20 septembre 2012.

DéSIGNATION : Sur la Commune de GRENOBLE (38000), 11, boulevard Agutte-Sembat, dans un immeuble en copropriété édifié sur une parcelle cadastrée section CE N° 1, d’une superficie de 3a 99ca, les parts et portions suivantes : - Lot n° 51 : Soit un appartement de 6 pièces + cuisine, dépendances, d’une superficie de 153,26 m², situé au 1er étage porte à gauche en arrivant sur le palier, et les 89/1 000èmes de la propriété du sol et des choses communes ; - Lot n° 18 : Soit une cave au sous-sol, n° 20 du plan, et les 1/1 000èmes de la propriété du sol et des choses communes.

Classe énergétique :

- Logement classé F en Consommation Energétique ;

MISE à PRIX - FRAIS :

120 000 €

- Logement classé D en Emission de Gaz à Effet de Serre.

avec possibilité de baisse du quart en cas de défaut d’enchérisseur.

CONDITIONS D’OCCUPATION : D’après les constatations de l’Huissier de Justice, l’appartement est inoccupé depuis longtemps, est entièrement meublé, et contient de nombreux vêtements et affaires personnelles.

ENCHèRES CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit 12 000 €.

Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des charges dressé par la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, s’adresser : - Au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; - Au Cabinet de la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi) ; - Ou sur le site «encheres-publiques.com».

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M Martine POIROT Avocat inscrit au Barreau de Grenoble 120 Cours Berriat - 38000 Grenoble (tél : 04 38 12 40 44 - Fax : 04 38 12 01 30) (mail : poirot.m.avocat@wanadoo.fr) e

VENTE aux enchÈres publiques SUR LICITATION

Dans un ensemble immobilier situé à Grenoble (38000) au 5 et 7, rue Henri-Moissan, cadastré Section HT n° 10, lieudit 5, rue Henri-Moissan pour 5 a 28 ca

Un appartement de trois pièces et cuisine de 49,24 m2 situé en rez-de-chaussée avec cave

Mise À prix : 95 000 € Consignation pour enchérir : 9 500 €

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 25 JUIN 2013 14 H à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier La visite des lieux sera effectuée le jeudi 13 juin 2013 à 14 h par le ministère de la SCP N’KAOUA Huissier de Justice à Grenoble PROCéDURE : En vertu et pour l’exécution d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 3 août 2012, il sera au requête, poursuites et diligences de Mme Janine Fernande RAYMOND, née à Montpellier (34), le 21 août 1952, divorcée de M. FORNEY, demeurant au 40, rue Romain-Rolland, 38400 Saint-Martin-d’Hères, ayant pour avocat constitué, Me Martine POIROT, procédé à la vente sur licitation des biens visés plus bas ; EN PRéSENCE DE : M. René Georges FORNEY, né à Nîmes (30) le 5 novembre 1954, divorcé de Mme RAYMOND, demeurant 4, chemin Montrigaud à Grenoble (38000), représenté par la SCP BALESTAS DETROYAT, avocats au barreau de Grenoble.

rue Henri Moissan pour 5 a 28 ca, constituant le lot 14 (cave n° 31) avec les 50/100 000èmes des parties communes de la propriété du sol et des parties communes générales et le lot 23 (appartement de trois pièces et cuisine situé en rez-de-chaussée) avec les 2394 / 100 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

L’état descriptif de division et règlement de copropriété a été établi par Me PILOZ, notaire à Grenoble, le 17 Octobre 1960, et publié au premier bureau du service de la publicité foncière de Grenoble le 28 octobre 1960, V° 7275, n° 7.

CONDITIONS DE LA VENTE :

DéSIGNATION :

Le cahier de charges a été déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Chambre de Criées, le 26 avril 2013 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

Dans un ensemble immobilier situé à Grenoble (38000) au 5 et 7, rue HenriMoissan, cadastré section HT n° 10, lieudit 5,

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes

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FRAIS-ENCHèRES :

diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

MISE à PRIX :

95 000 €

Consignation pour enchérir : 9 500 €, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES. Pour tous renseignements, s’adresser à Me Martine POIROT, Tél. : 04 38 12 40 44, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

Pour extrait,

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Me Martine POIROT- Avocat.

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SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble 23, avenue Doyen Louis Weil - 38000 Grenoble Tél 04 76 87 85 54 - Fax 04 76 50 38 45

VENTE aux enchÈres publiques

Le lot 11 : Un studio ; Le lot 12 : Un appartement type F2 ; Le lot 13 : Un appartement type F2 ; Le lot 15 : Un appartement type F2 ; Le lot 16 : Un studio ; Le lot 17 : Un studio ; Le lot 18 : Une chambre mansardée ; Les lots 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10 : 7 casiers à skis ; Commune de LANS-EN-VERCORS (Isère), dans un immeuble à usage commercial et d’habitation dénommé « Le Mas de l’Eglise » sis « Le Village » Route de St Donat, cadastré Section AC n° 266 pour 3a 13ca et n° 269 pour 00a 49ca :

Mise À prix : 85 000 € ADJUDICATION fixée au mardi 25 juin 2013 à 14 h, à l’audience de Monsieur le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier.

Une visite des lieux est prévue sur place le Jeudi 13 juin 2013 de 16 h à 17 h, par le ministère de Me BENYAHIA Huissier de Justice à Grenoble.

PROCÉDURE : Cette vente a lieu aux requête, poursuites et diligences de La LYONNAISE DE BANQUE, société Anonyme au capital de 260 840 262 €. Banque régie par les articles L 511-1 et suivants du Code Monétaire et Financier – immatriculée au RCS de Lyon n° 954 507 976 – ayant son siège social 8, rue de la République à Lyon (69001), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège.

Ayant pour Avocat, la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET. En exécution d’un jugement rendu par M. le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 2 avril 2013.

DéSIGNATION : Sur la commune de LANS-EN-VERCORS (Isère), dans un immeuble à usage commercial et d’habitation dénommé «Le Mas de l’Eglise» sis «Le Village» Route de St Donat, cadastré Section AC n° 266 pour 3a 13ca et n° 269 pour 00a 49ca : - Au 1er étage : Le lot n°11 : un studio – le lot n° 12 : un appartement type F2 – le lot n° 13 : un appartement type F2

17 mai 2013

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- Au 2ème étage : Le lot n° 15 : un appartement type F2– le lot n°16 : un studio - le lot n° 17 : un studio - Dans les combles : Le lot n° 18 : une chambre mansardée - Dans l’entrée menant aux étages : Les lots 3, 4, 5, 7, 8, 9 et 10 : casiers à skis qui n’existent plus suite à une transformation de l’immeuble et se trouvent désormais inclus dans le magasin MZ SPORT où se trouve également la chaudière Les lieux sont pour partie occupés par des locataires

CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat inscrit au barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 10% de la mise à prix soit 8 500 €.

MISE à PRIX :

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des conditions de la vente a été dressé par la SELARL DELAFON, LIGASRAYMOND, PETIT, FAVET et déposé auprès du greffe de Monsieur le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 22 juin 2012.

CLASSE ENERGETIQUE : L’ensemble des lots sont classés F pour la consommation énergétique et G pour l’émission de gaz à effet de serre.

FRAIS - ENCHèRES : Les frais préalables à la vente de même que les droits de mutation et autres taxes seront payés par l’adjudicataire EN SUS du prix.

85 000 €

Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET, Avocats susnommés et pour prendre communication du cahier des conditions de la vente au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ou au Cabinet de la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET, 23, avenue Doyen Louis Weil à Grenoble (Tél 04 76 12 18 54) de 14 h à 16 h sauf le vendredi.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Me Jean-Bruno PETIT, avocat associé. al

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15/05/13 17:55

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, boulevard Edouard Rey - 38000 Grenoble Me Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire 16, rue Général-Mangin - 38100 Grenoble

VENTE AUX ENCHèRES PUBLIQUES ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE LOT 1 : DEUX PARCELLES DE TERRAIN EN NATURE DE PRÉ, sises sur la Commune d’AUTRANS (38880) - Lieudit «Clos Buisson» LOT 2 : DEUX PARCELLES DE TERRAIN EN NATURE DE TERRE, CLÔTURÉES, sises sur la Commune d’AUTRANS (38880) - Lieudit «Dedain», supportant une construction en structure bois avec module posé à l’intérieur, d’une surface privative de 124,84 m², et quatre grandes volières de 90 m² chacune, en structure bois et toit en tôle.

MiseS À prix : LOT 1 : 3 500 € avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié à défaut d’enchérisseur ; LOT 2 : 1 500 € avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié à défaut d’enchérisseur.

ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 25 JUIN 2013 à 14 H à l’audience de vente du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier

Une visite des lieux est fixée le jeudi 13 juin 2013 de 14 h 30 à 15 h 30, par le ministère de Me Philippe BENYAHIA, Huissier de Justice à Grenoble (Isère) Procédure : Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une liquidation judiciaire, à la requête de Maître Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire 16, rue Général Mangin - 38100 Grenoble.

DÉSIGNATIONS : Lot 1 : Sur la Commune d’Autrans (Isère) - Lieudit «Clos Buisson» : - Une parcelle de terrain en nature de pré cadastrée Section C n° 109 d’une contenance d’ 1 ha 12 a 36 ca ; - Une parcelle de terrain en nature de pré cadastrée Section C n° 670 d’une contenance de 30 ares.

Lot 2 : Sur la Commune d’Autrans (Isère) - Lieudit «Dedain» : - Une parcelle de terrain en nature de terre cadastrée Section E n° 51 d’une contenance de 44 a 90 ca ; - Une parcelle de terrain en nature de terre cadastrée Section E n° 52 d’une contenance de 28 a 50 ca.

Ces deux parcelles de terrain clôturées supportent une construction en structure bois avec module posé à l’intérieur. al

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Cette construction est composée d’un bureau, de cinq pièces, de deux couloirs, de deux vestiaires.

Ce bâtiment a une surface privative de 124,84 m².

Ces deux parcelles supportent également quatre grandes volières en structure bois et toit en tôle.

La surface de chaque volière est d’environ 90 m².

CONDITIONS D’OCCUPATION : Il résulte du procès-verbal descriptif établi par l’Huissier de Justice que les parcelles ne semblent plus exploitées. Les conditions exactes d’occupation sont toutefois inconnues. A la date de l’établissement du procèsverbal descriptif, le bâtiment principal contenait encore quelques meubles et objets.

ENCHÈRES CONSIGNATIONS POUR ENCHÉRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque bancaire certifié établi à l’ordre

de la CARPA DES ALPES, d’un montant de : 3 000 € pour le Lot 1 et 3 000 € pour le Lot 2.

MISES à PRIX - FRAIS :

Lot 1 : 3 500 €

avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié à défaut d’enchérisseur ;

Lot 2 : 1 500 €

avec possibilité de baisse d’un tiers puis de moitié à défaut d’enchérisseur ; Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, s’adresser : au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ; au Cabinet de la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi) ; ou sur le site «encheres-publiques.com».

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

17 mai 2013

15/05/13 17:55

SCP DE BELVAL ET KLEIN Huissiers de Justice Associés 13, rue Thiers, 38800 Pont-de-Claix Tél : 04 76 98 00 36. Fax : 04 76 98 97 32

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES En l’état, sans garantie, certains véhicules présentant des chocs de carrosserie De 8 véhicules roulants : RENAULT Scenic 1.5 L diesel année 2004 RENAULT Clio2 Société 1.4 L diesel année 2007 RENAULT Clio3 Société 1.4 L diesel année 2008 CITROEN Picasso diesel année 2000 CITROEN Xsara Picasso 1.8 L diesel CT OK jusqu’au 6/2014 MITSUBISHI Pajero 2.8TD intercooler année 1999 SMART Fortwo 2009 en état neuf, garantie TOYOTA Rav4 année 2001 Et de meubles : TV écran plat, consoles, meubles TV, PC, tuner, lecteur DVD …

Le Jeudi 30 Mai 2013

Visite sur place avant la vente à 14 h Vente sur place à 14 h 30

Mercredi 22 mai à 11 h 30, LJ GTI, 141, rue des Alliés, 38100 Grenoble (Me GUYOT)

Matériel de bureau et informatique : 3 ensembles informatiques DELL T3600, Traceur HP T610, Enregistreur de ventilation KIMO… Enlèvement immédiat et le 23 mai de 9 à 10 h 30 Mercredi 22 mai à 14 h 30, LJ LOGIBOIS, 10 Bis, avenue Jean-Perrot, 38000 Grenoble (Me SERRANO)

Matériel de bureau et informatique, Stations AIRLESS et TITAN, Echafaudage mobile, Nettoyeur haute pression…

Enlèvement immédiat et le 23 mai de 11 h à 12 h Mercredi 22 mai à 16 h, LJ SERMES INDUSTRIE, 300, chemin Pré Neuf, ZI Les Marais, 38350 La Mure (Me MASSELON)

Matériel de bureau et informatique, Nombreux lots de matériel électroportatif : Perceuses HITACHI, Poste à souder SCM, Escabeaux TUBESCA, Perceuses à colonne CITOMIG, Scie à ruban FMB, Monte charge, Cabine de peinture Enlèvement immédiat et le 23 mai de 14 h 30 à 17 h 30

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LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

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17 mai 2013

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* Champs obligatoires

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

Signature :

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MARDI 28 MAI 2013 À 9 H 30

MARDI 28 MAI 2013 À 9 H 30

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

sur place : 13, rue Pré Blanchet, ZI Sud, 38400 St-Martin-d’Hères, liq. jud. IBELEC et autres

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE

VENTE AU DÉTAIL DE PRODUITS SURGELÉS sis 14, avenue Louis-Armand à Seyssins (Isère)

Mise à prix : 15 000 €

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : Matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me TOROSSIAN. Liquidation Judiciaire de S.A.R.L. HIPOCAMPO (jugement du T.C. de Grenoble du 26-02-2013) et en exécution d’une ordonnance de Madame le Juge Commissaire du 24-04-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère), 61 boulevard des Alpes, en l’étude de Me SERRANO, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 10 000 €.

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 21 Mai 2013 de 8 h à 8 h 30.

Photos visibles sur www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv

www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - 38000 Grenoble SCP Armand et Gérard TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

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MARDI 28 MAI 2013 À 10 H à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE

VENTE DE CHAUSSURES

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Frais en sus 14,352%. Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d’identité.

Aucun renseignement par téléphone Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - site Bouchayer-Viallet 38000 Grenoble - SCP TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

Pour la publication de votre

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire) La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : Matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me TOROSSIAN. Liquidation judiciaire de M. CHIABERTO Denis (jugement du T.C. de Grenoble du 19-03-2013) et en exécution d’une ordonnance de M. le Juge Commissaire du 24-04-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère), 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me SERRANO, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions.

Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 10 000 €.

PAR MAIL À

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juridique@affiches.fr

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 21 Mai 2013 de 9 h 15 à 9 h 45.

Photos visibles sur www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv

www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - 38000 Grenoble SCP Armand et Gérard TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

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Bouclage le mercredi après-midi pour une parution le vendredi

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

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