Ventes aux enchères et immobilières

VENDREDI 3 MAI 2013

1,50 €

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TKM poursuit son développement p. 21

p. 26

La parole à Jean-Louis Brunet p. AL 77 D 9 2000 - 4626 - F: 1,50 €

90 e année – n o 4626 – Internet www.affiches.fr

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ISSN 0750-410

La Basse Cour, à Grenoble © Nathalie Granger-Pacaud / www.et-mon-oeil.com

Madame Affiches : Meryll Neve

en cahier central

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S.C.P. Ludovic GIRAUD – Franck VANCLEEMPUT – Thomas PLOTTIN Véronique SAUQUET – FLORENT RENESME – AURELIE BOUVIER Notaires Associés 27, boulevard des Alpes, 38240 Meylan

VENTE OBLIGATOIRE aux enchÈres publiques DE PARCELLES DE TERRE ET D’UNE MAISON D’HABITATION SISES À SAINT-HILAIRE-DU-TOUVET (Isère), D’UNE PARCELLE DE TERRE SISE À LE TOUVET (Isère), ET DE PARCELLES DE TERRE ET D’UN CELLIER SIS À LA TERRASSE (Isère) Adjudication fixÉe au lundi 10 juin 2013 a 9 h, à Seyssins (Isère), 10, rue Jean Moulin, Chambre Départementale des Notaires de l’Isère.

Visite de la maison d’habitation sise à Saint-Hilaire-du-Touvet, 19, chemin du Pal de Fer fixée le jeudi 23 mai 2013 de 16 h 30 à 17 h.

PROCéDURE Dans le cadre du règlement des successions de M. Jean PARROT, décédé à La Tronche, le 1er septembre 1996 et de Mme Ségunda CONDE ARAGONES, décédée à Salt (Espagne), le 7 mars 2005, dont la vente des biens ci-après désignés a été autorisée par jugements du Tribunal de Grande Instance de Grenoble les 11 octobre 2010 et 14 février 2013.

DESIGNATION Lot numéro un (1) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section A numéros 224 (790m²), 225 (245m²), 237 (1895m²), 238 (5700m²), 275 (3480m²), 337 (3480m²), et Section AB numéros 5 (2317m²) et 55(619m²).

Lot numéro deux (2) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section AC numéros 60 (258m²), 61 (6118m²), 62 (3288m²).

Lot numéro trois (3) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Un immeuble bâti à usage d’habitation et terrain cadastrés Section AC numéros 63 (684m²) et 64 (486m²).

Lot numéro quatre (4) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section AC numéros 80 (1556m²), 81 (3270m²), 82 (5140m²), 88 (4748m²), 91 (2532m²), 92 (1223m²), et B 58 (2530m²) Lot numéro cinq (5) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section B 119 (19465m²),

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124 (3055m²), 221 (2350m²) et la superficie de 4490 m² à prendre sur une parcelle cadastrée Section B 132 (14490m²) constituant un bien non délimité.

Lot numéro six (6) : A) Sur la commune de La Terrasse (Isère) : Diverses parcelles de terres cadastrées Section D 764 (45m²), et 799 (1215m²), et la moitié indivise de la parcelle cadastrée D 233 (40m²). B) Sur la commune du Touvet (Isère) : Une parcelle de terre cadastrée Section A numéro 1056 (1465m²).

FRAIS Les frais exposés pour parvenir à la présente vente seront payables EN SUS du prix.

CAHIER DES CHARGES Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par Me VANCLEEMPUT, notaire associé. Il est à consulter à la chambre des Notaires de l’Isère ou à l’office notarial « Notaires Conseil Associés », sis 27 boulevard des Alpes à Meylan (Isère).

ENCHèRES Les enchères ne pourront être inférieures à mille euros (1 000 €) pour les LOTS numéros 2 ET 3, et à cinq cent euros (500 €) pour les lots numéros 1, 4, 5, 6.

Toute personne désireuse d’enchérir devra justifier de son identité et devra remettre à Me VANCLEEMPUT, notaire, un chèque certifié à son ordre préalablement aux enchères de : Pour le lot n° un (1) : 340 € Pour le lot n° deux (2) : 9 000 €

Pour Pour Pour Pour

le le le le

lot lot lot lot

n° n° n° n°

trois (3) : quatre (4) cinq (5): six (6) :

9 000 € : 550 € 710 € 260 €

MISE à PRIX : Pour le lot numéro un (1) : Pour une mise à prix de trois mille quatre cent euros (3 400 €).

Pour le lot numéro deux (2) : Pour une mise à prix de deux cent vingt quatre mille euros (224 000 €) avec possibilité de baisse d’un quart en cas de carence d’enchères.

Pour le lot numéro trois (3) : Pour une mise à prix de cent quatre vingt deux mille euros (182 000 €) avec possibilité de baisse d’un quart en cas de carence d’enchères.

Pour le lot numéro quatre (4) : Pour une mise à prix de cinq mille cinq cent euros (5 500 €), Pour le lot numéro cinq (5) : Pour une mise à prix de sept mille cent euros (7 100 €) Pour le lot numero six (6) : Pour une mise à prix de deux mille six cent euros (2 600 €).

Pour plus amples renseignements et pour prendre connaissance du cahier des charges, s’adresser à la Société Civile Professionnelle de Me VANCLEEMPUT, notaire à Meylan, 27, boulevard des Alpes (Me Nicolas JULLIARD : 04 76 90 85 85) tous les jours, de 14 h à 17 h.

Eu égard à la nature des biens faisant l’objet de l’adjudication (Parcelles), il ne sera pas organisée de visite sur place.

Pour extrait.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Signé Me VANCLEEMPUT, notaire associé.

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SELARL CDMF - AVOCATS Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble Me Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier 7, place Firmin-Gautier - 38000 Grenoble (Tel : 04 76 48 89 89 - Fax : 04 76 48 89 99)

VENTE aux enchÈres SUR LICITATION

d’un appartement de 68,13 m2 et d’une cave dans un immeuble en copropriété dénommée «l’Élan» situé au 62, Avenue Léon-Blum, à GRENOBLE (38), cadastré Section HM n° 25 pour 32 a 2 ca et constituant les lots n° 75 et 76

Mise À prix : 92 000 €

avec faculté de baisse de mise à prix d’un quart puis de moitié Consignation pour enchérir : 9 200 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 18 JUIN 2013 14 H à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier La visite des lieux sera effectuée le jeudi 6 juin 2013 de 11 h à 12 h, par le ministère de la SCP BENYAHIA Huissier de Justice à Grenoble PROCéDURE : En exécution d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, le 12 Avril 2012, il sera aux requête, poursuites et diligences de la BNP PARIBAS LEASE GROUP, S.A au capital de 284 755 616 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 632 017 513, dont le siège social se trouve 46, rue Arago à Puteaux (92823), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Me Jean-Luc MEDINA, avocats associés, demeurant 7, place FirminGautier, 38000 Grenoble, procédé à la vente sur licitation des biens visés plus bas, EN PRéSENCE DE : Mme VALIENTE Martine, Veuve de M. Jean-Jacques BELLOT GODIN, née le 23-05-1965 à Grenoble (38), de nationalité Française domiciliée 62, avenue Léon-Blum à Grenoble (38100) ; Représentée par la S.C.P d’Avocats KHATIBI - SEGHIER. Et M. le Directeur des Finances Publiques, FRANCE DOMAINE, Service des Successions Vacantes, 165, rue Garibaldi, BP 3195, 69401 Lyon Cedex 03 ; Désigné en qualité de curateur à la succession vacante de M. Jean-Jacques BELLOT GODIN aux termes

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d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, le 29 novembre 2004,

diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

DéSIGNATION :

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

Il s’agit d’un appartement et d’une cave dans un immeuble en copropriété dénommée «l’Élan» situé au 62, avenue Léon-Blum, à GRENOBLE (38), cadastré Section HM n° 25 et constituant les lots n° 75 (appartement de 68,13 m2 de 4 pièces et cuisine) et les 22 / 1 000èmes des parties communes et n° 76 (cave portant le n° 11) et les 1 / 1 000èmes des parties communes de ladite copropriété.

L’état descriptif de division a été publié le 12 avril 1962, V° 7662 n° 3 avec additif du 26 janvier 1965, V° 8494 n° 10.

Le bien est inoccupé.

CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des charges a été déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Chambre des Criées, le 23 avril 2013 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHèRES :

MISE À PRIX : 92 000 € avec faculté de baisse de mise à prix d’un quart puis de moitié, puis application de l’article 1277 du Code de Procédure Civile s’il échet.

Consignation pour enchérir : 9 200 €, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES. Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, avocats susnommés, Tél. : 04 76 48 89 89 sauf le-mercredi, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

Pour extrait

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Me Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier. al

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BOUSQUET & ASSOCIÉS - SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix-Viallet - BP 3020 - 38816 Grenoble Cedex 1 Tél : 04 76 87 52 12

VENTE aux enchÈres publiques

Commune de VILLARD-DE-LANS au 318, av. du Général-de-Gaulle

Appartement duplex type 3 au niveau 3-4 (surface CARREZ 45,53m2 + surface utile 5,50m2), composé de : Au niveau 3, entrée, dégagement, salon avec coin cuisine, loggia, salle de bains, wc, rangement et une chambre. Au niveau 4, 2 chambres.

Plus la jouissance privative d’un casier à ski.

Au sous sol, quatre parkings ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 18 JUIN 2013 à 14 H, à l’audience de Monsieur le juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au Palais de Justice de Grenoble, place Firmin-Gautier.

Visites sur place le samedi 1er juin 2013 de 14 h à 16 h par Me MEZAGHRANI, huissier de justice.

Cette vente a lieu à la demande du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE, SA, dont le siège social est au 93/95, rue Vendôme, 69457 Lyon Cedex 06, inscrite au rcs de Lyon sous le n°391 563 939, venant aux droits de la SA CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, aux termes d’un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire et ordinaire du 24 décembre 2007.

Ayant pour avocat constitué la Selarl d’avocats BOUSQUET & ASSOCIÉS, 10, avenue Félix-Viallet, 38000 Grenoble.

DéSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI

Le lot n°16 : Parking portant le n°18 du plan au sous-sol.

Le lot n°17 : Parking portant le n°19 du plan au sous-sol Le lot n°18 : Parking portant le n°20 du plan au sous-sol Le lot n°19 : Parking portant le n°21 du plan au sous-sol Le lot n°67 : Au niveau 3-4, un appartement duplex type 2 portant le n°306 et comprenant :

Au niveau 4 : une pièce avec la jouissance privative, casier à ski n°22.

Selon l’état descriptif de division et le règlement de copropriété reçu par Me AKOUN, notaire à Villard-de-Lans, le 17-11-1992, publié le 08-01-1993 volume 93P n°52.

CONDITIONS D’OCCUPATION

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CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de M. le juge de l’exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.

MONTANT DE LA MISE à PRIX

94 000 €

Au niveau 3 : Séjour avec coin cuisine et terrasse, cabine, salle de bain, wc et dégagement.

Commune de Villard-de-Lans (Isère).

Dans un ensemble immobilier édifié sur un tènement cadastré section AO n° 1048 pour 9 a et 2 ca.

Modifié par acte des 5 et 8/11/1993, publié le 26-11-1993 volume 93P n°6017.

qué le bail nonobstant les relances de l’huissier susnommé. Dés lors, en l’état, il n’existe aucun bail opposable au futur propriétaire.

Tel que lesdits lots existent, se comportent sans exception ni réserve.

Lors de l’établissement du procès-verbal descriptif le 12-11-2012 par Me MEZAGHRANI, huissier de justice spécialement désigné à cet effet, une personne s’est déclarée locataire de l’appartement mais, elle n’a jamais communi-

Quatre vingt quatorze mille euros.

ENCHèRES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du Tribunal de Grande Instance de Grenoble.

CONSIGNATION POUR ENCHERIR 9 400 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

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Me Didier BOUSQUET, Avocat associé.

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L’OFFICE NATIONAL DES FORETS, Agence de l’Isère organise une vente par appel d’offres de coupes de bois avec recueil informatisé des offres, le :

JEUDI 30 MAI 2013 A 16 h

Mardi 11 Juin 2013 à 9 h 30

10, rue Henri-Rolland, 69100 Villeurbanne

Salle de la Richardière - Saint-Martin-d’uriage (Isère)

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Cette vente comporte :

- 69 articles de bois en bloc et sur pied pour un volume total de 52 122 m3.

Les offres peuvent être soit remises en séance, soit transmises à l’Office National des Forêts, 9, Quai Créqui, 38000 Grenoble avant le 10 Juin 2013 à 12 h.

Renseignements : ONF GRENOBLE - Tél : 04 76 86 39 76.

D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE SUR PLACE OU À EMPORTER – DE DÉBIT DE BOISSONS ÉTANT TOUTEFOIS EXPRESSEMENT EXCLUE TOUTE ACTIVITÉ METTANT EN ŒUVRE UNE CUISSON NÉCESSITANT UN SYSTÈME D’EXTRACTION DE FUMÉE Liquidation Judiciaire de la SARL N & R RHÔNE ALPES Jugement du tribunal de commerce de Vienne, en date du 4 décembre 2012

Mise à prix : 20 000 €.

S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) 2°) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) Au comptant. Frais en sus.

Ordonnance du 19 Février 2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à L’étude de Me Jean-Yves BERMOND, MandataireJudiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé et à consulter à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé.

Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Lyon. Pour tous renseignements complémentaires contact : Monsieur ERIC VIGNIER : 06 70 80 52 91.

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 10 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et associé au plus tard la veille de la vente. Règlement comptant frais en sus. Cahier des charges consultable à notre étude.

LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

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A défaut d’acquéreur pour le fonds de commerce, il pourra être procédé à la vente immédiate des biens mobiliers.

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L’immobilier dont vous rêvez ! crolles Propriété au cœur du vieux village, 3 000 m2 de parc arboré (détachement possible) avec piscine.

Bâtisse en pierre d’environ 300 m2 habitables, dépendances, cave voûtée, très bon état général, au calme. DPE E.

Prix : 995 000 € Tél 04 76 41 09 41

vaulnaveys Maison provençale de plein pied de 130 m2 sur 1 500 m2 de terrain, cuisine équipée de 18 m2 donnant accès à une terrasse avec vue piscine. Séjour de 40 m2 avec climatisation réversible et plafond cathédrale, 3 chambres.

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Prix : 530 000 € Tél 04 76 14 05 05

st bonnet de chavagne Sur 42 450 m2 (fermage possible), propriété comprenant 2 habitations rénovées.

Sur 200 + 200 m2 : 9 chambres, 7 salles d’eau, 2 cuisines, 2 séjours, cave, abris voitures, dépendances/ écurie 100 m2, piscine chauffée pompe à chaleur. Activité chambres d’hôtes / gîte équestre possible.

Prix : 525 000 € Tél 06 75 23 84 86

saint marcellin Villa moderne bordée d’oliviers et de pins parasols, piscine, terrasses offrant une vue sur la vallée du Vercors. 350 m2 habitables, hall d’entrée vitré avec jardin d’intérieur, 2 salons cheminée, cuisine équipée, salle à manger, 5 chambres, 3 bains, dressing, double garage + abri et caves. Sur 3 300 m2 de terrain.

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Prix : 550 000 €

Maison de 1780 composée d’une habitation principale : 5 chambres, poutres, tomettes, cheminée en pierres, pièce de vie de 60 m2… Et d’un 3 P+C d’env. 60 m2. Cave voûtée de 21 m2, garage double, abri de voiture.

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Tél 04 76 64 38 20

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