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VENDREDI 15 MARS 2013

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Tous les marchés publics de l’Isère

Giacometti décrypté au musée de Grenoble p. 11

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Pêcheurs, à vos cannes !

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ISSN 0750-410

Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr

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Mardi 26 mars 2013 à 9 h 30

Mardi 26 mars 2013 à 10 h

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE GARAGE AUTO – VENTE DE VéHICULES

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT BAR - EPICERIE MULTISERVICES SUPERBE ETABLISSEMENT

sis 14, avenue de l’Industrie à Echirolles (Isère) Mise à prix : 40 000 €

sis Place du Village à Les Adrets (Isère)

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

Liquidation Judiciaire de SARL GARAGE DES DEUX COMMUNES (jugement du T.C. de Grenoble du 6-11-2012) et en exécution d’une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 6-2-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 20 000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée. À la suite : Petit stock

Mise à prix : 28 000 €

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian. Liquidation Judiciaire de EURL ROCHER (jugement du T.C. de Grenoble du 26-12-2012) et en exécution d’une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 6-2-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 15 000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 19 mars 2013 de 11 h 30 à 12 h.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 19 mars 2013 de 8 h 30 à 9 h

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Mardi 26 mars 2013 à 10 h 30

Mardi 26 mars 2013 à 11 h

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE BOULANGERIE PÂTISSERIE

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE Débit de boissons - Licence 4

sis 1 bis rue de Beauvoir à St-Marcellin (Isère)

sis 25, rue Thiers à Grenoble

Mise à prix : 15 000 €

Mise à prix : 15 000 €

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (enseigne, nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (Licence 4, enseigne, nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.

Liquidation Judiciaire de SARL MATHOSEB (jugement du T.C. de Grenoble du 26-12-2012) et en exécution d’une ordonnance de M. le Juge Commissaire du 13-02-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions.

Liquidation Judiciaire de SARL SIMLIS (jugement du T.C. de Grenoble du 26-12-2012) et en exécution d’une ordonnance de M. le Juge Commissaire du 27-02-2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions.

Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 10 000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 15 000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 19 mars 2013 de 14 h à 14 h 30

Visite du fonds de commerce : le Mardi 19 mars 2013 de 10 h à 10 h 30

Photos visibles sur www.grenoble-encheres.com - Aucun renseignement par téléphone. Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv

www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - 38000 Grenoble SCP Armand et Gérard TOROSSIAN Commissaires priseurs judiciaires

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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Lundi 25 Mars 2013 à 10h

Mardi 26 Mars 2013 à 11 h 30

5, rue Barnave, 38400 Saint-Martin-d’Hères

à l’étude, 155, cours Berriat à Grenoble

Véhicules

Suite L.J.

Utilitaires dont Lada Niva 4x4 GPL 1.7L du 10/03 (25 920 km), Master dCi120 3t5 surél. rallong. hayon alu Hydrotest 500 du 08/09 (230 400 km), Kangoo dCi70 clim du 03/05 (99 500 km)…

3 licences de TAXI (Autorisations de Stationnement)

Remorque magasin La Mandrinoise 2 essieux PP1602 du 01/98, PTC 1t6

Saint-Jean-de-Bournay (n°722) : Mise à prix : 15 000 € Roybon (n°911) : Mise à prix : 15 000 € La Côte-Saint-André (n°1166) : Mise à prix : 15 000 €

Ambulances vendues sans autorisation de circuler à titre sanitaire : Trafic dCi du 03/06 (377800km), Transporter TDi du 11/05 (360000km) (moteur H.S.) Vendus sur désignation : Tracteur agricole CASE IH PJ65 type 2100C model 65B2 n° CGC0023929 hors service, vendu en l’état sans carte grise visible aux Ets EQUIP AGRI, 281, impasse du Tilleul 38470 Beaulieu le 22/03 de 10 h à 12 h. Vasp Renault Espace GO, 9cv, pmec 11/02/99 (450 000 km) hors service Ford Fiesta tdci68 du 24/04/07 (env. 240 000 km) hors service (Les 2 dernier visibles sur rdv aux Ets Jean Perraud à Tullins)

Consignation pour enchérir : 15 000 € par chèque certifié à l’ordre de Me Torossian – Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée. Le cahier des charges de la vente peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou est consultable à l’étude sur rdv.

Aucun renseignement par téléphone Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - 38000 Grenoble SCP TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

Visites le jour même de 9 à 10h. Paiement comptant par virement + dépôt d’un chèque de garantie - Frais en sus 14,352% + contr. tech.

Aucun renseignement par téléphone : Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat, 38000 Grenoble SCP TOROSSIAN et SARL GRENOBLE ENCHÈRES N° agrément 2002-404 commissaires priseurs Armand et Gérard TOROSSIAN

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Audience des criées du 12-03-13

Nature et situation des immeubles Lot unique à Corenc (38700) 4, avenue du Verger

15 mars 2013

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RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Avocat chargé de la vente SCP CDMF

Mise à prix

Prix d’adjudication

418 200 €

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

418 420 €

Avocat adjudicataire Me ROGUET

Frais préalables 8 992,03€

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SCP TRANCHAT-DOLLET, Avocats Associés au barreau de Grenoble, 12, rue de Belgrade (38) Grenoble - Tél. : 04 76 87 70 74

VENTE aux enchÈres publiques

LE MARDI 16 AVRIL 2013 À 14 H

Au Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Place Firmin-Gautier, en l’audience du juge de l’exécution au plus offrant et dernier enchérisseur, des biens ci-après désignés :

EN UN SEUL LOT UNE MAISON DE VILLAGE de 57,10 M² Sise à Pontcharra (38530), 11, rue du Petit-Caporal

Mise À prix : 30 000 € Cette vente a lieu à la requête de la société FRANCE TITRISATION, SAS unipersonnelle au capital de 240 160 000 €, agréée par l’autorité des marchés financiers en sa qualité de société de gestion du fonds commun de titrisation, immatriculée sous le numéro 353 053 531 au RCS de Paris, dont le siège social est 41, avenue de l’Opéra, (75002) Paris, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, agissant en qualité de société de gestion du fonds commun de titrisation MARSOLLIER MORTGAGES, venant aux droits de la société JP MORGAN BANK DUBLIN PUBLIC LIMITED COMPANY, société anonyme dont le siège est à Dublin 2 (Irlande), Block 8, Harcourt Centre Charlotte Way, immatriculée en Irlande sous le numéro 241404 et au RCS de Paris sous le numéro 483 662 508, en vertu d’un bordereau de cession de créances en date du 29 avril 2009, conforme aux dispositions des articles L 214-42-1 et suivants, R 241-93 et D 241-102 du Code monétaire et financier, contenant celles détenues sur M. Thierry Raymond Michel GUEGAN, ayant pour avocat la SCP TRANCHAT-DOLLET, avocats associés au barreau de Grenoble. DéSIGNATION DES BIENS à VENDRE Les biens et droits immobiliers sis à PONTCHARRA (38530), 11, rue du PetitCaporal consistant en une maison à usage d’habitation élevée d’un rez-de-chaussée, un étage et combles au dessus, cadastrée section AN n°121 pour une contenance de 49 ca.

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Suivant procès-verbal descriptif dressé le 8 mars 2012 par Me Cyril N’KAOUA, huissier de justice associé à Grenoble, il s’agit d’une maison de village mitoyenne, située dans le vieux centre-ville de Pontcharra, à proximité de la place Bayard, comprenant : - Au rez-de-chaussée : Porte d’entrée ouvrant sur le garage, escalier d’accès au premier étage, - Au premier étage : Coin cuisine, séjour avec portes-fenêtres ouvrant sur un petit balcon donnant sur la rue, salle de bains (vasque, bac et cabine de douche, WC), escalier d’accès au deuxième étage, - Au deuxième étage : Palier, deux chambres. La superficie « loi Carrez » est de 57,10 M² (DPE : F - GES : F). Suivant même procès-verbal, les lieux sont occupés par le propriétaire. MISE à PRIX :

30 000 €

(TRENTE MILLE EUROS) Outre les charges, clauses et conditions prévues au cahier des conditions de vente. On ne peut porter des enchères qu’en s’adressant à l’un des avocats postulant près le tribunal de Grande Instance de Grenoble.

CONSIGNATION POUR ENCHéRIR Avant de porter les enchères, l’avocat se fait remettre par son mandant et contre récépissé une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque rédigé à l’ordre de la « CARPA DES ALPES » ou du consignataire désigné dans le cahier des conditions de vente, représentant 10% du montant de la mise à prix, sans que le montant de cette garantie puisse être inférieur à trois mille euros. S’ADRESSER POUR TOUS RENSEIGNEMENTS : 1/ À la SCP TRANCHAT-DOLLET, avocats associés au barreau de Grenoble, demeurant 12, rue de Belgrade (38) Grenoble. Tél. 04 76 87 70 74, dépositaire d’une copie du cahier des conditions de vente. 2/ À Me Nicolas TAVIEAUX MORO, avocat au barreau de Paris, membre de la SELARL TAVIEAUX MORO - de LA SELLE, demeurant 6, rue de Madrid, (75008) Paris. Tél. 01 47 20 17 48. 3/ Au greffe du juge de l’exécution du tribunal de Grande Instance de Grenoble, où le cahier des conditions de vente est déposé. 4/ Sur les lieux pour visiter, où une visite sera organisée le : jeudi 4 avril 2013, à 14 h 30. 5/ Et sur internet www.vlimmo.fr Fait et rédigé à Grenoble, le 26 février 2013, par l’avocat poursuivant,

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Signé : la SCP TRANCHAT-DOLLET.

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LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Formation continue avec l’École des avocats de la Région Rhône-Alpes Les prochaines formations décentralisées à Grenoble Mercredi 20 mars à 10 h, LJ SARL LES FINITIONS DU BOIS, Dans les locaux de la Société ALTRIMA, Route du Bugey, 38300 St-Savin (Me BERMOND)

Les règles de déontologie de la profession d’avocat et les règles éthiques et principes essentiels Mercredi 20 mars 2013, de 9 h à 12 h Intervenant : M. le Bâtonnier Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 euros.

Michel

PRUD’HOMME

Actualité jurisprudentielle et légale en procédure

Mercredi 27 mars 2013, de 9 h à 12 h Intervenant : Me Josette DAUPHIN – Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 euros.

Flash jurisprudence en Droit des sociétés

Vendredi 29 mars 2013, de 9 h à 12 h Intervenant : Me Olivier DELCOURT – Avocat au Barreau de Grenoble Tarif : 75 euros. Ces formations se déroulent à la Maison de l’Avocat, 45, rue Pierre-Sémard, à Grenoble Présidence régionale : Bâtonnier Jean-Luc Médina Contact : Françoise Trojan : 04 76 42 35 24. Mail : f.trojan@edalyon.org Les bulletins d’inscription sont téléchargeables sur www.edalyon.org

Matériel de bureau et informatique, Cabines de peinture KREMLIN et CORAL, 4 Pompes de peinture KREMLIN, Centrale d’aspiration FESTOOL, Assècheur, Transpalette… Enlèvement le 21 mars de 14 h 30 à 17 h 30

Mercredi 20 mars à 11 h 15, LJ ENTREPRISE RIVAL, 73, rue de la République, 38140 Rives (Me ROUMEZI)

Matériel de bureau et informatique, Electroportatifs : Girafe et Aspirateur FLEX, Nettoyeur HP HONDA, Echafaudage COMABI grande surface, Machine à projeter AIRLESS avec cuve, Malaxeur, Ponceuse à bande… Enlèvement immédiat. ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf.com Liste et caractéristiques complètes des véhicules et inventaire complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www.anaf.com 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

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Ventes aux enchères et immobilières