Ventes aux enchères et immobilière

VENDREDI 21 DÉCEMBRE 2012

1,50 €

Vacances féeriques pour les enfants

En 3e cahier

Des idées déco

Un centre culturel de la montagne à Autrans p. 13

pour vos réveillons

André Vallini commente p. 30 le budget du CGI

La parole au général p. AL 72 Benoît Houssay D 9 2000 - 4607 - F: 1,50 €

89 e année – n o 4607 –

ISSN 0750-410

Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr

_1 DE COUV. 4607.indd 1

page 4 19/12/12 19:16

218359L/C

BOUSQUET & ASSOCIÉS - SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix Viallet - BP 3020 - 38816 Grenoble Cedex 1 Tél. : 04 76 87 52 12

VENTE aux enchÈres publiques Commune de SAINT EGRÈVE, 42, route de Grenoble

Appartement T3 au 3ème étage, (loi CARREZ : 54,85m2+balcon : 7,17 m2) Chauffage individuel au gaz (DPE : D) taxe foncière environ 700€ charges de copropriété environ 168€/trimestre. Plus une cave (4,38 m2)

Mise À prix : 35 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 5 FÉVRIER 2013 à 14 H à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place Firmin Gautier.

Visite sur place : Le vendredi 25 janvier 2013 de 14h à 16h par Me MEZAGHRANI. Tél. : 04 76 51 52 50

Cette vente a lieu à la demande de la banque LE CRÉDIT LYONNAIS, SA dont le siège social est à Lyon (69002), 18, rue de la République, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le n° B 954 509 741, agissant par son mandataire le CRÉDIT LOGEMENT société financière, société anonyme, dont le siège social est à Paris (3ème) 50, boulevard de Sébastopol, inscrite au RCS de Paris sous le n°B 302 493 275.

DÉSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI Commune de SAINT-EGRÈVE : Dans un ensemble immobilier édifié sur des tènements cadastrés section BS n°505 et 506 (28a 25ca). selon le règlement de copropriété établi le 6 juillet 1959 par Me NALLET, notaire, publié le 5 août 1959 vol.7008 n°9, dans le bâtiment au 42 route de Grenoble : Le lot n°32 : soit au 3ème étage un appartement de type 3, et les 36/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales et les 108/1000èmes des parties communes au bâtiment.

al

2

• 218359 BOUSQUET 211212.indd 2

Le lot n°24 : Soit au rez de chaussée une cave, et les 1/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales et les 3/1000èmes des parties communes au bâtiment.

Tels que lesdits lots se comportent sans exceptions ni réserves.

mardis et jeudis de 14 h 30 à 17 h à compter du 7 janvier 2013 MONTANT DE LA MISE À PRIX :

35 000 €

CONDITIONS D’OCCUPATION Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 28 juin 2012.par Me MEZAGHRANI, huissier de justice, que le bien à vendre dont s’agit est loué, le contrat de bail étant annexé au procèsverbal descriptif lui-même annexé au cahier des conditions de la vente.

ENCHÈRES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du tribunal de Grande Instance de Grenoble.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de M. le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi. Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant les lundis,

CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix à savoir 3 500 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Me Didier BOUSQUET, Avocat associé.

21 décembre 2012

19/12/12 19:36

218356L/C

BOUSQUET & ASSOCIÉS - SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix Viallet - BP 3020 - 38816 Grenoble Cedex 1 Tél. : 04 76 87 52 12

VENTE aux enchÈres publiques Commune de Grenoble(38000), 197, cours de la Libération

Appartement T3 au 6ème étage (+CAVE), (Surface loi CARREZ : 54,79m2)

Mise À prix : 69 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 29 JANVIER 2013 à 14 H à l’audience de M. le juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place Firmin Gautier.

Visite sur place : Le vendredi 18 janvier 2013 de 15h à 18h par Me MEZAGHRANI. Tél. : 04 76 51 52 50

Cette vente a lieu à la demande du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE, SA, dont le siège social est au 93/95 rue Vendôme, 69457 Lyon Cedex 06, inscrit au rcs de Lyon sous le n°391 563 939, Ayant pour avocat constitué la Selarl d’avocats BOUSQUET & ASSOCIÉS, 10, avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble.

DÉSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI Commune de Grenoble (Isère) Dans un ensemble immobilier cadastré section HI n°1 d’une surface de 87 ares 04 centiares. Selon le règlement de copropriété avec état descriptif de division établi par Me MOUY, le 05-08-1960, publié au 1er bureau de la conservation des hypothèques de Grenoble le 03-10-1960, volume 7258 n°32 avec modificatif le 22-10-1962, publié au 1er bureau de la conservation des hypothèques de Grenoble le 15-11-1962, volume 7827 n°31. Le lot n° 68 : Appartement de type 3 et les 1/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales et les 463/10000èmes des choses

21 décembre 2012

• 218356 BOUSQUET 211212.indd 3

communes particulières audit bâtiment AT8.

Le lot n°46 : Cave numérotée 10 et les 1/10000èmes des choses communes particulières audit bâtiment et les 11/10000èmes des choses communes particulières audit bâtiment.

Tels que lesdits lots existent, se poursuivent et comportent sans exception ni réserve

MONTANT DE LA MISE À PRIX :

CONDITIONS D’OCCUPATION

ENCHÈRES

Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 27 avril 2012. par Me MEZAGHRANI, huissier de justice, que le bien à vendre dont s’agit était libre de toute occupation.

Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du tribunal de grande instance de Grenoble.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de M. le juge de l’exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant les lundis, mardis et jeudi de 14 h 30 à 17 h à compter du 7 janvier 2013.

69 000 €

CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix à savoir 6 900 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

Me Didier BOUSQUET, avocat associé.

al

3

19/12/12 19:37

218386M/O

M Philippe LAURENT, Avocat 23, rue Doyen-Louis-Weil, immeuble l’Européen, (38000) Grenoble e

VENTE aux enchÈres publiques 1er LOT DE LA VENTE :

UNE VILLA DE TYPE 5 DE 111,88 m2 OUTRE UN GARAGE DE 46,12 m2 SUR TERRAIN DE 5 a 94 ca

2ème LOT DE LA VENTE :

DANS UNE MAISON D’HABITATION SUR TERRAIN DE 4 a 12 ca : APPARTEMENT DE TYPE 3 de 113,13 m2 AU REZ-DE-CHAUSSÉE ET UN GARAGE DE 22,70 m2.

APPARTEMENT DE TYPE 6 de 147,42 m2 AVEC BALCON DE 54,92 m2 ET UN GARAGE DE 62,68 m2

MiseS À prix : 1er lot : 80 000 € - 2ème lot : 80 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 5 FÉVRIER 2013 à 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, place Firmin-Gautier.

La visite des lieux sera effectuée le : VENDREDI 25 JANVIER 2013 à 14 H 30 par Me BRET, Huissier de Justice à Vinay PROCéDURE Cette vente aura lieu à la requête de :

2°) Mlle Anne DELMAS, demeurant 430, Route de chez Chardon, Villa Bellevue, Lieudit « La Paille (74130) Ayze Ayant Me Philippe LAURENT pour avocat.

En exécution d’un jugement d’orientation rendu par Monsieur le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 9 octobre 2012.

DéSIGNATION Sur la commune de SAINT-HILAIRE-DUROSIER (ISÈRE), lieudit «Charbonno», la parcelle formant le Lot numéro 3, cadastrée à la section E sous les numéros 1949 et 1950 (anciennement cadastrée Section E numéro 1554 pour 10 ares 06 centiares).

1er lot de la vente : Sur la parcelle cadastrée section E numéro 1950 d’une superficie de 5 ares 94 centiares, une villa de type 5 de 111,88 m2 outre un garage de 46,12 m2 comprenant : Salon - séjour, cuisine, couloir, toilettes, salle de bains, trois chambres, et combles sous-toiture au-dessus de la partie habitation ; Un garage avec une mezzanine au-dessus. Et les 0,5/5èmes des parcelles cadastrées à la section E sous les numéros : - 1557 pour une contenance de 9 a 23 ca - 1558 pour une contenance de 1a 13 ca

4

• 218386 LAURENT 211212.indd 4

2 lot de la vente : Sur la parcelle cadastré section E numéro 1949 d’une superficie de 4 ares 12 centiares, une maison d’habitation comprenant : - Un appartement de type 3 de 113,13 m2 sis au rez-de-chaussée, côté Nord, composé de : Séjour salon avec coin cuisine, couloir, salle de bains, toilettes, deux chambres, une pièce annexe (salle de jeux). Et un garage de 22,70 m2. ème

1°) M. Franck BELLESORT, demeurant 430, Route de chez-Chardon, Villa Bellevue, Lieudit La Paille, (74130) Ayze

al

FRAIS - ENCHèRES

- 1559 pour une contenance de 0 a 64 ca

- Un appartement de type 6 de 147,42 m2 avec balcon de 54,92 m2, composé de : Au rez-de-chaussée : Un garage de 62,68 m2, hall d’entrée et un escalier menant au 1er étage. Au premier étage : Séjour salon, cuisine, balcon, couloir, dressing, salle de bains, deux chambres, toilettes. Au deuxième étage : bureau, salle d’eau avec W.C., deux chambres. Et les 0,5/5èmes des parcelles cadastrées à la section E sous les numéros 1557 pour une contenance de 9 a 23 ca 1558 pour une contenance de 1a 13 ca 1559 pour une contenance de 0 a 64 ca

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une consignation obligatoire par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 8 000 € pour chacun des lots et justifier de son identité.

MISES à PRIX :

1er lot : 80 000 €

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement, chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 19 juin 2012 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : Dans les bureaux de Me Philippe LAURENT, avocat, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h.

2ème Lot : 80 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser : - A partir du Mardi 8 Janvier 2013 de 14 h à 16 h (sauf le Mercredi) au Cabinet de Me Philippe LAURENT, avocat, 23, rue Doyen Louis Weil, immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 48 72 20.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

21 décembre 2012

19/12/12 19:41

218536Me/O SCP Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME et Aurélie BOUVIER Notaires associés 27, boulevard des Alpes – 38240 Meylan

LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

MERCREDI 16 JANVIER 2013 à 14 h 30 161, Grande Rue, 38650 Monestier-de-Clermont

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Désignation : Douze (12) actions de la société Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

D’UN FONDS DE COMMERCE À USAGE DE CAFÉ-RESTAURANT AVEC LICENCE IV

Mise à prix : 18 336 €

L.J. de SARL LA GARGOUILLE. Jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 20 novembre 2012

(Dix huit mille trois cent trente six euros) Cette mise à prix a été fixée suite au rapport d’évaluation dressé par l’expert comptable de la société.

Adjudication : Fixée au siège de la société dénommée les Affiches de Grenoble et du Dauphiné le 28 décembre 2012 à 15 h 30.

S’appliquant :

Mise à prix : 10 000 €.

Cette vente porte sur des titres en déshérence et a lieu suite aux avis parus les 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au 12 et 13 décembre 2011 conformément à l’article L228-6-3 du Code de commerce. bail, licence IV transférable) à concurrence de………………………………5 000 €

2°) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à

Absence de cahier des charges : L’adjudication n’est pas précédée d’un concurrence de……………………………………………………………….....5 000 € cahier des charges.

Au comptant. Frais en sus.

Publicité : La publication de cette adjudication est faite par l’intermédiaire du Ordonnance du 11 décembre 2012. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, présent journal d’annonces légales et par une affiche apposée au Tribunal de élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en Commerce de Grenoble. l’étude de Me Christian GUYOT, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir Frais enchères : Les frais préalables seront payables comme les frais les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissairespostérieurs par l’adjudicataire en sus du prix.

Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté.

Consigne pour enchérir : Dix mille euros (10 000 €) par chèque de banque Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et à l’ordre de Me Franck VANCLEEMPUT, ou remise d’une caution bancaire Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. irrévocable.

Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 5 000 € par chèque

Montant de l’enchère : L’adjudication ne pourra être prononcée que si il est certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du porté au moins une enchère. Chaque enchère devra être supérieure ou égale à solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en cinq cents euros (500 €). sus.

Pour tous renseignements : S’adresser à l’étude NCA Me VANCLEEMPUT, notaire à Meylan (38240), 27, boulevard des Alpes. Tél 04 76 90 14 27. Du A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel. lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Et le vendredi de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

Pour extrait, Me VANCLEEMPUT, Notaire.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Audience des criées du 18-12-12 SIBON/MASSELON

Nature et situation des immeubles Appartement de 32 m2 sur Longchamp (73)

21 décembre 2012

• ANAF 211212.indd 5

-

RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Avocat chargé de la vente SCP COOK

Mise à prix

Prix d’adjudication

45 000 €

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

73 000 €

Avocat adjudicataire Me E. GASTE

Frais préalables 3 999,31 €

al

5

19/12/12 19:38

218445M/O

217174M/O

SCP HERNANDEZ MAGUET, Avocat

2, rue Félix-Faure, 38300 Bourgoin-Jallieu Tél. 04 74 28 77 76 le mardi et le jeudi de 15 h à 17 h et le vendredi de 10 h à 12 h

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES Sur la commune de LA BALME LES GROTTES (38), Route de Crémieu, dans une résidence dénommée « Résidence Clémentine », cadastrée section AC n°303 pour une contenance de 0a 58ca (les parties communes spéciales 272/1.000ème et 61/190ème). Un appartement situé au 1er étage, lot n°2, avec parking privatif et balcon sur rue dans une copropriété d’une surface habitable de 37,80 m2 comprenant une cuisine, séjour, une chambre, salle de bain et toilette (bien achevé depuis plus de 5 ans). Bien occupé par son propriétaire.

Vente d’actif VILLE DE BOURGOIN JALLIEU vend immeuble centre ville R+2.

Mise à prix : 336 000 €.

Renseignements : Service Foncier 04 74 43 19 15.

Pour la publication de votre

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

ADJUDICATION FIXÉE AU VENDREDI 8 FEVRIER 2013 à 10 h à l’audience de vente du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu au Palais de Justice de ladite ville, 10/12, rue du Tribunal

Mise à prix : 50 000 € (Cinquante mille euros)

Consignation pour enchérir : 5 000 € (Cinq mille euros) par chèque de banque libellé à l’ordre du BÂTONNIER SEQUESTRE. VISITE DES LIEUX : LE VENDREDI 25 JANVIER 2013 à 11 h Sous le contrôle de Me PRIEUR, Huissier de justice à Morestel (38).

Merci de vous rendre sur les lieux objet de la vente pour assister à la visite.

PAR MAIL À

:

juridique@affiches.fr

Pour tous renseignements, s’adresser : - Au cabinet de la SCP HERNANDEZ MAGUET, 2, rue Félix-Faure à Bourgoin-Jallieu (Tél. 04 74 28 77 76 le mardi et le jeudi de 15 h à 17 h et le vendredi de 10 h à 12 h) - Au greffe du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu (Service des Adjudications) auprès duquel le cahier des conditions de la vente est déposé et peut être consulté tous les lundi, mardi et jeudi de 13 h 30 à 16 h.

Pour extrait, SCP HERNANDEZ MAGUET.

AL AL

6

6

• 218445 HERNANDEZ 211212.indd 6

Bouclage le mercredi après-midi pour une parution le vendredi

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

21 décembre 2012 21 décembre 2012

19/12/12 19:40

L’immobilier dont vous rêvez ! grenoble hyper centre Spacieux T4 + cuisine d’une surface de 120 m2 en étage élevé avec ascenseur, vue imprenable sur Belledonne et place Verdun avec terrasse de 8 m2. Appartement entièrement climatisé, séjour de 36 m2, 3 chambres, dressing, 2 salles de bains. Jardin privatif à la copropriété.

Place de parking privée en sous-sol + box, cave.

Prix : 625 000 € Tél 04 76 85 22 74

la tronche Proche mairie, maison ancienne rénovée, pièce de vie avec accès direct sur jardin de 330 m2, 5 chambres, dressing, 3 salles de bains, garage.

Rue calme à l’abri des regards.

Prix : 720 000 € Tél 04 76 86 67 45

secteur rochasson Maison sur un terrain de 1 500 m2 arboré et clôturé, piscine 9x5m, habitation sur 2 niveaux comprenant salon, séjour, cuisine, 3 chambres, salle de bain, à l’étage 2 chambres, bureau et salle de bain. Garage en sous-sol, exposition plein sud.

Prix : 620 000 € Tél 04 76 77 21 45

europole

grenoble

Dans une résidence de bon standing construite en 2003, 6 P+C équipée en dernier étage de 115 m2 + terrasse de 25 m2, entièrement climatisé, 5 chambres, double vitrage, système d’alarme, exposition E/O, lumineux, 2 salles de bains, 2 wc.

Box en sous-sol + place de parking privée.

Face parc Paul Mistral appart. 195 m² env. réagencé et rénové par architecte. Pièce de réception, cuisine américaine intégrée Bulthaup, suite avec chambre, dressing et salle d’eau, 2 chambres, 1 salle d’eau, 2 wc indépendants + 2e suite parentale avec dressing, sdb en Corian.

Climatisation, sonorisation BOSE, 5 balcons, double cave, garage, DPE classe énergie D.

Prix : 399 000 € Tél 04 76 43 02 88

Prix : 850 000 € Tél 04 76 53 20 20

Cette rubrique est libre de toute publicité. La publication des informations est gratuite.

Si vous estimez avoir un bien exceptionnel à proposer, merci de contacter le service « immo en vue » au 04 76 84 32 10 •3e de couv. IMMO EN VUE.indd 51

19/12/12 18:43