Ventes aux enchères et immobilière

VENDREDI 20 JANVIER 2012

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Le 5e anniversaire de la CAPI

p. 20

Football : un GF 38 très solide p. 35

Une seule CAF pour l’Isère

p. AL 83

ISSN 0750-410

Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr

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L’année

Rousseau

D 9 2000 - 4559 - F: 1,50 €

89 e année – n o 4559 –

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en Isère

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mardi 31 janvier 2012 à 14 h à l’étude (liquidation judiciaire Entreprise Zephyrin et fils)

TRAVAUX PUBLICS - VENTES sur DÉSIGNATION 1) Chantier « Anpica » 3 rue Général-de-Gaulle à Seyssinet Pariset (38) : IMPORTANT MATÉRIEL: banches et rehausses, poutres primaires et secondaires alu, clôtures, coffrets élect., étais, bennes, container, 4 bungalows..

2) Chantier « Vercors Panorama » ilot 7, ZAC centre à Echirolles (38): 2 lots a. IMPORTANT MATÉRIEL : Centrale à béton silo 50 t. Imer, banches Hussor, rehausses Aphonse, stabilisateurs béton, passerelles, poutres primaires et secondaires alu, poutrelles, étais, pinces Mag, potelets, 6 bungalows, 5 floquettes et plots, échafaudage mobile, portail, bennes, clôtures, coffrets élect., container b. 5 passerelles orange 4,2 m et 1 en 3 m.

3) Chantier « Collège » à Chirens (38): 2 lots a. Grue à tour Potain H20/14CDM flèche 50 m, 2,5 t.. b. IMPORTANT MATÉRIEL : centrale à béton Imer, pompe à béton, 8 bungalows dont un double, banches, rehausses, sous hausses, tour d’étaiement, échafaudage mobile, poutrelles, étais, bennes, clôtures, floquettes, coffrets élect...

4) Chantier « Terra Verde » avenue de Genève à Annecy (74) : 3 lots a. Grue Potain H30/23 flèche 50 m. b. IMPORTANT MATÉRIEL sur le chantier : clôtures, coffrets élect., container, mini pelle Bobcat, banches Aphonse, sous hausses Hussor, poutre primaires et secondaires, étais, passerelles, pinces, Mag, élements de tour d’étaiement, poutrelles plancher, potelets, 5 bungalows,. c. 2 passerelles gris/orange 6 m.

5) Chantier « Cité de la musique » quartier de la Presle à Romans (26) : 4 lots a. Grue à tour Potain MD310, 12t. flèche 60 m b. IMPORTANT MATÉRIEL sur le chantier : important ensemble de poutres primaires et secondaires, tour d’étaiement, étais, pinces Mag, poutrelles plancher, portail, clôtures, floquettes, coffrets élect., 2 containers, 7 bungalows, centrale à béton Imer 1 m3 silo 50t. banches Hussor, rehausses APHONSE.. c. Ensemble de banches et rehausses Sateco d. 2 passerelles gris/orange 6 m, et une 4 m.

6) Chantier « Lycée des Eaux Claires » rue de Dunkerque à Grenoble : MATÉRIEL sur le chantier : portail, container, bungalow, coffrets, étais, bennes, tour d’étaiement.. (vente sur photo – matériels visibles depuis l’extérieur du chantier) 7) Chantier « Collège Desnos » rue Georges Janin Coste à Rives (38): , portail, coffrets élect., 3 floquettes et plots, container, clôtures (vente sur photo – matériels visibles depuis l’extérieur du chantier) 8) Chantier « SCI Nerre » 310 av. Pierre-de-Coubertin (face Hôtel Aquakub) à Aix les Bains (73): 2 bungalows, clôtures, coffrets élect., 10 floquettes et blocs, portail, pinces garde corps (vente sur photo – matériels visibles depuis l’extérieur du chantier) 9) Chantier « EPSM », rue de la patience, La Roche sur Foron (74): 16 floquettes et plots, portail, coffrets élect. (vente sur photo – matériels visibles depuis l’extérieur du chantier) 10) Chantier « Périscolaire » 530 rue des écoles à Reignier (74): portail, clôtures, blocs béton. (vente sur photo – matériels visibles depuis l’extérieur du chantier)

Les matériels sont visibles et à enlever sur les chantiers Paiement comptant. Frais en sus : 14,352%

Aucun renseignement par téléphone : Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com

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155, cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble - SCP TOROSSIAN et SARL Agrément n°2002-404 et habilités commissaires priseurs judiciaires habilités

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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Mardi 31 Janvier 2012 à 10 h 30

Mardi 31 Janvier 2012 à 11 h

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT

sis 14, avenue Jean-Jaurès à VOIRON (Isère) Bail permettant l’activité Café Bar

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE

ALIMENTATION GÉNÉRALE BOUCHERIE

Mise à prix : 10 000 €

sis « boucherie superette des Eaux Claires », 9, rue Dr Schweitzer à Grenoble Bail tous commerces autorisés par le règlement de copropriété

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (enseigne, nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire)

Liquidation judiciaire de SARL RATAM (jugement du T.C. de Grenoble du 25-10-2011) et en exécution d’une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 14-12-2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Me TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous.

Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 7 000 €.

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 24 janvier 2012 de 8 h 30 à 9 h. www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - 38000 Grenoble Tél. : 04 76 84 03 88 - Fax : 04 76 96 86 80 SCP Armand et Gérard TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

Mise à prix : 10 000 €

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (enseigne, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié : matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.

Liquidation Judiciaire de SARL SUPERETTE DES EAUX CLAIRES (jugement du T.C. de Grenoble du 11-10-2011) et en exécution d’une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 23-11-2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère), 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me SERRANO, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Me TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous.

Consignation pour enchérir : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 7 000 €.

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Visite du fonds de commerce : le Mardi 24 janvier 2012 de 11 h 30 à 12 h. www.grenoble-encheres.com

155, cours Berriat - 38000 Grenoble Tél. : 04 76 84 03 88 - Fax : 04 76 96 86 80 SCP Armand et Gérard TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires

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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ISÈRE

SERVICE FRANCE DOMAINE

SERVICE FRANCE DOMAINE

AVIS D’APPEL À CANDIDATURES CESSION D’UN IMMEUBLE DOMANIAL À Saint-Pierre-de-Chartreuse - Col de la Charmette Un maison forestière à usage de refuge d’une surface utile de 390 m² cadastrée Section F n ° 126 pour une superficie de 13a 79ca - LIBRE

AVIS D’APPEL À CANDIDATURES CESSION D’UN IMMEUBLE DOMANIAL

À Vizille - 187, rue des Docteurs Bonnardon

Deux anciens appartements réunis et réaménagés en bureaux D’une surface utile de 186 m² - LIBRE

Date limite de reception des candidatures : Mercredi 20 juin 2012 à 16 h.

Date limite de reception des candidatures : Mercredi 26 avril 2012 à 16 h.

Visites sur place : Sur rendez-vous

Visites sur place : Sur rendez-vous

Renseignements et cahier des charges : Tous les renseignements peuvent être obtenus auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, Service France Domaine, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1.

Téléphones : 04 76 85 75 36 ou 04 76 85 75 22.

Adresses courriel : liliane.naigeon@dgfip.finances.gouv.fr frederic.salles@dgfip.finances.gouv.fr

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Renseignements et cahier des charges :

Tous les renseignements peuvent être obtenus auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère, Service France Domaine, 8, rue de Belgrade, 38022 Grenoble Cedex 1.

Téléphones : 04 76 85 75 36 ou 04 76 85 75 22.

Adresses courriel : liliane.naigeon@dgfip.finances.gouv.fr frederic.salles@dgfip.finances.gouv.fr

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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Société Civile Professionnelle d’Avocats Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET - Erwan GASTE 12, rue de Belgrade, 38000 Grenoble - Tel : 04 76 87 70 74 - Fax : 04 76 50 94 09 E-mail: scp.tranchat@wanadoo.fr Me Catherine PERBET - Avocat 3, place du 23 août 1944 - BP 507 - 38312 Bourgoin Jallieu Cedex Tel : 04 74 19 12 22 - Fax : 04 74 19 12 20

VENTE aux enchÈres publiques D’UN FONDS DE COMMERCE DE DéBIT DE BOISSONS

Sis et exploité 2, rue de Stalingrad, 38300 BOURGOIN-JALLIEU sous l’enseigne « LE PUIT D’OR »,

Mise À prix : 50 000 €

En cas de non enchère, la mise à prix pourra immédiatement être abaissée d’un quart, puis de moitié, puis de trois quarts et qu’au cas où le défaut d’enchères persisterait, il sera constaté l’offre la plus élevée.

ADJUDICATION FIXÉE AU VENDREDI 24 FÉVRIER 2012 à 10 H à l’audience du Juge de l’Exécution, service immobilier, Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu, 10, rue du Tribunal, 38300 Bourgoin-Jallieu PROCÉDURE :

3) Le droit au bail des locaux pour le temps qu’il en reste à courir

Cette vente a lieu à la requête de : M. LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISÉ DE L’ISÈRE chargé du recouvrement, dont les bureaux sont situés 38, avenue Rhin-et-Danube à 38047 Grenoble cedex 1 Ayant pour avocat plaidant la SCP Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET - Erwan GASTE, avocat au barreau de Grenoble, domiciliée 12, rue de Belgrade, 38000 Grenoble, et pour avocat constituée Me Catherine PERBET, avocat au barreau de Bourgoin-Jallieu, demeurant BP 507, 3, place du 23 Août 1944, 38312 Bourgoin-Jallieu Cedex.

En exécution d’un jugement rendu par M. le Président du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu en date 27 avril 2010.

DéSIGNATION : Un fonds de commerce de débit de boissons comprenant : 1) L’enseigne et le nom commercial sous lequel il est exploité

4) Le matériel énuméré dans le procès verbal de saisie vente du 9 janvier 2000 établi par la SCP « B.SEGONY et L. PRIEUR » La vente porte sur les éléments incorporels du fonds de commerce, le matériel servant à l’exploitation devant être obligatoirement repris par l’adjudicataire moyennant un prix égal à 5 % du prix d’adjudication.

Il n’aura aucun recours contre le créancier poursuivant à quelque titre et pour quelque cause que ce soit.

BAIL : Un bail commercial du 25 janvier 2007 a été conclu pour une durée de 9 ans. Le loyer mensuel actuel est de 1 180 €.

CAHIER DES CHARGES : Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu le 5 décembre 2011 où il peut être consulté tous les jours.

2) La clientèle et l’achalandage y attaché al

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

FRAIS - ENCHèRES : Les frais préalables à l’adjudication seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par le ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Bourgoin-Jallieu et devront être au minimum de 200 €.

MISE à PRIX : La mise à prix est de 50 000 € et cas de non enchère, la mise à prix pourra immédiatement être abaissée d’un quart, puis de moitié, puis de trois quarts et qu’au cas où le défaut d’enchères persisterait, il sera constaté l’offre la plus élevée CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : 10 000 € par chèque certifié à l’ordre de la CARPA DES ALPES. Pour extrait, Me Pierre TRANCHAT, avocat associé.

RENSEIGNEMENTS : Pour tous renseignements, s’adresser à la SCP d’avocats TRANCHAT- DOLLET GASTE et Me Catherine PERBET.

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, boulevard Edouard-Rey - 38000 Grenoble Me Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire 16, rue Général-Mangin - 38100 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

LOT N° 1 : UN BOX DE GARAGE PORTANT LE N° 3 6, rue Duployé - 38000 Grenoble LOT N° 2 : UN BOX DE GARAGE PORTANT LE N° 4 6, rue Duployé - 38000 Grenoble Mises À prix : LOT N° 1 : 3 000 € - LOT N° 2 : 3 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 6 MARS 2012, à 14 H, à l’audience de M. le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le JEUDI 23 FEVRIER 2012 de 11 h à 12 h, par le Ministère de la SCP BENYAHIA, huissier de justice à Grenoble PROCéDURE :

OCCUPATION :

Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d’une liquidation judiciaire, à la requête de Me Christian GUYOT, Mandataire Judiciaire - 16, rue Général-Mangin, 38100 Grenoble.

Les biens mis en vente sont encombrés de meubles ordinaires et apparemment sans valeur marchande.

DéSIGNATION : Sur la commune de Grenoble (38000), 6, rue Duployé, dans un ensemble de garages dénommé «Garages Duployé», édifié sur une parcelle cadastrée Section DM n° 14 d’une contenance de 7a 67 ca, les parts et portions suivantes : Lot n° 1 : • Un box de garage portant le n° 3 (lot n° 3) ; • et les 42/1000èmes des parties communes générales et du sol.

Lot n° 2 : • Un box de garage portant le n° 4 (lot n° 4) ; • et les 42/1000èmes des parties communes générales et du sol.

Selon les indications recueillies par l’huissier dans son procès-verbal descriptif, l’actuel propriétaire ne s’est plus manifesté depuis plusieurs mois.

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MISES à PRIX - FRAIS :

LOT N° 1 : 3 000 €

CONDITION PARTICULIèRE : Actuellement l’accès au garage n° 3, constituant le lot n° 1 de la vente, s’effectue par une ouverture dans le mur à partir du garage n° 4, constituant le lot n° 2 de la vente.

Les adjudicataires devront faire leur affaire personnelle de cette situation, sans aucun recours contre le rédacteur du cahier des conditions de vente ou de la liquidation judicaire.

ENCHèRES CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat au barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’avocat chargé de porter les

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enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 3 000 € pour le lot n° 1 et de 3 000 € pour le lot n° 2.

LOT N° 2 : 3 000 € Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de la vente dressé par la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, s’adresser au Greffe du Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au Cabinet de la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats associés 18, boulevard Edouard-Rey - 38000 GRENOBLE

VENTE aux enchÈres publiques

MAISON D’HABITATION + DIVERSES PARCELLES sises à SAINT-SEBASTIEN (38710) - Hameau des Caravelles

Mise À prix : 120 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 13 MARS 2012 à 14 H, à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

Une visite des lieux est fixée le mardi 28 février 2012 de 11 h à 12 h, par le Ministère de Me Sandrine JACQUIER, huissier de justice à La Mure d’Isère (Isère) PROCéDURE :

DéSIGNATION :

Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES, société coopérative à capital variable, régie par l’article L 512-2 du Code Monétaire et Financier, dont le siège social est à Corenc (38700), 2, avenue du Grésivaudan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le n° B 605.520.671, représentée par son responsable du Service Contentieux, dûment habilité en vertu d’une délégation de pouvoirs à lui donnée en date du 22 février 2005, par Monsieur le Directeur Général de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES, ayant pour avocat constitué, la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD.

Sur la commune de SAINT SEBASTIEN (38710) - Hameau des Caravelles, une maison d’habitation et diverses parcelles figurant au cadastre Section B n° 288, 297, 533, 536 et 544.

En exécution d’un jugement rendu par Monsieur le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, en date du 13 décembre 2011.

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CONDITIONS D’OCCUPATION : Selon les informations recueillies par l’huissier lors de l’établissement du procès-verbal descriptif, les biens mis en vente sont occupés par l’un des débiteurs.

ENCHèRES CONSIGNATION POUR ENCHéRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la

CARPA DES ALPES, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit 12 000 €.

MISE A PRIX - FRAIS :

120 000 € Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN COOK - QUENARD, s’adresser au Greffe de M. le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE, où il a été déposé, tous les jours de 14 heures à 16 heures, sauf le mardi, ou au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, avocats poursuivants, 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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SCP HERNANDEZ MAGUET, avocat

2, rue Félix-Faure, 38300 Bourgoin-Jallieu Tél. 04 74 28 77 72 le mardi et le jeudi de 15 h à 17 h et le vendredi de 10 h à 12 h

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Votre

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Sur la commune de SAINT VICTOR DE CESSIEU (38110), 994, route de torchefelon, cadastrée section AH n° 110 pour 14 a 10 ca. UNE MAISON D’HABITATION TRADITIONNELLE d’une surface habitable de 149 m2 (construction des années 1970) et terrain de 1 410 m2.

Bien actuellement occupé par ses propriétaires.

ADJUDICATION FIXÉE AU VENDREDI 24 FÉVRIER 2012 à 10 H à l’audience de vente du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu au Palais de Justice de ladite ville, 10/12, rue du Tribunal.

Mise à prix : 150 000 € (cent cinquante mille euros)

Consignation pour enchérir : 15 000 € (quinze mille euros) par chèque de banque libellé à l’ordre du BÂTONNIER SEQUESTRE. VISITE DES LIEUX : LE JEUDI 9 FEVRIER 2012 à 14 h Sous le contrôle de Me MAGES, huissier de justice à La Tour-du-Pin (38). Merci de vous rendre sur les lieux objet de la vente pour assister à la visite.

Pour tous renseignements, s’adresser :

PAR MAIL À

:

juridique@affiches.fr

- Au cabinet de la SCP HERNANDEZ MAGUET, 2, rue Félix-Faure à Bourgoin-Jallieu (Tél. 04 74 28 77 72 le mardi et le jeudi de 15 h à 17 h et le vendredi de 10 h à 12 h) - Au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu (Service des Adjudications) auprès duquel le cahier des conditions de la vente est déposé et peut être consulté tous les lundi, mardi et jeudi de 13 h 30 à 16 h.

196077M/O Me Emmanuel BARD - Avocat 12, rue Henri-Debraye - 38000 Grenoble VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES RECTIFICATIF VEP DU 13 janvier 2012 sous le n° 195447 L/O : Il fallait lire concernant le Lot n°2 une parcelle de terre classée en zone naturelle inconstructible (au lieu de : une parcelle de terre constructible). Le reste sans changement.

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Bouclage le mercredi après-midi pour une parution le vendredi

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